BGE-95-IV-92 - 1969-04-25 - DTF - Diritto penale e procedura penale - Art. 1 cpv. 1 e 8 OCStr., 36 cpv. 2 LCStr. 1. Le norme della circolazione si applicano a tutte le vie di comunicazione aperte

Urteilskopf

95 IV 92

23. Arrêt de la Cour de cassation pénale du 25 avril 1969 dans la cause Ministère public du canton de Neuchâtel contre Brasey.
Regeste (de):

Art. 1 Abs. 1 und 8 VRV, 36 Abs. 2 SVG.

1. Die Verkehrsregeln sind auf alle dem öffentlichen Verkehr offenstehenden Verkehrsflächen anwendbar, insbesondere auf Strassenverzweigungen, zu denen auch die Plätze gehören.

2. Ob ein Fahrer einen Platz auf dem kürzesten Weg zu überqueren oder sich an den Rand zu halten hat, entscheidet sich nach den örtlichen Verhältnissen (Erw. 1-3).

Art. 36 Abs. 2 SVG.

Der Fahrer, der zur Gewährung des Vortritts verpflichtet ist, begeht einen Fehler, wenn er auf die vom Vortrittsberechtigten beanspruchte linke Fahrbahnhälfte einbiegt (Erw. 4).

Regeste (fr):

Art. 1er al. 1 et 8 ORC, 36 al. 2 LCR.

1. Les règles de la circulation s'appliquent sur toutes les voies de communication ouvertes à la circulation publique, en particulier sur les intersections, au nombre desquelles on compte les places.

2. C'est selon les circonstances locales que le conducteur doit juger s'il doit traverser une place par le chemin le plus court ou en suivant les bords (consid. 1 à 3).

Art. 36 al. 2 LCR.

Le conducteur qui doit céder le passage commet une faute s'il s'engage sur la moitié gauche de la voie qu'emprunte le prioritaire (consid. 4).

Regesto (it):

Art. 1 cpv. 1 e 8 OCStr., 36 cpv. 2 LCStr.

1. Le norme della circolazione si applicano a tutte le vie di comunicazione aperte alla circolazione pubblica, in particolare alle intersezioni, tra cui rientrano anche le piazze.

2. E sulla base delle circostanze locali che il conducente deve giudicare se deve attraversare una piazza seguendo la via più breve oppure seguendone i margini (consid. 1a 3).

Art. 36 cpv. 2 LCStr.

Il conducente che deve accordare la precedenza commette una colpa se si immette sulla metà sinistra della carreggiata percorsa dall'avente diritto di precedenza (consid. 4).

Sachverhalt ab Seite 93

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A.- Le 25 juin 1968, une collision entre les voitures automobiles légères, conduites, l'une par Jacot et l'autre par Brasey, s'est produite à Neuchâtel au confluent de cinq rues, lequel forme une place allongée. Sur cette place débouchent, à l'ouest, formant un angle très aigu, la rue Matile au nord et la rue de Fontaine-André, au sud. Une quinzaine de mètres plus loin, la place, large jusque-là de quinze mètres environ, s'évase du fait que le mur qui bordait la rue Matile, au nord, forme un angle et s'éloigne progressivement du bord sud de la chaussée. En face du débouché que l'on vient de décrire, la chaussée se divise en trois artères: au nord la rue des Petits-Chênes, puis, plus au sud, la rue de l'Orée, qui forme avec la première un angle aigu et, enfin, le chemin des Liserons, parallèle à la précédente. Aucune de ces rues ne porte un signal réglant la priorité; sur l'aire que forme ce confluent, la trajectoire des voitures n'est fixée par aucun signe, ni par aucun îlot. Jacot, qui arrivait par la rue Matile, voulait continuer sa route par le chemin de l'Orée. Il circulait au milieu de la chaussée à cause d'une voiture parquée sur sa droite. Il continua sa course en suivant une ligne qui représente le prolongement des axes de la rue Matile et de la rue de l'Orée. Sa vitesse était de 40 km/h environ et il portait son attention vers sa droite, afin de pouvoir, au besoin, céder le passage à un véhicule qui aurait pu survenir, de ce côté, par la rue de Fontaine-André.
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A ce moment, une autre voiture automobile légère, conduite par Lucien Brasey, arrivait, en sens inverse, par la rue des Petits-Chênes. Elle roulait lentement, à 1 m 80 environ du mur qui borde cette artère au nord. Brasey, qui voulait s'engager dans la rue de Fontaine-André, freina lorsqu'il aperçut la voiture de Jacot. Celui-ci, au moment où il regarda de nouveau devant lui et aperçut l'autre véhicule, freina lui aussi, mais brusquement; sa voiture pivota vers la gauche et heurta celle de Brasey, qui fut endommagée et dont le conducteur fut légèrement blessé. Le point de choc se trouve sur la surface que délimitent les lignes tirées entre les extrémités droites, d'une part, et gauches, d'autre part, des rues Matile et de l'Orée. Si Brasey avait circulé plus lentement, il aurait pu apercevoir l'autre véhicule et s'arrêter à temps, avant d'avoir atteint cette surface.
B.- Le 15 octobre 1968, le Tribunal de police de Neuchâtel a condamné Jacot à 90 fr. d'amende pour contravention à l'art. 34 LCR et Brasey à 30 fr. d'amende pour contravention à l'art. 36 LCR. Brasey recourut contre ce jugement, et la Cour de cassation pénale du canton de Neuchâtel le libéra, considérant qu'il avait circulé suffisamment à droite et n'avait pas à prévoir qu'un autre conducteur n'en ferait pas autant; qu'il n'était pas tenu de s'avancer "en tâtonnant" jusqu'au point où il pourrait voir la rue Matile de façon à pouvoir en tout cas céder le passage à un véhicule venant de cette artère; qu'on ne saurait lui reprocher de s'être avancé deux mètres au-delà de ce point.
C.- Le Ministère public du canton de Neuchâtel s'est pourvu en nullité contre cet arrêt. Il conclut à la condamnation de Brasey pour violation de la priorité de droite.
D.- Brasey conclut au rejet du pourvoi.

