Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
2D 65/2011
Urteil vom 2. April 2012
II. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Zünd, Präsident,
Bundesrichter Karlen,
Bundesrichter Stadelmann,
Gerichtsschreiberin Dubs.
Verfahrensbeteiligte
A.X.________, vertreten durch B.X.________, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Pierre Heusser,
gegen
Kantonsschule Zürcher Unterland,
Schulleitung, Kantonsschulstrasse 23, 8180 Bülach,
Bildungsdirektion des Kantons Zürich,
Walcheplatz 2, 8001 Zürich.
Gegenstand
Nichtpromotion und Schulausschluss,
Verfassungsbeschwerde gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich, 4. Kammer,
vom 25. Oktober 2011.
Sachverhalt:
A.
Die Schulleitung der Kantonsschule Zürcher Unterland verfügte am 2. Februar 2011, dass A.X.________ (geb. 17. Dezember 1993) als Schülerin der vierten Klasse per Ende des Herbstsemesters 2010/2011 nicht promoviert werde und - da sie bereits die dritte Klasse wiederholt hatte - von der Schule ausgeschlossen werde. Der Vater von A.X.________, B.X.________, erhob am 11. Februar 2011 gegen diesen Promotions- und Ausschlussentscheid für seine Tochter Rekurs bei der Bildungsdirektion und beantragte sinngemäss die definitive Promotion. Die Bildungsdirektion wies den Rekurs am 17. Juni 2011 ab. Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Zürich am 25. Oktober 2011 ab.
B.
Mit subsidiärer Verfassungsbeschwerde an das Bundesgericht vom 25. November 2011 wegen Verletzung von Art. 8 Abs. 2
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
|
1 | Tous les êtres humains sont égaux devant la loi. |
2 | Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique. |
3 | L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale. |
4 | La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Das Verwaltungsgericht des Kantons Zürich hat auf Vernehmlassung verzichtet. Die Bildungsdirektion des Kantons Zürich beantragt die Abweisung der Beschwerde.
Erwägungen:
1.
Gemäss Art. 83 lit. t
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 83 Exceptions - Le recours est irrecevable contre: |
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a | les décisions concernant la sûreté intérieure ou extérieure du pays, la neutralité, la protection diplomatique et les autres affaires relevant des relations extérieures, à moins que le droit international ne confère un droit à ce que la cause soit58 jugée par un tribunal; |
b | les décisions relatives à la naturalisation ordinaire; |
c | les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent: |
c1 | l'entrée en Suisse, |
c2 | une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit, |
c3 | l'admission provisoire, |
c4 | l'expulsion fondée sur l'art. 121, al. 2, de la Constitution ou le renvoi, |
c5 | les dérogations aux conditions d'admission, |
c6 | la prolongation d'une autorisation frontalière, le déplacement de la résidence dans un autre canton, le changement d'emploi du titulaire d'une autorisation frontalière et la délivrance de documents de voyage aux étrangers sans pièces de légitimation; |
d | les décisions en matière d'asile qui ont été rendues: |
d1 | par le Tribunal administratif fédéral, sauf celles qui concernent des personnes visées par une demande d'extradition déposée par l'État dont ces personnes cherchent à se protéger, |
d2 | par une autorité cantonale précédente et dont l'objet porte sur une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit; |
e | les décisions relatives au refus d'autoriser la poursuite pénale de membres d'autorités ou du personnel de la Confédération; |
f | les décisions en matière de marchés publics: |
fbis | les décisions du Tribunal administratif fédéral concernant les décisions visées à l'art. 32i de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs65; |
f1 | si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe; sont réservés les recours concernant des marchés du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal fédéral des brevets, du Ministère public de la Confédération et des autorités judiciaires supérieures des cantons, ou |
f2 | si la valeur estimée du marché à adjuger est inférieure à la valeur seuil déterminante visée à l'art. 52, al. 1, et fixée à l'annexe 4, ch. 2, de la loi fédérale du 21 juin 2019 sur les marchés publics63; |
g | les décisions en matière de rapports de travail de droit public qui concernent une contestation non pécuniaire, sauf si elles touchent à la question de l'égalité des sexes; |
h | les décisions en matière d'entraide administrative internationale, à l'exception de l'assistance administrative en matière fiscale; |
i | les décisions en matière de service militaire, de service civil ou de service de protection civile; |
j | les décisions en matière d'approvisionnement économique du pays qui sont prises en cas de pénurie grave; |
k | les décisions en matière de subventions auxquelles la législation ne donne pas droit; |
l | les décisions en matière de perception de droits de douane fondée sur le classement tarifaire ou le poids des marchandises; |
