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CHAMBRE DES CURATELLES
Arrêt du 21 juin 2021
Composition : M. Krieger, président
Mmes Kühnlein et Bendani, juges
Greffière : Mme Wiedler
*****
Art. 273 ss
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
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1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté par T.S.________, à [...] en France, contre l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 30 mars 2021 par la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud dans la cause concernant les enfants O.S.________et U.S.________à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 30 mars 2021, adressée pour notification le 1eravril 2021, la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud (ci- après : juge de paix) a ordonné la poursuite de l'enquête en modification du droit de visite ouverte en faveur des enfants O.S.________et U.S.________ (I), dit que T.S.________ aurait les enfants prénommés auprès de lui le samedi 3 avril 2021, de 10 heures à 18 heures, à charge pour lui d'aller les chercher là où ils se trouvent et de les y ramener (II), fixé provisoirement le droit de visite de T.S.________ sur ses enfants à raison d'un week-end sur deux, du samedi 10 heures au dimanche à 18 heures, la première fois le 17 avril 2021 (III), rejeté toute autre ou plus ample conclusion (IV), dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause au fond (V) et déclaré l'ordonnance immédiatement exécutoire (VI).
En droit, la première juge a constaté que les relations parentales étaient conflictuelles, que les parents avaient une vision de la situation diamétralement opposée, que, lors du droit de visite du 19 au 22 février 2021, O.S.________ s'était cassé le bras et n'avait pas osé en parler à son père, que cet événement constituait un incident unique qui ne pouvait pas être ignoré, que le fait que l'enfant n'ait pas osé parler de sa douleur à son père interpellait sur la relation de ce dernier avec ses enfants, qu'à ce stade, la reprise du droit de visite selon les modalités habituelles ne pouvait pas être envisagée avant que des investigations plus approfondies ne soient menées sur la situation des mineurs et sur leurs relations avec leurs parents et que le droit de visite étant suspendu depuis le 5 mars 2021, il convenait de le réintroduire progressivement.
B. a) Par acte du 12 avril 2021, complété par écriture du 21 avril 2021, T.S.________ a interjeté recours contre cette décision en concluant, sous suite de frais et dépens, à ce qui suit :
« I.-Le recours est recevable et il est admis.
II.-Le chiffre III.- de l'ordonnance du juge de paix du 1eravril 2021 est
supprimé et il est remplacé par le chiffre III nouveau.- suivant :
III nouveau.- Le droit de visite de T.S.________ sur O.S.________ et
U.S.________ reste tel que fixé par la Justice de paix du district de Morges, le 11 mars 2020, à savoir un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école, respectivement à la même heure chez leur mère lorsque les enfants n'ont pas l'école, au lundi matin à la reprise de l'école, respectivement au lundi 10 heures chez leur mère lorsqu'ils n'ont pas l'école, la moitié des vacances scolaires, ainsi qu'alternativement à Noël et au Nouvel An, à Pâques et Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne fédéral, à charge pour lui d'aller chercher les enfants là où ils se trouvent et de les ramener.
IV nouveau.- Un contact téléphonique entre la mère et les enfants est mis en
place à 18 heures le samedi et le dimanche. ».
b) Par courrier du 14 avril 2021, la juge de paix a informé la Chambre des
curatelles qu'elle renonçait à se déterminer et qu'elle se référait intégralement au contenu de l'ordonnance attaquée.
c) Le 3 mai 2021, la juge de paix a transmis à la Chambre des curatelles une
copie des comptes-rendus des auditions du 21 avril 2021 des enfants O.S.________ et U.S.________ (cf. infra C. 6.).
d) Dans son écriture du 6 mai 2021, T.S.________ s'est spontanément déterminé
sur les déclarations de ses enfants. Il a indiqué que les investigations requises par l'autorité de protection avaient perdu de leur utilité et que rien ne justifiait que son droit de visite soit restreint.
e) Dans sa réponse du 17 mai 2021, G.________ a conclu, sous suite de frais et
dépens, au rejet du recours de T.S.________.
f) Par courrier du 28 mai 2021, T.S.________ s'est déterminé sur la réponse de
G.________ et a maintenu ses conclusions.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. O.S.________ et U.S.________ sont nés de la relation hors mariage de T.S.________ et G.________, respectivement les 6 juin 2012 et 5 décembre 2013.
