S. 65 / Nr. 17 Schuldbetreibungs-und Konkursrecht (d)

BGE 75 III 65

17. Entscheid vom 5. Oktober 1949 i. S. Schreiber.

Regeste:
Der Widerruf des Konkurse (Art. 195
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 195 - 1 Le juge prononce la révocation de la faillite et la réintégration du débiteur dans la libre disposition de ses biens lorsque:
1    Le juge prononce la révocation de la faillite et la réintégration du débiteur dans la libre disposition de ses biens lorsque:
1  celui-ci établit que toutes les dettes sont payées;
2  celui-ci présente une déclaration de tous les créanciers attestant qu'ils retirent leurs productions;
3  un concordat a été homologué.369
2    La révocation peut être prononcée dès l'expiration du délai pour les productions et jusqu'à la clôture de la faillite.
3    Elle est rendue publique.
SchKG) lässt die bei der Konkurseröffnung
hängig gewesenen, durch sie aufgehobenen Betreibungen (Art. 206
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 206 - 1 Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
1    Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
2    Les poursuites pour des créances nées après l'ouverture de la faillite se continuent par voie de saisie ou de réalisation de gage durant la liquidation de la faillite.
3    Durant la procédure de faillite, le débiteur ne peut requérir l'ouverture d'une autre faillite en se déclarant insolvable (art. 191).
SchKG) nicht
wieder aufleben (Änderung der Rechtsprechung).
La révocation de la faillite (art. 195 LP) ne fait pas revivre les poursuites
qui étaient pendantes au moment où elle a été prononcée et qu'elle a fait
tomber (art. 206 LP). (Modification de la jurisprudence.)
La revoca del fallimento (art. 195 LEF) non fa rivivere le esecuzioni che
erano pendenti allorchè esso fu pronunciato e che fece cessare (art. 206 LEF).
(Cambiamento della giurisprudenza.)

A. - Über Hermann Schreiber, Fabrikant in Grenchen, wurde am 6. Juli 1948 der
Konkurs eröffnet. Der Schuldner verständigte sich dann mit den Gläubigern über
eine Abfindungsquote. Die Gläubiger zogen hierauf ihre Konkurseingaben zurück.
Das führte zum Widerruf des Konkurses am 21. Dezember 1948.
B. - Der Gläubiger Max Überschlag, der den Schuldner im Januar 1948 betrieben
hatte, liess sich, bevor er die Konkurseingabe zurückzog, vom Schuldner eine
Erklärung ausstellen, wonach er die bis dahin hängig gebliebene
Aberkennungsklage fallen liess. Auf Grund dieser Erklärung erlangte Überschlag
die Abschreibung des

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Aberkennungsprozesses. Hierauf stellte er beim Betreibungsamte das
Fortsetzungsbegehren. Das Amt entsprach diesem Begehren durch
Pfändungsankündigung.
C. - Darüber beschwerte sich der Schuldner mit Hinweis auf das
Konkursverfahren und den auf «aussergerichtlichem Nachlassvertrag» beruhenden
Konkurswiderruf.
D. - Die kantonale Aufsichtsbehörde hat die Beschwerde am 30. August 1949
abgewiesen, weil kein eigentlicher Nachlassvertrag vorliege und der
Konkurswiderruf als solcher die zur Zeit der Konkurseröffnung hängig gewesenen
Betreibungen wieder aufleben lasse.
E. - Diesen Entscheid zieht der Schuldner im Sinne der Beschwerde an das
Bundesgericht weiter.
Die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer zieht in Erwägung:
1.- Auf Art. 312
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 312 - Est nulle de plein droit toute promesse faite par le débiteur à l'un de ses créanciers en sus des stipulations du concordat (art. 20 CO568).
in Verbindung mit Art. 317
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 317 - 1 Le concordat par abandon d'actifs peut conférer aux créanciers le droit de disposer des biens du débiteur, ou peut consister dans le transfert à un tiers de tout ou partie de ces mêmes biens.
1    Le concordat par abandon d'actifs peut conférer aux créanciers le droit de disposer des biens du débiteur, ou peut consister dans le transfert à un tiers de tout ou partie de ces mêmes biens.
2    Les créanciers exercent leurs droits par l'intermédiaire de liquidateurs et d'une commission des créanciers, élus par l'assemblée qui se prononce sur le concordat. Les commissaires au sursis peuvent être liquidateurs.
SchKG kann sich der Rekurrent
nicht berufen. Diese Vorschriften gelten nur für den eigentlichen, behördlich
bestätigten Nachlassvertrag. Der sog. aussergerichtliche Nachlassvertrag ist
nichts anderes als eine Reihe privater Abmachungen. Diese können für sich
allein nicht zum Widerruf des Konkurses Anlass geben. Vielmehr hat der
Schuldner, falls kein Nachlassvertrag im Sinne von Art. 317
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 317 - 1 Le concordat par abandon d'actifs peut conférer aux créanciers le droit de disposer des biens du débiteur, ou peut consister dans le transfert à un tiers de tout ou partie de ces mêmes biens.
1    Le concordat par abandon d'actifs peut conférer aux créanciers le droit de disposer des biens du débiteur, ou peut consister dans le transfert à un tiers de tout ou partie de ces mêmes biens.
2    Les créanciers exercent leurs droits par l'intermédiaire de liquidateurs et d'une commission des créanciers, élus par l'assemblée qui se prononce sur le concordat. Les commissaires au sursis peuvent être liquidateurs.
SchKG zustande
gekommen ist, die Erklärung sämtlicher Gläubiger beizubringen, dass sie ihre
Konkurseingaben (vorbehaltlos) zurückziehen. Auf solche Erklärungen der
Gläubiger (worunter des Max Uberschlag) stützt sich denn auch der im
vorliegenden Fall ausgesprochene Konkurswiderruf. Die Vorinstanz hat deshalb
mit Recht geprüft, welche Wirkungen dem Widerruf des Konkurses im allgemeinen,
beim Fehlen eines Nachlassvertrages, zukommen.
2.- Die Auffassungen darüber sind geteilt. Nach der einen Ansicht bleibt es
auch nach dem Widerruf des Konkurses bei der nach Art. 206
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 206 - 1 Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
1    Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
2    Les poursuites pour des créances nées après l'ouverture de la faillite se continuent par voie de saisie ou de réalisation de gage durant la liquidation de la faillite.
3    Durant la procédure de faillite, le débiteur ne peut requérir l'ouverture d'une autre faillite en se déclarant insolvable (art. 191).
SchKG durch die
Konkurseröffnung bewirkten Aufhebung der damals hängig

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gewesenen Betreibungen (so BLUMENSTEIN, Handbuch, 614 Mitte). Die Gegenmeinung
findet sich (von JAEGER, zu Art. 195
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 195 - 1 Le juge prononce la révocation de la faillite et la réintégration du débiteur dans la libre disposition de ses biens lorsque:
1    Le juge prononce la révocation de la faillite et la réintégration du débiteur dans la libre disposition de ses biens lorsque:
1  celui-ci établit que toutes les dettes sont payées;
2  celui-ci présente une déclaration de tous les créanciers attestant qu'ils retirent leurs productions;
3  un concordat a été homologué.369
2    La révocation peut être prononcée dès l'expiration du délai pour les productions et jusqu'à la clôture de la faillite.
3    Elle est rendue publique.
SchKG, N. 2) dahin ausgedrückt, die in
Art. 206
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 206 - 1 Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
1    Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
2    Les poursuites pour des créances nées après l'ouverture de la faillite se continuent par voie de saisie ou de réalisation de gage durant la liquidation de la faillite.
3    Durant la procédure de faillite, le débiteur ne peut requérir l'ouverture d'une autre faillite en se déclarant insolvable (art. 191).
