Urteilskopf

121 V 8

3. Auszug aus dem Urteil vom 18. April 1995 i.S. Bundesamt für Sozialversicherung gegen S. und Kantonales Versicherungsgericht des Wallis
Regeste (de):

• Art. 8 Abs. 3 lit. a

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
  1	Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
  a	que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
  b	que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
  1bis	Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
  a	de l'âge de l'assuré;
  b	de son niveau de développement;
  c	de ses aptitudes, et
  d	de la durée probable de la vie active.79
  1ter	En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
  2	Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
  2bis	Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
  3	Les mesures de réadaptation comprennent:
  a	des mesures médicales;
  abis	l'octroi de conseils et d'un suivi;
  ater	des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
  b	des mesures d'ordre professionnel;
  c	...
  d	l'octroi de moyens auxiliaires;
  e	...
  4	...88

  , Art. 13 Abs. 1

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 13 Droit à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales - 1 Les assurés ont droit jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 20 ans à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales (art. 3, al. 2, LPGA112).
  1	Les assurés ont droit jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 20 ans à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales (art. 3, al. 2, LPGA112).
  2	Les mesures médicales au sens de l'al. 1 sont accordées pour le traitement des malformations congénitales, des maladies génétiques ainsi que des affections prénatales et périnatales qui:
  a	font l'objet d'un diagnostic posé par un médecin spécialiste;
  b	engendrent une atteinte à la santé;
  c	présentent un certain degré de gravité;
  d	nécessitent un traitement de longue durée ou complexe, et
  e	peuvent être traitées par des mesures médicales au sens de l'art. 14.
  3	L'al. 2, let. e, ne s'applique pas aux mesures médicales pour le traitement de la trisomie 21.

  , Art. 14 Abs. 1

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 14 Étendue des mesures médicales et conditions de prise en charge - 1 Les mesures médicales comprennent:
  1	Les mesures médicales comprennent:
  a	les traitements et examens liés à ces traitements qui sont dispensés sous forme ambulatoire ou en milieu hospitalier ainsi que les soins dispensés dans un hôpital par:
  a1	des médecins,
  a2	des chiropraticiens,
  a3	des personnes fournissant des prestations sur prescription ou sur mandat d'un médecin ou d'un chiropraticien;
  b	les prestations de soins fournies sous forme ambulatoire;
  c	les analyses, médicaments, moyens et appareils diagnostiques ou thérapeutiques prescrits par un médecin ou, dans les limites fixées par le Conseil fédéral, par un chiropraticien;
  d	les mesures de réhabilitation effectuées ou prescrites par un médecin;
  e	le séjour à l'hôpital correspondant au standard de la division commune;
  f	les prestations des pharmaciens lors de la remise des médicaments prescrits conformément à la let. c;
  g	les frais de transport médicalement nécessaires.
  2	Les mesures médicales doivent être efficaces, appropriées et économiques. L'efficacité doit être démontrée selon des méthodes scientifiques; dans le cas des maladies rares, la fréquence de l'apparition d'une maladie est prise en considération.
  3	L'assurance ne prend pas en charge la logopédie.
  4	Pour décider si le traitement sera dispensé sous forme ambulatoire ou en milieu hospitalier, l'assurance tient équitablement compte des propositions du médecin traitant et des conditions personnelles de l'assuré.

