147 III 365
37. Auszug aus dem Urteil der II. zivilrechtlichen Abteilung i.S. Masse en faillite ancillaire de A. SA gegen Nachlassmasse der B.-Aktiengesellschaft in Nachlassliquidation und vice versa (Beschwerde in Zivilsachen) 5A_731/2019 / 5A_732/2019 vom 30. März 2021
Regeste (de):
- Art. 166 Abs. 1
SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP)
LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier:
1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: a si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue; b s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et c si la décision a été rendue: c1 dans l'État du domicile du débiteur, ou c2 dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère. 3 Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire. SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. 2 S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. 3 ...459 - Grundsätze betreffend die Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes und die Befugnisse der ausländischen Konkursverwaltung (E. 3).
- Zur Kollokationsklage berechtigt sind nur Gläubiger, die eine Forderung im Kollokationsverfahren gegen den Gemeinschuldner angemeldet haben. Das gilt auch für eine schweizerische Hilfskonkursmasse als Kollokationsklägerin. Ob ein Kollokationskläger formelle Gläubigerstellung hat, richtet sich nach der Kollokationsverfügung (Art. 17
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait.
1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. 2 La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. 3 Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. 4 En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.30
Regeste (fr):
- Art. 166 al. 1 LDIP; art. 250 LP; reconnaissance d'une décision de faillite étrangère; action en contestation de l'état de collocation de la masse en faillite ancillaire suisse.
- Principes relatifs à la reconnaissance de la décision de faillite étrangère et attributions de l'administration de la faillite étrangère (consid. 3).
- Seuls sont légitimés à l'action en contestation de l'état de collocation les créanciers qui ont produit une créance dans la procédure de collocation contre le failli. Cela vaut aussi pour la masse en faillite ancillaire suisse en tant que demanderesse à l'action. Savoir si un demandeur à l'action est formellement créancier se détermine en fonction de la décision de collocation (art. 17 LP) qui lie le tribunal (consid. 4 et 5).
Regesto (it):
- Art. 166 cpv. 1 LDIP; art. 250 LEF; riconoscimento di un decreto straniero di fallimento; azione di contestazione della graduatoria da parte della massa ancillare svizzera.
- Principi concernenti il riconoscimento del decreto straniero di fallimento e le attribuzioni dell'amministrazione straniera del fallimento (consid. 3).
- Legittimati all'azione di contestazione della graduatoria sono soltanto i creditori che hanno insinuato un credito nella procedura di graduazione contro il fallito. Ciò vale anche per una massa ancillare svizzera quale parte attrice. La questione a sapere se una parte attrice abbia qualità formale di creditrice si determina in funzione della decisione sulla graduatoria (art. 17 LEF), la quale è vincolante per il tribunale (consid. 4 e 5).
Sachverhalt ab Seite 366
BGE 147 III 365 S. 366
A.
A.a Am 7. November 2001 eröffnete das Handelsgericht Brüssel über die A. SA, mit Sitz in Brüssel, den Konkurs ("A. SA in Konkurs"). Das belgische Konkursdekret wurde mit Urteil des Tribunal de première instance des Kantons Genf vom 3. Dezember 2002 in der Schweiz nach Art. 166 ff

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
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1 | Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
a | si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue; |
b | s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et |
c | si la décision a été rendue: |
c1 | dans l'État du domicile du débiteur, ou |
c2 | dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère. |
3 | Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire. |
A.b Am 5. Oktober 2001 bewilligte der Nachlassrichter am Bezirksgericht Bülach der B.-Aktiengesellschaft die provisorische und am 4. Dezember 2001 die definitive Nachlassstundung. Im Rahmen des am 22. Mai 2003 genehmigten Nachlassvertrages mit Vermögensabtretung trat die Nachlassschuldnerin ihr Vermögen an ihre Gläubiger ab und wurde der Liquidator zur Erhaltung und Verwertung der Masse bezeichnet ("Nachlassmasse B.").
BGE 147 III 365 S. 367
A.c Die A. SA in Konkurs meldete im Nachlassverfahren der B. in den Jahren 2002, 2006 und 2014 Forderungen im Umfang von über Fr. 112 Mio. an. Dazu kamen weitere Forderungen, welche sich aus den Büchern der B. ergaben.
A.d Mit Kollokationsverfügung (Nr. x) vom 10. Mai 2016 wies der Liquidator sämtliche Forderungen ab, nachdem langjährige Vergleichsgespräche ohne Erfolg geblieben waren. Der Liquidator begründete die Abweisung mit der fehlenden Legitimation der ausländischen A.-Konkursmasse, Forderungen im Nachlassverfahren der B. anzumelden sowie aus materiellen Gründen.
A.e Am 31. Mai 2016 erhob die Hilfskonkursmasse A. beim Bezirksgericht Bülach Kollokationsklage nach Art. 250 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
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1 | Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
2 | S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. |
3 | ...459 |
B.
B.a Mit Verfügung vom 22. Dezember 2016 beschränkte das Bezirksgericht das Verfahren auf die Fragen, ob die Klägerin (Hilfskonkursmasse A.) zur Prozessführung befugt sei und ob die A. SA in Konkurs zur Anmeldung der strittigen Forderungen im Nachlassverfahren der Beklagten (Nachlassmasse B.) berechtigt gewesen sei. Mit Urteil vom 26. April 2018 wies das Bezirksgericht die Kollokationsklage ab.
B.b Gegen das erstinstanzliche Urteil gelangte die Hilfskonkursmasse A. mit Berufung an das Obergericht des Kantons Zürich. Mit Beschluss und Urteil vom 5. Juli 2019 hiess das Obergericht die Berufung teilweise gut. Das erstinstanzliche Urteil vom 26. April 2018 wurde im Umfang von über Fr. 34'758'341.- aufgehoben und die Sache zur Weiterführung des Verfahrens an das Bezirksgericht zurückgewiesen (Beschluss). Im Übrigen, d.h. im Umfang von Fr. 78'601'099.90 wurde die Berufung abgewiesen und die erstinstanzliche Klageabweisung bestätigt (Urteil).
C.
C.a Mit Eingabe vom 19. September 2019 hat die Hilfskonkursmasse A. (nachfolgend: Klägerin im Kollokationsprozess) Beschwerde in Zivilsache erhoben (5A_731/2019). Die Klägerin verlangt, es sei das Urteil des Obergerichts aufzuheben und die Streitsache sei zur Durchführung eines vollständigen erstinstanzlichen Verfahrens
BGE 147 III 365 S. 368
an das Bezirksgericht zurückzuweisen, eventualiter sei die Sache an das Obergericht zurückzuweisen. Subeventualiter sei auf die Kollokationsklage im Umfang von Fr. 78'601'099.90 (d.h. der Bestätigung der Klageabweisung) nicht einzutreten. Weiter ersucht die Klägerin um aufschiebende Wirkung. (...)
C.b Mit Eingabe vom 16. September 2019 hat auch die Nachlass-masse der B.-Aktiengesellschaft in Nachlassliquidation (nachfolgend: Beklagte im Kollokationsprozess) Beschwerde erhoben (5A_732/2019). Die Beklagte verlangt, es sei der Beschluss des Obergerichts aufzuheben und es sei auf die Klage vom 31. Mai 2016 nicht einzutreten. Eventualiter sei die Klage abzuweisen oder (subeventualiter) die Sache an die Vorinstanz(en) zurückzuweisen. (...)
Das Bundesgericht heisst die Beschwerde der Beklagten gut und weist diejenige der Klägerin ab. (Auszug)
Erwägungen
Aus den Erwägungen:
2. Das Obergericht hat festgehalten, dass (nach Rechtsprechung und Lehre) eine ausländische Konkursmasse ohne Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes nicht befugt sei, eine Forderung im schweizerischen Konkurs einzugeben.
2.1 Gestützt auf diesen Grundsatz sei die A. SA in Konkurs nicht befugt gewesen, im Nachlassverfahren der Beklagten Forderungen anzumelden. Seit der Hilfskonkurseröffnung (am 3. Dezember 2002/ 2. November 2004, gestützt auf die Anerkennung des Konkursdekretes am 3. Dezember 2002) gehörten jedoch die von der A. SA in Konkurs zuvor (d.h. am 29. Januar 2002) angemeldeten Forderungen von Gesetzes wegen zur Hilfskonkursmasse. Die Hilfskonkursmasse (Klägerin) sei bezüglich der bereits angemeldeten Forderungen in die Rechtsstellung der ausländischen Konkursmasse eingetreten. Aus diesem Grund sei die Sache zur Weiterführung des Verfahrens an die Vorinstanz zurückzuweisen.
2.2 Anders verhalte es sich bezüglich der Forderungsanmeldungen nach Eröffnung des Hilfskonkurses. Eine Rechtsnachfolge hinsichtlich dieser Forderungen durch die schweizerische Hilfskonkursmasse (Klägerin) sei ausgeschlossen. Diese Forderungen müssten von
BGE 147 III 365 S. 369
der Hilfskonkursmasse selber beim Liquidator der Beklagten geltend gemacht (angemeldet) werden. Dies sei nicht geschehen, weshalb das erstinstanzliche Urteil insoweit zu bestätigen sei.
2.3 Die Vorinstanz verwarf (wie bereits die Erstinstanz) den Einwand der Klägerin, die fehlende Befugnis der A. SA in Konkurs zur Forderungsanmeldung werde über den Vertrauensschutz geheilt, weil der Liquidator der Beklagten gegen Treu und Glauben sowie das Verbot widersprüchlichen Verhaltens verstossen habe.
3. Anlass zur vorliegenden Beschwerde gibt die Kollokationsklage, mit welcher eine Hilfskonkursverwaltung (gemäss Art. 166 ff

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
|
1 | Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
a | si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue; |
b | s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et |
c | si la décision a été rendue: |
c1 | dans l'État du domicile du débiteur, ou |
c2 | dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère. |
3 | Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire. |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
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1 | Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
2 | S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. |
3 | ...459 |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 321 - 1 Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers. |
|
1 | Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers. |
2 | Les art. 244 à 251 s'appliquent par analogie. |
3.1 Umstritten ist die Tragweite des Umstandes, dass die ausländische Konkursmasse Forderungsanmeldungen vor und nach der Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes und der Eröffnung des Hilfskonkurses vorgenommen und das Obergericht das Recht zur Kollokationsklage danach unterschieden hat. Sowohl die Klägerin als auch die Beklagte werfen dem Obergericht eine Verletzung von Regeln über die Kollokation, des internationalen Konkursrechts sowie von verfassungsmässig garantierten Verfahrensrechten vor.
3.2 Im Zusammenhang mit den Befugnissen der ausländischen Konkursverwaltung und der Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes gelten zunächst folgende Grundsätze, welche die Parteien und das Obergericht im Wesentlichen zitieren.
3.2.1 In Bezug auf einen ausländischen Konkurs geht die Schweiz vom Territorialitätsprinzip aus. Mit der Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes gemäss Art. 166

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
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1 | Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
a | si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue; |
b | s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et |
c | si la décision a été rendue: |
c1 | dans l'État du domicile du débiteur, ou |
c2 | dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère. |
3 | Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 25 - Une décision étrangère est reconnue en Suisse: |
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a | si la compétence des autorités judiciaires ou administratives de l'État dans lequel la décision a été rendue était donnée; |
b | si la décision n'est plus susceptible de recours ordinaire ou si elle est définitive, et |
c | s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
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1 | Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
a | si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue; |
b | s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et |
c | si la décision a été rendue: |
c1 | dans l'État du domicile du débiteur, ou |
c2 | dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère. |
3 | Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
|
1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |
BGE 147 III 365 S. 370
10. November 1982 zum IPR-Gesetz, BBl 1983 I 450 Ziff. 210.2). Eine vorfrageweise Anerkennung ist nicht möglich ( BGE 134 III 366 E. 5.1.2; STOFFEL/CHABLOZ, a.a.O., § 13 Rz. 46).
3.2.2 Wird das ausländische Konkursdekret anerkannt, so unterliegt das in der Schweiz befindliche Vermögen des Schuldners grundsätzlich den konkursrechtlichen Folgen des schweizerischen Rechts (Art. 170 Abs. 1

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
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1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 197 - 1 Tous les biens saisissables du failli au moment de l'ouverture de la faillite forment une seule masse, quel que soit le lieu où ils se trouvent, et sont affectés au paiement des créanciers. |
|
1 | Tous les biens saisissables du failli au moment de l'ouverture de la faillite forment une seule masse, quel que soit le lieu où ils se trouvent, et sont affectés au paiement des créanciers. |
2 | Les biens qui échoient au failli jusqu'à la clôture de la faillite rentrent dans la masse. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
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1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |
3.2.3 Der ausländische Konkursverwalter ist in der Schweiz einzig berechtigt, die Anerkennung des ausländischen Konkursdekrets sowie den Erlass sichernder Massnahmen zu beantragen (Art. 166 Abs. 1

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
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1 | Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
a | si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue; |
b | s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et |
c | si la décision a été rendue: |
c1 | dans l'État du domicile du débiteur, ou |
c2 | dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère. |
3 | Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 168 - Dès le dépôt de la requête en reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger, le tribunal peut, à la demande de la partie requérante, ordonner les mesures conservatoires prévues aux art. 162 à 165 et 170 LP139. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 171 - 1 L'action révocatoire est régie par les art. 285 à 292 LP143. Elle peut également être intentée par l'administration de la faillite étrangère ou par l'un des créanciers qui en ont le droit. |
|
1 | L'action révocatoire est régie par les art. 285 à 292 LP143. Elle peut également être intentée par l'administration de la faillite étrangère ou par l'un des créanciers qui en ont le droit. |
2 | L'ouverture de la faillite à l'étranger est déterminante pour le calcul des délais visés aux art. 285 à 288a et 292 LP.144 |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 285 - 1 La révocation a pour but de soumettre à l'exécution forcée les biens qui lui ont été soustraits par suite d'un acte mentionné aux art. 286 à 288. |
|
1 | La révocation a pour but de soumettre à l'exécution forcée les biens qui lui ont été soustraits par suite d'un acte mentionné aux art. 286 à 288. |
2 | Peut demander la révocation: |
1 | tout créancier porteur d'un acte de défaut de biens provisoire ou définitif après saisie; |
2 | l'administration de la faillite ou tout créancier, individuellement, dans les cas visés aux art. 260 et 269, al. 3. |
3 | Ne sont pas révocables les actes juridiques qui ont été accomplis durant un sursis concordataire, dans la mesure où ils ont été avalisés par un juge du concordat ou par une commission des créanciers (art. 295a).519 |
4 | Ne sont pas non plus révocables les autres dettes contractées avec l'accord du commissaire durant le sursis.520 |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
|
1 | Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
a | si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue; |
b | s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et |
c | si la décision a été rendue: |
c1 | dans l'État du domicile du débiteur, ou |
c2 | dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère. |
3 | Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 172 - 1 Seules sont admises à l'état de collocation: |
|
1 | Seules sont admises à l'état de collocation: |
a | les créances garanties par gage désignées à l'art. 219 LP145; |
b | les créances non garanties par gage de créanciers privilégiés ayant leur domicile en Suisse, et |
c | les créances liées à une succursale du débiteur inscrite au registre du commerce.146 |
2 | Seuls les créanciers au sens de l'al. 1 et l'administration de la faillite étrangère peuvent intenter une action en contestation de l'état de collocation au sens de l'art. 250 LP.147 |
3 | Lorsqu'un créancier a déjà été partiellement désintéressé dans une procédure étrangère liée à la faillite, le montant qu'il a obtenu est imputé, après déduction des frais encourus, sur le dividende qui lui revient dans la procédure suisse. |
3.2.4 Nicht zur Rede steht schliesslich, dass die Revision des 11. Kapitels des IPRG (in Kraft seit 1. Januar 2019, AS 2018 3263) für
BGE 147 III 365 S. 371
die hier strittigen Punkte nicht relevant ist. Zwar kann neu in bestimmten Fällen nach Anerkennung des ausländischen Insolvenzentscheides auf die Durchführung eines inländischen Hilfsverfahrens verzichtet werden und stattdessen dem ausländischen Insolvenzverwalter das inländische Vermögen zur Verfügung gestellt werden (Art. 174a

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 174a - 1 À la demande de l'administration de la faillite étrangère, il est possible de renoncer à la procédure de faillite ancillaire si aucune créance au sens de l'art. 172, al. 1, n'a été produite. |
|
1 | À la demande de l'administration de la faillite étrangère, il est possible de renoncer à la procédure de faillite ancillaire si aucune créance au sens de l'art. 172, al. 1, n'a été produite. |
2 | Si des créanciers domiciliés en Suisse produisent des créances autres que celles désignées à l'art. 172, al. 1, le tribunal peut renoncer à la procédure de faillite ancillaire à condition que la procédure étrangère prenne dûment en compte leurs créances. Les créanciers concernés sont entendus. |
3 | Le tribunal peut assortir la renonciation de conditions et de charges. |
4 | Si le tribunal a renoncé à la procédure de faillite ancillaire, l'administration de la faillite étrangère peut, dans les limites du droit suisse, exercer l'ensemble des pouvoirs que lui confère le droit de l'État où la faillite est ouverte; elle peut notamment transférer les biens à l'étranger et intenter des procès. Ces pouvoirs n'incluent pas l'accomplissement d'actes de souveraineté, l'emploi de moyens de contrainte, ni le règlement de litiges. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
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1 | Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
a | si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue; |
b | s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et |
c | si la décision a été rendue: |
c1 | dans l'État du domicile du débiteur, ou |
c2 | dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère. |
3 | Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire. |
4. Die Beklagte weist darauf hin, dass sich die Kollokationsverfügung an die A. SA in Konkurs richtet, und macht geltend, dass der Klägerin die zur Kollokationsklage erforderliche formelle Gläubigerstellung fehle. Sie wendet sich gegen die Auffassung der Vorinstanz, wonach die Klägerin der bereits angemeldeten Forderungen "in die Rechtsstellung der ausländischen Konkursmasse eingetreten" sei und auf diese Weise die Klageberechtigung erlangt habe; die unzulässige Forderungsanmeldung der A. SA in Konkurs werde durch die nachträgliche Anerkennung des ausländischen Konkurses nicht geheilt.
4.1 Aus dem angefochtenen Urteil geht hervor, dass die A. SA in Konkurs in den Jahren 2002, 2006 und 2014 die Forderungen angemeldet hat. Darauf hat die Vorinstanz in tatsächlicher Hinsicht abgestellt, wobei (verschiedene) rechtliche Wirkungen der fehlenden Anmeldebefugnis und das Verhalten des Liquidators erörtert werden. Die Vorinstanz hat festgehalten, dass der Liquidator mit Verfügung vom 10. Mai 2016 die Abweisung der angemeldeten Forderungen mit der fehlenden Legitimation der ausländischen A.-Konkursmasse, Forderungen im Nachlassverfahren der B. anzumelden, begründet hat, sowie eventualiter (nicht nur aus formellen, sondern auch) aus materiellen Gründen. Nichts anderes geht (unstrittig) aus der in den Akten liegenden Kollokationsverfügung hervor, in welcher der Liquidator festhält, dass die "Forderungsanmeldungen namens der schweizerischen Konkursmasse" vorliegen müssten, was jedoch nicht der Fall sei. Ob die Hilfskonkursmasse A. dennoch die Kollokationsklage erheben kann, ist umstritten und im Folgenden zu prüfen.
4.2 Die ausländische Konkursmasse der A. SA ist - wie erwähnt (E. 3.2.3) und die Vorinstanz zu Recht erwogen hat - zur
BGE 147 III 365 S. 372
Forderungsanmeldung nicht befugt; ebenso wenig könnte sie (mangels Prozessführungsbefugnis) Kollokationsklage im Konkurs des Drittschuldners in der Schweiz erheben (SPRECHER, in: SchKG, Daniel Hunkeler [Hrsg.], 2. Aufl. 2014, N. 12b zu Art. 250

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
|
1 | Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
2 | S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. |
3 | ...459 |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 167 - 1 Si le débiteur a en Suisse une succursale inscrite au registre du commerce, la requête en reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger est portée devant le tribunal du lieu où la succursale a son siège. Dans tous les autres cas, la requête est portée devant le tribunal du lieu de situation des biens en Suisse. L'art. 29 est applicable par analogie.137 |
|
1 | Si le débiteur a en Suisse une succursale inscrite au registre du commerce, la requête en reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger est portée devant le tribunal du lieu où la succursale a son siège. Dans tous les autres cas, la requête est portée devant le tribunal du lieu de situation des biens en Suisse. L'art. 29 est applicable par analogie.137 |
2 | Si le débiteur a plusieurs succursales ou des biens dans plusieurs lieux, le tribunal saisi le premier est seul compétent.138 |
3 | Les créances du débiteur failli sont réputées sises au domicile du débiteur du failli. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
|
1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 243 - 1 L'administration encaisse les créances liquides de la masse, au besoin par voie de poursuite. |
|
1 | L'administration encaisse les créances liquides de la masse, au besoin par voie de poursuite. |
2 | Elle réalise sans retard les biens sujets à dépréciation rapide, dispendieux à conserver ou dont le dépôt occasionne des frais disproportionnés. Elle peut en outre ordonner la réalisation immédiate des valeurs et objets cotés en bourse ou sur le marché.455 |
3 | Les autres biens ne sont réalisés qu'après la seconde assemblée des créanciers. |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 240 - L'administration est chargée des intérêts de la masse et pourvoit à sa liquidation. Elle représente la masse en justice. |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 240 - L'administration est chargée des intérêts de la masse et pourvoit à sa liquidation. Elle représente la masse en justice. |
4.3 Die Beklagte bestreitet, dass im konkreten Fall die formellen Voraussetzungen zur Kollokationsklage gegeben seien.
4.3.1 Zur Kollokationsklage berechtigt sind - allgemein - nur Gläubiger, die eine Forderung im Kollokationsverfahren gegen den Gemeinschuldner angemeldet haben. Es handelt sich um eine formelle (Klage-)Voraussetzung. Ob der Partei formelle Gläubigerstellung zukommt, hängt allein davon ab, ob deren Forderung im Kollokationsverfahren behandelt wurde (GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Bd. III, 2001, N. 106 zu Art. 250

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
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1 | Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
2 | S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. |
3 | ...459 |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
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1 | Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
2 | S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. |
3 | ...459 |

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 60 Examen des conditions de recevabilité - Le tribunal examine d'office si les conditions de recevabilité sont remplies. |
BGE 147 III 365 S. 373
Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Bd. II, 2. Aufl. 2010, N. 21 zu Art. 250

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
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1 | Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
2 | S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. |
3 | ...459 |
4.3.2 Im konkreten Fall wurden mit der Kollokationsverfügung vom 10. Mai 2016 die von der A. SA in Konkurs angemeldeten Forderungen abgewiesen (E. 4.1). Der Liquidator hat offensichtlich und unstrittig die A. SA in Konkurs als anmeldende Gläubigerin nicht zugelassen. Er hat verneint, dass eine Forderungsanmeldung der Hilfskonkursmasse - ihr Begehren um Zulassung als Gläubigerin - vorliegt. Da der Klägerin die formelle Gläubigerstellung nur zukommt, wenn deren Forderung im Kollokationsverfahren behandelt wurde, und der Liquidator keine von der Klägerin angemeldete Forderung behandelt hat, fehlt der Klägerin die Klageberechtigung, um die Kollokationsklage gegen die Verfügung zu erheben.
4.3.3 Nach dem Dargelegten stellt die Beklagte die besondere formelle Klagelegitimation der Kollokationsklägerin mit guten Gründen in Frage. Im Folgenden sind die Erwägungen des Obergerichts (E. 4.4) und die Vorbringen der Klägerin (E. 4.5) näher zu erörtern.
4.4 Das Obergericht hat die Klageberechtigung mit Hinweis auf die Wirkungen der Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes und der Eröffnung des schweizerischen Hilfskonkursverfahrens begründet, welche mit dem "Eintritt in die Rechtsstellung" verbunden sei.
4.4.1 Mit der Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes sind - wie erwähnt (E. 3.2.2) - die konkursrechtlichen Folgen des schweizerischen Rechts verbunden (Art. 170