Les parents, qui se sont séparés en 2014, sont titulaires de l'autorité parentale.
2. Par décision du 11 mars 2020, la Justice de paix du district de Morges a notamment clôturé l'enquête en modification du droit de visite de T.S.________ sur ses enfants, a dit qu' à défaut d'entente, le prénommé aurait ses enfants un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école, respectivement à la même heure chez leur mère lorsque les enfants ne sont pas à l'école, au lundi matin à la reprise de l'école, respectivement au lundi 10 heures chez leur mère lorsqu'ils n'ont pas l'école, la moitié des vacances scolaires, ainsi qu'alternativement à Noël et à Nouvel An, à Pâques et à Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne fédéral, à charge pour T.S.________ d'aller les chercher là où ils se trouvent et de les ramener, a dit que l'alternance des week-ends débuterait dès le 1ermai 2020, selon le planning produit par G.________ à l'audience du 11 mars 2020, soit les week-ends des semaines impaires chez T.S.________, dit que le père amènerait ses enfants à leurs activités lorsque celles-ci auraient lieu pendant l'exercice de son droit de visite, et dit que, en 2020, T.S.________ aurait ses enfants auprès de lui durant les deux premières semaines des vacances scolaires d'été vaudoises et durant les deux dernières semaines des vacances scolaires d'été vaudoises.
3. Le 4 mars 2021, G.________ a déposé auprès de l'autorité de protection une requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles et pris les conclusions suivantes :
« Par voie de mesures superprovisionnelles :
I. Le droit de visite de T.S.________ est suspendu avec effet immédiat.
II. Un mandat à forme de l'art. 308 al. 1 et 2 est confié à Mme [...] de l'institution Accordfamille.com.
Par voie de mesures provisionnelles :
I. T.S.________ pourra avoir ses enfants O.S.________ et U.S.________ auprès de lui selon des modalités à fixer en cours d'instance.
II. Un mandat à forme de l'art. 308 al. 1 et 2 est confié à Mme [...] dans l'institution Accordfamille.com. ».
G.________ faisait en particulier valoir que le père se montrait « extrêmement dur » avec ses enfants, qui se sentaient « oppressés » lorsqu'ils étaient chez lui. Il apparaissait aussi que T.S.________ imposait aux enfants des activités qui ne leur plaisaient pas et qui leur faisaient peur. Il ne semblait d'ailleurs manifester aucun intérêt à ses enfants et modifiait régulièrement les week-ends où il était censé les avoir après de lui. En outre, lors d'un droit de visite, O.S.________ avait chuté et s'était fracturé le radius distal gauche. Par peur de l'avouer à son père qui avait tendance à minimiser les blessures, il avait caché sa douleur jusqu'à son retour auprès d'elle. Il semblait également que le dimanche 21 février 2021, O.S.________ avait dû surveiller des enfants de deux, trois et sept ans pendant que son père prenait l'apéro avec leurs parents. U.S.________ s'était également blessée au genou et son père « n'avait pas jugé utile de la soigner ». Enfin, G.________ indiquait que les enfants ne souhaitaient plus retourner chez leur père, mais étaient très inquiets que celui-ci ne « les aime plus ».
4. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 5 mars 2021, la juge de paix a notamment suspendu avec effet immédiat le droit de visite de T.S.________ sur ses enfants jusqu'à droit connu sur les mesures provisionnelles qui seraient ultérieurement rendues.
