au commandement poursuite N° 1822, ne peuvent préseuter aucun intérét
dans ce débat, car les plaignants u'ont jamais allégué que le Préposé
aurait refusé de les recevoir, eux ou leur sieur Müller, en son bureau,
et les aurait ainsi coutraints à formuler leur Opposition dans un autre
lieu; c'est aux plaignants eux-mémes, on plus exactemeut à, leur sieur
Müller, qu'il a convenu de s'adresser au Préposé ailleurs qu'à son bureau,
ensorte qu'ils ne sauraient faire maintenant un grief au Préposé de sa
complaisance ä. leur égard.
L'on peut relever encore que c'est}, tort que les plaignants reprochent au
Préposé de ne pas leur avoir communiqué, postérieurement a la notification
de la commination de faillite, l'exemplaire du commandement de payer
destiné aux créanciers et sur lequel le Préposé avait consignél'opposition
qu'il avait recue, puisque, pour se eonformer a l'art. 161 al. 2 LP,
le Préposé avait dù remettre aux créanciers un double dela. commination
immédiatement après sa notification, en retouruaut par la méme occasion
aux dirs créauciers leur double du commandemeut de payer, et que les
plaignants requéraient ainsi du Préposé une production qu'il se trouvait
dans l'impossibilité de leur faire.
Enfin, il peut u'étre pas sans intérèt de faire Observer que c'est
inexactement que, dans leur seconde plainte du 28 juillet, Grenoud frères
& Cie ont prétendu n'avoir eu connaissance de la teneur donnée à. leur
Opposition par l'offiee, qu'à réception de la décision du 20 dit. Le 4
juillet déjà, eu effet, l'avocat des plaignants recevait communication
du rapport de l'office du Léjuin et de la lettre de Pavocat D. du 3
juillet, et, au vu des renseignements contenus dans ces deux pièces,
il ne pouvait plus ignorer ni que l'office avait considéré l'opposition
du sieur Muller comme une Opposition partielle senlement, ni les termes
dans lesquels l'office avait consigné cette Opposition sur le doubledu
commandement de payer revenant aux créanciers; le dit avocat était à
ce moment-là, si bien au courant de toutes choses que, dans sa réplique
du 5 juillet, il avait imagine déjà son systeme ou exposé celui de ses
clients, consistantssund Konkurskammer. N° 116. 771
à prétendre qu'il y aurait eu méprisez de la part de l'office sur la
portée des déclarations du sienr Müller; l'exposé de faits a la base de la
decision du 20 juillet ne pouvait donc plus rien lui apprendre de nouveau.
Par ces motifs, La Chambre des Poursuites et des Faillites, prononce:
Le recours est déclaré foudé et la décision rendue le i" aoùt 1906 par
la Commission de surveillauce des offices de poursuites et de faillite
du canton de Fribourg annulée.
116. Entlcheid vom 20. Advember 1906 in Sachen eMam.
Legitimation zur Beîreibung, speziell im Failedee Abtretung einer
in Betreibung gesetzten Forderung. Befugnis des Beim'buagsamtes, die
Gültigkeit der Abtretung zu prüfen. Anfechtung der Abtretung auf Grund
von Art. 196
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 196 - 1 En cas d'éviction partielle, ou lorsque la chose est grevée d'une charge réelle dont le vendeur est garant, l'acheteur ne peut demander la résiliation du contrat; il a seulement le droit à la réparation du dommage qui résulte pour lui de l'éviction. |
|
1 | En cas d'éviction partielle, ou lorsque la chose est grevée d'une charge réelle dont le vendeur est garant, l'acheteur ne peut demander la résiliation du contrat; il a seulement le droit à la réparation du dommage qui résulte pour lui de l'éviction. |
2 | Il peut toutefois actionner en résiliation lorsque les circonstances font présumer qu'il n'eût point acheté s'il avait prévu l'éviction partielle. |
3 | Il doit alors rendre au vendeur la partie de la chose dont il n'a pas été évincé, avec les profits qu'il en a retirés dans l'intervalle. |
des betreibaugsrech-tlicheu Entschezîdes.
