120 V 352
48. Auszug aus dem Urteil vom 28. Oktober 1994 i.S. "Zürich" Versicherungs-Gesellschaft gegen Staatliche Versicherungskasse Uri und Versicherungsgericht des Kantons Uri
Regeste (de):
- Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 2 L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie: a les fractures; b les déboîtements d'articulations; c les déchirures du ménisque; d les déchirures de muscles; e les élongations de muscles; f les déchirures de tendons; g les lésions de ligaments; h les lésions du tympan.21 3 L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10). SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.
1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. 2 Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87 3 Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88 SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 48 Accident causé par une faute - Même s'il est prouvé que l'assuré entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37, al. 1, de la loi n'est pas applicable si, au moment où il a agi, l'assuré était, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la conséquence évidente d'un accident couvert par l'assurance.
- In Abweichung der alten, zuletzt in BGE 100 V 79 Erw. 1c publizierten Rechtsprechung ist die Frage, ob der adäquate Kausalzusammenhang zwischen einem versicherten Unfall und einem danach eingetretenen suizidalen Ereignis (Suizid, Suizidversuch und Artefakt) gegeben ist, gemäss den Kriterien der Rechtsprechung zu den psychogenen Unfallfolgen (BGE 115 V 133 ff.) zu beurteilen.
Regeste (fr):
- Art. 6 al. 1 et art. 37 al. 1 LAA, art. 9 al. 1 et 48 OLAA: Causalité adéquate en cas de suicide après accident.
- En dérogation à l'ancienne jurisprudence, publiée en dernier lieu dans l'arrêt ATF 100 V 79 consid. 1c, la question du lien de causalité adéquate entre un accident assuré et un événement suicidaire survenu après (suicide, tentative de suicide et artefact) doit être tranchée selon les critères de la jurisprudence relative aux suites psychogènes de l'accident (ATF 115 V 133 ss).
Regesto (it):
- Art. 6 cpv. 1 e art. 37 cpv. 1 LAINF, art. 9 cpv. 1 e 48 OAINF: Causalità adeguata nel caso di suicidio commesso dopo infortunio.
- In deroga alla vecchia giurisprudenza, pubblicata per ultimo in DTF 100 V 79 consid. 1c, la questione di sapere se tra infortunio assicurato e successivo suicidio, o tentativo di suicidio, esista un nesso di causalità adeguata deve essere apprezzata secondo i criteri stabiliti dalla giurisprudenza in tema di disturbi psicogeni consecutivi ad infortunio (DTF 115 V 133 segg.).
Erwägungen ab Seite 353
BGE 120 V 352 S. 353
Aus den Erwägungen:
3. a) Nach dem bis 31. Dezember 1983 gültig gewesenen Recht bildete Art. 67 Abs. 1
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 48 Accident causé par une faute - Même s'il est prouvé que l'assuré entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37, al. 1, de la loi n'est pas applicable si, au moment où il a agi, l'assuré était, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la conséquence évidente d'un accident couvert par l'assurance. |
- Ferner wurde die Haftung der SUVA bejaht, wenn der Suizid als natürliche und adäquate Folge eines seinerseits versicherten Unfalles zu qualifizieren war. Im Bereich des Suizides anerkannte die Praxis die Adäquanz eines früheren Unfalles dann, wenn das versicherte Ereignis an sich geeignet war, die psychische Widerstandskraft des Versicherten derart zu schwächen, dass er der in ihm aufsteigenden Selbsttötungsidee zwangsläufig verfällt (BGE 100 V 79 Erw. 1c; SUVA 1986 Nr. 8 S. 15).
