8C_485/2014 - 2015-06-24 - Assurance-accidents - Assurance-accidents (lien de causalité)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 485/2014

Arrêt du 24 juin 2015

Ire Cour de droit social

Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux Leuzinger, Présidente, Ursprung et Frésard.
Greffier : M. Beauverd.

Participants à la procédure
AXA Assurances SA,
Chemin de Primerose 11, 1002 Lausanne,
représentée par les Me Didier Elsig et Me Patrick Moser,
recourante,

contre

B.________,
représenté par Me Eric Maugué, avocat,
intimé.

Objet
Assurance-accidents (lien de causalité),

recours contre le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 19 mai 2014.

Faits :

A.
B.________ travaille en qualité d'ingénieur au service de la société A.________ SA. A ce titre, il est assuré obligatoirement contre le risque d'accident auprès de Axa Assurances SA (ci-après: Axa).
Le 26 janvier 2012, il a été victime d'un accident de ski. Il a chuté sur l'épaule droite, puis sur le dos après avoir été percuté par un surfeur. Il a consulté les médecins de l'Hôpital C.________ le 28 janvier 2012. Dans un rapport du 14 décembre 2012, le docteur D.________, spécialiste en radiologie, a attesté l'absence de lésion osseuse visible sur les clichés de l'épaule droite réalisés le 28 janvier précédent et il a indiqué l'existence d'une petite calcification près de l'insertion humérale du sus-épineux (coiffe des rotateurs). De son côté, la doctoresse E.________, médecin à la permanence de l'établissement précité, a fait état d'une contusion de l'épaule droite et a indiqué qu'une lésion de la coiffe des rotateurs ne pouvait être exclue (rapport du 28 janvier 2012).
Le 1 er février 2012, le docteur F.________, spécialiste en radiologie, a réalisé une échographie de l'épaule droite afin d'établir un bilan de la coiffe des rotateurs. Il a conclu à l'existence de signes de tendinopathie des tendons supra-épineux et sub-scapulaire, sans déchirure évidente, et a fait état d'une bursite sous-acromiale (rapport du 1 er février 2012). Consulté le 2 février 2012, le docteur G.________, spécialiste en médecine interne, a indiqué la présence de lombalgies basses (rapport du 11 août 2012).
En raison de la persistance des douleurs, l'assuré a consulté le docteur H.________, spécialiste en neurologie, lequel a procédé à une électroneuromyographie (ENMG) des membres supérieurs. Ce médecin a fait état d'une symptomatologie de douleur de l'épaule droite d'origine tendineuse et d'un syndrome du tunnel carpien droit (rapport du 14 septembre 2012).
Axa a soumis le cas à son médecin-conseil, le docteur I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Selon ce médecin, l'assuré présentait certainement déjà une tendinopathie calcifiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, laquelle a subi une contusion le 26 janvier 2012, sans élément montrant une aggravation anatomique significative. Le statu quo sine avait été atteint vraisemblablement trois mois après l'accident. Quant aux suites de la tendinopathie calcifiante de l'épaule et du syndrome du tunnel carpien bilatéral, elles sont clairement à la charge de l'assureur-maladie de l'assuré (rapport du 19 mars 2013).
Par décision du 25 mars 2013, Axa a supprimé le droit de l'assuré à des prestations d'assurance à compter du 26 avril 2012 et a renoncé à réclamer la restitution des prestations allouées jusqu'à cette date. Saisie d'une opposition de l'assuré qui produisait un rapport du docteur G.________ (du 18 avril 2013), elle l'a rejetée par décision du 17 juin 2013.

B.
B.________ a recouru contre cette décision sur opposition devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève. A l'appui de ses conclusions, il a produit des rapports du docteur G.________ (des 24 juin et 1 er octobre 2013).
La cour cantonale a ordonné une audience d'enquêtes le 5 mai 2014, au cours de laquelle elle a entendu les docteurs G.________ et H.________.
Statuant le 19 mai 2014, elle a admis le recours dans le sens des considérants, a annulé la décision sur opposition du 17 juin 2013 et condamné Axa en prendre en charge les frais liés aux suites de l'accident du 26 janvier 2012 au sens des considérants. Elle a reconnu que le droit de l'assuré aux prestations légales de l'assurance-accidents en relation avec cet événement ne s'éteignait pas après trois mois et comprenait la prise en charge des traitements prescrits par les docteurs G.________ et H.________ en relation avec la tendinopathie et les symptômes liés au syndrome du tunnel carpien droit.

