S. 1 / Nr. 1 Schuldbetreibungs- und Konkursrecht (d)

BGE 72 III 1

1. Entscheid vom 17. Januar 1946 i.S. Thomi.


Seite: 1
Regeste:
Ist der Betriebene bevormundet, so steht das Recht zur Beschwerdeführung für
ihn, auch wenn er urteilsfähig ist, ausschliesslich dem Vormund zu (mit
Ausnahme der Beschwerde betr. Art. 92

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 92 - 1 Sont insaisissables:
1	Sont insaisissables:
1	les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille, tels que les vêtements, effets personnels, ustensiles de ménage, meubles ou autres objets mobiliers, en tant qu'ils sont indispensables;
1a	les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain;
10	les droits aux prestations de prévoyance et de libre passage non encore exigibles à l'égard d'une institution de prévoyance professionnelle;
11	les biens appartenant à un État étranger ou à une banque centrale étrangère qui sont affectés à des tâches leur incombant comme détenteurs de la puissance publique;
2	les objets et livres du culte;
3	les outils, appareils, instruments et livres, en tant qu'ils sont nécessaires au débiteur et à sa famille pour l'exercice de leur profession;
4	ou bien deux vaches laitières ou génisses, ou bien quatre chèvres ou moutons, au choix du débiteur, ainsi que les petits animaux domestiques, avec les fourrages et la litière pour quatre mois, en tant que ces animaux sont indispensables à l'entretien du débiteur et de sa famille ou au maintien de son entreprise;
5	les denrées alimentaires et le combustible nécessaires au débiteur et à sa famille pour les deux mois consécutifs à la saisie, ou l'argent liquide ou les créances indispensables pour les acquérir;
6	l'habillement, l'équipement, les armes, le cheval et la solde d'une personne incorporée dans l'armée, l'argent de poche d'une personne astreinte au service civil ainsi que l'habillement, l'équipement et l'indemnité d'une personne astreinte à servir dans la protection civile;
7	le droit aux rentes viagères constituées en vertu des art. 516 à 520 CO192;
8	les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc.;
9	les rentes, indemnités en capital et autres prestations allouées à la victime ou à ses proches pour lésions corporelles, atteinte à la santé ou mort d'homme, en tant qu'elles constituent une indemnité à titre de réparation morale, sont destinées à couvrir les frais de soins ou l'acquisition de moyens auxiliaires;
9a	les rentes au sens de l'art. 20 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants196, ou de l'art. 50 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité197, les prestations au sens de l'art. 12 de la loi fédérale du 19 mars 1965 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité198 et les prestations des caisses de compensation pour allocations familiales;
2	Ne sont pas non plus saisissables les objets pour lesquels il y a lieu d'admettre d'emblée que le produit de leur réalisation excéderait de si peu le montant des frais que leur saisie ne se justifie pas. Ils sont toutefois mentionnés avec leur valeur estimative dans le procès-verbal de saisie.201
3	Les objets mentionnés à l'al. 1, ch. 1 à 3, sont saisissables lorsqu'ils ont une valeur élevée; ils ne peuvent cependant être enlevés au débiteur que si le créancier met à la disposition de ce dernier, avant leur enlèvement, des objets de remplacement qui ont la même valeur d'usage, ou la somme nécessaire à leur acquisition.202
4	Sont réservées les dispositions spéciales sur l'insaisissabilité figurant dans la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance203 (art. 79, al. 2, et 80 LCA), la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les droits d'auteur204 (art. 18 LDA) et le code pénal (CP)205 (art. 378, al. 2, CP).206

SchKG). Art. 17

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
1	Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
2	La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure.
3	Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié.
4	En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27

