Urteilskopf
96 IV 131
34. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 4 septembre 1970 dans la cause Quartier contre Ministère public du canton de Genève.
Regeste (de):
Regeste (fr):
Regesto (it):
Sachverhalt ab Seite 131
BGE 96 IV 131 S. 131
A.- Le 17 février 1969, vers 8 h., Renée Quartier, au volant d'une Renault, roulait sur la voie gauche du boulevard James-Fazy, à Genève, artère à sens unique qui comprend trois voies. Les véhicules se trouvant à sa droite étaient à l'arrêt. Ils formaient deux longues files parallèles, interrompues seulement à l'intersection de la rue Bautte, de sorte qu'un espace suffisant permettait aux véhicules circulant dans le sens transversal de franchir la croisée. C'est ce dont profita l'automobiliste Egger qui longeait la rue Bautte et s'était arrêté au signal "stop" placé avant la sortie sur le boulevard. Après avoir parcouru les deux tiers de sa largeur, il marqua un temps d'arrêt. Puis il déboucha sur la troisième piste et entra en collision avec la Renault qui arrivait de gauche à la vitesse de 40 à 50 km/h. Couverte de neige, la chaussée était glissante.
B.- Le 4 mars 1970, le Tribunal de police du canton de Genève a infligé une amende de 30 fr. à Renée Quartier pour contravention aux art. 26
, 31
, 32
, 35
LCR, 3, 4 et 14 OCR. Il lui reprochait de ne pas avoir ralenti avant d'arriver à l'intersection de la rue Bautte, alors qu'il était prévisible que des automobilistes roulant dans le sens transversal utiliseraient l'espace
BGE 96 IV 131 S. 132
laissé libre par les deux colonnes de voitures à l'arrêt pour traverser le boulevard et ne pourraient apercevoir son véhicule avant de s'engager sur sa voie.
C.- L'appel interjeté par la condamnée a été déclaré irrecevable, le 22 juin, par la Cour de justice de Genève.
D.- Contre cet arrêt, Renée Quartier se pourvoit en nullité au Tribunal fédéral. Elle conclut à libération. Le Procureur général du canton de Genève propose de rejeter le pourvoi. La Cour de cassation pénale a admis le pourvoi.
Erwägungen
Extrait des considérants:
2. Le conducteur sortant d'une rue commandée par le signal "stop" doit accorder la priorité aux véhicules qui s'approchent (art. 21 al. 1
OSR), quelle que soit leur position par rapport à l'axe de la chaussée, c'est-à-dire qu'ils circulent à droite, à gauche ou au milieu de celle-ci. En l'espèce, la priorité appartenait donc à la recourante. Selon la jurisprudence, le bénéficiaire de la priorité de droite peut compter que son droit sera respecté, à moins que des indices concrets n'en fassent prévoir la violation (RO 96 IV 38 consid. 3). La simple possibilité d'une atteinte à son droit ne l'oblige pas à ralentir. Il n'est tenu de réduire une vitesse admissible en soi qu'en présence de signes certains qu'un véhicule venant de gauche pourrait lui couper la route. Lorsqu'il ne peut s'en rendre compte qu'immédiatement avant l'intersection, en raison d'une visibilité restreinte sur sa gauche, et qu'il n'est plus alors en mesure d'éviter une collision, la responsabilité totale en incombe à celui qui lui doit la priorité (RO 93 IV 35/36). Il y a lieu d'appliquer ces principes par analogie aux rapports entre un conducteur arrêté à un signal "stop" dans une rue latérale masquée et un bénéficiaire de la priorité.
3. L'espace laissé libre, à la hauteur de la rue Bautte, dans les deux files de véhicules arrêtés au boulevard James-Fazy était conforme à l'art. 12 al. 3
OCR. Il permettait à des usagers longeant cette rue transversale de traverser la croisée. Mais cette simple possibilité n'obligeait pas Renée Quartier à ralentir. Elle n'eût été tenue de le faire que s'il était apparu qu'un usager allait couper sa voie. Désirant traverser le boulevard alors que la visibilité sur sa gauche était supprimée par les véhicules de la colonne
BGE 96 IV 131 S. 133
médiane, Egger ne devait s'avancer sur la troisième voie que de façon à signaler sa présence; sa voiture ayant été vue, il pouvait reprendre lentement sa marche jusqu'au point où le boulevard entrait dans son champ visuel; il aurait alors été à même d'apprécier s'il pouvait achever sa manoeuvre ou s'il devait attendre que d'autres véhicules aient passé (RO 84 IV 112, 89 IV 143, consid. 2). Mais il ne s'est pas comporté ainsi. Il a simplement marqué un temps d'arrêt après avoir parcouru les deux tiers de la largeur du boulevard puis il a débouché sur la troisième piste. Il n'est donc pas établi que la recourante eût été en mesure de se rendre compte suffisamment tôt, de façon à pouvoir éviter la collision, que Egger ne respecterait pas son droit de priorité.