C.
Axa forme un recours en concluant à l'annulation du jugement attaqué et à la confirmation de sa décision sur opposition du 17 juin 2013. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause à la cour cantonale pour instruction complémentaire, le tout sous suite de frais et dépens.
L'intimé conclut au rejet du recours sous suite de frais et dépens. La cour cantonale et l'Office fédéral de la santé publique ont renoncé à se déterminer.

Considérant en droit :

1.
Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a été déposé dans le délai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. Il est donc recevable en tant que recours en matière de droit public. C'est pourquoi, dans la mesure où le recourant entend également former un recours constitutionnel, celui-ci n'est pas recevable en raison de son caractère subsidiaire (art. 113 LTF).

2.
Le litige porte sur le point de savoir si la recourante était fondée, par sa décision sur opposition du 17 juin 2013, à supprimer le droit de l'intimé à la prise en charge des frais des traitements administrés par les docteur G.________ et H.________ à compter du 26 avril 2012, singulièrement, s'il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre l'accident et les troubles persistant après cette date.
L'exception prévue à l'art. 105 al. 3 LTF, en liaison avec l'art. 97 al. 2 LTF, ne s'applique pas dès lors que le litige porte sur des prestations en nature. Par conséquent, le Tribunal fédéral statue en principe sur la base des faits établis par l'autorité précédente. L'art. 105 al. 2 LTF lui permet cependant de rectifier ou de compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Cette disposition vise en particulier la violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).

3.
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.

3.1. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 et les références). Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181; 402 consid. 2.2 p. 405; 125 V 456 consid. 5a p. 461 et les références).

3.2. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant l'accident ( statu quo ante ) ou à celui qui existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire ( statu quo sine ) (cf. RAMA 1994 n° U 206 p. 326 consid. 3b, 1992 n° U 142 p. 75; arrêts 8C 373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2; 8C 1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2; 8C 552/2007 du 19 février 2008 consid. 2).

4.

4.1. La recourante a supprimé le droit de l'intimé à des prestations d'assurance à compter du 26 avril 2012 en se fondant sur les conclusions du docteur I.________. Selon ce médecin, l'intéressé présentait certainement déjà une tendinopathie calcifiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite avant la contusion subie le 26 janvier 2012, de sorte que le statu quo sine avait été atteint vraisemblablement trois mois après l'accident (rapport du 19 mars 2013).

4.2. La juridiction cantonale considère que le rapport du médecin prénommé contient un certain nombre d'imprécisions qui ne permettent pas de lui reconnaître une pleine valeur probante. En particulier, le diagnostic de tendinopathie calcifiante ne peut être déduit ni des radiographies de l'épaule droite réalisées le 28 janvier 2012 (rapport du docteur D.________ du 14 décembre 2012) ni des constatations de la doctoresse E.________, selon lesquelles une lésion de la coiffe des rotateurs ne pouvait être exclue (rapport du 28 janvier 2012). En outre, dans la mesure où le médecin-conseil de la recourante affirme que son diagnostic est confirmé par les résultats de l'échographie de l'épaule droite réalisée par le docteur F.________ le 1 er février 2012, ce point de vue est erroné, dès lors que le médecin prénommé indique des signes de tendinopathie mais ne mentionne pas une tendinopathie calcifiante (rapport du 1 er février 2012). Selon les premiers juges, il existe encore d'autres indices permettant de mettre en cause le bien-fondé des conclusions du docteur I.________. En particulier, on ignore si celui-ci a eu connaissance des images réalisées le 28 janvier 2012 et de l'échographie du 1 er février 2012. Quant aux radiographies du 14
décembre 2012, sur lesquelles la recourante déclare que son médecin-conseil s'est fondé, elles n'existent pas. Par ailleurs, le docteur I.________ ne peut inférer de la reprise du travail une amélioration de l'état de santé de l'assuré, puisque celui-ci n'a jamais interrompu son activité professionnelle. Au demeurant, ce médecin n'a pas examiné l'intéressé.
Au surplus, la cour cantonale est d'avis que le point de vue du docteur I.________ est contredit par les témoignages des docteur G.________ et H.________ à l'audience d'enquêtes du 5 mai 2014. Selon le docteur G.________, l'échographie réalisée par le docteur F.________ le 1 er février 2012 montrait une tendinopathie, soit une inflammation aiguë, clairement consécutive à la chute, avec, peut-être, des signes d'une ancienne atteinte, antérieure, asymptomatique. En outre, ce médecin a déclaré qu'en ce qui concerne le statu quo sine, le délai de trois mois ne pouvait être admis, dans la mesure où certaines tendinites pouvaient être très longues à guérir. Quant au docteur H.________, il a déclaré que l'accident avait peut-être révélé les symptômes de l'atteinte au tunnel carpien du côté droit, ce qui expliquerait pourquoi aucun symptôme de cette atteinte n'a été ressenti du côté gauche. L'immobilisation prolongée d'un membre pouvait révéler quelque chose de sous-jacent qui, par hypothèse, sans accident, pouvait même ne jamais se révéler.
En conclusion, la juridiction précédente est d'avis qu'il est établi, au degré requis par la jurisprudence, que la tendinopathie et les symptômes liés au syndrome du tunnel carpien droit persistant après le 26 avril 2012 sont des suites de l'accident du 26 janvier précédent.