I. Die Firma Schuster & Bär, Aktiengesellschaft in Aquidation in
Berlin hatte gegen den in Basel wohnhaften Rekurrenten Richard Adam
beim Betreibungsamt Baselsiadi für eine Forderung von 987 Fr. 10
(Cfs. Betreibung (Nr. 78,1-?Z7) angehoben. Am 23. Mai 1906 erwirkte
die Ehesrau des Betriebenen, Marianne Adam-Jaruschewsky, gegen die
betreibende Firma Einen Arrestbefehl der Arrestbehörde Baselsiadt, der am
gleichen Tage durch Verarrestierung unter anderm auch jener in Petraeus-cg
gesetzten Forderung vollzogen wurde. Die Arrestschuldnerm, Firma Schuster
& Bär, erhielt die Abschrift der Arrestnrkunde can LT. Mai in Berlin
ausgehändigt, wie die Vorinstanz gestutzt aus einen oirück ein feststellt.
Nac?s lenhelxkng der Betreibung hat die Firma Schuster & Beh: die in
Betreibung gesetzte Forderung an August Kölsler in Berlin abgetreten
Der Zessionsakt trägt das Datum des 20.Ma1 190():. Er enthält einen
amtlichen Ver-merk der Stempelentwertung mit
772 G Entscheidungen der Schuldbetreibuugs--
Datum vom 26. Mai 1906 und eine notarielle Beglaubigung der Unterschrift
der Zedentin mit Datum vom 29. Ma1'1906. Bei den Akten liegen ferner je
ein Schreiben der Zedenttn und des Zessionars, beide datiert vom 30. Mai,
womit die Abtretung dein Rekurrenten Adam als Schuldner der zedierten
Forderung angezeigt wird. Köhler bemerkt dabei in seinem Schreiben,
dass die Forderung ihm heute-" zediert worden sei.
Am i. Oktober 1906 erliess das Betreibungsamt auf Begehren Köhlers
als Zessionars in der von Schuster & Bär angehobenen Betreibung die
Pfändungsankündiguug
Hiergegen führte Adam Beschwerde, indem er geltend machte: Die Zession
sei laut dem erwähnten Schreiben vom 30. Mai an diesem Tage erfolgt und
sei also wegen der vorangegangenen Arrestnahme vom 23. Mai ungültig und
vom Betreibungsamte nicht zu berücksichtigen .
II. Mit Entscheid vom 16. Oktober 1906 wies die santonale Aufsichtsbehörde
die Beschwerde ab. Sie stützt sich aus die Daten der Zessionsurkunde und
des Stempelentwertungsvermerkes,num anzunehmen, dass die Arresturkunde
erst nach der Zession, namlich am N. Mai zugestellt worden sei und also
Art. 196
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 196 - 1 En cas d'éviction partielle, ou lorsque la chose est grevée d'une charge réelle dont le vendeur est garant, l'acheteur ne peut demander la résiliation du contrat; il a seulement le droit à la réparation du dommage qui résulte pour lui de l'éviction. |
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1 | En cas d'éviction partielle, ou lorsque la chose est grevée d'une charge réelle dont le vendeur est garant, l'acheteur ne peut demander la résiliation du contrat; il a seulement le droit à la réparation du dommage qui résulte pour lui de l'éviction. |
2 | Il peut toutefois actionner en résiliation lorsque les circonstances font présumer qu'il n'eût point acheté s'il avait prévu l'éviction partielle. |
3 | Il doit alors rendre au vendeur la partie de la chose dont il n'a pas été évincé, avec les profits qu'il en a retirés dans l'intervalle. |
III. Jnnert Frist hat nunmehr Richard Adam diesen Entscheid unter
Erneuerung seiner Beschwerde an das Bundesgericht weitergezogen.
Die Schuldbetreibungs und Konkurskammer zieht in Erwägung: _
Nach bundesgerichtlicher Praxis (AS 22 Nr. 109 Archiv Bd. 5 Nr. 70
siehe auch daselbst Nr. 107), deren Richtigkeit der Rekurrent nicht
in Frage gezogen hat, kann derjenige, der eine bereits in Betreibung
gesetzte Forderung vom bisherigen Gläubiger durch Abtretung erwirbt, an
Stelle des letztern als betreibende Partei in das Betreibungsverfahren
eintreten. Darnach muss das Betreibungsamt, wenn ein solcher Eintritt
in das Verfahren verlangt und von einem andern dazu legitimierten
Interessenten als unzulässig bestritten wird (in präjudizieller
Wetse), prüfen können, ob die zivilrechtlichen Voraussetzungen für den
Eintritt vorliegen, ob also eine gültige Abtretung der Forderungund
Kankurskammer. N° HG. W
an denjenigen, der nunmehr im Betreibungsverfahren als Betreibender
handeln will, wirklich stattgefunden habe. Ohne die Möglichkeit einer
solchen Prüfung käme man dazu, eine Succession in die Parteistellung
eines bisher Betretbenden schlechthin auszuschliessen In welchem Umfange
diese Prüfung erfolgen müsse, um über den Anspruch auf den Eintritt in
das Verfahren entscheiden zu können, und was für Titel und Beweismaterial
si(gerichtliche Urteile, öffentliche oder Privaturkunden ze.) hinreichen,
um den Anspruch als vorhanden anzusehen, braucht nach der Lage des
vorliegenden Falles nicht näher untersucht zu werden.
Hier hat der Beschwerdeführer die zivilrechtliche Gültigkeit der
Forderungsabtretung nur aus einem Grunde in Abrede gestellt, wegen
vorangegangener Arrestnahme der Forderung nach Art.196
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 196 - 1 En cas d'éviction partielle, ou lorsque la chose est grevée d'une charge réelle dont le vendeur est garant, l'acheteur ne peut demander la résiliation du contrat; il a seulement le droit à la réparation du dommage qui résulte pour lui de l'éviction. |
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1 | En cas d'éviction partielle, ou lorsque la chose est grevée d'une charge réelle dont le vendeur est garant, l'acheteur ne peut demander la résiliation du contrat; il a seulement le droit à la réparation du dommage qui résulte pour lui de l'éviction. |
2 | Il peut toutefois actionner en résiliation lorsque les circonstances font présumer qu'il n'eût point acheté s'il avait prévu l'éviction partielle. |
3 | Il doit alors rendre au vendeur la partie de la chose dont il n'a pas été évincé, avec les profits qu'il en a retirés dans l'intervalle. |
dabei den ihn abweisenden Vorentscheid lediglich in seinem Punkte
angegriffen, nämlich weil die Vorinstanz annimmt, die Abtretung habe
schon vor dem 27. Mai 1906, dem Tage der Mitteilung des Arrestes an
den Zedenten, stattgefunden. Für diese Annahme nun berust sich die
Vorinstanz darauf, dass die Zessionsurkunde das Datum des 25. und der
Stempelentwertungsvermerk auf der Urkunde dasjenige des 26. Mai 1906
trägt. Es handelt sich hierbei um eine Feststellung tatsächlicher Natur,
von der die Schuldbetreibungs und Konkurskammer nur abweichen könnte, wenn
sie aktenwidrig wäre. Dies ist aber nicht der Fall, namentlich auch nicht
in Hinsicht aus den vom Rekurrenten produzierten Brief des Zessionars
Köhler vom 30.Mai, der von der heute erfolgten Abtretung spricht. Ob
die Angaben auf der Zessionsurkunde oder der Inhalt dieses Briefes der
Wirklichkeit entsprechen, ist eine Frage der Beweiswürdigung, welche die
Vorinstanz endgültig zu lösen hatte. Jene tatsächliche Feststellung Zaun
der Rekurrent sodann auch nicht mit dem Hinweise daraus entkrästen, dass
die notarielle Beglaubigung der Unterschrift des Zedenten vom 29. Mai
datiert ist. Die Vorinstanz geht eben in tatsächlicher Beziehung von
der Voraussetzung aus, die Unterschrift sei erst zwei Tage nach der
Unterzeichnung beglaubigt werden, was wiederum nirgends durch das
Aktenmaterial widerlegt wird.