5. A l'audience de la juge de paix du 30 mars 2021, G.________ a en substance déclaré que les enfants ne souhaitaient plus aller chez leur père et qu'ils s'étaient dit contents que le droit de visite soit suspendu. Elle avait en outre proposé à ses enfants d'aller se promener en forêt avec leur père afin de préparer la reprise du droit de visite, mais ils avaient refusé de manière catégorique. Elle a ajouté que, à quelques reprises, elle avait dû conduire les enfants chez le pédiatre après l'exercice du droit de visite en raison d'une chute ou d'une maladie. Elle a expliqué que T.S.________ ne « soignait » pas les enfants et avait tendance à minimiser leurs blessures. G.________ a relaté qu'U.S.________ arrivait régulièrement en retard le lundi matin à l'école quand son père l'amenait et que les enfants devaient déjeuner dans la voiture, ce qui faisait parfois vomir la fillette. S'agissant du dimanche 21 février 2021, G.________ a exposé qu'O.S.________ s'était mis à pleurer aussitôt qu'il était arrivé à son domicile en expliquant qu'il s'était cassé le bras. Elle n'arrivait pas à déterminer s'il avait vraiment mal ou s'il se rappelait le traumatisme de la fracture dont il avait souffert l'année précédente. Elle avait ainsi temporisé afin de l'observer, puis avait constaté qu'il n'utilisait pas son bras blessé pour jouer. Elle l'avait donc amené à l'hôpital où le médecin lui avait indiqué que la fracture dont souffrait son fils n'était pas très douloureuse et c'était donc pour cette raison qu'il avait pu la supporter tout un week-end.
T.S.________ a déclaré que le dimanche 21 février 2021, son fils s'était rendu à la place de jeu et qu'il était possible qu'il soit tombé. Toutefois, il ne s'était plaint d'aucune douleur, avait coupé ses aliments seul, s'était douché sans aide et n'avait manifesté aucune souffrance. S'agissant d'U.S.________, elle était également tombée et s'était égratigné le genou. Il avait nettoyé la plaie, puis elle était retournée jouer avec ses amies. Il se disait étonné que les enfants ne souhaitent plus venir à son domicile, dès lors qu'ils étaient toujours tristes de rentrer à la fin du week-end. Enfin, il a contesté les allégations de G.________ s'agissant des arrivées tardives à l'école et des déjeuners dans la voiture.
6. Lors de l'audition du 21 avril 2021, U.S.________ a déclaré que si son frère ne souhaitait pas retourner chez leur père c'était parce qu'il ne s'occupait « pas très bien d'eux » et qu'il ne « soignait pas les bobos, ne mettait pas de pansements... », tout en précisant que « maintenant, il s'occupait mieux d'eux ». Elle a également exprimé son envie de retourner chez son père toutes les deux semaines, mais de rentrer le dimanche, car il fallait « se lever trop tôt le lundi ». La fillette s'était ensuite ravisée en ajoutant que son père n'habitait « pas loin et que les trajets n'étaient pas tellement longs ». Enfin, elle a laissé entendre que si ses parents se disputaient parfois, « il y avait déjà des fois où cela se passait bien ».
O.S.________ a raconté que le jour où il s'était fracturé le bras, il avait eu « un peu mal » et que cela ne se voyait pas. Il n'en avait pas informé son père parce que ce dernier « ne s'occupait pas très bien de ses bobos et ne mettait pas beaucoup de crème quand il tombait ». Il a précisé qu'à d'autres reprises, il avait pu confier à son père qu'il s'était blessé. Il a expliqué qu'il n'avait plus souhaité se rendre chez son père, car il avait peur d'être « grondé » n'ayant pas dit qu'il avait mal au bras. Il a également déclaré qu'il souhaitait revoir son père, la compagne de celui-ci et son petit frère. Enfin, il a exprimé sa tristesse quant aux disputes de ses parents et précisé qu'il préférait se réveiller chez lui les lundis matin avant de partir à l'école afin de dormir plus longtemps.
En droit :
1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles fixant le droit de visite d'un père sur ses deux enfants.
