7B_931/2023 - 2024-05-24 - Procedura penale - Refus de la qualité de partie plaignante

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 931/2023

Arrêt du 24 mai 2024

IIe Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Abrecht, Président,
Koch et Kölz,
Greffier : M. Valentino.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Baptiste Viredaz, avocat,
recourante,

contre

1. B.________,
représenté par Me Albert Habib, avocat,
2. C.________,
agissant par D.________,
intimés,

Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD.

Objet
Refus de la qualité de partie plaignante,

recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 octobre 2023 (n° 822 - PM23.001313-ERE).

Faits :

A.

A.a. B.________, né en 2007, est le fils de E.________ et de F.________, qui sont aujourd'hui divorcés. C.________, née en 2016, est la fille de E.________ et de sa nouvelle épouse, A.________.

A.b. Le 14 septembre 2022, A.________ a contacté par téléphone le poste de police de U.________ pour dénoncer des actes d'ordre sexuel commis sur sa fille C.________. Elle a été entendue par la police le lendemain.
Le 7 octobre 2022, elle a déposé plainte pénale contre B.________ en raison de ces faits.

A.c. Par décision du 27 octobre 2022, l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte du cercle de Bülach Sud a, en application de l'art. 306 al. 2 CC, désigné D.________, de l'Office de la jeunesse et de l'orientation professionnelle, Service juridique régional ("Amt für Jugend und Berufsberatung, regionaler Rechtsdienst"), à Bülach, en qualité de curateur de représentation de C.________, avec pour mission de représenter ses intérêts dans le cadre de l'enquête ou de la procédure pénale ouverte contre B.________ concernant des actes d'ordre sexuel avec des enfants, en lui conférant le pouvoir d'agir en justice avec faculté de substitution (a), de décider si C.________ doit ou non faire usage de son droit de refuser de témoigner (b), de l'accompagner lors d'une éventuelle audition et de défendre ses intérêts juridiques (c), ainsi que de proposer si d'autres mesures de protection de l'enfant ou l'adaptation des mandats sont nécessaires (d).

A.d. Le 12 janvier 2023, une enquête a été ouverte par le Tribunal des mineurs de Zurich, région Unterland, contre B.________, soupçonné d'avoir commis des actes d'ordre sexuel sur sa demi-soeur, C.________.

A.e. B.________ étant légalement domicilié chez sa mère, dans le canton de Vaud, la cause a été transmise au Tribunal des mineurs de ce canton, qui a accepté sa compétence et a repris l'instruction de la cause en date du 7 février 2023.

A.f. Dès ses premières écritures, B.________, agissant par son défenseur, a régulièrement contesté la qualité de partie plaignante de A.________.

B.

B.a. À l'audience du 18 août 2023, en présence de B.________, de son défenseur, de F.________, ainsi que du conseil de A.________, le Président du Tribunal des mineurs a admis la participation de cette dernière dans la présente procédure en qualité de partie plaignante, précisant que les voies habituelles de recours étaient applicables à cette décision.

B.b. Par arrêt du 18 octobre 2023, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours formé par B.________ contre cette décision, qu'elle a réformée en ce sens qu'il a été constaté que A.________ n'avait pas la qualité de partie plaignante.

C.
Par acte du 27 novembre 2023, A.________ (ci-après: la recourante) interjette un recours en matière pénale contre cet arrêt, en concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'elle soit rétablie dans ses droits de partie plaignante. À titre subsidiaire, elle conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision. Elle sollicite en outre l'octroi de l'effet suspensif.
Par ordonnance du 20 décembre 2023, le Président de la IIe Cour de droit pénal a rejeté la requête d'effet suspensif.
Invités à se déterminer sur le recours, la cour cantonale et le Ministère public central du canton de Vaud y ont renoncé, tandis que D.________, curateur de représentation de l'enfant, n'a pas procédé dans le délai imparti. B.________ (ci-après: l'intimé) a quant à lui conclu au rejet du recours. Ses déterminations ont été transmises à la recourante, qui a répliqué le 17 janvier 2024.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office (art. 29 al. 1 LTF) et contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 149 IV 9 consid. 2; 146 IV 185 consid. 2).

