122 IV 225
33. Urteil des Kassationshofes vom 4. Juni 1996 i.S. D. gegen Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn (Nichtigkeitsbeschwerde)
Regeste (de):
- Art. 117
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui. 2 L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui. SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. 2 Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112 2bis Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool: a aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114); b aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses; c aux moniteurs de conduite; d aux titulaires d'un permis d'élève conducteur; e aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage; f aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115 2ter Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116 3 Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger. SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 3 Conduite du véhicule - (art. 31, al. 1, LCR)
1 Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication.28 2 Lorsque le trafic est dense ou que la route est difficile, les conducteurs d'autocars ne rempliront pas la tâche de cicérone. Ils n'utiliseront pas de microphone à main. 3 Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction.29 3bis Lorsqu'il utilise un système d'aide au stationnement, le conducteur peut lâcher l'appareil de direction durant le parcage et même quitter le véhicule si le système le permet. Il est tenu de surveiller la manoeuvre et de l'interrompre au besoin.30 4 Le conducteur doit maintenir en état de marche permanent le tachygraphe prescrit et le manipuler correctement. Si: a le véhicule est équipé d'un tachygraphe analogique, le conducteur peut l'ouvrir en cours de route à des fins de contrôle et doit le faire sur demande de la police. Le détenteur mettra à la disposition de cette dernière les clefs et les disques. Chaque disque ne peut être utilisé qu'une seule fois; les inscriptions facultatives ne doivent pas rendre sa lecture plus difficile. Le conducteur emportera un nombre suffisant de disques neufs; b le véhicule est équipé d'un tachygraphe numérique, les cartes de conducteur du chauffeur et du passager doivent rester introduites pendant tout le temps que dure l'activité professionnelle. Il est interdit de conduire un véhicule dépourvu de la carte du conducteur, sauf si elle a été endommagée, si elle ne fonctionne pas correctement, si elle a été perdue ou volée. Le conducteur emportera une quantité suffisante de papier d'impression.31 - Hat der Fahrzeugführer sein Augenmerk im wesentlichen auf bestimmte Stellen zu richten, so kann ihm für andere eine geringere Aufmerksamkeit zugebilligt werden (E. 2b, Bestätigung der Rechtsprechung). Wer am Steuer eines Sattelschleppers aus einem Stopsack heraus eine Strasse geradeaus überqueren will, muss seine Aufmerksamkeit in erster Linie dem vortrittsberechtigten Querverkehr zuwenden. Er ist nicht verpflichtet, danach Ausschau zu halten, ob sich allenfalls ein Mofafahrer in krasser Verletzung der Verkehrsregeln in den Verkehr einfüge (E. 2c).
Regeste (fr):
- Art. 117 et art. 18 al. 3 CP, art. 31 al. 1 LCR, art. 3 al. 1 OCR; homicide par négligence, devoir de prudence, attention apportée au trafic.
- Lorsqu'un conducteur doit prêter son attention visuelle principalement dans une direction déterminée, on peut admettre que son attention soit moindre dans les autres (consid. 2b, confirmation de jurisprudence). Celui qui, au volant d'un véhicule articulé, veut traverser une route en sortant d'un stop, doit principalement accorder son attention au trafic prioritaire de la route qu'il franchit. Il n'est pas tenu de vérifier ensuite si, par aventure, un motocycliste ne s'introduit pas dans la circulation, en violation crasse des règles de la circulation (consid. 2c).
Regesto (it):
- Art. 117 e 18 cpv. 3 CP, art. 31 cpv. 1 LCStr, art. 3 cpv. 1 ONC; omicidio colposo, dovere di diligenza, attenzione prestata al traffico.
