91 IV 30
10. Urteil des Kassationshofes vom 5. März 1965 i.S. Hälg gegen Staatsanwalt des Kantons Aargau.
Regeste (de):
- Art. 102 Ziff. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables.
- Art. 102 Ziff. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables.
- Zusammentreffen von Art. 90 Ziff. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
- Eine Verurteilung nach Art. 90 Ziff. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
- Art. 102 Ziff. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables.
- Voraussetzung der Urteilsveröffentlichung hinsichtlich des Führens eines Motorfahrzeuges in angetrunkenem Zustande nach Art. 102 Ziff. 2 lit. a
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables.
Regeste (fr):
- Art. 102 ch. 1 LCR, interprétation.
- L'art. 102 ch. 1 LCR ne contient aucune règle sur le concours entre les dispositions de la loi sur la circulation routière et celles du code pénal (consid. 2).
- Concours entre les art. 90 ch. 2 LCR et 117 CP.
- Une condamnation en vertu de l'art. 90 ch. 2 LCR ne saurait trouver place à côté d'une peine infligée sur la base de l'art. 117 CP, lorsque l'homicide par négligence a été commis par suite d'une contravention à des prescriptions de circulation (consid. 3).
- Art. 102 ch. 2 LCR, publication du jugement.
- Conditions de la publication du jugement selon l'art. 102 ch. 2 lettre a LCR à l'égard d'un conducteur pris de boisson, quand la lettre b n'est pas applicable (consid. 5).
Regesto (it):
- Art. 102 num. 1 LCStr., interpretazione.
- L'art. 102 num. 1 LCStr. non contiene nessuna regola sul concorso tra le disposizioni della legge sulla circolazione stradale e quelle del codice penale (consid. 2).
- Concorso tra gli art. 90 num. 2 LCStr. e 117 CP.
- Una condanna secondo l'art. 90 num. 2 LCStr. viene a cadere di fronte a una pena inflitta sulla base dell'art. 117 CP, quando l'omicidio colposo è stato commesso violando prescrizioni sulla circolazione (consid. 3).
- Art. 102 num. 2 LCStr., pubblicazione della sentenza.
- Presupposti per la pubblicazione della sentenza secondo l'art. 102 num. 2 lett. a LCStr. nei confronti di un conducente in stato di ebrietà, quando la lett. b non è applicabile (consid. 5).
Sachverhalt ab Seite 31
BGE 91 IV 30 S. 31
A.- Durch Urteil vom 6. Dezember 1963 verurteilte das Bezirksgericht Aarau Hälg in Anwendung von Art. 91 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque: |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
|
1 | Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
2 | Si l'intérêt public, l'intérêt de l'accusé acquitté ou l'intérêt de la personne libérée de toute inculpation l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement d'acquittement ou de la décision de libération de la poursuite pénale aux frais de l'État ou du dénonciateur. |
3 | La publication dans l'intérêt du lésé, de la personne habilitée à porter plainte, de l'accusé acquitté ou de la personne libérée de toute inculpation n'a lieu qu'à leur requête. |
4 | Le juge fixe les modalités de la publication. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 34 - 1 Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité. |

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 4 Adaptation de la vitesse - (art. 32, al. 1, LCR) |
|
1 | Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance. |
2 | et 3 ...45 |
4 | ...46 |
5 | Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite. |

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 7 |
B.- Hälg führt Nichtigkeitsbeschwerde mit dem Antrag, den angefochtenen Entscheid wegen Verletzung der Art. 63

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
|
1 | Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
a | l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état; |
b | il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état. |
2 | Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement. |
3 | L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total. |
4 | Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
|
1 | Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
2 | Si l'intérêt public, l'intérêt de l'accusé acquitté ou l'intérêt de la personne libérée de toute inculpation l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement d'acquittement ou de la décision de libération de la poursuite pénale aux frais de l'État ou du dénonciateur. |
3 | La publication dans l'intérêt du lésé, de la personne habilitée à porter plainte, de l'accusé acquitté ou de la personne libérée de toute inculpation n'a lieu qu'à leur requête. |
4 | Le juge fixe les modalités de la publication. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables. |
C.- Die Staatsanwaltschaft des Kantons Aargau schliesst auf Abweisung der Nichtigkeitsbeschwerde.
BGE 91 IV 30 S. 32
Erwägungen
Der Kassationshof zieht in Erwägung:
1. In Übereinstimmung mit dem Bezirksgericht Aarau ist das Obergericht der Auffassung, der Beschwerdeführer sei nicht nur wegen fahrlässiger Tötung gemäss Art. 117