1.1. La décision attaquée a été rendue dans le cadre d'une procédure pénale par une autorité statuant sur recours en dernière instance cantonale et peut donc faire l'objet d'un recours en matière pénale au sens des art. 78 ss LTF. La recourante se voit dénier la qualité de partie plaignante et se trouve dès lors définitivement écartée de la procédure pénale. L'arrêt entrepris revêt donc à son égard les traits d'une décision finale au sens de l'art. 90 LTF (arrêt 7B 3/2023 du 31 août 2023 consid. 1.2 et les références citées). Eu égard au statut de partie plaignante qui lui est refusé, la recourante peut se plaindre d'une violation de ses droits de partie et dispose ainsi de la qualité pour recourir au Tribunal fédéral, indépendamment des éventuelles conclusions civiles qu'elle pourrait faire valoir (art. 81 LTF; ATF 141 IV 1 consid. 1.1 et 1.2; arrêts 1B 166/2022 du 27 février 2023 consid. 3.3; 1B 319/2022 du 17 novembre 2022 consid. 1). Le recours a en outre été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière.

1.2. À l'appui de son recours, la recourante produit un courrier du curateur, D.________, du 2 novembre 2023, par lequel celui-ci demande au Tribunal des mineurs du canton de Vaud qu'un conseil juridique gratuit vaudois soit désigné à la victime pour la suite de la procédure pénale ouverte contre l'intimé, au regard des différences dans les pratiques cantonales (vaudoises et zurichoises), de la barrière de la langue et de la distance géographique. La pièce produite étant postérieure à l'arrêt attaqué, elle est nouvelle au sens de l'art. 99 al. 1 LTF et, partant, irrecevable. Supposée recevable, elle n'est de toute manière pas pertinente (cf. consid. 2.4 infra).

2.

2.1. Dans un premier grief, la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir retenu que l'intimé disposait d'un intérêt juridiquement protégé lui permettant de recourir contre son admission en tant que partie plaignante à la procédure pénale ouverte contre lui. L'intimé n'aurait nullement exposé, dans son recours cantonal, en quoi la participation de la recourante à la procédure était de nature à influencer le sort de la cause, en quoi il pouvait en résulter pour lui un quelconque inconvénient juridique ou encore en quoi la cause se trouverait simplifiée si l'intéressée était écartée de la procédure.

2.2.

2.2.1. Selon l'art. 382 al. 1 CPP, toute partie qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification d'une décision a qualité pour recourir contre celle-ci. Il existe un intérêt juridiquement protégé lorsque le recourant est touché directement et immédiatement dans ses droits propres, ce qui n'est pas le cas lorsqu'il est touché par un simple effet réflexe (ATF 145 IV 161 consid. 3.1; arrêt 7B 12/2021 du 11 septembre 2023 et les arrêts cités). L'intérêt juridiquement protégé se distingue de l'intérêt digne de protection, qui n'est pas nécessairement un intérêt juridique, mais peut être un intérêt de fait. Dans le cadre des voies de droit instituées par le CPP, un simple intérêt de fait ne suffit pas à conférer la qualité pour recourir (ATF 145 IV 161 consid. 3.1; arrêt 7B 12/2021 précité et les arrêts cités). Le recourant doit ainsi établir que la décision attaquée viole une règle de droit qui a pour but de protéger ses intérêts et qu'il peut en conséquence en déduire un droit subjectif (ATF 145 IV 161 consid. 3.1; arrêt 7B 51/2024 du 25 avril 2024 consid. 2.2.1 et les références citées). Une partie qui n'est pas concrètement lésée par la décision n'a donc pas la qualité pour recourir et son recours doit être
déclaré irrecevable (cf. ATF 144 IV 81 consid. 2.3.1; arrêt 7B 12/2021 précité consid. 2.2.3).

2.2.2. Pour établir un tel intérêt, notamment dans le cadre d'un recours contre l'admission d'une partie plaignante, il ne suffit pas de se référer à des dispositions légales ou à des arguments développés au fond pour considérer qu'il existerait nécessairement un intérêt immédiat à l'examen du statut contesté; cela vaut d'autant plus lorsque les questions soulevées ne sont pas dénuées de toute complexité ou lorsque les faits déterminants sont encore incertains (arrêts 1B 304/2020 du 3 décembre 2020 consid. 2.1; 1B 317/2018 du 12 décembre 2018 consid. 2.4). Cet intérêt peut cependant être retenu notamment lorsque le litige tend à faire constater qu'aucune partie plaignante ne peut se prévaloir de ce statut dans la procédure en cause; dans une telle configuration, l'instruction - qui certes se poursuit en cas d'infraction poursuivie d'office - peut s'en trouver considérablement simplifiée (arrêts 1B 304/2020 précité consid. 2.1; 1B 431/2019 du 6 janvier 2020 consid. 2.2; 1B 334/2019 du 6 janvier 2020 consid. 2.3.3.et 2.3.4).

2.2.3. Les mémoires de recours doivent être motivés (cf. art. 385 et 396 CPP). Dans le cadre de cette obligation, il appartient en particulier au recourant d'établir sa qualité pour recourir - dont son intérêt juridiquement protégé au sens de l'art. 382 CPP -, notamment lorsque celle-ci n'est pas d'emblée évidente (arrêt 1B 304/2020 précité consid. 2.1 et les références citées).

2.3. En l'espèce, la cour cantonale a retenu que le prévenu avait un intérêt à ce qu'il soit statué sur la qualité de partie plaignante de sa belle-mère, A.________. Elle a rappelé qu'un curateur avait été nommé à la victime, en la personne de D.________, en raison de l'existence d'un conflit d'intérêts et du fait que les pouvoirs des parents en tant que titulaires de l'autorité parentale étaient supprimés de par la loi dans cette affaire (cf. art. 306 al. 3 CC). En conséquence, l'admission de A.________ en qualité de partie à la procédure équivaudrait à contourner l'exclusion qui avait été prononcée pour le motif du conflit d'intérêts. Le déroulement de la procédure serait en outre assurément complexifié par la présence de cette partie. Dans cette mesure et au vu de la jurisprudence en la matière, le prévenu avait donc bien un intérêt juridiquement protégé à recourir au sens de l'art. 382 al. 1 CPP.

