Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C_188/2016 {T 0/2}

Urteil vom 14. Juni 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Ursprung, Wirthlin,
Gerichtsschreiber Grunder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Andrea Cantieni,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Graubünden,
Ottostrasse 24, 7000 Chur,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden
vom 15. Dezember 2015.

Sachverhalt:

A.
Die IV-Stelle des Kantons Graubünden sprach der 1957 geborenen A.________ ab 1. November 1998 eine halbe, ab 1. April 1999 eine ganze und ab 1. Dezember 1999 wiederum eine halbe Invalidenrente zu (Verfügung vom 4. Januar 2001). Mit Verfügung vom 24. März 2004 und Mitteilung vom 13. September 2009 bestätigte sie den Anspruch auf eine halbe Invalidenrente. Im Rahmen eines im Jahre 2014 eingeleiteten Revisionsverfahrens stellte sie fest, dass die Versicherte seit 1. Oktober 2011 bei der B.________ als Aushilfsverkäuferin auf Abruf und im Stundenlohn arbeitete und damit ein den Anspruch auf Invalidenrente ausschliessendes Einkommen erzielte. Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren hob sie die Invalidenrente ab 1. September 2012 auf (Verfügung vom 29. Januar 2015).

B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden mit Entscheid vom 15. Dezember 2015 ab.

C.
Mit Beschwerde lässt A.________ beantragen, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei ihr weiterhin eine halbe Invalidenrente auszurichten; eventualiter sei die Sache an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit sie den Invaliditätsgrad neu berechne.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (BGE 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
Prozessthema bildet die Frage, ob sich der Invaliditätsgrad seit der Rentenverfügung vom 4. Januar 2001 bis zur verfügungsweisen Neuprüfung am 29. Januar 2015 in revisionsrechtlich erheblicher Weise verändert hatte (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG). Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit Zusprechung der Rente, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Anspruch zu beeinflussen. Insbesondere ist die Rente bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes revidierbar. Weiter sind, auch bei an sich gleich gebliebenem Gesundheitszustand, veränderte Auswirkungen auf den Erwerbs- oder Aufgabenbereich von Bedeutung (BGE 134 V 131 E. 3 S. 132); dazu gehört die Verbesserung der Arbeitsfähigkeit aufgrund einer Angewöhnung oder Anpassung an die Behinderung (Urteile 9C_349/2013 24. Oktober 2013 E. 3.1 und 9C_292/2012 vom 7. August 2012 E. 2.3). Hingegen ist die lediglich unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts im revisionsrechtlichen Kontext unbeachtlich (BGE 112 V 371 E. 2b S. 372; SVR 2011 IV Nr. 1 S. 1, 8C_972/2009 E. 3.2; Urteil 8C_133/2013 vom 29. Mai 2013 E. 4.1). Praxisgemäss ist die Invalidenrente auch dann revidierbar, wenn
sich die erwerblichen Auswirkungen des an sich gleich gebliebenen Gesundheitszustands erheblich verändert haben (BGE 133 V 545 E. 6.1 S. 546; 130 V 343 E. 3.5 S. 349 f. mit Hinweisen).

3.
Unbestritten ist, dass mit der Aufnahme der Arbeitstätigkeit bei der B.________ eine wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen eingetreten und damit ein Revisionsgrund gegeben war. Daher hatte die Verwaltung den Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig"), mithin ohne Bindung an frühere Beurteilungen zu prüfen (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 11 mit Hinweisen und E. 6.1 S. 13).

4.

4.1.

4.1.1. Die Vorinstanz hat erkannt, dass die Versicherte bei der B.________ durchschnittlich einen Jahreslohn von Fr. 35'402.60 verdiente. Dem unbestrittenen Einkommen gegenüber gestellt, das sie erzielen könnte, wäre sie nicht invalid geworden (Fr. 52'907.60; vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), ergab sich ein Invaliditätsgrad von 33 %, weshalb kein Anspruch auf Invalidenrente mehr bestand.

4.1.2. Die Beschwerdeführerin bringt vor, das kantonale Gericht habe ein Valideneinkommen, das auf Monatslöhnen basiert habe, mit einem Invalideneinkommen, welches sie im Stundenlohn erziele, verglichen. Sie habe das jährliche Valideneinkommen in 46 Wochen erwirtschaften können, da sie sechs Wochen Ferien zugute gehabt habe. Wenn die Vorinstanz nun das tatsächliche Invalideneinkommen inklusive Ferien- und Feiertagsentschädigungen von 13.8 % herbeiziehe, vergleiche sie einen Jahreslohn, den sie in 52 Wochen erziele. Sie sei nach wie vor lediglich zu 50 % arbeitsfähig und benötige die arbeitsfreie Zeit zur Erholung. Das kantonale Gericht habe den sich aus Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG ergebenden Grundsatz der Gleichartigkeit der Vergleichseinkommen verletzt. Daher müsse entweder das Valideneinkommen auf 52 Wochen aufgerechnet werden oder aber beim tatsächlichen Invalideneinkommen müssten die Ferien- und Feiertagsentschädigungen unberücksichtigt bleiben.