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque: |
2. Nach Art. 102 Ziff. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
|
1 | Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
2 | Si l'intérêt public, l'intérêt de l'accusé acquitté ou l'intérêt de la personne libérée de toute inculpation l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement d'acquittement ou de la décision de libération de la poursuite pénale aux frais de l'État ou du dénonciateur. |
3 | La publication dans l'intérêt du lésé, de la personne habilitée à porter plainte, de l'accusé acquitté ou de la personne libérée de toute inculpation n'a lieu qu'à leur requête. |
4 | Le juge fixe les modalités de la publication. |
3. Sowohl die Übertretung der Verkehrsvorschriften als auch die fahrlässige Tötung, deren der Beschwerdeführer beschuldigt wird, sind an sich selbständige Straftatbestände, von denen jeder unabhängig vom andern erfüllt werden kann. Fahrlässige Tötung ist ohne Verkehrsübertretung und umgekehrt diese ohne jene möglich. Daraus allein lässt sich jedoch nicht folgern, dass durch die Begehung beider Strafhandlungen stets auch zwei Strafen verwirkt seien. Nicht was sein könnte (unabhängige Erfüllung) ist entscheidend, sondern was sich
BGE 91 IV 30 S. 33
tatsächlich ereignet hat. Im vorliegenden Fall steht fest, dass die fahrlässige Tötung nicht neben der Übertretung von Verkehrsvorschriften, sondern durch diese erfolgt ist. Der Umstand, dass eine Straftat durch das Mittel einer andern begangen wird, schliesst freilich für sich allein gesehen die Verwirkung mehrerer Strafen nicht schon aus. Hiefür zeugen die Fälle der Idealkonkurrenz, wie Mord durch Brandstiftung, Blutschande durch Notzucht am eigenen Kinde oder Bannbruch durch Urkundenfälschung, die der Strafschärfung nach Art. 68

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
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1 | Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné. |
2 | Si l'intérêt public, l'intérêt de l'accusé acquitté ou l'intérêt de la personne libérée de toute inculpation l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement d'acquittement ou de la décision de libération de la poursuite pénale aux frais de l'État ou du dénonciateur. |
3 | La publication dans l'intérêt du lésé, de la personne habilitée à porter plainte, de l'accusé acquitté ou de la personne libérée de toute inculpation n'a lieu qu'à leur requête. |
4 | Le juge fixe les modalités de la publication. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
BGE 91 IV 30 S. 34
diejenigen hinsichtlich des Strassenverkehrs, im Gesetz eigens geregelt sind, behält im Verhältnis zu jenen übrigen seine volle Bedeutung dadurch, dass ihre Verletzung ohne Hinzukommen eines Erfolges oder bei Ausbleiben der Ahndung eines solchen (z.B. mangels Strafantrages) an sich bereits strafbar ist. Darüber hinaus zu verlangen, dass eine derartige Übertretung auch bei Bestrafung des durch sie mit demselben Verschulden herbeigeführten Erfolges - gewissermassen um ihrer selbst willen - zusätzlich bestraft werden müsse, ist weder ein Gebot zwingender Folgerichtigkeit noch besteht hiefür strafrechtlich ein Bedürfnis.
Endlich bleiben diese Erwägungen auch auf der Linie der bisherigen Rechtsprechung, wie sie sich unter der Herrschaft des Art. 65 Abs. 4 des nunmehr ausser Kraft gesetzten Motorfahrzeuggesetzes vom 15. März 1932 entwickelt hat. Weshalb in das neue Strassenverkehrsgesetz keine entsprechende Bestimmung aufgenommen wurde, ist unbekannt. Die Beratungsprotokolle geben hierüber keine Auskunft. Soweit über die Frage des Verhältnisses des Strassenverkehrsgesetzes zu den Bestimmungen des Strafgesetzbuches beraten wurde, geschah dies im Sinne einer Bestätigung der bisherigen Ordnung. Die Meinungen gingen im wesentlichen nur darüber auseinander, ob eine entsprechende Bestimmung notwendig sei oder ob sich deren Gehalt bereits aus den allgemeinen Grundsätzen des Strafrechtes ergebe. Dass in der Folge ohne weitere Begründung, in Abweichung vorangegangener Entwürfe von der Aufnahme einer derartigen Vorschrift abgesehen wurde, spricht danach eher dafür, dass sie - ob zu Recht oder nicht - als überflüssig angesehen wurde. Wenn auch diese Vorgeschichte für die Gesetzesauslegung nicht entscheidend sein kann, so gibt sie doch Anlass, von der bisherigen Rechtsprechung nicht mehr abzuweichen, als dies durch das neue Gesetz zwingend geboten ist. Eine Verurteilung nach Art. 90

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
4. (Ausführungen hinsichtlich des Strafmasses.)
5. Nach Art. 102 Ziff. 2 lit. a