96 IV 131
34. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 4 septembre 1970 dans la cause Quartier contre Ministère public du canton de Genève.
Regeste (de):
- Art. 21 Abs. 1 SSV; Vortrittsrecht.
- Wer gemäss Art. 21 Abs. 1 SSV den Vortritt hat, muss eine an sich zulässige Geschwindigkeit nur dann herabsetzen, wenn konkrete Anzeichen dafür bestehen, dass ein Wartepflichtiger ihn in seiner Fahrt behindern könnte. Die blosse Möglichkeit einer Verletzung seines Rechts verpflichtet ihn nicht zum Verlangsamen.
Regeste (fr):
- Art. 21 al. 1
OSR; droit de priorité.RS 741.21 OSStr Ordinanza del 5 settembre 1979 sulla segnaletica stradale (OSStr)
Art. 21 Larghezza, altezza, lunghezza dei veicoli
1. Il segnale «Larghezza massima» (2.18) vieta la circolazione dei veicoli la cui larghezza, compreso il carico, supera il limite indicato; l'utilizzazione di strade segnalate per una larghezza massima di 2,30 m da parte di determinati veicoli più larghi è disciplinata nell'articolo 64 capoverso 2 ONC [1]. [2] 2. Il segnale «Altezza massima» (2.19) vieta la circolazione dei veicoli la cui altezza, compreso il carico, supera il limite indicato. È collocato vicino all'ostacolo prima di sottopassaggi, gallerie, ponti coperti, costruzioni che sporgono sulla carreggiata ecc., quando i veicoli di 4,00 m di altezza non possono passare senza pericolo in tali luoghi. [3] 3. Il segnale «Lunghezza massima» (2.20) vieta la circolazione dei veicoli e dell'insieme dei veicoli la cui lunghezza, compreso il carico, supera il limite indicato. [1] RS 741.11
[2] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 20 mag. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 2145).
[3] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 20 mag. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 2145).
- Celui qui bénéficie de la priorité en vertu de l'art. 21 al. 1
OSR n'est tenu de réduire une vitesse admissible en soi que s'il existe des indices concrets qu'un véhicule pourrait lui couper la route. La simple possibilité d'une atteinte à son droit ne l'oblige pas à ralentir.RS 741.21 OSStr Ordinanza del 5 settembre 1979 sulla segnaletica stradale (OSStr)
Art. 21 Larghezza, altezza, lunghezza dei veicoli
1. Il segnale «Larghezza massima» (2.18) vieta la circolazione dei veicoli la cui larghezza, compreso il carico, supera il limite indicato; l'utilizzazione di strade segnalate per una larghezza massima di 2,30 m da parte di determinati veicoli più larghi è disciplinata nell'articolo 64 capoverso 2 ONC [1]. [2] 2. Il segnale «Altezza massima» (2.19) vieta la circolazione dei veicoli la cui altezza, compreso il carico, supera il limite indicato. È collocato vicino all'ostacolo prima di sottopassaggi, gallerie, ponti coperti, costruzioni che sporgono sulla carreggiata ecc., quando i veicoli di 4,00 m di altezza non possono passare senza pericolo in tali luoghi. [3] 3. Il segnale «Lunghezza massima» (2.20) vieta la circolazione dei veicoli e dell'insieme dei veicoli la cui lunghezza, compreso il carico, supera il limite indicato. [1] RS 741.11
[2] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 20 mag. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 2145).
[3] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 20 mag. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 2145).
Regesto (it):
- Art. 21 cpv. 1 OCStr.; diritto di precedenza.
- Chi beneficia della precedenza giusta l'art. 21 cpv. 1 OCStr. è tenuto a ridurre una velocità di per sè ammissibile solo se esistono indizi concreti che un veicolo potrebbe tagliargli la strada. La semplice possibilità di una violazione del suo diritto non lo obbliga a rallentare.