m | les décisions sur l'octroi d'un sursis de paiement ou sur la remise de contributions; en dérogation à ce principe, le recours contre les décisions sur la remise de l'impôt fédéral direct ou de l'impôt cantonal ou communal sur le revenu et sur le bénéfice est recevable, lorsqu'une question juridique de principe se pose ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
n | les décisions en matière d'énergie nucléaire qui concernent: |
n1 | l'exigence d'un permis d'exécution ou la modification d'une autorisation ou d'une décision, |
n2 | l'approbation d'un plan de provision pour les coûts d'évacuation encourus avant la désaffection d'une installation nucléaire, |
n3 | les permis d'exécution; |
o | les décisions en matière de circulation routière qui concernent la réception par type de véhicules; |
p | les décisions du Tribunal administratif fédéral en matière de télécommunications, de radio et de télévision et en matière postale qui concernent:70 |
p1 | une concession ayant fait l'objet d'un appel d'offres public, |
p2 | un litige découlant de l'art. 11a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications71; |
p3 | un litige au sens de l'art. 8 de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste73; |
q | les décisions en matière de médecine de transplantation qui concernent: |
q1 | l'inscription sur la liste d'attente, |
q2 | l'attribution d'organes; |
r | les décisions en matière d'assurance-maladie qui ont été rendues par le Tribunal administratif fédéral sur la base de l'art. 3474 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)75; |
s | les décisions en matière d'agriculture qui concernent: |
s1 | ... |
s2 | la délimitation de zones dans le cadre du cadastre de production; |
t | les décisions sur le résultat d'examens ou d'autres évaluations des capacités, notamment en matière de scolarité obligatoire, de formation ultérieure ou d'exercice d'une profession; |
u | les décisions relatives aux offres publiques d'acquisition (art. 125 à 141 de la loi du 19 juin 2015 sur l'infrastructure des marchés financiers79); |
v | les décisions du Tribunal administratif fédéral en cas de divergences d'opinion entre des autorités en matière d'entraide judiciaire ou d'assistance administrative au niveau national; |
w | les décisions en matière de droit de l'électricité qui concernent l'approbation des plans des installations électriques à courant fort et à courant faible et l'expropriation de droits nécessaires à la construction ou à l'exploitation de telles installations, si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe. |
x | les décisions en matière d'octroi de contributions de solidarité au sens de la loi fédérale du 30 septembre 2016 sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et les placements extrafamiliaux antérieurs à 198183, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs; |
y | les décisions prises par le Tribunal administratif fédéral dans des procédures amiables visant à éviter une imposition non conforme à une convention internationale applicable dans le domaine fiscal; |
z | les décisions citées à l'art. 71c, al. 1, let. b, de la loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie86 concernant les autorisations de construire et les autorisations relevant de la compétence des cantons destinées aux installations éoliennes d'intérêt national qui y sont nécessairement liées, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe. |
2.
2.1 Soweit wie hier ein kantonaler Endentscheid angefochten wird, ist bei Ausschluss der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten die Zulässigkeit der subsidiären Verfassungsbeschwerde nach Art. 113 ff
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89. |
2.2 In Anknüpfung an die bisherige Rechtsprechung zur staatsrechtlichen Beschwerde hat das Bundesgericht seine Praxis in Bezug auf die Anfechtbarkeit von Prüfungsnoten im Rahmen der subsidiären Verfassungsbeschwerde wie folgt präzisiert: Weiterhin nicht anfechtbar sind einzelne Noten einer Gesamtprüfung, die nicht mit einer weitergehenden Wirkung wie dem Nichtbestehen verbunden sind und auch keinen Einfluss auf ein Prädikat zeitigen. Steht jedoch das Nichtbestehen, eine andere Folge (wie der Ausschluss von der Weiterbildung) oder ein Prädikat in Frage, für das die Prüfungsordnung vorgibt, wie es zu bestimmen ist, besteht ein Rechtsschutzinteresse an der Überprüfung des Gesamtergebnisses und damit auch an einer diesem zugrunde liegenden Einzelnote (BGE 136 I 229 E. 2.6 S. 234).
Die von der Beschwerdeführerin angefochtenen Noten wirken sich auf das Gesamtergebnis, d.h. auf die Frage der Promotion aus. Der Entscheid darüber als Streitgegenstand des vorliegenden Verfahrens bildet damit grundsätzlich einen anfechtbaren Hoheitsakt.
3.
3.1 Mit der Verfassungsbeschwerde kann ausschliesslich die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden (Art. 116
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (BGE 133 III 393 E. 6 S. 397). Die Beschwerdeführerin soll in der Beschwerdeschrift nicht bloss die Rechtsstandpunkte, die sie im kantonalen Verfahren eingenommen hat, erneut bekräftigen, sondern mit ihrer Kritik an den als rechtsfehlerhaft erachteten Erwägungen der Vorinstanz ansetzen.
