Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 715/04

Urteil vom 2. Mai 2005
III. Kammer

Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Lustenberger; Gerichtsschreiber Grünvogel

Parteien
P.________, 1953, Beschwerdeführer, vertreten durch Advokat Markus Trottmann, Eisengasse 5, 4051 Basel,

gegen

IV-Stelle Basel-Stadt, Lange Gasse 7, 4052 Basel, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt, Basel

(Entscheid vom 22. September 2004)

Sachverhalt:
A.
Der 1953 geborene P.________ bezieht seit 1. Juni 1998 eine von der Invalidenversicherung mit Verfügung vom 2. November 1999 rückwirkend zugesprochene halbe Rente. Am 20. Juni 2000 meldete er sich bei der IV-Stelle Basel-Stadt erneut zum Leistungsbezug an, worauf diese den Gesundheitszustand von P.________ unter anderem bei Dr. med. W.________, Spezialarzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, abklären liess. Dessen Expertise vom 11. Oktober 2002 wie auch weitere, u.a. bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) liegende Arztberichte bildeten alsdann Grundlage für die Verfügung vom 9. Januar 2003, mit welcher die IV-Stelle eine Rentenerhöhung wegen im Vergleich zur ursprünglichen Rentenzusprechung vom 2. November 1999 unverändert gebliebenen Gesundheitszustandes ablehnte. Mit Einspracheentscheid vom 19. Juni 2003 hielt die IV-Stelle an ihrer Auffassung fest.
B.
Eine dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt mit Entscheid vom 22. September 2004 ab und sprach dem unentgeltlichen Rechtsbeistand von P.________, Advokat Markus Trottmann, Basel, eine Entschädigung vom insgesamt Fr. 2'367.20 zu, einschliesslich Auslagen und Mehrwertsteuer.
C.
P.________ lässt dagegen Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit dem Antrag auf Rückweisung der Angelegenheit an die Verwaltung, eventuell an die Vorinstanz, zwecks weiterer medizinischer Abklärungen, namentlich der Anordnung eines neuen psychiatrischen Gutachtens. Weiter wird das Eidgenössische Versicherungsgericht für den Fall des Unterliegens in der Hauptsache um Erhöhung des vorinstanzlich zugesprochenen Armenrechtshonorars auf neu Fr. 2830.- zuzüglich Mehrwertsteuer ersucht. Schliesslich wird auch unentgeltliche Verbeiständung verlangt.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Stellungnahme verzichtet.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat die gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze zum Begriff der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG; Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG; BGE 116 V 249 Erw. 1b), zu den Voraussetzungen sowie zum Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
[in der bis 31. Dezember 2003 gültig gewesenen Fassung] und 1bis IVG [in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2003]), zur Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; zu Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG [in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2002] vgl. BGE 104 V 136 f. Erw. 2a und b; AHI 2000 S. 309 Erw. 1a in fine mit Hinweisen; vgl. auch BGE 128 V 30 Erw. 1 mit Hinweisen) und zur Revision der Invalidenrente (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; Art. 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV) zutreffend dargelegt. Dasselbe gilt für die Rechtsprechung zur Aufgabe des Arztes und der Ärztin bei der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 261 f. Erw. 4 mit Hinweisen) und zum Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 125 V 352 Erw. 3a mit Hinweis; AHI 2000 S. 152 Erw. 2c). Richtig ist auch, dass die per 1. Januar 2004 in Kraft getretenen Änderungen des IVG vom 21. März 2003 und der IVV vom 21. Mai 2003 (4. IV-Revision) keine Anwendung finden (vgl. BGE 129 V 4 Erw. 1.2). Darauf wird verwiesen.
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob und - bejahendenfalls - inwieweit sich der Grad der Invalidität zwischen dem Erlass der Verfügung vom 2. November 1999 und dem Einspracheentscheid vom 19. Juni 2003 in einer für den Anspruch auf eine Invalidenrente erheblichen Weise geändert hat (vgl. zur massgeblichen zeitlichen Vergleichsbasis auch BGE 130 V 73 ff. Erw. 3 mit Hinweisen).
3.
Der Beschwerdeführer rügt vorab den Umstand des fehlenden Beizugs eines Dolmetschers durch den Psychiater Dr. med. W.________ bei der durch die IV-Stelle angeordneten Begutachtung vom 10. September 2002. Auf dieser basiert der vom kantonalen Gericht bestätigte ablehnende Entscheid der IV-Stelle zur Rentenrevision massgeblich.
3.1 Entgegen den Vorbringen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt sich weder direkt aus dem verfassungsmässigen Anspruch auf rechtliches Gehör nach Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV noch aus dessen Konkretisierung für das Abklärungsverfahren vor den kantonalen IV-Stellen in Art. 42
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 42 Droit d'être entendu - Les parties ont le droit d'être entendues. Il n'est pas nécessaire de les entendre avant une décision sujette à opposition.
und 52
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1    Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2    Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3    La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4    Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43
ATSG ein Anspruch auf die Durchführung einer medizinischen Abklärungsmassnahme in der Muttersprache des Versicherten oder unter Beizug eines Übersetzers ableiten (AHI 2004 S. 146 Erw. 4.2.1). Vielmehr ist ganz allgemein danach zu fragen, ob der medizinischen Abklärung Aussagekraft nach den von der Rechtsprechung aufgestellten Kriterien (BGE 125 V 352 Erw. 3a mit Hinweis) zuzugestehen ist und deren beweismässige Verwertbarkeit als Entscheidungsgrundlage damit zu bejahen ist (AHI 2004 S. 146 f. Erw. 4.1.3 und 4.2.2 mit Hinweisen). Dabei ist bei zur Disposition stehenden psychiatrischen Abklärungen allerdings zu berücksichtigen, dass dort der bestmöglichen sprachlichen Verständigung zwischen Experte und versicherter Person besonderes Gewicht zukommt (vgl. Urteile M. vom 28. Februar 2005, I 380/04, Erw. 1.2, und L. vom 25. Juli 2003, I 642/01, Erw. 3.1).
3.2 Der Beschwerdeführer wurde bei der psychiatrischen Begutachtung durch Dr. med. W.________ von seiner ausschliesslich türkisch sprechenden Ehefrau begleitet. Insoweit war er beim Gespräch mit Dr. med. W.________ auf sich alleine gestellt. Einen Dolmetscher verlangte er nicht. Dr. med. W.________ bezeichnete die sprachlichen Fähigkeiten des Versicherten als gut. Einige Monate früher noch nahm der Beschwerdeführer für die von Dr. med. B.________ am 5. und 7. Februar 2002 durchgeführte rheumatologische Untersuchung einen Bekannten als Übersetzer mit. Der Rheumatologe erachtete diesen Umstand eher als für die Untersuchung hinderlich, weil sich der Begleiter und der Versicherte für die Beantwortung der Frage jeweils aussergewöhnlich viel Zeit nahmen. Auch war ihm aufgefallen, dass der Explorand ihn auch ohne die Übersetzungshilfe "recht gut" verstanden habe. Umgekehrt werden die Sprachkenntnisse des Beschwerdeführers im schon längere Zeit zurückliegenden Bericht von Dr. med. M.________ vom 22. Januar 1998 noch als dürftig eingeschätzt ("spricht gebrochen deutsch"). Anlässlich der beim kantonalen Gericht durchgeführten mündlichen Verhandlung konnten sich die urteilenden Richter kein abschliessendes Bild über die Sprachkenntnisse des
Versicherten machen.

