S. 2 / Nr. 2 Familienrecht (d)

BGE 67 II 2

2. Urteil der II. Zivilabteilung vom 20. März 1941 i. S. O. gegen K.

Regeste:
Ungültigerklärung der Ehe wegen Geisteskrankheit eines Ehegatten,
Voraussetzungen für die Zusprechung eines Unterhaltsbeitrages an den
geisteskranken Ehegatten zulasten des schuldlosen andern Ehegatten. ZGB Art.
120 Ziff. 2, Art. 134 Abs. 2 in Verbindung mit Art. 152.
Nullité du mariage en raison de la maladie mentale de l'un des époux,
conditions dans lesquelles l'époux malade a droit à des aliments de la part de
l'époux innocent. CC art. 120 ch. 2, 134 al. 2 combinés avec l'art. 152.
Nullità del matrimonio per infermità mentale di uno dei coniugi; condizioni
cui è subordinato il diritto del coniuge infermo alla prestazione degli
alimenti da parte del coniuge innocente. CC art. 120 cp. 2; 134 cp. in
connessione con l'art. 152.


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A. ­ Das Kantonsgericht Unterwalden nid dem Wald schützte mit Urteil vom 21.
August 1940 die von J. K. gegen seine Ehefrau Anna Marie K. geb. O. angehobene
Klage auf Ungültigerklärung ihrer am 1. Mai 1936 geschlossenen Ehe gestützt
auf Art. 120 Ziff. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 120 - 1 La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
1    La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
2    Les époux divorcés cessent d'être les héritiers légaux l'un de l'autre.190
3    Sauf clause contraire, les époux perdent tous les avantages résultant de dispositions pour cause de mort:
1  au moment du divorce;
2  au moment du décès si une procédure de divorce entraînant la perte de la réserve du conjoint survivant est pendante.191
ZGB wegen Geisteskrankheit der Ehefrau zur Zeit der
Eheschliessung. Es verpflichtete den Kläger zur Herausgabe des eingebrachten
Frauengutes an die Beklagte und bewilligte ihm für die Zeit der Ehe den
Zinsgenuss der Sparguthaben der Beklagten. Die von dieser mit Widerklage
geltend gemachten Begehren um Zuerkennung eines Vorschlagsanteiles von Fr.
700.­ und eines monatlichen Unterhaltsbeitrages von Fr. 120.­, rückwirkend auf
den 26. Juni 1939, wies es ab.
B. ­ Nur an diesem letztern Begehren um Zusprechung eines Unterhaltsbeitrages
hielt die Beklagte mit ihrer Berufung an das Obergericht fest. Dieses wies es
aber mit Urteil vom 20. Dezember 1940 ab und führte zur Begründung aus: Es
fehle der nach Art. 152
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 120 - 1 La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
1    La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
2    Les époux divorcés cessent d'être les héritiers légaux l'un de l'autre.190
3    Sauf clause contraire, les époux perdent tous les avantages résultant de dispositions pour cause de mort:
1  au moment du divorce;
2  au moment du décès si une procédure de divorce entraînant la perte de la réserve du conjoint survivant est pendante.191
ZGB (in Verbindung mit Art. 134 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 134 - 1 À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
1    À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
2    Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation.207
3    En cas d'accord entre les père et mère, l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour modifier l'attribution de l'autorité parentale et de la garde ainsi que pour ratifier la convention relative à l'entretien de l'enfant. Dans les autres cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de divorce.208
4    Lorsqu'il statue sur la modification de l'autorité parentale, de la garde ou de la contribution d'entretien d'un enfant mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres cas, l'autorité de protection de l'enfant est compétente en la matière.209
ZGB) notwendige
Beweis dafür, dass die Beklagte durch die Ungültigerklärung der Ehe in grosse
Bedürftigkeit gerate. Sie verfüge über ein Barvermögen von rund Fr. 10000.­
und besitze Mobiliar und Wäsche im Wert von über Fr. 2000.­. Überdies sei zu
erwarten, dass sie in beschränktem Umfange werde arbeiten und verdienen
können, sobald sich ihre Geisteskrankheit in einen latenten Zustand
zurückbilde, was nach dem fachärztlichen Gutachten nicht ausgeschlossen sei.
C. ­ Mit ihrer gegen dieses Urteil an das Bundesgericht erklärten Berufung
wiederholt die Beklagte den Antrag auf Gutheissung ihres Begehrens um
Zusprechung eines Unterhaltsbeitrages.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
Hinsichtlich der Ansprüche der Ehegatten auf Entschädigung, Unterhalt oder
Genugtuung gelten bei