Erwägungen

Considérant en droit:

1. L'autorité cantonale a constaté souverainement que la collision s'était produite sur une aire ouverte à la circulation et longue de 40 m, environ, large de 15 m à l'une de ses extrémités et de 25 m à l'autre. Elle a désigné cette aire comme une place. Mais contrairement à ce qu'allègue l'intimé, il n'y a là aucune constatation de fait, qui exclurait l'application des règles touchant la priorité. Peu importe la désignation employée par l'autorité cantonale, c'est une question de droit que de décider

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quelles règles s'appliquent à l'endroit considéré, étant donné la position des véhicules.
2. Les règles de la circulation s'appliquent non seulement sur les routes au sens étroit du terme, mais encore sur toutes les voies de communication (Verkehrsflächen) ouvertes à la circulation publique, c'est-à-dire qui ne servent pas uniquement à l'usage privé (art. 1er al. 1 OCR; RO 92 IV 11). Elles s'appliquent en particulier sur les intersections (art. 36 al. 2 LCR, art. 1er al. 8 OCR) où, sauf réglementation différente imposée par des signaux ou par la police, la priorité de passage appartient au véhicule qui vient de droite. Cette priorité s'impose dans tous les cas où des voies ouvertes à la circulation se coupent et notamment sur les places, fussent-elles grandes. La Cour de cassation neuchâteloise a jugé que Jacot ne bénéficiait pas de la priorité par rapport à Brasey parce que, dit-elle, il circulait sur une place. Elle n'a sans doute pas entendu que la priorité de droite ne s'appliquait jamais sur les places; elle semble avoir voulu l'exclure seulement pour les véhicules qui traversent une place en droite ligne, mais, au contraire, la maintenir aux embouchures des rues sur la place. Rien ne permet, cependant, de faire une telle distinction entre les intersections ordinaires de voies larges et les places qui comportent généralement plusieurs embouchures et où la priorité de droite serait tout au moins partiellement abolie. Une telle règle créerait du reste un état de confusion dangereux. C'est selon les circonstances locales que l'on décidera s'il faut traverser une place par le chemin le plus court ou en suivant le bord. La première de ces solutions s'imposera fréquemment, ainsi lorsqu'une rue débouche au milieu de chacun des côtés d'une place quadrangulaire dont le milieu permet le passage. Aucune signalisation n'est nécessaire pour autoriser la traversée directe dans un tel cas. Le conducteur jugera sur place du chemin qu'il doit suivre toutes les fois que des signaux, des marques sur la chaussée et des installations telles que des bornes ou des îlots ne lui imposent pas une direction.
Sur l'aire de l'intersection où l'accident s'est produit, aucun signal, signe, ni installation, ne prescrit aux conducteurs un cheminement déterminé. Le juge de première instance a constaté - et la Cour de cassation neuchâteloise ne l'a pas contredit - que d'assez nombreux conducteurs passent de la rue Matile à la rue de l'Orée en suivant une trajectoire rectiligne. Il ne
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saurait en aller autrement, car il n'y a aucune raison d'exiger d'eux qu'ils gagnent premièrement le bord droit de la place, suivant une trajectoire qui couperait celle de tous les véhicules qui débouchent de la rue de Fontaine-André, même de ceux qui se dirigent vers le chemin des Liserons. Il est, de plus, constant que Brasey connaissait les lieux. Il débouchait de la rue des Petits-Chênes, qui n'est qu'un cul-de sac et n'est que peu fréquentée. Il savait qu'il devait couper la trajectoire des véhicules qui, venant de la rue Matile, se dirigeaient en droite ligne vers la rue de l'Orée. Du fait même de l'intersection des trajectoires, ces véhicules bénéficiaient de la priorité par rapport à lui.