Wie bereits ausgeführt, ist die Verständigung zwischen Experten und der zu untersuchenden Person insbesondere bei der psychiatrischen Begutachtung wichtig. Idealerweise wird sie daher in der Muttersprache durchgeführt. Auf der anderen Seite kann der Beizug eines Dolmetschers im Einzelfall auch die Spontanität der Antworten behindern und damit deren Aussagekraft herabsetzen, wie dies offenbar anlässlich der Untersuchung bei Dr. med. B.________ der Fall gewesen sein muss. Wenn Dr. med. W.________ dergestalt die sprachlichen Fähigkeiten des Beschwerdeführers als gut im Sinne von ausreichend für eine Exploration erachtete, lässt sich dies nicht beanstanden, zumal der Versicherte - anders als noch bei der rheumatologischen Untersuchung - ohne deutschsprachige Begleitung zum Gespräch erschien und auch nicht explizit eine Übersetzerhilfe wünschte. Die Anamnese ist zwar in Übereinstimmung mit der vom Beschwerdeführer vorgenommenen Wertung als teilweise knapp ausgefallen zu werten. Daraus kann aber nicht zugleich auf eine nicht zuletzt in der Kommunikation begründete unzureichende Begutachtung geschlossen werden. Wenn der Beschwerdeführer geltend macht, eine von seinem Rechtsvertreter durchgeführte einlässliche Befragung der
Familienmitglieder sowie von Bekannten hätten neue, dem Gutachter verschlossen gebliebene, entscheidwesentliche Gesichtspunkte hervorgebracht, kann dem nicht beigepflichtet werden. Dass die Familie auf den Versicherten teilweise sehr genervt und gestresst reagiert, kommt im Gutachten indirekt zum Ausdruck, indem ausgeführt ist, "psychisch sei er (der Versicherte) wegen seinen Kopfschmerzen oft gereizt, schreie manchmal auch und sei zu Hause einfach nicht mehr gut". Was die angeblich vom Beschwerdeführer durchlaufene Wesensveränderung seit dem Unfall von einer unternehmungslustigen zu einer leicht reizbaren, apathischen Person angelangt, so stellt auch der Gutachter eine deutliche Ausweitung im Erleben der Symptome fest, ohne indessen eine Begleitsymptomatik auszumachen. Eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung schliesst der Gutachter wegen fehlender psychosozialer Konflikte aus. Selbst wenn eine solche zu diagnostizieren gewesen wäre, fehlte es nach Lage der Akten und in Berücksichtigung der Vorbringen an den spezifischen Umständen, die zusätzlich zur somatoformen Schmerzstörung gegeben sein müssen, damit eine rechtserhebliche Einschränkung der Leistungsfähigkeit bejaht werden könnte. Darauf hat bereits die Vorinstanz verwiesen.
Es kann mit andern Worten nicht gesagt werden, Dr. med. W.________ seien etwa wegen sprachlicher Barrieren bei der Einschätzung der psychisch bedingten Restarbeitfähigkeit entscheidwesentliche Gesichtspunkte verborgen geblieben.
4.
Der Beschwerdeführer sieht sich sodann durch eine Äusserung im Gutachten in seiner Vermutung bestätigt, dass Dr. med. W.________ gegenüber Angehörigen seiner ethnischen Abstammung und damit auch gegenüber ihm voreingenommen sei.
4.1 Diese Rüge ist nach der für sachverständige Personen sinngemäss anwendbaren Rechtsprechung zur Unabhängigkeit und Unparteilichkeit des Richters oder der Richterin (BGE 120 V 364 Erw. 3a; RKUV 1999 Nr. U 332 S. 193 mit Hinweisen) zu prüfen. Demnach kann bei der Beurteilung des Anscheins der Befangenheit und der Gewichtung solcher Umstände nicht auf das subjektive Empfinden einer Partei abgestellt werden; das Misstrauen muss vielmehr in objektiver Hinsicht begründet sein (BGE 120 V 365 Erw. 3a, 119 V 465 Erw. 5b, je mit Hinweisen).
4.2 In der vom Beschwerdeführer kritisierten Textpassage führte Dr. med. W.________ im Anschluss an die Feststellung, eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung könne nicht diagnostiziert werden, da keine psychosozialen Konflikten bestünden und keine wesentliche regressive Komponente (sich gehen lassen, Passivität) vorhanden sei, abschliessend aus, "auch hier spielt ein transkulturelles Moment mit eine Rolle, das invalititätsfremd ist. Er ist unterdessen bald 50 Jahre alt und Vater von bald erwachsenen Kindern und kann sich langsam auf den Status des werdenden Grossvaters zurückziehen."