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Ungültigerklärung der Ehe gemäss Art. 134 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 134 - 1 À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
1    À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
2    Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation.207
3    En cas d'accord entre les père et mère, l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour modifier l'attribution de l'autorité parentale et de la garde ainsi que pour ratifier la convention relative à l'entretien de l'enfant. Dans les autres cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de divorce.208
4    Lorsqu'il statue sur la modification de l'autorité parentale, de la garde ou de la contribution d'entretien d'un enfant mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres cas, l'autorité de protection de l'enfant est compétente en la matière.209
ZGB die gleichen Vorschriften
wie bei der Scheidung. Da die Vorinstanz zulasten keines der Ehegatten ein
schuldhaftes Verhalten festgestellt hat, beurteilt sich demgemäss die Frage,
ob der Beklagten ein Unterhaltsanspruch zustehe, auf Grund von Art. 152
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 120 - 1 La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
1    La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
2    Les époux divorcés cessent d'être les héritiers légaux l'un de l'autre.190
3    Sauf clause contraire, les époux perdent tous les avantages résultant de dispositions pour cause de mort:
1  au moment du divorce;
2  au moment du décès si une procédure de divorce entraînant la perte de la réserve du conjoint survivant est pendante.191
ZGB,
wie die Vorinstanz zutreffend ausgeführt hat. Danach kann dem schuldlosen,
durch die Auflösung der Ehe in grosse Bedürftigkeit geratenden Ehegatten ein
den Vermögensverhältnissen des andern Ehegatten entsprechender
Unterhaltsbeitrag zugesprochen werden, selbst wenn dieser Ehegatte an der
Auflösung der Ehe nicht schuld ist. Das Gesetz begründet damit, ausser der auf
Verschulden beruhenden Entschädigungspflicht gemäss Art. 151
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 134 - 1 À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
1    À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
2    Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation.207
3    En cas d'accord entre les père et mère, l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour modifier l'attribution de l'autorité parentale et de la garde ainsi que pour ratifier la convention relative à l'entretien de l'enfant. Dans les autres cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de divorce.208
4    Lorsqu'il statue sur la modification de l'autorité parentale, de la garde ou de la contribution d'entretien d'un enfant mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres cas, l'autorité de protection de l'enfant est compétente en la matière.209
ZGB, eine über
die Dauer der Ehe hinausgehende Fürsorgepflicht der ehemaligen Ehegatten, die
sich, ähnlich wie die Unterstützungspflicht der Verwandten gemäss Art. 328
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 328 - 1 Chacun, pour autant qu'il vive dans l'aisance, est tenu de fournir des aliments à ses parents en ligne directe ascendante et descendante, lorsque, à défaut de cette assistance, ils tomberaient dans le besoin.
1    Chacun, pour autant qu'il vive dans l'aisance, est tenu de fournir des aliments à ses parents en ligne directe ascendante et descendante, lorsque, à défaut de cette assistance, ils tomberaient dans le besoin.
2    L'obligation d'entretien des père et mère et du conjoint ou du partenaire enregistré est réservée.442

ZGB, lediglich nach der Bedürftigkeit des einen und der Leistungsfähigkeit des
andern Teiles bemisst. Es wird damit der Tatsache Rechnung getragen, dass
durch das eheliche Zusammenleben ein Gemeinschaftsverhältnis geschaffen wird,
das auch durch Scheidung oder Ungültigerklärung der Ehe nicht mehr vollständig
beseitigt werden kann. Besonders trifft dies zu, wenn aus der Ehe Kinder
hervorgegangen sind, zu denen die ehemaligen Ehegatten in einem
unauflöslichen, natürlichen Verhältnis der gemeinsamen Elternschaft stehen.
Aber auch ohne dies bedingt die Eheschliessung eine Loslösung der Ehegatten
aus ihrer früheren Familiengemeinschaft und oft auch die Preisgabe beruflicher
und gesellschaftlicher Stellungen, in die sie nicht ohne weiteres wieder
zurückkehren können. Daher entspricht es einem Gebot der Billigkeit, dass der
leistungsfähige Ehegatte dem durch die Eheschliessung mit ihm und die
Auflösung dieser Ehe in grosse Bedürftigkeit geratenden andern Ehegatten das
Fortkommen nach Möglichkeit zu erleichtern hat. Notwendig ist aber, wie Art.
152
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 120 - 1 La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
1    La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
2    Les époux divorcés cessent d'être les héritiers légaux l'un de l'autre.190
3    Sauf clause contraire, les époux perdent tous les avantages résultant de dispositions pour cause de mort:
1  au moment du divorce;
2  au moment du décès si une procédure de divorce entraînant la perte de la réserve du conjoint survivant est pendante.191
ZGB es ausdrücklich verlangt, dass die

