Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

1B 69/2013

Urteil 27. Juni 2013

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Aemisegger, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Karlen, Eusebio,
Gerichtsschreiber Forster.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Franz Hollinger,

gegen

Staatsanwaltschaft Brugg-Zurzach, Wildischachenstrasse 14, 5200 Brugg AG.

Gegenstand
Ausstandsbegehren,

Beschwerde gegen den Entscheid vom 11. Januar 2013 des Obergerichts des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, Vizepräsident.

Sachverhalt:

A.
Mit Strafbefehl vom 6. August 2011 büsste die Staatsanwaltschaft Brugg-Zurzach A.________ wegen Widerhandlungen gegen das Strassenverkehrsgesetz mit Fr. 250.--. Dagegen erhob er Einsprache. Am 2. März 2012 stellte der Beschuldigte ein Ausstandsbegehren gegen den untersuchungsleitenden Staatsanwalt. Am 22. März 2012 wies der Vizepräsident der Beschwerdekammer in Strafsachen des Obergerichts des Kantons Aargau das Ausstandsbegehren ab. Auf Beschwerde des Beschuldigten hin hob das Bundesgericht mit Urteil vom 13. November 2012 den obergerichtlichen Entscheid vom 22. März 2012 wegen Verletzung des rechtlichen Gehörs auf und wies die Sache zu neuer Entscheidung zurück an die Vorinstanz (Verfahren 1B 281/2012).

B.
Am 11. Januar 2013 fällte der Vizepräsident der Beschwerdekammer einen neuen Entscheid, den der Beschuldigte am 15. Februar 2013 (nochmals) mit Beschwerde an das Bundesgericht anfocht. Der Beschwerdeführer beantragt die Aufhebung des angefochtenen Entscheides und die Gutheissung seines Ausstandsbegehrens.
Der Vizepräsident der Beschwerdekammer und die Staatsanwaltschaft haben auf Gegenbemerkungen je ausdrücklich verzichtet.

Erwägungen:

1.
Gegen den angefochtenen Entscheid ist gemäss Art. 78 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2	Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a	les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b	les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.

BGG die Beschwerde in Strafsachen gegeben.
Gemäss Art. 59 Abs. 1 lit. b

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 59 Décision - 1 Lorsqu'un motif de récusation au sens de l'art. 56, let. a ou f, est invoqué ou qu'une personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale s'oppose à la demande de récusation d'une partie qui se fonde sur l'un des motifs énumérés à l'art. 56, let. b à e, le litige est tranché sans administration supplémentaire de preuves:23
1	Lorsqu'un motif de récusation au sens de l'art. 56, let. a ou f, est invoqué ou qu'une personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale s'oppose à la demande de récusation d'une partie qui se fonde sur l'un des motifs énumérés à l'art. 56, let. b à e, le litige est tranché sans administration supplémentaire de preuves:23
a	par le ministère public, lorsque la police est concernée;
b	par l'autorité de recours, lorsque le ministère public, les autorités pénales compétentes en matière de contraventions et les tribunaux de première instance sont concernés;
c	par la juridiction d'appel, lorsque l'autorité de recours et des membres de la juridiction d'appel sont concernés;
d	par le Tribunal pénal fédéral lorsque l'ensemble de la juridiction d'appel d'un canton est concerné.
2	La décision est rendue par écrit et doit être motivée.
3	Tant que la décision n'a pas été rendue, la personne concernée continue à exercer sa fonction.
4	Si la demande est admise, les frais de procédure sont mis à la charge de la Confédération ou du canton. Si elle est rejetée ou qu'elle est manifestement tardive ou téméraire, les frais sont mis à la charge du requérant.

i.V.m. Art. 380

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 380 Décisions définitives ou non sujettes à recours - Les décisions qualifiées de définitives ou de non sujettes à recours par le présent code ne peuvent pas être attaquées par l'un des moyens de recours prévus par le présent code.

