118 V 206
27. Urteil vom 14. September 1992 i.S. T. gegen Ausgleichskasse des Kantons Graubünden und Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden
Regeste (de):
- Art. 51 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 51 Frais de voyage - 1 Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302
1 Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302 2 Exceptionnellement, l'assurance peut allouer une contribution aux frais de voyage à l'étranger. Le Conseil fédéral réglera plus en détail les conditions. SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. 2 Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413 2bis Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes: a location de services (art. 18abis LAI); b allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI); c aide en capital (art. 18d LAI).414 3 L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415 4 Le montant du viatique est fixé comme il suit: - - Grundlagen der Reisekostenvergütung nach Gesetz und Verwaltungspraxis (Erw. 3a, b).
- - Art. 90 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent.
1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. 2 Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413 2bis Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes: a location de services (art. 18abis LAI); b allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI); c aide en capital (art. 18d LAI).414 3 L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415 4 Le montant du viatique est fixé comme il suit: - Art. 8
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant: a que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels; b que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78 1bis Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte: a de l'âge de l'assuré; b de son niveau de développement; c de ses aptitudes, et d de la durée probable de la vie active.79 1ter En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80 2 Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81 2bis Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82 3 Les mesures de réadaptation comprennent: a des mesures médicales; abis l'octroi de conseils et d'un suivi; ater des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle; b des mesures d'ordre professionnel; c ... d l'octroi de moyens auxiliaires; e ... 4 ...88 IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
1 Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. 2 Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.
Regeste (fr):
- Art. 51 al. 1 LAI, art. 90 al. 3 RAI.
- - Principes applicables au remboursement de frais de voyage selon la loi et la pratique administrative (consid. 3a, b).
- - L'art. 90 al. 3, deuxième phrase, RAI, qui reconnaît le droit au remboursement de frais pour le voyage de visites, en relation avec l'exécution de mesures de réadaptation, est conforme à la loi (consid. 4a-c).
- Art. 8 LAI, art. 8 CEDH. De la concrétisation du droit au remboursement des frais de voyage pour la visite des parents. Mise en balance de l'exigence légale de l'adéquation et de la simplicité, d'une part, et du respect des droits fondamentaux, d'autre part. Prise de position sur la pratique administrative (consid. 5a-c).
Regesto (it):
- Art. 51 cpv. 1 LAI, art. 90 cpv. 3 OAI.
- - Principi applicabili al rimborso delle spese di viaggio secondo legge e pratica amministrativa (consid. 3a, b).
- - L'art. 90 cpv. 3, seconda frase, OAI, che riconosce il diritto al rimborso delle spese di viaggio per visite, riferito a provvedimenti di integrazione, è conforme a legge (consid. 4a-c).
- Art. 8 LAI, art. 8 CEDU. Dell'attuazione del diritto al rimborso delle spese per le visite dei genitori. Messa a confronto dell'esigenza legale di adeguatezza e di semplicità, da un lato, e del rispetto dei diritti fondamentali, dall'altro. Presa di posizione sulla pratica amministrativa (consid. 5a-c).
Sachverhalt ab Seite 207
BGE 118 V 206 S. 207
A.- A. T., geboren 18. April 1981, leidet an einem Missbildungssyndrom (Ehlers-Danlos-Syndrom), welches mehrere Organsysteme betrifft und das laut Ziff. 485 GgV als Geburtsgebrechen anerkannt ist. Durch Mitteilung vom 28. November 1990 sprach die Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen dem früher in diesem Kanton, nunmehr im Kanton Graubünden wohnhaften Versicherten die zur Behandlung seines angeborenen Leidens notwendigen medizinischen Massnahmen zu. Im Zusammenhang mit dem Geburtsgebrechen war A. T. vom 26. November bis 11. Dezember 1990 in der Klinik für Orthopädische Chirurgie des Kantonsspitals St. Gallen hospitalisiert, wo eine dorso-laterale Spondylodese durchgeführt wurde. Nach vorübergehender Entlassung musste er sich in der Zeit vom 29. bis 31. Dezember 1990 im Kantonsspital Chur und vom 14. bis 23. Januar 1991 erneut im Kantonsspital St. Gallen weiteren medizinischen Abklärungen und Massnahmen unterziehen. Auf Gesuch seiner Eltern um Vergütung der Reiseaufwendungen erklärte sich die Invalidenversicherung bereit, die Fahrtkosten für präoperative Arztkontrollen vom 4. September, 20. und 28. Oktober 1990 sowie für die jeweiligen Spitaleintritte und -austritte vom 26. November/11. Dezember, 29./31. Dezember 1990 und 14./23. Januar 1991, insgesamt neun Fahrten von je 274 km zu Fr. 0.45 im Betrage von total Fr. 1'109.70, zu übernehmen; hingegen lehnte sie die Bezahlung der Auslagen für die täglichen Besuchsfahrten der Mutter während der Spitalaufenthalte ihres Sohnes ab (Schreiben vom 20. März 1991). Nachdem der Vertreter der Eltern, Leiter Beratungs- und Sozialdienst des Kantonsspitals St. Gallen, an seinem spezifizierten Antrag um Erstattung sämtlicher Reiseaufwendungen in der Höhe von Fr. 2'745.90 festgehalten hatte, lehnte die Ausgleichskasse des Kantons Graubünden das Leistungsbegehren am 22. Oktober 1991 verfügungsweise ab.
B.- Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden mit Entscheid vom 6. Dezember 1991 ab.
C.- Die Eltern von A. T. lassen Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die Invalidenversicherung zu verpflichten, die ihnen in der Zeit vom 27. November 1990 bis 22. Januar 1991 entstandenen Fahrtkosten von Fr. 2'259.90 zu bezahlen. Ausgleichskasse und Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) schliessen auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde.
BGE 118 V 206 S. 208
Auf die Vorbringen der Parteien wird, soweit erforderlich, in den Erwägungen eingegangen.
Erwägungen
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1. (Kognition)
2. Es ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer in den Kantonsspitälern St. Gallen und Chur zur medizinischen Behandlung seines Geburtsgebrechens untergebracht war. Aufgrund der Akten steht ferner fest, dass die Verwaltung dem Gesuch um Übernahme der Reisekosten insoweit stattgegeben hat, als es um die Fahrten zum Spitaleintritt/Austritt sowie um die Fahrten für notwendige Arztvisiten vor der Hospitalisation geht. Es sind dies insgesamt neun Fahrten im Betrage von total Fr. 1'109.70 (vgl. Reisekostenabrechnung vom 20. März 1991). Streitig und zu prüfen ist einzig, ob ein Anspruch auf zusätzliche Vergütung der Reisekosten der täglichen Besuchsfahrten der Eltern während des Spitalaufenthaltes ihres Kindes besteht.
3. a) Gemäss Art. 51 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 51 Frais de voyage - 1 Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302 |
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1 | Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302 |
2 | Exceptionnellement, l'assurance peut allouer une contribution aux frais de voyage à l'étranger. Le Conseil fédéral réglera plus en détail les conditions. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
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1 | Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
2 | Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413 |
2bis | Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes: |
a | location de services (art. 18abis LAI); |
b | allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI); |
c | aide en capital (art. 18d LAI).414 |
3 | L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415 |
4 | Le montant du viatique est fixé comme il suit: |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
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1 | Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
2 | Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413 |
2bis | Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes: |
a | location de services (art. 18abis LAI); |
b | allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI); |
c | aide en capital (art. 18d LAI).414 |
3 | L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415 |
4 | Le montant du viatique est fixé comme il suit: |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
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1 | Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
2 | Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413 |
2bis | Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes: |
a | location de services (art. 18abis LAI); |
b | allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI); |
c | aide en capital (art. 18d LAI).414 |
3 | L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415 |
4 | Le montant du viatique est fixé comme il suit: |
BGE 118 V 206 S. 209
(Rz. 2). Anspruchsbegründend sind unter bestimmten Voraussetzungen auch Besuchsfahrten Angehöriger von Versicherten: Kann oder soll der Versicherte infolge seiner Behinderung oder aus medizinischen, pädagogischen oder aus anderen beachtlichen Gründen das Schulinternat, die Eingliederungsstätte oder das Spital nicht verlassen oder ist die Fahrt angesichts des zu verwendenden Transportmittels sehr kostspielig, so sind die Besuchsfahrten von Angehörigen zu vergüten. Bei alleinstehenden Versicherten, insbesondere bei Kindern, geben Fahrten eines Elternteils Anspruch auf Vergütung. Der Anspruch auf Vergütung besteht jedoch nur bei einem Aufenthalt von voraussichtlich mehr als 30 Tagen und umfasst zwei Hin- und Rückfahrten je Kalendermonat (Rz. 12i). Die Rechtsprechung hat diese Verwaltungspraxis verschiedentlich als gesetzeskonform bestätigt (nicht veröffentlichtes Urteil K. vom 10. Mai 1983; zum früheren, in diesem Punkt gleichlautenden Kreisschreiben: ZAK 1974 S. 296).
4. a) Gestützt auf diese Praxis sind Verwaltung und Vorinstanz zum Schluss gekommen, der Beschwerdeführer habe keinen rechtlichen Anspruch auf Vergütung der Kosten für die Besuchsfahrten seiner Eltern, weil er immer weniger als 30 Tage hospitalisiert gewesen sei. In seiner Erwägung führte das kantonale Gericht u.a. aus, das Gesetz sehe "zumindest ausdrücklich ... die Vergütung der Reisekosten von Angehörigen zum Besuche des Versicherten nicht vor"; in bezug "auf die Reisekostenvergütung (gingen) die Verwaltungsweisungen des Bundes weiter als die gesetzlichen Bestimmungen". b) Dieser Auffassung, wonach ein Leistungsanspruch für Besuchsfahrten in grundsätzlicher Hinsicht verneint wird, kann nicht beigepflichtet werden. Es liegt in der Natur der Sache, dass medizinische Massnahmen bei Kindern, insbesondere bei Klein- und schulpflichtigen Kindern im Alter des Beschwerdeführers, ohne Beistand und Mitwirkung ihrer Eltern häufig gar nicht in zumutbarer Weise durchgeführt werden können. So besehen lässt Art. 51 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 51 Frais de voyage - 1 Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302 |
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1 | Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302 |
2 | Exceptionnellement, l'assurance peut allouer une contribution aux frais de voyage à l'étranger. Le Conseil fédéral réglera plus en détail les conditions. |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
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1 | Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
2 | Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413 |
2bis | Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes: |
a | location de services (art. 18abis LAI); |
b | allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI); |
c | aide en capital (art. 18d LAI).414 |
3 | L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415 |
4 | Le montant du viatique est fixé comme il suit: |
BGE 118 V 206 S. 210
Lasten der Invalidenversicherung gehen. In die gleiche Richtung weisen auch die Erläuterungen des BSV zu dieser Verordnungsänderung in ZAK 1977 S. 25, wo bemerkt wird, eine weitere Einschränkung (gegenüber der früheren Regelung) bestehe darin, dass bei Urlaubs- oder Besuchsfahrten des Versicherten oder seiner Angehörigen kein Zehrgeld mehr entrichtet werde. Damit hat die frühere Verwaltungspraxis, wonach die Vergütung von Fahrtkosten für Besuche des Versicherten (oder seiner Angehörigen) seit je im erwähnten Rahmen möglich war, eine indirekte Verordnungsgrundlage gefunden: Es gibt zwar keinen Anspruch auf Zehrgeld mehr, was von der Rechtsprechung als gesetzmässig beurteilt wurde (erwähntes Urteil K. vom 10. Mai 1983); jedoch besteht grundsätzlich Anrecht auf das Fahrgeld bei Besuchsfahrten gestützt auf Art. 90 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
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1 | Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
2 | Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413 |
2bis | Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes: |
a | location de services (art. 18abis LAI); |
b | allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI); |
c | aide en capital (art. 18d LAI).414 |
3 | L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415 |
4 | Le montant du viatique est fixé comme il suit: |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 90 Frais de voyage en Suisse - 1 Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
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1 | Sont considérés comme frais de voyage nécessaires en Suisse, aux termes de l'art. 51 LAI, les frais des trajets parcourus pour se rendre chez l'agent d'exécution compétent le plus proche. Si l'assuré choisit un agent plus éloigné, il doit supporter les frais supplémentaires qui en résultent. |
2 | Sont remboursés les frais correspondant au coût des parcours effectués au moyen des transports en commun par l'itinéraire le plus direct. Si l'assuré doit toutefois, par suite de son invalidité, utiliser un autre moyen de transport, on lui remboursera les frais ainsi encourus.413 |
2bis | Les frais de voyage ne sont pas remboursés si l'assuré bénéficie de l'une des mesures de réadaptation suivantes: |
a | location de services (art. 18abis LAI); |
b | allocation d'initiation au travail (art. 18b LAI); |
c | aide en capital (art. 18d LAI).414 |
3 | L'assurance rembourse, outre les frais de transport, le viatique et les frais accessoires indispensables, notamment les frais de transport et le viatique pour la personne qui doit nécessairement accompagner l'invalide. En cas de voyages de congé ou de visite, aucun viatique n'est accordé.415 |
4 | Le montant du viatique est fixé comme il suit: |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 51 Frais de voyage - 1 Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302 |
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1 | Les frais de voyage en Suisse nécessaires à l'exécution des mesures de réadaptation sont remboursés à l'assuré.302 |
2 | Exceptionnellement, l'assurance peut allouer une contribution aux frais de voyage à l'étranger. Le Conseil fédéral réglera plus en détail les conditions. |
5. a) Es fragt sich somit, ob die erwähnte Weisung rechtsbeständig ist. Im Lichte der eben dargelegten Rechtsprechung (Erw. 4c) ist davon nur abzuweichen, wenn stichhaltige Gesichtspunkte ins Feld geführt werden können, welche die von der Aufsichtsbehörde vertretene Auffassung als rechtlich nicht überzeugend
BGE 118 V 206 S. 211
erscheinen lassen. Diesbezüglich beruft sich der Rechtsvertreter u.a. auf die persönliche Freiheit als ungeschriebenes verfassungsmässiges Recht des Bundes und auf Art. 8
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
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1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
2 | Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant: |
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1 | Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant: |
a | que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels; |
b | que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78 |
1bis | Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte: |
a | de l'âge de l'assuré; |
b | de son niveau de développement; |
c | de ses aptitudes, et |
d | de la durée probable de la vie active.79 |
1ter | En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80 |
2 | Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81 |
2bis | Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82 |
3 | Les mesures de réadaptation comprennent: |
a | des mesures médicales; |
abis | l'octroi de conseils et d'un suivi; |
ater | des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle; |
b | des mesures d'ordre professionnel; |
c | ... |
d | l'octroi de moyens auxiliaires; |
e | ... |
4 | ...88 |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
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1 | Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. |
2 | Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 272 - Les père et mère et l'enfant se doivent mutuellement l'aide, les égards et le respect qu'exige l'intérêt de la famille. |
BGE 118 V 206 S. 212
der Einfachheit und Zweckmässigkeit, wie sie für das gesamte Leistungsrecht der Invalidenversicherung - bezüglich der Eingliederungsmassnahmen in Art. 8 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant: |
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1 | Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant: |
a | que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels; |
b | que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78 |
1bis | Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte: |
a | de l'âge de l'assuré; |
b | de son niveau de développement; |
c | de ses aptitudes, et |
d | de la durée probable de la vie active.79 |
1ter | En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80 |
2 | Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81 |
2bis | Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82 |
3 | Les mesures de réadaptation comprennent: |
a | des mesures médicales; |
abis | l'octroi de conseils et d'un suivi; |
ater | des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle; |
b | des mesures d'ordre professionnel; |
c | ... |
d | l'octroi de moyens auxiliaires; |
e | ... |
4 | ...88 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 28bis |
Aus diesen Überlegungen heraus ist Versicherten im vorschul- und schulpflichtigen Alter ein Anspruch auf Vergütung der Kosten für Besuche an jedem dritten Tag einzuräumen; d.h. ein Drittel der Eingliederungstage (ohne den ersten und letzten Tag mit ohnehin übernommener An- und Rückreise) begründet Anspruch auf vergütungsfähige Besuchsfahrten. Wann und in welchem Rhythmus diese stattfinden, ist unerheblich. Die Zahl der vergütungsfähigen
BGE 118 V 206 S. 213
Besuchsfahrten ergibt sich somit aus den Eingliederungstagen, abzüglich zwei Tage (für Hin- und Rückfahrt), geteilt durch drei, wobei Bruchteile nach den Rundungsregeln auf- oder abzurunden sind. Dieser Anspruch setzt somit eine Eingliederung von wenigstens vier Tagen (4 - 2 = 2:3 = 0,66 ~ 1 Besuchsfahrt) voraus und besteht im übrigen unabhängig von der Dauer der Eingliederungsmassnahme. Ferner ist er beschränkt auf Besuche der Eltern oder - bei deren Fehlen - anderer Angehöriger oder Dritter, die als dem versicherten Kind oder Jugendlichen nahestehende Bezugspersonen Elternfunktionen ausüben.
d) Demnach steht dem Beschwerdeführer ein Anspruch auf Fahrtkostenvergütung für Besuche seiner Eltern im folgenden Rahmen zu: - Aufenthalt vom 26. November bis 11. Dezember 1990 im Kantonsspital St. Gallen: 16 - 2 = 14:3 = 4,66; fünf Besuche;
- Aufenthalt vom 29. bis 31. Dezember 1990 im Kantonsspital Chur: 3 - 2 = 1:3 = 0,33; kein Anspruch auf Vergütung von Besuchsfahrten;
- Aufenthalt vom 14. bis 23. Januar 1991 im Kantonsspital St. Gallen: 10 - 2 = 8:3 = 2,66; drei Besuche.
Somit gehen insgesamt acht zusätzliche Besuchsfahrten (vgl. Erw. 2) zu Lasten der Invalidenversicherung.
6. (Kostenpunkt)
Dispositiv
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
In teilweiser Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde werden der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden vom 6. Dezember 1991 und die angefochtene Ablehnungsverfügung vom 22. Oktober 1991 aufgehoben, und es wird die Sache an die Ausgleichskasse des Kantons Graubünden zurückgewiesen, damit sie im Sinne der Erwägungen über den Anspruch auf Vergütung von Fahrtkosten für acht Besuche befinde.