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Bedürftigkeit des einen Ehegatten «durch die Scheidung» (bezw. in einem Falle
wie vorliegend durch die Ungültigerklärung) der Ehe verursacht worden ist, was
voraussetzt, dass überhaupt eine eheliche Gemeinschaft bestanden hat, durch
die die Verhältnisse der Ehegatten in der geschilderten Weise umgestaltet
worden sind.
Im vorliegenden Falle trifft dies nicht zu. Läge Bedürftigkeit der Beklagten
vor, so wäre deren Ursache nicht die Eheschliessung mit dem Kläger und die
Ungültigerklärung dieser Ehe, sondern einzig die Geisteskrankheit der
Beklagten, die nach den Feststellungen der Vorinstanz schon vor Abschluss der
Ehe in gleicher Schwere bestand, eine wirkliche Ehegemeinschaft von Anfang an
verunmöglichte und bald zur Versorgung der Beklagten in einer
Nervenheilanstalt und ihrer nachherigen Rückkehr in ihr Elternhaus führte.
Sollte die Beklagte nicht mehr in ihre frühere Tätigkeit als Hotelangestellte
zurückkehren können, so wäre auch dies nur ihrer Krankheit zuzuschreiben. Zur
Gründung einer ehelichen Gemeinschaft trug die Beklagte so wenig bei, dass es
nicht zu rechtfertigen ist, den Ehemann zu Unterhaltsleistungen auf Grund von
Art. 152
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 120 - 1 La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
1    La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
2    Les époux divorcés cessent d'être les héritiers légaux l'un de l'autre.190
3    Sauf clause contraire, les époux perdent tous les avantages résultant de dispositions pour cause de mort:
1  au moment du divorce;
2  au moment du décès si une procédure de divorce entraînant la perte de la réserve du conjoint survivant est pendante.191
ZGB heranzuziehen und dadurch zu seinem Nachteil die Familie der
Beklagten und das zuständige Gemeinwesen von der Unterstützungspflicht zu
entlasten.
Ob die Vorinstanz die Unterstützungsbedürftigkeit der Beklagten auf Grund
ihrer Feststellungen mit Recht verneint habe, kann demgemäss dahingestellt
bleiben.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
Die Berufung wird abgewiesen und das Urteil des Obergerichtes des Kantons
Nidwalden vom 20. Dezember 1940 bestätigt.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 67 II 2
Date : 31 décembre 1941
Publié : 19 mars 1941
Source : Tribunal fédéral
Statut : 67 II 2
Domaine : ATF - Droit civil
Objet : Ungültigerklärung der Ehe wegen Geisteskrankheit eines Ehegatten, Voraussetzungen für die...


Répertoire des lois
CC: 120 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 120 - 1 La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
1    La liquidation du régime matrimonial est soumise aux dispositions sur le régime matrimonial.
2    Les époux divorcés cessent d'être les héritiers légaux l'un de l'autre.190
3    Sauf clause contraire, les époux perdent tous les avantages résultant de dispositions pour cause de mort:
1  au moment du divorce;
2  au moment du décès si une procédure de divorce entraînant la perte de la réserve du conjoint survivant est pendante.191
134 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 134 - 1 À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
1    À la requête du père ou de la mère, de l'enfant ou de l'autorité de protection de l'enfant, l'attribution de l'autorité parentale doit être modifiée lorsque des faits nouveaux importants l'exigent pour le bien de l'enfant.
2    Les conditions se rapportant à la modification des autres droits et devoirs des père et mère sont définies par les dispositions relatives aux effets de la filiation.207
3    En cas d'accord entre les père et mère, l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour modifier l'attribution de l'autorité parentale et de la garde ainsi que pour ratifier la convention relative à l'entretien de l'enfant. Dans les autres cas, la décision appartient au juge compétent pour modifier le jugement de divorce.208
4    Lorsqu'il statue sur la modification de l'autorité parentale, de la garde ou de la contribution d'entretien d'un enfant mineur, le juge modifie au besoin la manière dont les relations personnelles ou la participation de chaque parent à sa prise en charge ont été réglées; dans les autres cas, l'autorité de protection de l'enfant est compétente en la matière.209
151  152  328
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 328 - 1 Chacun, pour autant qu'il vive dans l'aisance, est tenu de fournir des aliments à ses parents en ligne directe ascendante et descendante, lorsque, à défaut de cette assistance, ils tomberaient dans le besoin.
1    Chacun, pour autant qu'il vive dans l'aisance, est tenu de fournir des aliments à ses parents en ligne directe ascendante et descendante, lorsque, à défaut de cette assistance, ils tomberaient dans le besoin.
2    L'obligation d'entretien des père et mère et du conjoint ou du partenaire enregistré est réservée.442
Répertoire ATF
67-II-2
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
conjoint • mariage • défendeur • conclusion du mariage • autorité inférieure • tribunal fédéral • obligation d'entretien • dette alimentaire • pré • union conjugale • nidwald • tribunal cantonal • durée • ménage commun • pension d'assistance • décision • motivation de la décision • question • famille • mois
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