StPO hat die Vorinstanz als einzige kantonale Instanz entschieden. Die Beschwerde ist somit nach Art. 80

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51

BGG zulässig.
Der Beschwerdeführer ist gemäss Art. 81 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

und b Ziff. 1 BGG zur Beschwerde berechtigt.
Beim angefochtenen Entscheid handelt es sich um einen selbständig eröffneten Zwischenentscheid über ein Ausstandsbegehren. Dagegen ist die Beschwerde nach Art. 92 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1	Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2	Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.

BGG zulässig.

2.
Der Beschwerdeführer macht geltend, es lägen Umstände vor, die den untersuchungsleitenden Staatsanwalt objektiv als befangen erscheinen liessen. Der angefochtene Entscheid verstosse daher gegen Art. 56 lit. f

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 56 Motifs de récusation - Toute personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser:
a	lorsqu'elle a un intérêt personnel dans l'affaire;
b	lorsqu'elle a agi à un autre titre dans la même cause, en particulier comme membre d'une autorité, conseil juridique d'une partie, expert ou témoin;
c	lorsqu'elle est mariée, vit sous le régime du partenariat enregistré ou mène de fait une vie de couple avec une partie, avec son conseil juridique ou avec une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
d	lorsqu'elle est parente ou alliée avec une partie, en ligne directe ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale;
e	lorsqu'elle est parente ou alliée en ligne directe ou jusqu'au deuxième degré en ligne collatérale avec le conseil juridique d'une partie ou d'une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
f	lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature à la rendre suspecte de prévention.

StPO.

3.
Die Ausstandsgründe betreffend die in einer Strafbehörde tätigen Personen sind in Art. 56

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 56 Motifs de récusation - Toute personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser:
a	lorsqu'elle a un intérêt personnel dans l'affaire;
b	lorsqu'elle a agi à un autre titre dans la même cause, en particulier comme membre d'une autorité, conseil juridique d'une partie, expert ou témoin;
c	lorsqu'elle est mariée, vit sous le régime du partenariat enregistré ou mène de fait une vie de couple avec une partie, avec son conseil juridique ou avec une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
d	lorsqu'elle est parente ou alliée avec une partie, en ligne directe ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale;
e	lorsqu'elle est parente ou alliée en ligne directe ou jusqu'au deuxième degré en ligne collatérale avec le conseil juridique d'une partie ou d'une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
f	lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature à la rendre suspecte de prévention.

StPO geregelt. Zu den Strafbehörden gehören neben den Gerichten (Art. 13

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 13 Tribunaux - Ont des attributions judiciaires dans le cadre de la procédure pénale:
a	le tribunal des mesures de contrainte;
b	le tribunal de première instance;
c	l'autorité de recours;
d	la juridiction d'appel.

StPO) die Strafverfolgungsbehörden, darunter die Organe der Staatsanwaltschaft (Art. 12 lit. b

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 12 Autorités de poursuite pénale - Sont des autorités de poursuite pénale:
a	la police;
b	le ministère public;
c	les autorités pénales compétentes en matière de contraventions.

StPO). Von den in Art. 56 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 56 Motifs de récusation - Toute personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser:
a	lorsqu'elle a un intérêt personnel dans l'affaire;
b	lorsqu'elle a agi à un autre titre dans la même cause, en particulier comme membre d'une autorité, conseil juridique d'une partie, expert ou témoin;
c	lorsqu'elle est mariée, vit sous le régime du partenariat enregistré ou mène de fait une vie de couple avec une partie, avec son conseil juridique ou avec une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
d	lorsqu'elle est parente ou alliée avec une partie, en ligne directe ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale;
e	lorsqu'elle est parente ou alliée en ligne directe ou jusqu'au deuxième degré en ligne collatérale avec le conseil juridique d'une partie ou d'une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
f	lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature à la rendre suspecte de prévention.

