Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 496/2021

Urteil vom 10. Februar 2022

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter von Werdt, Bovey,
Gerichtsschreiber Buss.

Verfahrensbeteiligte
A.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwalt Moritz Näf,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Reto Strittmatter,
Beschwerdegegnerin

Betreibungsamt Zug, Gubelstrasse 22, 6300 Zug,

Gegenstand
Konkursandrohung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung, Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs, vom 9. Juni 2021 (BA 2021 9).

Sachverhalt:

A.
Am 14. September 2020 schlossen die C.________ LLC, die A.________ AG und die B.________ AG das Assignment Agreement Nr. 2 ab. Darin anerkannte die A.________ AG als Schuldnerin ("The Debtor") ihre Schuld in der Höhe von USD 2'371'732.50 gegenüber der C.________ LLC als (ursprünglicher) Gläubigerin ("The Creditor"). Die C.________ LLC trat ihre Forderung über USD 2'371'732.50 gegenüber der A.________ AG an die B.________ AG als neue Gläubigerin ("The New Creditor") ab. In der Folge bezahlte die A.________ AG einen Teilbetrag von USD 567'000.--. Für den restlichen Betrag leitete die B.________ AG beim Betreibungsamt Zug die Betreibung ein, woraufhin die A.________ AG Rechtsvorschlag erhob.
Mit Entscheid vom 8. Januar 2021 erteilte die Einzelrichterin am Kantonsgericht Zug der B.________ AG in der Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamtes Zug provisorische Rechtsöffnung für Fr. 1'672'663.81 nebst Zins zu 5 % seit 22. September 2020.
Am 28. Januar 2021 reichte die A.________ AG beim London Court of International Arbitration (nachfolgend: LCIA) ein Schiedsgesuch ein.
Am 5. März 2021 stellte das Betreibungsamt Zug der A.________ AG in der Betreibung Nr. xxx die Konkursandrohung zu.

B.
Gegen die Konkursandrohung liess die A.________ AG mit Eingabe vom 11. März 2021 Beschwerde beim Obergericht des Kantons Zug als Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs einreichen, mit der Begründung, sie habe eine Aberkennungsklage eingereicht, weshalb die Betreibung nicht fortgeführt werden dürfe. Mit Urteil vom 9. Juni 2021 wies das Obergericht die Beschwerde ab.

C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen vom 17. Juni 2021 ist die A.________ AG an das Bundesgericht gelangt. Die Beschwerdeführerin beantragt, es seien das Urteil des Obergerichts und die vom Betreibungsamt am 3. März 2021 ausgestellte Konkursandrohung aufzuheben.
Mit Verfügung vom 12. Juli 2021 wurde der Beschwerde antragsgemäss die aufschiebende Wirkung erteilt.
Während die Vorinstanz auf eine Stellungnahme zur Beschwerde verzichtet hat, beantragen das Betreibungsamt und die B.________ AG (nachfolgend: Beschwerdegegnerin) deren Abweisung.

Erwägungen:

1.

1.1. Entscheide kantonaler Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen unterliegen unabhängig eines Streitwertes der Beschwerde in Zivilsachen (Art. 72 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

, Art. 74 Abs. 2 lit. c

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

BGG). Die Beschwerde ist fristgerecht erhoben worden (Art. 100 Abs. 2 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2	Le délai de recours est de dix jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3	Le délai de recours est de cinq jours contre:
a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6	...96
7	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

BGG) und grundsätzlich zulässig.

1.2. Mit Beschwerde in Zivilsachen kann die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG). Das Bundesgericht wendet das Recht in diesem Bereich grundsätzlich von Amtes wegen und mit freier Kognition an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). In der Beschwerdeschrift ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG; BGE 143 I 377 E. 1.2). Die Verletzung verfassungsmässiger Rechte ist ebenfalls zu begründen (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG), wobei hier das Rügeprinzip gilt (BGE 142 III 364 E. 2.4).