1.1 Le recours de l'art. 450
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450 - 1 Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
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1 | Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
2 | Sono legittimate al reclamo: |
1 | le persone che partecipano al procedimento; |
2 | le persone vicine all'interessato; |
3 | le persone che hanno un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata. |
3 | Il reclamo va presentato al giudice per scritto e motivato. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450 - 1 Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
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1 | Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
2 | Sono legittimate al reclamo: |
1 | le persone che partecipano al procedimento; |
2 | le persone vicine all'interessato; |
3 | le persone che hanno un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata. |
3 | Il reclamo va presentato al giudice per scritto e motivato. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
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1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450 - 1 Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
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1 | Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
2 | Sono legittimate al reclamo: |
1 | le persone che partecipano al procedimento; |
2 | le persone vicine all'interessato; |
3 | le persone che hanno un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata. |
3 | Il reclamo va presentato al giudice per scritto e motivato. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450 - 1 Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
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1 | Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
2 | Sono legittimate al reclamo: |
1 | le persone che partecipano al procedimento; |
2 | le persone vicine all'interessato; |
3 | le persone che hanno un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata. |
3 | Il reclamo va presentato al giudice per scritto e motivato. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450 - 1 Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
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1 | Le decisioni dell'autorità di protezione degli adulti possono essere impugnate con reclamo davanti al giudice competente. |
2 | Sono legittimate al reclamo: |
1 | le persone che partecipano al procedimento; |
2 | le persone vicine all'interessato; |
3 | le persone che hanno un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata. |
3 | Il reclamo va presentato al giudice per scritto e motivato. |
L'art. 446 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 446 - 1 L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti. |
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1 | L'autorità di protezione degli adulti esamina d'ufficio i fatti. |
2 | Essa raccoglie le informazioni occorrenti e assume le prove necessarie. Può incaricare degli accertamenti una persona o un servizio idonei. Se necessario ordina che uno specialista effettui una perizia. |
3 | L'autorità di protezione degli adulti non è vincolata dalle conclusioni delle persone che partecipano al procedimento. |
4 | Applica d'ufficio il diritto. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
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1 | Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
2 | Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione. |
3 | Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450f - Per il resto si applicano per analogia le disposizioni del diritto processuale civile, salvo che il diritto cantonale disponga altrimenti. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 229 Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova - 1 Nel dibattimento nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se vengono immediatamente addotti e: |
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1 | Nel dibattimento nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se vengono immediatamente addotti e: |
a | sono sorti soltanto dopo la chiusura dello scambio di scritti o dopo l'ultima udienza di istruzione della causa; oppure |
b | sussistevano già prima della chiusura dello scambio di scritti o prima dell'ultima udienza di istruzione della causa, ma non era possibile addurli nemmeno con la diligenza ragionevolmente esigibile tenuto conto delle circostanze. |
2 | Se non vi sono stati né un secondo scambio di scritti né un'udienza di istruzione della causa, nuovi fatti e nuovi mezzi di prova possono essere addotti all'inizio del dibattimento, senza alcuna limitazione. |
3 | Quando deve chiarire d'ufficio i fatti, il giudice considera i nuovi fatti e i nuovi mezzi di prova fino alla deliberazione della sentenza. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 317 Nuovi fatti, nuovi mezzi di prova e mutazione dell'azione - 1 Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se: |
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1 | Nuovi fatti e nuovi mezzi di prova sono considerati soltanto se: |
a | vengono immediatamente addotti; e |
b | dinanzi alla giurisdizione inferiore non era possibile addurli nemmeno con la diligenza ragionevolmente esigibile tenuto conto delle circostanze. |
