OG). (Erw. 1).
EHG). Unter welchen Voraussetzungen ist dies der Fall? Dass das schuldhafte Verhalten des Dritten oder des Verunfallten nach der Lebenserfahrung in keiner Weise voraussehbar gewesen sei, ist nicht erforderlich (Änderung der Rechtsprechung). (Erw. 2).
OG) (consid. 1).
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RI 0.452 révisée Convention européenne du 6 novembre 2003 sur la protection des animaux en transport international (révisée) Art. 9 Aptitude au transport |
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| Seuls les animaux aptes à supporter le voyage prévu peuvent faire l'objet d'un transport. | ||||||
| Les animaux malades ou blessés ne doivent pas être considérés comme aptes au transport. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas: | ||||||
| aux animaux légèrement blessés ou malades dont le transport ne serait pas une cause de souffrance supplémentaire; | ||||||
| aux animaux qui sont transportés à des fins de recherches expérimentales ou à d'autres fins scientifiques approuvées par l'autorité compétente concernée, si la maladie ou la blessure font partie du programme de recherches; | ||||||
| aux transports d'animaux supervisés par un vétérinaire pour des traitements d'urgence ou à la suite d'un tel traitement. | ||||||
| Un soin particulier doit être pris lors du transport d'animaux à un stade avancé de gestation, d'animaux ayant mis bas récemment et de très jeunes animaux:Si toutes les précautions nécessaires ont été prises, sur des conseils vétérinaires et au cas par cas, une exception peut-être faite par l'autorité compétente pour les juments suitées enregistrées qui sont menées à l'étalon, après avoir pouliné. | ||||||
| les femelles mammifères gestantes ne doivent pas être transportées pendant une période correspondant au moins à 10 % de la durée de la gestation avant la mise bas, et pendant au moins une semaine après la mise bas; | ||||||
| les très jeunes mammifères ne doivent pas être transportés avant que l'ombilic soit complètement cicatrisé. | ||||||
| Les sédatifs ne doivent pas être utilisés sauf en cas d'extrême nécessité pour assurer le bien-être des animaux et ils ne doivent être utilisés que suivant les conseils d'un vétérinaire, en accord avec la législation nationale. | ||||||
des Bundesgesetzes betr. die Haftpflicht der Eisenbahn- und Dampfschiffunternehmungen und der Post vom 28. März 1905 (EHG) die Haftpflicht der Beklagten, wenn weder ein Verschulden auf ihrer Seite noch eine besondere Betriebsgefahr der Bahn zum Unfall beigetragen habe. Ein Verschulden der Beklagten liege nicht vor. Dagegen sei der Unfall durch eine besondere Betriebsgefahr mitverursacht worden, die namentlich darin begründet sei, dass bei der in Frage stehenden, wenig übersichtlichen Kreuzung zwischen einer Hauptstrasse und einer von verhältnismässig rasch fahrenden Zügen benützten Bahnlinie eine Sicherung durch Barrieren oder Halbbarrieren gefehlt habe. Das Verschulden Malkins und des Klägers führe daher nicht zur gänzlichen Entlastung der Beklagten, sondern gemäss Art. 5
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RI 0.452 révisée Convention européenne du 6 novembre 2003 sur la protection des animaux en transport international (révisée) Art. 9 Aptitude au transport |
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| Seuls les animaux aptes à supporter le voyage prévu peuvent faire l'objet d'un transport. | ||||||
| Les animaux malades ou blessés ne doivent pas être considérés comme aptes au transport. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas: | ||||||
| aux animaux légèrement blessés ou malades dont le transport ne serait pas une cause de souffrance supplémentaire; | ||||||
| aux animaux qui sont transportés à des fins de recherches expérimentales ou à d'autres fins scientifiques approuvées par l'autorité compétente concernée, si la maladie ou la blessure font partie du programme de recherches; | ||||||
| aux transports d'animaux supervisés par un vétérinaire pour des traitements d'urgence ou à la suite d'un tel traitement. | ||||||
