Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 191/2008

Urteil vom 9. Oktober 2008
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Bundesrichterin Leuzinger,
Gerichtsschreiberin Polla.

Parteien
Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Zürich, 8090 Zürich,
Beschwerdeführer,

gegen

W.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Arbeitslosenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. Januar 2008.

Sachverhalt:

A.
Der 1967 geborene W.________ meldete sich nach einer durch die Arbeitslosenversicherung vom 3. Juli bis 31. Oktober 2006 geförderten selbstständigen Erwerbstätigkeit, welche er anschliessend aufnahm, am 9. Januar 2007 erneut zur Arbeitsvermittlung im Umfang von 100 % und zum Bezug von Arbeitslosenentschädigung an. Das Amt für Wirtschaft und Arbeit (AWA) des Kantons Zürich verneinte einen Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung ab Antragstellung, da er seine selbstständige Erwerbstätigkeit nicht vollständig aufgegeben habe (Verfügung vom 20. März 2007). Daran hielt das Amt auf Einsprache hin fest (Einspracheentscheid vom 14. Juni 2007).

B.
In Gutheissung der hiegegen geführten Beschwerde hob das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich den Einspracheentscheid vom 14. Juni 2007 auf und stellte fest, dass W.________ ab 9. Januar 2007 vermittlungsfähig war und Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung hat, sofern die weiteren Anspruchsvoraussetzungen erfüllt sind (Entscheid vom 28. Januar 2008).

C.
Das AWA des Kantons Zürich führt Beschwerde und beantragt die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids.
W.________ schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Staatssekretariat für Wirtschaft hat auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG).

2.
Nach Art. 71a Abs. 1
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 71a - 1 L'assurance peut soutenir l'assuré qui projette d'entreprendre une activité indépendante durable par le versement de 90 indemnités journalières au plus durant la phase d'élaboration du projet.255
1    L'assurance peut soutenir l'assuré qui projette d'entreprendre une activité indépendante durable par le versement de 90 indemnités journalières au plus durant la phase d'élaboration du projet.255
2    Elle peut assumer, pour cette catégorie d'assurés, 20 % des risques de perte concernant les cautionnements accordés dans les limites de la loi fédérale du 6 octobre 2006 sur les aides financières aux organisations de cautionnement en faveur des petites et moyennes entreprises256. Le montant versé par le fonds de compensation en cas de perte est imputé sur le droit de l'assuré aux indemnités journalières.257
AVIG kann die Versicherung arbeitslose Personen, die eine dauernde selbstständige Erwerbstätigkeit aufnehmen wollen, durch die Ausrichtung von höchstens 90 Taggeldern während der Planungsphase (Art. 95a
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage
OACI Art. 95a Phase d'élaboration du projet - (art. 71a, al. 1, LACI)
AVIV) eines Projektes unterstützen. Nimmt der Versicherte nach dem Bezug des letzten besonderen Taggeldes eine selbstständige Erwerbstätigkeit auf oder hat er sie zu diesem Zeitpunkt bereits aufgenommen, ist seine Arbeitslosigkeit beendet und er erhält keine weiteren Leistungen der Arbeitslosenversicherung (BGE 126 V 212; ARV 2001 Nr. 9 S. 90 E. 1d mit Hinweis, C 427/99; 2000 Nr. 37 S. 197, C 253/98; Nr. 5 S. 22, C 117/98). Bei endgültiger Aufgabe (ARV 2001 Nr. 9 S. 89; 2000 Nr. 37 S. 197) der selbstständigen Erwerbstätigkeit gilt für den allfälligen Bezug weiterer Taggelder eine Rahmenfrist von vier Jahren (Art. 71d Abs. 2
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 71d Issue de la phase d'élaboration du projet - 1 À l'issue de la phase d'élaboration du projet, mais au plus tard lorsqu'il perçoit la dernière indemnité journalière, l'assuré doit indiquer à l'autorité compétente s'il entreprend ou non une activité indépendante. S'il a soumis son projet à une organisation au sens de l'art. 3 de la loi fédérale du 6 octobre 2006 sur les aides financières aux organisations de cautionnement en faveur des petites et moyennes entreprises267, l'obligation d'informer incombe alors à cette dernière.268
1    À l'issue de la phase d'élaboration du projet, mais au plus tard lorsqu'il perçoit la dernière indemnité journalière, l'assuré doit indiquer à l'autorité compétente s'il entreprend ou non une activité indépendante. S'il a soumis son projet à une organisation au sens de l'art. 3 de la loi fédérale du 6 octobre 2006 sur les aides financières aux organisations de cautionnement en faveur des petites et moyennes entreprises267, l'obligation d'informer incombe alors à cette dernière.268
2    Si l'assuré entreprend une activité indépendante, le délai-cadre d'indemnisation en cours est prolongé de deux ans pour l'octroi ultérieur d'éventuelles indemnités journalières.269 L'assuré ne peut toucher au total plus que le nombre maximum d'indemnités journalières fixé à l'art. 27.
AVIG), gerechnet ab Stichtag bei der Eröffnung der ursprünglichen Rahmenfrist für den Leistungsbezug. Damit wird die laufende zweijährige Rahmenfrist um zwei Jahre erstreckt, wenn die Erwerbstätigkeit nicht beitragswirksam nach Art. 13
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
1    Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48
2    Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré:
a  exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS;
b  sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer;
c  est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations;
d  a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail.
2bis    et 2ter ...53
3    ...54
4    Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55
5    Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56
AVIG war (Art. 95e Abs. 2
SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage
OACI Art. 95e Issue de la phase d'élaboration du projet et délai-cadre - (art. 71d LACI)259
1    La réalisation ou la non-réalisation du projet doit être notifiée par écrit à l'autorité cantonale.
2    ...260
3    Le délai-cadre prolongé selon l'art. 71d, al. 2, LACI est remplacé par un nouveau délai-cadre d'indemnisation dès que l'assuré qui a épuisé son droit à l'indemnité remplit les conditions d'ouverture de ce délai-cadre.261
AVIV; Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung in: Ulrich Meyer [Hrsg.], Schweizerisches Bundessozialversicherungsrecht [SBVR], Band
XIV, Soziale Sicherheit, 2. Aufl., Basel/Genf/München 2007, Rz. 793).