2.
Anlass zur Beschwerde gibt die Frage, ob die Konkursandrohung vom Betreibungsamt gültig erlassen wurde.

2.1. Die Vorinstanz hat erwogen, die Beschwerdeführerin habe in ihrem Schiedsgesuch vom 28. Januar 2021 weder die Höhe noch den Bestand oder die Fälligkeit der Forderung der B.________ AG aus der Abtretungsvereinbarung Nr. 2 bestritten. Mit der Einleitung des Schiedsverfahrens habe sie bezweckt, die B.________ AG zum Abschluss eines Abzahlungsplans zu bewegen. Folglich habe es sich beim Schiedsgesuch vom 28. Januar 2021 nicht um eine Aberkennungsklage im Sinne von Art. 83 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166

SchKG gehandelt. Auch die Beschwerdegegnerin stellt sich auf den Standpunkt, dass die Konkursandrohung gültig ist. In ihrem Schiedsgesuch vom 28. Januar 2021 habe die Beschwerdeführerin Höhe, Bestand und Fälligkeit der in Betreibung gesetzten Forderung nicht bestritten, weshalb nicht ersichtlich sei, inwiefern die Vorinstanz Art. 83 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166

SchKG verletzt haben soll. Die Beschwerdegegnerin sei unter keinem Titel verpflichtet gewesen, mit der Beschwerdeführerin Verhandlungen im Hinblick auf die Vereinbarung eines Zahlungsplans aufzunehmen. Aus diesem unbegründeten Vorwurf lasse sich keine Bestreitung der Fälligkeit der Betreibungsforderung ableiten.

2.2. Demgegenüber ist die Beschwerdeführerin der Ansicht, dass die verfahrenseinleitende Eingabe an den Registrar des LCIA vom 28. Januar 2021 den für eine Fristwahrung notwendigen Inhalt aufgewiesen hat und die Fortsetzung der Betreibung Nr. xxx deshalb unzulässig gewesen ist. Gemäss der am 1. Oktober 2020 in Kraft getretenen neuen Fassung der LCIA-Schiedsordnung (nachfolgend LCIA-SchO 2020) würden die Rechtsbegehren im Schiedsgesuch noch nicht festgelegt. Gemäss Art. 15.2 der LCIA-SchO 2020 seien diese erst in der ausführlichen Klageschrift ("statement of case") festzulegen, welche innerhalb von 28 Tagen seit der Mitteilung der Konstituierung des Schiedsgerichts eingereicht werden müsse. Die Behauptung, dass die Konstituierung des Schiedsgerichts der Beschwerdeführerin am 20. April 2021 mitgeteilt worden sei, sei unbestritten geblieben. Weder zum Zeitpunkt der Einreichung des Schiedsgesuchs noch zum Zeitpunkt der Zustellung der Konkursandrohung seien die Rechtsbegehren der Beschwerdeführerin daher festgelegt gewesen. Dies verkenne die Vorinstanz, indem sie sich in ihrem Entscheid auf die Umschreibung des Streitgegenstands im Schiedsgesuch abstütze und bemängle, dass daraus nicht hervorgehe, dass die Beschwerdeführerin die
Feststellung verlange, dass die gesamte oder ein Teil der in Betreibung gesetzten Forderung nicht mehr bestehe oder dass sie zum Zeitpunkt der Zustellung des Zahlungsbefehls noch nicht fällig gewesen sei. Ausserdem könne der Vorinstanz nicht gefolgt werden, wenn sie in der Umschreibung des Streitgegenstandes im Schiedsgesuch vom 28. Januar 2021 keine zumindest implizite Bestreitung der Fälligkeit erblicke. Selbst wenn die Beschwerdeführerin in der Umschreibung nicht ausdrücklich ausgeführt habe, dass sie die Fälligkeit bestreite, gehe daraus hervor, dass sie geltend mache, die B.________ AG habe ihre eigenen Verpflichtungen aus dem Abtretungsvertrag Nr. 2 nicht erfüllt. Hierin müsse - entgegen der Auffassung der Vorinstanz - sehr wohl zumindest eine implizite Bestreitung der Fälligkeit erblickt werden.

2.3.