4. Il reste à savoir si Brasey a violé la priorité de Jacot en s'avançant de presque deux mètres sur la voie large de six mètres environ, qui, par prolongement de leurs bords, relie la rue Matile à la rue de l'Orée. Selon la jurisprudence constamment suivie, déjà sous l'empire de la loi sur la circulation routière, cette question appelle l'affirmative (RO 84 IV 112; 85 IV 91, no 23; 93 IV 106). Le juge de première instance, tout en la suivant, l'a critiquée, mais il faut la maintenir. Sans doute, d'une façon générale, tout conducteur doit pouvoir compter que les autres se conformeront aux règles de la circulation, aussi longtemps tout au moins que l'attention commandée par les circonstances ne l'oblige pas à s'attendre à une violation de ces règles par autrui. Mais, en matière de priorité, c'est le conducteur prioritaire que la cour de céans a mis au bénéfice de cette présomption et non celui qui doit céder le passage (RO 92 IV 139). Cela se justifie. On ne saurait, sans vider de son contenu la priorité, permettre à ce dernier de s'avancer sur la moitié gauche de la voie qu'emprunte le conducteur prioritaire. Car ce conducteur peut circuler sur ce côté non seulement par une faute, mais aussi pour des raisons légitimes, par exemple pour contourner un obstacle qui se trouve sur sa droite ou pour dépasser un autre véhicule, ce qui, suivant les cas, est licite, même sur les intersections (art. 35 al. 4 LCR). D'après les constatations souveraines de l'autorité cantonale, au moment de la collision, Brasey avait déjà pénétré de presque deux mètres dans la voie qui constitue la prolongation de la rue Matile vers la rue de l'Orée. S'il avait usé d'une prudence et d'une attention suffisantes, il aurait pu s'arrêter avant la collision.
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Sa trajectoire coupait celle de Jacot et l'aurait fait même si ce dernier avait strictement suivi le bord droit de la place, comme l'eût voulu la Cour de cassation neuchâteloise, car il aurait ainsi passé devant l'embouchure de la rue de Fontaine-André, où Brasey voulait précicément s'engager. Il a donc violé la priorité de droite. Sans doute circulait-il très lentement et Jacot a-t-il violé les règles de la circulation. Mais cela ne saurait le disculper entièrement. L'autorité cantonale devra donc le condamner pour violation de l'art. 36 al. 2 LCR. Elle fixera la peine librement, sans être liée par celle qu'avait prononcée le juge de première instance.
Dispositiv

Par ces motifs, la Cour de cassation pénale:
Admet le pourvoi, annule l'arrêt attaqué et renvoie la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.

SR 221.411 Ordinanza del 17 ottobre 2007 sul registro di commercio (ORC) ORC Art. 1 Oggetto - La presente ordinanza disciplina:
^a	l'organizzazione della tenuta del registro di commercio;
^b	la struttura e il contenuto del registro di commercio;
^c	la comunicazione elettronica con le autorità del registro di commercio;
^d	la procedura d'iscrizione, modifica e cancellazione di enti giuridici;
^e	la comunicazione di informazioni e la consultazione del registro di commercio.