SchKG vorgesehene Wirkung der Konkurseröffnung trete erst dann
endgültig ein, wenn der Konkurs zur eigentlichen Durchführung gelange. Diesen
Satz hat sich zwar die Rechtsprechung nicht in solcher Allgemeinheit zu eigen
gemacht. Sie lässt bei Einstellung und Schliessung des Konkurses nach Art. 230
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 230 - 1 Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.420
1    Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.420
2    L'office publie cette décision. La publication porte que la faillite sera clôturée si, dans les dix jours, les créanciers n'en requièrent pas la liquidation et ne fournissent pas la sûreté exigée pour les frais qui ne seront pas couverts par la masse.421
3    Dans les deux ans après la suspension de la liquidation, le débiteur peut aussi être poursuivi par voie de saisie.422
4    Les poursuites engagées avant l'ouverture de la faillite renaissent après la suspension de celle-ci. Le temps écoulé entre l'ouverture et la suspension de la faillite ne compte pas pour le calcul des délais prévus par la présente loi.423

SchKG, wobei es gleichfalls nicht zu dessen Durchführung kommt, die bei
Konkurseröffnung hängig gewesenen Betreibungen nicht wieder aufleben,
ausgenommen wenige bestimmt gekennzeichnete Sonderfälle. Dagegen ist mehrmals
die Ansicht ausgesprochen worden, bei Widerruf des Konkurses sei Fortsetzung
der durch dessen Eröffnung aufgehobenen Betreibungen neuerdings statthaft (BGE
22 S. 691, 40 III 344, 42 III 119). Es ist angezeigt, diese Frage nochmals zu
überprüfen, zumal von den erwähnten Entscheidungen nur die erste einen Fall
von Konkurswiderruf zum eigentlichen Gegenstand hatte und damals der besondere
Fall einer Pfandverwertungsbetreibung in Frage stand, deren Fortsetzung zu
gestatten auch aus materiellrechtlichen Gründen als richtig befunden wurde.
An der bisherigen Betrachtungsweise, auf die sich die Vorinstanz stützt, kann
nicht festgehalten werden. Art. 206
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 206 - 1 Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
1    Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
2    Les poursuites pour des créances nées après l'ouverture de la faillite se continuent par voie de saisie ou de réalisation de gage durant la liquidation de la faillite.
3    Durant la procédure de faillite, le débiteur ne peut requérir l'ouverture d'une autre faillite en se déclarant insolvable (art. 191).
SchKG sieht nicht vor, dass die mit der
Konkurseröffnung ausser Kraft getretenen Betreibungen im Fall eines
Konkurswiderrufs dann wieder aufleben. Auch Art. 195
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 195 - 1 Le juge prononce la révocation de la faillite et la réintégration du débiteur dans la libre disposition de ses biens lorsque:
1    Le juge prononce la révocation de la faillite et la réintégration du débiteur dans la libre disposition de ses biens lorsque:
1  celui-ci établit que toutes les dettes sont payées;
2  celui-ci présente une déclaration de tous les créanciers attestant qu'ils retirent leurs productions;
3  un concordat a été homologué.369
2    La révocation peut être prononcée dès l'expiration du délai pour les productions et jusqu'à la clôture de la faillite.
3    Elle est rendue publique.
SchKG bietet für eine
solche Wiederherstellung der alten Betreibungen keine Handhabe. Es ist darin
gegenteils bestimmt, dass der Schuldner wieder in die Verfügung über sein
Vermögen eingesetzt werde. Frühere Pfändungen sind nicht vorbehalten. Bei
dieser Sachlage kann eine an den Ausdruck «Widerruf» anknüpfende
Wortinterpretation nicht massgebend sein («Widerruf [révocation] bedeutet
offenbar mehr als Aufhebung oder Einstellung und will sagen, dass das ganze
Verfahren rückgängig gemacht werde,

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ähnlich wie der Widerruf des Konkurserkenntnisses wegen Inkompetenz des
Gerichtes oder wegen Mängeln des Verfahrens zweifellos ein Wiederaufleben der
früheren Rechtsverhältnisse bewirkt, soweit dies faktisch noch möglich ist»,
wie es in BGE 22 S. 691 heisst). Beim Konkurswiderruf wird die Gültigkeit des
Konkurserkenntnisses keineswegs nachträglich in Frage gestellt; sie steht gar
nicht zur Diskussion. Der Konkurswiderruf gründet sich auf neue, erst im
Verlaufe des Konkurses, unter Umständen erst in einem vorgerückten Stadium
desselben, eingetretene Vorkommnisse.
Es bestehen auch keine innern Gründe dafür, die frühern Betreibungen nach dem
(infolge Nachlassvertrages oder) infolge Rückzuges sämtlicher Konkurseingaben
ausgesprochenen Widerruf des Konkurses wieder in Kraft treten zu lassen. Mit
der Konkurseröffnung greift eine Generalliquidation Platz, an der alle
Gläubiger derselben Klasse (Art. 219
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 219 - 1 Les créances garanties par gage sont colloquées par préférence sur le produit des gages.393
