Urteilskopf

106 V 165

38. Estratto della sentenza del 1o ottobre 1980 nella causa Boschetti contro Cassa di compensazione del Cantone Ticino e Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino
Regeste (de):

• Art. 16 Abs. 1 IVG und Art. 5 IVV.


• Zur erstmaligen beruflichen Ausbildung im allgemeinen und insbesondere zu derjenigen eines Versicherten, der nach bestandener Matura, welche die berufliche Schulung nicht abschliesst, seine Ausbildung auf der Hochschulstufe fortsetzt.

Regeste (fr):

• Art. 16 al. 1

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 16 Formation professionnelle initiale - 1 L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
  1	L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
  2	La formation professionnelle initiale doit si possible viser l'insertion professionnelle sur le marché primaire du travail et être mise en oeuvre sur ce marché.
  3	Sont assimilés à la formation professionnelle initiale:
  a	la formation dans une nouvelle profession pour les assurés qui, après la survenance de l'invalidité, ont entrepris de leur propre chef une activité professionnelle inadéquate qui ne saurait être raisonnablement poursuivie;
  b	le perfectionnement dans le domaine professionnel de l'assuré ou dans un autre domaine, pour autant qu'il soit approprié et convenable, et qu'il permette, selon toute vraisemblance, de maintenir ou d'améliorer la capacité de gain de l'assuré, à l'exception du perfectionnement dispensé dans les organisations visées à l'art. 74; il peut être dérogé à cette exception dans des cas dûment motivés définis par l'OFAS;
  c	la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
  4	Le Conseil fédéral peut fixer les conditions d'octroi des mesures visées à l'al. 3, let. c, à savoir leur nature, leur durée et leur étendue.

  LAI et art. 5 RAI.


• De la formation professionnelle initiale en général et, plus spécialement, de celle d'un assuré qui, après avoir obtenu sa maturité, laquelle ne met pas fin au cycle de la formation professionnelle, continue cette dernière au niveau universitaire.

Regesto (it):

• Art. 16 cpv. 1

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 16 Formation professionnelle initiale - 1 L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
  1	L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
  2	La formation professionnelle initiale doit si possible viser l'insertion professionnelle sur le marché primaire du travail et être mise en oeuvre sur ce marché.
  3	Sont assimilés à la formation professionnelle initiale:
  a	la formation dans une nouvelle profession pour les assurés qui, après la survenance de l'invalidité, ont entrepris de leur propre chef une activité professionnelle inadéquate qui ne saurait être raisonnablement poursuivie;
  b	le perfectionnement dans le domaine professionnel de l'assuré ou dans un autre domaine, pour autant qu'il soit approprié et convenable, et qu'il permette, selon toute vraisemblance, de maintenir ou d'améliorer la capacité de gain de l'assuré, à l'exception du perfectionnement dispensé dans les organisations visées à l'art. 74; il peut être dérogé à cette exception dans des cas dûment motivés définis par l'OFAS;
  c	la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
  4	Le Conseil fédéral peut fixer les conditions d'octroi des mesures visées à l'al. 3, let. c, à savoir leur nature, leur durée et leur étendue.

  LAI e art. 5

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
  1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
  a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
  b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
  c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
  2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
  a	le contrat d'apprentissage a été signé;
  b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
  c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
  3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
  a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
  b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
  4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
  5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

  OAI.


• Della prima formazione professionale in generale e di quella particolare di un assicurato che, dopo aver conseguito la maturità senza concludere il ciclo di formazione professionale, continua la sua formazione a livello universitario.

Erwägungen ab Seite 165

BGE 106 V 165 S. 165

Estratto dai considerandi:

1. Secondo l'art. 8 cpv. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1	Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a	que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b	que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis	Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a	de l'âge de l'assuré;
b	de son niveau de développement;
c	de ses aptitudes, et
d	de la durée probable de la vie active.79
1ter	En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2	Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis	Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3	Les mesures de réadaptation comprennent:
a	des mesures médicales;
abis	l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater	des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b	des mesures d'ordre professionnel;
c	...
d	l'octroi de moyens auxiliaires;
e	...
4	...88