2.4. Il ne ressort du recours cantonal déposé par l'intimé aucune argumentation spécifique en lien avec l'intérêt juridiquement protégé afin d'établir sa qualité pour recourir.
Cela étant, il est constant qu'une curatelle de représentation au sens de l'art. 306 al. 2 CC a été instituée en faveur de la victime, C.________, par décision - définitive et exécutoire - de l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte du 27 octobre 2022. Le curateur désigné - D.________ - a reçu pour mission, notamment, de représenter et défendre les intérêts (juridiques) de C.________ dans le cadre de la procédure pénale ouverte contre B.________, au vu du conflit d'intérêts impliquant les parents. Or dans cette configuration, l'intérêt de B.________ - recourant sur le plan cantonal - à contester l'admission de A.________, mère de la victime, en tant que partie plaignante dans le cadre de ladite procédure était manifeste. L'autorité précédente, qui dispose d'une pleine cognition en fait et en droit (ATF 141 IV 396 consid. 4.4), pouvait donc, sans violer le droit fédéral, retenir au stade de la recevabilité que l'admission de A.________ en qualité de partie à la procédure équivaudrait à contourner l'exclusion qui avait été prononcée en raison du conflit d'intérêts et que l'instruction pourrait se trouver simplifiée si la question du statut de partie plaignante de cette dernière - intimée devant l'instance précédente -
était examinée immédiatement. On rappellera d'ailleurs à cet égard que le pouvoir de représentation conféré à un curateur en raison d'un conflit d'intérêts entre les parents et les enfants est exclusif de celui du représentant légal (art. 306 al. 3 CC; arrêts 7B 170/2023 du 15 novembre 2023 consid. 2.4; 5A 382/2021 du 20 avril 2022 consid. 3.3 non publié in ATF 148 III 353).
Aussi, en tant que la recourante soutient que la procédure n'aurait "strictement rien à voir avec un éventuel conflit qui pourrait exister entre elle et l'ex-épouse de son mari [ndr: mère de l'intimé]", sa critique - fondée sur le fait que le rapport médical qu'elle a déposé le 1er juin 2023 pour attester de sa souffrance ne mentionnerait l'ex-épouse de son conjoint qu'à une seule reprise - est purement appellatoire et donc irrecevable (cf. art. 106 al. 2 LTF), ce d'autant plus qu'elle reconnaît elle-même, quelques lignes plus bas dans son raisonnement, que ladite ex-épouse "pourrait avoir une influence négative sur son fils [ndr: l'intimé]" (recours, p. 5). Il en va de même de l'argumentation de la recourante - basée sur la pièce nouvelle produite à l'appui de son recours et déclarée irrecevable (cf. consid. 1.2 supra) - selon laquelle sa présence dans la procédure "a[urait] du sens" dès lors que sa fille (victime) n'aurait "jamais été représentée par son curateur, qui ne parle pas la langue et qui ne connaît pas les lois et pratiques judiciaires, à tout le moins dans le canton de Vaud". Quoi qu'il en soit, malgré les difficultés géographiques et linguistiques évoquées, force est de constater que le curateur a été en mesure de se
constituer, en qualité de représentant de la victime, partie plaignante demanderesse au civil et au pénal, ainsi que de demander la consultation du dossier, par courrier du 14 septembre 2023 adressé au Tribunal des mineurs du canton de Vaud (cf. pièce 35 du dossier cantonal ["Hiermit konstituiere ich mich als Zivil- und Strafkläger und ersuche um Akteneinsicht"]), dans le but de défendre les intérêts de l'enfant, conformément à la mission reçue lors de sa désignation par l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte, de sorte que les reproches formulés par la recourante à cet égard tombent à faux.
Au vu des éléments qui précèdent, le grief tiré d'une violation - respectivement d'une mauvaise application - de l'art. 382 al. 1 CPP est mal fondé et doit être rejeté.

3.

3.1. Sur le fond, la recourante reproche à la cour cantonale de lui avoir dénié la qualité de partie plaignante.

3.2. Selon l'art. 116 al. 1 CPP, on entend par victime le lésé qui, du fait d'une infraction, a subi une atteinte directe à son intégrité physique, psychique ou sexuelle. Le proche de la victime est défini à l'art. 116 al. 2 CPP. Il s'agit notamment des parents de celle-ci.
Le droit d'un proche au sens de l'art. 116 al. 2 CPP de se constituer partie plaignante implique, ce que confirme la combinaison des art. 117 al. 3 et 122 al. 2 CPP, qu'il fasse valoir des prétentions civiles propres. Pour bénéficier des droits procéduraux conférés par le CPP, ces prétentions doivent paraître crédibles au vu des allégués. Sans qu'une preuve stricte soit exigée, il ne suffit cependant pas d'articuler des conclusions civiles sans aucun fondement, voire fantaisistes; il faut, avec une certaine vraisemblance, que les prétentions invoquées soient fondées (ATF 139 IV 89 consid. 2.2; arrêts 6B 641/2022 du 25 janvier 2023 consid. 2.1; 1B 512/2022 du 17 novembre 2022 consid. 3.1), étant rappelé que les prétentions civiles doivent être élevées dans le délai fixé par la direction de la procédure conformément à l'art. 331 al. 2 CPP (cf. art. 123 al. 2 CPP dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2024 [RO 2023 468]).
Selon la jurisprudence, on ne peut pas exclure a priori le droit des parents de victimes d'abus sexuels à une indemnité pour tort moral, mais seules des atteintes d'une gravité exceptionnelle peuvent en justifier l'allocation (cf. arrêts 7B 170/2023 précité consid. 3.2; 1B 512/2022 du 17 novembre 2022 consid. 3.1; 6B 44/2020 du 16 septembre 2020 consid. 10.1). Le parent d'un enfant abusé sexuellement doit être touché avec la même intensité qu'en cas de décès de l'enfant (cf. ATF 139 IV 89 consid. 2.4.1; arrêts 6B 545/2022 du 4 janvier 2023 consid. 13.2.1; 6B 44/2020 précité consid. 10.1).

