Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess {T 7}
I 868/05

Urteil vom 11. August 2006
III. Kammer

Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichter Meyer und Lustenberger; Gerichtsschreiber Traub

Parteien
B.________, 1949, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Claude Wyssmann, Hauptstrasse 36,
4702 Oensingen,

gegen

IV-Stelle des Kantons Solothurn, Allmendweg 6,
4528 Zuchwil, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, Solothurn

(Entscheid vom 27. Oktober 2005)

Sachverhalt:
A.
B.________ (geb. 1949) meldete sich am 29. April 2003 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Mit durch Einspracheentscheid vom 2. Dezember 2004 bestätigten Verfügungen vom 14. September 2004 sprach ihm die IV-Stelle des Kantons Solothurn mit Wirkung ab November 2003 eine halbe Invalidenrente sowie mit Wirkung ab Januar 2004 eine Dreiviertelsrente, je basierend auf einem Invaliditätsgrad von 61 Prozent, zu.
B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn hiess die gegen den Einspracheentscheid erhobene Beschwerde in dem Sinne gut, als es diesen aufhob. Zugleich stellte es fest, dass dem Versicherten mit Wirkung ab November 2003 eine halbe Invalidenrente entsprechend einem Invaliditätsgrad von 59 Prozent zustehe (Entscheid vom 27. Oktober 2005).
C.
B.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit dem Rechtsbegehren um Zusprechung einer Invalidenrente nach Massgabe einer Erwerbsunfähigkeit von mindestens 70 Prozent, eventuell 60 Prozent. Im Subeventualantrag verlangt er, die Sache sei zur neuen Beurteilung und Verfügung an die IV-Stelle zurückzuweisen.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung verzichtet auf Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Der Versicherte beanstandet zunächst eine Verletzung des rechtlichen Gehörs. Die Vorinstanz habe ihn im Verlauf des Instruktionsverfahrens zwar wegen eines Antrags der Verwaltung auf Vornahme einer Reformatio in peius (Schlechterstellung des Beschwerdeführers gegenüber dem Rechtszustand, wie er im vorinstanzlich angefochtenen Einspracheentscheid vorgesehen war) aufgefordert, sich über Rückzug oder Festhalten an der Beschwerde zu erklären. Hingegen habe sich das kantonale Gericht nie dahingehend vernehmen lassen, dass es selber erwäge, eine Reformatio in peius durchzuführen. Diese - ohnehin von Amtes wegen zu prüfende (BGE 107 V 248 Erw. 1b) - Rüge ist vorab zu behandeln, da deren Begründetheit zur Aufhebung des angefochtenen Entscheids aus formellen Gründen führen müsste (vgl. BGE 122 V 168 Erw. 3).
2.
2.1 Nach Art. 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
Ingress ATSG bestimmt sich das Verfahren vor dem kantonalen Versicherungsgericht unter Vorbehalt von Art. 1 Abs. 3
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 1 - 1 La présente loi s'applique à la procédure dans les affaires administratives qui doivent être réglées par les décisions d'autorités administratives fédérales statuant en première instance ou sur recours.
1    La présente loi s'applique à la procédure dans les affaires administratives qui doivent être réglées par les décisions d'autorités administratives fédérales statuant en première instance ou sur recours.
2    Sont réputées autorités au sens de l'al. 1:
a  le Conseil fédéral, ses départements, la Chancellerie fédérale et les divisions, entreprises, établissements et autres services de l'administration fédérale qui leur sont subordonnés;
b  les organes de l'Assemblée fédérale et des tribunaux fédéraux pour les décisions de première instance et les décisions prises sur recours, conformément au Statut des fonctionnaires du 30 juin 19277;
c  les établissements ou entreprises fédéraux autonomes;
cbis  le Tribunal administratif fédéral;
d  les commissions fédérales;
e  d'autres autorités ou organisations indépendantes de l'administration fédérale, en tant qu'elles statuent dans l'accomplissement de tâches de droit public à elles confiées par la Confédération.
