Urteilskopf

81 IV 236

52. Urteil des Kassationshofes vom 25. November 1955 i. S. Bläsi gegen Jegge.
Regeste (de):

• Art. 173 Ziff. 3 StGB.


• Wer vorwiegend darauf ausgeht, jemandem Übles vorzuwerfen, äussert sich weder zur Wahrung des öffentlichen Interesses noch sonstwie auf begründete Veranlassung hin und ist daher von den Entlastungsbeweisen der Ziff. 2 ausgeschlossen.

Regeste (fr):

• Art. 173 ch. 3 CP.


• Celui qui agit principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui ne s'exprime ni par égard à l'intérêt public ni en raison d'un motif suffisant et n'est dès lors pas admis à faire la preuve de la vérité de ses allégations prévue au ch. 2.

Regesto (it):

• Art. 173 cifra 3 CP.


• Chi agisce prevalentemente nell'intento di dire male del prossimo non si esprime nè nell'interesse pubblico nè in considerazione di un altro motivo sufficiente e non può di conseguenza essere ammesso a fare la prova della verità delle sue allegazioni giusta la cifra 2.

Erwägungen ab Seite 236

BGE 81 IV 236 S. 236

Erwägungen:
Art. 173 Ziff. 3

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1	Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2	L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3	L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4	Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5	Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.

StGB schliesst die in Ziff. 2 vorgesehenen Beweise aus "für Äusserungen, die ohne Wahrung öffentlicher Interessen oder sonstwie ohne begründete Veranlassung, vorwiegend in der Absicht vorgebracht oder verbreitet werden, jemandem Übles vorzuwerfen, insbesondere, wenn sich die Äusserungen auf das Privat- oder Familienleben beziehen". Wie der Kassationshof schon wiederholt entschieden hat (Urteile vom 16. Juni 1955 i.S. Klinger und vom 14. Juli 1955 i.S. Steiger), schliesst diese Bestimmung den Entlastungsbeweis ohne weiteres aus, wenn der Täter vorwiegend in der Absicht gehandelt

BGE 81 IV 236 S. 237

hat, dem anderen Übles vorzuwerfen; denn wer in dieser Absicht sich ehrverletzend äussert, tut es immer ohne begründete Veranlassung; solche kann nur haben, wer nicht oder nicht vorwiegend darauf ausgeht, jemandem Übles vorzuwerfen. Die Feststellung des Obergerichts, der Beschwerdeführer habe die Tat vorwiegend in dieser Absicht begangen, schliesst daher den Wahrheitsbeweis aus. Sie ist tatsächlicher Natur und bindet somit das Bundesgericht (Art. 277bis Abs. 1

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1	Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2	L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3	L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4	Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5	Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.

BStP). Anders wäre es nur, wenn das Obergericht von einem unzutreffenden Begriff des Üblen oder des Vorwiegens ausgegangen wäre. Hiefür liegen jedoch keine Anhaltspunkte vor, was auch der Beschwerdeführer nicht behauptet. Dass das ehrverletzende Inserat vor der Wahl der Kirchenpfleger der römisch-katholischen Kirchgemeinde erschienen ist, ändert nichts. Der Beschwerdeführer konnte den Beschwerdegegner im Hinblick auf diese Wahl ebenso vorwiegend um der Anschwärzung willen in seiner Ehre verletzen, wie er es unter anderen Umständen auch hätte tun können. Angesichts der Feststellung, dass der Beschwerdeführer dem Beschwerdegegner vorwiegend Übles hat vorwerfen wollen, versagt auch die Rüge, der Wahrheitsbeweis liege im öffentlichen Interesse, womit der Beschwerdeführer offenbar sagen will, die ehrverletzenden Äusserungen hätten im öffentlichen Interesse gelegen. Nach Art. 173 Ziff. 3

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1	Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2	L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3	L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4	Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5	Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.

StGB kommt es nicht darauf an, ob die Äusserungen objektiv im öffentlichen Interesse liegen, sondern entscheidend ist, ob der Täter dieses Interesse hat wahren wollen (StenBull NatR 1950 459 f., StR 1950 257). Der Ehrverletzer, der vorwiegend darauf ausgeht, jemandem Übles vorzuwerfen, ist nicht um die Wahrung des öffentlichen Interesses besorgt.