- Allorché un conducente deve rivolgere la sua attenzione visiva principalmente su certi punti, può ammettersi ch'egli sia meno attento su altri (consid. 2b, conferma della giurisprudenza). Chi, al volante di un autoarticolato, vuole attraversare una strada dopo essersi arrestato ad un segnale di "stop", deve, in primo luogo, prestare la sua attenzione al traffico prioritario della strada in questione. Egli non deve invece sincerarsi se, per caso, un motociclista si sia immesso nel traffico, violando crassamente le regole della circolazione (consid. 2c).
Sachverhalt ab Seite 226
BGE 122 IV 225 S. 226
A.- Am 22. Dezember 1992 um 09.10 Uhr fuhr D. mit seinem Sattelschleppermotorfahrzeug von Truttikon herkommend auf der Hauptstrasse in Richtung Frauenfeld. Bei der Einmündung in die Steinerstrasse hielt er im Stopsack vorschriftsgemäss an, um danach geradeaus weiterzufahren (bei der Hauptstrasse handelt es sich also gegenüber der Steinerstrasse um eine Nebenstrasse). D. schaute nach links und rechts und sah rechts aus Richtung Ossingen einen Lieferwagen kommen. Da der Lieferwagen noch so weit entfernt war, dass D. vor ihm die Kreuzung gefahrlos überqueren konnte, fuhr er an. Als D. bereits die Hälfte der Steinerstrasse überquert hatte, bemerkte er plötzlich in der linken unteren Ecke der Windschutzscheibe ein Mofa. Er bremste sofort und brachte den Sattelschlepper nach ca. einem halben Meter zum Stillstand. Die Mofafahrerin, die keinen Schutzhelm trug, stürzte und zog sich dabei schwere Kopfverletzungen zu, denen sie noch auf der Unfallstelle erlag.
B.- Am 3. August 1994 verurteilte das Strafamtsgericht von Bucheggberg-Wasseramt D. wegen fahrlässiger Tötung sowie mehrfacher Widerhandlung gegen das Bundesgesetz über die Alters- und Hinterlassenenversicherung zu einer Busse von Fr. 1'500.--.
C.- Auf Appellation von D. hin bestätigte das Obergericht des Kantons Solothurn am 16. November 1995 den erstinstanzlichen Schuldspruch und erkannte auf eine Busse von Fr. 1'200.--.
D.- D. führt eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde mit dem Antrag, das Urteil des Obergerichtes aufzuheben und die Sache zur Freisprechung vom Vorwurf der fahrlässigen Tötung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Das Bundesgericht heisst die Beschwerde gut.
Erwägungen
Erwägungen:
1. a) Auf der Hauptstrasse gegenüber dem Stopsack des Beschwerdeführers, wo dieser seine Fahrt nach der Kreuzung mit der Steinerstrasse geradeaus fortsetzen wollte, befindet sich, Blickrichtung Truttikon, ebenfalls ein Stopsack, links daneben in der Strassenmitte eine Verkehrsinsel. Die Mofalenkerin wohnte in der Liegenschaft unmittelbar neben diesem Stopsack, also schräg gegenüber dem Stopsack, wo der Beschwerdeführer anhielt. Die Vorinstanz nimmt an, dass die Mofalenkerin von der Rückseite ihres Hauses auf die Hauptstrasse gelangte und in Richtung Kreuzung fuhr, aber nicht im Stopsack bei der dem Beschwerdeführer gegenüberliegenden Einmündung in die
BGE 122 IV 225 S. 227
Steinerstrasse anhielt, sondern auf der linken Fahrbahnseite der Hauptstrasse, Blickrichtung Truttikon, links an der Verkehrsinsel neben dem Stopsack vorbeizog und in einem Bogen quer über die Steinerstrasse auf deren rechte Seite in Richtung Ossingen gelangte. Die Mofalenkerin habe sich bei Anfahren des Beschwerdeführers links neben der Verkehrsinsel in der Einmündung Hauptstrasse/Steinerstrasse neben ihrem Haus und damit genau gegenüber dem Stopsack befunden, in dem der Beschwerdeführer hielt. Die Vorinstanz wirft dem Beschwerdeführer mangelnde Aufmerksamkeit vor. Er sei verpflichtet gewesen, beim Anfahren aus dem Stopsack den vor ihm liegenden Strassenabschnitt Richtung Frauenfeld zu beobachten. Da er das nicht getan habe, habe er den Tod der Mofafahrerin strafrechtlich zu verantworten. Aus dem krass regelwidrigen Verhalten der Mofalenkerin könne er nichts zu seinen Gunsten herleiten. Es komme immer wieder vor, dass gerade Mofafahrer gedankenlos unerlaubte Abkürzungen wählten. b) Der Beschwerdeführer macht geltend, er sei seiner Sorgfaltspflicht nachgekommen. Selbst wenn eine Sorgfaltswidrigkeit zu bejahen wäre, verletze die Verurteilung wegen fahrlässiger Tötung Bundesrecht, da der Kausalzusammenhang durch das krass regelwidrige Verhalten der Mofalenkerin unterbrochen worden sei.