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
|
1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
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1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
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1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |
4.4.2 Die Konkursverwaltung ist allgemein ohne weiteres befugt, eine vom Gemeinschuldner im Konkurs des Drittschuldners eingegebene Forderung zu verwalten und über diese zu verfügen. Davon unterscheidet sich der vorliegende Fall: Eine ausländische
BGE 147 III 365 S. 374
Konkursverwaltung (wie diejenige der A. SA) kann - wie dargelegt (E. 3.2.3) - keine Forderung im Konkurs eines Drittschuldners eingeben. Es besteht das Risiko, dass die Handlungen des ausländischen Insolvenzverwalters ungültig sind (RODRIGUEZ, Ein neues internationales Insolvenzrecht für das IPRG, in: Festschrift für Anton K. Schnyder, 2018, S. 305).
4.4.3 Wenn die Vorinstanz von den im Zeitpunkt der Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes von der A. SA in Konkurs "angemeldeten" Forderungen gesprochen hat, wird übergangen, dass erst durch die richterliche Anerkennung (Art. 166

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 166 - 1 Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
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1 | Une décision de faillite étrangère est reconnue en Suisse à la requête de l'administration de la faillite étrangère, du débiteur ou d'un créancier: |
a | si la décision est exécutoire dans l'État où elle a été rendue; |
b | s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27, et |
c | si la décision a été rendue: |
c1 | dans l'État du domicile du débiteur, ou |
c2 | dans l'État où est situé le centre des intérêts principaux du débiteur, si celui-ci n'était pas domicilié en Suisse au moment de l'ouverture de la procédure étrangère. |
3 | Si une procédure au sens de l'art. 50, al. 1, LP est déjà ouverte et que le délai prévu à l'art. 250 LP n'est pas écoulé, la procédure est suspendue après la reconnaissance de la décision de faillite étrangère. Les créances qui ont déjà été produites sont admises à l'état de collocation de la procédure de faillite ancillaire conformément à l'art. 172. Les frais de procédure sont reportés sur la procédure de faillite ancillaire. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
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1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
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1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |
4.4.4 Zum gleichen Ergebnis ist übrigens das Obergericht in einem Urteil aus dem Jahre 2018 gekommen, als es die Gültigkeit der von einer ausländischen Konkursverwaltung angehobenen Betreibung verneinte, ohne dass die nachfolgende Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes etwas daran ändern konnte (Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich PS170265 vom 5. April 2018). Es bleibt dabei, dass (auch) die unzulässige Forderungseingabe durch eine darauf folgende Anerkennung des ausländischen Konkursdekretes nicht nachträglich wirksam wird und als von der Hilfskonkursverwaltung angemeldet gelten kann.
4.5 Die Vorbringen der Klägerin führen nicht weiter.
4.5.1 Der Umstand, dass in der Kollokationsverfügung keine von der Klägerin angemeldete Forderung behandelt wurde, ist für das Kollokationsgericht verbindlich. Ob der Liquidator (in tatsächlicher Hinsicht) "gewusst" habe, dass die A. SA in Konkurs und die Hilfskonkursmasse (Klägerin) die gleichen Rechtsvertreter (gehabt
BGE 147 III 365 S. 375
bzw. immer noch) haben, dass der Liquidator in anderen Nachlassverfahren die Kollokationsverfügungen "ohne Formalitäten korrigiert" habe, und ob der Liquidator die Forderungseingaben "willkürlich" der A. SA in Konkurs zurechne, läuft auf die Kritik hinaus, wie der Liquidator die Forderungseingabe behandelt hat. Eine derartige Überprüfung der Kollokationsverfügung kann jedoch nur von der Aufsichtsbehörde im Verfahren nach Art. 17

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
|
1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.30 |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
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1 | Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
2 | S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. |
3 | ...459 |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
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1 | Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation. |
2 | S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié. |
3 | ...459 |
4.5.2 Unbehelflich ist, wenn die Klägerin sich darauf beruft, ipso iure in die Rechtsstellung der A. SA in Konkurs bzw. deren (ausländische) Konkursverwaltung eingetreten zu sein und diese "substituiert" zu haben. Damit ist - wie dargelegt - keine nachträgliche Gültigkeit der zuvor in unzulässiger Weise erfolgten Forderungsanmeldung verbunden. Sodann führt nicht weiter, wenn die Klägerin die Gültigkeit ihrer Forderungsanmeldung damit begründen will, dass sie eine blosse Sicherungsmassnahme darstellen soll, bis die Anerkennung des belgischen Konkursdekrets erfolgt sei. Damit übergeht sie, dass sichernde Massnahmen, die nach Stellung des Antrags auf Anerkennung möglich sind (Art. 168