4.3. De son côté, la recourante invoque une constatation arbitraire des faits, ainsi qu'une appréciation insoutenable des preuves par la cour cantonale.
Par un premier moyen, elle reproche à la juridiction précédente d'avoir nié toute valeur probante aux conclusions du docteur I.________ en retenant que le diagnostic de tendinopathie calcifiante était erroné ou, à tout le moins, peu précis. Elle fait valoir que l'interprétation par la cour cantonale des examens du 28 janvier 2012 et de l'échographie du 1 er février suivant n'est pas convaincante et ne permet pas de mettre en doute les conclusions qu'en tire le docteur I.________. En particulier, ce médecin relève à bon escient que les imageries réalisées ont permis d'exclure une lésion traumatique, ce dont les premiers juges ne tiennent pas compte. En outre, les avis des docteurs D.________, F.________, G.________ et H.________ sont parfaitement superposables au point de vue du docteur I.________. Ainsi, lors de l'audience d'enquêtes du 5 mai 2014, le docteur G.________ a posé également le diagnostic de tendinopathie calcifiante de l'épaule et attesté l'existence d'une atteinte antérieure, asymptomatique, qui avait pu être décompensée par l'accident. De son côté, le docteur H.________ a indiqué que les symptômes (fourmillements de la main) ne provenaient pas de l'épaule mais exclusivement du poignet et qu'il n'y a pas de lien
entre une tendinite calcifiante de l'épaule et un syndrome du tunnel carpien, sous réserve des cas d'immobilisation de l'épaule ou du bras. Or, la recourante relève qu'une telle immobilisation n'a pas eu lieu en l'espèce. Cela étant, elle soutient que le point de vue du docteur I.________ a pleine valeur probante en tant que ce médecin a conclu à l'existence d'une tendinopathie calcifiante de l'épaule, ainsi qu'à l'absence d'élément établissant une aggravation anatomique significative.
Par un second moyen, la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir apprécié les preuves de manière arbitraire en retenant que la tendinopathie et les symptômes liés au syndrome du tunnel carpien droit sont des suites de l'accident du 26 janvier 2012. En ce qui concerne le statu quo sine, elle conteste le point de vue de la juridiction précédente, selon lequel l'avis du docteur G.________ - qui s'est abstenu de se prononcer sur ce point - est plus pertinent que celui du docteur I.________. Au demeurant, les premiers juges ne pouvaient retenir l'existence d'un lien de causalité naturelle au seul motif que les douleurs à l'épaule droite sont apparues après l'accident, ce qui revient à se fonder sur l'adage " post hoc ergo propter hoc ", lequel ne permet pas, selon la jurisprudence, d'établir un tel lien.

4.4. L'intimé soutient que la cour cantonale a retenu à juste titre que le point de vue du docteur I.________ était dénué de toute valeur probante, étant donné qu'il n'a jamais examiné l'intéressé et qu'il s'est fondé uniquement sur les pièces médicales versées au dossier, sans que l'on sache s'il a eu connaissance des examens du 28 janvier 2012 et de l'échographie du 1er février suivant. En revanche, l'appréciation du docteur G.________ est claire est convaincante. Les éléments indiqués par ce médecin éveillaient plus que des "doutes suffisants" pour ordonner une expertise; ils permettaient d'asseoir une conviction sur le fait que le rapport de causalité est établi au degré de la vraisemblance prépondérante.