, 47

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 47

, 92

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 92 - 1 Sont insaisissables:
1	Sont insaisissables:
1	les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille, tels que les vêtements, effets personnels, ustensiles de ménage, meubles ou autres objets mobiliers, en tant qu'ils sont indispensables;
1a	les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain;
10	les droits aux prestations de prévoyance et de libre passage non encore exigibles à l'égard d'une institution de prévoyance professionnelle;
11	les biens appartenant à un État étranger ou à une banque centrale étrangère qui sont affectés à des tâches leur incombant comme détenteurs de la puissance publique;
2	les objets et livres du culte;
3	les outils, appareils, instruments et livres, en tant qu'ils sont nécessaires au débiteur et à sa famille pour l'exercice de leur profession;
4	ou bien deux vaches laitières ou génisses, ou bien quatre chèvres ou moutons, au choix du débiteur, ainsi que les petits animaux domestiques, avec les fourrages et la litière pour quatre mois, en tant que ces animaux sont indispensables à l'entretien du débiteur et de sa famille ou au maintien de son entreprise;
5	les denrées alimentaires et le combustible nécessaires au débiteur et à sa famille pour les deux mois consécutifs à la saisie, ou l'argent liquide ou les créances indispensables pour les acquérir;
6	l'habillement, l'équipement, les armes, le cheval et la solde d'une personne incorporée dans l'armée, l'argent de poche d'une personne astreinte au service civil ainsi que l'habillement, l'équipement et l'indemnité d'une personne astreinte à servir dans la protection civile;
7	le droit aux rentes viagères constituées en vertu des art. 516 à 520 CO192;
8	les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc.;
9	les rentes, indemnités en capital et autres prestations allouées à la victime ou à ses proches pour lésions corporelles, atteinte à la santé ou mort d'homme, en tant qu'elles constituent une indemnité à titre de réparation morale, sont destinées à couvrir les frais de soins ou l'acquisition de moyens auxiliaires;
9a	les rentes au sens de l'art. 20 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants196, ou de l'art. 50 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité197, les prestations au sens de l'art. 12 de la loi fédérale du 19 mars 1965 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité198 et les prestations des caisses de compensation pour allocations familiales;
2	Ne sont pas non plus saisissables les objets pour lesquels il y a lieu d'admettre d'emblée que le produit de leur réalisation excéderait de si peu le montant des frais que leur saisie ne se justifie pas. Ils sont toutefois mentionnés avec leur valeur estimative dans le procès-verbal de saisie.201
3	Les objets mentionnés à l'al. 1, ch. 1 à 3, sont saisissables lorsqu'ils ont une valeur élevée; ils ne peuvent cependant être enlevés au débiteur que si le créancier met à la disposition de ce dernier, avant leur enlèvement, des objets de remplacement qui ont la même valeur d'usage, ou la somme nécessaire à leur acquisition.202
4	Sont réservées les dispositions spéciales sur l'insaisissabilité figurant dans la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance203 (art. 79, al. 2, et 80 LCA), la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les droits d'auteur204 (art. 18 LDA) et le code pénal (CP)205 (art. 378, al. 2, CP).206

SchKG, 19, 407
ZGB.
Le débiteur sous tutelle n'a pas qualité pour porter plainte, même s'il est
capable de discernement; la plainte ne peut émaner que du tuteur (est réservée
la plainte fondée sur l'art. 92 LP). Art. 17, 47, 92 LP, 19, 407 CC.
Il debitore sotto tutela non ha veste per interporre reclamo, anche se è
capace di discernimento; il diritto di reclamo spetta unicamente al tutore
(eccettuato il reclamo fondato sull'art. 92 LEF). Art. 17, 47, 92 LEF, 19, 407
CC.

Auf Beschwerde der Gläubigerin erklärte die untere Aufsichtsbehörde den von
der entmündigten Betriebenen ohne Wissen des Vormundes erhobenen
Rechtsvorschlag ungültig. Auf einen Rekurs der Betriebenen hiegegen trat die
obere Aufsichtsbehörde ein in der Erwägung, die Einleitung des kostenlosen
Beschwerdeverfahrens durch einen urteilsfähigen Entmündigten möge als ein
Geschäft betrachtet werden, durch das er höchstens Vorteile erwerben könne
(Art. 19 Abs. 2

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 19 - 1 Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
1	Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
2	Elles n'ont pas besoin de ce consentement pour acquérir à titre purement gratuit ni pour régler les affaires mineures se rapportant à leur vie quotidienne.11
3	Ils sont responsables du dommage causé par leurs actes illicites.

ZGB); sie wies jedoch den Rekurs

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ab, weil die Erhebung eines Rechtsvorschlages kein solches risikofreies
Geschäft sei.
Mit dem vorliegenden Rekurs hält die Betriebene an ihrem Begehren auf
Anerkennung ihres Rechtsvorschlages fest, im wesentlichen mit der Begründung,
wenn die Bevormundung ihre Bestrafung durch das ­ übrigens unzuständige ­
Gericht nicht gehindert habe, so könne sie auch der Erhebung des
Rechtsvorschlags nicht entgegenstehen.
Die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer
zieht in Erwägung:
Nach Art. 407

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 407 - La personne concernée capable de discernement, même privée de l'exercice des droits civils, peut s'engager par ses propres actes dans les limites prévues par le droit des personnes et exercer ses droits strictement personnels.

ZGB « vertritt der Vormund den Bevormundeten in allen
rechtlichen Angelegenheiten ». Das gilt grundsätzlich auch für
betreibungsrechtliche Handlungen des bevormundeten Betriebenen, weshalb denn
auch Art. 47

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 47

SchKG vorschreibt, dass die Betreibungsurkunden dem Vormund
zuzustellen sind. Dieser hat den Schuldner im Betreibungsverfahren zu
vertreten. Ihm liegt ob, alle zur Wahrung der Schuldnerinteressen gebotenen
Vorkehren zu treffen. Dazu gehört auch die Anrufung der Aufsichtsbehörden
durch Beschwerde nach Art. 17 ff

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
1	Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
2	La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure.
3	Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié.
4	En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27

. SchKG, wo immer dazu Veranlassung besteht.
Die Vertretungsmacht des Vormundes schliesst grundsätzlich gleichwie im
Zivilprozess ein Handeln des Mündels selbst aus, auch wenn er urteilsfähig ist
(BGE 68 III 116; 40 III 268 e contrario). Es kommt also nicht darauf an, ob ­
im Sinne des Art. 19 Abs. 2

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 19 - 1 Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
1	Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
2	Elles n'ont pas besoin de ce consentement pour acquérir à titre purement gratuit ni pour régler les affaires mineures se rapportant à leur vie quotidienne.11
3	Ils sont responsables du dommage causé par leurs actes illicites.