3.
Streitig und zu prüfen ist, ob der Beschwerdegegner ab 9. Januar 2007 wiederum Anspruch auf Leistungen der Arbeitslosenversicherung hat, nachdem ihm zur Aufnahme einer selbstständigen Erwerbstätigkeit besondere Taggelder bis zum 31. Oktober 2006 gewährt worden waren und er anschliessend eine solche Tätigkeit tatsächlich aufgenommen hat.

3.1 Die Vorinstanz hat im Wesentlichen erwogen, die vom Beschwerdeführer im relevanten Zeitraum erbrachten Nachweise der persönlichen Arbeitsbemühungen würden dokumentieren, dass er sich tatsächlich, wenn auch nicht genügend intensiv, um eine Anstellung bemüht habe. Es sei davon auszugehen, dass er gewillt gewesen sei, eine unselbstständige Arbeit aufzunehmen. Überdies liessen der noch nicht erfolgte Eintrag im Handelsregister sowie die bis anhin fehlende Anmeldung als Selbstständigerwerbender bei der AHV-Ausgleichskasse eher auf seine Vermittlungsfähigkeit schliessen. Die an Randzeiten geführten "Investorengespräche" stünden überdies der Ausübung einer vollzeitlichen Arbeitnehmertätigkeit nicht entgegen. Einzig die bereits investierte Summe von Fr. 50'000.- würde für eine fehlende Vermittlungsfähigkeit sprechen, allerdings habe er keine Lokalitäten gemietet und verfüge über keine aufwändige Infrastruktur. Vor diesem Hintergrund und unter Berücksichtigung der Tatsache, dass der Versicherte die selbstständige Tätigkeit lediglich als Reaktion auf die Arbeitslosigkeit aufgenommen habe, sei die Vermittlungsfähigkeit ab 9. Januar 2007 zu bejahen.

3.2 Das Beschwerde führende Amt stellt sich dementgegen auf den Standpunkt, die Vorinstanz habe sich mit seinen Argumenten, insbesondere dem Umstand, dass die mit Taggeldern zur Förderung der selbstständigen Erwerbstätigkeit aufgenommene Tätigkeit nicht definitiv aufgegeben worden sei, nicht auseinandergesetzt und sei lediglich auf das Anspruchserfordernis der Vermittlungsfähigkeit eingegangen. Könnte der Versicherte aber je nach Geschäftsgang und je nach Belieben Taggelder der Arbeitslosenversicherung beziehen, käme dies der Aushöhlung dieses Instituts gleich. Soweit er daher seine selbstständige Erwerbstätigkeit nicht vollständig aufgegeben habe, sei er nicht taggeldberechtigt.