LAI gli assicurati invalidi o direttamente minacciati d'invalidità hanno diritto ai provvedimenti d'integrazione necessari e atti a ripristinare, migliorare, conservare o avvalorare (fördern, favoriser) la capacità di guadagno. Per stabilire tale diritto deve essere considerata tutta la durata di lavoro prevedibile. Il cpv. 3 lett. b di questa disposizione annovera fra i provvedimenti d'integrazione quelli professionali e segnatamente la prima formazione professionale. In virtù dell'art. 16 cpv. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 16 Formation professionnelle initiale - 1 L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
1	L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
2	La formation professionnelle initiale doit si possible viser l'insertion professionnelle sur le marché primaire du travail et être mise en oeuvre sur ce marché.
3	Sont assimilés à la formation professionnelle initiale:
a	la formation dans une nouvelle profession pour les assurés qui, après la survenance de l'invalidité, ont entrepris de leur propre chef une activité professionnelle inadéquate qui ne saurait être raisonnablement poursuivie;
b	le perfectionnement dans le domaine professionnel de l'assuré ou dans un autre domaine, pour autant qu'il soit approprié et convenable, et qu'il permette, selon toute vraisemblance, de maintenir ou d'améliorer la capacité de gain de l'assuré, à l'exception du perfectionnement dispensé dans les organisations visées à l'art. 74; il peut être dérogé à cette exception dans des cas dûment motivés définis par l'OFAS;
c	la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
4	Le Conseil fédéral peut fixer les conditions d'octroi des mesures visées à l'al. 3, let. c, à savoir leur nature, leur durée et leur étendue.

LAI gli assicurati, che non hanno ancora esercitato alcuna attività lucrativa e che a causa della loro invalidità incontrano notevoli spese suppletive per la prima formazione professionale, hanno diritto alla rifusione di queste spese, se tale formazione è confacente alle loro attitudini. Per l'art. 5 cpv. 1

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI sono considerati prima formazione professionale ogni tirocinio o avviamento professionale, come anche l'istruzione conseguita nelle scuole medie, professionali o nelle università, dopo che l'assicurato abbia frequentato le scuole pubbliche o speciali e la preparazione professionale ad un lavoro ausiliario o ad un'attività in laboratorio protetto. L'art. 5 cpv. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI dispone che le spese per la prima formazione o per il perfezionamento professionale sono considerate rilevanti se la differenza, cagionata dall'invalidità, tra le predette spese e quelle

BGE 106 V 165 S. 166

che l'assicurato dovrebbe sostenere, se non fosse invalido, per una formazione analoga raggiunge l'importo annuo di Fr. 400.-- almeno (art. 1 Ordinanza sui costi limiti in caso di prima formazione professionale e sul viatico dell'assicurazione per l'invalidità). Per l'art. 5 cpv. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI il calcolo delle spese suppletive viene effettuato confrontando le spese inerenti alla formazione dell'invalido con quelle che una persona sana dovrebbe probabilmente assumere al fine di raggiungere lo stesso scopo. Se l'assicurato aveva già iniziato la sua formazione professionale prima di essere invalido oppure se, non essendo invalido, avesse ricevuto una formazione evidentemente (offensichtlich, manifestement) meno costosa, le spese necessarie a quella formazione servono di base comparativa per il calcolo delle spese suppletive causate dalla invalidità.
Giusta l'art. 5 cpv. 4

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI entrano nell'ambito delle spese sopportate dall'assicurazione, nei limiti previsti dal cpv. 3, quelle fatte per acquisire le necessarie cognizioni e abilità, quelle di acquisto di utensili personali e di abiti da lavoro, come pure le spese di trasporto.
2. Nell'evenienza concreta è pacifico che il ricorrente, il quale non ha mai esercitato attività lucrativa, intenda completare la sua formazione professionale conseguendo un titolo universitario di studio in letteratura a Losanna, che questa formazione - scelta dopo il conseguimento di un certificato di maturità di tipo letterario che non conclude il ciclo professionale - sia confacente alle sue attitudini intellettuali e atta secondo l'art. 8 cpv. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1	Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a	que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b	que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis	Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a	de l'âge de l'assuré;
b	de son niveau de développement;
c	de ses aptitudes, et
d	de la durée probable de la vie active.79
1ter	En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2	Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis	Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3	Les mesures de réadaptation comprennent:
a	des mesures médicales;
abis	l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater	des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b	des mesures d'ordre professionnel;
c	...
d	l'octroi de moyens auxiliaires;
e	...
4	...88