1    Les créances garanties par gage sont colloquées par préférence sur le produit des gages.393
2    Lorsqu'une créance est garantie par plusieurs gages, le produit est imputé proportionnellement sur la dette.
3    L'ordre des créances garanties par gage immobilier, de même que l'extension de cette garantie aux intérêts et autres accessoires, sont réglés par les dispositions sur le gage immobilier.394
4    Les créances non garanties ainsi que les créances garanties qui n'ont pas été couvertes par le gage sont colloquées dans l'ordre suivant sur le produit des autres biens de la masse:395
1  la durée de la procédure concordataire précédant l'ouverture de la faillite;
2  la durée d'un procès relatif à la créance;
3  en cas de liquidation d'une succession par voie de faillite, le temps écoulé entre le jour du décès et la décision de procéder à cette liquidation.411
a  les créances des personnes dont la fortune se trouvait placée sous l'administration du failli en vertu de l'autorité parentale, pour le montant qui leur est dû de ce chef.
abis  les créances que le travailleur peut faire valoir en restitution de sûretés;
ater  les créances que le travailleur peut faire valoir en vertu d'un plan social et qui sont nées ou devenues exigibles pendant les six mois précédant l'ouverture de la faillite ou ultérieurement.
b  les créances de cotisations au sens de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants403, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité404, de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, de la loi fédérale du 25 septembre 1952 sur le régime des allocations pour perte de gain en faveur des personnes servant dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile405 et de la loi du 25 juin 1982 sur l'assurance chômage406;
c  les créances de primes et de participation aux coûts de l'assurance-maladie sociale;
d  les cotisations et contributions dues aux caisses de compensation pour allocations familiales;
e  ...
f  les dépôts visés à l'art. 37a de la loi du 8 novembre 1934 sur les banques409.
SchKG) mit gleichen Rechten beteiligt
sind, ganz gleichgültig, ob sie den Schuldner zuvor betrieben hatten. Die
Vorrechte, die einzelnen Gläubigern aus Gruppenvorrang gemäss Art. 110
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 110 - 1 Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite dans les 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie participent à celle-ci. L'office complète celle-ci au fur et à mesure des réquisitions, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers de la même série.
1    Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite dans les 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie participent à celle-ci. L'office complète celle-ci au fur et à mesure des réquisitions, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers de la même série.
2    Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite après les 30 jours forment de la même manière des séries successives, pour lesquelles il est procédé à de nouvelles saisies.
3    Les objets saisis ne peuvent être compris dans une nouvelle saisie que dans la mesure où leur produit ne servira pas à désintéresser les créanciers de la série précédente.
, 111
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 111 - 1 Ont le droit de participer à la saisie sans poursuite préalable et durant un délai de 40 jours à compter de l'exécution de la saisie:
1    Ont le droit de participer à la saisie sans poursuite préalable et durant un délai de 40 jours à compter de l'exécution de la saisie:
1  le conjoint ou le partenaire enregistré du débiteur;
2  les enfants du débiteur en raison de leurs créances résultant de l'autorité parentale et les personnes majeures en raison de leurs créances résultant d'un mandat pour cause d'inaptitude (art. 360 à 369 CC233);
3  les enfants majeurs et les petits-enfants du débiteur en raison de leurs créances fondées sur les art. 334 et 334bis CC234;
4  le bénéficiaire d'un contrat d'entretien viager en raison de sa créance fondée sur l'art. 529 CO235.
2    Toutefois, les personnes mentionnées à l'al. 1, ch. 1 et 2, ne peuvent exercer leur droit que si la saisie a été exécutée pendant la durée du mariage, du partenariat enregistré, de l'autorité parentale, du mandat pour cause d'inaptitude, ou dans l'année qui a suivi la fin de ces rapports; la durée d'un procès ou d'une poursuite n'entre pas en ligne de compte. L'autorité de protection de l'enfant et de l'adulte peut aussi participer à la saisie au nom des enfants ou d'une personne faisant l'objet d'une mesure de la protection de l'adulte.236
3    Si l'office des poursuites connaît les personnes ayant le droit de participer à la saisie, il les informe de celle-ci par pli simple.
4    L'office des poursuites porte les demandes de participation à la connaissance du débiteur et des créanciers; il leur assigne un délai de dix jours pour former opposition.
5    S'il est fait opposition, le participant n'est admis qu'à titre provisoire et il doit introduire son action dans les 20 jours au for de la poursuite, sous peine d'exclusion. ...237.