3.3 Unbestrittenermassen hat der Beschwerdegegner am 1. November 2006 seine selbstständige Erwerbstätigkeit aufgenommen. Nachdem die weitere Finanzierung indessen - gemäss seiner Aussage - nicht zu Stande gekommen war, meldete er sich am 9. Januar 2007 erneut zum Leistungsbezug bei der Arbeitslosenversicherung an. Bei der Anmeldebestätigung vom 25. Januar 2007 wurde als letzter Arbeitgeber denn auch "Club X.________ selbständig" aufgeführt. Die zuständige Arbeitslosenkasse überwies daraufhin am 21. Februar 2007 die Sache zum Entscheid an das AWA, da sich der Versicherte gegenüber dem RAV dahingehend geäussert hätte, dass er den Gedanken an die berufliche Selbstständigkeit noch nicht aufgegeben habe. Wäre die Finanzierung des Projektes gesichert, würde er dieses weiterverfolgen. Hiezu führe er Gespräche mit Investoren über Mittag und an Abenden, die Löhne habe er bis anhin aus dem Vermögen finanziert (Protokoll Beratungsgespräch vom 25. Januar 2007). Gleiches ergibt sich aus seiner schriftlichen Stellungnahme vom 22. Februar 2007, worin er ausführte, das Projekt könne umgesetzt werden, wenn ein Investor gefunden würde, ansonsten sei die berufliche Selbstständigkeit gestorben. Daraus kann gerade nicht gefolgert werden, dass der
Beschwerdegegner die Selbstständigkeit als gescheitert betrachtete und gewillt war, diese vollständig aufzugeben, was aus arbeitslosenversicherungsrechtlicher Sicht hingegen Voraussetzung für einen Anspruch auf weitere Taggeldleistungen wäre (E. 2 hievor; Urteil C 165/00 vom 18. Oktober 2000, E. 2a). Für die selbstständige Erwerbstätigkeit spricht sodann die Gründung der Club X.________ GmbH mit Sitz an der Privatadresse des Versicherten, für die er als einzelzeichnungsberechtigter Gesellschafter und Geschäftsführer mit einer Stammeinlage von Fr. 19'000.- (bei einem Stammkapital von Fr. 20'000.-) im Handelsregister eingetragen ist (Handelsregistereintrag vom 21. September 2007 mit Publikation im Schweizerischen Handelsamtsblatt am 27. September 2007).
Wie bereits dargelegt (E. 2 hievor) ist mit der Aufnahme der selbstständigen Erwerbstätigkeit die Arbeitslosigkeit beendet und Leistungen der Arbeitslosenversicherung bleiben auch bei mangelnder Beschäftigung oder fehlenden Einnahmen verwehrt (BGE 126 V 212 E. 3a S. 215). Daran änderte sich nichts, wenn der Beschwerdegegner in der hier relevanten Zeitspanne an sich vermittlungsfähig gewesen wäre (Urteil C 86/06 vom 22. Januar 2007, E. 3.5). Nach dem Gesagten basiert der vorinstanzliche Entscheid insofern auf einer Bundesrechtsverletzung, als sich das kantonale Gericht, ohne die massgebenden materiellrechtlichen Grundlagen (E. 2 hievor) angewendet zu haben, einzig mit dem Aspekt der Vermittlungsfähigkeit auseinandergesetzt und die Frage der definitiven Aufgabe der selbstständigen Erwerbstätigkeit ausser Acht gelassen hat, woraus eine unzutreffende rechtliche Würdigung eines mit Blick auf den am 21. September 2007 erfolgten Handelsregistereintrag der Club X.________ GmbH überdies unvollständig abgeklärten Sachverhalts (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG) resultiert.