Allein aus dieser, nach einer ausserhalb des Invaliditätsbegriffs liegenden Begründung suchenden Erklärung für das Auseinanderklaffen der vom Arzt attestierten Leistungseinbusse und derjenigen, wie sie der Beschwerdeführer einschätzt, kann - im Kontext gelesen - nicht auf eine mangelnde Objektivität oder Voreingenommenheit von Dr. med. W.________ geschlossen werden. Dass mit fortschreitendem Alter und dem Wegfall der in der (familienbedingten) finanziellen Notwendigkeit, einer Arbeit nachzugehen, der Anreiz für das Aufbringen der zur Verwertung der verbliebenen Leistungsfähigkeit rechtsprechungsgemäss geforderten Willensanstrengung (BGE 102 V 165; AHI 2001 S. 228 Erw. 2b mit Hinweisen; vgl. auch BGE 127 V 298 Erw. 4c in fine) in konkreten Fall herabgesetzt sein kann, erscheint keineswegs abwegig. Ob dieser Umstand nun als transkulturelles Moment bezeichnet wird oder nicht, ist nicht entscheidend. Zu einer Rückweisung aus formellen Gründen besteht demnach zumindest für die Rentenfrage kein Anlass.
5.
Bezüglich der aus den in den Akten liegenden Arztberichten und Gutachten, insbesondere auch jenem von Dr. med. W.________ vom 11. Oktober 2002, zu ziehenden Schlussfolgerungen zur Rentenrevisionsfrage kann vollumfänglich auf die zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz verwiesen werden. Danach hat sich der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers zwischen dem Erlass der ursprünglichen Verfügung vom 2. November 1999 und dem Einspracheentscheid vom 19. Juni 2003 nicht in revisionsrechtlich erheblicher Weise geändert. Dem ist nichts beizufügen, zumal der Beschwerdeführer diesbezüglich keine zusätzlichen Einwendungen vorbringt, die nicht bereits durch Vorinstanz oder Verwaltung entkräftet worden sind.
6.
Mit der Beschwerde wird schliesslich die Höhe der Entschädigung des unentgeltlichen Rechtsbeistands im Verfahren vor dem kantonalen Gericht beanstandet.

