Urteilskopf

111 V 205

40. Auszug aus dem Urteil vom 23. April 1985 i.S. Wenger gegen Ausgleichskasse des Kantons Aargau und Obergericht des Kantons Aargau
Regeste (de):

• Art. 20 Abs. 1

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 20

  IVG: Pflegebeitrag, Beginn der Wartezeit.


• Die bei langdauernder Hilflosigkeit Minderjähriger vor Entstehen des Anspruchs auf den Pflegebeitrag praxisgemäss zu beachtende Wartezeit von 360 Tagen kann schon vor dem vollendeten 2. Altersjahr eröffnet sein; sie beginnt mit dem Eintritt der massgebenden Hilflosigkeit und nicht mit der Erkrankung.

Regeste (fr):

• Art. 20 al. 1 LAI: Contribution aux soins spéciaux, début de la période de carence.


• Dans le cas de mineurs atteints d'impotence de longue durée, la période de carence de 360 jours qui, selon la jurisprudence, doit s'écouler avant la naissance du droit à la contribution aux soins spéciaux peut déjà débuter avant l'accomplissement de la deuxième année; elle commence au moment de la survenance, non pas de la maladie, mais d'une impotence déterminante.

Regesto (it):

• Art. 20 cpv. 1 LAI: Sussidio di assistenza, inizio del periodo di carenza.


• Nel caso di minorenni affetti da grande invalidità di lunga durata, il periodo di carenza di 360 giorni che, secondo giurisprudenza, deve essere decorso prima dell'insorgere del diritto al sussidio di assistenza, può aver inizio prima del compimento del secondo anno; esso comincia non al momento in cui interviene la malattia, ma bensì la grande invalidità determinante.

Sachverhalt ab Seite 206

BGE 111 V 205 S. 206

A.- Die am 22. August 1980 geborene Versicherte leidet u.a. an Translokationstrisomie 21, weshalb ihre Mutter bei der Invalidenversicherung am 13. Juni 1983 das Gesuch um Hilflosenentschädigung stellte. Nach verschiedenen Abklärungen sprach die Ausgleichskasse des Kantons Aargau der Versicherten nach Art. 20 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 20

IVG ab 11. August 1983 einen Pflegebeitrag wegen dauernder Hilflosigkeit leichten Grades von Fr. 4.-- im Tag zu (Verfügung vom 9. August 1983).
B.- Beschwerdeweise liess die Versicherte beantragen, der Pflegebeitrag sei ab 1. September 1982 zu gewähren. Das Obergericht des Kantons Aargau hat die angefochtene Kassenverfügung grundsätzlich bestätigt mit der einzigen Änderung, dass der Anspruchsbeginn auf den Anfang des Monats, d.h. auf den 1. August 1983 festgesetzt wurde (Entscheid vom 20. Februar 1984).
C.- Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird die Ausrichtung des Pflegebeitrages ab 1. August 1982 beantragt. Ausgleichskasse und Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) schliessen auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde.
Erwägungen

Aus den Erwägungen:

1. a) Nach Art. 20 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 20

IVG wird hilflosen Minderjährigen, die das 2. Altersjahr zurückgelegt haben und sich nicht zur Durchführung von Massnahmen gemäss den Art. 12, 13, 16, 19 oder 21 in einer Anstalt aufhalten, ein Pflegebeitrag gewährt. Dabei ist der Begriff der Hilflosigkeit bei Minderjährigen im Sinne von Art. 20 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 20

IVG grundsätzlich der gleiche wie bei Erwachsenen gemäss Art. 42 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1	Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2	L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3	Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.256 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4	L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.257
4bis	Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a	qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS258, ou
b	au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.259
5	Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6	Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.260

IVG (EVGE 1969 S. 160 f.), wonach als hilflos gilt, wer wegen der Invalidität für die alltäglichen Lebensverrichtungen "dauernd" der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf. b) Das Gesetz schreibt für den Anspruch auf Hilflosenentschädigung der Invalidenversicherung weder bei Erwachsenen nach Art. 42 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1	Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2	L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3	Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.256 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4	L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.257
4bis	Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a	qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS258, ou
b	au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.259
5	Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6	Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.260

IVG noch bei Minderjährigen nach Art. 20 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 20

IVG eine Wartezeit vor. Da jedoch nach Art. 42 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1	Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2	L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3	Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.256 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4	L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.257
4bis	Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a	qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS258, ou
b	au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.259
5	Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6	Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.260

IVG nur als hilflos gilt, wer "dauernd" der Hilfe Dritter oder der persönlichen Überwachung bedarf, ist dieses Erfordernis nach ständiger Rechtsprechung und Verwaltungspraxis erfüllt, wenn der die
BGE 111 V 205 S. 207

Hilflosigkeit begründende Zustand weitgehend stabilisiert und im wesentlichen irreversibel ist, d.h. wenn analoge Verhältnisse wie bei der Variante 1 von Art. 29 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA214, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1	Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA214, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2	Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3	La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4	Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.

IVG gegeben sind. Ferner ist das Erfordernis der Dauer als erfüllt zu betrachten, wenn die Hilflosigkeit während 360 Tagen ohne wesentlichen Unterbruch gedauert hat. Diese Wartezeit kann dabei schon vor dem vollendeten 2. Altersjahr beginnen - vergleichbar mit der hinsichtlich des Beginns des Rentenanspruchs zu beachtenden Wartezeit im Sinne von Art. 29 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA214, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1	Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA214, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2	Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3	La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4	Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.

Variante 2 IVG, welche durch entsprechende Arbeitsunfähigkeit schon vor dem 1. Tag des der Vollendung des 18. Altersjahres folgenden Monats, dem frühesten Beginn rentenbegründender Erwerbsunfähigkeit (Art. 29 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA214, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1	Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA214, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2	Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3	La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4	Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.

IVG; ZAK 1984 S. 445), ausgelöst werden kann. Die vor der Entstehung des Anspruchs hilfloser Minderjähriger auf den Pflegebeitrag zurückzulegende Wartezeit beginnt mit dem Eintritt der massgebenden Hilflosigkeit und nicht mit der "Erkrankung", wie dies in der - für den Richter allerdings nicht verbindlichen (BGE 107 V 155; ZAK 1984 S. 489) - Rz. 347 der ab 1. Januar 1979 gültigen Wegleitung des BSV über Invalidität und Hilflosigkeit bestimmt wird (vgl. auch Rz. 347 der ab 1. Januar 1985 gültigen Wegleitung über Invalidität und Hilflosigkeit, welche inhaltlich keine Änderung erfahren hat). Denn entscheidend für den Beginn der Wartezeit ist nicht die Erkrankung als solche, sondern erst die dadurch bewirkte Hilflosigkeit. Insofern erweist sich Rz. 347 der erwähnten Wegleitung als gesetzwidrig. c) (Vgl. nachstehendes Urteil Grünenfelder vom 26. August 1985 [BGE 111 V 226 ])
2. a) ...
b) Invalidenversicherungs-Kommission, Vorinstanz und BSV nehmen an, dass die invalidenversicherungsrechtlich relevante Hilflosigkeit der Beschwerdeführerin erst nach dem 2. Altersjahr eingetreten sei und die Wartezeit demzufolge erst ab August 1982 zu laufen begonnen habe, weil erst vom 3. Altersjahr an eine gegenüber gleichartigen gesunden Kindern deutlich grössere Hilfsbedürftigkeit bestehe. In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird demgegenüber geltend gemacht, die Hilflosigkeit leichten Grades sei bereits im August 1981 eingetreten, weshalb die Wartezeit nach dem in Erw. 1b Gesagten schon mit diesem Monat zu laufen begonnen habe. c) Laut dem neu aufgelegten Bericht des Heilpädagogischen Dienstes X vom 22. März 1984 verläuft die Entwicklung von
BGE 111 V 205 S. 208

