I_280/01 - 2001-07-25 - Assicurazione per l'invalidità

RS 831.20 LAI Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI)

Art. 37 Importo delle rendite d'invalidità

L'importo delle rendite d'invalidità corrisponde a quello delle rendite di vecchiaia dell'AVS. [1]

Se entrambi i coniugi hanno diritto a una rendita, per la riduzione delle due rendite l'articolo 35 della LAVS [2] si applica per analogia. [3]

Se un assicurato con una durata intera di contribuzione non ha ancora compiuto i 25 anni al momento dell'insorgenza dell'invalidità, la sua rendita d'invalidità e le eventuali rendite completive ammontano ad almeno il 1331/3 per cento dell'importo minimo della corrispondente rendita completa. [4]

[1] Nuovo testo giusta l'all. n. 3 della LF del 7 ott. 1994 (10a revisione dell'AVS), in vigore dal 1° gen. 1997 (RU 1996 2466; FF 1990 II 1). La mod. della cifra II n. 1 della LF del 21 mar. 2025 (Attuazione della 13a mensilità della rendita di vecchiaia), in vigore dal 1° gen. 2026, concerne soltanto il testo tedesco (RU 2025 704; FF 2024 2747).
[2] RS 831.10
[3] Introdotto dall'all. n. 3 della LF del 7 ott. 1994 (10a revisione dell'AVS), in vigore dal 1° gen. 1997 (RU 1996 2466; FF 1990 II 1).
[4] Introdotto dalla cifra II della LF del 30 giu. 1972 (RU 1972 2314; FF 1971 II 729). Nuovo testo giusta la cifra II n. 1 della LF del 24 giu. 1977 (9a revisione dell'AVS), in vigore dal 1° gen. 1980 (RU 1978 391, 1979 1365art. 1; FF 1976 III 1).

[AZA 0]
I 280/01 Tn

IIIe Chambre

composée des Juges fédéraux Schön, Spira et Ursprung;
Frésard, Greffier

Arrêt du 25 juillet 2001

dans la cause
K.________, recourante,

contre
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé

et
Tribunal des assurances du canton de Vaud, Route du Signal 8, 1014 Lausanne

A.- K.________, a présenté une demande de rente de l'assurance-invalidité le 10 octobre 1996. Selon son médecin traitant, le docteur A.________, elle souffrait alors de lombosciatalgies droites sur discopathies (rapport du 18 novembre 1996). L'assurée a subi des examens au service d'orthopédie et de traumatologie du Centre hospitalier X.________. Les médecins de ce service ont précisé que la patiente souffrait de lombalgies chroniques sans troubles neurologiques sur un spondylolisthésis L5-S1 de degré I (rapport du 10 décembre 1996).
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud a reconnu à K.________ un degré d'invalidité de 50 pour cent. Comme le mari de l'assurée était au bénéfice d'une rente entière d'invalidité, l'office a alloué à ce dernier une rente pour couple dès le 1er octobre 1995 (décision du 19 octobre 1998).

B.- Le 27 janvier 2000, K.________ a présenté une demande de révision tendant à la reconnaissance d'un taux d'invalidité de 100 pour cent. Invitée par l'office de l'assurance-invalidité à établir, par la production d'un certificat médical, l'existence d'une aggravation de son état de santé, l'assurée a déposé une attestation du docteur A.________ du 23 février 2000 qui faisait état d'une péjoration des lombalgies. Cependant, dans un rapport plus détaillé du 4 avril 2000, ce même médecin a indiqué que l'état de la patiente était resté stationnaire et qu'il n'y avait "pas de changement net dans l'évolution".
Le docteur B.________, du service d'orthopédie et de traumatologie du X.________ a également établi un rapport, le 20 juin 2000, dans lequel il indiquait que l'état de santé de l'assurée était "similaire aux constatations faites en 1996", sans aggravation de la symptomatologie, tant au niveau de la douleur lombaire que de l'évolution radiologique.
Par décision du 19 septembre 2000, l'office de l'assurance-invalidité a rejeté la demande de révision.

C.- L'assurée a recouru contre cette décision par une écriture déposée au Tribunal des assurances du canton de Vaud le 19 octobre 2000. Par jugement du 12 février 2001, le tribunal a rejeté le recours.
D.- K.________ interjette un recours de droit administratif dans lequel elle conclut à l'annulation du jugement cantonal, ainsi que de la décision administrative précédente, et à la mise en oeuvre d'une expertise.
L'office de l'assurance-invalidité conclut au rejet du recours. Quant à l'Office fédéral des assurances sociales, il ne s'est pas déterminé à son sujet.

Considérant en droit :

1.- Selon l'art. 33 al. 1 aLAI, avaient droit à la rente d'invalidité pour couple les hommes dont l'épouse était elle-même invalide au sens de l'art. 28 LAI ou avait au moins 62 ans révolus. La rente d'invalidité pour couple était servie sous forme d'une rente entière, d'une demirente ou d'un quart de rente. Elle était déterminée d'après le degré d'invalidité du conjoint le plus atteint (art. 33 al. 2 aLAI).
En l'espèce, dans sa décision initiale du 19 octobre 1998, l'office intimé a fixé le taux d'invalidité de la recourante à 50 pour cent. Son mari est, pour sa part, invalide à 100 pour cent, raison pour laquelle l'office de l'assurance-invalidité lui a alloué une rente entière d'invalidité pour couple (avec effet au 1er octobre 1995). Dès lors, une augmentation du taux d'invalidité de la recourante, donnant droit à une rente entière (art. 28 al. 1 LAI), n'aurait pas eu, à l'époque où la décision litigieuse du 19 septembre 2000 a été rendue, d'influence sur le montant de la rente d'invalidité pour couple dont bénéficiait son mari. Le problème se pose donc de savoir si la recourante avait, dans la procédure cantonale, un intérêt digne de protection à la constatation immédiate d'un degré d'invalidité plus élevé que celui retenu par l'office intimé (cf.
ATF 106 V 91; arrêt non publié B. du 27 février 1998 [I 196/97]).
La dixième révision de l'AVS (entrée en vigueur pour l'essentiel de ses dispositions le 1er janvier 1997) a instauré un système de rentes individuelles. Selon les dispositions transitoires de cette révision (ch. 1 let. c al. 5 et 6), applicables par analogie aux rentes de l'assurance-invalidité (ch. 2 al. 1), les rentes pour couple en cours sont remplacées par des rentes individuelles en principe quatre ans après l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions (soit le 1er janvier 2001). On peut donc admettre, compte tenu de l'imminence de la transformation de la rente pour couple en deux rentes individuelles, que la recourante avait (en octobre 2000) un intérêt digne de protection à contester le taux d'invalidité retenu après révision par l'intimé (voir au surplus l'art. 37 al. 2 LAI en corrélation avec l'art. 35 LAVS).
C'est ainsi à bon droit que l'autorité cantonale est entrée en matière sur le recours.

2.- a) Selon l'art. 41 LAI, si l'invalidité d'un bénéficiaire de rente se modifie de manière à influencer le droit à la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augmentée, réduite ou supprimée. Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celleci.
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
Conformément à l'art. 87 al. 3 RAI, la demande de révision doit établir de manière plausible que l'invalidité ou l'impotence de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits (cf. ATF 125 V 412 consid. 2b).

b) En l'espèce, le premier juge a correctement appliqué ces principes. Lors de la procédure de révision, tant le médecin traitant de la recourante que le docteur B.________, dans leurs rapports respectifs des 4 avril 2000 et 20 juin 2000, ont constaté que l'état de santé de la recourante était demeuré inchangé par rapport à la situation antérieure. D'autre part, on ne voit pas quel autre changement important des circonstances serait propre, en l'occurrence, à entraîner une révision.
La recourante invoque un nouveau certificat du docteur A.________ du 18 octobre 2000, selon lequel elle "est actuellement en incapacité totale de travailler en raison de son état de santé". Mais ce certificat a été établi postérieurement à la décision de l'office de l'assurance-invalidité (du 19 septembre 2000). De plus, l'utilisation par ce médecin de l'adverbe "actuellement" donne à penser que l'aggravation constatée est, également, postérieure à cette décision. Or, selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arrêts cités). Par conséquent, l'appréciation nouvelle du docteur A.________ ne peut pas être prise en considération pour statuer sur les mérites du présent recours. Au demeurant, le fait que, au cours de la procédure administrative de révision, ce praticien a, dans un premier temps, fait état d'une aggravation des lombalgies de la patiente (rapport du 23 février 2000), avant de se raviser (rapport du 4 avril 2000), est de nature à affaiblir la valeur probante de l'attestation invoquée par la recourante.

3.- Il s'ensuit que le recours, manifestement infondé, doit être liquidé selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 36a OJ.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances

prononce :

I. Le recours est rejeté.

II. Il n'est pas perçu de frais de justice.
III. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 25 juillet 2001

Au nom du
Tribunal fédéral des assurances
Le Président de la IIIe Chambre :

Le Greffier :

RS 831.20 LAI Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) Art. 33 [1] Importo della prestazione transitoria
	1.	La prestazione transitoria di cui all'articolo 32 corrisponde:
		a.	alla differenza fra la rendita corrente e la rendita che l'assicurato riceverebbe se non fosse stata ridotta;
		b.	alla rendita che l'assicurato riceverebbe se non fosse stata soppressa.
	2.	Se l'assicurato ha diritto a una rendita completiva per i figli, questa è inclusa nel calcolo secondo il capoverso 1.

[1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 18 mar. 2011 (6a revisione AI, primo pacchetto di misure), in vigore dal 1° gen. 2012 (RU 2011 5659; FF 2010 1603).

RS 831.20 LAI Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) Art. 28 [1] Principio
	1.	L'assicurato ha diritto a una rendita se:
		a.	la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili;
		b.	ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA [2]) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e
		c.	al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento.
	1bis.	La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter. [3]
	2.	... [4]

[1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 6 ott. 2006 (¶5a revisione dell'AI), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5129; FF 2005 3989). [2] RS 830.1 [3] Introdotto dalla cifra I della LF del 19 giu. 2020 (Ulteriore sviluppo dell'AI), in vigore dal 1° gen. 2022 (RU 2021 705; FF 2017 2191). [4] Abrogato dalla cifra I della LF del 19 giu. 2020 (Ulteriore sviluppo dell'AI), con effetto dal 1° gen. 2022 (RU 2021 705; FF 2017 2191).

RS 831.20 LAI Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) Art. 28 [1] Principio
	1.	L'assicurato ha diritto a una rendita se:
		a.	la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili;
		b.	ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA [2]) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e
		c.	al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento.
	1bis.	La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter. [3]
	2.	... [4]

[1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 6 ott. 2006 (¶5a revisione dell'AI), in vigore dal 1° gen. 2008 (RU 2007 5129; FF 2005 3989). [2] RS 830.1 [3] Introdotto dalla cifra I della LF del 19 giu. 2020 (Ulteriore sviluppo dell'AI), in vigore dal 1° gen. 2022 (RU 2021 705; FF 2017 2191). [4] Abrogato dalla cifra I della LF del 19 giu. 2020 (Ulteriore sviluppo dell'AI), con effetto dal 1° gen. 2022 (RU 2021 705; FF 2017 2191).

RS 831.10 LAVS Legge federale del 20 dicembre 1946 sull'assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti (LAVS) Art. 35 [1] 2. Somma delle due rendite per coniugi
	1.	La somma delle due rendite per coniugi ammonta al massimo al 150 per cento dell'importo massimo della rendita di vecchiaia se:
		a.	entrambi i coniugi hanno diritto a una rendita di vecchiaia o a una percentuale di essa;
		b.	uno dei coniugi ha diritto a una rendita di vecchiaia o a una percentuale di essa e l'altro a una rendita dell'assicurazione per l'invalidità. [2]
	2.	Non è prevista nessuna riduzione a scapito dei coniugi che non vivono più in comunione domestica in seguito ad una decisione giudiziaria.
	3.	Le due rendite devono essere ridotte in proporzione alla loro quota-parte alla somma delle rendite non ridotte. Il Consiglio federale disciplina i dettagli, in particolare la riduzione delle due rendite accordate agli assicurati con durata di contribuzione incompleta o che percepiscono soltanto una percentuale della rendita. [3]

[1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 7 ott. 1994 (10a revisione dell'AVS), in vigore dal 1° gen. 1997 (RU 1996 2466; FF 1990 II 1). [2] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 17 dic. 2021 (AVS 21), in vigore dal 1° gen. 2024 (RU 2023 92; FF 2019 5179). [3] Nuovo testo del per. giusta la cifra I della LF del 17 dic. 2021 (AVS 21), in vigore dal 1° gen. 2024 (RU 2023 92; FF 2019 5179).

RS 831.20 LAI Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) Art. 41 [1]

[1] Abrogato dall'all. n. 8 della LF del 6 ott. 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali, con effetto dal 1° gen. 2003 (RU 2002 3371; FF 1991 II 178 766, 1994 V 897, 1999 3896).

RS 831.201 OAI Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) Art. 87 [1] Motivo di revisione
	1.	La revisione avviene d'ufficio quando:
		a.	in previsione di una possibile modifica importante del grado d'invalidità o della grande invalidità oppure del bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità è stato stabilito un termine al momento della fissazione della rendita, dell'assegno per grandi invalidi o del contributo per l'assistenza; o
		b.	allorché si conoscono fatti o si ordinano provvedimenti che possono provocare una notevole modifica del grado d'invalidità, della grande invalidità oppure del bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità.
	2.	Se è fatta domanda di revisione, nella domanda si deve dimostrare che il grado d'invalidità o di grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità è cambiato in misura rilevante per il diritto alle prestazioni.
	3.	Qualora la rendita, l'assegno per grandi invalidi o il contributo per l'assistenza siano stati negati perché il grado d'invalidità era insufficiente, perché non è stata riconosciuta una grande invalidità o perché il bisogno di aiuto era troppo esiguo per avere diritto al contributo per l'assistenza, una nuova richiesta è riesaminata soltanto se sono soddisfatte le condizioni previste nel capoverso 2.

[1] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 16 nov. 2011, in vigore dal 1° gen. 2012 (RU 2011 5679).