Sachverhalt ab Seite 131
BGE 96 IV 131 S. 131
A.- Le 17 février 1969, vers 8 h., Renée Quartier, au volant d'une Renault, roulait sur la voie gauche du boulevard James-Fazy, à Genève, artère à sens unique qui comprend trois voies. Les véhicules se trouvant à sa droite étaient à l'arrêt. Ils formaient deux longues files parallèles, interrompues seulement à l'intersection de la rue Bautte, de sorte qu'un espace suffisant permettait aux véhicules circulant dans le sens transversal de franchir la croisée. C'est ce dont profita l'automobiliste Egger qui longeait la rue Bautte et s'était arrêté au signal "stop" placé avant la sortie sur le boulevard. Après avoir parcouru les deux tiers de sa largeur, il marqua un temps d'arrêt. Puis il déboucha sur la troisième piste et entra en collision avec la Renault qui arrivait de gauche à la vitesse de 40 à 50 km/h. Couverte de neige, la chaussée était glissante.
B.- Le 4 mars 1970, le Tribunal de police du canton de Genève a infligé une amende de 30 fr. à Renée Quartier pour contravention aux art. 26
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RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 26 |
||||||
| Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite. | ||||||
| Particolare prudenza deve essere usata verso i fanciulli, gli infermi e i vecchi e parimente quando vi siano indizi per ritenere che un utente della strada non si comporti correttamente. | ||||||
|
RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 31 |
||||||
| Il conducente deve costantemente padroneggiare il veicolo, in modo da potersi conformare ai suoi doveri di prudenza. | ||||||
| Le persone che, sotto l'influsso di alcol, stupefacenti o medicamenti oppure per altri motivi non hanno le attitudini fisiche o psichiche necessarie per guidare un veicolo, durante questo periodo non sono ritenute idonee alla guida e non devono condurre un veicolo. [1] | ||||||
| Il Consiglio federale può vietare ai seguenti gruppi di persone di guidare sotto l'influsso dell'alcol: | ||||||
| le persone che operano nel trasporto concessionario o internazionale di viaggiatori su strada (art. 8 cpv. 2 della LF del 20 mar. 2009 [2] sul trasporto di viaggiatori e art. 3 cpv. 1 della LF del 20 mar. 2009 [3] sull'accesso alle professioni di trasportatore su strada); | ||||||
| le persone che trasportano viaggiatori a titolo professionale o trasportano merci su autoveicoli pesanti o merci pericolose; | ||||||
| i titolari dell'abilitazione a maestro conducente; | ||||||
| i titolari di licenze per allievo conducente; | ||||||
| le persone che accompagnano allievi conducenti durante corse di scuola guida; | ||||||
| i titolari di licenze di condurre in prova. [4] | ||||||
| Il Consiglio federale stabilisce la concentrazione di alcol nell'alito e la concentrazione di alcol nel sangue a partire dalle quali si considera che un conducente stia guidando sotto l'influsso dell'alcol. [5] | ||||||
| Il conducente deve provvedere affinché non sia ostacolato nella guida né dal carico né in altro modo. [6] I passeggeri non devono ostacolarlo ne disturbarlo. | ||||||
| [1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 14 dic. 2001, in vigore dal 1° gen. 2005 (RU 2002 2767, 2004 2849; FF 1999 3837). [2] RS 745.1 [3] RS 744.10 [4] Introdotto dalla cifra I della LF del 15 giu. 2012, in vigore dal 1° gen. 2014 (RU 2012 6291, 2013 4669; FF 2010 7455). [5] Introdotto dalla cifra I della LF del 15 giu. 2012, in vigore dal 1° gen. 2014 (RU 2012 6291, 2013 4669; FF 2010 7455). [6] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 6 ott. 1989, in vigore dal 1° feb. 1991 (RU 1991 71; FF 1986 III 185). | ||||||
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RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 32 |
||||||
| La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello. | ||||||
| Il Consiglio federale limita la velocità dei veicoli a motore su tutte le strade. [1] | ||||||
| La velocità massima stabilita dal Consiglio federale può essere ridotta o aumentata, per determinati tratti di strada, dall'autorità competente soltanto in virtù di una perizia. Il Consiglio federale può prevedere eccezioni. [2] | ||||||
| ... [3] | ||||||
| ... [4] | ||||||
| [1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 20 mar. 1975, in vigore dal 1° gen. 1977 (RU 1975 1257, 1976 2810cifra II cpv. 2; FF 1973 II 1053). [2] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 14 dic. 2001, in vigore dal 1° gen. 2003 (RU 2002 2767; FF 1999 3837). [3] Abrogato dalla cifra I della LF del 14 dic. 2001, con effetto dal 1° gen. 2003 (RU 2002 2767; FF 1999 3837). [4] Abrogato dalla cifra I della LF del 20 mar. 1975, con effetto dal 1° gen. 1997 (RU 1975 1257, 1976 2810cifra II cpv. 2; FF 1973 II 1053). | ||||||
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RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 35 |
||||||
| I veicoli incrociano a destra e sorpassano a sinistra. | ||||||