Diesbezüglich fehlt es dem Beschwerdeführer an einem schutzwürdigen Interesse (Art. 103 lit. a
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1    Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2    Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3    La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4    Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43
OG) an der Aufhebung des angefochtenen Entscheids, da von der Höhe der Entschädigung einzig der Anwalt betroffen ist, der sich von der verbeiständeten Partei auch dann nicht bezahlen lassen darf, wenn ihm die öffentlichrechtliche Entschädigung ungenügend erscheint (vgl. BGE 122 I 322 E. 3b S. 325 f.; 108 Ia 11 E. 1 S.12). Legitimiert zur Beschwerdeführung ist daher einzig der Anwalt. Da dieser in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde weder ausdrücklich erklärt, hinsichtlich der Entschädigung in eigenem Namen Beschwerde zu erheben, sondern darüber hinaus in der Rechtsmittelschrift eingangs Ziff. 16 den Antrag um Erhöhung der Entschädigung expressis verbis dem Beschwerdeführer zuschlägt, kann auf das entsprechende Begehren nicht eingetreten werden (vgl. auch ARV 1996/1997 Nr. 27 S. 151 Erw. 4; Urteile M. vom 24. Dezember 2002, U 437/00, Erw. 8.2 und H. vom 4. Juli 2001, U 374 + 375/00, Erw. 4b).
7.
Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1    Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2    Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3    La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4    Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43
OG). Angesichts der im Gesuchformular aufgezeigten Vermögens- und Einkommenssituation ist der Versicherte gesamthaft gesehen als bedürftig zu betrachten. Da der Prozess darüber hinaus nicht aussichtslos und die Verbeiständung durch einen Anwalt geboten ist (vgl. BGE 128 I 232 Erw. 2.5.2, 125 V 202 Erw. 4a und 372 Erw. 5b, je mit Hinweisen), kann dem Beschwerdeführer die unentgeltliche Verbeiständung gewährt werden. Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 152 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1    Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2    Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3    La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4    Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43
OG verwiesen, wonach die begünstigte Partei der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu im Stande ist.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Zufolge Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung wird Advokat Markus Trottmann, Basel, für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht aus der Gerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) ausgerichtet.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt, der Ausgleichskasse der Wirtschaftskammer Baselland, Basel, und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 2. Mai 2005
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
i.V.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 715/04
Date : 02 mai 2005
Publié : 26 mai 2005
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
42 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 42 Droit d'être entendu - Les parties ont le droit d'être entendues. Il n'est pas nécessaire de les entendre avant une décision sujette à opposition.
52
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1    Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2    Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3    La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4    Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43
OJ: 103  134  152
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
102-V-165 • 104-V-135 • 108-IA-11 • 116-V-246 • 119-V-456 • 120-V-357 • 122-I-322 • 125-V-201 • 125-V-256 • 125-V-351 • 127-V-294 • 128-I-225 • 128-V-29 • 129-V-1 • 130-V-71
Weitere Urteile ab 2000
I_380/04 • I_642/01 • I_715/04 • U_437/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • autorité inférieure • bâle-ville • tribunal fédéral des assurances • trouble somatoforme douloureux • état de santé • décision sur opposition • taxe sur la valeur ajoutée • enquête médicale • récusation • rapport médical • question • greffier • poids • rente d'invalidité • office fédéral des assurances sociales • médecin • langue maternelle • décision • représentation en procédure
... Les montrer tous
VSI
2000 S.152 • 2000 S.309 • 2001 S.228 • 2004 S.146