3    Seuls les art. 34 à 38 et 61, al. 2 et 3, concernant la notification des décisions, et l'art. 55, al. 2 et 4, concernant le retrait de l'effet suspensif, s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de dernière instance qui ne statuent pas définitivement en vertu du droit public fédéral. Est réservé l'art. 97 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants9 relatif au retrait de l'effet suspensif pour les recours formés contre les décisions des caisses de compensation.10 11
VwVG nach kantonalem Recht. Es hat dabei den in Art. 61 lit. a
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
-i ATSG umschriebenen Anforderungen zu genügen. Art. 61 lit. d
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG sieht vor, dass das Versicherungsgericht an die Begehren der Parteien nicht gebunden ist. Es kann eine Verfügung oder einen Einspracheentscheid zu Ungunsten der beschwerdeführenden Person ändern oder dieser mehr zusprechen, als sie verlangt hat, wobei den Parteien vorher Gelegenheit zur Stellungnahme sowie zum Rückzug der Beschwerde zu geben ist.
2.2 Art. 61 lit. d
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG nimmt einmal den Gehalt des - mit Inkrafttreten des ATSG aufgehobenen - Art. 85 Abs. 2 lit. d
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 85
AHVG auf, wonach die kantonale Rekursbehörde den Parteien Gelegenheit zur Stellungnahme geben muss, wenn sie eine Verfügung zu Ungunsten des Beschwerdeführers abzuändern oder diesem mehr als verlangt zuzusprechen gedenkt. Zusätzlich kodifiziert Art. 61 lit. d
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG die Rechtsprechung (BGE 122 V 167 Erw. 2a und b), wonach im Rahmen der Anhörung vor einer beabsichtigten Reformatio in peius die Partei, welche eine Verschlechterung ihrer Rechtslage gewärtigen muss, ausdrücklich darauf hinzuweisen ist, dass sie ihr Rechtsmittel zurückziehen kann (RKUV 2004 Nr. U 520 S. 446 Erw. 4; Urteil M. vom 13. Februar 2004, C 259/03, Erw. 2 mit Hinweisen, zusammengefasst in ZBJV 2004 S. 752).
3.
3.1 Nachdem der Versicherte gegen die Zusprechung einer Dreiviertelsrente aufgrund eines Invaliditätsgrades von 61 Prozent beim kantonalen Gericht Beschwerde erhoben hatte mit dem Antrag, es sei ihm eine ganze Rente auszurichten, schloss die IV-Stelle in ihrer Beschwerdeantwort vom 14. Februar 2005, bei einem Invaliditätsgrad von tatsächlich nur 57 Prozent sei eine halbe Invalidenrente geschuldet. Mit Verfügung vom 15. Februar 2005 gab das kantonale Gericht dem Beschwerdeführer mit Verweis auf die Stellungnahme der Verwaltung Gelegenheit, "sich dazu, insbesondere zur beantragten Schlechterstellung, bis 8. März 2005 schriftlich zu äussern oder innert dieser Frist die Beschwerde zurückzuziehen". Der Versicherte stellte daraufhin unter anderem den Verfahrensantrag, es sei ihm eine Frist zur Stellungnahme sowie zum Rückzug der Beschwerde einzuräumen, falls das angerufene Gericht eine Reformatio in peius in Betracht ziehe (Eingabe vom 15. April 2005). Am 11. Mai 2005 bekräftigte die IV-Stelle ihren lite pendente gestellten Antrag. In der Folge erhob die Vorinstanz weitere Beweise hinsichtlich des medizinischen Sachverhalts. Am 21. September 2005 richtete das kantonale Gericht ein Schreiben folgenden Inhalts an den Beschwerdeführer:
"Aufgrund ihrer am 14.2.2005 angestellten Berechnung des Invaliditätsgrades - worauf im Übrigen verwiesen werden kann - ist die IV-Stelle zu einem IV-Grad von 57 Prozent gelangt, was eine Reduktion des Rentenanspruchs des Beschwerdeführers zur Folge hätte, jedoch noch einer genauen Überprüfung zu unterziehen ist. Es ist daher nicht zum Vornherein auszuschliessen, dass das Versicherungsgericht Ihre Beschwerde nicht nur abweisen, sondern möglicherweise zu Ihren Ungunsten entscheiden wird. Sie erhalten daher Gelegenheit, inbesondere zwecks Vermeidung einer Schlechterstellung (sog. reformatio in peius), die Beschwerde gegen den angefochtenen Einspracheentscheid zurückzuziehen. In diesem Falle wäre das Verfahren abzuschreiben und bliebe der angefochtene Einspracheentscheid bestehen. Bitte lassen Sie uns bis spätestens 5. Oktober 2005 einen allfälligen Rückzug der Beschwerde zukommen oder aber die Erklärung, dass Sie - trotz Drohen einer Schlechterstellung - an der Beschwerde festhalten. Ohne Ihren Bericht innert der gesetzten Frist nehmen wir an, dass Sie einen richterlichen Entscheid wünschen."
