Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A 327/2013

Urteil vom 17. Juli 2013

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichterinnen Escher, Hohl,
Bundesrichter Marazzi, Herrmann,
Gerichtsschreiber Zbinden.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Edmund Schönenberger,
Beschwerdeführer,

gegen

KESB Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde Y.________.

Gegenstand
Fürsorgerische Unterbringung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts St. Gallen, II. Zivilkammer, vom 2. Mai 2013.

Sachverhalt:

A.

A.a. X.________ (1964) wurde mit Verfügung vom 16. August 1996 erstmals wegen paranoider Schizophrenie im Rahmen fürsorgerischer Freiheitsentziehung in eine Anstalt eingewiesen. Am 27. Oktober 2006 wurde er in das Wohn-Pflegeheim A.________ in B.________ verlegt.

A.b. Im November 2011 stellte X.________ ein Entlassungsgesuch, welches die Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen am 30. August 2012 abwies.

B.
Mit einem persönlichen Schreiben und mit einem Schreiben seines Rechtsanwalts Edmund Schönenberger je vom 6. März 2013 ersuchte X.________ erneut um Entlassung. Mit Verfügung vom 13. März 2013 trat die Kindes- und Erwachsenschutzbehörde Y.________ auf das Gesuch nicht ein. Dagegen gelangte X.________ an die Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen. In diesem Verfahren beantragte er den Ausstand des Abteilungspräsidenten der Verwaltungsrekurskommission, Urs Gmünder. Dessen Stellvertreter wies das Begehren mit Verfügung vom 22. März 2013 ab. Diese Verfügung blieb unangefochten. Mit Entscheid vom 5. April 2013 wies die Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen die gegen den Nichteintretensentscheid der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde erhobene Beschwerde von X.________ ab. Mit Urteil vom 2. Mai 2013 trat das Kantonsgericht St. Gallen auf eine dagegen erhobene Beschwerde wegen fehlender Begründung der Eingabe nicht ein.

C.
X.________, weiterhin vertreten durch Rechtsanwalt Schönenberger, hat am 5. Mai 2013 gegen das Urteil des Kantonsgerichts St. Gallen vom 2. Mai 2013 beim Bundesgericht Beschwerde in Zivilsachen erhoben. Er beantragt die Aufhebung des vorinstanzlichen Urteils, die Entlassung aus der Einrichtung sowie die Feststellung der Verletzung von Art. 5 Ziff. 1

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
1	Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
a	s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent;
b	s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi;
c	s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci;
d	s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente;
e	s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond;
f	s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours.
2	Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle.
3	Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience.
4	Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale.
5	Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation.

, Art. 5 Ziff. 4

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
1	Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
a	s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent;
b	s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi;
c	s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci;
d	s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente;
e	s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond;
f	s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours.
2	Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle.
3	Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience.
4	Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale.
5	Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation.

, Art. 6 Ziff. 1

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1	Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2	Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3	Tout accusé a droit notamment à:
a	être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b	disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c	se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d	interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e	se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.

und Art. 13

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 13 Droit à un recours effectif - Toute personne dont les droits et libertés reconnus dans la présente Convention ont été violés, a droit à l'octroi d'un recours effectif devant une instance nationale, alors même que la violation aurait été commise par des personnes agissant dans l'exercice de leurs fonctions officielles.

EMRK. Für das bundesgerichtliche Verfahren ersucht er um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung.

D.
Mit Präsidialverfügung vom 13. Mai 2013 wurde das Gesuch des Beschwerdeführers um aufschiebende Wirkung abgewiesen.

E.
Die Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde und die Vorinstanz haben auf Vernehmlassung zur Sache verzichtet.

Erwägungen:

1.

1.1. Nebst dem Gesuch um sofortige Entlassung beantragt der Beschwerdeführer die Feststellung verschiedener EMRK-Verletzungen. Unter der Herrschaft von aArt. 429a

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 13 Droit à un recours effectif - Toute personne dont les droits et libertés reconnus dans la présente Convention ont été violés, a droit à l'octroi d'un recours effectif devant une instance nationale, alors même que la violation aurait été commise par des personnes agissant dans l'exercice de leurs fonctions officielles.

ZGB erkannte das Bundesgericht, im Verantwortlichkeitsprozess nach dieser Bestimmung sei die Feststellung der Widerrechtlichkeit als eine andere Art der Genugtuung möglich und zulässig (BGE 118 II 254 Nr. 52). Nach Auffassung des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte genügte die Klage nach Art. 429a

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 13 Droit à un recours effectif - Toute personne dont les droits et libertés reconnus dans la présente Convention ont été violés, a droit à l'octroi d'un recours effectif devant une instance nationale, alors même que la violation aurait été commise par des personnes agissant dans l'exercice de leurs fonctions officielles.

