Urteilskopf

113 III 17

6. Auszug aus dem Urteil der Schuldbetreibungs- und Konkurskammer vom 13. März 1987 i.S. Schweizerische Volksbank (Rekurs)
Regeste (de):

• Anmeldungsfrist für die Ansprüche vor der Versteigerung der Liegenschaft (Art. 138 Abs. 2 Ziff. 3

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 138 - 1 Les enchères sont publiées au moins un mois à l'avance.
  1	Les enchères sont publiées au moins un mois à l'avance.
  2	La publication porte:
  1	l'indication des lieu, jour et heure des enchères;
  2	l'indication de la date à partir de laquelle les conditions des enchères seront déposées;
  3	la sommation aux créanciers gagistes et autres intéressés de produire à l'office des poursuites, dans le délai de 20 jours, leurs droits sur l'immeuble, notamment leurs réclamations d'intérêts et de frais. Avertissement leur sera donné que, passé ce délai, ils seront exclus de la répartition, pour autant que leurs droits ne soient pas inscrits au registre foncier.
  3	Cette sommation s'adresse aussi à ceux qui ont des droits de servitude, s'il y a lieu d'appliquer encore la législation cantonale.276

  SchKG und Art. 36 Abs. 1

  SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI) ORFI Art. 36 - 1 Les droits revendiqués après l'expiration du délai de production ainsi que les créances qui n'impliquent pas une charge pour l'immeuble ne peuvent pas être portés à l'état des charges. L'office informera immédiatement les titulaires que leurs prétentions sont exclues de l'état des charges et il leur signalera le délai pour porter plainte (art. 17, al. 2, LP).
  1	Les droits revendiqués après l'expiration du délai de production ainsi que les créances qui n'impliquent pas une charge pour l'immeuble ne peuvent pas être portés à l'état des charges. L'office informera immédiatement les titulaires que leurs prétentions sont exclues de l'état des charges et il leur signalera le délai pour porter plainte (art. 17, al. 2, LP).
  2	Pour le surplus, l'office n'a pas le droit de refuser de porter à l'état des charges celles qui figurent dans l'extrait du registre foncier ou qui ont fait l'objet d'une production, ni de les modifier ou de les contester ou d'exiger la production de moyens de preuves. Lorsque, après la fin de la procédure d'épuration de l'état des charges, un ayant droit déclare renoncer à une charge inscrite, il ne pourra être tenu compte de cette renonciation que si la charge est au préalable radiée.

  VZG).


• Vom Grundsatz, dass es sich bei der Anmeldungsfrist von Art. 138 Abs. 2 Ziff. 3

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 138 - 1 Les enchères sont publiées au moins un mois à l'avance.
  1	Les enchères sont publiées au moins un mois à l'avance.
  2	La publication porte:
  1	l'indication des lieu, jour et heure des enchères;
  2	l'indication de la date à partir de laquelle les conditions des enchères seront déposées;
  3	la sommation aux créanciers gagistes et autres intéressés de produire à l'office des poursuites, dans le délai de 20 jours, leurs droits sur l'immeuble, notamment leurs réclamations d'intérêts et de frais. Avertissement leur sera donné que, passé ce délai, ils seront exclus de la répartition, pour autant que leurs droits ne soient pas inscrits au registre foncier.
  3	Cette sommation s'adresse aussi à ceux qui ont des droits de servitude, s'il y a lieu d'appliquer encore la législation cantonale.276

  SchKG um eine Verwirkungsfrist handelt, rechtfertigt sich keine Ausnahme, wenn der Pfandgläubiger irrtümlich eine zu niedrige Forderung eingegeben und diese erst nach Ablauf der Eingabefrist berichtigt hat (E. 2).


• Rechtswirkung der Bestreitung einer im Lastenverzeichnis eingetragenen Forderung (Art. 106 Abs. 2

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
  1	Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
  2	Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué.
  3	Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC224) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC.

  und 3

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
  1	Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
  2	Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué.
  3	Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC224) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC.

  in Verbindung mit Art. 140

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 140 - 1 Avant de procéder aux enchères, le préposé dresse l'état des charges qui grèvent les immeubles (servitudes, charges foncières, gages immobiliers, droits personnels annotés) en se fondant sur les productions des ayants droit et les extraits du registre foncier.
  1	Avant de procéder aux enchères, le préposé dresse l'état des charges qui grèvent les immeubles (servitudes, charges foncières, gages immobiliers, droits personnels annotés) en se fondant sur les productions des ayants droit et les extraits du registre foncier.
  2	Le préposé communique cet état aux intéressés, en leur assignant un délai de dix jours pour former opposition. Les art. 106 à 109 sont applicables.
  3	Le préposé fait procéder, en outre, à une estimation de l'immeuble et en communique le résultat aux intéressés.

  SchKG sowie Art. 37 Abs. 2

  SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI) ORFI Art. 37 - 1 L'état des charges sera communiqué à tous les créanciers au profit desquels l'immeuble a été saisi, à tous les créanciers gagistes ainsi qu'aux titulaires de droits annotés (art. 959 CC56) et au débiteur.
  1	L'état des charges sera communiqué à tous les créanciers au profit desquels l'immeuble a été saisi, à tous les créanciers gagistes ainsi qu'aux titulaires de droits annotés (art. 959 CC56) et au débiteur.
  2	La communication est accompagnée de l'avis que celui qui entend contester l'existence, l'étendue, le rang ou l'exigibilité d'un droit inscrit à l'état des charges doit le déclarer par écrit à l'office dans les dix jours dès la communication en désignant exactement le droit contesté, faute de quoi le droit sera considéré comme reconnu par lui pour la poursuite en cause (art. 140, al. 2 et 107, al. 2 et 4, LP).57
  3	Si une poursuite antérieure a donné lieu à un procès encore pendant au sujet d'une charge contenue dans l'état des charges, l'office est tenu d'en faire mention dans l'état des charges en indiquant les parties au procès et les conclusions prises. Le résultat du procès pendant fera règle aussi pour l'état des charges de la nouvelle poursuite.

  VZG).


• Die Bestreitung einer im Lastenverzeichnis eingetragenen Forderung verhindert den Eintritt der Rechtskraft des Lastenverzeichnisses im Umfange der Bestreitung nur gegenüber dem Bestreitenden (E. 3).

Regeste (fr):

• Délai de production des droits avant la réalisation de l'immeuble (art. 138 al. 2 ch. 3 LP et art. 36 al. 1 ORI).


• Le principe selon lequel le délai de production de l'art. 138 al. 2 ch. 3 LP est un délai de péremption ne souffre pas d'exception si le créancier gagiste a, par erreur, produit une créance d'un montant trop bas et n'a rectifié le montant produit qu'après l'expiration du délai de production (consid. 2).


• Effet de la contestation d'une créance portée à l'état des charges (art. 106 al. 2 et 3 LP en relation avec les art. 140 LP et 37 al. 2 ORI).


• La contestation d'une créance portée à l'état des charges n'empêche l'entrée en force de l'état des charges dans les limites de la contestation qu'à l'égard de l'opposant.

Regesto (it):

• Termine per l'insinuazione delle pretese prima della vendita all'incanto dell'immobile (art. 138 cpv. 2 n. 3 LEF, art. 36 cpv. 1 RFF).


• Al principio secondo cui il termine d'insinuazione stabilito dall'art. 138 cpv. 2 n. 3 LEF è perentorio non può essere derogato se il creditore pignoratizio ha, per errore, insinuato un credito il cui ammontare è troppo basso e ha rettificato tale ammontare solo dopo la scadenza del termine d'insinuazione (consid. 2).


• Effetto della contestazione di una pretesa iscritta nell'elenco oneri (art. 106 cpv. 2 e 3 LEF in relazione con gli art. 140 LEF e 37 cpv. 2 RFF).


• La contestazione di una pretesa iscritta nell'elenco oneri impedisce solo nei confronti dell'opponente il passaggio in giudicato dell'elenco oneri (consid. 3).

Erwägungen ab Seite 17

BGE 113 III 17 S. 17

Aus den Erwägungen:

2. Gemäss Art. 138 Abs. 2 Ziff. 3

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 138 - 1 Les enchères sont publiées au moins un mois à l'avance.
1	Les enchères sont publiées au moins un mois à l'avance.
2	La publication porte:
1	l'indication des lieu, jour et heure des enchères;
2	l'indication de la date à partir de laquelle les conditions des enchères seront déposées;
3	la sommation aux créanciers gagistes et autres intéressés de produire à l'office des poursuites, dans le délai de 20 jours, leurs droits sur l'immeuble, notamment leurs réclamations d'intérêts et de frais. Avertissement leur sera donné que, passé ce délai, ils seront exclus de la répartition, pour autant que leurs droits ne soient pas inscrits au registre foncier.
3	Cette sommation s'adresse aussi à ceux qui ont des droits de servitude, s'il y a lieu d'appliquer encore la législation cantonale.276

SchKG enthält die Steigerungsanzeige die Aufforderung an die Pfandgläubiger und alle übrigen Beteiligten, ihre Ansprüche an der Liegenschaft dem Betreibungsamt binnen 20 Tagen einzugeben. Mit dieser Aufforderung
BGE 113 III 17 S. 18

ist zu eröffnen, dass die Nichtangemeldeten von der Teilnahme am Ergebnis der Verwertung insoweit ausgeschlossen werden, als ihre Rechte nicht aus öffentlichen Büchern hervorgehen. In Übereinstimmung mit dieser Vorschrift sieht Art. 36 Abs. 1

SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI) ORFI Art. 36 - 1 Les droits revendiqués après l'expiration du délai de production ainsi que les créances qui n'impliquent pas une charge pour l'immeuble ne peuvent pas être portés à l'état des charges. L'office informera immédiatement les titulaires que leurs prétentions sont exclues de l'état des charges et il leur signalera le délai pour porter plainte (art. 17, al. 2, LP).
1	Les droits revendiqués après l'expiration du délai de production ainsi que les créances qui n'impliquent pas une charge pour l'immeuble ne peuvent pas être portés à l'état des charges. L'office informera immédiatement les titulaires que leurs prétentions sont exclues de l'état des charges et il leur signalera le délai pour porter plainte (art. 17, al. 2, LP).
2	Pour le surplus, l'office n'a pas le droit de refuser de porter à l'état des charges celles qui figurent dans l'extrait du registre foncier ou qui ont fait l'objet d'une production, ni de les modifier ou de les contester ou d'exiger la production de moyens de preuves. Lorsque, après la fin de la procédure d'épuration de l'état des charges, un ayant droit déclare renoncer à une charge inscrite, il ne pourra être tenu compte de cette renonciation que si la charge est au préalable radiée.

VZG vor, dass Ansprüche, die nach Ablauf der Anmeldungsfrist geltend gemacht werden, nicht in das Lastenverzeichnis aufgenommen werden dürfen. Bei dieser Eingabefrist handelt es sich um eine Verwirkungsfrist (BGE 101 III 38). Die Rechtsprechung hat allerdings vom Grundsatz der Verwirkung verschiedene Ausnahmen zugelassen. In BGE 101 III 38 hat das Bundesgericht darauf hingewiesen, dass eine Ausnahme in Erwägung gezogen werden könnte, soweit es sich um dingliche Rechte handle, die aus dem Grundbuch ersichtlich seien oder die dem Betreibungsamt vor dem festgesetzen Termin auf eine andere Weise mitgeteilt worden seien. In BGE 76 III 44 ist angenommen worden, eine nach Erstellung des Lastenverzeichnisses eingetretene Änderung der Verhältnisse rechtfertige die Anordnung eines nachträglichen Bereinigungsverfahrens, wenn sich bestimmte Rechte und erhebliche Interessen nur so genügend wahren lassen. Schliesslich hat das Bundesgericht in BGE 96 III 78 f. ausgeführt, die Lastenbereinigung bei der Grundpfandverwertung unterliege - abgesehen von der nachträglichen Konkurseingabe gemäss Art. 251 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 251 - 1 Les productions en retard sont admises jusqu'à la clôture de la faillite.
1	Les productions en retard sont admises jusqu'à la clôture de la faillite.
2	Les frais occasionnés par le retard sont à la charge du créancier, lequel peut être astreint à en faire l'avance.
3	Il n'a pas droit aux répartitions provisoires effectuées avant sa production.453
4	Si l'administration admet la production, elle procède à la rectification de la collocation et en avise les créanciers au moyen d'une publication.
5	L'art. 250 est applicable.

und 4

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 251 - 1 Les productions en retard sont admises jusqu'à la clôture de la faillite.
1	Les productions en retard sont admises jusqu'à la clôture de la faillite.
2	Les frais occasionnés par le retard sont à la charge du créancier, lequel peut être astreint à en faire l'avance.
3	Il n'a pas droit aux répartitions provisoires effectuées avant sa production.453
4	Si l'administration admet la production, elle procède à la rectification de la collocation et en avise les créanciers au moyen d'une publication.
5	L'art. 250 est applicable.

SchKG - den gleichen Grundsätzen wie die Lastenbereinigung im Konkurs. Danach könnte sich eine nachträgliche Ergänzung des Lastenverzeichnisses angesichts einer vom Betreibungsbeamten verschuldeten Unterlassung rechtfertigen. Ferner wäre bei der Verteilung auf eine seit der Aufstellung des Lastenverzeichnisses eingetretene Änderung des Rechtsverhältnisses Rücksicht zu nehmen, was sich praktisch gleich auswirken würde wie die Abänderung des Lastenverzeichnisses. Ebenso könnte die Revision des Lastenverzeichnisses wegen neuer Tatsachen in Frage kommen (BGE 96 III 79 mit Hinweisen). Im vorliegenden Fall liegt indessen ein ganz anderer Sachverhalt vor. Ein Pfandgläubiger hat aufgrund eines eigenen Fehlers während der Eingabefrist eine zu niedrige Forderung eingegeben und diese erst nach Ablauf der Eingabefrist berichtigt. Dabei handelt es sich um keinen jener Fälle, für welche die Rechtsprechung eine Ausnahme von der Verwirkung der Eingabefrist ins Auge gefasst hat. Dies gilt auch in bezug auf BGE 76 III 41 ff. Während der Schuldner dort die Herabsetzung einer Grundpfandschuld verlangt hat, die durch einen Dritten nachträglich teilweise abgelöst