LAI ad "avvalorare" (fördern, favoriser) durante tutta la durata dell'attività lucrativa per lui prevedibile la sua capacità di guadagno. È pure pacifico che il ricorrente, secondo la documentazione sanitaria in atti, sia portatore di postumi d'infermità congenita per la quale ha avuto diritto a prestazioni dell'assicurazione per l'invalidità. Controversa è la questione se siano dati i presupposti del diritto al rimborso delle spese suppletive per la prima formazione professionale ai sensi dell'art. 16 cpv. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 16 Formation professionnelle initiale - 1 L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
1	L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
2	La formation professionnelle initiale doit si possible viser l'insertion professionnelle sur le marché primaire du travail et être mise en oeuvre sur ce marché.
3	Sont assimilés à la formation professionnelle initiale:
a	la formation dans une nouvelle profession pour les assurés qui, après la survenance de l'invalidité, ont entrepris de leur propre chef une activité professionnelle inadéquate qui ne saurait être raisonnablement poursuivie;
b	le perfectionnement dans le domaine professionnel de l'assuré ou dans un autre domaine, pour autant qu'il soit approprié et convenable, et qu'il permette, selon toute vraisemblance, de maintenir ou d'améliorer la capacité de gain de l'assuré, à l'exception du perfectionnement dispensé dans les organisations visées à l'art. 74; il peut être dérogé à cette exception dans des cas dûment motivés définis par l'OFAS;
c	la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
4	Le Conseil fédéral peut fixer les conditions d'octroi des mesures visées à l'al. 3, let. c, à savoir leur nature, leur durée et leur étendue.

LAI, formazione alla quale per l'art. 5 cpv. 1

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI è parificata l'istruzione universitaria. Secondo la giurisprudenza relativa alla prima formazione

BGE 106 V 165 S. 167

professionale (art. 5

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI nella versione precedente quella in vigore dal 1o gennaio 1977, la quale comunque non fa che chiarire i concetti sviluppati in precedenza in sede giurisprudenziale: v. RCC 1977 pag. 9) di regola per il calcolo delle spese suppletive dovute all'invalidità giusta il vecchio art. 5 cpv. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI, determinante era il raffronto delle spese sostenute dall'assicurato invalido con quelle che una persona non invalida avrebbe dovuto sopportare per una formazione professionale equivalente (STFA 1965 pag. 117). Successivamente il Tribunale federale delle assicurazioni ha statuito che questa norma prevedeva soltanto due eccezioni circa la base da scegliere per il raffronto delle spese: la prima quando l'assicurato aveva già iniziato la propria formazione professionale anteriormente all'insorgere dell'invalidità; la seconda quando senza l'invalidità manifestamente egli avrebbe ricevuto una formazione professionale meno costosa. In questi due casi le spese suppletive erano da stabilire sulla base di quelle afferenti alla formazione professionale già iniziata o a quella che l'assicurato manifestamente avrebbe ricevuto e non sulla base di una formazione professionale qualsiasi. Determinante per la scelta della professione era l'invalidità tenendo conto che di principio soltanto i provvedimenti necessari ai fini dell'integrazione sono concessi dall'assicurazione per l'invalidità (STFA 1967 pag. 38). Alla luce di questa giurisprudenza la prima frase del vigente art. 5 cpv. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI regola l'ipotesi più generale e attribuisce un diritto al rimborso della differenza delle spese sopportate da un assicurato in quanto invalido rispetto a quelle che in concreto sono sostenute da uno studente sano per conseguire lo stesso risultato. Queste disposizioni sono applicabili ogni qual volta un assicurato affetto da un danno alla salute pretenda di concludere un ciclo di preparazione professionale in un settore adeguato alle sue attitudini fisiche ed intellettuali e ciò prescindendo dal tipo di qualificazione, se meramente professionale oppure universitaria. Determinanti sono le sue attitudini (art. 16 cpv. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 16 Formation professionnelle initiale - 1 L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
1	L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
2	La formation professionnelle initiale doit si possible viser l'insertion professionnelle sur le marché primaire du travail et être mise en oeuvre sur ce marché.
3	Sont assimilés à la formation professionnelle initiale:
a	la formation dans une nouvelle profession pour les assurés qui, après la survenance de l'invalidité, ont entrepris de leur propre chef une activité professionnelle inadéquate qui ne saurait être raisonnablement poursuivie;
b	le perfectionnement dans le domaine professionnel de l'assuré ou dans un autre domaine, pour autant qu'il soit approprié et convenable, et qu'il permette, selon toute vraisemblance, de maintenir ou d'améliorer la capacité de gain de l'assuré, à l'exception du perfectionnement dispensé dans les organisations visées à l'art. 74; il peut être dérogé à cette exception dans des cas dûment motivés définis par l'OFAS;
c	la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
4	Le Conseil fédéral peut fixer les conditions d'octroi des mesures visées à l'al. 3, let. c, à savoir leur nature, leur durée et leur étendue.