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 168 - Dès le dépôt de la requête en reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger, le tribunal peut, à la demande de la partie requérante, ordonner les mesures conservatoires prévues aux art. 162 à 165 et 170 LP139. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 168 - Dès le dépôt de la requête en reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger, le tribunal peut, à la demande de la partie requérante, ordonner les mesures conservatoires prévues aux art. 162 à 165 et 170 LP139. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 168 - Dès le dépôt de la requête en reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger, le tribunal peut, à la demande de la partie requérante, ordonner les mesures conservatoires prévues aux art. 162 à 165 et 170 LP139. |

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 10 - Sont compétents pour prononcer des mesures provisoires: |
|
a | soit les tribunaux ou les autorités suisses qui sont compétents au fond; |
b | soit les tribunaux ou les autorités suisses du lieu de l'exécution de la mesure. |
4.5.3 Unbehelflich ist weiter, wenn die Klägerin unter Hinweis auf Art. 321 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 321 - 1 Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers. |
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1 | Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers. |
2 | Les art. 244 à 251 s'appliquent par analogie. |
BGE 147 III 365 S. 376
Kollokationsverfahren einbeziehen müssen, weil diese Forderung bereits aus den Geschäftsbüchern der B. hätten hervorgehen müssen. Ob der Liquidator die Forderungen als "eingegebene Forderungen" hätte berücksichtigen müssen, weil sie in deren Bestand und Höhe genügend dokumentiert und tatsächlich erkennbar waren (MABILLARD, in: Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs SchKG, Kren Kostkiewicz/Vock [Hrsg.], 4. Aufl. 2017, N. 4 zu Art. 321

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 321 - 1 Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers. |
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1 | Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers. |
2 | Les art. 244 à 251 s'appliquent par analogie. |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
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1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.30 |

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 321 - 1 Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers. |
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1 | Pour déterminer les personnes qui participeront à la répartition du produit de la liquidation et fixer leur rang, les liquidateurs dresseront - sans procéder à un nouvel appel aux créanciers et en se référant simplement aux livres et aux productions - un état de collocation qui sera mis à la disposition des créanciers. |
2 | Les art. 244 à 251 s'appliquent par analogie. |
4.6 Nach dem Dargelegten ist die Beschwerde der Beklagten begründet. Mangels formeller Gläubigerstellung fehlt der Klägerin die Klageberechtigung, um die Kollokationsklage gegen die Verfügung des Liquidators vom 10. Mai 2016 zu erheben. Der Beschluss des Obergerichts, mit welcher es die Sache an die Erstinstanz zur Weiterführung des Verfahrens zurückgewiesen hat, ist aufzuheben. Mit Bezug auf die am 29. Januar 2002 angemeldeten Forderungen (Fr. 34,8 Mio.) kann auf die Klage nicht eingetreten werden.
Nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist schliesslich die Forderungsanmeldung der Klägerin vom 1. Juni 2016, wonach sie die Forderungen nunmehr in eigenem Namen angemeldet hat. Dass der Liquidator darüber bereits eine Verfügung getroffen habe und sich die Klagebefugnis (als Prozessvoraussetzung) allenfalls nachträglich verwirklicht habe, ist nicht festgestellt, und die Frage, ob dies berücksichtigt werden könnte, ist daher nicht zu erörtern.
5. Die Klägerin wendet sich gegen die Auffassung der Vorinstanz, dass Forderungen nach der Eröffnung des Hilfskonkurses von der Hilfskonkursmasse selber beim Liquidator der Beklagten geltend gemacht (angemeldet) werden müssten, und wirft der Vorinstanz insbesondere vor, dass es das unrechtmässige Verhalten des Liquidators nicht berücksichtigt habe.
5.1 Der Liquidator hat die A. SA in Konkurs als anmeldende Gläubigerin nicht zugelassen, und zwar nicht nur für die vor, sondern auch für die nach der Anerkennung des belgischen Konkursdekretes und der Eröffnung des Hilfskonkursverfahrens von ihr im Jahre
BGE 147 III 365 S. 377
2006 und 2014 eingegebenen Forderungen. Er hat auch diesbezüglich verneint, dass Forderungsanmeldungen der Hilfskonkursmasse - ein Begehren um Zulassung als Gläubigerin - vorliegen. Da der Liquidator keine von der Klägerin angemeldete Forderung behandelt hat, fehlt der Klägerin auch insoweit die Klageberechtigung, um die Kollokationsklage gegen die Verfügung zu erheben.
5.2 Der Umstand, dass in der Kollokationsverfügung keine von der Klägerin angemeldete Forderung behandelt wurde, ist für das Kollokationsgericht verbindlich. Unbehelflich ist, wenn die Klägerin auf weiten Strecken und in verschiedener Hinsicht Vorwürfe gegen den Liquidator erhebt. Das Verhalten bzw. Vorgehen des Liquidators ist - wie bereits dargelegt (E. 4.5.1) - nicht Gegenstand der Überprüfung durch das über die Kollokationsklage erkennende Gericht.
5.3 Unbestritten ist sodann, dass nach Anerkennung des belgischen Konkursdekretes das in der Schweiz befindliche Vermögen des Schuldners grundsätzlich den konkursrechtlichen Folgen des schweizerischen Rechts (Art. 170 Abs. 1

SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 170 - 1 Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
|
1 | Pour le patrimoine du débiteur sis en Suisse, la reconnaissance de la décision de faillite rendue à l'étranger a, sauf dispositions contraires de la présente loi, les effets de la faillite tels que les prévoit le droit suisse. |
2 | Les délais fixés par le droit suisse commencent à courir dès la publication de la décision de la reconnaissance. |
3 | Il est procédé à la liquidation sommaire de la faillite, à moins que l'administration de la faillite étrangère ou un créancier au sens de l'art. 172, al. 1, ne demande à l'office des faillites, avant la distribution des deniers et en fournissant une sûreté suffisante pour les frais qui ne seront probablement pas couverts, que la liquidation ait lieu en la forme ordinaire.142 |
5.4 Die Klägerin wirft dem Obergericht vor, die Rechtsprechung gemäss BGE 137 III 374 verkannt zu haben. Nach dem zitierten Urteil kann im Fall, dass es im inländischen Hilfskonkursverfahren keine Gläubiger gibt, in (sinngemässer) Anwendung von Art. 260

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.472 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.472 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.473 |
BGE 147 III 365 S. 378
Konkursverwaltung zur Anmeldung befugt gewesen seien. Damit beruft sie sich auf die formelle Klagebefugnis der ausländischen Konkursmasse bzw. deren Verwaltung und blendet aus, dass nicht diese, sondern die Hilfskonkursmasse Kollokationsklage erhoben hat.
5.5 Schliesslich macht die Klägerin geltend, dass das Dispositiv im Urteil in Ziff. 1 (Klageabweisung) gestützt auf die vorinstanzlichen Erwägungen unzutreffend sei, sondern (wie [sub-]eventualiter beantragt) auf die Klage nicht einzutreten sei. Eine "Abweisung" der Klage sei problematisch, weil einer Kollokationsklage betreffend die neu am 1. Juni 2016 in ihrem Namen eingegebenen Forderungen bzw. einer erneuten abschlägigen Kollokationsverfügung die res iudicata entgegenstehen könnte.
5.5.1 Ob ein Sach- oder ein Prozessurteil vorliegt, entscheidet sich nicht nach der Bezeichnung des Entscheides, sondern allein nach dessen Gehalt. Ein Prozessurteil ändert seinen Charakter nicht, wenn im Dispositiv eine Klage fälschlicherweise abgewiesen, anstatt - wegen Fehlens einer Prozessvoraussetzung - auf sie nicht eingetreten wird ( BGE 115 II 187 E. 3b a.E.; Urteil 4A_207/2019 vom 17. August 2020 E. 3.3, nicht publ. in: BGE 146 III 413 , aber in: SJ 2021 I S. 46; HOHL, Procédure civile, Bd. I, 2. Aufl. 2016, Rz. 2262; STAEHELIN/STAEHELIN/GROLIMUND, Zivilprozessrecht, 3. Aufl. 2019, § 23 Rz. 2).
5.5.2 Vorliegend ergibt sich aus dem Inhalt des angefochtenen Urteils, dass der Liquidator keine von der Klägerin angemeldete Forderung behandelt hat, und ihr insoweit die Klageberechtigung fehlt, um die Kollokationsklage gegen die Verfügung zu erheben. Die Klägerin schliesst zutreffend, dass die fehlende formelle Klageberechtigung mit Blick auf die Kollokationsverfügung inhaltlich einen Prozessentscheid darstellt (E. 4.3.1). Es ist nicht ersichtlich, inwiefern die Klägerin durch die bloss unzutreffende Bezeichnung (Abweisung statt Nicheintreten) beschwert sein soll (vgl. BGE 142 III 643 E. 3.3 a.E.), weshalb auf den (Sub-)Eventualantrag nicht einzutreten ist. Erörterungen über Prozessvoraussetzungen einer zukünftigen Kollokationsklage, welche die Klägerin gestützt auf eine Kollokationsverfügung erheben werde, falls die am 1. Juni 2016 (von ihr) angemeldeten Forderungen abgewiesen würden, erübrigen sich.
5.6 Im Ergebnis ist mit Bundesrecht vereinbar, wenn das Obergericht der Kollokationsklage im Übrigen keinen Erfolg beschieden hat. Die Beschwerde der Klägerin ist unbegründet.