-e StPO geregelten besonderen Ausstandsgründen abgesehen, tritt ein Staatsanwalt oder eine Staatsanwältin in den Ausstand, wenn diese Justizperson "aus anderen Gründen, insbesondere wegen Freundschaft oder Feindschaft mit einer Partei oder deren Rechtsbeistand, befangen sein könnte" (Art. 56 lit. f

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 56 Motifs de récusation - Toute personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser:
a	lorsqu'elle a un intérêt personnel dans l'affaire;
b	lorsqu'elle a agi à un autre titre dans la même cause, en particulier comme membre d'une autorité, conseil juridique d'une partie, expert ou témoin;
c	lorsqu'elle est mariée, vit sous le régime du partenariat enregistré ou mène de fait une vie de couple avec une partie, avec son conseil juridique ou avec une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
d	lorsqu'elle est parente ou alliée avec une partie, en ligne directe ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale;
e	lorsqu'elle est parente ou alliée en ligne directe ou jusqu'au deuxième degré en ligne collatérale avec le conseil juridique d'une partie ou d'une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
f	lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature à la rendre suspecte de prévention.

StPO). Will eine Partei, etwa die beschuldigte Person, den Ausstand der Justizperson verlangen, so hat sie der Verfahrensleitung ohne Verzug ein entsprechendes Gesuch zu stellen, sobald sie vom Ausstandsgrund Kenntnis hat; die den Ausstand begründenden Tatsachen sind dabei glaubhaft zu machen (Art. 58 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 58 Récusation demandée par une partie - 1 Lorsqu'une partie entend demander la récusation d'une personne qui exerce une fonction au sein d'une autorité pénale, elle doit présenter sans délai à la direction de la procédure une demande en ce sens, dès qu'elle a connaissance du motif de récusation; les faits sur lesquels elle fonde sa demande doivent être rendus plausibles.
1	Lorsqu'une partie entend demander la récusation d'une personne qui exerce une fonction au sein d'une autorité pénale, elle doit présenter sans délai à la direction de la procédure une demande en ce sens, dès qu'elle a connaissance du motif de récusation; les faits sur lesquels elle fonde sa demande doivent être rendus plausibles.
2	La personne concernée prend position sur la demande.

StPO).

4.
Die Strafbehörden sind in der Rechtsanwendung unabhängig und allein dem Recht verpflichtet (Art. 4 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 4 Indépendance - 1 Les autorités pénales sont indépendantes dans l'application du droit et ne sont soumises qu'aux règles du droit.
1	Les autorités pénales sont indépendantes dans l'application du droit et ne sont soumises qu'aux règles du droit.
2	La compétence de donner des instructions (art. 14) prévue par la loi à l'égard des autorités de poursuite pénale est réservée.

StPO). Gesetzliche Weisungsbefugnisse gegenüber den Strafverfolgungsbehörden (Art. 12

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 12 Autorités de poursuite pénale - Sont des autorités de poursuite pénale:
a	la police;
b	le ministère public;
c	les autorités pénales compétentes en matière de contraventions.

StPO) nach Art. 14

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 14 Dénomination et organisation des autorités pénales - 1 La Confédération et les cantons désignent leurs autorités pénales et en arrêtent la dénomination.
1	La Confédération et les cantons désignent leurs autorités pénales et en arrêtent la dénomination.
2	Ils fixent les modalités d'élection des membres des autorités pénales, ainsi que la composition, l'organisation et les attributions de ces autorités, à moins que ces questions soient réglées exhaustivement par le présent code ou d'autres lois fédérales.
3	Ils peuvent instituer un premier procureur ou un procureur général.
4	Exception faite de l'autorité de recours et de la juridiction d'appel, la Confédération et les cantons peuvent instaurer plusieurs autorités pénales de même type; ils en définissent les compétences à raison du lieu et de la matière.
5	Ils règlent la surveillance de leurs autorités pénales.

StPO bleiben vorbehalten (Art. 4 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 4 Indépendance - 1 Les autorités pénales sont indépendantes dans l'application du droit et ne sont soumises qu'aux règles du droit.
1	Les autorités pénales sont indépendantes dans l'application du droit et ne sont soumises qu'aux règles du droit.
2	La compétence de donner des instructions (art. 14) prévue par la loi à l'égard des autorités de poursuite pénale est réservée.

