Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 541/2022

Urteil vom 8. Mai 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Rechtsabteilung, Fluhmattstrasse 1, 6002 Luzern,
Beschwerdeführerin,

gegen

A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Nicolas Kuonen,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente; Valideneinkommen),

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Wallis vom 6. Juli 2022 (S2 22 4).

Sachverhalt:

A.
Der 1979 geborene A.________ war seit dem 2. Mai 2007 vollzeitlich als Maschinist bei der B.________ AG angestellt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 18. November 2016 stürzte er beim Beladen eines Lastkraftwagens von der Pritsche auf die Strasse. Gemäss Bericht des Spitals C.________ vom 24. November 2016 zog er sich unter anderem ein kompliziertes Schädel-Hirn-Trauma mit diversen Frakturen am Schädel und am Gesicht zu. Die Suva erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung; Taggeld) und klärte den Sachverhalt in medizinischer und beruflicher Hinsicht ab. Mit Verfügung vom 3. Februar 2020 und Einspracheentscheid vom 27. November 2021 sprach sie A.________ - nebst einer Integritätsentschädigung basierend auf einer Integritätseinbusse von 25 % - ab 1. Februar 2020 eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 17 % zu.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Kantonsgericht Wallis mit Urteil vom 6. Juli 2022 teilweise gut und sprach A.________ eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 20 % zu.

C.
Die Suva beantragt mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten, das vorinstanzliche Urteil sei aufzuheben und ihr Einspracheentscheid vom 27. November 2021 zu bestätigen.
A.________ lässt auf Abweisung der Beschwerde schliessen, soweit darauf einzutreten sei. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6; vgl. auch BGE 141 V 234 E. 1; 140 V 136 E. 1.1).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie den Invaliditätsgrad in Abänderung des Einspracheentscheids der Beschwerdeführerin vom 27. November 2021 auf 20 % statt auf 17 % festlegte. Prozessthema bildet dabei einzig die Frage, wie das Einkommen, das der Beschwerdegegner bei Rentenbeginn am 1. Februar 2020 hätte erzielen können, wenn er nicht invalid geworden wäre (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; Valideneinkommen), zu bestimmen ist. Die Beschwerdeführerin setzte es in ihrer Verfügung vom 3. Februar 2020 und im Einspracheentscheid vom 27. November 2021 auf Fr. 73'812.-, die Vorinstanz auf Fr. 76'602.95 fest.

3.

3.1. Das kantonale Gericht erwog, gemäss den Angaben der Arbeitgeberin zuhanden der IV-Stelle habe der Beschwerdegegner von November 2015 bis November 2016 ein Jahressalär von Fr. 76'602.95 erzielt. Die Familienzulagen seien ausser Acht zu lassen. An geleisteten Überstunden seien für den fraglichen Zeitraum lediglich Fr. 189.05 verbucht; ein höherer Betrag für zusätzliche Überstunden sei nicht zu berücksichtigen. Ein 13. Monatslohn sei im erwähnten Betrag bereits enthalten.

3.2. Die Beschwerdeführerin macht geltend, die Vorinstanz sei ohne Begründung von ihrer eigenen Ermittlung des Valideneinkommens abgewichen. Offenbar sei das kantonale Gericht von ihrer Berechnung des versicherten Verdienstes als Basis für die Rentenbemessung ausgegangen (Fr. 83'443.- beziehungsweise Fr. 83'442.95 gemäss Aufstellung vom 6./21. November 2019) und habe davon die Familienzulagen (Fr. 6'840.-) abgezogen. Sie selber, so die Beschwerdeführerin, habe ihrer Berechnung des Valideneinkommens gestützt auf die ihrerseits eingeholte Auskunft der Arbeitgeberin mit Hinweis auf den massgeblichen Gesamtarbeitsvertrag (GAV) einen Stundenlohn von Fr. 31.35 im Jahr 2020 (ausgehend von Fr. 30.45 im Jahr 2018 mit einer Erhöhung von je Fr. 0.45 in den Jahren 2019 und 2020) zugrundegelegt, diesen mit der Jahresstundenzahl von 2174 gemäss GAV multipliziert und zudem eine Aufrechnung um 8,3 % für den 13. Monatslohn vorgenommen.

3.3. Gestützt auf die rudimentären Ausführungen der Vorinstanz ist mit der Beschwerdeführerin davon auszugehen, dass die Ermittlung des Valideneinkommens im angefochtenen Urteil auf deren Berechnungsblatt vom 6./21. November 2019 beruht. Darauf wird der Lohn im Zeitraum vom 18. November 2015 bis 17. November 2016, dem Tag vor dem Unfall vom 18. November 2016, je monatlich abgebildet, wobei die Familienzulagen und die Ferienentschädigung (nebst Feiertagen und Überzeit) separat ausgewiesen sind. Die entsprechenden Zahlen stimmen, unter Abzug jeweils der Familienzulagen, überein mit den Angaben der Arbeitgeberin über die monatlichen Bezüge zuhanden der IV-Stelle. Dass die Familienzulagen beim Valideneinkommen ausser Acht zu lassen sind, wird vom Beschwerdegegner zu Recht nicht bestritten (vgl. Urteile 8C 569/2009 vom 19. März 2010 E. 2.1.2; U 154/04 vom 16. Januar 2006 E. 5.2).