  und 2

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 14 Étendue des mesures médicales et conditions de prise en charge - 1 Les mesures médicales comprennent:
  1	Les mesures médicales comprennent:
  a	les traitements et examens liés à ces traitements qui sont dispensés sous forme ambulatoire ou en milieu hospitalier ainsi que les soins dispensés dans un hôpital par:
  a1	des médecins,
  a2	des chiropraticiens,
  a3	des personnes fournissant des prestations sur prescription ou sur mandat d'un médecin ou d'un chiropraticien;
  b	les prestations de soins fournies sous forme ambulatoire;
  c	les analyses, médicaments, moyens et appareils diagnostiques ou thérapeutiques prescrits par un médecin ou, dans les limites fixées par le Conseil fédéral, par un chiropraticien;
  d	les mesures de réhabilitation effectuées ou prescrites par un médecin;
  e	le séjour à l'hôpital correspondant au standard de la division commune;
  f	les prestations des pharmaciens lors de la remise des médicaments prescrits conformément à la let. c;
  g	les frais de transport médicalement nécessaires.
  2	Les mesures médicales doivent être efficaces, appropriées et économiques. L'efficacité doit être démontrée selon des méthodes scientifiques; dans le cas des maladies rares, la fréquence de l'apparition d'une maladie est prise en considération.
  3	L'assurance ne prend pas en charge la logopédie.
  4	Pour décider si le traitement sera dispensé sous forme ambulatoire ou en milieu hospitalier, l'assurance tient équitablement compte des propositions du médecin traitant et des conditions personnelles de l'assuré.

  , Art. 51 Abs. 1

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 51 Frais de voyage - 1 Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302
  1	Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302
  2	Exceptionnellement, l'assurance peut allouer une contribution aux frais de voyage à l'étranger. Le Conseil fédéral réglera plus en détail les conditions.

  IVG, Art. 90 Abs. 1

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
  1	Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
  2	Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413
  2bis	Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes:
  a	location de services (art. 18abis LAI);
  b	allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI);
  c	aide en capital (art. 18d LAI).414
  3	L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415
  4	Le montant du viatique est fixé comme il suit:

  , 2

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
  1	Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
  2	Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413
  2bis	Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes:
  a	location de services (art. 18abis LAI);
  b	allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI);
  c	aide en capital (art. 18d LAI).414
  3	L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415
  4	Le montant du viatique est fixé comme il suit:

  , 3

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
  1	Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
  2	Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413
  2bis	Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes:
  a	location de services (art. 18abis LAI);
  b	allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI);
  c	aide en capital (art. 18d LAI).414
  3	L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415
  4	Le montant du viatique est fixé comme il suit:

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  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
  1	Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
  2	Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413
  2bis	Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes:
  a	location de services (art. 18abis LAI);
  b	allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI);
  c	aide en capital (art. 18d LAI).414
  3	L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415
  4	Le montant du viatique est fixé comme il suit:

  IVV.


• Ist ein Kind zur Behandlung seines Geburtsgebrechens notwendigerweise in einer vom Wohnort entfernten Krankenanstalt stationär untergebracht, erhält die stillende Mutter grundsätzlich eine Reiseentschädigung für den Besuch des Kindes an jedem dritten Tag.


• Stellt das Stillen eine lebenserhaltende Massnahme dar, hat die Invalidenversicherung die Reisekosten für die täglich notwendigen Besuche zu übernehmen und allenfalls ein Zehrgeld auszuzahlen.

Regeste (fr):

• Art. 8 al. 3 let. a, art. 13 al. 1, art. 14 al. 1 et 2, art. 51 al. 1 LAI; art. 90 al. 1, 2, 3 et 4 RAI.


• Lorsque le traitement d'une infirmité congénitale exige qu'un enfant séjourne dans un établissement hospitalier éloigné de son domicile, sa mère qui l'allaite a droit, en principe, au remboursement des frais de voyage nécessaires pour se rendre auprès de son enfant tous les trois jours.


• Si l'allaitement constitue une mesure vitale, l'assurance-invalidité est tenue de rembourser les frais de voyage nécessaires pour des visites quotidiennes et, au besoin, d'allouer un viatique.

Regesto (it):

• Art. 8 cpv. 3 lett. a, art. 13 cpv. 1, art. 14 cpv. 1 e 2, art. 51 cpv. 1 LAI, art. 90 cpv. 1, 2, 3, 4 OAI.


• Se il trattamento dell'infermità congenita di un bambino richiede necessariamente un soggiorno stazionario in ospedale lontano dal domicilio, la madre che lo allatta ha diritto di principio ad un'indennità di viaggio per le visite fatte al figlio ogni tre giorni.


• Qualora l'allattamento costituisca provvedimento d'importanza vitale, l'assicurazione per l'invalidità è tenuta ad assumere le spese di viaggio per le visite necessarie quotidianamente e ad accordare un eventuale viatico.

Erwägungen ab Seite 8

BGE 121 V 8 S. 8

Aus den Erwägungen:

5. a) Nach der Rechtsprechung gilt die Anwesenheit der Mutter im Spital nicht als medizinische Massnahme im Sinne von Art. 13 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 13 Droit à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales - 1 Les assurés ont droit jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 20 ans à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales (art. 3, al. 2, LPGA112).
1	Les assurés ont droit jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 20 ans à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales (art. 3, al. 2, LPGA112).
2	Les mesures médicales au sens de l'al. 1 sont accordées pour le traitement des malformations congénitales, des maladies génétiques ainsi que des affections prénatales et périnatales qui:
a	font l'objet d'un diagnostic posé par un médecin spécialiste;
b	engendrent une atteinte à la santé;
c	présentent un certain degré de gravité;
d	nécessitent un traitement de longue durée ou complexe, et
e	peuvent être traitées par des mesures médicales au sens de l'art. 14.
3	L'al. 2, let. e, ne s'applique pas aux mesures médicales pour le traitement de la trisomie 21.

IVG, und zwar
BGE 121 V 8 S. 9

unabhängig von einer allfälligen Nützlichkeit oder gar Notwendigkeit für den Behandlungserfolg beim Kind. Andernfalls würde der Anwendungsbereich der in Frage stehenden Bestimmung derart ausgeweitet, dass der Begriff der medizinischen Massnahme einen Sinn bekäme, den weder Gesetzestext noch Umgangssprache ihm beimessen (ZAK 1974 S. 297 f. Erw. 1b). Ein Leistungsanspruch gegenüber der Invalidenversicherung für das Stillen der Mutter und der damit zusammenhängenden Reisekosten und Verpflegungsauslagen lässt sich daher grundsätzlich nicht auf Art. 13 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 13 Droit à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales - 1 Les assurés ont droit jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 20 ans à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales (art. 3, al. 2, LPGA112).
1	Les assurés ont droit jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 20 ans à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales (art. 3, al. 2, LPGA112).
2	Les mesures médicales au sens de l'al. 1 sont accordées pour le traitement des malformations congénitales, des maladies génétiques ainsi que des affections prénatales et périnatales qui:
a	font l'objet d'un diagnostic posé par un médecin spécialiste;
b	engendrent une atteinte à la santé;
c	présentent un certain degré de gravité;
d	nécessitent un traitement de longue durée ou complexe, et
e	peuvent être traitées par des mesures médicales au sens de l'art. 14.
3	L'al. 2, let. e, ne s'applique pas aux mesures médicales pour le traitement de la trisomie 21.

IVG abstützen (unveröffentlichte Urteile K. vom 10. Mai 1983, und R. vom 4. Oktober 1982). Wenn die Anwesenheit der Mutter bei ihrem Kind an sich nicht als medizinische Massnahme anerkannt werden kann, so ist zu prüfen, wie es sich in dieser Hinsicht verhält, wenn die Mutter das Kind auf ärztliche Anordnung hin stillt bzw. wenn dem Stillen medizinisch-therapeutischer Charakter zukommt. Die Invalidenversicherung vergütet nicht jede beliebige Behandlung, sondern nur eine solche, welche "vom Arzt selbst oder auf seine Anordnung durch medizinische Hilfspersonen in Anstalts- und Hauspflege vorgenommen wird" (Art. 14 Abs. 1 lit. a