ZGB den Anforderungen von Art. 5 Ziff. 5

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
1	Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
a	s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent;
b	s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi;
c	s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci;
d	s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente;
e	s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond;
f	s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours.
2	Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle.
3	Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience.
4	Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale.
5	Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation.

EMRK zur Geltendmachung von Verantwortlichkeitsansprüchen (Nichtzulassungsentscheid AB gegen die Schweiz vom 6. April 2000, Zusammenfassung in: VPB 64/2000 Nr. 134 S. 1323; BGE 136 III 497 E. 2.4 S. 501). Das Bundesgericht trat daher auf entsprechende Feststellungsbegehren nicht ein. Mit der Einführung des neuen Kindes- und Erwachsenenschutzrechts am 1. Januar 2013 ist aArt 429a

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 13 Droit à un recours effectif - Toute personne dont les droits et libertés reconnus dans la présente Convention ont été violés, a droit à l'octroi d'un recours effectif devant une instance nationale, alors même que la violation aurait été commise par des personnes agissant dans l'exercice de leurs fonctions officielles.

ZGB durch nArt. 454 ZGB ersetzt worden, welcher der im Rahmen behördlicher Massnahmen des Erwachsenenschutzes durch widerrechtliches Handeln oder Unterlassen verletzten Person einen Anspruch auf Schadenersatz und, sofern es die Schwere der Verletzung rechtfertigt, auf Genugtuung einräumt (nArt. 454 Abs. 1 ZGB). Angesichts des praktisch gleichlautenden
Wortlautes der nunmehr geltenden Bestimmung rechtfertigt es sich, die unter dem alten Recht ergangene Rechtsprechung des Bundesgerichts und des EGMR zu übernehmen. Der Beschwerdeführer ist daher mit Bezug auf seine Feststellungsbegehren in das Verfahren nach Art 454

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 454 - 1 Toute personne qui, dans le cadre de mesures prises par l'autorité de protection de l'adulte, est lésée par un acte ou une omission illicites a droit à des dommages-intérêts et, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie, à une somme d'argent à titre de réparation morale.
1	Toute personne qui, dans le cadre de mesures prises par l'autorité de protection de l'adulte, est lésée par un acte ou une omission illicites a droit à des dommages-intérêts et, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie, à une somme d'argent à titre de réparation morale.
2	Les mêmes droits appartiennent au lésé lorsque l'autorité de protection de l'adulte ou l'autorité de surveillance ont agi de manière illicite dans les autres domaines de la protection de l'adulte.
3	La responsabilité incombe au canton; la personne lésée n'a aucun droit à réparation envers l'auteur du dommage.
4	L'action récursoire contre l'auteur du dommage est régie par le droit cantonal.

ZGB zu verweisen. Auf die Feststellungsbegehren ist nicht einzutreten.

1.2. Auf die Beschwerde ist ferner nicht einzutreten, soweit sich der Beschwerdeführer gegen die Abweisung seines Ausstandsbegehrens gegen den Abteilungspräsidenten der Verwaltungsrekurskommission richtet. Das entsprechende am 20. März 2013 gestellte Ausstandsgesuch wurde mit Verfügung vom 20. März 2013 durch den Stellvertreter des Abteilungspräsidenten abgewiesen. Diese Verfügung ist laut Feststellung des Kantonsgerichts mangels Anfechtung in Rechtskraft erwachsen. Dieser Zwischenentscheid kann mit dem nunmehr angefochtenen Endentscheid nicht mitangefochten werden (Art. 92 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1	Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2	Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.

BGG).

2.

2.1. Nach Art. 450 Abs. 1

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450 - 1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent.
1	Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent.
2	Ont qualité pour recourir:
1	les personnes parties à la procédure;
2	les proches de la personne concernée;
3	les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée.
3	Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge.

ZGB kann gegen Entscheide der Erwachsenenschutzbehörde Beschwerde beim zuständigen Gericht erhoben werden. Im Kanton St. Gallen ist das Beschwerdeverfahren zweistufig ausgestaltet: Gemäss Art. 27 Abs. 1 des kantonalen Einführungsgesetzes zur Bundesgesetzgebung über das Kindes- und Erwachsenenschutzrecht vom 24. April 2012 (912.5; EG KES) beurteilt die Verwaltungsrekurskommission Beschwerden gegen Verfügungen der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde. Art. 28 Abs. 1 dieses Gesetzes entsprechend behandelt das Kantonsgericht Beschwerden gegen Entscheide der Verwaltungsrekurskommission im Kindes- und Erwachsenenschutzrecht.

2.2. Das Kantonsgericht ist auf die gegen den Entscheid der Verwaltungsrekurskommission erhobene Beschwerde nicht eingetreten und hat in der den Entscheid tragenden Hauptbegründung zusammengefasst erwogen, ein Beschwerdeführer habe seine Anträge vor Kantonsgericht gegen einen Entscheid der Verwaltungsrekurskommission zu begründen. Insgesamt habe der anwaltlich vertretene Beschwerdeführer seinen Antrag, aus dem Wohnheim A.________ entlassen zu werden, nicht mit der erforderlichen Begründung versehen. Der Beschwerde sei nicht zu entnehmen, warum eine Entlassung zu verantworten bzw. eine solche wieder zu überprüfen wäre. Fehle es an einer Begründung, sei auf die Beschwerde nicht einzutreten.
Der Beschwerdeführer wirft der Vorinstanz zusammengefasst vor, sie habe die nach Art. 5 Ziff. 4

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
1	Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
a	s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent;
b	s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi;
c	s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci;
d	s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente;
e	s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond;
f	s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours.
2	Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle.
3	Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience.
4	Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale.
5	Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation.

EMRK vorgeschriebene Prüfung der fürsorgerischen Unterbringung nicht vorgenommen.

3.
Im Lichte des kantonsgerichtlichen Nichteintretensentscheids geht es um die Frage, ob ein Kanton für die Beschwerde gegen den erstinstanzlichen Beschwerdeentscheid im Bereich der fürsorgerischen Unterbringung eine Begründung verlangen kann.

3.1. Der Bundesgesetzgeber hat in den Art. 450 bis 450e ZGBVorschriften für das Verfahren vor der gerichtlichen Beschwerdeinstanz erlassen. Weil die Beschwerde ein devolutives Rechtsmittel ist (Art. 450a

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450a - 1 Le recours peut être formé pour:
1	Le recours peut être formé pour:
1	violation du droit;
2	constatation fausse ou incomplète des faits pertinents;
3	inopportunité de la décision.
2	Le déni de justice ou le retard injustifié peuvent également faire l'objet d'un recours.

ZGB), finden die für das Verfahren vor der Erwachsenenschutzbehörde geltenden Vorschriften (Art. 443 ff

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 443 - 1 Toute personne a le droit d'aviser l'autorité de protection de l'adulte qu'une personne semble avoir besoin d'aide. Les dispositions sur le secret professionnel sont réservées.
1	Toute personne a le droit d'aviser l'autorité de protection de l'adulte qu'une personne semble avoir besoin d'aide. Les dispositions sur le secret professionnel sont réservées.
2	Toute personne qui, dans l'exercice de sa fonction officielle, a connaissance d'un tel cas est tenue d'en informer l'autorité si elle ne peut pas remédier à la situation dans le cadre de son activité. Les dispositions relatives au secret professionnel sont réservées.461
3	Les cantons peuvent prévoir d'autres obligations d'aviser l'autorité.462

. ZGB) ergänzend Anwendung (in diesem Sinne auch Daniel Steck, Basler Kommentar Erwachsenenschutz, 2012, N 13 zu Art. 450

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450 - 1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent.
1	Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent.
2	Ont qualité pour recourir:
1	les personnes parties à la procédure;
2	les proches de la personne concernée;
3	les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée.
3	Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge.

ZGB). Die weitergehende Regelung des Verfahrens vor der Beschwerdeinstanz liegt in der Kompetenz der Kantone. Soweit diese nichts anderes vorsehen, sind die Bestimmungen der Zivilprozessordnung (SR 272) sinngemäss anwendbar (Art. 450f

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450f - En outre, si les cantons n'en disposent pas autrement, les dispositions de la procédure civile s'appliquent par analogie.

ZGB). In die Kompetenz der Kantone fällt ebenso die Gerichtsorganisation.

3.2. Zwar sieht das Bundesrecht mit der Beschwerde nach Art. 450

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450 - 1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent.
1	Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent.
2	Ont qualité pour recourir:
1	les personnes parties à la procédure;
2	les proches de la personne concernée;
3	les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée.
3	Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge.