| È permesso fare un sorpasso o girare un ostacolo solo se la visuale è libera, il tratto di strada necessario è sgombro e la manovra non è d'impedimento per i veicoli che giungono in senso inverso. Nella circolazione in colonna, può sorpassare solo chi ha la certezza di poter rientrare tempestivamente senza ostacolare la circolazione degli altri veicoli. | ||||||
| Chi sorpassa deve avere speciale riguardo agli altri utenti della strada, in particolare a coloro che vuole sorpassare. | ||||||
| È vietato sorpassare nelle curve senza visuale, ai passaggi a livello sprovvisti di barriere e immediatamente prima di essi e prima di un dosso; alle intersezioni, il sorpasso è permesso solo se la visuale è libera e se il diritto di precedenza degli altri utenti della strada non viene ostacolato. | ||||||
| È vietato sorpassare un veicolo, quando il conducente indica l'intenzione di voltare a sinistra o si ferma davanti a un passaggio pedonale allo scopo di permettere ai pedoni l'attraversamento della strada. | ||||||
| I veicoli che si mettono in preselezione per voltare a sinistra devono essere sorpassati solo a destra. | ||||||
| La carreggiata deve essere lasciata libera in modo da permettere il sorpasso ai veicoli che circolano più rapidamente e segnalano il loro avvicinarsi. Chi viene sorpassato non deve aumentare la velocità. | ||||||
BGE 96 IV 131 S. 132
laissé libre par les deux colonnes de voitures à l'arrêt pour traverser le boulevard et ne pourraient apercevoir son véhicule avant de s'engager sur sa voie.
C.- L'appel interjeté par la condamnée a été déclaré irrecevable, le 22 juin, par la Cour de justice de Genève.
D.- Contre cet arrêt, Renée Quartier se pourvoit en nullité au Tribunal fédéral. Elle conclut à libération. Le Procureur général du canton de Genève propose de rejeter le pourvoi. La Cour de cassation pénale a admis le pourvoi.
Erwägungen
Extrait des considérants:
2. Le conducteur sortant d'une rue commandée par le signal "stop" doit accorder la priorité aux véhicules qui s'approchent (art. 21 al. 1
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RS 741.21 OSStr Ordinanza del 5 settembre 1979 sulla segnaletica stradale (OSStr) Art. 21 Larghezza, altezza, lunghezza dei veicoli |
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| Il segnale «Larghezza massima» (2.18) vieta la circolazione dei veicoli la cui larghezza, compreso il carico, supera il limite indicato; l'utilizzazione di strade segnalate per una larghezza massima di 2,30 m da parte di determinati veicoli più larghi è disciplinata nell'articolo 64 capoverso 2 ONC [1]. [2] | ||||||
| Il segnale «Altezza massima» (2.19) vieta la circolazione dei veicoli la cui altezza, compreso il carico, supera il limite indicato. È collocato vicino all'ostacolo prima di sottopassaggi, gallerie, ponti coperti, costruzioni che sporgono sulla carreggiata ecc., quando i veicoli di 4,00 m di altezza non possono passare senza pericolo in tali luoghi. [3] | ||||||
| Il segnale «Lunghezza massima» (2.20) vieta la circolazione dei veicoli e dell'insieme dei veicoli la cui lunghezza, compreso il carico, supera il limite indicato. | ||||||
| [1] RS 741.11 [2] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 20 mag. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 2145). [3] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 20 mag. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 2145). | ||||||
3. L'espace laissé libre, à la hauteur de la rue Bautte, dans les deux files de véhicules arrêtés au boulevard James-Fazy était conforme à l'art. 12 al. 3
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RS 741.11 ONC Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) Art. 12 Veicoli in colonna - (art. 34 cpv. 4, e 37 cpv. 1 LCStr) |
||||||
| Quando veicoli si susseguono, il conducente deve osservare una distanza sufficiente dal veicolo che lo precede al fine di potersi fermare per tempo in caso di frenata inattesa. [1] | ||||||
| Le frenate e gli arresti improvvisi sono permessi soltanto se nessun veicolo segue o in caso di bisogno. | ||||||
| Nel caso d'arresto della circolazione, il conducente non deve fermarsi su un passaggio pedonale e, alle intersezioni, sulla carreggiata usata dai veicoli che circolano in senso trasversale. | ||||||
| [1] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 7 apr. 1982, in vigore dal 1° mag. 1982 (RU 1982 531). | ||||||
BGE 96 IV 131 S. 133
médiane, Egger ne devait s'avancer sur la troisième voie que de façon à signaler sa présence; sa voiture ayant été vue, il pouvait reprendre lentement sa marche jusqu'au point où le boulevard entrait dans son champ visuel; il aurait alors été à même d'apprécier s'il pouvait achever sa manoeuvre ou s'il devait attendre que d'autres véhicules aient passé (RO 84 IV 112, 89 IV 143, consid. 2). Mais il ne s'est pas comporté ainsi. Il a simplement marqué un temps d'arrêt après avoir parcouru les deux tiers de la largeur du boulevard puis il a débouché sur la troisième piste. Il n'est donc pas établi que la recourante eût été en mesure de se rendre compte suffisamment tôt, de façon à pouvoir éviter la collision, que Egger ne respecterait pas son droit de priorité.
