Urteilskopf

97 V 241

58. Sentenza del 4 novembre 1971 nella causa Milani contro Cassa cantonale ticinese di compensazione AVS e Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino
Regeste (de):

• Art. 28 Abs. 2 und Art. 5 Abs. 1 IVG: Ermittlung des Invaliditätsgrades.


• Die massgebenden alternativen Kriterien - Erwerbsunfähigkeit (Art. 28 Abs. 2 IVG) und Unmöglichkeit, sich im bisherigen Aufgabenkreis zu betätigen (Art. 5 Abs. 1 IVG) - können im Einzelfall einander ablösen, ohnejeglicheÄnderung des invalidierenden Zustandes.

Regeste (fr):

• Art. 28 al. 2

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
  1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
  a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
  b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
  c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
  1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
  2	...206

  et art. 5 al. 1er

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
  1	L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
  2	L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.

  LAI: détermination du taux d'in validité.


• Les critères alternatifs de l'art. 28 al. 2

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
  1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
  a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
  b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
  c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
  1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
  2	...206

  LAI (incapacité de gain) et de l'art. 5 al. 1er

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
  1	L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
  2	L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.

  LAI (empêchement d'accomplir les travaux habituels) peuvent s'appliquer successivement dans un même cas, sans qu'aucune modification de l'état de santé ne soit intervenue.

Regesto (it):

• Art. 28 cpv. 2 e

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
  1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
  a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
  b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
  c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
  1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
  2	...206

  art. 5 cpv. 1

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
  1	L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
  2	L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.

  LAI: accertamento del grado d'invalidità.


• I criteri alternativi di valutazione - incapacità di guadagnare (art. 28 cpv. 2

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
  1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
  a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
  b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
  c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
  1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
  2	...206

  LAI) e impossibilità di svolgere le consuete proprie mansioni non retribuite (art. 5 cpv. 1

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
  1	L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
  2	L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.

  LAI) - possono trovare successiva applicazione nel singolo caso, senza che lo stato invalidante muti.

Sachverhalt ab Seite 242

BGE 97 V 241 S. 242

A.- L'assicurata Anna Maria Milani, nata nel 1935, affetta da vizio miocardico e forte scoliosi, non ha mai esercitato, a suo dire, un'attività lucrativa. Da nubile ella ricevette, con effetto dal 1o gennaio 1960, una rendita intera semplice d'invalidità. Nel marzo 1970 l'assicurata passò a nozze. Da allora accudisce alle faccende domestiche del suo nucleo familiare. In questi lavori ella -cosi afferma - viene giornalmente aiutata durante 2 ore da una donna di servizio, alla quale versa una mercede oraria di fr. 4.-.
Preso atto del nuovo stato civile ed economico dell'assicurata, la Commissione dell'assicurazione per l'invalidità del Cantone Ticino costatò che Anna Maria Milani non era invalida oltre la misura del 25%, perchè "in grado di svolgere tutti i lavori dell'economia domestica". Pertanto, mediante decisione del 12 maggio 1970, la cassa di compensazione soppresse la rendita d'invalidità.
B.- Statuendo su ricorso dell'interessata, il Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino, con giudizio 4 marzo 1971, confermò la decisione impugnata, in sostanza per i seguenti motivi: Dall'epoca del matrimonio la ricorrente appartiene alla cerchia delle persone che non esercitano attività lucrativa, onde la sua invalidità va determinata giusta gli art. 5 cpv. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1	L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2	L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.

LAI e 27 cpv. 2 OAI. A ragione pertanto la cassa di compensazione la considera non invalida nella misura cui la LAI subordina il diritto a una rendita, data la sua capacità di svolgere gran parte delle faccende domestiche. Rimane tuttavia riservata alla ricorrente la facoltà di presentare una nuova richiesta di rendita, qualora le sue condizioni fossero peggiorate sostanzialmente dopo il maggio 1970.
C.- Anna Maria Milani ha impugnato il giudizio cantonale mediante ricorso di diritto amministrativo a questa corte. Ella chiede le siano versati almeno fr. 200.-- della rendita di fr. 325.-- mensili assegnatale prima del matrimonio. Allega di versare in precarie condizioni economiche in ragione dei controlli medici e dei farmaci che continuamente le occorrono, onde non potrà più retribuire chi l'aiuta nelle faccende domestiche, se la rendita le viene soppressa. A detta della ricorrente, il reddito mensile netto del marito ammonta a fr. 1000.--.
Rispondendo al ricorso di diritto amministrativo, la cassa di compensazione ne propone la reiezione. Del canto suo l'Ufficio
BGE 97 V 241 S. 243

federale delle assicurazioni sociali postula invece l'accoglimento del ricorso e il rinvio degli atti alla cassa di compensazione per chiarire segnatamente se, qualora la ricorrente non fosse invalida, dopo il matrimonio avrebbe esercitato un'attività lucrativa.
Erwägungen

Considerando in diritto:

1. Per decidere se - e in quale misura al caso - un determinato danno alla salute renda l'assicurato invalido ai sensi della LAI, occorre dapprima accertare se l'eventuale invalidità debba essere graduata secondo il criterio dell'art. 28 cpv. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1	L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2	L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.

(misura in cui lo stato invalidante riduce la capacità di guadagno) oppure secondo l'altro criterio enunciato dalla legge all'art. 5 cpv. 1 (misura in cui tale stato rende colui che non aveva occupazione lucrativa già prima dell'invalidità incapace di svolgere le proprie consuete mansioni non retribuite). Nel singolo caso l'applicazione dell'uno o dell'altro criterio non è irreversibile: può darsi che l'assicurato cessi di appartenere alla cerchia delle persone contemplate dall'art. 28 per passare a quella degli assicurati senza attività lucrativa giusta l'art. 5 cpv. 1 - o viceversa - senza che il suo stato di salute abbia subìto modificazione alcuna.
2. Nella presente specie, quindi, per accertare la misura in cui la ricorrente è ora invalida, il criterio che le era applicabile prima del matrimonio non è necessariamente decisivo. Determinante dev'essere la situazione all'epoca cui si riferisce la pretesa in lite, cioè l'attività preponderante che la ricorrente, passata a nozze, avrebbe svolto se normalmente valida. Simile criterio venne già applicato da questa corte nei confronti di casalinghe, le quali, in fatto, erano già invalide prima del 1960 e lo divennero in diritto all'inizio di quell'anno (STFA 1961 p. 166). Ciò implica l'esame del quesito se, qualora fosse valida, date le sue effettive condizioni economiche e familiari, Anna Maria Milani dopo le nozze avrebbe principalmente esercitato un'attività lucrativa, o se si sarebbe invece essenzialmente dedicata alle proprie mansioni familiari di casalinga. Sinora tale questione non venne esaminata: la decisione amministrativa e il giudizio cantonale attribuiscono alla ricorrente la qualità di casalinga fondandosi unicamente sul genere della sua attività attuale. La soppressione della rendita procede quindi da costatazioni di fatto che dovranno ancora essere
BGE 97 V 241 S. 244

completate per accertare la situazione giuridica in cui la ricorrente si trova, dopo il matrimonio, agli effetti della LAI. Ciò essendo, questa corte deve rinviare gli atti all'amministrazione perchè statuisca a nuovo sul diritto alla rendita in lite, dopo aver riesaminato il caso nel senso delle considerazioni che precedono...