2.3.1. Nach Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung kann der Betriebene gegen den Betreibenden innert 20 Tagen auf Aberkennung der Forderung klagen (Art. 83 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166

SchKG). Solange diese Frist läuft oder die Klage innert dieser Frist anhängig gemacht wurde, ist der Rechtsvorschlag nicht definitiv beseitigt und die Betreibung kann mit Ausnahme der in Art. 83 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166

SchKG genannten Sicherungsmassnahmen nicht fortgesetzt werden (vgl. BGE 128 III 383 E. 3; STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 13 zu Art. 83

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166

SchKG). Die Aberkennungsklage ist eine negative Feststellungsklage materiellrechtlicher Natur (BGE 133 III 645 E. 5.2; 124 III 207 E. 3a). Der Betriebene verlangt mit dieser die rechtskräftige Feststellung, dass die gesamte oder ein Teil der in Betreibung gesetzten Forderung nicht oder nicht mehr besteht oder dass sie zum Zeitpunkt der Zustellung des Zahlungsbefehls noch nicht fällig war (STAEHELIN, a.a.O., N. 14 zu Art. 83

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166

SchKG).
Ist für die Beurteilung der in Betreibung gesetzten Forderung ein Schiedsgericht vereinbart worden, so ist dieses zwingend für die Aberkennungsklage zuständig (vgl. BGE 94 I 365 E. 3; Urteile 4A 213/2019 vom 4. November 2019 E. 3; 5A 127/2010 vom 7. September 2010 E. 3.1, in: SJ 2011 I S. 133; STAEHELIN, a.a.O., N. 42 zu Art. 83

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166

SchKG; VOCK/MEISTER-MÜLLER, SchKG-Klagen nach der Schweizerischen ZPO, 2. Aufl. 2018, S. 156; VOCK, in: SchKG, Kurzkommentar, 2. Aufl. 2014, N. 8 zu Art. 83

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166

SchKG). Diesfalls muss der Betriebene innert 20 Tagen die für die Bezeichnung der Schiedsrichter ihm obliegenden Vorkehrungen treffen und, sobald sich das Schiedsgericht konstituiert hat, innert weiteren 20 Tagen die Klage einreichen (BGE 56 III 233 E. 4; Urteil 7B.55/2006 vom 21. September 2006 E. 3.2; STAEHELIN, a.a.O., N. 30 zu Art. 83

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
1	Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162.
2	De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164
3	S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165
4	Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166

SchKG). Aus der zitierten bundesgerichtlichen Rechtsprechung, wonach die 20-tägige Frist sowohl für die Einleitung des Verfahrens zur Konstituierung des Schiedsgerichts als auch die Einreichung der Klage Geltung hat, kann indes nicht abgeleitet werden, dass die Bezeichnung des geltend gemachten Feststellungsanspruchs bei Einleitung des Verfahrens nicht notwendig wäre. Vielmehr ist mit der Vorinstanz und der Lehre
gegenteils vom Grundsatz auszugehen, dass die klagende Partei innert der 20-Tages-Frist auch ihr individualisiertes Rechtsbegehren unterbreiten muss, selbst wenn die erste Verfahrenshandlung lediglich der Einleitung des Verfahrens zur Konstituierung des Schiedsgerichts dient (OETIKER, Eintritt und Wirkungen der Rechtshängigkeit in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit, 2003, Rz. 603 ff.; HABEGGER, in: Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3. Aufl. 2017, N. 21 und 23 zu Art. 372

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 372 Litispendance - 1 L'instance arbitrale est pendante:
1	L'instance arbitrale est pendante:
a	dès qu'une partie saisit le tribunal arbitral désigné dans la convention d'arbitrage;
b	si la convention d'arbitrage ne désigne aucun tribunal arbitral, dès qu'une partie engage la procédure de constitution du tribunal arbitral ou la procédure de conciliation préalable convenue entre les parties.
2	Lorsque les parties déposent des demandes identiques devant une autorité judiciaire et un tribunal arbitral, celui qui a été saisi en second suspend d'office la procédure jusqu'à droit connu sur la compétence du premier saisi.

ZPO; GIRSBERGER/VOSER, International Arbitration, 4. Aufl. 2021, Rz. 886; STACHER, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. III, 2014, N. 63 zu Art. 372

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 372 Litispendance - 1 L'instance arbitrale est pendante:
1	L'instance arbitrale est pendante:
a	dès qu'une partie saisit le tribunal arbitral désigné dans la convention d'arbitrage;
b	si la convention d'arbitrage ne désigne aucun tribunal arbitral, dès qu'une partie engage la procédure de constitution du tribunal arbitral ou la procédure de conciliation préalable convenue entre les parties.
2	Lorsque les parties déposent des demandes identiques devant une autorité judiciaire et un tribunal arbitral, celui qui a été saisi en second suspend d'office la procédure jusqu'à droit connu sur la compétence du premier saisi.

ZPO). Trotz vorgängigem Rechtsöffnungsverfahren ist dies gerechtfertigt, weil sich das im materiellen Prozess zu stellende Feststellungsbegehren keineswegs auf die gesamte Forderung beziehen muss, für welche die provisorische Rechtsöffnung erteilt wurde, sondern die betriebene Partei namentlich auch die Aberkennung nur eines Teils der Forderung verlangen kann.
Lediglich der Vollständigkeit halber sei darauf hingewiesen, dass bezüglich des Erfordernisses der Bezeichnung des geltend gemachten Anspruchs entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin nach der LCIA-Schiedsordnung nichts grundsätzlich Anderes gilt. Art. 1.1 (iii) LCIA-SchO 2020 statuiert klar, dass bereits der Antrag auf Durchführung eines Schiedsverfahrens unter anderem eine kurze Darstellung über die Natur und Umstände der Streitsache enthalten und die von der klagenden Partei vorgebrachten Ansprüche spezifizieren muss.

2.3.2. Im konkreten Fall wurde der Streitgegenstand im Schiedsgesuch vom 28. Januar 2021 (in der im angefochtenen Entscheid wiedergegebenen Übersetzung des englischen Originaltexts) wie folgt umschrieben:

"Der Streit hat seinen Ursprung im Vertrag N 1201-BC/SC ("der Vertrag"). Das Recht, die Zahlung aus dem Vertrag zu fordern, wurde durch die Abtretungsvereinbarung Nr. 2 vom 14. September 2020 und die Abtretungsvereinbarung Nr. 3 vom 14. Oktober 2020 ("die Vereinbarungen") an die Beklagte abgetreten. Aufgrund der Pandemie und anderer Faktoren war die Klägerin nicht in der Lage, die Zahlungen aus den Vereinbarungen an die Beklagte vorzunehmen. Die Beklagte hat es versäumt, mit der Klägerin Verhandlungen aufzunehmen und einen Abzahlungsplan zu vereinbaren, und hat unter Verstoss gegen die Bestimmungen des Vertrages und der Vereinbarungen, Verhandlungen aufzunehmen, um Streitigkeiten, Meinungsverschiedenheiten oder Anforderungen aus dem Vertrag durch ein Schiedsverfahren zu lösen, eine Klage beim Schweizer Gericht eingereicht. Die Klägerin wird in der Klageschrift den Streitfall detailliert darlegen sowie die Rechtsbegehren nennen."
Obschon die Beschwerdeführerin im Schiedsgesuch auf die Forderung, die zur Betreibung geführt hat, Bezug genommen hat, mag fraglich sein, ob aus der zitierten Umschreibung des Streitgegenstands - wie die Beschwerdeführerin geltend macht - tatsächlich ein rechtsgenüglicher Antrag auf Feststellung der fehlenden Fälligkeit der Betreibungsforderung abgeleitet werden kann. Darauf kommt es aber vorliegend nicht an. Entscheidend ist, dass es nach der ständigen (aber im angefochtenen Entscheid nicht erwähnten) Praxis des Bundesgerichts grundsätzlich Sache des angerufenen Gerichts bzw. Schiedsgerichts ist, über die Rechtzeitigkeit der Aberkennungsklage zu befinden. Lediglich dort, wo von vornherein unzweifelhaft feststeht, dass die Klagefrist nicht gewahrt ist, können die Betreibungsbehörden die Betreibung fortsetzen, ohne den gerichtlichen Entscheid abzuwarten (BGE 117 III 17 E. 2; 102 III 67 E. 2b; 101 III 40 E. 3; 91 III 15 E. 1; 65 III 89; Urteil 7B.55/2006 vom 21. September 2006 E. 3.2). Eine solche Evidenz durfte im vorliegenden Fall nicht angenommen werden, weshalb die Kompetenz des Schiedsgerichts in dieser Frage nicht beschnitten bzw. dem Entscheid des Schiedsgerichts nicht durch voreilige Fortsetzung der Betreibung vorgegriffen
werden durfte. Für den Ausgang des vorliegenden Beschwerdeverfahrens unerheblich ist demgegenüber das Vorbringen der Beschwerdegegnerin, das Schiedsgericht habe im zwischenzeitlich ergangenen Schiedsentscheid ausgeführt, aus dem Schiedsgesuch gehe alles andere als klar hervor, dass die Beschwerdeführerin die Aberkennung der Forderung verlange und im Übrigen festgehalten, dass sich die Beschwerdeführerin im Schiedsverfahren gar nicht ernsthaft gegen die Forderung gewehrt habe. Der von der Beschwerdegegnerin eingereichte Schiedsentscheid des LCIA vom 16. August 2021 datiert nach dem angefochtenen Entscheid und kann als echtes Novum im bundesgerichtlichen Verfahren nicht berücksichtigt werden (Art. 99 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