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 61 - 1 Si l'auteur avait moins de 25 ans au moment de l'infraction et qu'il souffre de graves troubles du développement de la personnalité, le juge peut ordonner son placement dans un établissement pour jeunes adultes aux conditions suivantes: |
|
1 | Si l'auteur avait moins de 25 ans au moment de l'infraction et qu'il souffre de graves troubles du développement de la personnalité, le juge peut ordonner son placement dans un établissement pour jeunes adultes aux conditions suivantes: |
a | l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ces troubles; |
b | il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ces troubles. |
2 | Les établissements pour jeunes adultes doivent être séparés des autres établissements prévus par le présent code. |
3 | Le placement doit favoriser l'aptitude de l'auteur à vivre de façon responsable et sans commettre d'infractions. Il doit notamment lui permettre d'acquérir une formation ou une formation continue57. |
4 | La privation de liberté entraînée par l'exécution de la mesure ne peut excéder quatre ans. En cas de réintégration à la suite de la libération conditionnelle, elle ne peut excéder six ans au total. La mesure doit être levée au plus tard lorsque l'auteur atteint l'âge de 30 ans. |
5 | Si l'auteur est également condamné pour un acte qu'il a accompli avant l'âge de 18 ans, il peut exécuter la mesure dans un établissement pour mineurs. |
BGE 91 IV 30 S. 35
könne, bestreitet aber, dass eine besondere gegeben sei. Hievon könnte nach seiner Meinung nur gesprochen werden, wenn sein Verhalten auf einen an Brutalität grenzenden Charakter schliessen liesse, wenn es sich mit andern Worten bei ihm um einen Täter handelte, der gewohnt ist, sich gewissenlos und unbekümmert über die Sicherheit anderer hinwegzusetzen. Diese Umschreibung erweist sich als zu eng. Ein Motorfahrzeugführer, der in Missachtung von Art. 37 Abs. 2

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 37 - 1 Le conducteur qui veut s'arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le suivent. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables. |
BGE 91 IV 30 S. 36
irgendwelchen Unfall zu verhüten. Sind die Voraussetzungen des Art. 102 Ziff. 2 lit. b erfüllt, so hat der Richter jedoch auch in einem solchen Fall die Urteilsveröffentlichung anzuordnen, gleichgültig welcher Grad an Rücksichtslosigkeit angenommen wird. Verraten jedoch die Umstände, unter denen ein Fahrer in angetrunkenem Zustand ein Motorfahrzeug lenkt, eine besondere Rücksichtslosigkeit, so ist gemäss lit. a die Urteilsveröffentlichung schon bei erstmaliger Begehung anzuordnen. Von diesem Gesichtspunkt aus behalten beide Bestimmungen (lit. a und b von Art. 102

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables. |
Im vorliegenden Fall hatte der Beschwerdeführer während der ersten Fahrt gegen Mitternacht mindestens 0,8 Promille Alkohol im Blut und mindestens 0,7 Promille im Zeitpunkte des Unfalles. Wird in Betracht gezogen, dass er sich vor der zweiten Fahrt nach seiner Darstellung ungefähr während einer Stunde im Freien aufhielt, um Luft zu schöpfen, so erscheint es zweifelhaft, dass seine leichte Angetrunkenheit allein schon eine besondere Rücksichtslosigkeit zu begründen vermöchte. Zwar kommt hinzu, dass er auch übermüdet war; doch dürfte auch dieser Umstand kaum entscheidend ins Gewicht fallen. Indessen hat der Beschwerdeführer nicht nur Art. 31 Abs. 2

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 102 - 1 À défaut de prescriptions contraires de la présente loi, les dispositions générales du code pénal suisse276 sont applicables. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 61 - 1 Si l'auteur avait moins de 25 ans au moment de l'infraction et qu'il souffre de graves troubles du développement de la personnalité, le juge peut ordonner son placement dans un établissement pour jeunes adultes aux conditions suivantes: |
|
1 | Si l'auteur avait moins de 25 ans au moment de l'infraction et qu'il souffre de graves troubles du développement de la personnalité, le juge peut ordonner son placement dans un établissement pour jeunes adultes aux conditions suivantes: |
a | l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ces troubles; |
b | il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ces troubles. |
2 | Les établissements pour jeunes adultes doivent être séparés des autres établissements prévus par le présent code. |
3 | Le placement doit favoriser l'aptitude de l'auteur à vivre de façon responsable et sans commettre d'infractions. Il doit notamment lui permettre d'acquérir une formation ou une formation continue57. |
4 | La privation de liberté entraînée par l'exécution de la mesure ne peut excéder quatre ans. En cas de réintégration à la suite de la libération conditionnelle, elle ne peut excéder six ans au total. La mesure doit être levée au plus tard lorsque l'auteur atteint l'âge de 30 ans. |
5 | Si l'auteur est également condamné pour un acte qu'il a accompli avant l'âge de 18 ans, il peut exécuter la mesure dans un établissement pour mineurs. |
Dispositiv
Demnach erkennt der Kassationshof:
In Teilgutheissung der Nichtigkeitsbeschwerde wird das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau vom 23. Oktober 1964 insoweit aufgehoben, als sich die Verurteilung des Beschwerdeführers auch auf Art. 90 Ziff. 2

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |