9C_44/2011 - 2011-09-01 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 44/2011

Arrêt du 1er septembre 2011
IIe Cour de droit social

Composition
MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Borella et Pfiffner Rauber.
Greffier: M. Piguet.

Participants à la procédure
B.________,
représenté par Me Séverine Monferini Nuoffer, avocate,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 25 novembre 2010.

Faits:

A.
B.________ exerce ou a exercé les professions de masseur, de thérapeute manuel et de guérisseur et exploite depuis 1998 un cabinet privé. Il souffre de problèmes cardiaques depuis 1989 et présente une diminution de sa capacité de travail depuis 2001.
Le 29 mars 2004, le prénommé a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité. Au cours de l'instruction, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: l'office AI) a recueilli divers renseignements médicaux auprès des médecins traitants de l'assuré, soit les docteurs R.________ (rapports des 17 mai 2004, 6 avril 2005, 6 février 2006, 15 septembre 2006 et 11 mai 2007) et S.________ (rapports des 18 août 2004 et 11 juillet 2005), puis confié la réalisation d'une expertise à la Clinique X.________. Dans leur rapport du 18 février 2008, les docteurs D.________ et L.________ ont retenu les diagnostics de cardiopathie ischémique (avec angioplastie de l'artère interventriculaire antérieure en 1990 et 1991, status post quintuple pontage aorto-coronarien en juin 2001 avec occlusion de deux des cinq pontages en novembre 2002, infarctus antéro-latéral le 31 mai 2005, angioplastie coronaire transluminale percutanée [PTCA] et pose d'un stent sur la coronaire droite le 2 juin 2005, angor résiduel), de syndrome polyalgique idiopathique diffus de type fibromyalgie, de hernie discale L5-S1 paramédiane gauche traitée conservativement en 1996, de fatigue chronique d'origine indéterminée et d'épisode dépressif
léger; depuis le 1er janvier 2003, la capacité de travail de l'assuré n'excédait pas 40 % dans une activité de thérapeute manuel indépendant. L'office AI a également versé au dossier les bilans et comptes d'exploitation du cabinet pour les années 1998 à 2005.
Par décisions des 30 juillet et 19 août 2008, l'office AI a alloué, sur la base d'un degré d'invalidité de 62 %, un trois-quarts de rente d'invalidité à compter du 1er janvier 2004.

B.
Par jugement du 25 novembre 2010, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, a rejeté le recours formé par l'assuré contre cette décision.

C.
B.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut à l'octroi d'une rente entière d'invalidité à compter du 1er janvier 2004.
L'office AI ainsi que l'Office fédéral des assurances sociales ont renoncé à se déterminer.

Considérant en droit:

1.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être limité par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

2.
2.1 Sur la base des rapports médicaux figurant au dossier, la juridiction cantonale a considéré que les problèmes cardiaques du recourant entraînaient une incapacité de travail 60 %, taux qui se confondait avec son degré d'invalidité.

2.2 Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir violé le droit fédéral en n'évaluant pas de façon concrète son revenu d'invalide. En substance, elle n'aurait pas examiné les effets de l'atteinte à la santé sur sa capacité de gain, soit dans quelle mesure il lui était possible de procéder à une substitution d'activités et dans quelle mesure son handicap influençait le chiffre d'affaires global de son entreprise. Elle n'aurait en particulier pas tenu compte du fait qu'il avait dû supprimer les activités nécessitant de la force, telles que les massages, pour ne plus se consacrer qu'aux activités thérapeutiques manuelles légères, ce qui constituait déjà une incapacité de travail et, partant, une incapacité de gain. La juridiction cantonale aurait par ailleurs violé le droit fédéral en ne procédant pas à une comparaison des revenus. Or, une telle comparaison aboutirait à un degré d'invalidité de 81 %, suffisant pour donner droit à une rente entière d'invalidité.

3.
3.1 Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2007: art. 28 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2008: art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité. Dans la mesure où ces revenus ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d'après les éléments connus dans le cas particulier, après quoi l'on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues. Lorsqu'on procède à une évaluation, celle-ci ne doit pas nécessairement consister à chiffrer des valeurs approximatives; une comparaison de valeurs exprimées simplement en pour-cent peut aussi suffire. Le revenu
hypothétique réalisable sans invalidité équivaut alors à 100 %, tandis que le revenu d'invalide est estimé à un pourcentage plus bas, la différence en pour-cent entre les deux valeurs exprimant le taux d'invalidité (comparaison en pour-cent; ATF 114 V 313 consid. 3a et les références).