3.3. Dans l'arrêt attaqué, la cour cantonale a retenu que la recourante, qui était suivie depuis le 13 juillet 2022 et avait produit une attestation médicale du 29 mai 2023 faisant état notamment d'un stress post-traumatique, vivait certes de manière très intense la situation de sa fille. Toutefois, les abus dénoncés consistaient en des attouchements sur les habits, sur l'entrejambe de l'enfant, soit des abus qui n'étaient pas très graves, même s'il devait s'avérer qu'ils avaient été répétés, ou que l'enfant avait dit qu'elle avait eu mal. En revanche, c'était bien le contexte familial dans lequel ces abus auraient été découverts - à savoir le conflit exacerbé avec l'ex-épouse de E.________, voire les interactions familiales entre, notamment, les parents des enfants impliqués - qui complexifiait considérablement la situation et constituait une cause de souffrance évidente pour la recourante. Celle-ci soupçonnait en outre l'intimé d'avoir commis sur sa fille des actes bien plus graves que ceux dénoncés et craignait pour cette dernière si son beau-fils avait de nouveau des contacts avec elle. Or toutes ces souffrances n'étaient pas directement liées aux actes reprochés et on ne pouvait pas les prendre en compte dans le cadre de
l'appréciation de l'atteinte aux droits de la mère. Ainsi, même si les actes dénoncés étaient avérés, ils n'atteindraient pas la gravité exigée par la jurisprudence. La recourante ne pouvait donc pas se voir reconnaître la qualité de partie plaignante.

