Urteilskopf

104 V 71

14. Estratto della sentenza del 5 maggio 1978 nella causa Ufficio federale delle assicurazioni sociali contro Sonderegger e Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino
Regeste (de):

• Art. 31 Abs. 3 AHVG und Art. 54 AHVV, Art. 46 Abs. 1 AHVG. Berechnung der einfachen Altersrente der geschiedenen Frau nach dem Tode des einstigen Ehegatten und vom Anspruch auf Witwenrente bei Unkenntnis seines Todes.

Regeste (fr):

• Art. 31 al. 3

  SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 31 Détermination d'une nouvelle rente - Si le montant d'une rente doit être modifié suite à la naissance du droit à la rente du conjoint ou à la dissolution du mariage, les règles de calcul applicables au premier cas de rente sont déterminantes. La nouvelle rente calculée en vertu de ces dispositions devra être actualisée.

  LAVS et art. 54 RAVS, art. 46 al. 1

  SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA228.
  1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA228.
  3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

  LAVS.


• Du calcul de la rente de vieillesse simple revenant à la femme divorcée après la mort de son ex-époux et du droit à la rente de veuve pour la période où elle ignorait ce décès.

Regesto (it):

• Art. 31 cpv. 3

  SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 31 Détermination d'une nouvelle rente - Si le montant d'une rente doit être modifié suite à la naissance du droit à la rente du conjoint ou à la dissolution du mariage, les règles de calcul applicables au premier cas de rente sont déterminantes. La nouvelle rente calculée en vertu de ces dispositions devra être actualisée.

  LAVS e art. 54

  SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 54 Calcul des rentes de survivants - Lorsque la personne décédée a accompli l'âge indiqué ci-dessous, l'augmentation du revenu moyen provenant d'une activité lucrative selon l'art. 33, al. 3, LAVS, s'élève à:

  OAVS, art. 46 cpv. 1

  SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA228.
  1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA228.
  3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

  LAVS.


• Del calcolo della rendita di vecchiaia spettante alla donna divorziata dopo la morte dell'ex-marito e del diritto alla rendita vedovile per ignoranza del decesso di lui.

BGE 104 V 71 S. 71

Estratto dai considerandi:

2. Giusta l'art. 31 cpv. 3

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 31 Détermination d'une nouvelle rente - Si le montant d'une rente doit être modifié suite à la naissance du droit à la rente du conjoint ou à la dissolution du mariage, les règles de calcul applicables au premier cas de rente sont déterminantes. La nouvelle rente calculée en vertu de ces dispositions devra être actualisée.

LAVS la rendita semplice di vecchiaia, spettante a donne divorziate, è calcolata in base al reddito annuo medio, che sarebbe stato determinante per il calcolo della rendita di vecchiaia per coniugi, se ne risulta una rendita di ammontare più elevato e la donna divorziata a) ha beneficiato di una rendita per vedove fino alla nascita del diritto a una rendita semplice di vecchiaia, o b) all'atto del divorzio, aveva compiuto 45 anni o aveva uno o più figli consanguinei, sempreché il matrimonio fosse durato almeno 5 anni. L'art. 54

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 54 Calcul des rentes de survivants - Lorsque la personne décédée a accompli l'âge indiqué ci-dessous, l'augmentation du revenu moyen provenant d'une activité lucrative selon l'art. 33, al. 3, LAVS, s'élève à:

OAVS, cui l'art. 31 cpv. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 31 Détermination d'une nouvelle rente - Si le montant d'une rente doit être modifié suite à la naissance du droit à la rente du conjoint ou à la dissolution du mariage, les règles de calcul applicables au premier cas de rente sont déterminantes. La nouvelle rente calculée en vertu de ces dispositions devra être actualisée.

LAVS rinvia, dispone che qualora la rendita semplice di vecchiaia spettante a una donna divorziata non sostituisce una rendita per vedove, il calcolo della rendita AVS sarà fatto secondo l'art. 31 cpv. 3

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 31 Détermination d'une nouvelle rente - Si le montant d'une rente doit être modifié suite à la naissance du droit à la rente du conjoint ou à la dissolution du mariage, les règles de calcul applicables au premier cas de rente sont déterminantes. La nouvelle rente calculée en vertu de ces dispositions devra être actualisée.

LAVS soltanto se l'assicurata lo domanda espressamente (v. anche n. marg. 449 e 450 del supplemento alle Direttive sulle rendite, edito dall'Ufficio federale delle assicurazioni sociali, valido dal 1o gennaio 1974).
5. La morte dell'ex-marito, sopravvenuta il 3 novembre 1969, ha conferito a Paula Sonderegger, il cui matrimonio era durato più di 10 anni, lo stato di vedova ai sensi dell'art. 23 cpv. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 23 Rente de veuve et de veuf - 1 Les veuves et les veufs ont droit à une rente si, au décès de leur conjoint, ils ont un ou plusieurs enfants.
1	Les veuves et les veufs ont droit à une rente si, au décès de leur conjoint, ils ont un ou plusieurs enfants.
2	Sont assimilés aux enfants de veuves ou de veufs:
a	les enfants du conjoint décédé qui, lors du décès, vivaient en ménage commun avec la veuve ou le veuf et qui sont recueillis par le survivant, au sens de l'art. 25, al. 3;
b	les enfants recueillis au sens de l'art. 25, al. 3, qui, lors du décès, vivaient en ménage commun avec la veuve ou le veuf et qui sont adoptés par le conjoint survivant.
3	Le droit à la rente de veuve ou de veuf prend naissance le premier jour du mois qui suit le décès du conjoint et, lorsqu'un enfant recueilli est adopté conformément à l'al. 2, let. b, le premier jour du mois suivant l'adoption.
4	Le droit s'éteint:
a	par le remariage;
b	par le décès de la veuve ou du veuf.
5	Le droit renaît en cas d'annulation du mariage ou de divorce. Le Conseil fédéral règle les détails.

LAVS (DTF 99 V 89 consid. 2 lett. c; DTF 101 V 12 consid. 1).
BGE 104 V 71 S. 72

Pertanto, ella avrebbe avuto diritto a una rendita vedovile se avesse inoltrato rispettiva domanda all'AVS. Non avendo Paula Sonderegger avuto conoscenza del decesso dell'ex-marito - ancora nel luglio del 1977 l'Agenzia comunale AVS di Lugano attestava che di lui ella non sapeva "più niente" e che l'indirizzo dell'ex-marito le era sconosciuto - un suo diritto al pagamento con effetto retroattivo di una rendita vedovile può soltanto esser fatto valere attualmente con l'inoltro della relativa domanda all'organo amministrativo cantonale competente. Così facendo l'assicurata potrà evitare che il diritto al recupero delle prestazioni spettantile si estingua 5 anni dopo la fine del mese per il quale queste prestazioni le erano dovute (art. 46 cpv. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 46 Réclamation de rentes et allocations pour impotents non touchées - 1 Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA228.
1	Le droit aux rentes et allocations pour impotent non touchées est réglé à l'art. 24, al. 1, LPGA228.
3	En dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA, le Conseil fédéral peut limiter ou exclure le paiement de rentes ordinaires de vieillesse arriérées pour lesquelles l'ajournement entre en considération.

LAVS; DTF 98 V 59 consid. 2).
Malgrado quanto precede, nella fattispecie la possibilità di calcolare la rendita di vecchiaia spettante a Paula Sonderegger secondo le norme di cui all'art. 31 cpv. 3

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 31 Détermination d'une nouvelle rente - Si le montant d'une rente doit être modifié suite à la naissance du droit à la rente du conjoint ou à la dissolution du mariage, les règles de calcul applicables au premier cas de rente sont déterminantes. La nouvelle rente calculée en vertu de ces dispositions devra être actualisée.

LAVS è data soltanto in virtù dell'art. 54

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 54 Calcul des rentes de survivants - Lorsque la personne décédée a accompli l'âge indiqué ci-dessous, l'augmentation du revenu moyen provenant d'une activité lucrative selon l'art. 33, al. 3, LAVS, s'élève à:

OAVS, quindi soltanto su espressa richiesta dell'assicurata. Infatti, quando lei realizzò i presupposti del diritto a rendita di vecchiaia, non era titolare di rendita vedovile e all'atto del divorzio non aveva ancora compiuto i 45 anni. Orbene, simile richiesta condurrebbe ad esaminare giusta l'art. 31 cpv. 3

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 31 Détermination d'une nouvelle rente - Si le montant d'une rente doit être modifié suite à la naissance du droit à la rente du conjoint ou à la dissolution du mariage, les règles de calcul applicables au premier cas de rente sont déterminantes. La nouvelle rente calculée en vertu de ces dispositions devra être actualisée.

LAVS se, in base al reddito annuo medio che sarebbe stato determinante per il calcolo della rendita di vecchiaia per coniugi, per Paula Sonderegger fosse risultata una rendita d'importo maggiore a quella calcolata sulla base dei redditi della sua attività lucrativa personale e dei relativi suoi anni di contribuzione. Infatti, per il calcolo del reddito annuo medio determinante la rendita per coniugi si procede dal rapporto fra gli anni interi di contribuzione del marito e quelli della sua classe d'età, nonché dal suo reddito annuo medio determinante (art. 32 cpv. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 32

LAVS). E per il calcolo del reddito annuo medio del marito, i contributi pagati dalla moglie per un'attività lucrativa esercitata prima o durante il matrimonio e fino alla nascita del diritto alla rendita di vecchiaia, sono aggiunti a quelli del marito (art. 32 cpv. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 32

LAVS). Visto che nell'atto ricorsuale l'Ufficio federale delle assicurazioni sociali - considerato a quanto sembra il breve periodo di contribuzione dell'ex-marito di Paula Sonderegger all'AVS - nulla espone circa l'ammontare della rendita semplice di vecchiaia calcolata sulla base del reddito annuo medio che sarebbe stato determinante per il computo della rendita di vecchiaia per
BGE 104 V 71 S. 73

coniugi, la pratica viene ritrasmessa alla Cassa di compensazione perché statuisca d'ufficio su questo punto. In seguito essa potrà procedere al conteggio alternativo della rendita di vecchiaia spettante a Paula Sonderegger secondo i principi giurisprudenziali enunciati in re Forster (DTF 101 V 184).