SchKG erwachsen sein mögen, wie auch Vorteile anderer Art, z. B. wegen
Unterbleibens eines Rechtsvorschlages, fallen mit der Konkurseröffnung dahin.
An dieser Sachlage will der Widerruf des Konkurses nichts ändern, da er, wie
dargetan, die Gültigkeit der Konkurseröffnung nicht in Frage stellt, vielmehr
nichts anderes als einen Beendigungsakt besonderer Art eines gültigen
Konkursverfahrens bildet. Nach seinem Grund und Zweck beendigt der
Konkurswiderruf den Konkurs und damit die (eben nur noch als
Generalliquidation zu Recht bestehende) Zwangsvollstreckung überhaupt,
hinsichtlich aller vom Konkurse betroffenen, auch der zuvor in Betreibung
gesetzten Forderungen. Den Gläubigern, die den Schuldner vor dem Konkurse
betrieben hatten (ohne dass es bereits zur Verwertung gekommen wäre, Art. 199
Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 199 - 1 Les biens saisis non réalisés au moment de l'ouverture de la faillite et les biens séquestrés rentrent dans la masse.
1    Les biens saisis non réalisés au moment de l'ouverture de la faillite et les biens séquestrés rentrent dans la masse.
2    Toutefois, si les délais de participation à la saisie (art. 110 et 111) sont échus à l'ouverture de la faillite, les montants déjà encaissés par suite de saisies d'espèces, de saisies de créances et de salaires, ainsi que de réalisations de biens sont distribués conformément aux art. 144 à 150; l'excédent est remis à la masse.371
SchKG), steht somit nicht zu, nach dem Konkurswiderruf auf die frühere
Betreibung zurückzugehen. Vielmehr war das

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seinerzeit gestellte Betreibungsbegehren mit der Konkurseröffnung wirkungslos
geworden bzw. dann in der Konkurseingabe aufgegangen, so dass es mit deren
Rückzug und dem hierauf erfolgten Konkurswiderruf sein Bewenden haben muss.
Dass praktische Gründe eine andere Lösung nahe legen oder gar nötig machen,
kann nicht zugegeben werden. In aller Regel erfolgt der Rückzug der
Konkurseingaben in der Meinung, dass die für die betreffenden Forderungen
hängige Zwangsvollstreckung aufhören soll. Der dem System des Gesetzes zu
entnehmenden Lösung entspricht also auch der mutmassliche Wille der
Beteiligten (worüber im Einzelfall Erhebungen anzustellen den
Betreibungsbehörden im übrigen nicht zusteht). Vor trölerischem Verhalten des
Schuldners können sich die Gläubiger schützen, indem sie die Konkurseingaben
erst zurückziehen, nachdem sie vereinbarungsgemäss abgefunden oder für die
ihnen zukommende Abfindung sichergestellt sind oder wenigstens (für
unbestrittene Forderungen) schriftliche Schuldanerkennungen bekommen haben,
die ihnen nötigenfalls in einer neuen Betreibung rasch zu provisorischer
Rechtsöffnung verhelfen werden.
Bei Einstellung des Konkurses nach Art. 230
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 230 - 1 Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.420
1    Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.420
2    L'office publie cette décision. La publication porte que la faillite sera clôturée si, dans les dix jours, les créanciers n'en requièrent pas la liquidation et ne fournissent pas la sûreté exigée pour les frais qui ne seront pas couverts par la masse.421
3    Dans les deux ans après la suspension de la liquidation, le débiteur peut aussi être poursuivi par voie de saisie.422
4    Les poursuites engagées avant l'ouverture de la faillite renaissent après la suspension de celle-ci. Le temps écoulé entre l'ouverture et la suspension de la faillite ne compte pas pour le calcul des délais prévus par la présente loi.423
SchKG hat die Praxis gewisse
bestimmt umschriebene Ausnahmefälle anerkannt, in denen die frühern
Betreibungen sollen fortgesetzt werden können. Von diesen Talbeständen (vgl.
BGE 27 I 373, 32 I 369, 35 I 215 = Sep.-Ausg. 4 S. 137, 9 S. 139, 12 S. 15;
BGE 51 III 217) liegt hier keiner vor, weshalb ihre Erheblichkeit bei
Konkurswiderruf nicht zu prüfen ist.