ZGB systematisch ein einziges einheitliches Rechtsmittel gegen Entscheide der Erwachsenenschutzbehörde vor (Botschaft des Bundesrates zur Änderung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches [Erwachsenenschutz, Personenrecht und Kindesrecht] vom 28. Juni 2006, BBl 2006 7083). Nach dem Willen des Gesetzgebers können die Kantone aber ein zweistufiges gerichtliches Beschwerdeverfahren einführen (Botschaft, S. 7074; so bereits BGE 122 I 18). Angesichts dieser Rechtslage kann nicht gesagt werden, die in den Art. 450 bis

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450 - 1 Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent.
1	Les décisions de l'autorité de protection de l'adulte peuvent faire l'objet d'un recours devant le juge compétent.
2	Ont qualité pour recourir:
1	les personnes parties à la procédure;
2	les proches de la personne concernée;
3	les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée.
3	Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit auprès du juge.

Art. 450e

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450e - 1 Le recours formé contre une décision prise dans le domaine du placement à des fins d'assistance ne doit pas être motivé.
1	Le recours formé contre une décision prise dans le domaine du placement à des fins d'assistance ne doit pas être motivé.
2	Il n'a pas d'effet suspensif, sauf si l'autorité de protection de l'adulte ou l'instance judiciaire de recours l'accorde.
3	La décision relative à des troubles psychiques doit être prise sur la base d'un rapport d'expertise.
4	L'instance judiciaire de recours, en règle générale réunie en collège, entend la personne concernée. Elle ordonne si nécessaire sa représentation et désigne un curateur expérimenté en matière d'assistance et dans le domaine juridique.
5	L'instance judiciaire de recours statue en règle générale dans les cinq jours ouvrables suivant le dépôt du recours.

ZGB enthaltenen Verfahrensvorschriften fänden auch auf das Verfahren vor der zweiten kantonalen Beschwerdeinstanz Anwendung. Vielmehr untersteht dieses mangels ausdrücklicher bundesrechtlicher Regelung dem kantonalen Recht (Art. 450f

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 450f - En outre, si les cantons n'en disposent pas autrement, les dispositions de la procédure civile s'appliquent par analogie.

ZGB; E. 3.1). Fällt die Regelung des zweitinstanzlichen Beschwerdeverfahrens in die Kompetenz der Kantone, sind diese auch befugt, eine begründete Beschwerde an die zweite kantonale Instanz zu verlangen. Dies ist auch im Ergebnis nicht zu beanstanden, macht es doch keinen Sinn, für die zweitinstanzliche Beschwerde die gleichen minimalen Begründungsanforderungen vorzusehen wie für das erstinstanzliche Beschwerdeverfahren.

3.3. In seinen Ausführungen zum kantonalen Recht kommt das Kantonsgericht zum Schluss, der Sinn des erwähnten doppelten Instanzenzuges weise darauf hin, dass die Beschwerde an das Kantonsgericht nur mit der Begründung nach Art. 311

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 311 - 1 L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1	L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2	La décision qui fait l'objet de l'appel est jointe au dossier.

ZPO zuzulassen sei, weil nur diese es ermögliche, sich in komplizierten Fällen eingehend mit den Bedenken des Beschwerdeführers auseinanderzusetzen. Der Beschwerdeführer ficht die Auslegung des kantonalen Verfahrensrechts nicht als willkürlich an (BGE 133 I 201 E. 1 S. 203; 133 II 249 E. 1.2.1 S. 252) und erörtert auch nicht rechtsgenüglich, das Kantonsgericht sei willkürlich davon ausgegangen, die Beschwerde enthalte keine genügende Begründung.

3.4. Mit seinem Urteil, auf die Beschwerde mangels Begründung nicht einzutreten, hat das Kantonsgericht demnach kein Bundesrecht verletzt. Damit erübrigt sich die Prüfung der Eventualbegründung. Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann.

4.
Den Umständen des konkreten Falles entsprechend werden keine Kosten erhoben (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

5.
Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege ist gutzuheissen, soweit es aufgrund der Kostenregelung nicht gegenstandslos geworden ist, zumal der Beschwerdeführer bedürftig ist und die Sache nicht als von vornherein aussichtslos galt. Dem Beschwerdeführer ist ein amtlicher Rechtsbeistand zu bestellen, der für seine Bemühungen im bundesgerichtlichen Verfahren aus der Bundesgerichtskasse zu entschädigen ist (Art. 64 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen, soweit es nicht gegenstandslos geworden ist. Dem Beschwerdeführer wird Rechtsanwalt Edmund Schönenberger, als amtlicher Rechtsbeistand bestellt.

3.
Es werden keine Kosten erhoben.

4.
Rechtsanwalt Edmund Schönenberger wird für seine Bemühungen im bundesgerichtlichen Verfahren mit Fr. 1'000.-- aus der Bundesgerichtskasse entschädigt.

5.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der KESB Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde Y.________ und dem Kantonsgericht St. Gallen, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 17. Juli 2013
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: Zbinden