Soweit die vorliegende Beschwerde diesen Anforderungen nicht genügt und sich in appellatorischer Kritik erschöpft, ist darauf nicht einzutreten.
3.2 Hat das Bundesgericht auf subsidiäre Verfassungsbeschwerde hin die Bewertung von Prüfungsleistungen zu beurteilen, so prüft es die Handhabung der einschlägigen kantonalen Verfahrensvorschriften - auf entsprechende, ordnungsgemäss begründete Rügen hin (vgl. E. 3.1) - nur unter dem Gesichtswinkel der Willkür. In erster Linie prüft es dabei, ob das vorgeschriebene Verfahren unter Beachtung der verfassungsrechtlichen Minimalgarantien durchgeführt worden ist. Eine besondere Zurückhaltung auferlegt es sich bei der materiellen Beurteilung, indem es erst einschreitet, wenn sich die Behörde von sachfremden oder sonst wie ganz offensichtlich unhaltbaren Erwägungen hat leiten lassen, so dass ihr Entscheid unter rechtsstaatlichen Gesichtspunkten als nicht mehr vertretbar und damit als willkürlich erscheint.
4.
4.1 Willkür im Sinne von Art. 9
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
4.2 Die Beschwerdeführerin erachtet als willkürlich und rechtsungleich, dass ihre gesundheitliche Situation überhaupt nicht berücksichtigt worden sei, obwohl sie einen Arztbericht eingereicht und geltend gemacht habe, dass sie im Unterricht mehr gefehlt habe als andere Schülerinnen.
Die Beschwerdeführerin hatte vor der Vorinstanz im Zusammenhang mit den krankheitsbedingten Abwesenheiten noch vorgetragen, dadurch habe sich eine unzumutbare Kumulierung von Prüfungen ergeben. Die Vorinstanz hat diesbezüglich festgestellt, sie habe nicht dargetan, weshalb sich eine unzumutbare Kumulierung von Prüfungen ergeben habe und welche Prüfungen davon betroffen seien. Zudem führte sie aus, ein solches Vorbringen wäre ohnehin verspätet; ergebe sich aufgrund krankheitshalber nachzuholender Prüfungen eine unzumutbare Kumulierung innert eines kurzen Zeitraumes, so hätte die Beschwerdeführerin sofort darauf hinzuweisen und eine andere Ansetzung einzelner Nachprüfungen zu erwirken gehabt. Mit diesen Feststellungen der Vorinstanz setzt sich die Beschwerdeführerin überhaupt nicht auseinander, sondern bringt lediglich vor, ihre krankheitsbedingte Abwesenheit hätte bei der Festsetzung der Prüfungsresultate berücksichtigt werden müssen. Sie vermag damit nicht aufzuzeigen, inwiefern die vorinstanzlichen Ausführungen unhaltbar wären. Soweit die Beschwerdeführerin eine rechtsungleiche Behandlung rügt, zeigt sie mit keinem Wort auf, worin eine solche liegen sollte.
5.
Weiter rügt die Beschwerdeführerin in verschiedener Hinsicht eine Verletzung des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
5.1 Sie erblickt eine Gehörsverletzung darin, dass ihr nicht ausführlich und detailliert begründet worden sei, weshalb sie welche Noten erhalten habe.
Die Vorinstanz hat ausgeführt, die Beschwerdegegnerin sei dem Wunsch auf Begründung des Notenentscheides nachträglich zumindest insofern nachgekommen, als aus der mit der Rekursantwort eingereichten Leistungsbeurteilung hervorgehe, welche Gründe zur Erteilung der entsprechenden Fachnote geführt haben, und dabei insbesondere auch - wenn auch nur in kurzer Form - zu den mündlichen Leistungen der Beschwerdeführerin Stellung genommen werde.
Aus dem durch Art. 29 Abs. 2
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Diesen Anforderungen wurde vorliegend gemäss unbestrittenen Ausführungen der Vorinstanz nachgekommen, indem die erwähnte Leistungsbeurteilung mit der Rekursantwort eingereicht wurde. Die Beschwerdeführerin vermag nicht aufzuzeigen, inwiefern es ihr aufgrund der ihr bekannt gegebenen Benotungen sowie den ergänzenden Bemerkungen dazu nicht möglich gewesen sein sollte, die Bewertungen nachzuvollziehen und allenfalls darzulegen, inwiefern diese unrichtig sein sollten. Schon aus diesem Grunde geht ihre Rüge, wonach ihr rechtliches Gehör verletzt worden sei, fehl. Hinzu kommt, dass im Falle der Leistungsbeurteilung im Rahmen des Schulunterrichts, welche fortlaufend durch periodische Prüfungen erfolgt, in aller Regel ausreichend Gelegenheit besteht, einzelne Prüfungsergebnisse mit der verantwortlichen Lehrperson zu besprechen. Das heisst, es ist ohne Weiters davon auszugehen, dass der betroffenen Schülerin bereits während dem Jahr laufend bewusst sein konnte und musste, wie ihre Leistungen bewertet werden. Aus diesem Grunde liessen sich die Anforderungen an die Begründung der Bewertungen Ende Jahr, welche zu grossem Teil rechnerischer Nachvollzug der während dem Semester bereits bewerteten Leistungen darstellen, ohne Weiteres
reduzieren.