SR 221.411 Ordinanza del 17 ottobre 2007 sul registro di commercio (ORC) ORC Art. 1 Oggetto - La presente ordinanza disciplina:
^a	l'organizzazione della tenuta del registro di commercio;
^b	la struttura e il contenuto del registro di commercio;
^c	la comunicazione elettronica con le autorità del registro di commercio;
^d	la procedura d'iscrizione, modifica e cancellazione di enti giuridici;
^e	la comunicazione di informazioni e la consultazione del registro di commercio.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
¹	Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
²	Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
³	Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
⁴	Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 34 - 1 I veicoli devono circolare a destra, sulle strade larghe nella metà destra. Essi devono tenersi il più possibile sul margine destro della strada, soprattutto se procedono lentamente e sui tratti senza visuale.
¹	I veicoli devono circolare a destra, sulle strade larghe nella metà destra. Essi devono tenersi il più possibile sul margine destro della strada, soprattutto se procedono lentamente e sui tratti senza visuale.
²	Sulle strade dove sono tracciate le linee di sicurezza, i veicoli devono sempre circolare alla destra di queste linee.
³	Il conducente che vuole cambiare la direzione di marcia, ad esempio per voltare, sorpassare, mettersi in preselezione, passare da una corsia a un'altra, deve badare ai veicoli che giungono in senso inverso e a quelli che seguono.
⁴	Il conducente deve tenersi a una distanza sufficiente da tutti gli utenti della strada, in particolare nell'incrociare, sorpassare e circolare affiancato o dietro un altro.115

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
¹	Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
²	Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
³	Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
⁴	Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.

SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) ONC Art. 1 - (art. 1 LCStr5)
¹	Le strade sono aree utilizzate dai veicoli a motore, dai veicoli senza motore o dai pedoni.
²	Sono strade pubbliche quelle che non servono esclusivamente all'uso privato.
³	Le autostrade e le semiautostrade sono le strade riservate alla circolazione dei veicoli a motore e segnalate come tali (art. 45 cpv. 1 O del 5 set. 19796 sulla circolazione stradale, OSStr).7 Le autostrade hanno carreggiate separate per ogni senso e non hanno crocevia a raso.
⁴	La carreggiata è la parte della strada destinata alla circolazione dei veicoli.
⁵	Le corsie sono parti demarcate della carreggiata e sufficientemente larghe per permettere la circolazione di una colonna di veicoli (art. 74 OSStr).8
⁶	Le ciclopiste sono strade destinate ai ciclisti, costruite in modo da essere separate dalla carreggiata e segnalate come tali (art. 33 cpv. 1 OSStr).9
⁷	Le corsie ciclabili sono corsie destinate ai ciclisti, delimitate da linee gialle discontinue oppure eccezionalmente continue (art. 74 cpv. 5 OSStr10).11
⁸	Le intersezioni sono i crocevia, le biforcazioni o gli sbocchi di carreggiate. I punti in cui le ciclopiste, le strade dei campi, l'uscita da una autorimessa, da un parcheggio, da una fabbrica o da un cortile ecc. incontrano la carreggiata non sono intersezioni.
⁹	Regolazione* del traffico è l'ordine di arresto e di movimento del traffico per mezzo della polizia o di segnali luminosi.
¹⁰	I mezzi simili a veicoli sono pattini a rotelle, pattini in linea, monopattini o mezzi di spostamento analoghi muniti di ruote o rotelle che vengono azionati dalla sola forza fisica dell'utente. I velocipedi per bambini sono equiparati ai mezzi simili a veicoli.12

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 35 - 1 I veicoli incrociano a destra e sorpassano a sinistra.
¹	I veicoli incrociano a destra e sorpassano a sinistra.
²	È permesso fare un sorpasso o girare un ostacolo solo se la visuale è libera, il tratto di strada necessario è sgombro e la manovra non è d'impedimento per i veicoli che giungono in senso inverso. Nella circolazione in colonna, può sorpassare solo chi ha la certezza di poter rientrare tempestivamente senza ostacolare la circolazione degli altri veicoli.
³	Chi sorpassa deve avere speciale riguardo agli altri utenti della strada, in particolare a coloro che vuole sorpassare.
⁴	È vietato sorpassare nelle curve senza visuale, ai passaggi a livello sprovvisti di barriere e immediatamente prima di essi e prima di un dosso; alle intersezioni, il sorpasso è permesso solo se la visuale è libera e se il diritto di precedenza degli altri utenti della strada non viene ostacolato.
⁵	È vietato sorpassare un veicolo, quando il conducente indica l'intenzione di voltare a sinistra o si ferma davanti a un passaggio pedonale allo scopo di permettere ai pedoni l'attraversamento della strada.
⁶	I veicoli che si mettono in preselezione per voltare a sinistra devono essere sorpassati solo a destra.
⁷	La carreggiata deve essere lasciata libera in modo da permettere il sorpasso ai veicoli che circolano più rapidamente e segnalano il loro avvicinarsi. Chi viene sorpassato non deve aumentare la velocità.