3.2 Si l'on ne peut déterminer ou évaluer sûrement les deux revenus en cause, il faut, en s'inspirant de la méthode spécifique pour personnes sans activité lucrative (du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2007: art. 28 al. 2bis LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA; depuis le 1er janvier 2008: art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA), procéder à une comparaison des activités et évaluer le degré d'invalidité d'après l'incidence de la capacité de rendement amoindrie sur la situation économique concrète (procédure extraordinaire d'évaluation de l'invalidité). La différence fondamentale entre la procédure extraordinaire d'évaluation et la méthode spécifique réside dans le fait que l'invalidité n'est pas évaluée directement sur la base d'une comparaison des activités; on commence par déterminer, au moyen de cette comparaison, quel est l'empêchement provoqué par la maladie ou l'infirmité, après quoi l'on apprécie séparément les effets de cet empêchement sur la capacité de gain. Une certaine diminution de la capacité de rendement fonctionnelle peut certes, dans le cas d'une personne active, entraîner une perte de gain de la même importance, mais n'a pas nécessairement cette conséquence. Si
l'on voulait, dans le cas des personnes actives, se fonder exclusivement sur le résultat de la comparaison des activités, on violerait le principe légal selon lequel l'invalidité, pour cette catégorie d'assurés, doit être déterminée d'après l'incapacité de gain (ATF 128 V 29 consid. 1 p. 30 et les références).

3.3 Chez une personne de condition indépendante, la comparaison des résultats d'exploitation réalisés dans son entreprise avant et après la survenance de l'invalidité ne permet de tirer des conclusions valables sur la diminution de la capacité de gain due à l'invalidité que dans le cas où l'on peut exclure au degré de vraisemblance prépondérante que les résultats de l'exploitation aient été influencés par des facteurs étrangers à l'invalidité. En effet, les résultats d'exploitation d'une entreprise dépendent souvent de nombreux paramètres difficiles à apprécier, tels que la situation conjoncturelle, la concurrence, l'aide ponctuelle des membres de la famille, des personnes intéressées dans l'entreprise ou des collaborateurs. Généralement, les documents comptables ne permettent pas, en pareils cas, de distinguer la part du revenu qu'il faut attribuer à ces facteurs - étrangers à l'invalidité - et celle qui revient à la propre prestation de travail de l'assuré (arrêts I 83/97 du 16 octobre 1997 consid. 2c, in VSI 1998 p. 121, et I 432/97 du 30 mars 1998 consid. 4a, in VSI 1998 p. 255).

4.
4.1 Sur le plan médical, la juridiction cantonale a retenu l'existence d'une capacité résiduelle de travail de 40 %. A juste titre, le recourant reproche le caractère imprécis et trop général de cette constatation de fait. Il ressort en effet de la documentation médicale versée au dossier, notamment du rapport du docteur S.________ du 18 août 2004 ou du rapport d'expertise de la Clinique X.________ du 18 février 2008, que la pathologie affectant le recourant entraîne un certain nombre de limitations qui restreignent le champ des activités exigibles; ainsi, les activités requérant des efforts brusques et de la force, telles que les massages, sont désormais contre-indiquées. Il convient par conséquent de préciser les faits retenus par la juridiction cantonale et de retenir que le recourant dispose d'une capacité résiduelle de travail de 40 % dans une activité légère et adaptée. Dans le cadre de son activité habituelle, le recourant ne peut déployer une telle capacité que dans les activités légères de thérapie manuelle (à l'exclusion des massages).

4.2 Au moment de déterminer la répercussion de cette incapacité de travail sur la capacité de gain du recourant, la juridiction cantonale a considéré que l'incapacité de travail retenue se confondait avec le degré d'invalidité et effectué par voie de conséquence une comparaison en pour-cent. Cette manière de procéder viole le droit fédéral. Le raisonnement opéré par la juridiction cantonale ne tient pas compte de la nature indépendante de l'activité exercée par le recourant. La gestion d'une structure commerciale, telle que le cabinet du recourant, engendre des charges fixes et incompressibles, tels que loyer, mobilier ou assurances, qui sont indépendantes de la variation du degré d'activité. Une diminution du chiffre d'affaires ne se traduit donc pas par une diminution proportionnelle du bénéfice. De telles circonstances nécessitent bien plutôt l'examen concret de la situation de la personne assurée.

4.3 Il convient par conséquent de comparer concrètement le revenu que le recourant aurait pu obtenir s'il n'avait pas été affecté dans sa santé avec celui qu'il pourrait obtenir dans une activité raisonnablement exigible de sa part. Le recourant étant à la tête d'une entreprise unipersonnelle, la comparaison des résultats d'exploitation réalisés avant et après la survenance de l'invalidité constitue, à n'en pas douter, la méthode la mieux adaptée pour tirer des conclusions valables sur la diminution de la capacité de gain due à l'invalidité (cf. supra consid. 3.3).