BGG; BGE 143 V 19 E. 1.2; 135 I 221 E. 5.2.4; 133 IV 342 E. 2.1).

3.
Aus diesen Gründen ist die Beschwerde gutzuheissen und die Konkursandrohung in der Betreibung Nr. xxx ist aufzuheben. Dem Verfahrensausgang entsprechend wird die Beschwerdegegnerin kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

und Art. 68 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG). Eine Rückweisung der Sache an die kantonale Aufsichtsbehörde zur Neuregelung der Kosten- und Entschädigungsfolgen des kantonalen Verfahrens (Art. 67

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 67 Frais de la procédure antérieure - Si le Tribunal fédéral modifie la décision attaquée, il peut répartir autrement les frais de la procédure antérieure.

und Art. 68 Abs. 5

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.

BGG) erübrigt sich, da das Verfahren vor der kantonalen Aufsichtsbehörde kostenlos war (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 20a - 1 ...33
1	...33
2	Les dispositions suivantes s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de surveillance:34
1	les autorités de surveillance doivent, chaque fois qu'elles agissent en cette qualité, se désigner comme telles et le cas échéant, comme autorité inférieure ou supérieure;
2	l'autorité de surveillance constate les faits d'office. Elle peut demander aux parties de collaborer et peut déclarer irrecevables leurs conclusions lorsque les parties refusent de prêter le concours nécessaire que l'on peut attendre d'elles;
3	l'autorité de surveillance apprécie librement les preuves; sous réserve de l'art. 22, elle ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties.
4	la décision est motivée et indique les voies de droit; elle est notifiée par écrit aux parties, à l'office concerné et à d'autres intéressés éventuels;
5	les procédures sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1500 francs au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours.
3	Pour le reste, les cantons règlent la procédure.

SchKG) und keine Parteientschädigung zugesprochen werden durfte (Art. 62 Abs. 2

SR 281.35 Ordonnance du 23 septembre 1996 sur les émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (OELP) OELP Art. 62 Dépens - 1 ...32
1	...32
2	Dans la procédure de plainte au sens des art. 17 à 19 LP, il ne peut être alloué aucun dépens.

der Gebührenverordnung zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, GebV SchKG, SR 281.35).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung, Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs, vom 9. Juni 2021 und die Konkursandrohung vom 3. März 2021 in der Betreibung Nr. xxx, Betreibungsamt Zug, gegen die A.________ AG werden aufgehoben.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 5'000.-- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 5'000.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Betreibungsamt Zug und dem Obergericht des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung, Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 10. Februar 2022

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Escher

Der Gerichtsschreiber: Buss