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 14 Étendue des mesures médicales et conditions de prise en charge - 1 Les mesures médicales comprennent:
1	Les mesures médicales comprennent:
a	les traitements et examens liés à ces traitements qui sont dispensés sous forme ambulatoire ou en milieu hospitalier ainsi que les soins dispensés dans un hôpital par:
a1	des médecins,
a2	des chiropraticiens,
a3	des personnes fournissant des prestations sur prescription ou sur mandat d'un médecin ou d'un chiropraticien;
b	les prestations de soins fournies sous forme ambulatoire;
c	les analyses, médicaments, moyens et appareils diagnostiques ou thérapeutiques prescrits par un médecin ou, dans les limites fixées par le Conseil fédéral, par un chiropraticien;
d	les mesures de réhabilitation effectuées ou prescrites par un médecin;
e	le séjour à l'hôpital correspondant au standard de la division commune;
f	les prestations des pharmaciens lors de la remise des médicaments prescrits conformément à la let. c;
g	les frais de transport médicalement nécessaires.
2	Les mesures médicales doivent être efficaces, appropriées et économiques. L'efficacité doit être démontrée selon des méthodes scientifiques; dans le cas des maladies rares, la fréquence de l'apparition d'une maladie est prise en considération.
3	L'assurance ne prend pas en charge la logopédie.
4	Pour décider si le traitement sera dispensé sous forme ambulatoire ou en milieu hospitalier, l'assurance tient équitablement compte des propositions du médecin traitant et des conditions personnelles de l'assuré.

IVG). Nach der Rechtsprechung sind als medizinische Hilfspersonen im Sinne dieser Bestimmung nur jene Personen zu verstehen, welche, wie Physiotherapeuten, Logopäden, anerkannte Chiropraktoren usw., eine angemessene berufliche Spezialausbildung erhalten haben und ihren Beruf nach den im betreffenden Fall gültigen kantonalen Vorschriften ausüben (ZAK 1974 S. 298 Erw. 1c; nicht veröffentlichtes Urteil B. vom 23. Oktober 1984). Unter diesen Umständen kann die Mutter nicht als medizinische Hilfsperson anerkannt werden, und zwar auch dann nicht, wenn sie während des Krankenhausaufenthaltes ihres Kindes auf Geheiss des behandelnden Arztes und unter dessen Anleitung das Kind stillt.
6. a) ... Im Rahmen von Art. 51 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 51 Frais de voyage - 1 Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302
1	Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302
2	Exceptionnellement, l'assurance peut allouer une contribution aux frais de voyage à l'étranger. Le Conseil fédéral réglera plus en détail les conditions.

IVG in Verbindung mit Art. 90 Abs. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
1	Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
2	Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413
2bis	Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes:
a	location de services (art. 18abis LAI);
b	allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI);
c	aide en capital (art. 18d LAI).414
3	L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415
4	Le montant du viatique est fixé comme il suit:

IVV werden die für die Durchführung von Eingliederungsmassnahmen notwendigen Fahrauslagen und das Zehrgeld für eine unerlässliche Begleitperson vergütet. Das kantonale Gericht führt aus, im Lebensstadium des Säuglings bilde die Mutter mit ihrem Kind eine untrennbare Einheit. Da der direkte Kontakt Mutter/Kind für ein erfolgreiches Stillen als unmittelbar notwendig erachtet werden müsse, könne auch nicht das Abpumpen der Muttermilch verlangt werden. Die Mutter werde in solchen Fällen regelmässig zur unmittelbar notwendigen Begleitperson des Kindes, und eine analoge
BGE 121 V 8 S. 10

Behandlung wie bei den Reisekosten dränge sich auf.
Das Gesetz sieht für stillende Mütter keine Übernahme der Reisekosten und der Auszahlung von Zehrgeld vor. Das Stillen ist für alle Kinder gleichermassen wichtig, auch für solche ohne Geburtsgebrechen, weshalb eine abweichende Behandlung nicht angezeigt ist. Auch eine Besserstellung gegenüber gleichaltrigen Kindern, die aus irgendwelchen Gründen nicht gestillt werden (gesundheitliche Gründe bei Mutter oder Kind, Unabkömmlichkeit der Mutter wegen Verpflichtungen gegenüber andern Kindern, gegenüber den übrigen Familienmitgliedern, wegen des Berufes, oder fehlendem Willen zum Stillen usw.), ist nicht gerechtfertigt. Denn die beachtliche, wenn nicht entscheidende Bedeutung des steten Kontakts zwischen Mutter und Kind, vor allem während der ersten Lebensjahre, ist unbestritten und zwar unabhängig davon, ob die Mutter das Kind stillt oder nicht. Demzufolge bleibt es grundsätzlich bei der Ausrichtung der Reiseentschädigung für den Besuch des Kindes durch einen Elternteil an jedem dritten Tag. Damit wird einerseits dem grundrechtlichen Anspruch des Kindes Rechnung getragen und anderseits der Kostenentwicklung entgegengewirkt. b) Nach dem Gesagten gilt: Dient die tägliche Fahrt einer Begleitperson eines nicht stationär untergebrachten Kleinkindes notwendigerweise der Durchführung von Eingliederungsmassnahmen, welche die Invalidenversicherung angeordnet hat, werden die täglichen Reisekosten und - sofern die örtlichen und zeitlichen Voraussetzungen des Art. 90 Abs. 4

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
1	Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
2	Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413
2bis	Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes:
a	location de services (art. 18abis LAI);
b	allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI);
c	aide en capital (art. 18d LAI).414
3	L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415
4	Le montant du viatique est fixé comme il suit:

IVV erfüllt sind - zusätzlich ein tägliches Zehrgeld vergütet. Diesem Fall ist jener gleichzustellen, bei dem das Kind zur Behandlung des Geburtsgebrechens notwendigerweise in einer vom Wohnort entfernten Krankenanstalt stationär untergebracht ist und das Stillen für das Überleben des Kindes unerlässlich ist und somit eine lebenserhaltende Massnahme darstellt. Denn die medizinisch indizierten täglichen Besuche erfolgen wie diejenigen im Rahmen von Art. 90 Abs. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
1	Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
2	Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413
2bis	Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes:
a	location de services (art. 18abis LAI);
b	allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI);
c	aide en capital (art. 18d LAI).414
3	L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415
4	Le montant du viatique est fixé comme il suit:

IVV, weil die Distanz und der dadurch notwendige Betreuungsaufwand in einem ursächlichen Zusammenhang mit dem Geburtsgebrechen bzw. mit den dadurch bedingten Eingliederungsmassnahmen stehen. Bei einer solchen Sachlage kann sich der grundrechtliche Anspruch des Kindes auf Nähe der Mutter nicht auf jeden dritten Tag beschränken. Angewandt auf den vorliegenden Fall bedeutet dies Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde des BSV, da in den Akten keinerlei Hinweise enthalten sind, dass die notwendigen Voraussetzungen für eine
BGE 121 V 8 S. 11

Gleichbehandlung der Mutter des Beschwerdegegners mit der einer unerlässlichen Begleitperson im Sinne von Art. 51 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 51 Frais de voyage - 1 Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302
1	Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302
2	Exceptionnellement, l'assurance peut allouer une contribution aux frais de voyage à l'étranger. Le Conseil fédéral réglera plus en détail les conditions.

IVG in Verbindung mit Art. 90 Abs. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
1	Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
2	Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413
2bis	Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes:
a	location de services (art. 18abis LAI);
b	allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI);
c	aide en capital (art. 18d LAI).414
3	L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415
4	Le montant du viatique est fixé comme il suit:

und 4

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
1	Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
2	Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413
2bis	Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes:
a	location de services (art. 18abis LAI);
b	allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI);
c	aide en capital (art. 18d LAI).414
3	L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415
4	Le montant du viatique est fixé comme il suit:

IVV erfüllt wären.