5.
Au regard du temps écoulé depuis le dépôt de la demande de prestations, l'économie de la procédure commande au Tribunal fédéral de renoncer à renvoyer la cause à l'instance inférieure pour qu'elle rende une nouvelle décision conforme au droit fédéral et de procéder d'office à la correction du vice.

5.1 Avant toute chose, il faut rappeler que ce sont les circonstances prévalant au moment de la naissance du droit à une rente (ainsi que les modifications éventuelles survenues jusqu'au moment où est rendue la décision litigieuse) qui sont déterminantes pour procéder à la comparaison des revenus (ATF 129 V 222 consid. 4.1 p. 223 et la référence). L'incapacité de travail déterminante ayant débuté le 1er janvier 2003 (rapport du docteur R.________ du 17 mai 2004), il y a lieu par conséquent de se rapporter à l'année 2004 et de réserver les éventuelles modifications survenues jusqu'au 30 juillet et 19 août 2008, dates des décisions litigieuses. Contrairement à ce que soutient le recourant, il n'y a pas lieu de se projeter au-delà de cette date et d'examiner le droit à la rente jusqu'au moment de l'âge de sa retraite.
5.2
5.2.1 Pour déterminer le revenu sans invalidité, l'office AI a retenu que le recourant pouvait recevoir à son cabinet une moyenne de 5 personnes par jour. Jusqu'à la fin de l'année 2004, les séances étaient facturées entre 50 et 100 fr. en fonction des thérapies prodiguées. Compte tenu d'une moyenne de 75 fr. la séance et de 220 jours ouvrés par année, le chiffre d'affaires annuel s'élevait à 82'500 fr. (5 x 220 x 75). Quand bien même le recourant n'a jamais réalisé un tel revenu au cours de sa vie professionnelle et qu'il repose donc sur une extrapolation, ce montant - non contesté par le recourant - peut être confirmé, car il y a lieu de tenir compte du fait que le recourant était déjà partiellement limité dans sa capacité de travail au moment où il a ouvert son cabinet. Il convient en revanche d'écarter le montant de 22'500 fr. que l'office AI a porté en déduction du chiffre d'affaires au titre des frais fixes du cabinet. Il ressort des documents comptables produits au cours de la procédure que les frais fixes du recourant se sont élevés en moyenne annuelle à environ 16'150 fr. entre les années 2001 et 2006. Compte tenu de ce montant, qui correspond mieux à la réalité effective, le revenu sans invalidité à prendre en
considération se monte à 66'350 fr.
5.2.2 S'agissant de la période postérieure au 1er janvier 2005, il convient de tenir compte de la modification des circonstances consistant en l'adoption par le recourant d'un tarif uniforme de 100 fr. par séance. A compter de cette date, le revenu sans invalidité s'élève ainsi à 93'850 fr. ([5 x 100 x 220] - 16'150).
5.3
5.3.1 Désormais, le recourant n'est plus en mesure de réaliser que le 40 % de son chiffre d'affaires antérieur, soit un montant de 33'000 fr. Contrairement à ce que suggère le recourant, il n'y a pas lieu d'opérer de distinction entre les différents types de traitements prodigués (massages ou thérapie manuelle), dès lors qu'il a toujours appliqué un tarif uniforme quelque soit le traitement. Compte tenu d'un montant de charges fixes de 16'150 fr., on obtient au titre de revenu d'invalide un montant de 16'850 fr, qui, comparé avec le revenu sans invalidité de 66'350 fr., donne un degré d'invalidité de 75 %.
5.3.2 S'agissant de la période postérieure au 1er janvier 2005, le revenu d'invalide doit être fixé à 27'850 fr. ([40 % x 110'000] - 16'150), qui, comparé avec un revenu sans invalidité de 93'850 fr., aboutit à un degré d'invalidité de 70 %.
5.4
5.4.1 Eu égard au principe général du droit des assurances sociales, selon lequel il appartient à la personne assurée d'entreprendre de son propre chef tout ce que l'on peut raisonnablement attendre d'elle pour atténuer les conséquences du dommage (voir ATF 129 V 460 consid. 4.2 p. 463; 123 V 230 consid. 3c p. 233; 117 V 275 consid. 2b p. 278), on est en droit d'attendre et d'exiger qu'elle mette tout en oeuvre pour concrétiser les possibilités de gain dont elle dispose, notamment en exploitant sa capacité résiduelle de travail de 40 % aussi bien dans son activité habituelle que dans une activité adaptée. Aussi convient-il également de déterminer le degré d'invalidité présenté par le recourant compte tenu d'une activité de substitution légère et adaptée.
5.4.2 Pour déterminer le revenu d'invalide de l'assuré dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, il convient, en l'absence d'un revenu effectivement réalisé, de se référer aux données salariales, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires publiées par l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb p. 76). Compte tenu de l'activité de substitution que pourrait exercer l'assuré dans une activité légère et adaptée dans le domaine des services (à l'exclusion du domaine de la production), le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives (niveau de qualification 4) dans le secteur privé, soit en 2004, 4'251 fr. par mois (Enquête suisse sur la structure des salaires 2004, [ESS], p. 53, TA1). Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises actives dans le secteur des services en 2004 (41,7 heures; La Vie économique, 10/2009, p. 90, B 9.2), ce montant doit être porté à 4'432 fr. Compte tenu d'une capacité résiduelle de travail de 40 % ainsi que d'un facteur de réduction de 10 %
sur le salaire statistique, afin de tenir compte des autres circonstances personnelles du recourant, en particulier de son âge (cf. ATF 126 V 78 consid. 5), on obtient un revenu d'invalide mensuel de 1'595 fr. et annuel de 19'140 fr., qui, comparé avec le revenu sans invalidité de 66'350 fr., donne un degré d'invalidité de 71 %.
5.4.3 S'agissant de la période postérieure au 1er janvier 2005, il y a lieu d'adapter le montant de 19'140 fr. à l'évolution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes de l'année 2005 dans le secteur des services (+ 0,7 %; Office fédéral de la statistique, Evolution des salaires en 2005, p. 30, T 1.1.93), ce qui donne un revenu annuel de 19'274 fr. La comparaison de ce revenu avec le revenu sans invalidité de 93'850 fr. aboutit à un degré d'invalidité de 79 %.