3.4. La recourante n'apporte en l'occurrence aucun élément susceptible de remettre en cause l'appréciation de la cour cantonale. Dans son attestation médicale du 29 mai 2023, établie à la demande de l'intéressée, le Dr G.________, de l' Institute for mental & physical ambition de Zurich (cf. pièce 24/2 du dossier cantonal), a indiqué que cette dernière, qui était suivie depuis le 13 juillet 2022, lui avait été adressée d'urgence en raison d'une dépression nerveuse en lien avec, d'un côté, le harcèlement dont elle se disait victime de la part de l'ex-épouse de son conjoint et, d'un autre côté, le comportement de l'intimé, qui manifestait de l'agressivité, de la violence et des idées suicidaires. Lors des deux premières séances, la recourante avait fait état d'une charge émotionnelle élevée et d'une détresse visible, alors que les principaux sujets de discussion avaient trait aux relations familiales dysfonctionnelles (par exemple l'interférence continue de l'ex-épouse de son conjoint dans leur quotidien et son caractère manipulateur), la patiente étant notamment terrifiée par l'idée d'un éventuel retour de l'intimé dans sa famille. C'était lors de la troisième séance qu'elle avait exprimé ses soupçons en relation avec les
agressions sexuelles commises sur sa fille; à partir de ce moment-là, la discussion thérapeutique avait été axée principalement sur ces abus potentiels et sur la détresse ressentie par la patiente, avec un cadre de soutien. Au terme du rapport, l'expert a relevé que les symptômes de stress post-traumatique de la recourante avaient persisté durant plus d'une année et que, compte tenu de ses antécédents et des symptômes associés, il était évident que l'intéressée souffrait d'une grave détresse psychologique, avec une amélioration limitée au fil du temps.
Comme la recourante l'indique, en se référant expressément à ce rapport médical, celui-ci atteste certes de son état psychologique, soit notamment d'un stress post-traumatique persistant, de difficultés à dormir, d'un état dépressif, ainsi que de la crainte d'un retour de l'intimé à Zurich et d'une récidive sur sa fille. Cependant, contrairement à ce qu'elle soutient, force est d'admettre, avec l'instance précédente, que les constatations précitées n'atteignent pas le degré de gravité exigé par la jurisprudence pour permettre au proche d'une victime d'actes d'ordre sexuel de formuler des conclusions civiles propres à l'égard de l'auteur présumé.
Par ailleurs, au vu du fait que l'intéressée a été suivie, dans un premier temps, uniquement au sujet des relations familiales dysfonctionnelles (avec mention expresse du caractère manipulateur de la mère de l'intimé et de son interférence continue dans son quotidien), la cour cantonale pouvait retenir sans arbitraire que le contexte familial dans lequel les abus sexuels dénoncés auraient été découverts "constitu[ait] une cause de souffrance évidente pour A.________" et que, partant, "toutes ces souffrances [n'étaient] pas directement liées aux actes reprochés dans le cadre de la procédure" ouverte contre l'intimé. On relèvera d'ailleurs à cet égard que déjà lors de ses auditions par la police dans le cadre de sa dénonciation pour les faits reprochés à l'intimé, la recourante s'est expressément plainte du "harcèlement de la mère de B.________ à [leur] égard" et du fait que celle-ci s'immisçait dans leur vie et qu'elle s'était même introduite dans leur maison, précisant que son mari avait "proposé une expertise" - vraisemblablement devant les autorités civiles - portant "plus sur la mère de B.________ que sur B.________ lui-même" (cf. pièce 27 du dossier cantonal, auditions des 15 septembre et 22 novembre 2022).
En outre, lors de ces auditions, la recourante, qui a situé les - prétendus - actes d'ordre sexuel subis par sa fille entre mai 2019 et novembre 2020, soit jusqu'au départ de l'intimé chez sa mère, a déclaré avoir été témoin de plusieurs de ces attouchements. Or le fait que, dans ces circonstances, la recourante ait attendu aussi longtemps avant d'en parler à son psychiatre - le Dr G.________ - rend vraisemblable que les souffrances dont elle se plaint et qui sont attestées médicalement ont des causes multiples.
Enfin, compte tenu de la spécificité de chaque situation, la recourante ne saurait rien tirer d'une comparaison avec l'arrêt 6B 160/2014 du 26 août 2014 présentant, selon elle, des faits "très proches", dans le cadre duquel la mère de la victime était confrontée quotidiennement aux crises violentes de sa fille. In casu, s'il ressort du dossier (art. 105 al. 2 LTF) que la victime a fait l'objet d'un examen psychiatrique, selon le rapport médical établi par le Dr G.________ le 3 août 2023 (cf. pièce 39/1 du dossier cantonal), celui-ci ne relate toutefois pas de souffrances si importantes chez elle qu'elle pourrait affecter la recourante avec une intensité analogue à celle ressentie par un parent en cas de décès de son enfant.
Dans ces conditions, il apparaît que l'instance précédente pouvait sans arbitraire considérer que la recourante n'avait pas établi - au degré de vraisemblance requis (cf. consid. 3.2 supra) - l'existence d'une souffrance exceptionnelle au sens de la jurisprudence précitée. Rien de ce qu'objecte la recourante ne conduit à remettre en cause le constat de la cour cantonale à cet égard. Le recours se révèle également mal fondé sur ce point.

4.
En définitive, le recours doit être rejeté. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Le canton de Vaud, représenté par son Ministère public, ne peut pas prétendre à des dépens (art. 68 al. 3 LTF). Il en va de même du curateur de l'enfant, qui n'a d'ailleurs pas procédé. L'intimé, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a quant à lui droit à des dépens à la charge de la recourante (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, fixés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Une indemnité de dépens, fixée à 1'000 fr., est allouée à l'intimé B.________ à la charge de la recourante.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Ministère public central du canton de Vaud, à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud et au Président du Tribunal des mineurs du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 mai 2024

Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

Le Greffier : Valentino

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 306 - 1 Il figlio sotto l'autorità parentale e capace di discernimento può agire per la comunione domestica col consenso dei genitori, e in tal caso non obbliga se stesso, ma i genitori.
¹	Il figlio sotto l'autorità parentale e capace di discernimento può agire per la comunione domestica col consenso dei genitori, e in tal caso non obbliga se stesso, ma i genitori.
²	Se i genitori sono impediti di agire o i loro interessi in un affare sono in collisione con quelli del figlio, l'autorità di protezione dei minori nomina un curatore o provvede essa stessa all'affare.403
³	In caso di collisione di interessi, i poteri dei genitori decadono per legge nell'affare di cui si tratta.404