ZGB ­ mit der Beschwerde eine Betreibungsvorkehr
zur Geltung gebracht werden wolle, die lediglich zur Abwendung einer Belastung
bestimmt ist. Eine Ausnahme hat die Praxis nur bezüglich der beschwerdeweisen
Geltendmachung der Unpfändbarkeit nach Art. 92

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 92 - 1 Sont insaisissables:
1	Sont insaisissables:
1	les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille, tels que les vêtements, effets personnels, ustensiles de ménage, meubles ou autres objets mobiliers, en tant qu'ils sont indispensables;
1a	les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain;
10	les droits aux prestations de prévoyance et de libre passage non encore exigibles à l'égard d'une institution de prévoyance professionnelle;
11	les biens appartenant à un État étranger ou à une banque centrale étrangère qui sont affectés à des tâches leur incombant comme détenteurs de la puissance publique;
2	les objets et livres du culte;
3	les outils, appareils, instruments et livres, en tant qu'ils sont nécessaires au débiteur et à sa famille pour l'exercice de leur profession;
4	ou bien deux vaches laitières ou génisses, ou bien quatre chèvres ou moutons, au choix du débiteur, ainsi que les petits animaux domestiques, avec les fourrages et la litière pour quatre mois, en tant que ces animaux sont indispensables à l'entretien du débiteur et de sa famille ou au maintien de son entreprise;
5	les denrées alimentaires et le combustible nécessaires au débiteur et à sa famille pour les deux mois consécutifs à la saisie, ou l'argent liquide ou les créances indispensables pour les acquérir;
6	l'habillement, l'équipement, les armes, le cheval et la solde d'une personne incorporée dans l'armée, l'argent de poche d'une personne astreinte au service civil ainsi que l'habillement, l'équipement et l'indemnité d'une personne astreinte à servir dans la protection civile;
7	le droit aux rentes viagères constituées en vertu des art. 516 à 520 CO192;
8	les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc.;
9	les rentes, indemnités en capital et autres prestations allouées à la victime ou à ses proches pour lésions corporelles, atteinte à la santé ou mort d'homme, en tant qu'elles constituent une indemnité à titre de réparation morale, sont destinées à couvrir les frais de soins ou l'acquisition de moyens auxiliaires;
9a	les rentes au sens de l'art. 20 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants196, ou de l'art. 50 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité197, les prestations au sens de l'art. 12 de la loi fédérale du 19 mars 1965 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité198 et les prestations des caisses de compensation pour allocations familiales;
2	Ne sont pas non plus saisissables les objets pour lesquels il y a lieu d'admettre d'emblée que le produit de leur réalisation excéderait de si peu le montant des frais que leur saisie ne se justifie pas. Ils sont toutefois mentionnés avec leur valeur estimative dans le procès-verbal de saisie.201
3	Les objets mentionnés à l'al. 1, ch. 1 à 3, sont saisissables lorsqu'ils ont une valeur élevée; ils ne peuvent cependant être enlevés au débiteur que si le créancier met à la disposition de ce dernier, avant leur enlèvement, des objets de remplacement qui ont la même valeur d'usage, ou la somme nécessaire à leur acquisition.202
4	Sont réservées les dispositions spéciales sur l'insaisissabilité figurant dans la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance203 (art. 79, al. 2, et 80 LCA), la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les droits d'auteur204 (art. 18 LDA) et le code pénal (CP)205 (art. 378, al. 2, CP).206

SchKG zugelassen, da es sich
dabei um die Wahrnehmung eines die wirtschaftliche und moralische Existenz des
bevormundeten Betriebenen unmittelbar betreffenden Anspruchs handelt, die
daher der Ausübung eines dem Rechtssubjekt um seiner Persönlichkeit willen

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zustehenden Rechts gleichgehalten zu werden verdient (BGE 68 III 117; vgl. 68
IV 160). Hinsichtlich der Beschwerde auf Anerkennung eines ohne Vertretung
durch den Vormund erhobenen Rechtsvorschlags rechtfertigt sich eine solche
Ausnahme nicht. Die Vorinstanz hätte daher auf die Beschwerde nicht eintreten
sollen. Nachdem sie es aber getan hat, ist der vorliegende Rekurs nicht
abzuweisen, sondern ­ da er am gleichen Mangel der Legitimation leidet wie die
Beschwerde ­ darauf nicht einzutreten.
Demnach erkennt die Schuldbetr.- u. Konkurskammer: Auf den Rekurs wird nicht
eingetreten.