3.4 Schliesslich führt der letztinstanzlich erstmals vorgebrachte Einwand des Beschwerdegegners, man hätte ihn darüber informieren müssen, dass Gespräche mit Finanzexperten und möglichen Investoren von zwei bis drei Stunden wöchentlich bereits geeignet sind, den Taggeldanspruch zu vereiteln, zu keinem anderen Ergebnis. Selbst wenn mit dem Beschwerdegegner angenommen wird, die Arbeitslosenversicherung habe in Kenntnis der Tatsache, dass er solche Gespräche führte, die gesetzliche Aufklärungs- und Beratungspflicht (Art. 27
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage
LACI Art. 27 Nombre maximum d'indemnités journalières - 1 Dans les limites du délai-cadre d'indemnisation (art. 9, al. 2), le nombre maximum d'indemnités journalières est calculé selon l'âge de l'assuré et la période de cotisation (art. 9, al. 3).
1    Dans les limites du délai-cadre d'indemnisation (art. 9, al. 2), le nombre maximum d'indemnités journalières est calculé selon l'âge de l'assuré et la période de cotisation (art. 9, al. 3).
2    L'assuré a droit à:
a  260 indemnités journalières au plus s'il justifie d'une période de cotisation de douze mois au total;
b  400 indemnités journalières au plus s'il justifie d'une période de cotisation de 18 mois au total;
c  520 indemnités journalières au plus s'il justifie d'une période de cotisation de 22 mois au moins et remplit au moins une des conditions suivantes:121
c1  être âgé de 55 ans ou plus,
c2  toucher une rente d'invalidité correspondant à un taux d'invalidité d'au moins 40 %.122
3    Pour les assurés qui sont devenus chômeurs au cours des quatre ans précédant l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 2, LAVS123 et dont le placement est impossible ou très difficile, de manière générale ou pour des motifs inhérents au marché du travail, le Conseil fédéral peut augmenter le nombre des indemnités journalières de 120 au maximum et prolonger le délai-cadre de deux ans au maximum.124
4    Les personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont droit à 90 indemnités journalières au plus.125
5    Les personnes qui, en vertu de l'art. 14, al. 2, sont contraintes d'exercer une activité salariée ou d'étendre une activité salariée en raison de la suppression de leur rente d'invalidité ont droit à 180 indemnités journalières au plus.126
5bis    Les personnes âgées de moins de 25 ans qui n'ont pas d'obligation d'entretien envers des enfants ont droit à 200 indemnités journalières au plus.127
AVIG) verletzt, indem sie seiner Ansicht nach nicht ausdrücklich auf seinen dadurch bedrohten Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung aufmerksam gemacht hatte, greift der Vertrauensschutz nicht (vgl. BGE 131 V 472; Ulrich Meyer, Grundlagen, Begriff und Grenzen der Beratungspflicht der Sozialversicherungsträger nach Art. 27 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 27 Renseignements et conseils - 1 Dans les limites de leur domaine de compétence, les assureurs et les organes d'exécution des diverses assurances sociales sont tenus de renseigner les personnes intéressées sur leurs droits et obligations.
1    Dans les limites de leur domaine de compétence, les assureurs et les organes d'exécution des diverses assurances sociales sont tenus de renseigner les personnes intéressées sur leurs droits et obligations.
2    Chacun a le droit d'être conseillé, en principe gratuitement, sur ses droits et obligations. Sont compétents pour cela les assureurs à l'égard desquels les intéressés doivent faire valoir leurs droits ou remplir leurs obligations. Le Conseil fédéral peut prévoir la perception d'émoluments et en fixer le tarif pour les consultations qui nécessitent des recherches coûteuses.
3    Si un assureur constate qu'un assuré ou ses proches ont droit à des prestations d'autres assurances sociales, il les en informe sans retard.
ATSG, in: Sozialversicherungsrechtstagung 2006, St. Gallen 2006, ff., S. 27 f. mit Hinweisen auf die seither ergangene Rechtsprechung). Denn der Einwand, bei vollständiger Beratung hätte er solche Gespräche unterlassen und den Aufbau einer selbstständigen Erwerbstätigkeit ganz aufgegeben, ist als weder bewiesene noch durch irgendwelche Abklärungsmassnahmen beweisbare Schutzbehauptung zu
werten und daher nicht zu hören. Auch nach der mit Verfügung vom 20. März 2007 zweifellos erhaltenen Kenntnis der Rechtslage gab er seine selbstständige Erwerbstätigkeit nicht auf (vgl. Urteil C 301/05 vom 8. Mai 2006, E.2.4.2), sondern gründete vielmehr, wie erwähnt, am 21. September 2007 seine eigene Firma, um ein Touristikunternehmen zu betreiben. Die Berufung auf eine rechtlich geschützte Vertrauensstellung scheitert folglich bereits am Vorliegen einer vertrauensschutzrechtlich bedeutsamen nachteiligen Disposition oder Unterlassung, womit auch unter diesem Gesichtswinkel kein Leistungsanspruch besteht und der Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung ab 9. Januar 2007 zu Recht verneint wurde.

4.
Das Verfahren ist kostenpflichtig. Die Gerichtskosten werden dem Beschwerdegegner als unterliegender Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen und der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. Januar 2008 aufgehoben.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, dem Staatssekretariat für Wirtschaft und der Unia Arbeitslosenkasse schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 9. Oktober 2008

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Ursprung Polla