Urteilskopf

111 V 77

19. Auszug aus dem Urteil vom 12. August 1985 i.S. Ausgleichskasse des Kantons Basel-Landschaft gegen Matom AG und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Landschaft
Regeste (de):

• Art. 5 Abs. 4

  SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
  1	Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
  2	Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
  3	Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
  a	jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
  b	après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
  4	Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
  5	...40

  AHVG, Art. 8 lit. c

  SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 8 Exceptions du salaire déterminant - Ne sont pas compris dans le salaire déterminant:
  a	les cotisations réglementaires versées par l'employeur à des institutions de prévoyance qui remplissent les conditions d'exonération fiscale de la LIFD69;
  b	les cotisations de l'employeur aux assureurs maladie et accidents de leurs salariés et aux caisses de compensation pour allocations familiales, si tous les salariés sont traités de la même manière;
  c	les prestations patronales allouées lors du décès de proches de salariés, aux survivants de salariés ou pour le jubilé de l'entreprise, ainsi que les cadeaux de fiançailles ou de mariage et les cadeaux offerts à l'occasion de la réussite d'examens professionnels;
  d	les prestations patronales destinées à couvrir les frais médicaux, les frais pharmaceutiques, les frais d'hôpital ou de cure, s'ils ne sont pas déjà pris en charge par l'assurance obligatoire des soins (art. 25 à 31 de la LF du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie, LAMal70) et si tous les salariés sont traités de la même manière.

  AHVV: Jubiläumsgaben.


• - Die den Arbeitnehmern anlässlich eines Firmenjubiläums ausgerichteten Geldleistungen stellen nur insoweit beitragsfreie Jubiläumsgaben dar, als sich die Zuwendungen im üblichen Mass solcher Vergabungen halten (Erw. 2b).


• - Bei der Bestimmung des "üblichen Masses" sind neben der Höhe des Lohnes auch die von den Arbeitnehmern im jubilierenden Betrieb zurückgelegten Dienstjahre zu berücksichtigen (Erw. 3b).

Regeste (fr):

• Art. 5 al. 4 LAVS, art. 8 let. c RAVS: Dons de jubilé.


• - Les prestations en espèces accordées à des travailleurs à l'occasion d'un jubilé d'entreprise ne représentent des dons de jubilé, non soumis à cotisations, que dans la mesure où elles restent dans les limites usuelles de tels dons (consid. 2b).


• - Pour déterminer la mesure de ce qui est "usuel", il faut également prendre en considération, mis à part le montant du salaire, les années de service accomplies par les travailleurs au sein de l'entreprise jubilaire (consid. 3b).

Regesto (it):

• Art. 5 cpv. 4 LAVS, art. 8 lett. c OAVS: Regali per giubilei.


• - Le prestazioni in denaro assegnate ai lavoratori in occasione di giubilei dell'impresa non sono "doni per giubilei" esenti da contributi che nella misura in cui rimangano nei limiti usuali di tali regali (consid. 2b).


• - Per determinare la misura di quanto è "usuale" si devono, accanto all'ammontare del salario, ritenere gli anni di servizio compiti dai lavoratori in seno all'impresa (consid. 3b).

Erwägungen ab Seite 78

BGE 111 V 77 S. 78

Aus den Erwägungen:

2. a) Nach Art. 5 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1	Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2	Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3	Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a	jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b	après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4	Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
5	...40

und Art. 14 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 14 Délais de perception et procédure - 1 Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur.
1	Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur.
2	Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité indépendante, les cotisations des assurés n'exerçant aucune activité lucrative et celles des assurés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations sont déterminées et versées périodiquement. Le Conseil fédéral fixera les périodes de calcul et de cotisations.67
2bis	Les cotisations des requérants d'asile, des personnes admises à titre provisoire et des personnes à protéger qui ne sont pas titulaires d'une autorisation de séjour n'exerçant pas d'activité lucrative ne peuvent être fixées et, sous réserve de l'art. 16, al. 1, versées que:
a	lorsqu'ils ont obtenu le statut de réfugié;
b	lorsqu'ils ont obtenu une autorisation de séjour, ou
c	lorsque, en raison de leur âge, de leur invalidité ou de leur décès, il naît un droit aux prestations prévues par la présente loi ou par la LAI68.69
3	Les cotisations dues par les employeurs sont en général encaissées selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 51 LPGA70. En dérogation à l'art. 49, al. 1, LPGA, il en va de même si les cotisations sont importantes.71
4	Le Conseil fédéral édicte des dispositions sur:72
a	les délais de paiement des cotisations;
b	la procédure de sommation et de taxation d'office;
c	le paiement a posteriori de cotisations non versées;
d	la remise du paiement de cotisations arriérées, même en dérogation à l'art. 24 LPGA;
e	...76
5	Le Conseil fédéral peut prévoir qu'aucune cotisation n'est versée si le salaire annuel déterminant ne dépasse pas la rente de vieillesse mensuelle maximale; il peut exclure cette possibilité pour des activités déterminées. Le salarié peut toutefois demander que les cotisations soient dans tous les cas payées par l'employeur.77
6	Le Conseil fédéral peut en outre prévoir que les cotisations dues sur un revenu annuel provenant d'une activité indépendante exercée à titre accessoire et ne dépassant pas le montant de la rente de vieillesse mensuelle maximale ne sont perçues que si l'assuré en fait la demande.78