Demnach erkennt die Schuldbetr.- u. Konkurskammer:
Der Rekurs wird gutgeheissen und die in der Betreibung Nr. 201-1948 ergangene
Pfändungsankündigung aufgehoben.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 75 III 65
Date : 01 janvier 1948
Publié : 05 octobre 1949
Source : Tribunal fédéral
Statut : 75 III 65
Domaine : ATF - Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Der Widerruf des Konkurse (Art. 195 SchKG) lässt die bei der Konkurseröffnung hängig gewesenen...
Classification : Changement de Jurisprudence


Répertoire des lois
LP: 110 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 110 - 1 Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite dans les 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie participent à celle-ci. L'office complète celle-ci au fur et à mesure des réquisitions, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers de la même série.
1    Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite dans les 30 jours à compter de l'exécution de la première saisie participent à celle-ci. L'office complète celle-ci au fur et à mesure des réquisitions, autant que cela est nécessaire pour désintéresser tous les créanciers de la même série.
2    Les créanciers qui requièrent la continuation de la poursuite après les 30 jours forment de la même manière des séries successives, pour lesquelles il est procédé à de nouvelles saisies.
3    Les objets saisis ne peuvent être compris dans une nouvelle saisie que dans la mesure où leur produit ne servira pas à désintéresser les créanciers de la série précédente.
111 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 111 - 1 Ont le droit de participer à la saisie sans poursuite préalable et durant un délai de 40 jours à compter de l'exécution de la saisie:
1    Ont le droit de participer à la saisie sans poursuite préalable et durant un délai de 40 jours à compter de l'exécution de la saisie:
1  le conjoint ou le partenaire enregistré du débiteur;
2  les enfants du débiteur en raison de leurs créances résultant de l'autorité parentale et les personnes majeures en raison de leurs créances résultant d'un mandat pour cause d'inaptitude (art. 360 à 369 CC233);
3  les enfants majeurs et les petits-enfants du débiteur en raison de leurs créances fondées sur les art. 334 et 334bis CC234;
4  le bénéficiaire d'un contrat d'entretien viager en raison de sa créance fondée sur l'art. 529 CO235.
2    Toutefois, les personnes mentionnées à l'al. 1, ch. 1 et 2, ne peuvent exercer leur droit que si la saisie a été exécutée pendant la durée du mariage, du partenariat enregistré, de l'autorité parentale, du mandat pour cause d'inaptitude, ou dans l'année qui a suivi la fin de ces rapports; la durée d'un procès ou d'une poursuite n'entre pas en ligne de compte. L'autorité de protection de l'enfant et de l'adulte peut aussi participer à la saisie au nom des enfants ou d'une personne faisant l'objet d'une mesure de la protection de l'adulte.236
3    Si l'office des poursuites connaît les personnes ayant le droit de participer à la saisie, il les informe de celle-ci par pli simple.
4    L'office des poursuites porte les demandes de participation à la connaissance du débiteur et des créanciers; il leur assigne un délai de dix jours pour former opposition.
5    S'il est fait opposition, le participant n'est admis qu'à titre provisoire et il doit introduire son action dans les 20 jours au for de la poursuite, sous peine d'exclusion. ...237.
195 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 195 - 1 Le juge prononce la révocation de la faillite et la réintégration du débiteur dans la libre disposition de ses biens lorsque:
1    Le juge prononce la révocation de la faillite et la réintégration du débiteur dans la libre disposition de ses biens lorsque:
1  celui-ci établit que toutes les dettes sont payées;
2  celui-ci présente une déclaration de tous les créanciers attestant qu'ils retirent leurs productions;
3  un concordat a été homologué.369
2    La révocation peut être prononcée dès l'expiration du délai pour les productions et jusqu'à la clôture de la faillite.
3    Elle est rendue publique.
199 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 199 - 1 Les biens saisis non réalisés au moment de l'ouverture de la faillite et les biens séquestrés rentrent dans la masse.
1    Les biens saisis non réalisés au moment de l'ouverture de la faillite et les biens séquestrés rentrent dans la masse.
2    Toutefois, si les délais de participation à la saisie (art. 110 et 111) sont échus à l'ouverture de la faillite, les montants déjà encaissés par suite de saisies d'espèces, de saisies de créances et de salaires, ainsi que de réalisations de biens sont distribués conformément aux art. 144 à 150; l'excédent est remis à la masse.371
206 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 206 - 1 Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
1    Les poursuites dirigées contre le failli s'éteignent et aucune poursuite ne peut être faite durant la liquidation de la faillite pour des créances nées avant l'ouverture de la faillite. Font exception les poursuites tendant à la réalisation de gages appartenant à un tiers.