| Un soin particulier doit être pris lors du transport d'animaux à un stade avancé de gestation, d'animaux ayant mis bas récemment et de très jeunes animaux:Si toutes les précautions nécessaires ont été prises, sur des conseils vétérinaires et au cas par cas, une exception peut-être faite par l'autorité compétente pour les juments suitées enregistrées qui sont menées à l'étalon, après avoir pouliné. | ||||||
| les femelles mammifères gestantes ne doivent pas être transportées pendant une période correspondant au moins à 10 % de la durée de la gestation avant la mise bas, et pendant au moins une semaine après la mise bas; | ||||||
| les très jeunes mammifères ne doivent pas être transportés avant que l'ombilic soit complètement cicatrisé. | ||||||
| Les sédatifs ne doivent pas être utilisés sauf en cas d'extrême nécessité pour assurer le bien-être des animaux et ils ne doivent être utilisés que suivant les conseils d'un vétérinaire, en accord avec la législation nationale. | ||||||
OG nicht dargelegt werde, welche Bundesrechtssätze und inwiefern sie durch den angefochtenen Entscheid verletzt seien. Richtig ist, dass der Kläger in der Berufungsschrift (von einem Hinweis auf Art. 5
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RI 0.452 révisée Convention européenne du 6 novembre 2003 sur la protection des animaux en transport international (révisée) Art. 9 Aptitude au transport |
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| Seuls les animaux aptes à supporter le voyage prévu peuvent faire l'objet d'un transport. | ||||||
| Les animaux malades ou blessés ne doivent pas être considérés comme aptes au transport. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas: | ||||||
| aux animaux légèrement blessés ou malades dont le transport ne serait pas une cause de souffrance supplémentaire; | ||||||
| aux animaux qui sont transportés à des fins de recherches expérimentales ou à d'autres fins scientifiques approuvées par l'autorité compétente concernée, si la maladie ou la blessure font partie du programme de recherches; | ||||||
| aux transports d'animaux supervisés par un vétérinaire pour des traitements d'urgence ou à la suite d'un tel traitement. | ||||||
| Un soin particulier doit être pris lors du transport d'animaux à un stade avancé de gestation, d'animaux ayant mis bas récemment et de très jeunes animaux:Si toutes les précautions nécessaires ont été prises, sur des conseils vétérinaires et au cas par cas, une exception peut-être faite par l'autorité compétente pour les juments suitées enregistrées qui sont menées à l'étalon, après avoir pouliné. | ||||||
| les femelles mammifères gestantes ne doivent pas être transportées pendant une période correspondant au moins à 10 % de la durée de la gestation avant la mise bas, et pendant au moins une semaine après la mise bas; | ||||||
| les très jeunes mammifères ne doivent pas être transportés avant que l'ombilic soit complètement cicatrisé. | ||||||
| Les sédatifs ne doivent pas être utilisés sauf en cas d'extrême nécessité pour assurer le bien-être des animaux et ils ne doivent être utilisés que suivant les conseils d'un vétérinaire, en accord avec la législation nationale. | ||||||
EHG für den daraus entstandenen Schaden, sofern er nicht beweist, dass der Unfall durch höhere Gewalt, durch Verschulden Dritter oder durch Verschulden des Getöteten oder Verletzten verursacht ist. Das - hier allein in Betracht kommende - Verschulden eines Dritten oder des Verletzten vermag die Bahnunternehmung nur dann von ihrer Haftung zu befreien, wenn es im Rechtssinne, d.h. unter dem Gesichtspunkt der adäquaten Kausalität, die einzige Ursache des Unfalls bildet, m.aW. wenn es die von der Bahn zu vertretenden Umstände, die zu dessen Eintritt beigetragen haben, insbesondere diejenigen, in denen sich die Betriebsgefahr zeigt, an ursächlicher Bedeutung so weit übertrifft,
EHG grundsätzlich haftbar, doch kann in einem solchen Falle nach Art. 5
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RI 0.452 révisée Convention européenne du 6 novembre 2003 sur la protection des animaux en transport international (révisée) Art. 9 Aptitude au transport |
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| Seuls les animaux aptes à supporter le voyage prévu peuvent faire l'objet d'un transport. | ||||||
| Les animaux malades ou blessés ne doivent pas être considérés comme aptes au transport. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas: | ||||||
| aux animaux légèrement blessés ou malades dont le transport ne serait pas une cause de souffrance supplémentaire; | ||||||
| aux animaux qui sont transportés à des fins de recherches expérimentales ou à d'autres fins scientifiques approuvées par l'autorité compétente concernée, si la maladie ou la blessure font partie du programme de recherches; | ||||||
| aux transports d'animaux supervisés par un vétérinaire pour des traitements d'urgence ou à la suite d'un tel traitement. | ||||||
| Un soin particulier doit être pris lors du transport d'animaux à un stade avancé de gestation, d'animaux ayant mis bas récemment et de très jeunes animaux:Si toutes les précautions nécessaires ont été prises, sur des conseils vétérinaires et au cas par cas, une exception peut-être faite par l'autorité compétente pour les juments suitées enregistrées qui sont menées à l'étalon, après avoir pouliné. | ||||||
| les femelles mammifères gestantes ne doivent pas être transportées pendant une période correspondant au moins à 10 % de la durée de la gestation avant la mise bas, et pendant au moins une semaine après la mise bas; | ||||||
| les très jeunes mammifères ne doivent pas être transportés avant que l'ombilic soit complètement cicatrisé. | ||||||
| Les sédatifs ne doivent pas être utilisés sauf en cas d'extrême nécessité pour assurer le bien-être des animaux et ils ne doivent être utilisés que suivant les conseils d'un vétérinaire, en accord avec la législation nationale. | ||||||
EHG, wonach sich die Bahnunternehmung durch den Nachweis eines solchen Verschuldens von ihrer Haftung befreien kann, praktisch fast jeden Sinn. Eine Entlastung der Bahnunternehmung
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RI 0.452 révisée Convention européenne du 6 novembre 2003 sur la protection des animaux en transport international (révisée) Art. 9 Aptitude au transport |
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| Seuls les animaux aptes à supporter le voyage prévu peuvent faire l'objet d'un transport. | ||||||
| Les animaux malades ou blessés ne doivent pas être considérés comme aptes au transport. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas: | ||||||
| aux animaux légèrement blessés ou malades dont le transport ne serait pas une cause de souffrance supplémentaire; | ||||||
| aux animaux qui sont transportés à des fins de recherches expérimentales ou à d'autres fins scientifiques approuvées par l'autorité compétente concernée, si la maladie ou la blessure font partie du programme de recherches; | ||||||
| aux transports d'animaux supervisés par un vétérinaire pour des traitements d'urgence ou à la suite d'un tel traitement. | ||||||
| Un soin particulier doit être pris lors du transport d'animaux à un stade avancé de gestation, d'animaux ayant mis bas récemment et de très jeunes animaux:Si toutes les précautions nécessaires ont été prises, sur des conseils vétérinaires et au cas par cas, une exception peut-être faite par l'autorité compétente pour les juments suitées enregistrées qui sont menées à l'étalon, après avoir pouliné. | ||||||
| les femelles mammifères gestantes ne doivent pas être transportées pendant une période correspondant au moins à 10 % de la durée de la gestation avant la mise bas, et pendant au moins une semaine après la mise bas; | ||||||
| les très jeunes mammifères ne doivent pas être transportés avant que l'ombilic soit complètement cicatrisé. | ||||||
| Les sédatifs ne doivent pas être utilisés sauf en cas d'extrême nécessité pour assurer le bien-être des animaux et ils ne doivent être utilisés que suivant les conseils d'un vétérinaire, en accord avec la législation nationale. | ||||||
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RI 0.452 révisée Convention européenne du 6 novembre 2003 sur la protection des animaux en transport international (révisée) Art. 9 Aptitude au transport |
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| Seuls les animaux aptes à supporter le voyage prévu peuvent faire l'objet d'un transport. | ||||||
| Les animaux malades ou blessés ne doivent pas être considérés comme aptes au transport. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas: | ||||||
| aux animaux légèrement blessés ou malades dont le transport ne serait pas une cause de souffrance supplémentaire; | ||||||
| aux animaux qui sont transportés à des fins de recherches expérimentales ou à d'autres fins scientifiques approuvées par l'autorité compétente concernée, si la maladie ou la blessure font partie du programme de recherches; | ||||||
| aux transports d'animaux supervisés par un vétérinaire pour des traitements d'urgence ou à la suite d'un tel traitement. | ||||||
| Un soin particulier doit être pris lors du transport d'animaux à un stade avancé de gestation, d'animaux ayant mis bas récemment et de très jeunes animaux:Si toutes les précautions nécessaires ont été prises, sur des conseils vétérinaires et au cas par cas, une exception peut-être faite par l'autorité compétente pour les juments suitées enregistrées qui sont menées à l'étalon, après avoir pouliné. | ||||||
| les femelles mammifères gestantes ne doivent pas être transportées pendant une période correspondant au moins à 10 % de la durée de la gestation avant la mise bas, et pendant au moins une semaine après la mise bas; | ||||||
| les très jeunes mammifères ne doivent pas être transportés avant que l'ombilic soit complètement cicatrisé. | ||||||
| Les sédatifs ne doivent pas être utilisés sauf en cas d'extrême nécessité pour assurer le bien-être des animaux et ils ne doivent être utilisés que suivant les conseils d'un vétérinaire, en accord avec la législation nationale. | ||||||
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RI 0.452 révisée Convention européenne du 6 novembre 2003 sur la protection des animaux en transport international (révisée) Art. 9 Aptitude au transport |
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| Seuls les animaux aptes à supporter le voyage prévu peuvent faire l'objet d'un transport. | ||||||
| Les animaux malades ou blessés ne doivent pas être considérés comme aptes au transport. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas: | ||||||
| aux animaux légèrement blessés ou malades dont le transport ne serait pas une cause de souffrance supplémentaire; | ||||||
| aux animaux qui sont transportés à des fins de recherches expérimentales ou à d'autres fins scientifiques approuvées par l'autorité compétente concernée, si la maladie ou la blessure font partie du programme de recherches; | ||||||
| aux transports d'animaux supervisés par un vétérinaire pour des traitements d'urgence ou à la suite d'un tel traitement. | ||||||
| Un soin particulier doit être pris lors du transport d'animaux à un stade avancé de gestation, d'animaux ayant mis bas récemment et de très jeunes animaux:Si toutes les précautions nécessaires ont été prises, sur des conseils vétérinaires et au cas par cas, une exception peut-être faite par l'autorité compétente pour les juments suitées enregistrées qui sont menées à l'étalon, après avoir pouliné. | ||||||
| les femelles mammifères gestantes ne doivent pas être transportées pendant une période correspondant au moins à 10 % de la durée de la gestation avant la mise bas, et pendant au moins une semaine après la mise bas; | ||||||
| les très jeunes mammifères ne doivent pas être transportés avant que l'ombilic soit complètement cicatrisé. | ||||||
| Les sédatifs ne doivent pas être utilisés sauf en cas d'extrême nécessité pour assurer le bien-être des animaux et ils ne doivent être utilisés que suivant les conseils d'un vétérinaire, en accord avec la législation nationale. | ||||||
EHG als die einzige adäquate Ursache des Unfalls bezeichnet zu werden verdient. Dies führt zur Befreiung der Beklagten.