AHVG werden vom Einkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit, dem massgebenden Lohn, Beiträge erhoben. Als massgebender Lohn gemäss Art. 5 Abs. 2

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1	Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2	Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3	Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a	jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b	après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4	Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
5	...40

AHVG gilt jedes Entgelt für in unselbständiger Stellung auf bestimmte oder unbestimmte Zeit geleistete Arbeit. Zum massgebenden Lohn gehören begrifflich sämtliche Bezüge des Arbeitnehmers, die wirtschaftlich mit dem Arbeitsverhältnis zusammenhängen, gleichgültig, ob dieses Verhältnis fortbesteht oder gelöst worden ist und ob die Leistungen geschuldet werden oder freiwillig erfolgen. Als beitragspflichtiges Einkommen aus unselbständiger Erwerbstätigkeit gilt somit nicht nur unmittelbares Entgelt für geleistete Arbeit, sondern grundsätzlich jede Entschädigung oder Zuwendung, die sonstwie aus dem Arbeitsverhältnis bezogen wird, soweit sie nicht kraft ausdrücklicher gesetzlicher Vorschrift von der Beitragspflicht ausgenommen ist (BGE 107 V 199, BGE 106 V 135 Erw. 1). Art. 5 Abs. 4

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1	Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2	Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3	Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a	jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b	après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4	Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
5	...40

AHVG bestimmt, dass der Bundesrat Sozialleistungen sowie anlässlich besonderer Ereignisse erfolgende Zuwendungen eines Arbeitgebers an seine Arbeitnehmer vom massgebenden Lohn ausnehmen kann. Von dieser Befugnis hat der Bundesrat in Art. 8

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 8 Exceptions du salaire déterminant - Ne sont pas compris dans le salaire déterminant:
a	les cotisations réglementaires versées par l'employeur à des institutions de prévoyance qui remplissent les conditions d'exonération fiscale de la LIFD69;
b	les cotisations de l'employeur aux assureurs maladie et accidents de leurs salariés et aux caisses de compensation pour allocations familiales, si tous les salariés sont traités de la même manière;
c	les prestations patronales allouées lors du décès de proches de salariés, aux survivants de salariés ou pour le jubilé de l'entreprise, ainsi que les cadeaux de fiançailles ou de mariage et les cadeaux offerts à l'occasion de la réussite d'examens professionnels;
d	les prestations patronales destinées à couvrir les frais médicaux, les frais pharmaceutiques, les frais d'hôpital ou de cure, s'ils ne sont pas déjà pris en charge par l'assurance obligatoire des soins (art. 25 à 31 de la LF du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie, LAMal70) et si tous les salariés sont traités de la même manière.

AHVV Gebrauch gemacht. Nach dessen lit. c gehören u.a. die "Jubiläumsgaben" (bzw. die "besonderen Zuwendungen bei Firmenjubiläen" gemäss der ab 1. Januar 1984 geltenden Formulierung) nicht zum massgebenden Lohn. b) Das Bundesamt für Sozialversicherung hat mit Rz. 89 ff. der Wegleitung über den massgebenden Lohn (gültig ab 1. Januar 1977) Verwaltungsweisungen erlassen und darin die vom massgebenden Lohn ausgenommenen Leistungen des Arbeitgebers anlässlich besonderer Ereignisse näher umschrieben. Laut Rz. 91 der Wegleitung gelten als Jubiläumsgaben nur Leistungen, "die den Arbeitnehmern zur Feier des langjährigen Bestehens des Unternehmens - frühestens 25 Jahre nach der Gründung und später in Abständen von mindestens 25 Jahren - ausgerichtet werden, das übliche Mass nicht übersteigen und grundsätzlich allen Arbeitnehmern gewährt werden". Das Eidg. Versicherungsgericht hat in seiner Rechtsprechung mehrfach betont, dass es sich bei Art. 8 lit. c