2    Les poursuites pour des créances nées après l'ouverture de la faillite se continuent par voie de saisie ou de réalisation de gage durant la liquidation de la faillite.
3    Durant la procédure de faillite, le débiteur ne peut requérir l'ouverture d'une autre faillite en se déclarant insolvable (art. 191).
219 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 219 - 1 Les créances garanties par gage sont colloquées par préférence sur le produit des gages.393
1    Les créances garanties par gage sont colloquées par préférence sur le produit des gages.393
2    Lorsqu'une créance est garantie par plusieurs gages, le produit est imputé proportionnellement sur la dette.
3    L'ordre des créances garanties par gage immobilier, de même que l'extension de cette garantie aux intérêts et autres accessoires, sont réglés par les dispositions sur le gage immobilier.394
4    Les créances non garanties ainsi que les créances garanties qui n'ont pas été couvertes par le gage sont colloquées dans l'ordre suivant sur le produit des autres biens de la masse:395
1  la durée de la procédure concordataire précédant l'ouverture de la faillite;
2  la durée d'un procès relatif à la créance;
3  en cas de liquidation d'une succession par voie de faillite, le temps écoulé entre le jour du décès et la décision de procéder à cette liquidation.411
a  les créances des personnes dont la fortune se trouvait placée sous l'administration du failli en vertu de l'autorité parentale, pour le montant qui leur est dû de ce chef.
abis  les créances que le travailleur peut faire valoir en restitution de sûretés;
ater  les créances que le travailleur peut faire valoir en vertu d'un plan social et qui sont nées ou devenues exigibles pendant les six mois précédant l'ouverture de la faillite ou ultérieurement.
b  les créances de cotisations au sens de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants403, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité404, de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, de la loi fédérale du 25 septembre 1952 sur le régime des allocations pour perte de gain en faveur des personnes servant dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile405 et de la loi du 25 juin 1982 sur l'assurance chômage406;
c  les créances de primes et de participation aux coûts de l'assurance-maladie sociale;
d  les cotisations et contributions dues aux caisses de compensation pour allocations familiales;
e  ...
f  les dépôts visés à l'art. 37a de la loi du 8 novembre 1934 sur les banques409.
230 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 230 - 1 Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.420
1    Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.420
2    L'office publie cette décision. La publication porte que la faillite sera clôturée si, dans les dix jours, les créanciers n'en requièrent pas la liquidation et ne fournissent pas la sûreté exigée pour les frais qui ne seront pas couverts par la masse.421
3    Dans les deux ans après la suspension de la liquidation, le débiteur peut aussi être poursuivi par voie de saisie.422
4    Les poursuites engagées avant l'ouverture de la faillite renaissent après la suspension de celle-ci. Le temps écoulé entre l'ouverture et la suspension de la faillite ne compte pas pour le calcul des délais prévus par la présente loi.423
312 
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 312 - Est nulle de plein droit toute promesse faite par le débiteur à l'un de ses créanciers en sus des stipulations du concordat (art. 20 CO568).
317
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 317 - 1 Le concordat par abandon d'actifs peut conférer aux créanciers le droit de disposer des biens du débiteur, ou peut consister dans le transfert à un tiers de tout ou partie de ces mêmes biens.
1    Le concordat par abandon d'actifs peut conférer aux créanciers le droit de disposer des biens du débiteur, ou peut consister dans le transfert à un tiers de tout ou partie de ces mêmes biens.
2    Les créanciers exercent leurs droits par l'intermédiaire de liquidateurs et d'une commission des créanciers, élus par l'assemblée qui se prononce sur le concordat. Les commissaires au sursis peuvent être liquidateurs.
Répertoire ATF
27-I-371 • 32-I-364 • 35-I-215 • 40-III-344 • 42-III-119 • 51-III-217 • 75-III-65
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
débiteur • révocation de la faillite • question • exécution forcée • volonté • autorité inférieure • procédure de faillite • concordat extrajudiciaire • décision • réquisition de continuer la poursuite • réquisition de poursuite • suppression • créance • pratique judiciaire et administrative • réserve • moyen de droit cantonal • suspension de la faillite faute d'actifs • opposition • avantage • mainlevée provisoire
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