Kindern, die an Trisomie 21 leiden, im 1. Altersjahr im allgemeinen relativ parallel zur Normalentwicklung; hingegen tritt danach ein deutlicher Abstand ein. Da die Beschwerdeführerin oft das Essen verweigert, sehr wenig gegessen, kaum Variationen im Nahrungsangebot akzeptiert und eine schlaffe Mundmotorik aufgewiesen habe, sei mit ihr ab Mai 1981 eine Esstherapie durchgeführt worden. Wegen der verzögerten motorischen Entwicklung, welche das An- und Auskleiden sowie die Körperpflege aufwendiger gemacht habe, und wegen Hypotonie sei die Beschwerdeführerin alsdann seit Januar 1981 physiotherapeutisch behandelt worden. Im Sinne einer Unterstützung der Therapie habe die Mutter ferner bei der Fortbewegung stets auf eine richtige Hilfestellung achten müssen, was für sie ebenfalls einen Mehraufwand bedeutet habe. Sodann habe sich die persönliche Überwachung dadurch schwieriger gestaltet, dass das Sprachverständnis der Beschwerdeführerin im Vergleich zu nicht invaliden Kindern gleichen Alters noch sehr beschränkt bzw. kaum vorhanden gewesen sei, weshalb sie vor gefährlichen Situationen nur durch direktes Eingreifen habe geschützt werden können. Dies habe auch häufiger geschehen müssen als bei Kindern ohne geistige Behinderung, weil sich die Beschwerdeführerin Zusammenhänge nur viel langsamer einprägen könne. Die durch die erwähnten Umstände bedingte erhöhte Erziehungsbedürftigkeit der Beschwerdeführerin habe einen insgesamt deutlich intensiveren Erziehungsaufwand seitens der Eltern erfordert. d) Aus diesen Ausführungen geht hervor, dass die Beschwerdeführerin schon ab Januar bzw. Mai 1981 mit überwiegender Wahrscheinlichkeit in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen (An- und Auskleiden sowie Essen) einen im Vergleich zu einem gleichaltrigen gesunden Kind erheblichen Mehraufwand an Hilfeleistung benötigte. Auch kann gestützt auf den neu aufgelegten Bericht davon ausgegangen werden, dass die persönliche Überwachung ab dem 2. Altersjahr wegen der bestehenden Behinderung der Beschwerdeführerin intensiver war als bei einem Kleinkind dieses Alters ohne Behinderung. Der Auffassung von Invalidenversicherungs-Kommission, Vorinstanz und BSV, wonach sich bei der Beschwerdeführerin erst im 3. Altersjahr eine gegenüber gesunden Kindern erhöhte Hilfs- und Überwachungsbedürftigkeit besonders ausgewirkt habe, kann nach dem Gesagten nicht beigepflichtet werden. Vielmehr steht aufgrund des erwähnten Berichtes fest, dass eine Hilflosigkeit in leistungsbegründendem Ausmass
BGE 111 V 205 S. 209

schon vor der Vollendung des 2. Altersjahres während mindestens 360 Tagen gedauert hat. Der Beschwerdeführerin steht daher ab dem Monat, in welchem sie das 2. Altersjahr vollendete (Art. 20 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 20

IVG in Verbindung mit Art. 35 Abs. 1

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 35 - 1 Le droit à l'allocation pour impotent prend naissance le premier jour du mois au cours duquel toutes les conditions de ce droit sont réalisées.
1	Le droit à l'allocation pour impotent prend naissance le premier jour du mois au cours duquel toutes les conditions de ce droit sont réalisées.
2	Lorsque, par la suite, le degré d'impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis sont applicables. Le droit à l'allocation s'éteint à la fin du mois au cours duquel l'une des autres conditions de ce droit n'est plus remplie ou au cours duquel le bénéficiaire du droit est décédé.200
3	...201

IVV), d.h. ab 1. August 1982 ein Pflegebeitrag wegen Hilflosigkeit leichten Grades zu.