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 8 Exceptions du salaire déterminant - Ne sont pas compris dans le salaire déterminant:
a	les cotisations réglementaires versées par l'employeur à des institutions de prévoyance qui remplissent les conditions d'exonération fiscale de la LIFD69;
b	les cotisations de l'employeur aux assureurs maladie et accidents de leurs salariés et aux caisses de compensation pour allocations familiales, si tous les salariés sont traités de la même manière;
c	les prestations patronales allouées lors du décès de proches de salariés, aux survivants de salariés ou pour le jubilé de l'entreprise, ainsi que les cadeaux de fiançailles ou de mariage et les cadeaux offerts à l'occasion de la réussite d'examens professionnels;
d	les prestations patronales destinées à couvrir les frais médicaux, les frais pharmaceutiques, les frais d'hôpital ou de cure, s'ils ne sont pas déjà pris en charge par l'assurance obligatoire des soins (art. 25 à 31 de la LF du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie, LAMal70) et si tous les salariés sont traités de la même manière.

AHVV um eine Ausnahmevorschrift handelt (vgl. BGE 107 V 201 mit Hinweisen; ZAK 1980 S. 530) und dass die dort genannten besonderen Zuwendungen -wie
BGE 111 V 77 S. 79

Jubiläumsgaben, Hochzeits- und Dienstaltersgeschenke - eindeutig Ausnahmecharakter haben und als solche nur anerkannt werden können, wenn sie ihrer Höhe nach Zuwendungen in üblichem Ausmass darstellen (EVGE 1964 S. 217 f.; ZAK 1968 S. 118 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 101 V 6 Erw. 3c). Wiederholt hat das Gericht festgehalten, dass Jubiläumsgaben sowie Hochzeits- und Dienstaltersgeschenke insoweit nicht als beitragsfreie Zuwendungen betrachtet werden können, als sie den üblichen Wert von solchen Gaben übersteigen und daher ihren Grund nicht in erster Linie in den besonderen Ereignissen, sondern vorwiegend im Arbeitsverhältnis haben (EVGE 1965 S. 9 f., 1964 S. 217 f.; vgl. auch BGE 101 V 4 f.). Die in der zitierten Wegleitung enthaltene Begrenzung von Jubiläumsgaben auf das "übliche Mass" steht daher mit der Rechtsprechung in Einklang und ist folglich nicht zu beanstanden.

3. Streitig ist, ob bzw. in welchem Umfang die von der Beschwerdegegnerin anlässlich ihres 25jährigen Betriebsjubiläums ausgerichteten Zahlungen an ihre Arbeitnehmer Zuwendungen in üblichem Ausmass darstellen und demnach als beitragsfreie Jubiläumsgaben zu qualifizieren sind. a) In ihrer Nachzahlungsverfügung erachtete die Ausgleichskasse - ausgehend von der Praxis bei Vermächtnissen des Arbeitgebers zugunsten der Belegschaft (BGE 101 V 6; vgl. auch EVGE 1964 S. 218 Erw. 2) - Zuwendungen in der Höhe eines Monatslohnes des jeweiligen Arbeitnehmers noch als übliche Jubiläumsgabe. In der erstinstanzlichen Vernehmlassung sowie in der vorliegenden Verwaltungsgerichtsbeschwerde hat die Kasse Beträge im Umfang von zwei Monatslöhnen als übliches Mass anerkannt. Sie stützt sich dabei auf die das Dienstaltersgeschenk betreffende Rz. 91a Abs. 2 der Wegleitung über den massgebenden Lohn (in der bis 31. Dezember 1983 geltenden Fassung), welche - wie die frühere Rechtsprechung (vgl. ZAK 1968 S. 118) - diese Vergütungen in der Regel insoweit als beitragsfrei betrachtete, als sie das Doppelte eines Monatslohnes nicht überstiegen. Demgegenüber wendet sich die Vorinstanz - und sinngemäss die Beschwerdegegnerin - gegen eine schematische Bestimmung des üblichen Masses und erachtet die fraglichen Zuwendungen in vollem Umfang als beitragsfrei. b) Im unveröffentlichten Urteil Stehelin & Cie. AG vom 17. Juni 1983 hat das Eidg. Versicherungsgericht entschieden, dass "Jubiläumsgaben nicht nur in Abhängigkeit von der Höhe des
BGE 111 V 77 S. 80

Lohnes, sondern auch unter Mitberücksichtigung der von den Arbeitnehmern im jubilierenden Betrieb zurückgelegten Dienstjahre festgesetzt" zu werden pflegen und dass dies "bei der Auslegung des Begriffes der gemäss Art. 8 lit. c

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 8 Exceptions du salaire déterminant - Ne sont pas compris dans le salaire déterminant:
a	les cotisations réglementaires versées par l'employeur à des institutions de prévoyance qui remplissent les conditions d'exonération fiscale de la LIFD69;
b	les cotisations de l'employeur aux assureurs maladie et accidents de leurs salariés et aux caisses de compensation pour allocations familiales, si tous les salariés sont traités de la même manière;
c	les prestations patronales allouées lors du décès de proches de salariés, aux survivants de salariés ou pour le jubilé de l'entreprise, ainsi que les cadeaux de fiançailles ou de mariage et les cadeaux offerts à l'occasion de la réussite d'examens professionnels;
d	les prestations patronales destinées à couvrir les frais médicaux, les frais pharmaceutiques, les frais d'hôpital ou de cure, s'ils ne sont pas déjà pris en charge par l'assurance obligatoire des soins (art. 25 à 31 de la LF du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie, LAMal70) et si tous les salariés sont traités de la même manière.

AHVV vom massgebenden Lohn ausgenommenen Jubiläumsgabe mitberücksichtigt werden" muss. Damit wird dem Gedanken Rechnung getragen, dass ein Arbeitnehmer, der während einer grösseren Anzahl von Jahren einer Firma die Treue gehalten hat, in der Regel auch mehr zu deren Gedeihen und Weiterbestand beigetragen hat als einer, welcher der Firma erst seit kurzem angehört. Eine solche, verbreiteter Übung entsprechende Gepflogenheit muss bei der Auslegung des Begriffs der Jubiläumsgabe neben der Lohnhöhe ebenfalls berücksichtigt werden. c) Im vorliegenden Fall bewegten sich die von der Beschwerdegegnerin an ihre Arbeitnehmer ausgerichteten Zuwendungen zwischen Fr. 100.-- und Fr. 100'000.--. Ob diese Beträge nach den in Erw. 3b hievor dargelegten Grundsätzen sich in üblichem Mass halten und demnach als Jubiläumsgaben von der Beitragspflicht auszunehmen sind, lässt sich aufgrund der vorhandenen Akten nicht abschliessend beurteilen. Namentlich fehlen in den Unterlagen Angaben über die Anzahl Dienstjahre der einzelnen Arbeitnehmer sowie über die Höhe der damaligen Löhne. Auch ist nicht ersichtlich, welche Beträge in den vergangenen Jahren den einzelnen Arbeitnehmern jeweils als 13. Monatslohn, Gratifikation und dergleichen ausbezahlt worden sind. Sollten solche Zahlungen in den früheren Jahren stets ausgerichtet worden und nur im Jahre 1981 neben den "Jubiläumsgaben" nicht erfolgt sein, müssten sie als in den Jubiläumsgaben enthalten und insofern als massgebender Lohn erachtet werden. Diesbezüglich erweisen sich die tatsächlichen Feststellungen, welche die Vorinstanz ihrem Entscheid zugrundelegte, als unvollständig im Sinne von Art. 105 Abs. 2

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 8 Exceptions du salaire déterminant - Ne sont pas compris dans le salaire déterminant:
a	les cotisations réglementaires versées par l'employeur à des institutions de prévoyance qui remplissent les conditions d'exonération fiscale de la LIFD69;
b	les cotisations de l'employeur aux assureurs maladie et accidents de leurs salariés et aux caisses de compensation pour allocations familiales, si tous les salariés sont traités de la même manière;
c	les prestations patronales allouées lors du décès de proches de salariés, aux survivants de salariés ou pour le jubilé de l'entreprise, ainsi que les cadeaux de fiançailles ou de mariage et les cadeaux offerts à l'occasion de la réussite d'examens professionnels;
d	les prestations patronales destinées à couvrir les frais médicaux, les frais pharmaceutiques, les frais d'hôpital ou de cure, s'ils ne sont pas déjà pris en charge par l'assurance obligatoire des soins (art. 25 à 31 de la LF du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie, LAMal70) et si tous les salariés sont traités de la même manière.

OG. Es ist Sache der Ausgleichskasse, die noch notwendigen Abklärungen vorzunehmen und hernach die Höhe der einzelnen Zuwendungen neu zu würdigen, um das übliche Mass der Jubiläumsgaben festzulegen. Dabei wird zu beachten sein, dass jedenfalls die Zahlung von Fr. 100'000.-- an den Arbeitnehmer X den Rahmen der übrigen Zuwendungen offensichtlich sprengt, was ein Indiz für die zumindest teilweise Ausrichtung von Gratifikationen und damit von beitragspflichtigem Lohn darstellt. Dies wird die Kasse bei der Ausscheidung von massgebendem Lohn und beitragsfreier Jubiläumsgabe zu berücksichtigen haben.