StPO). Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichtes hat die beschuldigte Person keinen grundrechtlichen Anspruch darauf, dass untersuchungsleitende Staatsanwälte (Art. 16 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 16 Ministère public - 1 Le ministère public est responsable de l'exercice uniforme de l'action publique.
1	Le ministère public est responsable de l'exercice uniforme de l'action publique.
2	Il lui incombe de conduire la procédure préliminaire, de poursuivre les infractions dans le cadre de l'instruction et, le cas échéant de dresser l'acte d'accusation et de soutenir l'accusation.

StPO) oder mit Ermittlungen beauftragte Polizeiorgane (Art. 15 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 15 Police - 1 En matière de poursuite pénale, les activités de la police, qu'elle soit fédérale, cantonale ou communale, sont régies par le présent code.
1	En matière de poursuite pénale, les activités de la police, qu'elle soit fédérale, cantonale ou communale, sont régies par le présent code.
2	La police enquête sur des infractions de sa propre initiative, sur dénonciation de particuliers ou d'autorités ainsi que sur mandat du ministère public; dans ce cadre, elle est soumise à la surveillance et aux instructions du ministère public.
3	Lorsqu'une affaire pénale est pendante devant un tribunal, celui-ci peut donner des instructions et des mandats à la police.

StPO) mit qualifizierter richterlicher Unabhängigkeit im Sinne von Art. 30 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
1	Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
2	La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for.
3	L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions.

BV ausgestattet würden (vgl. BGE 138 IV 142 E. 2.2.1 S. 145; 127 I 196 E. 2b S. 198; 124 I 274 E. 3e S. 282 mit Hinweisen; Urteile 1B 224/2010 vom 11. Januar 2011 E. 4.5; 1B 78/2010 vom 31. August 2010 E. 2).

4.1. Der Unbefangenheit und Objektivität von Strafverfolgungsbehörden kann zwar eine ähnliche Bedeutung zukommen wie die richterliche Unabhängigkeit und Unparteilichkeit. Die Grundsätze von Art. 30 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
1	Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits.
2	La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for.
3	L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions.

BV dürfen jedoch nicht unbesehen auf nicht richterliche Behörden übertragen werden (vgl. BGE 138 IV 142 E. 2.1-2.2.2 S. 144-146; 127 I 196 E. 2b S. 198; 125 I 119 E. 3 S. 122 ff.; Urteile 1B 224/2010 E. 4.5.1; 1B 78/2010 E. 2.1 ). Im Interesse einer beförderlichen Rechtspflege sind Ausstandsbegehren gegen Justizpersonen nicht leichthin gutzuheissen, zumal eine Bewilligung der Begehren zur Komplizierung und Verzögerung des Verfahrens führen kann. Zu beachten sind auch die unterschiedlichen gesetzlichen Funktionen der Gerichte einerseits und der Strafverfolgungsbehörden anderseits. Von Letzteren sind Sachlichkeit, Unbefangenheit und Objektivität namentlich insofern zu erwarten, als sie sich vor Abschluss der Voruntersuchung grundsätzlich nicht darauf festlegen sollen, dass der beschuldigten Person ein strafbares Verhalten zur Last zu legen wäre. Auch haben sie den entlastenden Indizien und Beweismitteln ebenso Rechnung zu tragen wie den belastenden (BGE 138 IV 142 E. 2.2.1 S. 145; 127 I 196 E. 2d S. 199 f.; 124 I 274 E. 3e S. 282;
Urteile 1B 403/2010 vom 31. Januar 2011 E. 2.2; 1B 224/2010 E. 4.5.1; 1B 78/2010 E. 2.1; vgl. auch BGE 124 I 274 E. 3e S. 282). Nach Abschluss des Vorverfahrens (bzw. im Haupt- und Rechtsmittelverfahren) hat die Staatsanwaltschaft hingegen Parteistellung (Art. 104 Abs. 1 lit. c

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 104 Parties - 1 Ont la qualité de partie:
1	Ont la qualité de partie:
a	le prévenu;
b	la partie plaignante;
c	le ministère public, lors des débats ou dans la procédure de recours.
2	La Confédération et les cantons peuvent reconnaître la qualité de partie, avec tous les droits ou des droits limités, à d'autres autorités chargées de sauvegarder des intérêts publics.

