Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

2C 411/2019

Urteil vom 1. Oktober 2019

II. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Seiler, Präsident,
Bundesrichter Zünd, Bundesrichterin Hänni,
Gerichtsschreiber Nabold.

Verfahrensbeteiligte
A.________ AG,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Recht & Compliance, Infrastruktur,

gegen

Einwohnergemeinde der Stadt Olten, Stadtrat, Stadthaus.

Gegenstand
Kanalisationsanschlussgebühr,

Beschwerde gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Solothurn vom 18. März 2019 (VWBES.2018.226).

Sachverhalt:

A.
In den Jahren 2012 bis 2014 errichtete die A.________ AG (nachstehend: A.________) auf dem Areal ihrer Werkstätte in Olten die "Betriebszentrale Mitte", ein sechsgeschossiges Dienstleistungsgebäude. Das Gebäude wurde für das Schmutzwasser an das Kanalisationsnetz der Stadt Olten angeschlossen, während das Regenabwasser grösstenteils in die Aare abgeleitet wird. Die Solothurnische Gebäudeversicherung schätzte den Wert des Dienstleistungsgebäudes am 15. März 2017 auf Fr. 62'009'120.- (Gebäudeversicherungswert).
Mit Verfügung vom 31. Mai 2017 verpflichtete die Einwohnergemeinde der Stadt Olten die A.________ zur Bezahlung einer Kanalisationsanschlussgebühr für die "Betriebszentrale Mitte" in der Höhe von Fr. 669'608.50 (1 % des Gebäudeversicherungswerts zuzüglich Mehrwertsteuer). Eine von der A.________ hiergegen erhobene Einsprache wies der Stadtrat von Olten mit Beschluss vom 21. August 2017, eine dagegen erhobene Beschwerde die Kantonale Schätzungskommission mit Entscheid vom 27. März 2018 ab.