2 | Una mutazione dell'azione è ammissibile soltanto se: |
a | sono date le premesse di cui all'articolo 227 capoverso 1; e |
b | la mutazione è fondata su nuovi fatti o su nuovi mezzi di prova. |
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450a - 1 Il reclamante può censurare: |
|
1 | Il reclamante può censurare: |
1 | la violazione del diritto; |
2 | l'accertamento inesatto o incompleto di fatti giuridicamente rilevanti; |
3 | l'inadeguatezza. |
2 | Può essere interposto reclamo anche per denegata o ritardata giustizia. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 318 Decisione - 1 L'autorità giudiziaria superiore può: |
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1 | L'autorità giudiziaria superiore può: |
a | confermare il giudizio impugnato; |
b | statuire essa stessa; oppure |
c | rinviare la causa alla giurisdizione inferiore, se: |
c1 | non è stata giudicata una parte essenziale dell'azione, oppure |
c2 | i fatti devono essere completati in punti essenziali. |
2 | L'autorità giudiziaria superiore notifica la sua decisione con motivazione scritta. |
3 | Se statuisce essa stessa, l'autorità giudiziaria superiore pronuncia anche sulle spese giudiziarie della procedura di prima istanza. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450f - Per il resto si applicano per analogia le disposizioni del diritto processuale civile, salvo che il diritto cantonale disponga altrimenti. |
Conformément à l'art. 450d
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450d - 1 L'autorità giudiziaria di reclamo dà all'autorità di protezione degli adulti l'opportunità di presentare le proprie osservazioni. |
|
1 | L'autorità giudiziaria di reclamo dà all'autorità di protezione degli adulti l'opportunità di presentare le proprie osservazioni. |
2 | Invece di presentare le proprie osservazioni, l'autorità di protezione degli adulti può riesaminare la decisione impugnata. |
1.2 Motivé et interjeté en temps utile par le père des mineurs concernés, partie à la procédure, le recours est recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu'elles ne figurent pas déjà au dossier.
Interpellée conformément à l'art. 450d
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450d - 1 L'autorità giudiziaria di reclamo dà all'autorità di protezione degli adulti l'opportunità di presentare le proprie osservazioni. |
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1 | L'autorità giudiziaria di reclamo dà all'autorità di protezione degli adulti l'opportunità di presentare le proprie osservazioni. |
2 | Invece di presentare le proprie osservazioni, l'autorità di protezione degli adulti può riesaminare la decisione impugnata. |
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 450d - 1 L'autorità giudiziaria di reclamo dà all'autorità di protezione degli adulti l'opportunità di presentare le proprie osservazioni. |
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1 | L'autorità giudiziaria di reclamo dà all'autorità di protezione degli adulti l'opportunità di presentare le proprie osservazioni. |
2 | Invece di presentare le proprie osservazioni, l'autorità di protezione degli adulti può riesaminare la decisione impugnata. |
2.2
2.2.1 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les art. 443 ss
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 443 - 1 Quando una persona pare bisognosa d'aiuto, chiunque può avvisarne l'autorità di protezione degli adulti. Sono fatte salve le disposizioni sul segreto professionale. |
|
1 | Quando una persona pare bisognosa d'aiuto, chiunque può avvisarne l'autorità di protezione degli adulti. Sono fatte salve le disposizioni sul segreto professionale. |
2 | Chiunque, nello svolgimento di un'attività ufficiale, apprende che una persona versa in tali condizioni è tenuto ad avvisarne l'autorità di protezione degli adulti se non può rimediarvi nell'ambito della sua attività. Sono fatte salve le disposizioni sul segreto professionale.467 |
3 | I Cantoni possono prevedere ulteriori obblighi di avviso.468 |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 447 - 1 L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato. |
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1 | L'interessato è sentito personalmente, sempre che ciò non appaia sproporzionato. |
2 | Di regola, in caso di ricovero a scopo di assistenza l'autorità di protezione degli adulti sente collegialmente l'interessato. |
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314a - 1 Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
|
1 | Il figlio è sentito personalmente e in maniera adeguata dall'autorità di protezione dei minori o da un terzo incaricato, eccetto che la sua età o altri motivi gravi vi si oppongano. |
2 | Nel verbale dell'audizione sono registrate soltanto le risultanze essenziali per la decisione. I genitori vengono informati su tali risultanze. |
3 | Il figlio capace di discernimento può interporre reclamo contro la negata audizione. |
2.2.2 Les deux parents ont été entendus par la juge de paix lors de l'audience du 30 mars 2021.
Les enfants ont été entendus le 21 avril 2021 par [...], juge assesseur en charge du dossier. Le compte-rendu établi par ce dernier et dont il y a lieu de souligner la qualité figure au dossier.
Partant, le droit d'être entendu des parties a été respecté.
3.
3.1 Le recourant conteste la réduction de son droit de visite. Il fait valoir que plusieurs personnes étaient présentes le jour de la chute et qu'elles n'ont à aucun moment constaté qu'O.S.________ souffrait d'une blessure au bras. Il explique également que, depuis l'audience du 30 mars 2021, son fils est tombé à deux reprises lorsqu'il était sous la garde de sa mère.
3.2
3.2.1 Selon l'art. 273 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 273 - 1 I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
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1 | I genitori che non sono detentori dell'autorità parentale o della custodia nonché il figlio minorenne hanno reciprocamente il diritto di conservare le relazioni personali indicate dalle circostanze. |
2 | Se l'esercizio o il mancato esercizio delle relazioni personali è pregiudizievole al figlio, oppure altri motivi lo esigono, l'autorità di protezione dei minori può richiamare ai loro doveri i genitori, gli affilianti o il figlio e dare loro istruzioni. |
3 | Il padre o la madre può esigere che il suo diritto all'esercizio delle relazioni personali sia regolato. |
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation des personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations professionnelles) (Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636 et les références citées). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 274 - 1 Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
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1 | Padre e madre devono astenersi da tutto ciò che alteri i rapporti del figlio con l'altro genitore o intralci il compito dell'educatore. |
2 | Il diritto alle relazioni personali può essere negato o revocato se pregiudica il bene del figlio, se i genitori se ne sono avvalsi in violazione dei loro doveri o non si sono curati seriamente del figlio, ovvero per altri gravi motivi. |
3 | Se i genitori hanno acconsentito all'adozione del figlio o se si può prescindere da tale consenso, il diritto alle relazioni personali si estingue appena il figlio sia collocato in vista d'adozione. |
3.2.2 L'art. 445 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 445 - 1 L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
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1 | L'autorità di protezione degli adulti prende, ad istanza di una persona che partecipa al procedimento o d'ufficio, tutti i provvedimenti cautelari necessari per la durata del procedimento. Può in particolare ordinare a titolo cautelare una misura di protezione degli adulti. |
2 | In caso di particolare urgenza, l'autorità di protezione degli adulti può immediatamente prendere provvedimenti cautelari senza sentire le persone che partecipano al procedimento. Nel contempo dà loro l'opportunità di presentare osservazioni; in seguito prende una nuova decisione. |
3 | Le decisioni in materia di provvedimenti cautelari possono essere impugnate con reclamo entro dieci giorni dalla loro comunicazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 314 - 1 Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
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1 | Le disposizioni sulla procedura davanti all'autorità di protezione degli adulti si applicano per analogia. |
2 | Nei casi idonei l'autorità di protezione dei minori può ingiungere ai genitori di tentare una mediazione. |
3 | Se istituisce una curatela, l'autorità di protezione dei minori stabilisce nel dispositivo della decisione i compiti del curatore e le eventuali restrizioni dell'autorità parentale. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 261 Principio - 1 Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che: |
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1 | Il giudice ordina i necessari provvedimenti cautelari quando l'instante rende verosimile che: |
a | un suo diritto è leso o è minacciato di esserlo; e |
b | la lesione è tale da arrecargli un pregiudizio difficilmente riparabile. |
2 | Se la controparte presta adeguata garanzia, il giudice può prescindere dal prendere provvedimenti cautelari. |
3.3 En l'espèce, la juge de paix a notamment restreint le droit de visite [...]T.S.________ à la suite de l'incident du 21 février 2021 où O.S.________ s'est fracturé le bras en jouant sur une place de jeu et n'a rien dit à son père.
On doit relever qu'il s'agit d'un unique incident dans l'exercice du droit de visite du père. On ne saurait toutefois réduire le droit de visite pour ce motif, l'enfant n'ayant certes pas exprimé de douleurs à son père, mais dans un contexte où la perception de celles-ci étant peu importante. En effet, si l'intimée a expliqué que, lors du retour des enfants chez elle, O.S.________ s'était mis à pleurer et à crier, en disant qu'il était tombé et qu'il s'était cassé le bras, elle a toutefois également admis qu'elle n'arrivait pas à déterminer si l'enfant avait réellement mal ou s'il faisait référence au traumatisme d'une ancienne blessure qu'il avait eue au bras l'année précédente, de sorte qu'elle l'avait observé plus longuement avant de l'emmener à l'hôpital. Elle a également exposé que, selon les médecins, la fracture d'O.S.________ n'était pas très douloureuse et qu'il avait par conséquent très bien pu supporter la douleur tout un week-end.
Le recourant a exposé que son fils était allé à la place de jeu, qu'il était possible qu'il soit tombé, mais qu'il ne s'était plaint d'aucune douleur et qu'il n'y avait aucun signe permettant de constater que l'enfant allait mal. Il a également mentionné que l'année dernière, son fils s'était cassé le bras et avait clairement manifesté sa douleur par des cris et des pleurs, ce qui n'était pas le cas cette fois-ci.
Dans le cadre de son audition, O.S.________ a expliqué qu'il avait un peu souffert, mais que sa blessure n'était pas visible et qu'il avait décidé de ne pas en informer son père au motif que ce dernier ne s'occupait « pas très bien de ses bobos » et qu'il ne mettait « pas beaucoup de crème » quand il tombait. Il a néanmoins précisé qu'à l'occasion d'autres blessures, il avait pu se manifester auprès de son père. Questionné sur le fait qu'il ne voulait plus se rendre chez ce dernier, l'enfant a expliqué qu'il craignait sa réaction après lui avoir caché sa chute et sa blessure. Il a ajouté que cette crainte était toutefois passée et qu'il désirait voir son père, sa belle-mère et son frère plus régulièrement. U.S.________ a également expliqué que les réticences à se rendre chez leur père découlait du fait qu'il ne soignait pas « les bobos » et ne mettait pas de pansements, ajoutant que désormais il s'occupait mieux d'eux.
Au regard des éléments précités, il est possible qu'O.S.________ n'ait simplement pas eu suffisamment mal pour exprimer sa douleur. Il est ainsi difficile de faire un quelconque reproche au père. On constate également que ce dernier a prodigué des soins adéquats à U.S.________, qui s'est écorché le genou le même week-end. De plus, selon les allégations du recourant, O.S.________ a également eu récemment des accidents chez sa mère. Il résulte enfin de l'audition des enfants que ceux-ci n'ont pas peur de leur père et ne formulent pas de griefs particuliers ou inquiétants à son encontre.
Partant, il convient de fixer le droit de visite du père comme auparavant, soit un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l'école, respectivement à la même heure chez la mère lorsque les enfants n'ont pas l'école, au lundi matin à la reprise de l'école, respectivement au lundi 10 heures chez leur mère lorsqu'ils n'ont pas l'école, ainsi que la moitié des vacances scolaires, et alternativement à Noël et Nouvel An, à Pâques et Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne fédéral, à charge pour lui d'aller chercher les enfants là où ils se trouvent et de les y ramener.
4. Le recourant a également pris une conclusion tendant à ce qu'un contact téléphonique entre la mère et les enfants soit mis en place à 18 heures le samedi et le dimanche, afin de rassurer celle-ci pendant l'exercice du droit de visite.
Il n'y a pas lieu de prévoir expressément de tels entretiens téléphoniques, dès lors que le recourant peut proposer spontanément aux enfants d'appeler leur mère et est invité, en cas de demande de ceux-ci, à y donner suite. Les parties pourront en outre s'entendre sur ce point.
5. En conclusion, le recours doit être partiellement admis et l'ordonnance réformée dans le sens des considérants.
Les frais judiciaires de deuxième instance (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5), arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge de l'intimée, qui succombe sur le grief principal (art. 106 al. 1
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 106 Principi di ripartizione - 1 Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
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1 | Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
2 | In caso di soccombenza parziale reciproca, le spese giudiziarie sono ripartite secondo l'esito della procedura. |
3 | Se al processo partecipano più persone come parti principali o parti accessorie, il giudice ne determina la rispettiva quota di spese giudiziarie. Può anche decidere che tutte rispondano solidalmente. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 106 Principi di ripartizione - 1 Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
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1 | Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
2 | In caso di soccombenza parziale reciproca, le spese giudiziarie sono ripartite secondo l'esito della procedura. |
3 | Se al processo partecipano più persone come parti principali o parti accessorie, il giudice ne determina la rispettiva quota di spese giudiziarie. Può anche decidere che tutte rispondano solidalmente. |
Le recourant obtenant gain de cause, l'intimée lui versera la somme de 2'500 fr. à titre de dépens et de restitution de l'avance de frais de deuxième instance (art. 105
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 105 Determinazione e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Le spese processuali sono fissate e ripartite d'ufficio. |
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1 | Le spese processuali sono fissate e ripartite d'ufficio. |
2 | Il giudice assegna le ripetibili secondo le tariffe (art. 96). Le parti possono presentare una nota delle loro spese. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 106 Principi di ripartizione - 1 Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
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1 | Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
2 | In caso di soccombenza parziale reciproca, le spese giudiziarie sono ripartite secondo l'esito della procedura. |
3 | Se al processo partecipano più persone come parti principali o parti accessorie, il giudice ne determina la rispettiva quota di spese giudiziarie. Può anche decidere che tutte rispondano solidalmente. |
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 106 Principi di ripartizione - 1 Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
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1 | Le spese giudiziarie sono poste a carico della parte soccombente. In caso di non entrata nel merito o di desistenza si considera soccombente l'attore; in caso di acquiescenza all'azione, il convenuto. |
2 | In caso di soccombenza parziale reciproca, le spese giudiziarie sono ripartite secondo l'esito della procedura. |
3 | Se al processo partecipano più persone come parti principali o parti accessorie, il giudice ne determina la rispettiva quota di spese giudiziarie. Può anche decidere che tutte rispondano solidalmente. |
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est partiellement admis.
II. L'ordonnance de mesures provisionnelles est réformée au chiffre III de son
dispositif comme suit :
III. Dit que T.S.________ aura ses enfants O.S.________ et U.S.________ auprès de lui un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école, respectivement à la même heure chez leur mère lorsque les enfants n'ont pas l'école, au lundi matin à la reprise de l'école, la moitié des vacances scolaires, ainsi qu'alternativement à Noël et Nouvel An, à Pâques et Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne fédéral, à charge pour lui d'aller chercher les enfants là où ils se trouvent et de les ramener.
L'ordonnance de mesures provisionnelles est confirmée pour le surplus.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, par 300 fr. (trois cents
francs) sont mis à la charge de l'intimée G.________.
IV. L'intimée G.________ versera au recourant T.S.________ la somme de 2'500
fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens et de restitution de l'avance de frais de deuxième instance.
V. L'arrêt est immédiatement exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est notifié à :
- Me Paul-Arthur Treyvaud, avocat (pour T.S.________),
- Me Mathieu Genillod, avocat (pour G.________),
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 113 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi in materia costituzionale interposti contro le decisioni cantonali di ultima istanza laddove non sia ammissibile il ricorso ordinario secondo gli articoli 72-89. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
La greffière :