Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 920/2012

Urteil vom 28. Mai 2013

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Maillard,
Gerichtsschreiberin Weber Peter.

Verfahrensbeteiligte
N.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. André Largier,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. September 2012.

Sachverhalt:

A.
Der 1978 geborene N.________ war als Lastwagen-Chauffeur der P.________ AG bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen versichert, als er am 1. September 2009 mit seinem Motorrad mit einem entgegenkommenden Personenwagen frontal kollidierte und sich dabei multiple Kontusionen sowie eine rechtsseitige Armplexuszerrung zuzog. Die SUVA erbrachte die gesetzlichen Leistungen. Der Versicherte konnte seine bisherige Tätigkeit am 5. Oktober 2009 wieder zu 100 % aufnehmen.

Am 12. Oktober 2010 liess N.________ melden, am 5. Oktober 2010 einen Rückfall erlitten zu haben. Nach einer kreisärztlichen Untersuchung durch Dr. med. K.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie, vom 7. Januar 2011 schloss die SUVA den Fall mit Verfügung vom 13. Januar 2011 per sofort ab. Sie stellte fest, es bestehe kein sicherer oder wahrscheinlicher Kausalzusammenhang zwischen den geklagten rechtsseitigen Schulter/Nackenbeschwerden inklusive Arbeitsunfähigkeit von 20 % seit dem 6. Oktober 2010 und dem Unfall vom 1. September 2009. Auf Einsprache hin hielt sie, nach Einholung einer ärztlichen Beurteilung des Dr. med. I.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie FMH, SUVA Versicherungsmedizin, vom 8. März 2011, an ihrem Standpunkt fest (Einspracheentscheid vom 22. März 2011).

B.
Die dagegen, unter Beilage einer Stellungnahme des Dr. med. P.________, Chefarzt, Leiter Schulterchirurgie des Spitals X.________, vom 12. April 2011, erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 28. September 2012 ab.

C.
Der Versicherte lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, in Aufhebung des kantonalen Gerichtsentscheides sei die SUVA zu verpflichten, die gesetzlichen Leistungen auch für die rechtsseitigen Schulter/Nackenbeschwerden inklusive Arbeitsunfähigkeit von 20 % ab dem 6. Oktober 2010 zu erbringen.

Während die SUVA auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG).

2.

2.1. Das kantonale Gericht hat im angefochtenen Entscheid die Grundlagen über den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers vorausgesetzten natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden (BGE 129 V 177 E. 3.1 S. 181 mit Hinweisen) richtig dargelegt. Gleiches gilt in Bezug auf den im Sozialversicherungsrecht üblicherweise massgebenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 129 V 177 E. 3.1 S. 181 mit Hinweisen) sowie zum Beweiswert medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352). Darauf wird verwiesen.

2.2. Zu betonen bleibt, dass Berichten versicherungsinterner medizinischer Fachpersonen praxisgemäss nicht dieselbe Beweiskraft zukommt, wie einem gerichtlichen oder einem im Verfahren nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG vom Versicherungsträger in Auftrag gegebenen Gutachten. Soll ein Versicherungsfall ohne Einholung eines externen Gutachtens entschieden werden, so sind an die Beweiswürdigung strenge Anforderungen zu stellen. Bestehen auch nur geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen, so sind ergänzende Abklärungen vorzunehmen (BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 496 f. mit Hinweisen).

3.
Streitig und zu prüfen ist die Leistungspflicht der SUVA für die Zeit nach dem 13. Januar 2011 und dabei die Frage, ob die Schädigung an der rechten Schulter mit überwiegender Wahrscheinlichkeit auf den versicherten Unfall vom 1. September 2009 zurückzuführen ist.

4.

4.1. Die Vorinstanz stellte nach Würdigung der medizinischen Unterlagen fest, dass die vom Versicherten über den am 13. Januar 2011 verfügten Fallabschluss hinaus geklagten Beschwerden mit überwiegender Wahrscheinlichkeit nicht mehr natürlich-kausal zum Unfallgeschehen sind. Sie stützte sich dabei auf die ärztliche Beurteilung des Dr. med. I.________ vom 8. März 2011, die sie zu Recht als den rechtsprechungsgemässen Anforderungen genügend (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352) wertete. Wenn sie dabei das Vorliegen der entsprechenden Kriterien nicht im einzelnen begründete, kann ihr entgegen dem Beschwerdeführer keine Verletzung des rechtlichen Gehörs vorgehalten werden, zumal, wie sie zu Recht erwog, auch Dr. med. P.________ die Schlussfolgerungen bzw. Interpretation als absolut nachvollziehbar bezeichnete und eine Auseinandersetzung mit den abweichenden Argumenten erfolgte. Gemäss dem Versicherungsmediziner Dr. med. I.________ ist zwar davon auszugehen, dass der Versicherte an einer Arthropathie des AC-Gelenks erkrankt ist, wie dies Dr. med. P.________ anlässlich der erstmaligen Untersuchung vom 11. Oktober 2010 festgestellt und aufgrund der positiven selektiven AC-Gelenksinfiltration vom 18. Oktober 2010 bestätigt
hatte. Aufgrund der fehlenden initialen Beschwerden in diesem Bereich und der asymptomatischen Latenzzeit von mehreren Wochen sowie unter Berücksichtigung der Tatsache, dass nach einer AC-Gelenksdistorsion in der Regel von einer raschen Genesung auszugehen sei, könne die Unfallkausalität nicht bejaht werden. Hätte der Versicherte von Anfang an eine ACG-Symptomatik aufgewiesen, wäre dies durch den erstbehandelnden Arzt Dr. med. S.________ oder im Spital X.________ festgestellt worden. Die Vorinstanz erwog, dass der vom Versicherten beigezogene Dr. med. P.________ dieser Beurteilung nichts Substanzielles entgegenzuhalten vermag. Dies ist nicht zu beanstanden.