4. a) Auch nach dem seit 1. Januar 1984 geltenden neuen Recht setzt die Zusprechung von Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung grundsätzlich das Vorliegen eines Berufs- oder Nichtberufsunfalles (oder einer Berufskrankheit) voraus (Art. 6 Abs. 1
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
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1 | Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
2 | L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie: |
a | les fractures; |
b | les déboîtements d'articulations; |
c | les déchirures du ménisque; |
d | les déchirures de muscles; |
e | les élongations de muscles; |
f | les déchirures de tendons; |
g | les lésions de ligaments; |
h | les lésions du tympan.21 |
3 | L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10). |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi. |
BGE 120 V 352 S. 354
Eidg. Versicherungsgericht festgestellt, dass der Weglassung des "mehr oder weniger" zur Qualifizierung der Ungewöhnlichkeit des äusseren Faktors keine materielle, sondern nur redaktionelle Bedeutung zukomme (BGE 112 V 202 Erw. 1). Hat der Versicherte den Gesundheitsschaden oder den Tod absichtlich herbeigeführt, so besteht gemäss Art. 37 Abs. 1
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
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1 | Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
2 | Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87 |
3 | Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88 |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 48 Accident causé par une faute - Même s'il est prouvé que l'assuré entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37, al. 1, de la loi n'est pas applicable si, au moment où il a agi, l'assuré était, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la conséquence évidente d'un accident couvert par l'assurance. |
b) Im Lichte dieser Bestimmungen hat das Eidg. Versicherungsgericht entschieden, dass Art. 48
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 48 Accident causé par une faute - Même s'il est prouvé que l'assuré entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37, al. 1, de la loi n'est pas applicable si, au moment où il a agi, l'assuré était, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la conséquence évidente d'un accident couvert par l'assurance. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 48 Accident causé par une faute - Même s'il est prouvé que l'assuré entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37, al. 1, de la loi n'est pas applicable si, au moment où il a agi, l'assuré était, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la conséquence évidente d'un accident couvert par l'assurance. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 48 Accident causé par une faute - Même s'il est prouvé que l'assuré entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37, al. 1, de la loi n'est pas applicable si, au moment où il a agi, l'assuré était, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la conséquence évidente d'un accident couvert par l'assurance. |
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1 | Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
2 | Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87 |
3 | Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88 |
BGE 120 V 352 S. 355
vorliegen, was denn auch von keiner Seite behauptet wird, kann sich einzig fragen, ob sein Hinschied als Folge des versicherten Gleitschirmunfalles zu betrachten ist.
5. a) Vorausgesetzt ist im Rahmen von Art. 48
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 48 Accident causé par une faute - Même s'il est prouvé que l'assuré entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37, al. 1, de la loi n'est pas applicable si, au moment où il a agi, l'assuré était, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la conséquence évidente d'un accident couvert par l'assurance. |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 48 Accident causé par une faute - Même s'il est prouvé que l'assuré entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37, al. 1, de la loi n'est pas applicable si, au moment où il a agi, l'assuré était, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la conséquence évidente d'un accident couvert par l'assurance. |
BGE 120 V 352 S. 356
psychisch bedingten Erwerbsunfähigkeit eine massgebende Bedeutung zukommt. Dies trifft dann zu, wenn es objektiv eine gewisse Schwere aufweist oder mit anderen Worten ernsthaft ins Gewicht fällt. Für eine psychisch bedingte Erwerbsunfähigkeit, welche zum Unfallereignis in einem krassen Missverhältnis steht, hat die obligatorische Unfallversicherung nicht einzustehen (BGE 115 V 139 ff. Erw. 6 und 7). bb) Das Eidg. Versicherungsgericht hat diese Grundsätze in einem Urteil angewendet, in welchem es um den Kausalzusammenhang zwischen einem Unfall und dem nachfolgenden Suizid des Versicherten ging (RKUV 1990 Nr. U 96 S. 190 Erw. 4b/aa) und ist damit von der alten, zuletzt in BGE 100 V 79 Erw. 1c publizierten Rechtsprechung abgewichen. Diese neue Rechtsprechung ist zu bestätigen, weshalb die Frage, ob ein adäquater Kausalzusammenhang zwischen einem versicherten Unfall und einem danach eingetretenen suizidalen Ereignis (Suizid, Suizidversuch und Artefakt) bestehe, gemäss den Kriterien der erwähnten Rechtsprechung zu den psychogenen Unfallfolgen (BGE 115 V 133 ff.) zu beurteilen ist. cc) Die Anwendung dieser Rechtsprechung führt vorliegend zu folgendem Ergebnis: Der Gleitschirmunfall, welchen B. erlitten hat, ist mit der Vorinstanz als sehr schwer einzustufen. Es kann diesbezüglich auf die zutreffenden Erwägungen im angefochtenen Entscheid verwiesen werden. Gründe, welche zu einer hievon abweichenden Betrachtungsweise Anlass gäben, sind nicht ersichtlich. Die im Anschluss an den sehr schweren Unfall aufgetretene psychogene Fehlentwicklung mit letalem Ausgang erscheint unfallversicherungsrechtlich als entschädigungswürdig. Unter diesen Umständen ist der adäquate Kausalzusammenhang zwischen dem versicherten Unfall und dem Suizid zu bejahen (BGE 115 V 140 Erw. 6b). Daran können die Einwendungen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, insbesondere der Hinweis auf die von Giger entworfene Skala der Sicherheitsgrade bei der Bestimmung der Adäquanz (Hans Giger, Analyse der Adäquanzproblematik im Haftpflichtrecht, in: Festschrift für Max Keller zum 65. Geburtstag, Zürich 1989, S. 141 ff., insbes. S. 157), nichts ändern.