B.
Die von der A.________ hiergegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn mit Urteil vom 18. März 2019 ab.

C.
Mit Beschwerde vom 3. Mai 2019 beantragt die A.________, es sei unter Aufhebung des kantonalen Urteils festzustellen, dass sie keine Kanalisationsanschlussgebühr zu entrichten habe, eventuell sei die Gebühr um mindestens drei Viertel zu reduzieren.
Während die Einwohnergemeinde der Stadt Olten auf Abweisung der Beschwerde schliesst, beantragt das Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn die Abweisung der Beschwerde, soweit auf sie einzutreten sei.
In ihrer Stellungnahme vom 27. Juni 2019 hält die A.________ an ihren Anträgen fest.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde richtet sich gegen den verfahrensabschliessenden Entscheid einer letzten kantonalen Instanz in einer Angelegenheit des öffentlichen Rechts. Die Voraussetzungen der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten sind erfüllt (Art. 82 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
, Art. 83
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 83 Exceptions - Le recours est irrecevable contre:
a  les décisions concernant la sûreté intérieure ou extérieure du pays, la neutralité, la protection diplomatique et les autres affaires relevant des relations extérieures, à moins que le droit international ne confère un droit à ce que la cause soit58 jugée par un tribunal;
b  les décisions relatives à la naturalisation ordinaire;
c  les décisions en matière de droit des étrangers qui concernent:
c1  l'entrée en Suisse,
c2  une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit,
c3  l'admission provisoire,
c4  l'expulsion fondée sur l'art. 121, al. 2, de la Constitution ou le renvoi,
c5  les dérogations aux conditions d'admission,
c6  la prolongation d'une autorisation frontalière, le déplacement de la résidence dans un autre canton, le changement d'emploi du titulaire d'une autorisation frontalière et la délivrance de documents de voyage aux étrangers sans pièces de légitimation;
d  les décisions en matière d'asile qui ont été rendues:
d1  par le Tribunal administratif fédéral, sauf celles qui concernent des personnes visées par une demande d'extradition déposée par l'État dont ces personnes cherchent à se protéger,
d2  par une autorité cantonale précédente et dont l'objet porte sur une autorisation à laquelle ni le droit fédéral ni le droit international ne donnent droit;
e  les décisions relatives au refus d'autoriser la poursuite pénale de membres d'autorités ou du personnel de la Confédération;
f  les décisions en matière de marchés publics:
fbis  les décisions du Tribunal administratif fédéral concernant les décisions visées à l'art. 32i de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs65;
f1  si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe; sont réservés les recours concernant des marchés du Tribunal administratif fédéral, du Tribunal pénal fédéral, du Tribunal fédéral des brevets, du Ministère public de la Confédération et des autorités judiciaires supérieures des cantons, ou
f2  si la valeur estimée du marché à adjuger est inférieure à la valeur seuil déterminante visée à l'art. 52, al. 1, et fixée à l'annexe 4, ch. 2, de la loi fédérale du 21 juin 2019 sur les marchés publics63;
g  les décisions en matière de rapports de travail de droit public qui concernent une contestation non pécuniaire, sauf si elles touchent à la question de l'égalité des sexes;
h  les décisions en matière d'entraide administrative internationale, à l'exception de l'assistance administrative en matière fiscale;
i  les décisions en matière de service militaire, de service civil ou de service de protection civile;
j  les décisions en matière d'approvisionnement économique du pays qui sont prises en cas de pénurie grave;
k  les décisions en matière de subventions auxquelles la législation ne donne pas droit;
l  les décisions en matière de perception de droits de douane fondée sur le classement tarifaire ou le poids des marchandises;
m  les décisions sur l'octroi d'un sursis de paiement ou sur la remise de contributions; en dérogation à ce principe, le recours contre les décisions sur la remise de l'impôt fédéral direct ou de l'impôt cantonal ou communal sur le revenu et sur le bénéfice est recevable, lorsqu'une question juridique de principe se pose ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs;
n  les décisions en matière d'énergie nucléaire qui concernent:
n1  l'exigence d'un permis d'exécution ou la modification d'une autorisation ou d'une décision,
n2  l'approbation d'un plan de provision pour les coûts d'évacuation encourus avant la désaffection d'une installation nucléaire,
n3  les permis d'exécution;
o  les décisions en matière de circulation routière qui concernent la réception par type de véhicules;
p  les décisions du Tribunal administratif fédéral en matière de télécommunications, de radio et de télévision et en matière postale qui concernent:70
p1  une concession ayant fait l'objet d'un appel d'offres public,
p2  un litige découlant de l'art. 11a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications71;
p3  un litige au sens de l'art. 8 de la loi du 17 décembre 2010 sur la poste73;
q  les décisions en matière de médecine de transplantation qui concernent:
q1  l'inscription sur la liste d'attente,
q2  l'attribution d'organes;
r  les décisions en matière d'assurance-maladie qui ont été rendues par le Tribunal administratif fédéral sur la base de l'art. 3474 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF)75;
s  les décisions en matière d'agriculture qui concernent:
s1  ...
s2  la délimitation de zones dans le cadre du cadastre de production;
t  les décisions sur le résultat d'examens ou d'autres évaluations des capacités, notamment en matière de scolarité obligatoire, de formation ultérieure ou d'exercice d'une profession;
u  les décisions relatives aux offres publiques d'acquisition (art. 125 à 141 de la loi du 19 juin 2015 sur l'infrastructure des marchés financiers79);
v  les décisions du Tribunal administratif fédéral en cas de divergences d'opinion entre des autorités en matière d'entraide judiciaire ou d'assistance administrative au niveau national;
w  les décisions en matière de droit de l'électricité qui concernent l'approbation des plans des installations électriques à courant fort et à courant faible et l'expropriation de droits nécessaires à la construction ou à l'exploitation de telles installations, si elles ne soulèvent pas de question juridique de principe.
x  les décisions en matière d'octroi de contributions de solidarité au sens de la loi fédérale du 30 septembre 2016 sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et les placements extrafamiliaux antérieurs à 198183, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe ou qu'il s'agit d'un cas particulièrement important pour d'autres motifs;
y  les décisions prises par le Tribunal administratif fédéral dans des procédures amiables visant à éviter une imposition non conforme à une convention internationale applicable dans le domaine fiscal;
z  les décisions citées à l'art. 71c, al. 1, let. b, de la loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie86 concernant les autorisations de construire et les autorisations relevant de la compétence des cantons destinées aux installations éoliennes d'intérêt national qui y sont nécessairement liées, sauf si la contestation soulève une question juridique de principe.
, Art. 86 Abs. 1 lit. d
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions:
1    Le recours est recevable contre les décisions:
a  du Tribunal administratif fédéral;
b  du Tribunal pénal fédéral;
c  de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision;
d  des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert.
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
3    Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal.
und Abs. 2, Art. 89 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire;
b  est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et
c  a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification.
2    Ont aussi qualité pour recourir:
a  la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions;
b  l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération;
c  les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale;
d  les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours.
3    En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir.
, Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG), weshalb auf die Beschwerde einzutreten ist.