4.2. Die Einwendungen des Beschwerdeführers sind nicht geeignet, zu einer andern Beurteilung zu führen. Insbesondere kann nicht gesagt werden, dass aufgrund der Aktenlage, namentlich des Berichts des Dr. med. P.________ vom 12. April 2012, zumindest geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Beurteilung bestehen, weshalb rechtsprechungsgemäss ergänzende Abklärungen vorzunehmen sind.

4.2.1. Wie die Vorinstanz zutreffend erkannte, hat Dr. med. P.________ die Abhandlung des Dr. med. I.________ über die Pathologien des AC-Gelenks als äusserst ausführlich und kaum zu ergänzen sowie die entsprechenden Interpretationen als nachvollziehbar bezeichnet. Entgegen dem Beschwerdeführer bezog sich diese Einschätzung auch auf die Kausalitätsbeurteilung. So bezeichnete Dr. med. P.________ die Kausalitätsbeurteilung auf Nachfrage hin als im Wesentlichen korrekt und nachvollziehbar, allerdings stark aus dem Blickwinkel des Versicherers verfasst. Aufgrund der Unfallanamnese, der radiologischen und klinischen Befunde interpretierte er selbst die Schulterverletzung allerdings als unfallbedingt. Als Argumente führte er an, dass der Versicherte vor dem Unfall keinerlei AC-Gelenkprobleme gehabt habe. Sodann habe er einen relevanten, nur mit Glück glimpflich verlaufenden Unfall mit multiplen Kontusionen erlebt. Weiter hätten radiologisch keine Hinweise auf eine vorbestehende degenerative Veränderung bestanden.

4.2.2. Dazu gilt festzuhalten, dass Dr. med. P.________ als Schulterspezialist die Diagnose einer AC-Gelenksdistorsion Grad Tossy I rechts, die er als Verdachtsdiagnose am 11. Oktober 2010 gestellt hatte, im Bericht vom 12. April 2012 bestätigte. Er hat keine alternative Diagnosestellung in Betracht gezogen oder erwogen, dass dem Unfall allenfalls eine Teilursächlichkeit zukommen könnte. Als Grund für die abweichende Beurteilung wurde im Wesentlichen einzig der zu starke Fokus aus Sicht des Versicherers angeführt. Mit der Vorinstanz lässt der Umstand, dass vor dem Unfall keine Symptome aufgetreten sind, den Schluss nicht zu, dass der Unfall für die Symptome verantwortlich ist, auch wenn ihm eine gewisse Eindrücklichkeit nicht abgesprochen werden kann. Vielmehr handelt es sich dabei um den beweisrechtlich unzulässigen Schluss "post hoc ergo propter hoc". Wenn Dr. med. P.________ festhält, konventionell radiologisch seien keine degenerativen oder entzündlichen Veränderungen des AC-Gelenks nachweisbar, so gilt zu beachten, dass bei der Tossy I Verletzung auf den konventionellen Röntgenbildern meistens keine Pathologie nachgewiesen werden kann, wie er im Schreiben vom 11. Februar 2011 selbst ausgeführt hat und Dr. med. I.________ mit
Verweis auf die Literatur bestätigt. Zudem ist der Vorinstanz zuzustimmen, dass selbst im Falle einer unfallkausalen AC-Gelenksdistorsion Grad Tossy I eine Arbeitsunfähigkeit über ein Jahr nach dem Unfall nicht mehr begründet werden könnte. So hielt Dr. med. I.________ mit Verweis auf die Literatur fest, dass die Prognose einer AC-Gelenksdistorsion Grad Tossy oder Rockwood Typ 1 ausgezeichnet sei mit rascher Genesung, was von Dr. med. P.________ nicht in Abrede gestellt wurde. Wenn der Beschwerdeführer erneut einwendet, es sei nicht nachvollziehbar, was die angeblich "ausgezeichnete Prognose" mit der Frage der Kausalität zu tun habe, bei welcher es einzig und allein um die Entstehung des Gesundheitsschadens gehe, gilt anzumerken, dass die Prognose durchaus Rückschlüsse auf die Kausalität (Status quo) erlaubt. Sodann vermag die erlittene Zerrung des Armplexus rechts entgegen dem Beschwerdeführer einen Sturz auf die rechte Schulter nicht zu beweisen, ist dies doch mit Dr. med. I.________ für eine Armplexuszerrung nicht zwingend erforderlich. Mit Blick auf diese Ausgangslage besteht kein Grund für ergänzende Abklärungen.

4.3. Zusammenfassend steht damit fest, dass die Schulterbeschwerden rechts nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit auf den Unfall zurückzuführen sind und die Vorinstanz die entsprechende Leistungspflicht zu Recht verneint hat. Die Beschwerde ist mithin abzuweisen.

5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. Mai 2013

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Die Gerichtsschreiberin: Weber Peter