Daraufhin verlangte der Versicherte eine beschwerdefähige Verfügung. Das kantonale Versicherungsgericht teilte ihm am 28. September 2005 mit, "ein solcher Verfahrensschritt" sei
"weder vorgesehen noch würde ein solcher aus hier nicht weiter darzulegenden Gründen (Vorwegnahme des Entscheides etc.) einen Sinn machen. Vielmehr wird das Versicherungsgericht erst in einem allenfalls zu erlassenden Urteil den Antrag der IV-Stelle auf Reduktion der Rente prüfen und über die damit verbundene Schlechterstellung des Beschwerdeführers entscheiden, wogegen im Übrigen das Rechtsmittel der Verwaltungsgerichtsbeschwerde an das Eidgenössische Versicherungsgericht erhoben werden kann. Stattdessen haben Sie nach wie vor Gelegenheit, bis spätestens 5.10.2005 die Beschwerde zurückzuziehen oder zu erklären, dass Sie daran festhalten. Ohne Ihren Bericht innert der gesetzten Frist nehmen wir an, dass Sie einen richterlichen Entscheid wünschen."
Der Beschwerdeführer liess beantragen, es sei ihm "unter Rücknahme der Schreiben vom 21. und 28. September 2005 (...) in Bezug auf eine reformatio in peius das rechtliche Gehör, Gelegenheit zur Stellungnahme und zum allfälligen Rückzug der Beschwerde erst in dem Falle zu eröffnen, wenn das Versicherungsgericht selbst eine reformatio in peius für erforderlich hält bzw. eine solche beabsichtigt" (Eingabe vom 5. Oktober 2005). Mit verfahrensleitender Verfügung vom 10. Oktober 2005 wies das kantonale Gericht dieses Begehren ab. Der Versicherte teilte der Rekursbehörde mit, er halte an der Beschwerde fest. Im angefochtenen Entscheid änderte die Vorinstanz den Einspracheentscheid schliesslich zu Ungunsten des Beschwerdeführers ab.
3.2
3.2.1 Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat in RKUV 2004 Nr. U 520 S. 445 Erw. 3.2 festgestellt, dass ein Beschwerdeführer allein aufgrund dessen, dass die Gegenpartei in der Beschwerdeantwort eine Reformatio in peius beantragt und ihm das Gericht eine Frist zur Einreichung einer Stellungnahme ansetzt, nicht abzuschätzen vermag, ob dieses tatsächlich erwäge, seine Rechtsstellung in Übereinstimmung mit dem beschwerdegegnerischen Rechtsbegehren zu seinen Ungunsten zu ändern. Es kann vom Versicherten nicht verlangt werden, den Entscheid über einen Rückzug des Rechtsmittels rein vorsorglich treffen zu müssen, ohne zu wissen, ob das Gericht selbst eine Reformatio in peius für möglich erachtet, und so Gefahr zu laufen, eine Beschwerde zurückzuziehen, die - wenn er daran festhielte - gutgeheissen würde. Bei Vorliegen eines Antrags der Gegenpartei auf Vornahme einer Reformatio in peius darf sich ein Gericht nach dieser Praxis nicht damit begnügen, die versicherte Person zur Stellungnahme zu den Argumenten des Versicherungsträgers aufzufordern, sondern ist verpflichtet, diese ausdrücklich auf den Umstand aufmerksam zu machen, dass es eine Schlechterstellung in Erwägung ziehe, und ihr Gelegenheit zu geben, darauf zu reagieren.
3.2.2 Die Rechtsprechung verlangt somit, dass ein Gericht bei der schriftlichen Androhung einer Reformatio in peius - wenn auch unpräjudiziell, unter Vorbehalt des materiellen Endentscheids - deutlich macht, dass es eine entsprechende Schlechterstellung für möglich hält. Der Beschwerdeführer muss in die Lage versetzt werden, abzuschätzen, ob das Gericht aufgrund einer vorläufigen Beurteilung der Sach- und Rechtslage tatsächlich in Erwägung zieht, den angefochtenen Entscheid zu Ungunsten der beschwerdeführenden Person abzuändern. Eine Mitteilung, welche die Durchführung des Verfahrens gemäss BGE 122 V 166 allein mit dem beschwerdegegnerischen Begehren begründet, wird dieser Vorgabe nicht gerecht. Vielmehr muss sich das Gericht die dem Antrag auf Reformatio in peius zugrunde liegenden Überlegungen in dem Sinne zu eigen machen, als es zu erkennen gibt, dass es eine selbständige Vorabwürdigung der für eine Schlechterstellung sprechenden Fallumstände vorgenommen hat. Die Androhung einer Schlechterstellung muss erkennbar dem Gericht zuzurechnen sein. Die Darlegung des möglichen Verfahrensausgangs darf - als Entscheidungsgrundlage der rekurrierenden Person für ihr weiteres prozessuales Vorgehen - nicht mit geringerer Aussagekraft
ausgestattet werden, wenn diese Option durch einen Antrag der Gegenpartei ins Verfahren eingeführt wird. Eine blosse Einladung zur Stellungnahme ist in diesem Sinne nur zulässig, wenn das Gericht keine Veranlassung sieht, die Möglichkeit einer Reformatio in peius ins Auge zu fassen.
3.2.3 Die Vorinstanz hat sich mit den von der Beschwerdegegnerin vorgebrachten Gründen, die im Falle einer materiellen gerichtlichen Beurteilung zu einer Schlechterstellung des Versicherten führen könnten, nicht erkennbar im wie dargelegt unpräjudiziellen Sinn auseinandergesetzt. Sie verweist auf die Berechnungsweise des Invaliditätsgrades gemäss Beschwerdeantwort der IV-Stelle, nennt die gegebenenfalls eintretende Rechtsfolge und behält sich sodann eine spätere Überprüfung vor. Sie führt unter Bezugnahme auf die Stellungnahme der Verwaltung aus, es sei "daher" nicht von vornherein auszuschliessen, dass die Beschwerde nicht nur abgewiesen, sondern möglicherweise eine Schlechterstellung Platz greifen werde (Schreiben vom 21. September 2005). Die Möglichkeit einer Reformatio in peius wird mithin nur mit dem beschwerdegegnerischen Parteistandpunkt kausal verknüpft, nicht aber mit einer eigenständigen vorläufigen Einschätzung durch das Gericht selber, ob der rechtsuchenden Partei allenfalls eine Schlechterstellung drohen könnte. Die Vorinstanz enthält sich auch in ihrem weiteren Schreiben vom 28. September 2005 der erforderlichen, freilich summarischen und mit Zurückhaltung zu formulierenden eigenen Stellungnahme vollständig, indem
sie ausdrücklich festhält, erst in einem allfälligen Urteil den Antrag der Verwaltung auf eine Reduktion der Invalidenrente zu prüfen. Es war zum damaligen Zeitpunkt folglich nicht erkennbar, ob das kantonale Gericht den beschwerdegegnerischen Vorbringen potentielle Erheblichkeit zuerkennt. Insofern ist die Reformatio in peius nicht rechtsgültig angedroht worden.
3.3 Der angefochtene Entscheid vom 27. Oktober 2005 verletzt daher Art. 61 lit. d
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG. Die Vorinstanz, an welche die Sache zurückzuweisen ist, wird vor einem neuen Entscheid, sofern sie selber dies nach wie vor für erforderlich hält, dem Beschwerdeführer die Möglichkeit einer Reformatio in peius anzeigen und ihm Gelegenheit zur Stellungnahme sowie zum Rückzug der Beschwerde geben (vgl. BGE 107 V 249 Erw. 3, wonach in entsprechenden Streitlagen eine letztinstanzliche Heilung des Verfahrensmangels ausser Betracht fällt).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne teilweise gutgeheissen, dass der kantonale Entscheid vom 27. Oktober 2005 aufgehoben und die Sache an das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn zurückgewiesen wird, damit es im Sinne der Erwägungen verfahre.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die IV-Stelle des Kantons Solothurn hat dem Beschwerdeführer für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 2500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, der Ausgleichskasse der Schweizer Maschinenindustrie und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 11. August 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber: