SR 747.201.1 Ordonnance du 8 novembre 1978 sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI) - Ordonnance sur la navigation intérieure ONI Art. 39 Signaux de balisage - 1 De nuit ou par temps bouché, les signaux sonores prévus à l'annexe 4, ch. II, ou des feux à éclats jaunes peuvent être émis à partir d'installations fixes. |
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1 | De nuit ou par temps bouché, les signaux sonores prévus à l'annexe 4, ch. II, ou des feux à éclats jaunes peuvent être émis à partir d'installations fixes. |
2 | Si la sécurité de la navigation l'exige, les ponts, les obstacles à la navigation et les installations pour la navigation doivent être signalisés aux frais de leurs propriétaires par des réflecteurs radars conformément à l'annexe 4, ch. I, let. G.4. |
SR 747.201.1 Ordonnance du 8 novembre 1978 sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI) - Ordonnance sur la navigation intérieure ONI Art. 39 Signaux de balisage - 1 De nuit ou par temps bouché, les signaux sonores prévus à l'annexe 4, ch. II, ou des feux à éclats jaunes peuvent être émis à partir d'installations fixes. |
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1 | De nuit ou par temps bouché, les signaux sonores prévus à l'annexe 4, ch. II, ou des feux à éclats jaunes peuvent être émis à partir d'installations fixes. |
2 | Si la sécurité de la navigation l'exige, les ponts, les obstacles à la navigation et les installations pour la navigation doivent être signalisés aux frais de leurs propriétaires par des réflecteurs radars conformément à l'annexe 4, ch. I, let. G.4. |