5.

5.1. En l'occurrence, la cour cantonale a reconnu le droit de l'intimé à la prise en charge, au-delà du 26 avril 2012, des traitements administrés par les docteurs G.________ et H.________ en relation avec une tendinopathie à l'épaule droite et un syndrome du tunnel carpien droit.

5.1.1. En ce qui concerne le syndrome du tunnel carpien droit diagnostiqué par le docteur H.________ le 14 septembre 2012, le dossier médical ne contient pas un seul indice qui rendrait pour le moins vraisemblable l'existence d'une relation de causalité avec l'accident du 26 janvier 2012. Au cours de l'audience d'enquêtes du 5 mai 2014, le docteur G.________ a déclaré que cette affection n'avait probablement pas de lien avec l'événement en cause, dès lors qu'une neuropathie d'enclavement est le plus souvent une affection non traumatique. Certes, il a indiqué, dans son rapport du 24 juin 2013, que les symptômes douloureux - y compris ceux qui étaient liés au syndrome du tunnel carpien droit - n'existaient pas avant l'accident et n'ont pas changé depuis lors, de sorte que celui-ci devait être considéré comme à l'origine de ces troubles. Cela étant, on ne saurait toutefois retenir l'existence d'un lien de causalité naturelle avec l'accident au seul motif qu'avant cet événement, l'intimé n'avait jamais émis de plainte en ce qui concerne son poignet droit. Cela reviendrait en effet à se fonder sur l'adage post hoc ergo propter hoc, lequel ne permet pas, selon la jurisprudence, d'établir l'existence d'un tel lien (ATF 119 V 335 consid.
2b/bb p. 341 s.). Quant au docteur H.________, il a déclaré qu'il était impossible de savoir si l'origine des symptômes liés au syndrome du tunnel carpien droit était traumatique ou non, tout en réservant la possibilité que l'immobilisation prolongée d'un membre à la suite d'un accident puisse révéler une affection restée jusque-là asymptomatique (audience d'enquêtes du 5 mai 2014). Toutefois, cette possibilité doit être écartée en l'espèce, du moment qu'aucun médecin ne fait état d'une immobilisation du membre supérieur droit.
Cela étant, la juridiction précédente a procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents en inférant du dossier médical que l'accident du 26 janvier 2012 est à l'origine du syndrome du tunnel carpien droit. L'existence d'une relation de causalité entre cette affection et cet événement doit dès lors être niée.

5.1.2. En ce qui concerne les symptômes de tendinopathie à l'épaule droite, il y a lieu de relever tout d'abord que de l'avis unanime des médecins consultés, l'intimé a subi une contusion à l'épaule (rapports des docteurs E.________ [du 28 janvier 2012] et I.________ [du 19 mars 2013]), sans lésion physique objectivable, comme une fracture osseuse (rapport du docteur D.________ [du 14 décembre 2012] et témoignage du docteur G.________) ou une déchirure de tendons (rapports des docteurs F.________ [du 1er février 2012] et témoignage du docteur G.________).
Par ailleurs, la présence d'une atteinte antérieure à l'accident, asymptomatique, est retenue par plusieurs médecins qui se sont prononcé sur le cas. En particulier, le docteur D.________ a fait état d'une petite calcification près de l'insertion humérale du sus-épineux (rapport du 14 décembre 2012) et le docteur F.________ a indiqué la présence de minimes calcifications dans la partie distale et supérieure du tendon sub-scapulaire et au niveau de la partie distale et antérieure du tendon supra-épineux (rapport du 1er février 2012). Quant au docteur I.________, il a relevé la présence d'une atteinte antérieure à l'accident, sous la forme d'une tendinopathie calcifiante de la coiffe des rotateurs à droite (rapport du 19 mars 2013). En ce qui concerne l'existence d'une atteinte préexistante, il n'est d'ailleurs pas contredit par le docteur G.________, lequel a diagnostiqué une tendinopathie calcifiante de l'épaule, consécutive à la chute, tout en attestant la présence de signes d'une atteinte antérieure et asymptomatique, qui avait été décompensée par l'accident (audience du 5 mai 2014).

