Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C 139/2016

Urteil vom 24. Mai 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Pfiffner,
Gerichtsschreiber Grünenfelder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch B.________,
Beschwerdeführerin,

gegen

Gemeinde Thalwil, Durchführungsstelle für Zusatzleistungen zur AHV/IV, Alte Landstrasse 108, 8800 Thalwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Ergänzungsleistung zur AHV/IV,

Beschwerde gegen die Verfügung des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 4. Januar 2016.

Sachverhalt:

A.
A.________ liess am 4. September 2015 (Eingang) eine auf den 31. August 2015 datierte Beschwerde (ergänzt durch Eingabe vom 2. September 2015) gegen den Einspracheentscheid der Gemeinde Thalwil, Durchführungsstelle für Zusatzleistungen zur AHV/IV, vom 25. Juni 2015 einreichen. Mit Verfügung vom 4. Januar 2016 trat das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich aufgrund abgelaufener Beschwerdefrist nicht darauf ein.

B.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten erheben und beantragen, die Sache sei in Aufhebung der angefochtenen Verfügung zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen; eventualiter sei diese zu verpflichten, auf die Beschwerde vom 31. August 2015 einzutreten und neu über die Parteikosten des vorinstanzlichen Verfahrens zu befinden. Sodann sei auf die Erhebung von Gerichtskosten für das Verfahren vor Bundesgericht zu verzichten bzw. die Beschwerdeführerin im Falle des Unterliegens von deren Bezahlung zu befreien; ferner sei ihr eine Parteientschädigung von Fr. 2'800.- zuzusprechen.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die gesetzlichen Bestimmungen zur Beschwerdefrist (Art. 60 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 60 Délai de recours - 1 Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours.
1    Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours.
2    Les art. 38 à 41 sont applicables par analogie.
ATSG), zu Berechnung und Stillstand der Frist und zu deren Einhaltung zutreffend dargelegt (Art. 38 f
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 38 Calcul et suspension des délais - 1 Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
1    Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
2    S'il ne doit pas être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de l'événement qui le déclenche.
2bis    Une communication qui n'est remise que contre la signature du destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution.31
3    Lorsque le délai échoit un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, son terme est reporté au premier jour ouvrable qui suit. Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège.32
4    Les délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l'autorité ne courent pas:
a  du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques inclusivement;
b  du 15 juillet au 15 août inclusivement;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclusivement.
. i.V.m Art. 60 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 60 Délai de recours - 1 Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours.
1    Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours.
2    Les art. 38 à 41 sont applicables par analogie.
ATSG). Richtig sind auch die vorinstanzlichen Ausführungen, wonach die Aufgabe am Postschalter und der Einwurf in den Postbriefkasten gleichgestellt sind (BGE 127 I 133 E. 7b S. 139; 124 V 372 E. 3b S. 375 f.), wobei dem Absender bei letzterem Vorgehen der Beweis der Rechtzeitigkeit (vor Mitternacht des letzten Tages der Frist) insbesondere durch Zeugen offensteht (BGE 109 Ib 343 E. 2b S. 345; vgl. auch 8C 904/2015 vom 7. März 2016 E. 4). Darauf wird verwiesen.

3.
Es steht fest, dass die Beschwerdefrist von 30 Tagen am Montag, 31. August 2015, endete (Art. 38 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 38 Calcul et suspension des délais - 1 Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
1    Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
2    S'il ne doit pas être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de l'événement qui le déclenche.
2bis    Une communication qui n'est remise que contre la signature du destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution.31
3    Lorsque le délai échoit un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, son terme est reporté au premier jour ouvrable qui suit. Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège.32
4    Les délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l'autorité ne courent pas:
a  du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques inclusivement;
b  du 15 juillet au 15 août inclusivement;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclusivement.
und 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 38 Calcul et suspension des délais - 1 Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
1    Si le délai, compté par jours ou par mois, doit être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de la communication.
2    S'il ne doit pas être communiqué aux parties, il commence à courir le lendemain de l'événement qui le déclenche.
2bis    Une communication qui n'est remise que contre la signature du destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution.31
3    Lorsque le délai échoit un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, son terme est reporté au premier jour ouvrable qui suit. Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège.32
4    Les délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l'autorité ne courent pas:
a  du 7e jour avant Pâques au 7e jour après Pâques inclusivement;
b  du 15 juillet au 15 août inclusivement;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclusivement.
lit. b ATSG). In sachverhaltlicher Hinsicht ist ferner unbestritten, dass der Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin die Beschwerde nicht am Postschalter aufgab, sondern diese unfrankiert in einen Briefkasten der Schweizerischen Post einwarf. Die Vorinstanz ist in Würdigung dieser Umstände und der nachgereichten Bestätigungen von zwei Zeuginnen (vgl. Beschwerdeergänzung vom 2. September 2015) infolge Verspätung nicht auf die Beschwerde eingetreten, weil sie den rechtzeitigen Briefeinwurf und damit die Einhaltung der Beschwerdefrist als nicht erwiesen erachtet hat.

3.1. Das kantonale Gericht hat eine Beweiswürdigung vorgenommen, in die das Bundesgericht nur eingreift, sofern sie willkürlich ist (vgl. Urteil 5A 201/2014 vom 26. Juni 2014 E. 2).