4.1.3. Die IV-Stelle wendet ein, sie habe sowohl das monatlich als auch das im Stundenlohn abgerechnete Einkommen bezogen auf ein ganzes Jahr ermittelt. Entgegen der irrigen Auffassung der Beschwerdeführerin basiere der festgestellte Validenlohn nicht auf 46 Wochen.

4.2.

4.2.1. Das Bundesgericht hat mit Urteil 8C_193/2013 vom 4. Juni 2013 E. 3.1.3 erkannt, dass die im Stundenlohn entlöhnte versicherte Person zu einem Soll von 2184 Jahresstunden angestellt gewesen war. Diese Jahresarbeitszeit umfasste auch Zeiten, an welchen - etwa wegen Ferien oder Feiertagen - keine Arbeit geleistet und für welche den im Stundenlohn entlöhnten Angestellten daher kein Lohn ausbezahlt wurde. Würden nur die tatsächlichen Arbeitsstunden berücksichtigt, wäre als Ausgleich zum gesetzlich vorgesehenen Ferienanspruch ein Zuschlag zum Stundenlohn zu gewähren. Wird hingegen bei Einkommensangaben - rein rechnerisch - auch der in der arbeitsfreien Zeit zumindest theoretisch mögliche Lohn - obschon er nicht zur Ausrichtung gelangt ist - mitberücksichtigt, verbleibt für solche prozentualen Zuschläge unter dem Titel "Ferien- und Feiertagsentschädigung" kein Raum. Solche rechtfertigen sich nur, so lange der Lohn während des Bezugs von Ferien und an Feiertagen nicht ausbezahlt und auch rechnerisch nicht berücksichtigt wird. Nur unter dieser Voraussetzung ist der während der effektiven Arbeitszeit erzielte Stundenlohn um einen prozentualen Zuschlag zu erhöhen. Laut Urteil I 446/01 des Eidgenössischen Versicherungsgerichts (heute
Schweizerisches Bundesgericht) vom 4. April 2002 E. 2b müssen, wenn im Lohn Ferien- und Feiertagsentschädigungen enthalten sind, die entsprechenden Zeiten für Ferien und Feiertage von der (gesamtarbeitsvertraglich) vereinbarten Jahresarbeitszeit abgezogen werden, um das massgebende Erwerbseinkommen ermitteln zu können.

4.2.2. So liegen die Verhältnisse hier nicht. Gemäss Arbeitsvertrag vom 8. September 2011 wurde die Beschwerdeführerin in zeitlicher Hinsicht auf Abruf angestellt, wobei sich die Parteien absprechen würden. Es wurde mithin keine jährliche Arbeitszeit im Sinne einer "Brutto-Sollarbeitszeit... vor Abzug der allgemeinen Nichtleistungsstunden" definiert (erwähntes Urteil I 446/01 E. 2b). Die IV-Stelle ermittelte anhand des Arbeitsvertrages sowie der Lohnabrechnungen die monatlich geleisteten Arbeitsstunden und das sich daraus ergebende Pensum (Case Report vom 19. Dezember 2014). Im Jahr 2011 arbeitete die Beschwerdeführerin durchschnittlich zu einem Pensum von (gerundet) 66 %, 2012 von 53 %, 2013 und 2014 von 66 %. Weiter ist ersichtlich, dass sie zum Beispiel im Januar und Juli 2012 zu einem Pensum von 26 bzw. 35 %, im Januar 2013 von 40 % und im Mai, Juni sowie September 2014 von 14, 29 bzw. 11 % beschäftigt war. Daraus ist im Gesamtkontext zu schliessen, dass die Beschwerdeführerin entgegen ihren Vorbringen ihre Ferien- und Feiertageguthaben bezog. Soweit sie auf die Praxis hinweist, wonach das hypothetische Invalideneinkommen nur unter strengen Voraussetzungen anhand des tatsächlich erzielten Lohnes zu bestimmen sei, wird nicht
ersichtlich, welche Schlüsse daraus zu ziehen sind, räumt sie doch explizit ein, vorliegend seien die bei der B.________ erwirtschafteten Verdienste massgeblich. Zudem benennt sie keinen Arztbericht, der bestätigte, sie habe aus medizinischer Sicht über das ihr zumutbare Mass hinaus gearbeitet, weshalb sie sich während der arbeitsfreien Tage (auch während der Ferien) habe erholen müssen.

4.2.3. Insgesamt ist festzuhalten, dass die Vorinstanz in Bestätigung der Verfügung der IV-Stelle vom 29. Januar 2015 zu Recht erkannt hat, die Beschwerdeführerin vermöge nunmehr ein Einkommen zu erzielen, das den früher bestandenen Anspruch auf eine Invalidenrente ausschloss.

5.
Die Gerichtskosten sind der Beschwerdeführerin als unterliegender Partei aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden, 3. Kammer als Versicherungsgericht, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Juni 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Grunder