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 29 Esame - 1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
¹	Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
²	In caso di dubbio, procede a uno scambio di opinioni con l'autorità che presume competente.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197456 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.57
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...95
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
¹	Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
²	Non sono ammissibili nuove conclusioni.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 382 Legittimazione delle altre parti - 1 Sono legittimate a ricorrere contro una decisione le parti che hanno un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della stessa.
¹	Sono legittimate a ricorrere contro una decisione le parti che hanno un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della stessa.
²	L'accusatore privato non può impugnare una decisione riguardo alla sanzione inflitta.
³	Alla morte dell'imputato, del condannato o dell'accusatore privato, i congiunti giusta l'articolo 110 capoverso 1 CP263 sono legittimati, nell'ordine di successibilità, a interporre ricorso o a continuare la procedura di ricorso già avviata dal defunto, purché siano lesi nei loro interessi giuridicamente protetti.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 385 Motivazione e forma - 1 Se il presente Codice esige che il ricorso sia motivato, la persona o l'autorità che lo interpone indica con precisione:
¹	Se il presente Codice esige che il ricorso sia motivato, la persona o l'autorità che lo interpone indica con precisione:
^a	i punti della decisione che intende impugnare;
^b	i motivi a sostegno di una diversa decisione;
^c	i mezzi di prova che invoca.
²	Se l'atto di ricorso non soddisfa tali requisiti, la giurisdizione di ricorso lo rinvia al mittente perché ne sani i difetti entro un breve termine suppletorio. Se l'atto di ricorso non soddisfa i requisiti neppure dopo lo scadere del termine suppletorio, la giurisdizione di ricorso non entra nel merito.
³	L'errata designazione di un ricorso non ne inficia la validità.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 396 Forma e termine - 1 I reclami contro decisioni comunicate per scritto od oralmente vanno presentati e motivati per scritto entro dieci giorni presso la giurisdizione di reclamo.
¹	I reclami contro decisioni comunicate per scritto od oralmente vanno presentati e motivati per scritto entro dieci giorni presso la giurisdizione di reclamo.
²	I reclami per denegata o ritardata giustizia non sono subordinati al rispetto di alcun termine.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 116 Definizioni - 1 La vittima è il danneggiato che a causa del reato è stato direttamente leso nella sua integrità fisica, sessuale o psichica.
¹	La vittima è il danneggiato che a causa del reato è stato direttamente leso nella sua integrità fisica, sessuale o psichica.
²	I congiunti della vittima sono il suo coniuge, i suoi figli e genitori, nonché le altre persone a lei unite da legami analoghi.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 117 Posizione giuridica - 1 Alla vittima spettano particolari diritti, segnatamente:
¹	Alla vittima spettano particolari diritti, segnatamente:
^a	il diritto alla protezione della personalità (art. 70 cpv. 1 lett. a, 74 cpv. 4 e 152 cpv. 1);
^b	il diritto di farsi accompagnare da una persona di fiducia (art. 70 cpv. 2 e 152 cpv. 2);
^c	il diritto a misure di protezione (art. 152-154);
^d	la facoltà di non rispondere (art. 169 cpv. 4);
^e	il diritto di essere informata (art. 305 e 330 cpv. 3);
^f	il diritto a una composizione speciale dell'autorità giudicante (art. 335 cpv. 4);
^g	il diritto di ricevere gratuitamente dal giudice o dal pubblico ministero la decisione o il decreto d'accusa relativi alla causa in cui è vittima, sempre che non vi abbia espressamente rinunciato.
²	Se la vittima ha meno di 18 anni sono inoltre applicabili le disposizioni speciali riguardanti la protezione della personalità dei minori, segnatamente quelle concernenti:
^a	le restrizioni al confronto tra la vittima e l'imputato (art. 154 cpv. 4);
^b	le misure speciali di protezione in occasione degli interrogatori (art. 154 cpv. 2-4);
^c	l'abbandono del procedimento (art. 319 cpv. 2).
³	Se fanno valere pretese civili, i congiunti godono degli stessi diritti della vittima.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 122 Disposizioni generali - 1 In veste di accusatore privato il danneggiato può far valere in via adesiva nel procedimento penale pretese di diritto civile desunte dal reato.
¹	In veste di accusatore privato il danneggiato può far valere in via adesiva nel procedimento penale pretese di diritto civile desunte dal reato.
²	Il medesimo diritto spetta ai congiunti della vittima, per quanto facciano valere proprie pretese civili nei riguardi dell'imputato.
³	L'azione civile nel procedimento penale diventa pendente al momento della dichiarazione di cui all'articolo 119 capoverso 2 lettera b.
⁴	Se ritira l'azione civile prima del dibattimento di primo grado, l'accusatore privato può nuovamente promuoverla nel foro civile.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 331 Indizione del dibattimento - 1 Chi dirige il procedimento determina quali prove saranno assunte nel dibattimento. Comunica alle parti in quale composizione si riunirà l'autorità giudicante e quali prove dovranno essere assunte.
¹	Chi dirige il procedimento determina quali prove saranno assunte nel dibattimento. Comunica alle parti in quale composizione si riunirà l'autorità giudicante e quali prove dovranno essere assunte.
²	Chi dirige il procedimento impartisce nel contempo alle parti un termine per presentare e motivare istanze probatorie; le rende attente alle spese e indennità che potrebbero derivare da istanze probatorie tardive. Impartisce lo stesso termine all'accusatore privato per quantificare e motivare la sua azione civile.238
³	Se respinge istanze probatorie, chi dirige il procedimento lo comunica alle parti con succinta motivazione. La reiezione di istanze probatorie non è impugnabile; le istanze respinte possono tuttavia essere riproposte in sede di dibattimento.
⁴	Chi dirige il procedimento fissa la data, l'ora e il luogo del dibattimento e cita a comparire le parti, nonché i testimoni, le persone informate sui fatti e i periti che devono essere interrogati.
⁵	Chi dirige il procedimento decide definitivamente sulle istanze di rinvio pervenute prima dell'inizio del dibattimento.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 123 Quantificazione e motivazione - 1 La pretesa fatta valere nell'azione civile deve per quanto possibile essere quantificata nella dichiarazione di cui all'articolo 119 e succintamente motivata per scritto indicando i mezzi di prova invocati.
¹	La pretesa fatta valere nell'azione civile deve per quanto possibile essere quantificata nella dichiarazione di cui all'articolo 119 e succintamente motivata per scritto indicando i mezzi di prova invocati.
²	La quantificazione e la motivazione devono avvenire entro il termine impartito secondo l'articolo 331 capoverso 2 da chi dirige il procedimento.56

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.