2. a) Wer fahrlässig den Tod eines Menschen verursacht, wird mit Gefängnis oder mit Busse bestraft (Art. 117
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui. |
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1 | Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui. |
2 | L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui. |
BGE 122 IV 225 S. 228
b) Gemäss Art. 31 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
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1 | Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
2 | Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112 |
2bis | Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool: |
a | aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114); |
b | aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses; |
c | aux moniteurs de conduite; |
d | aux titulaires d'un permis d'élève conducteur; |
e | aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage; |
f | aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115 |
2ter | Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116 |
3 | Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 3 Conduite du véhicule - (art. 31, al. 1, LCR) |
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1 | Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication.28 |
2 | Lorsque le trafic est dense ou que la route est difficile, les conducteurs d'autocars ne rempliront pas la tâche de cicérone. Ils n'utiliseront pas de microphone à main. |
3 | Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction.29 |
3bis | Lorsqu'il utilise un système d'aide au stationnement, le conducteur peut lâcher l'appareil de direction durant le parcage et même quitter le véhicule si le système le permet. Il est tenu de surveiller la manoeuvre et de l'interrompre au besoin.30 |
4 | Le conducteur doit maintenir en état de marche permanent le tachygraphe prescrit et le manipuler correctement. Si: |
a | le véhicule est équipé d'un tachygraphe analogique, le conducteur peut l'ouvrir en cours de route à des fins de contrôle et doit le faire sur demande de la police. Le détenteur mettra à la disposition de cette dernière les clefs et les disques. Chaque disque ne peut être utilisé qu'une seule fois; les inscriptions facultatives ne doivent pas rendre sa lecture plus difficile. Le conducteur emportera un nombre suffisant de disques neufs; |
b | le véhicule est équipé d'un tachygraphe numérique, les cartes de conducteur du chauffeur et du passager doivent rester introduites pendant tout le temps que dure l'activité professionnelle. Il est interdit de conduire un véhicule dépourvu de la carte du conducteur, sauf si elle a été endommagée, si elle ne fonctionne pas correctement, si elle a été perdue ou volée. Le conducteur emportera une quantité suffisante de papier d'impression.31 |
BGE 122 IV 225 S. 229
den vorliegenden Fall bedeutet dies folgendes: Wer am Steuer eines Sattelschleppers, aufgrund des Stopsignals gegenüber dem Querverkehr in der vortrittsberechtigten Strasse vortrittsbelastet, diese Strasse geradeaus überqueren will, hat sich in erster Linie darauf zu konzentrieren, ob er die Strasse überqueren kann, ohne das Vortrittsrecht eines Verkehrsteilnehmers, der sich auf der vortrittsberechtigten Strasse befindet, zu beeinträchtigen. Gerade der Fahrer eines schweren Sattelschleppers, der aufgrund seines Gewichtes und seiner Länge den Querverkehr auf der vortrittsberechtigten Strasse länger blockieren wird als ein Personenwagen, muss seine Aufmerksamkeit in einem Ausmass auf diesen möglichen Querverkehr richten, dass er verkehrswidriges Verhalten anderer