Das gegenwärtige Verfahren erledigt natürlich nur die
betreibungsrechtliche Frage, ob der Rekurrent unter den gegebenen
AS se I 1906 51
774 (1. Entscheidungen der Schuldbetreibungs-
' ' bende Partei anmtanden den Rekursgegner Kohler als betrei_ '
Tierskennen habe. Im übrigen schafft es keine unabanderltche Rechts-
mentli ni i etwa rechtskräftig fest, dass die gklztteendunxenlctixie
ngefsion clidem chRekurrenten gegenüber zivilrechtk lich wirksam sei. Ganz
unberührt davon bleibt adie Rechtsstellung der Ehefrau des Rekurrenten
als Arrestglaubigerm, te im vorliegenden Verfahren nicht beteiligt war.
Demnach hat die Schuldbetreibungs und Konkurskammer
erkannt: Der Rekurs wird abgewiefen.
117. Entscheid vom 20. Heptember 190t3 in Sachen Henker-remain
grloehsgsrnuschwrg
. ifi". 4 SchKG. Diese Bestimmung findet nur {bewunAs'ssisizîgzazîfbàjàeî,
die.zur Kenkwsm asse gehören. Was gest-risseer Konkursmasse? Kompetenz
der Konsenrseerwaltang und e? udsichtsbefeò'rden. Ort einer grundpfändlwh
(durch. em Aeeslfwzdldefinn- lio-hc Liegenschaften) versicherten Forderung
des Gemeemc 10 ne...,
die er eerpfe'eeidet hat.
A. Nach Eröffnung des Konkurfes über Salomon, Blech-v Brunschwig
bezeichnete der Gemeinschttldner dem Kontursamte Aussersihl, das
diesen Konkurs durch-zufahren hat, als einen der Gläubiger den
Rekursgegner Meier Bloch, Metzger m Si.-Ludwig (Elsas3), Bruder des
Gemeinschuldners. Darauf sandte diesem das Konknrsamt gemäss Art. 233
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 233 - L'office adresse par pli simple un exemplaire de la publication à tous les créanciers connus. |
SchKG eine Konkursbekanntmachung. Rechtsanwalt Dr· N. in Mülhausen meldete
nunmehr für Meier Bloch eine Forderung von 1200 Fr. (1000 Mk.) mit 287
Fr. 50 Cis. (230 Mf.) Zins an. Das Amt betrachtete diese Forderung, da von
einem Vorzugsrechte nichts gesagt wurde-, als eine solche V. Klasse. Sie
wurde mangels genugenden Aus-t weises von der Kollokation weggewiesen
Davon gab das Am dem Dr. N. nach Art. 249 Abs. 3
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 249 - 1 L'état de collocation est déposé à l'office. |
|
1 | L'état de collocation est déposé à l'office. |
2 | L'administration en avise les créanciers par publication. |
3 | Les créanciers dont les productions ont été écartées en tout ou en partie, ou qui n'ont pas été admis au rang auquel ils prétendaient, en sont informés directement. |
dass darauf Klage auf Kollozierung nach Art. 200 erfolgt ware. '
Anlässlich der Erwahrung der Konkursforderungen hatte der Ge-una
Konkurakammer. N° 117. 775
meinschuldner demKonkursamte erklärt, dass fein Bruder für die an:
gemeldete Forderung eine Unterpfandverschreibung als Fauftpfand
besitze. Jnfolge dessen forderte das Konkursamt wie die Vorinstanz
feststellt am 20. März 1906 und unter Berufung auf Art. 232 Ziff. 4
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 232 - 1 L'office publie l'ouverture de la faillite, dès qu'il a été décidé si la liquidation a lieu en la forme ordinaire ou sommaire.427 |
|
1 | L'office publie l'ouverture de la faillite, dès qu'il a été décidé si la liquidation a lieu en la forme ordinaire ou sommaire.427 |
2 | La publication indique ou contient:428 |