1.2. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann insbesondere die Verletzung von Bundes- und Völkerrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und b BGG). Bei der Prüfung wendet das Bundesgericht das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist aber nicht gehalten, alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu prüfen, wenn diese in seinem Verfahren nicht mehr thematisiert werden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254; Urteil 2C 386/2016 vom 22. Mai 2017 E. 1.3). Deshalb prüft das Bundesgericht unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) nur die geltend gemachten Rechtsverletzungen, sofern rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 142 I 135 E. 1.5 S. 144). Die Anwendung kantonalen (und kommunalen) Rechts prüft das Bundesgericht grundsätzlich nicht als solche, sondern nur daraufhin, ob sie Bundes- oder Völkerrecht, namentlich das Willkürverbot, verletzt (Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG; BGE 142 II 369 E. 2.1).

1.3. Das Bundesgericht prüft die Frage einer Verletzung verfassungsmässiger Individualrechte (unter Einschluss der Grundrechte) sowie von kantonalem Recht nur insoweit, als eine solche Rüge in der Beschwerde überhaupt vorgebracht und ausreichend begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; qualifizierte Rüge- und Begründungsobliegenheit; BGE 143 II 283 E. 1.2.2 S. 286). In der Beschwerde ist daher klar und detailliert anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids darzulegen, dass und inwiefern verfassungsmässige Individualrechte verletzt worden sein sollen (BGE 143 I 1 E. 1.4 S. 5).

1.4. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, als es die Kanalisationsanschlussgebühr in der Höhe von Fr. 669'608.50 (1 % des Gebäudeversicherungswerts zuzüglich Mehrwertsteuer) bestätigte. Dabei ist unbestritten, dass die Gebührenforderung in grundsätzlich korrekter Anwendung der einschlägigen kantonalen und kommunalen gesetzlichen Grundlagen festgesetzt wurde. Streitig ist demgegenüber einerseits, ob die Beschwerdeführerin aufgrund besonderer Vereinbarungen von der Entrichtung einer Kanalisationsanschlussgebühr befreit ist und anderseits, ob - bei Annahme einer grundsätzlichen Gebührenpflicht - eine unkorrigierte Anwendung des kommunalen Gebührenansatzes im konkreten Fall nicht zu einer bundesrechtswidrig zu hohen Gebührenforderung führt.

3.
Die Beschwerdeführerin hat im November 1928 mit dem Staat Solothurn und der Einwohnergemeinde Olten einen Landabtretungsvertrag abgeschlossen. Ferner hat sie mit der Einwohnergemeinde Olten eine Vereinbarung vom 23. Mai/6. Juni 1969 abgeschlossen sowie einen Nachtrag zu dieser Vereinbarung vom 28. Mai/25. Juni 1971. Die Vorinstanz hat diese Vereinbarungen ausgelegt und angewendet. Die Beschwerdeführerin kritisiert diese Auslegung.

3.1. Für die Auslegung zivil- wie verwaltungsrechtlicher Verträge ist in erster Linie auf den übereinstimmenden wirklichen Willen der Parteien abzustellen (subjektive Vertragsauslegung; Art. 18 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 18 - 1 Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention.
1    Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention.
2    Le débiteur ne peut opposer l'exception de simulation au tiers qui est devenu créancier sur la foi d'une reconnaissance écrite de la dette.
OR; BGE 132 III 626 E. 3.1 S. 632). Was die Parteien beim Vertragsabschluss gewusst, gewollt oder tatsächlich verstanden haben, ist Tatfrage und der bundesgerichtlichen Überprüfung nur in den Schranken von Art. 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG zugänglich (BGE 133 III 675 E. 3.3 S. 681 mit Hinweisen). Ist ein übereinstimmender wirklicher Parteiwille nicht feststellbar, erfolgt die Auslegung objektiviert nach Vertrauensgrundsatz (BGE 137 III 145 E. 3.2.1 S. 148; 136 III 186 E. 3.2.1 S. 188). Diese Auslegung ist eine Rechtsfrage, die vom Bundesgericht bei bundesrechtlichen Verträgen frei, bei kantonalrechtlichen Verträgen hingegen grundsätzlich nur auf Willkür hin überprüft wird (Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG; BGE 122 I 328 E. 1a/bb S. 331 f. und E. 3a S. 333; Urteile 2C 258/2011 vom 30. August 2012 E. 4.2 mit Hinweisen, in: ZBl 114/2013 S. 408; 2C 828/2013 vom 24. März 2014 E. 2.3; 2C 658/2015 vom 3. Juni 2016; je mit Hinweisen).

3.2.

3.2.1. Mit dem Vertrag vom November 1928 trat die A.________ unter anderem die Gösgerstrasse und das anstossende Aarebord an den Staat Solothurn bzw. die Einwohnergemeinde Olten ab. Im Vertrag wurde festgehalten, dass mit der Strasse "auch die vorhandenen, der Strassenentwässerung dienenden Anlagen abgetreten [werden]. Soweit diese Anlagen gleichzeitig der Entwässerung des Werkstätteareals & der darin befindlichen Bauten und Anlagen dienen, verpflichten sich Staat und Gemeinde, dieses Abwasser kostenlos abzunehmen und durch die bestehenden Anlagen, oder, falls diese umgebaut oder ersetzt werden, durch deren Ersatz abzuleiten. Sollte infolge späterer Veränderung der Abwasserverhältnisse des Werkstätteareals und der darin befindlichen Bauten und Anlage eine Vergrösserung der Entwässerungsanlagen erforderlich werden, so haben die A.________ die daherigen Kosten zu übernehmen".

3.2.2. Das kantonale Gericht hat erwogen, der Vertrag aus dem Jahre 1928 sei ein zivilrechtliches Geschäft; es regle nur das zivilrechtliche Eigentum und sichere der Beschwerdeführerin ein kostenloses Durch- und Ableitungsrecht für jene Abwässer zu, wobei der Vertrag aber schon vorsehe, dass künftige Vergrösserungen auf Kosten der A.________ gingen. Der Vertrag regle aber nicht, was in die Aare abgeleitet werden dürfe; dies werde durch öffentliches Recht geregelt, welches durch den Vertrag nicht abgeändert werden könne. Aus diesem Vertrag könne nicht abgeleitet werden, dass die Beschwerdegegnerin zur kostenlosen Abnahme jener Abwässer verpflichtet sei, welche aufgrund fischerei-, gewässerschutz- oder umweltschutzrechtlicher Vorschriften gereinigt werden müssen.

3.2.3. Was die Beschwerdeführerin gegen diese vorinstanzlichen Erwägungen vorbringt, vermag diese nicht als bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen. Eine entgegenstehende subjektive Willensübereinstimmung wird von ihr nur behauptet, aber nicht belegt. Auch die objektive Auslegung der Vorinstanz ist nicht bundesrechtswidrig: Wird der Vertrag mit der Vorinstanz als zivilrechtlich betrachtet, liegt auf der Hand, dass damit nicht öffentlich-rechtliche Pflichten abgeändert werden können. Die Auffassung der Vorinstanz, der Vertrag regle nur die Durchleitung, aber nicht die allenfalls aufgrund öffentlichen Rechts notwendige Abwasserbehandlung, erscheint alsdann folgerichtig. Der damalige Vertrag diente nicht dazu, die Rechtsposition der Beschwerdeführerin in Bezug auf das Abwasser zu verbessern, sondern die Eigentumsverhältnisse in Einklang zu bringen mit der in den Jahren vor dem Vertragsschluss bereits gelebte Realität mit der öffentlichen Nutzung der Gösgerstrasse. Da sich die Parteien damals vertraglich auf die Regelung der Durchleitung des Abwassers einigen konnten, war eine Bezugnahme auf die sachenrechtliche Regelung (insbesondere auf das von der Beschwerdeführerin erwähnte Notleitungsrecht gemäss Art. 691
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 691 - 1 Le propriétaire d'un fonds est tenu, contre réparation intégrale du dommage, de permettre l'établissement à travers son fonds des lignes ou des conduites de desserte et d'évacuation permettant de viabiliser un autre fonds s'il est impossible ou excessivement coûteux d'équiper celui-ci autrement.575
1    Le propriétaire d'un fonds est tenu, contre réparation intégrale du dommage, de permettre l'établissement à travers son fonds des lignes ou des conduites de desserte et d'évacuation permettant de viabiliser un autre fonds s'il est impossible ou excessivement coûteux d'équiper celui-ci autrement.575
2    La faculté d'établir ces ouvrages sur fonds d'autrui ne peut être dérivée du droit de voisinage dans les cas soumis à la législation cantonale ou fédérale en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique.
3    Ces raccordements sont inscrits comme servitudes au registre foncier aux frais de l'ayant droit, sur requête de l'ayant droit ou du propriétaire grevé. Le droit de conduite est opposable à un acquéreur de bonne foi, même en l'absence d'inscription.576
ZGB) überflüssig. Würde
der Vertrag umgekehrt als (kantonal-) öffentlich-rechtlich qualifiziert, erwiese sich die vorinstanzliche Auslegung jedenfalls im Ergebnis nicht als unhaltbar. Die Vorstellung, die Beschwerdeführerin habe bereits im Jahre 1928 die in den späteren Jahrzehnten erfolgte Verschärfung der abwasserrechtlichen Bestimmungen vorausgesehen und sich entsprechend absichern wollen, erscheint als wenig realistisch. Zudem sah der Vertrag bereits vor, dass eine Vergrösserung der Anlage auf Kosten der Beschwerdeführerin ginge. Das kann willkürfrei so ausgelegt werden, dass damit auch andere Veränderungen zu verstehen sind, die durch neue Anforderungen an die Abwasserbehandlung notwendig werden.

3.3. Mit der Vereinbarung aus dem Jahre 1969 zwischen der A.________ und der Stadt Olten einigten sich die Parteien auf die Bezahlung einer Pauschale durch die Beschwerdeführerin, mit der "alle Anschlussbeiträge, allfällige Kanaleinkaufgebühren und dergleichen mit Ausnahme der Abwassergebühren (zurzeit gemäss Art. 115 c Baureglement der Stadt Olten) für die im Zeitpunkt des Vertragsabschlusses an die Sekundärleitungen angeschlossenen Gebäulichkeiten und unüberbauten Flächen des Werkstätte- und Bahnhofareals voll abgegolten" sind. Die Vorinstanz hat dies als öffentlich-rechtliche Vereinbarung qualifiziert und erwogen, damit würden nicht die wiederkehrenden Klärgebühren abgegolten, sondern nur die Anschluss- oder Einkaufsgebühren für die damals bestehenden angeschlossenen Gebäulichkeiten. Allfällige spätere zusätzliche Bauten, bzw. die dafür zu leistenden Anschlussgebühren, würden ausdrücklich nicht unter die Vereinbarung fallen. Auch diese Erwägung ist willkürfrei. Schon nach dem Wortlaut der Vereinbarung sind entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin spätere, nach dieser Vereinbarung errichtete Gebäulichkeiten nicht erfasst. Es wäre auch schwer verständlich, dass nach objektiver Vertragsauslegung mit einem einmalig zu
leistenden Beitrag für die Erstellung einer Leitung für bestehende Bauten auch Anschlussgebühren für beliebig viele künftige Bauten abgegolten werden sollen. Dass die Vereinbarung auch von unüberbauten Flächen sprach, ändert daran nichts; dies lässt sich ohne Weiteres damit erklären, dass unter Umständen auch für solche Flächen Anschlussbeiträge und ähnliche Gebühren fällig werden können; doch kann die Entwässerung neuer Bauten und Anlagen wesentlich abweichen von derjenigen der unbebauten Fläche, die der Vereinbarung zugrunde lag.

3.4. Da somit weder durch den Vertrag aus dem Jahre 1928 noch durch die Vereinbarung aus dem Jahre 1969 der Beschwerdeführerin ein Recht auf kostenfreie Abnahme zu behandelnder Abwässer für neu errichtete Gebäude zugestanden wurde, verstösst die Auferlegung einer Kanalisationsanschlussgebühr gemäss der angefochtenen Verfügung weder gegen den Vertrauensgrundsatz, noch stellt sie einen Eingriff in wohlerworbene Rechte dar. Damit braucht auch die Frage nicht näher geprüft zu werden, ob und inwieweit eine vertragliche Wegbedingung der Gebührenpflicht rechtlich überhaupt zulässig gewesen wäre.

4.
Die Beschwerdeführerin bringt weiter vor, die Höhe der Anschlussgebühr würde gegen das Verursacher- und das Äquivalenzprinzip verstossen.

4.1. Die Anschlussgebühr ist im Grundsatz als einmalige Abgabe konzipiert, welche beim Anschluss eines neu erstellten Gebäudes oder Gebäudeteiles an die öffentliche Abwasserentsorgung erhoben wird und aufgrund der in diesem Zeitpunkt bekannten Faktoren bemessen werden muss. Einem (alleinigen) Abstellen auf den künftigen Abwasseranfall sind schon dadurch Grenzen gesetzt, dass einerseits das tatsächliche Mass der Inanspruchnahme der öffentlichen Abwasseranlagen durch die anzuschliessende Baute im Zeitpunkt der Erhebung der Abgabe noch gar nicht feststeht und andererseits die einer allfälligen Schätzung zugrunde liegenden Annahmen mögliche spätere Änderungen der ursprünglichen Nutzung oder der betrieblichen Modalitäten, welche allenfalls ohne Auslösung einer zusätzlichen Anschlussgebühr den Abwasseranfall beeinflussen können, nicht zu erfassen vermögen. Das Verursacherprinzip kann es dem Gemeinwesen, je nach dem gewählten Finanzierungssystem (d.h. unter Vorbehalt der Berücksichtigung allfälliger vom Bauherrn bereits geleisteter, ihrerseits auf die maximal zulässige Nutzung ausgerichteter Erschliessungsabgaben) auch erlauben, die Anschlussgebühren nicht nach der effektiv aktuellen Nutzung, sondern nach jenen Parametern zu bemessen,
welche aufgrund planungsrechtlicher Vorgaben für die Dimensionierung der Abwasseranlagen massgebend waren. Zum obligatorischen primären Bemessungsfaktor wird die tatsächlich erzeugte Abwassermenge aufgrund des Verursacherprinzips aber erst bei den periodischen Entsorgungsgebühren, während sich die Bemessung der einmaligen Anschlussgebühr auch nach anderen sachbezogenen, nicht allein auf dem Verursacherprinzip gründenden Kriterien richten kann. Allein darin, dass das vorliegend anwendbare Reglement für die Bemessung der Anschlussgebühr auf eine Grösse abstellt, welche die künftig mutmasslich anfallende Abwassermenge nicht direkt, sondern nur in abstrahierter Weise über den Gebäudeversicherungswert der angeschlossenen Baute erfasst, liegt noch keine Verletzung des durch Art. 60a Abs. 1 lit. a
SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux
LEaux Art. 60a - 1 Les cantons veillent à ce que les coûts de construction, d'exploitation, d'entretien, d'assainissement et de remplacement des installations d'évacuation et d'épuration des eaux concourant à l'exécution de tâches publiques soient mis, par l'intermédiaire d'émoluments ou d'autres taxes, à la charge de ceux qui sont à l'origine de la production d'eaux usées. Le montant des taxes est fixé en particulier en fonction:
1    Les cantons veillent à ce que les coûts de construction, d'exploitation, d'entretien, d'assainissement et de remplacement des installations d'évacuation et d'épuration des eaux concourant à l'exécution de tâches publiques soient mis, par l'intermédiaire d'émoluments ou d'autres taxes, à la charge de ceux qui sont à l'origine de la production d'eaux usées. Le montant des taxes est fixé en particulier en fonction:
a  du type et de la quantité d'eaux usées produites;
b  des amortissements nécessaires pour maintenir la valeur du capital de ces installations;
c  des intérêts;
d  des investissements planifiés pour l'entretien, l'assainissement et le remplacement de ces installations, pour leur adaptation à des exigences légales ou pour des améliorations relatives à leur exploitation.
2    Si l'instauration de taxes couvrant les coûts et conformes au principe de causalité devait compromettre l'élimination des eaux usées selon les principes de la protection de l'environnement, d'autres modes de financement peuvent être introduits.
3    Les détenteurs d'installations d'évacuation et d'épuration des eaux constituent les provisions nécessaires.
4    Les bases de calcul qui servent à fixer le montant des taxes sont accessibles au public.
GSchG statuierten Verursacherprinzips. Der diesem Prinzip zugrunde liegende Gedanke ist aber bei der Handhabung der aus dem Äquivalenzprinzip folgenden Schranken im Auge zu behalten (vgl. Urteil 2C 101/2007 vom 22. August 2007 E. 4.2).

4.2. Das Äquivalenzprinzip stellt die gebührenrechtliche Ausgestaltung des Verhältnismässigkeitsgrundsatzes dar. Es bestimmt, dass eine Gebühr nicht in einem offensichtlichen Missverhältnis zum objektiven Wert einer Leistung stehen darf und sich in vernünftigen Grenzen halten muss (BGE 126 I 180 E. 3a/bb S. 188 mit Hinweisen). Die Kanalisationsanschlussgebühr bildet als Verwaltungsgebühr die Gegenleistung des Bauherrn für die Gewährung des Anschlusses der Baute an die vom Gemeinwesen erstellte und betriebene Entsorgungsanlage. Nach feststehender, unter der Herrschaft von Art. 60a
SR 814.20 Loi fédérale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux) - Loi sur la protection des eaux
LEaux Art. 60a - 1 Les cantons veillent à ce que les coûts de construction, d'exploitation, d'entretien, d'assainissement et de remplacement des installations d'évacuation et d'épuration des eaux concourant à l'exécution de tâches publiques soient mis, par l'intermédiaire d'émoluments ou d'autres taxes, à la charge de ceux qui sont à l'origine de la production d'eaux usées. Le montant des taxes est fixé en particulier en fonction:
1    Les cantons veillent à ce que les coûts de construction, d'exploitation, d'entretien, d'assainissement et de remplacement des installations d'évacuation et d'épuration des eaux concourant à l'exécution de tâches publiques soient mis, par l'intermédiaire d'émoluments ou d'autres taxes, à la charge de ceux qui sont à l'origine de la production d'eaux usées. Le montant des taxes est fixé en particulier en fonction:
a  du type et de la quantité d'eaux usées produites;
b  des amortissements nécessaires pour maintenir la valeur du capital de ces installations;
c  des intérêts;
d  des investissements planifiés pour l'entretien, l'assainissement et le remplacement de ces installations, pour leur adaptation à des exigences légales ou pour des améliorations relatives à leur exploitation.
2    Si l'instauration de taxes couvrant les coûts et conformes au principe de causalité devait compromettre l'élimination des eaux usées selon les principes de la protection de l'environnement, d'autres modes de financement peuvent être introduits.
3    Les détenteurs d'installations d'évacuation et d'épuration des eaux constituent les provisions nécessaires.
4    Les bases de calcul qui servent à fixer le montant des taxes sont accessibles au public.
GSchG weitergeführter Rechtsprechung dürfen sich Anschlussgebühren nach dem Mass des Vorteils richten, welcher dem Grundeigentümer aus der Abwasserentsorgung des Gebäudes erwächst. Namentlich bei Wohnbauten gilt hierfür der Gebäudeversicherungswert als zulässige Bemessungsgrundlage, welche im Übrigen in der Regel tendenziell zugleich das mutmassliche Mass der künftigen Beanspruchung der Abwasseranlagen zum Ausdruck bringt. Doch dürfen die Kantone aufgrund des ihnen belassenen Spielraumes für die Bemessung der Anschlussgebühr auch auf andere Kriterien abstellen. Solche können sich zur Vermeidung sachwidriger Ergebnisse insbesondere bei Industriebauten
aufdrängen, welche je nach Nutzungszweck einen im Verhältnis zum Bauaufwand extrem niedrigen oder extrem hohen Abwasseranfall haben (vgl. Urteil 2C 101/2007 vom 22. August 2007 E. 4.3 mit weiteren Hinweisen).

4.3. Gemäss den unbestritten gebliebenen vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen arbeiten in der "Betriebszentrale Mitte" 350 Mitarbeitende, teilweise rund um die Uhr. Allein im Herzstück der Zentrale, dem Kommandoraum, befinden sich mehr als 100 operative Arbeitsplätze. Weiter ging das kantonale Gericht von Baukosten von rund 99 Millionen Franken aus, mithin einem Betrag, welcher weit über dem Gebäudeversicherungswert von Fr. 62'009'120.- liegt. Damit entspreche die Anschlussgebühr in der Höhe von 1 % des Gebäudeversicherungswerts der Gegenleistung der Stadt und sei nicht unverhältnismässig hoch.

4.4. Was die Beschwerdeführerin gegen die vorinstanzlichen Erwägungen zum Verursacher- und Äquivalenzprinzip vorbringt, vermag diese nicht als bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen. Soweit sie sich in ihrer Argumentation auf die erstmals vor Bundesgericht aufgelegten Zahlen zum konkreten Wasserverbrauch des anzuschliessenden Gebäudes beruft, stützt sie sich auf neue Tatsachenbehauptungen, welche vor Bundesgericht gemäss Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG nur zulässig wären, wenn sie erst durch den Entscheid der Vorinstanz veranlasst worden wären. Solches wird vorliegend von der Beschwerdeführerin nicht dargetan, insbesondere legt sie nicht dar, weshalb sie die Zahlen zum Wasserverbrauch nicht schon in den vorinstanzlichen Prozess hätte einbringen können. Nicht stichhaltig ist der weitere Einwand, es handle sich bei der Betriebszentrale aufgrund der technischen Einrichtungen um ein verhältnismässig teures Bauwerk. Wie die Vorinstanz zutreffend ausführt, wird im Reglement solchen Sachverhalten dadurch Rechnung getragen, dass die Gebühr nicht aufgrund der tatsächlichen Baukosten, sondern aufgrund des wesentlich tieferen Gebäudeversicherungwerts berechnet wird. Diese Berechnung führt - auch aufgrund des nach den Ausführungen des kantonalen Gerichts
im interkommunalen Vergleich für den Kanton Solothurn relativ tiefen Gebührenansatz von 1 % - zu einer einmaligen Anschlussgebühr von knapp unter Fr. 2'000.- je Mitarbeiter. Eine solche Anschlussgebühr für ein gewerbliches Gebäude erscheint jedenfalls nicht als dermassen hoch, dass sich aufgrund des Äquivalenzprinzips ein Eingreifen in die reglementarische Gebührenordnung rechtfertigen würde. Damit ist die Beschwerde auch bezüglich der Gebührenhöhe abzuweisen.

5.
Bei diesem Verfahrensausgang sind die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG). Der Einwohnergemeinde der Stadt Olten, die in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegt, ist keine Parteientschädigung zuzusprechen (Art. 68 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 10'000.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, der Einwohnergemeinde der Stadt Olten und dem Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 1. Oktober 2019

Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Seiler

Der Gerichtsschreiber: Nabold