StPO), weshalb in diesem Verfahrensstadium andere Gesichtspunkte gelten (BGE 138 IV 142 E. 2.2.2 S. 145 f. mit Hinweisen).

4.2. Strafverfolgungsorgane können grundsätzlich abgelehnt werden, wenn Umstände (etwa strafprozessual unzulässige vorverurteilende Äusserungen) vorliegen, welche nach objektiven Gesichtspunkten geeignet sind, den Anschein der Befangenheit zu erwecken (BGE 127 I 196 E. 2b S. 198, E. 2d-e S. 200-202; 112 Ia 142 E. 2d S. 148; Urteile 1B 403/2010 E. 2.2; 1B 224/2010 E. 4.5.2; 1B 78/2010 E. 2.2). Diesbezüglich sind in erster Linie die anwendbaren Vorschriften der StPO massgeblich. In der Regel vermögen allgemeine Verfahrensmassnahmen, seien sie nun richtig oder falsch, als solche keine Voreingenommenheit der verfügenden Justizperson zu begründen. Soweit konkrete Verfahrensfehler eines Staatsanwaltes (oder polizeilichen Ermittlers) beanstandet werden, kommen als Ablehnungsgrund jedenfalls nur besonders krasse oder ungewöhnlich häufige Versäumnisse und Mängel in Frage (BGE 138 IV 142 E. 2.3 S. 146; 125 I 119 E. 3e S. 124; 115 Ia 400 E. 3b S. 404; 114 Ia 153 E. 3b/bb S. 158; Urteile 1B 403/2010 E. 2.2; 1B 224/2010 E. 4.5.2; 1B 78/2010 E. 2.2). Diesbezüglich sind auch die zur Verfügung stehenden Rechtsmittel gegen beanstandete Untersuchungsmassnahmen auszuschöpfen (vgl. BGE 114 Ia 153 E. 3b/bb S. 158 f.). Ausstandsgründe sind im Übrigen
unverzüglich nach ihrer Kenntnis geltend zu machen (Art. 58 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 58 Récusation demandée par une partie - 1 Lorsqu'une partie entend demander la récusation d'une personne qui exerce une fonction au sein d'une autorité pénale, elle doit présenter sans délai à la direction de la procédure une demande en ce sens, dès qu'elle a connaissance du motif de récusation; les faits sur lesquels elle fonde sa demande doivent être rendus plausibles.
1	Lorsqu'une partie entend demander la récusation d'une personne qui exerce une fonction au sein d'une autorité pénale, elle doit présenter sans délai à la direction de la procédure une demande en ce sens, dès qu'elle a connaissance du motif de récusation; les faits sur lesquels elle fonde sa demande doivent être rendus plausibles.
2	La personne concernée prend position sur la demande.

StPO); verspätete Rügen verstossen gegen Treu und Glauben und führen zur Verwirkung des Anspruchs (BGE 134 I 20 E. 4.3.1 S. 21 mit Hinweisen).

5.

5.1. Dem Beschwerdeführer wird vorgeworfen, er habe am 12. Juli 2011 unerlaubterweise ein Mobiltelefon bedient, während er einen Personenwagen steuerte. Zwei Polizeibeamte hätten (laut ihrem Rapport) beobachtet, wie er vor einem Rotlicht wartend mit seinem Handy hantierte; nach dem Grünwechsel sei er telefonierend, bzw. das Mobiltelefon weiter bedienend, losgefahren.

5.2. Wie im angefochtenen Entscheid dargelegt wird, begründete der Beschwerdeführer sein (auf Art. 56 lit. f

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 56 Motifs de récusation - Toute personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser:
a	lorsqu'elle a un intérêt personnel dans l'affaire;
b	lorsqu'elle a agi à un autre titre dans la même cause, en particulier comme membre d'une autorité, conseil juridique d'une partie, expert ou témoin;
c	lorsqu'elle est mariée, vit sous le régime du partenariat enregistré ou mène de fait une vie de couple avec une partie, avec son conseil juridique ou avec une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
d	lorsqu'elle est parente ou alliée avec une partie, en ligne directe ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale;
e	lorsqu'elle est parente ou alliée en ligne directe ou jusqu'au deuxième degré en ligne collatérale avec le conseil juridique d'une partie ou d'une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
f	lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature à la rendre suspecte de prévention.

StPO gestütztes) Ausstandsgesuch gegen den untersuchungsleitenden Staatsanwalt im Wesentlichen wie folgt: Anlässlich des Einvernahmetermins vom 28. Februar 2012 habe er, der Beschwerdeführer, seinen Personenwagen vor dem Gebäude der Staatsanwaltschaft parkiert. Noch vor der Einvernahme habe er den Untersuchungsleiter davon zu überzeugen versucht, dass dieser zunächst das Fahrzeug in Augenschein zu nehmen habe, um sich vom Standpunkt des Beschwerdeführers zu überzeugen, wonach die Polizeibeamten gar keine ausreichende Einsicht in das Fahrzeug gehabt haben könnten. Dass der Staatsanwalt diesem Ansinnen keine Folge leistete, habe der Beschwerdeführer als unverständlich, unvernünftig und nicht nachvollziehbar eingestuft. Seiner Ansicht nach ergebe sich daraus, dass es dem Untersuchungsleiter nicht um die Erforschung der materiellen Wahrheit (bzw. die Ermittlung von entlastenden Umständen) gegangen sei, sondern ausschliesslich um die Pflege einer offenbar bereits erfolgten Vorverurteilung. Die Befangenheit des Untersuchungsleiters zeige sich (nach den Vorbringen des Beschwerdeführers) auch daran, dass der Staatsanwalt geäussert
habe, er sei sich nicht sicher, ob das am 28. Februar 2012 vom Beschwerdeführer präsentierte Fahrzeug mit dem bei der untersuchten Fahrt im Juli 2011 verwendeten identisch sei. Damit habe ihn der Untersuchungsleiter "ohne irgend einen konkreten Hinweis" als Lügner behandelt bzw. "betrügerischer oder zumindest täuschender Machenschaften" bezichtigt.

5.3. Der Staatsanwalt legte im vorinstanzlichen Ausstandsverfahren dar, der Beschwerdeführer habe im Vorfeld der Einvernahme nicht angekündigt, dass er einen Augenschein am Fahrzeug beantragen würde. Entsprechend seiner Planung als Verfahrensleiter habe er deshalb zunächst die Einvernahme des Beschuldigten durchführen und deren Erkenntnisse abwarten wollen, bevor allfällige weitere Beweiserhebungen ins Auge zu fassen gewesen wären. Im Falle einer sich anschliessenden Inspektion des Fahrzeuges, wäre allerdings auch zu verifizieren gewesen, ob es sich beim präsentierten Personenwagen tatsächlich um das vom Beschuldigten im Tatzeitpunkt gelenkte Fahrzeug handelte. Dies umso mehr, als das präsentierte Fahrzeug mit einem anderen Kontrollschild versehen gewesen sei als beim untersuchten Vorfall. Im Übrigen wäre eine Verifizierung des von den Polizeibeamten protokollierten Sachverhaltes über eine Auswertung der Mobiltelefon-Randdaten ohne Weiteres möglich gewesen. Die Vorinstanz erwägt in diesem Zusammenhang, der Staatsanwalt habe dem Beweisangebot des Beschwerdeführers (Inspektion des Autos, insbesondere der möglichen Einsichtswinkel) zur Verifizierung der Behauptung, die Beobachtungen der Polizeibeamten müssten falsch gewesen sein,
offensichtlich "wenig Beweiskraft zugebilligt".

5.4. Aus den Vorbringen des Beschwerdeführers und den vorliegenden Akten ergeben sich keine (besonders krassen oder ungewöhnlich häufigen) Versäumnisse bzw. Prozessfehler des Staatsanwaltes im Sinne der dargelegten Rechtsprechung. Dies gilt namentlich für die Vorbringen, der Staatsanwalt habe auch entlastende Umstände mit gleicher Sorgfalt zu untersuchen, und vor der Einvernahme habe der Staatsanwalt das Kontrollschild des am 28. Februar 2012 verwendeten Fahrzeugs (wegen einer Sichtdistanz von 50 Metern und einem "ungünstigen Winkel") gar nicht lesen können. In diesem Zusammenhang kann auf die Erwägungen der Vorinstanz verwiesen werden, wonach es grundsätzlich Sache der Verfahrensleitung ist, zu bestimmen, ob und in welcher Reihenfolge konkrete Beweiserhebungen stattzufinden haben. Auch die Art und Weise sowie der Gegenstand der Fragestellung bei Einvernahmen ist (im Rahmen der gesetzlichen Vorschriften) vom Untersuchungsleiter und nicht vom Beschuldigten festzulegen. Nicht zu beanstanden ist auch die Erwägung des Obergerichtes, die vom Beschwerdeführer geführte Diskussion darüber, inwiefern der Staatsanwalt schon vor der Einvernahme begründeten Anlass zu Zweifeln gehabt haben könnte, ob das präsentierte Fahrzeug mit dem im
Tatzeitpunkt verwendeten identisch war, sei nicht geeignet, den Untersuchungsleiter als vorbefasst erscheinen zu lassen.

5.5. Die Ansicht der Vorinstanz, es seien auch sonst keine rechtzeitig geltend gemachten substanziierten Befangenheitsgründe (im Sinne von Art. 56 lit. f

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 56 Motifs de récusation - Toute personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se récuser:
a	lorsqu'elle a un intérêt personnel dans l'affaire;
b	lorsqu'elle a agi à un autre titre dans la même cause, en particulier comme membre d'une autorité, conseil juridique d'une partie, expert ou témoin;
c	lorsqu'elle est mariée, vit sous le régime du partenariat enregistré ou mène de fait une vie de couple avec une partie, avec son conseil juridique ou avec une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
d	lorsqu'elle est parente ou alliée avec une partie, en ligne directe ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale;
e	lorsqu'elle est parente ou alliée en ligne directe ou jusqu'au deuxième degré en ligne collatérale avec le conseil juridique d'une partie ou d'une personne qui a agi dans la même cause en tant que membre de l'autorité inférieure;
f	lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature à la rendre suspecte de prévention.

i.V.m. Art. 58 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 58 Récusation demandée par une partie - 1 Lorsqu'une partie entend demander la récusation d'une personne qui exerce une fonction au sein d'une autorité pénale, elle doit présenter sans délai à la direction de la procédure une demande en ce sens, dès qu'elle a connaissance du motif de récusation; les faits sur lesquels elle fonde sa demande doivent être rendus plausibles.
1	Lorsqu'une partie entend demander la récusation d'une personne qui exerce une fonction au sein d'une autorité pénale, elle doit présenter sans délai à la direction de la procédure une demande en ce sens, dès qu'elle a connaissance du motif de récusation; les faits sur lesquels elle fonde sa demande doivent être rendus plausibles.
2	La personne concernée prend position sur la demande.

StPO) ersichtlich, hält vor dem Bundesrecht stand.

6.
Damit ist die Beschwerde abzuweisen.
Bei diesem Verfahrensausgang sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Eine Parteientschädigung ist nicht zuzusprechen (Art. 68

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft Brugg-Zurzach und dem Obergericht des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, Vizepräsident, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 27. Juni 2013

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Aemisegger

Der Gerichtsschreiber: Forster