3.2. Die Vorinstanz hat festgestellt, dass der Briefumschlag, in welchem die Beschwerde enthalten gewesen sei, keinen Poststempel aufweise, sondern lediglich den Eingangsstempel vom 4. September 2015 trage. Inwiefern diese Feststellung offensichtlich unrichtig sein soll, ist nicht ersichtlich; sie bleibt für das Bundesgericht verbindlich (E. 1). Die Beschwerdeführerin machte vor Vorinstanz nicht (substanziiert) geltend, dass der Beweis der Rechtzeitigkeit durch Angaben der Schweizerischen Post, insbesondere durch einen Poststempel, erbracht werden könnte. Vielmehr konzentrierte sie sich darauf, dass der Zeugenbeweis einziger Streitgegenstand ist, was die unaufgeforderte (vorinstanzliche) Beschwerdeergänzung vom 2. September 2015 zeigt. Der vorinstanzliche Verzicht auf die Zustellung des Beschwerdecouverts an die Beschwerdeführerin zwecks Überprüfung des Post- und Eingangsstempels sowie Einreichung weiterer Beweismittel stellt vor diesem Hintergrund keine Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) dar; der Beschwerdeführerin war es zudem ohne weiteres möglich, die Nichteintretensverfügung vom 4. Januar 2016 sachgerecht anzufechten (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV; vgl. statt vieler Urteil 9C 403/2015 vom 23. September 2015 E. 1).
Die Ausführungen der Vorinstanz bezüglich Beweismass und Beweislast sind sodann in allen Teilen korrekt, weshalb es damit sein Bewenden hat (zum abweichenden, hier nicht einschlägigen Beweismass der überwiegenden Wahrscheinlichkeit im Bereich der Massenverwaltung vgl. BGE 120 V 33 E. 3c S. 37). Schliesslich hat das kantonale Gericht die Zuständigkeit des Einzelrichters klar begründet und vermag die Beschwerdeführerin keinen Ausstandsgrund darzutun.

3.3. Was die Rechtzeitigkeit der Beschwerde betrifft, kann im Wesentlichen auf das Urteil 9C 118/2016 vom 19. April 2016 verwiesen werden, worin das Bundesgericht - wie die Vorinstanz - explizit auf das Urteil 9C 681/2015 vom 13. November 2015 Bezug genommen und die einschlägige Rechtsprechung zitiert hat. Damit ist auch gesagt, dass mit Blick auf die Beweiswürdigung unerheblich ist, welche Instanz die hier wie dort vorliegende Konstellation beurteilt. Inwiefern für das kantonale Gericht Anlass bestanden haben soll, die nachträglichen Zeugenbestätigungen in concreto stärker oder anders zu gewichten als im Urteil 9C 681/2015, ist nicht ersichtlich (zum diesbezüglichen Revisionsgesuch vgl. Urteil 9F 11/2015 vom 10. Februar 2016), zumal jeweils dieselben beiden Zeuginnen benannt wurden. Dass die jetzige Zeugin C.________ im Unterschied zum Verfahren 9C 681/2015 nicht vom Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin vertreten ist, ändert nichts. Vielmehr hat die Vorinstanz die zahlreichen früheren Mandatierungen einbezogen und gestützt darauf ein nicht unerhebliches Abhängigkeitsverhältnis angenommen; ferner hat sie dem Umstand Rechnung getragen, dass die beiden Zeuginnen als Mutter und Tochter unbestritten in einem engen
Verwandtschaftsverhältnis stehen (vgl. auch Urteil 9C 681/2015 vom 13. November 2015 E. 3). Ein Verstoss gegen die Beweiswürdigungsregeln ist darin nicht zu ersehen, zumal das kantonale Gericht den Inhalt der Zeugenbestätigungen berücksichtigt und den Beweis der Rechtzeitigkeit auch diesbezüglich - analog zum Urteil 9C 681/2015 (vgl. die dortige E. 3 [Abs. 2]) - für nicht erbracht gehalten hat. Dem ist nichts hinzuzufügen. Die übrigen Einwände vermögen, soweit sie sich nicht in unzulässiger appellatorischer Kritik erschöpfen (vgl. BGE 136 I 65 E. 1.3.1 S. 68 und 134 II 244 E. 2.1 f. S. 245 f.), ebenfalls keine willkürliche Beweiswürdigung zu begründen. Die Beschwerdeführerin übersieht insbesondere, dass das Bundesgericht mit den hievor erwähnten Urteilen (9C 681/2015 und 9C 118/2016) klar festgehalten hat, dass ein Zeugenbeweis in der Art und Weise, wie sie ihn zu erbringen versucht, nicht genügt. Nach dem Gesagten ist auch der vorinstanzliche Verzicht auf weitere Abklärungen und Beweiserhebungen nicht willkürlich; insbesondere drängt sich keine Befragung der beiden Zeuginnen auf (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 134 I 140 E. 5.3 S. 148). Die Schlussfolgerung des kantonalen Gerichts, wonach die Beschwerde verspätet ist, weil
weder auf die schriftlichen Zeugenaussagen abgestellt werden kann noch andere Umstände vorliegen, welche die Beschwerdeführerin für ihr Versäumnis geltend machen könnte, ist bundesrechtskonform.

3.4. Die Beschwerde ist offensichtlich unbegründet (Art. 109 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
BGG); sie wird im vereinfachten Verfahren mit summarischer Begründung und unter Hinweis auf den kantonalen Gerichtsentscheid (Art. 109 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
BGG) erledigt.

4.
Auf die Erhebung von Gerichtskosten wird umständehalber verzichtet (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 2 BGG). Die unterliegende Beschwerdeführerin hat keinen Anspruch auf eine Parteientschädigung (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 24. Mai 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Der Gerichtsschreiber: Grünenfelder