5.1.3. On peut donc inférer de l'ensemble de ces renseignements médicaux que l'intimé a subi une contusion de l'épaule droite, laquelle a décompensé une atteinte antérieure, jusque-là restée asymptomatique. Aussi doit-on considérer que la juridiction précédente a apprécié les preuves de manière manifestement inexacte en faisant l'impasse sur l'absence d'une lésion somatique objectivable et en retenant que l' "aspect calcifiant" est apparu après l'accident mais n'était pas présent au mois de janvier 2012.

5.1.4. En présence d'un état maladif préexistant, aggravé ou, de manière générale, apparu consécutivement à un accident, il convient d'examiner si l'accident constitue la cause naturelle (et adéquate) du dommage ou si celui-ci résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident, ce qui est notamment le cas lorsqu'à un moment donné, l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire ( statu quo sine; cf. consid. 3.2).
En ce qui concerne le moment où a été atteint le statu quo sine, il n'y a pas de motif de mettre en cause la force probante de l'appréciation du docteur I.________, puisqu'il se fonde sur les constatations objectives rapportées par l'ensemble des médecins consultés, soit une contusion, sans lésion physique objectivable, de l'épaule droite, entraînant une décompensation d'une atteinte préexistante asymptomatique. Certes, selon le docteur G.________, le statu quo sine ne peut avoir été atteint après trois mois comme l'affirme le médecin-conseil de la recourante, dès lors que les symptômes sont toujours les mêmes huit mois après l'accident (rapport du 24 juin 2013). A la lecture de ses considérations médicales, on doit toutefois constater que l'argument principal invoqué est le fait que les douleurs n'ont pas disparu après trois mois malgré les traitements entrepris. On ne saurait cependant retenir la nature post-traumatique de la symptomatologie persistant après le 26 avril 2012 sur la base de ce seul élément (voir aussi les arrêts 8C 400/2014 du 21 juillet 2014 consid. 3.2 et 8C 423/2014 du 31 mars 2015 consid. 4.3). Il est vrai, par ailleurs, que le docteur I.________ n'a pas examiné l'intimé. Cependant, dans la mesure où il
s'est fondé sur un dossier médical contenant des constatations complètes, établies sur la base d'examens complets, il n'était pas déterminant que ce médecin examinât personnellement l'intéressé (RAMA 2001 n° U 438 p. 345 [U 492/00] consid. 3d et la référence; arrêt 9C 794/2008 du 21 août 2009 consid. 2.3).
En l'absence d'éléments médicaux objectifs propres à mettre en doute la fiabilité de l'appréciation du docteur I.________, selon lesquelles l'effet délétère de l'accident est à considérer comme éteint trois mois après sa survenance, la cour cantonale n'était dès lors pas fondée à reconnaître le droit de l'intimé aux prestations de l'assurance-accidents pour les symptômes de tendinopathie à l'épaule droite persistant après le 26 avril 2012.

5.2. Vu ce qui précède, la décision sur opposition de la recourante du 17 juin 2013 n'est pas critiquable et le recours se révèle bien fondé.

6.
L'intimé, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). La recourante ne peut se voir allouer une indemnité de dépens (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est admis. Le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 19 mai 2014 est annulé et la décision sur opposition de Axa Assurances SA du 17 juin 2013 est confirmée.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de l'intimé.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 24 juin 2015

Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Leuzinger

Le Greffier : Beauverd

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
^a	contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
^b	contre les actes normatifs cantonaux;
^c	qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions:
¹	Le recours est recevable contre les décisions:
^a	du Tribunal administratif fédéral;
^b	du Tribunal pénal fédéral;
^c	de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision;
^d	des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert.
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
³	Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
¹	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
²	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
^a	les fractures;
^b	les déboîtements d'articulations;
^c	les déchirures du ménisque;
^d	les déchirures de muscles;
^e	les élongations de muscles;
^f	les déchirures de tendons;
^g	les lésions de ligaments;
^h	les lésions du tympan.21
³	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 36 - 1 Les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
¹	Les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
²	Les rentes d'invalidité, les indemnités pour atteinte à l'intégrité ainsi que les rentes de survivants sont réduites de manière équitable lorsque l'atteinte à la santé ou le décès ne sont que partiellement imputables à l'accident. Toutefois, en réduisant les rentes, on ne tiendra pas compte des états antérieurs qui ne portaient pas atteinte à la capacité de gain.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.