Verkehrsteilnehmer nur in beschränktem Ausmass wahrnehmen kann. Der Beschwerdeführer war verpflichtet, sowohl nach links wie auch nach rechts Ausschau zu halten. Da er geradeaus weiterfuhr, konnte er bereits beim Hineinfahren in den Stopsack feststellen, ob sich auf der anderen Strassenseite in seinem Fahrbereich ein Hindernis befinde. Er war nicht verpflichtet, vorsorglich nach Verkehrsteilnehmern Ausschau zu halten, die sich in krasser Verletzung der Verkehrsregeln in den Verkehr einfügen. Die genaue Fahrweise der Mofafahrerin ist nicht geklärt. Aber gerade wenn man mit der Vorinstanz annehmen wollte, dass sie von ihrem Wohnort herkommend in die Steinerstrasse Richtung Ossingen einbiegen wollte, hätte sie korrekterweise im Stopsack anhalten und dem Beschwerdeführer den Vortritt gewähren müssen, den dieser ihr gegenüber hatte (Art. 36 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée. |
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1 | Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée. |
2 | Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police. |
3 | Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse. |
4 | Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée. |
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1 | Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée. |
2 | Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police. |
3 | Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse. |
4 | Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 15 Priorité dans des cas particuliers - (art. 36, al. 2 à 4, LCR) |
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1 | Lorsqu'une route principale change de direction à un endroit où débouchent des routes secondaires, le conducteur sortant de la route principale doit accorder la priorité seulement aux véhicules circulant en sens inverse sur la route principale. |
2 | Lorsque deux routes ou plus, munies du signal «Stop» (3.01) ou «Cédez le passage» (3.02), débouchent au même endroit sur une route prioritaire, les usagers des routes non-prioritaires doivent, entre eux, respecter la règle de la priorité de droite. |
3 | Celui qui, sortant d'une fabrique, d'une cour, d'un garage, d'un chemin rural, d'une piste cyclable, d'une place de stationnement, d'une station d'essence, etc., ou traversant un trottoir, débouche sur une route principale ou secondaire, est tenu d'accorder la priorité aux usagers de cette route. Si l'endroit est sans visibilité, le conducteur doit s'arrêter; au besoin, il doit avoir recours à l'aide d'une tierce personne, qui surveillera la manoeuvre.89 |
BGE 122 IV 225 S. 230
kurzfristig hätte reagieren können, verletzt die Annahme der Vorinstanz, er habe seine Sorgfaltspflicht verletzt, Bundesrecht. Hinzuzufügen ist folgendes: Es ist nicht zulässig, daraus, dass rückblickend gesehen bei optimalem Verhalten möglicherweise der Fehler eines anderen Verkehrsteilnehmers früher hätte erkannt werden können, auf eine Sorgfaltswidrigkeit zu schliessen (vgl. GÜNTER STRATENWERTH, Grundfragen des Verkehrsstrafrechtes, BJM 1966, S. 53 ff., vor allem S. 64 ff.). Man kann nicht verlangen, dass im Strassenverkehr jedermann zu jeder Zeit ein Höchstmass an Aufmerksamkeit und Umsicht erbringt. Der Beschwerdeführer war, wie dargelegt, verpflichtet, sein Augenmerk auf allfällige vortrittsberechtigte Fahrzeuge auf der Querstrasse zu richten. Insbesondere bei seiner geringen Geschwindigkeit war er deshalb nicht überdies verpflichtet, schon beim Anfahren danach Ausschau zu halten, ob ihm allenfalls ein Mofafahrer in krass verkehrswidriger Weise den Weg abschneide.
3. (Kostenfolgen).