LAI) ed il termine "semplice ed adeguata" riferito alla prima formazione professionale, usato dall'Ufficio federale delle assicurazioni sociali nella sua risposta al gravame, concerne quindi il modo di attuazione della formazione e non già il fatto che essa sia di livello accademico. Quindi ogni qual volta un assicurato dotato delle necessarie attitudini intenda compiere una
BGE 106 V 165 S. 168

formazione universitaria insorge il diritto alla rifusione delle spese suppletive nella misura in cui siano determinate dall'invalidità e nella misura in cui raggiungano il minimo regolamentare. A prescindere dalle due eccezioni sopra descritte non occorre che sia l'invalidità a determinare la scelta di una prima formazione professionale perché in questo caso l'indicazione di studi universitari (v. art. 5 cpv. 1

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI) diventerebbe puramente illusoria dal momento che ogni invalido può manifestamente, se dotato delle attitudini idonee a seguire corsi accademici, seguire anche una formazione meno costosa. Determinante è invece il fatto che l'assicurato a causa dell'invalidità debba sopportare maggiori spese di quelle che sopporterebbe una persona sana. Diversa è invece l'ipotesi formulata nella seconda frase dell'art. 5 cpv. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI che concede un rimborso delle spese suppletive nei casi in cui esse non sono calcolate facendo la differenza tra le spese sopportate da un assicurato invalido e da una persona sana al fine di raggiungere lo stesso scopo, ma tra quanto avrebbe speso l'assicurato stesso per terminare una formazione professionale meno costosa già iniziata o che avrebbe intrapreso e quella più costosa determinata dal fatto di essere divenuto invalido. In questo caso la nuova formazione deve essere determinata dall'invalidità come tale, occorre cioè che sia il danno alla salute causale nella scelta della nuova professione. Nella fattispecie, se può essere affermato che senza il danno fisico il ricorrente avrebbe intrapreso un'altra carriera meno impegnativa finanziariamente di quella presupponente un titolo accademico, appare tuttavia evidente che la scelta di una professione accademica non sia condizionata dallo stato invalidante, in particolare che essa sia la sola compatibile con il difetto fisico lamentato dal ricorrente. Altre professioni rimanevano palesemente a sua scelta. Quindi, in concreto, non può essere fatto riferimento alla seconda frase, ma soltanto alla prima dell'art. 5 cpv. 3

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 5 Formation professionnelle initiale - 1 Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
1	Est réputée formation professionnelle initiale après l'achèvement de la scolarité obligatoire:
a	toute formation professionnelle initiale au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)52;
b	la fréquentation d'une école supérieure, professionnelle ou universitaire;
c	la préparation professionnelle à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
2	La préparation ciblée à la formation professionnelle initiale est considérée comme faisant partie de cette formation si:
a	le contrat d'apprentissage a été signé;
b	la demande d'inscription dans une école supérieure a été déposée;
c	le début de la préparation spécifique à la profession qui est nécessaire à la formation professionnelle initiale a été fixé.
3	Dans des cas particuliers, la formation professionnelle initiale peut être considérée comme non achevée:
a	lorsqu'une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr est achevée sur le marché secondaire du travail, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation professionnelle initiale au sens de la LFPr à un niveau de formation plus élevé sur le marché primaire du travail.
b	lorsqu'une mesure au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI est achevée, si les aptitudes de l'assuré lui permettent de suivre une formation au sens de la LFPr sur le marché primaire du travail.
4	La préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé doit autant que possible s'inspirer de la LFPr. Elle doit, si possible, se dérouler sur le marché primaire du travail.
5	L'octroi d'une mesure de formation pratique au sens de l'art. 16, al. 3, let. c, LAI vaut pour la durée de la formation en question.

OAI. Ne scende che al ricorrente non può, di principio, essere negato il diritto al rimborso delle spese suppletive per il fatto di aver scelto una carriera accademica quale termine della sua formazione professionale. Che la scelta sia o non sia stata condizionata dal danno alla salute è irrilevante in quanto il ricorrente può solo pretendere il rimborso della differenza tra le spese da lui sopportate e quelle che sopporta nelle stesse condizioni una persona sana, nella misura in cui
BGE 106 V 165 S. 169

queste maggiori spese siano determinate dal danno alla salute e la formazione sia semplice ed adeguata, ossia che il modo d'attuazione della formazione non faccia gravare sull'assicurazione per l'invalidità spese che altrimenti potrebbero essere evitate.