5.5 Quelle que soit l'hypothèse envisagée, le recourant présente un degré d'invalidité supérieur à 70 % et peut, de ce fait, prétendre à une rente entière de l'assurance-invalidité. La décision litigieuse et le jugement attaqué doivent par conséquent être annulés.

6.
Vu l'issue du litige, les frais de justice seront supportés par l'office intimé qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci est par ailleurs tenu de verser au recourant une indemnité de dépens (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 25 novembre 2010 et les décisions de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg des 30 juillet et 19 août 2008 sont annulés. Le recourant a droit à une rente entière d'invalidité à compter du 1er janvier 2004.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de l'intimé.

3.
L'intimé versera au recourant la somme de 2'800 fr. à titre de dépens pour la dernière instance.

4.
La cause est renvoyée au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, pour nouvelle décision sur les frais et les dépens de la procédure antérieure.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 1er septembre 2011
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Meyer

Le Greffier: Piguet

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
^1bis	Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 107 Sentenza - 1 Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
¹	Il Tribunale federale non può andare oltre le conclusioni delle parti.
²	Se accoglie il ricorso, giudica esso stesso nel merito o rinvia la causa all'autorità inferiore affinché pronunci una nuova decisione. Può anche rinviare la causa all'autorità che ha deciso in prima istanza.
³	Se ritiene inammissibile un ricorso interposto nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale o dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale, il Tribunale federale prende la decisione di non entrare nel merito entro 15 giorni dalla chiusura di un eventuale scambio di scritti. Nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale non è tenuto a rispettare tale termine se la procedura d'estradizione concerne una persona sulla cui domanda d'asilo non è ancora stata pronunciata una decisione finale passata in giudicato.98
⁴	Sui ricorsi interposti contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195419 sui brevetti, il Tribunale federale decide entro un mese dalla presentazione del ricorso.99

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se:
¹	L'assicurato ha diritto a una rendita se:
^a	la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili;
^b	ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA209) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e
^c	al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento.
^1bis	La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.210
²	...211

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28^a - 1 Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA214. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.215
¹	Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA214. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.215
²	Il grado d'invalidità dell'assicurato che non esercita un'attività lucrativa ma svolge le mansioni consuete e dal quale non si può ragionevolmente esigere che intraprenda un'attività lucrativa è valutato, in deroga all'articolo 16 LPGA, in funzione dell'incapacità di svolgere le mansioni consuete.216
³	Se l'assicurato esercita un'attività lucrativa a tempo parziale o collabora gratuitamente nell'azienda del coniuge, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo l'articolo 16 LPGA. Se svolge anche le mansioni consuete, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo il capoverso 2.217 In tal caso, occorre determinare la parte dell'attività lucrativa o della collaborazione gratuita nell'azienda del coniuge e la parte dello svolgimento delle mansioni consuete e valutare il grado d'invalidità nei due ambiti.

SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 27 - 1 Per mansioni consuete secondo l'articolo 7 capoverso 2 LAI di assicurati occupati nell'economia domestica s'intendono gli usuali lavori domestici nonché la cura e l'assistenza ai familiari.
¹	Per mansioni consuete secondo l'articolo 7 capoverso 2 LAI di assicurati occupati nell'economia domestica s'intendono gli usuali lavori domestici nonché la cura e l'assistenza ai familiari.
²	...173

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.