Registro di legislazione
LCStr 26
LCStr 31
LCStr 32
LCStr 35
ONCS 12
OSStr 21
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RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 26 |
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| Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite. | ||||||
| Particolare prudenza deve essere usata verso i fanciulli, gli infermi e i vecchi e parimente quando vi siano indizi per ritenere che un utente della strada non si comporti correttamente. | ||||||
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RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 31 |
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| Il conducente deve costantemente padroneggiare il veicolo, in modo da potersi conformare ai suoi doveri di prudenza. | ||||||
| Le persone che, sotto l'influsso di alcol, stupefacenti o medicamenti oppure per altri motivi non hanno le attitudini fisiche o psichiche necessarie per guidare un veicolo, durante questo periodo non sono ritenute idonee alla guida e non devono condurre un veicolo. [1] | ||||||
| Il Consiglio federale può vietare ai seguenti gruppi di persone di guidare sotto l'influsso dell'alcol: | ||||||
| le persone che operano nel trasporto concessionario o internazionale di viaggiatori su strada (art. 8 cpv. 2 della LF del 20 mar. 2009 [2] sul trasporto di viaggiatori e art. 3 cpv. 1 della LF del 20 mar. 2009 [3] sull'accesso alle professioni di trasportatore su strada); | ||||||
| le persone che trasportano viaggiatori a titolo professionale o trasportano merci su autoveicoli pesanti o merci pericolose; | ||||||
| i titolari dell'abilitazione a maestro conducente; | ||||||
| i titolari di licenze per allievo conducente; | ||||||
| le persone che accompagnano allievi conducenti durante corse di scuola guida; | ||||||
| i titolari di licenze di condurre in prova. [4] | ||||||
| Il Consiglio federale stabilisce la concentrazione di alcol nell'alito e la concentrazione di alcol nel sangue a partire dalle quali si considera che un conducente stia guidando sotto l'influsso dell'alcol. [5] | ||||||
| Il conducente deve provvedere affinché non sia ostacolato nella guida né dal carico né in altro modo. [6] I passeggeri non devono ostacolarlo ne disturbarlo. | ||||||
| [1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 14 dic. 2001, in vigore dal 1° gen. 2005 (RU 2002 2767, 2004 2849; FF 1999 3837). [2] RS 745.1 [3] RS 744.10 [4] Introdotto dalla cifra I della LF del 15 giu. 2012, in vigore dal 1° gen. 2014 (RU 2012 6291, 2013 4669; FF 2010 7455). [5] Introdotto dalla cifra I della LF del 15 giu. 2012, in vigore dal 1° gen. 2014 (RU 2012 6291, 2013 4669; FF 2010 7455). [6] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 6 ott. 1989, in vigore dal 1° feb. 1991 (RU 1991 71; FF 1986 III 185). | ||||||
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RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 32 |
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| La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello. | ||||||
| Il Consiglio federale limita la velocità dei veicoli a motore su tutte le strade. [1] | ||||||
| La velocità massima stabilita dal Consiglio federale può essere ridotta o aumentata, per determinati tratti di strada, dall'autorità competente soltanto in virtù di una perizia. Il Consiglio federale può prevedere eccezioni. [2] | ||||||
| ... [3] | ||||||
| ... [4] | ||||||
| [1] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 20 mar. 1975, in vigore dal 1° gen. 1977 (RU 1975 1257, 1976 2810cifra II cpv. 2; FF 1973 II 1053). [2] Nuovo testo giusta la cifra I della LF del 14 dic. 2001, in vigore dal 1° gen. 2003 (RU 2002 2767; FF 1999 3837). [3] Abrogato dalla cifra I della LF del 14 dic. 2001, con effetto dal 1° gen. 2003 (RU 2002 2767; FF 1999 3837). [4] Abrogato dalla cifra I della LF del 20 mar. 1975, con effetto dal 1° gen. 1997 (RU 1975 1257, 1976 2810cifra II cpv. 2; FF 1973 II 1053). | ||||||
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RS 741.01 LCStr Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) Art. 35 |
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| I veicoli incrociano a destra e sorpassano a sinistra. | ||||||
| È permesso fare un sorpasso o girare un ostacolo solo se la visuale è libera, il tratto di strada necessario è sgombro e la manovra non è d'impedimento per i veicoli che giungono in senso inverso. Nella circolazione in colonna, può sorpassare solo chi ha la certezza di poter rientrare tempestivamente senza ostacolare la circolazione degli altri veicoli. | ||||||
| Chi sorpassa deve avere speciale riguardo agli altri utenti della strada, in particolare a coloro che vuole sorpassare. | ||||||
| È vietato sorpassare nelle curve senza visuale, ai passaggi a livello sprovvisti di barriere e immediatamente prima di essi e prima di un dosso; alle intersezioni, il sorpasso è permesso solo se la visuale è libera e se il diritto di precedenza degli altri utenti della strada non viene ostacolato. | ||||||
| È vietato sorpassare un veicolo, quando il conducente indica l'intenzione di voltare a sinistra o si ferma davanti a un passaggio pedonale allo scopo di permettere ai pedoni l'attraversamento della strada. | ||||||
| I veicoli che si mettono in preselezione per voltare a sinistra devono essere sorpassati solo a destra. | ||||||
| La carreggiata deve essere lasciata libera in modo da permettere il sorpasso ai veicoli che circolano più rapidamente e segnalano il loro avvicinarsi. Chi viene sorpassato non deve aumentare la velocità. | ||||||
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RS 741.11 ONC Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) Art. 12 Veicoli in colonna - (art. 34 cpv. 4, e 37 cpv. 1 LCStr) |
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| Quando veicoli si susseguono, il conducente deve osservare una distanza sufficiente dal veicolo che lo precede al fine di potersi fermare per tempo in caso di frenata inattesa. [1] | ||||||
| Le frenate e gli arresti improvvisi sono permessi soltanto se nessun veicolo segue o in caso di bisogno. | ||||||
| Nel caso d'arresto della circolazione, il conducente non deve fermarsi su un passaggio pedonale e, alle intersezioni, sulla carreggiata usata dai veicoli che circolano in senso trasversale. | ||||||
| [1] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 7 apr. 1982, in vigore dal 1° mag. 1982 (RU 1982 531). | ||||||
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RS 741.21 OSStr Ordinanza del 5 settembre 1979 sulla segnaletica stradale (OSStr) Art. 21 Larghezza, altezza, lunghezza dei veicoli |
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| Il segnale «Larghezza massima» (2.18) vieta la circolazione dei veicoli la cui larghezza, compreso il carico, supera il limite indicato; l'utilizzazione di strade segnalate per una larghezza massima di 2,30 m da parte di determinati veicoli più larghi è disciplinata nell'articolo 64 capoverso 2 ONC [1]. [2] | ||||||
| Il segnale «Altezza massima» (2.19) vieta la circolazione dei veicoli la cui altezza, compreso il carico, supera il limite indicato. È collocato vicino all'ostacolo prima di sottopassaggi, gallerie, ponti coperti, costruzioni che sporgono sulla carreggiata ecc., quando i veicoli di 4,00 m di altezza non possono passare senza pericolo in tali luoghi. [3] | ||||||
| Il segnale «Lunghezza massima» (2.20) vieta la circolazione dei veicoli e dell'insieme dei veicoli la cui lunghezza, compreso il carico, supera il limite indicato. | ||||||
| [1] RS 741.11 [2] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 20 mag. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 2145). [3] Nuovo testo giusta la cifra I dell'O del 20 mag. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 2145). | ||||||