BGE 113 III 17 S. 19

worden ist, geht es im vorliegenden Fall um eine rein interne Angelegenheit der Pfandgläubigerin. Unter diesen Umständen rechtfertigt sich keine Ausnahme hinsichtlich der Verwirkung. Vielmehr stünde den anderen Gläubigern gerade in einem solchen Fall das Recht zu, gegen die Aufnahme der verspätet angemeldeten Forderung ins Lastenverzeichnis Beschwerde zu führen (vgl. AMONN, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 3. Aufl., N. 35 zu § 28; GILLIÉRON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, S. 216). So sind denn auch die weiteren in BGE 76 III 44 umschriebenen Voraussetzungen für eine Ausnahme von der Verwirkung der Eingabefrist nicht erfüllt. Es ist nicht ersichtlich, dass abgesehen von der säumigen Grundpfandgläubigerin die Interessen weiterer Beteiligter betroffen sein könnten. Soweit sich die Rekurrentin hierzu auf Tatsachen stützen will, die im angefochtenen Entscheid nicht enthalten sind, kann auf den Rekurs nicht eingetreten werden, wie sich bereits ergeben hat.
3. Die Rekurrentin ist der Auffassung, dass die Berichtigung ihrer Forderung deswegen nicht verspätet erfolgt sei, weil das Lastenverzeichnis im Zeitpunkt der berichtigten Eingabe infolge der Anfechtung des Schuldners noch nicht vollständig rechtskräftig gewesen sei. Gemäss Art. 37 Abs. 2

SR 281.42 Ordonnance du Tribunal fédéral du 23 avril 1920 sur la réalisation forcée des immeubles (ORFI) ORFI Art. 37 - 1 L'état des charges sera communiqué à tous les créanciers au profit desquels l'immeuble a été saisi, à tous les créanciers gagistes ainsi qu'aux titulaires de droits annotés (art. 959 CC56) et au débiteur.
1	L'état des charges sera communiqué à tous les créanciers au profit desquels l'immeuble a été saisi, à tous les créanciers gagistes ainsi qu'aux titulaires de droits annotés (art. 959 CC56) et au débiteur.
2	La communication est accompagnée de l'avis que celui qui entend contester l'existence, l'étendue, le rang ou l'exigibilité d'un droit inscrit à l'état des charges doit le déclarer par écrit à l'office dans les dix jours dès la communication en désignant exactement le droit contesté, faute de quoi le droit sera considéré comme reconnu par lui pour la poursuite en cause (art. 140, al. 2 et 107, al. 2 et 4, LP).57
3	Si une poursuite antérieure a donné lieu à un procès encore pendant au sujet d'une charge contenue dans l'état des charges, l'office est tenu d'en faire mention dans l'état des charges en indiquant les parties au procès et les conclusions prises. Le résultat du procès pendant fera règle aussi pour l'état des charges de la nouvelle poursuite.

VZG erfolgt die Mitteilung des Lastenverzeichnisses indessen mit der Anzeige, dass die im Lastenverzeichnis aufgeführten Ansprüche für die betreffende Betreibung von demjenigen, der diese nicht innert Frist bestreitet, als anerkannt gelten. Diese Vorschrift stimmt mit Art. 106 Abs. 3

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
1	Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
2	Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué.
3	Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC224) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC.

SchKG überein, wonach der Anspruch des Dritten als anerkannt gilt, wenn keine Bestreitung erfolgt. Es steht daher ausser Zweifel, dass die Bestreitung einer im Lastenverzeichnis eingetragenen Forderung den Eintritt der Rechtskraft des Lastenverzeichnisses nur gegenüber dem Bestreitenden verhindert. Die Rekurrentin vermag aus der Bestreitung ihrer Forderung durch den Schuldner nichts zu ihren Gunsten abzuleiten. Schliesslich ist darauf hinzuweisen, dass die Rekurrentin dem Betreibungsamt zu Unrecht eine Verletzung von Treu und Glauben vorwirft. Sie hat es sich vielmehr selber zuzuschreiben, dass sie ihre Forderung nicht rechtzeitig in richtiger Höhe eingegeben hat.