5.2 Die Beschwerdeführerin sieht eine Verletzung des rechtlichen Gehörs sodann darin, dass ihr die Klassendurchschnitte nicht bekannt gegeben worden seien.
Die Vorinstanz hat diesbezüglich festgestellt, es sei nicht ersichtlich, was die Beschwerde aus dem Klassendurchschnitt ableiten wolle. Der Ermessenspielraum sei in diesem Zusammenhang hoch und die Gründe für einen hohen oder tiefen Klassendurchschnitt in einzelnen Prüfungen seien vielschichtig. Aus dem Klassendurchschnitt könnten deshalb nicht ohne Weiteres Rückschlüsse auf die tatsächliche Bewertung der Leistung einer einzelnen Schülerin gezogen werden.
Die Beschwerdeführerin setzt sich mit diesen Feststellungen der Vorinstanz nicht auseinander. Es ist nicht ersichtlich, inwiefern sie unzutreffend sein sollten. Der Vorinstanz ist daher zuzustimmen, wenn sie in der Nichtbekanntgabe der Klassendurchschnitte - soweit diese nicht ohnehin in der mit der Rekursantwort abgegebenen Beurteilung enthalten sind - keine Verletzung des rechtlichen Gehörs zu erkennen vermag.
5.3 Weiter erblickt die Beschwerdeführerin eine Verletzung des rechtlichen Gehörs darin, dass ihr keine Auflistung über die ausgefallenen Stunden ausgehändigt worden sei.
Die Vorinstanz stellt diesbezüglich fest, es werde nicht geltend gemacht, in einem bestimmten Fach seien unzulässig viele Stunden ausgefallen. Sodann sei nicht ersichtlich, inwiefern einzelne ausgefallene Stunden einen grundsätzlich negativen Einfluss auf die Prüfungsleistungen haben sollten. Es werde auch nicht geltend gemacht, dass aufgrund ausgefallener Stunden ein Teil des prüfungsrelevanten Stoffes nicht vermittelt worden wäre. Soweit zudem den Schülern wegen ausgefallener Stunden abverlangt worden sein sollte, dass sie sich einen Teil des Stoffes im Selbststudium aneignen, wäre dies - soweit der zu lernende Stoff überschaubar bleibt - auf dieser Altersstufe nicht zu beanstanden.
Auch mit diesen Feststellungen der Vorinstanz setzt sich die Beschwerdeführerin nicht näher auseinander. Sie macht zwar geltend, aufgrund ihrer gesundheitlichen Probleme und aufgrund der ausgefallenen Stunden habe sie nicht genügend Zeit gehabt, um den Prüfungsstoff genügend vermittelt zu erhalten. Mit ihrem pauschalen Vorbringen legt sie jedoch nicht in genügender Weise dar, dass Anlass zur Annahme bestehen könnte, es seien unzulässig viele Stunden ausgefallen. Sie legt auch nicht dar, inwiefern die Ausführungen der Vorinstanz, wonach es den Schülern zumutbar sei, einen Teil des Stoffes im Selbststudium zu erarbeiten, unzutreffend wären. Schliesslich scheint sie zu übersehen, dass der Ausfall unzulässig vieler Stunden für alle Schüler den gleichen Effekt gehabt hätte. Sie macht jedoch nicht geltend, dass generell in ihrer Klasse ein Leistungsproblem bestanden hätte.
5.4 Gesamthaft gesehen geht damit die Rüge der Verletzung des rechtlichen Gehörs fehl.
6.
Die Beschwerde erweist sich somit als unbegründet und ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Ergänzend kann auf die Ausführungen im angefochtenen Entscheid sowie in der Vernehmlassung der Bildungsdirektion verwiesen werden.
Bei diesem Verfahrensausgang wird die Beschwerdeführerin kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
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1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem gesetzlichen Vertreter der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird dem gesetzlichen Vertreter der Beschwerdeführerin, der Kantonsschule Zürcher Unterland, der Bildungsdirektion des Kantons Zürich und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 4. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 2. April 2012
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Zünd
Die Gerichtsschreiberin: Dubs