1 | la désignation du failli et de son domicile, ainsi que l'indication de la date de l'ouverture de la faillite; |
2 | la sommation aux créanciers du failli et à ceux qui ont des revendications à faire valoir, de produire leurs créances ou revendications à l'office dans le mois qui suit la publication et de lui remettre leurs moyens de preuve (titres, extraits de livres, etc.); |
3 | la sommation aux débiteurs du failli de s'annoncer auprès de l'office sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 2, CP431), dans le même délai; |
4 | la sommation à ceux qui détiennent des biens du failli, à quelque titre que ce soit, de les mettre à la disposition de l'office dans le même délai, faute de quoi ils encourront les peines prévues par la loi (art. 324, ch. 3, CP) et seront déchus de leur droit de préférence, sauf excuse suffisante; |
5 | la convocation de la première assemblée des créanciers, qui doit avoir lieu au plus tard dans les 20 jours à compter de la publication et à laquelle codébiteurs, cautions et autres garants du failli peuvent aussi assister; |
6 | l'avis que les notifications destinées aux intéressés demeurant à l'étranger leur seront adressées à l'office, tant qu'ils n'auront pas élu un autre domicile de notification en Suisse. |
Dr. N. als Vertreter Blochs auf, dieses Fauftpfand zur Einsichtnahme
einzusenden (vergl. Amtsberichte an die beiden Vorinftanzen). Am 26. April
erneuerte das Amt diese Aufforderung gegenüber Dr. N. und am 5. Mai
gegenüber dem Rekursgegner Bloch, beide Male mit der Androhung, dass
es im Unterlassungsfalle Strafklage wegen Ungehorfams stellen werde. Am
9. Mai erhielt das Amt den Titel zugefandt. Es handelt sich um eine vor
dem Grossherzoglich Badiscben Amtsgericht in Ettenheim am 19. Dezember
1899 ausgestellte Hnterpfandsoersdhreihung, laut der ein Hugo Herbstreith,
Schmied, wohnhaft in Zumikon, Kanton Bedrich, dem Salomon Bloch in Zürich
aus Darleihen 1200 Mk. zn schulden anerkennt und ihm für seine Forderung
verschiedene Liegenschaften in Ettenheim als grundpfändliche Sicherheit
dargibt. -
Am 11. Mai zeigte das Konkursamt dem Dr. N. den Empfang der
Unterpfandverschreibung an und eröffnete ihm folgendes: Der Titel gehöre
unbeftrittenermassen zur Konkursmasse, da der Gemeinschuldner bisher fein
Eigentümer gewesen sei und ihn nur als Faustpfand hingegeben habe. Das
Amt werde ihn deshalb an einer Gant vom Li./22. Mai verkaufen. Der Erlös
falle in die laufende Mafie, da die Forderung des Meier Bloch aus dem
Kollokationsplane weggefallen sei.
B. Gegen diese Verfügung führte nunmehr der Rekursgegner Meier Bloch
innert Frist Beschwerde mit dem Antrag, es sei das Konkursamt anzuweisen,
die Unterpfandverschreibung ihm unbeschwert zurückzugeben, um sich aus
ihr als Fauftpfand für seine Forderung an den Kridaren Bloch zu decken.
C. Die untere Instanz hiess die Beschwerde gut und wies das Konkursamt
zur Rückgabe des Titels an. Die kantonale Aufsichtsbehörde, an die das
Konkursamt im Sinne der Aufrechthaltung feiner Verfügung vom 1. Mai
rekurrierte, bestätigte diesen Entscheid. Beide Jnftanzen stellen neben
andern Gründen namentlich auch darauf ab, dass im Ausland befindliche
Pfandsachen von