3.4. Der in den 365 Tagen vor dem Unfall tatsächlich bezogene Lohn ist nach Art. 15 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 15 - 1 Les indemnités journalières et les rentes sont calculées d'après le gain assuré.
1    Les indemnités journalières et les rentes sont calculées d'après le gain assuré.
2    Est réputé gain assuré pour le calcul des indemnités journalières le dernier salaire que l'assuré a reçu avant l'accident; est déterminant pour le calcul des rentes le salaire que l'assuré a gagné durant l'année qui a précédé l'accident.
3    Lorsque le Conseil fédéral fixe le montant maximal du gain assuré au sens de l'art. 18 LPGA33, il désigne les gains accessoires et les prestations de remplacement qui en font partie.34 Ce faisant, il veille à ce que, en règle générale, au moins 92 %, mais pas plus de 96 % des travailleurs assurés soient couverts pour le gain intégral. Il édicte des prescriptions sur le gain assuré pris en considération dans des cas spéciaux, notamment:
a  lorsque l'assuré a droit pendant une longue période aux indemnités journalières;
b  en cas de maladie professionnelle;
c  lorsque l'assuré ne gagne pas, ou pas encore, le salaire usuel dans sa profession;
d  lorsque l'assuré est occupé de manière irrégulière.
UVG massgeblich für den der Rentenbemessung zugrundezulegenden versicherten Verdienst. Die erwähnte Aufstellung vom 6./21. November 2019 diente offensichtlich diesem Zweck. Zur Ermittlung des Invaliditätsgrades nach Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG hingegen ist als Valideneinkommen massgeblich, was die versicherte Person hypothetisch erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, wobei auf den Zeitpunkt des Rentenbeginns, hier am 1. Februar 2020, abzustellen ist (BGE 128 V 174; 129 V 222).

3.5. Wenn der von der Beschwerdeführerin für das Kalenderjahr 2020 ermittelte hypothetische Verdienst von dem in den 365 Tagen vor dem Unfall vom 18. November 2016 tatsächlich ausgerichteten Lohn im Umfang eines Betrages von Fr. 2'791.- abwich, ist dies auf tatsächlich noch nicht bezogene - aber bereits mit der ausbezahlten Entschädigung auf Stundenlohnbasis abgegoltene - Ferientage zurückzuführen. Hingegen bestehen insbesondere keine Anhaltspunkte dafür und wird auch nicht geltend gemacht, dass der Beschwerdegegner in höherem Umfang als von der Vorinstanz angenommen ein entsprechendes Zusatzeinkommen zufolge regelmässiger Überstundenarbeit erzielt hätte (vgl. Urteil 8C 771/2019 vom 19. Mai 2020 E. 5.1). Andere Gründe, weshalb der tatsächliche Verdienst nach den Vorgaben des GAV in den 365 Tagen vor dem Unfall höher ausgefallen sein sollte als der in einem Kalenderjahr ebenfalls gemäss GAV geschuldete, inzwischen in den Jahren 2019 und 2020 jeweils erhöhte, vermag der Beschwerdegegner nicht aufzuzeigen und ist nicht erkennbar. Insbesondere dringt er auch nicht durch mit seinem Einwand, dass die Aufstellung der Beschwerdeführerin vom 6./21. November 2019 das Valideneinkommen besser abbilde als die "theoretische" Berechnung gestützt
auf den GAV.

3.6. Indem die Vorinstanz für die Ermittlung des Valideneinkommens alleine auf die Zahlen des von der Beschwerdeführerin berechneten versicherten Verdienstes zurückgriff, ohne mögliche Ferientage zu berücksichtigen, verletzte sie Bundesrecht. Demgegenüber ermittelte die Beschwerdeführerin den hypothetischen Verdienst bei Rentenbeginn im Jahr 2020 in ihrer Verfügung vom 3. Februar 2020 und im Einspracheentscheid vom 27. November 2021 praxisgemäss aufgrund der jährlichen Bruttoarbeitszeit von 2174 Stunden gemäss GAV, das heisst der Sollarbeitszeit vor Abzug von Ferien und Feiertagen, und des damals gemäss GAV geschuldeten Stundenlohns (Fr. 31.35; in BGE 139 V 592 nicht publ. E. 5.2 und 5.3 des Urteils 8C 541/2012 vom 31. Oktober 2013; Urteile 8C 662/2019 vom 26. Februar 2020 E. 3.2; 8C 882/2014 vom 23. April 2015 E. 4.2). Die Beschwerde erweist sich damit als begründet und es hat mit dem von der Beschwerdeführerin ermittelten Invaliditätsgrad von 17 %, resultierend aus dem Vergleich des von ihr auf Fr. 73'812.- festgesetzten Valideneinkommens mit dem stets unbestritten gebliebenen Invalideneinkommen von Fr. 61'274.-, sein Bewenden. Das angefochtene Urteil ist aufzuheben und der Einspracheentscheid der Beschwerdeführerin zu
bestätigen.

4.
Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdegegner auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Das Urteil des Kantonsgerichts Wallis vom 6. Juli 2022 wird aufgehoben und der Einspracheentscheid der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) vom 27. November 2021 bestätigt.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Wallis und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. Mai 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo