Urteilskopf

105 V 173

40. Auszug aus dem Urteil vom 8. Oktober 1979 i.S. Weber gegen Ausgleichskasse des Kantons Zug und Verwaltungsgericht des Kantons Zug
Regeste (de):

• Art. 41

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 41

  IVG, 88a Abs. 1 und 88bis Abs. 2 IVV; Art. 47 Abs. 1

  SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 47

  AHVG.


• - Die Vorschriften über die Revision von Invalidenrenten und Hilflosenentschädigungen der Invalidenversicherung gelten in analoger Weise auch für die Revision von Eingliederungsleistungen.


• - Abgrenzung des Anwendungsbereichs des Art. 41

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 41

  IVG einerseits und des Art. 47 Abs. 1

  SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 47

  AHVG (in Verbindung mit Art. 49

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 49 Mise en oeuvre des mesures de réadaptation - L'office AI décide de mettre en oeuvre ou non des mesures de réadaptation (art. 28, al. 1, let. a), douze mois au plus tard après que l'assuré a fait valoir son droit aux prestations selon l'art. 29, al. 1, LPGA299.

  IVG) sowie des Art. 85 Abs. 2

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 85 Paiement après coup et restitution - 1 ...375
  1	...375
  2	Lorsqu'il s'avère qu'une prestation doit être diminuée ou supprimée à la suite d'un nouvel examen de l'invalidité de l'assuré, cette modification ne prend effet qu'à partir du mois qui suit la nouvelle décision. Pour les rentes, les allocations pour impotent et les contributions d'assistance, l'art. 88bis, al. 2, est applicable.376
  3	Pour les créances en restitution non remises et irrécouvrables, l'art. 79bis RAVS s'applique par analogie.377

  IVV anderseits.

Regeste (fr):

• Art. 41 LAI, 88a al. 1 et 88bis al. 2 RAI; art. 47 al. 1 LAVS.


• - Les dispositions concernant la revision des rentes et allocations pour impotent de l'assurance-invalidité valent aussi, par analogie, pour la revision de prestations accordées en qualité de mesures de réadaptation.


• - Délimitation du domaine d'application de l'art. 41 LAI, d'une part, et de l'art. 47 al. 1 LAVS (en relation avec l'art. 49 LAI) ainsi que de l'art. 85 al. 2 RAI, d'autre part.

Regesto (it):

• Art. 41 LAI, 88a cpv. 1 e 88bis cpv. 2 OAI; art. 47 cpv. 1 LAVS.


• - Le disposizioni concernenti la revisione delle rendite e assegni per grandi invalidi dell'assicurazione-invalidità valgono, per analogia, anche per la revisione di prestazioni accordate nella forma di misure d'integrazione.


• - Delimitazione del campo d'applicazione dell'art. 41 LAI, da una parte, e dell'art. 47 cpv. 1 LAVS (in relazione con l'art. 49 LAI) come pure dell'art. 85 cpv. 2 OAI d'altra parte.

Erwägungen ab Seite 174

BGE 105 V 173 S. 174

Aus den Erwägungen:
a) Ändert sich der Grad der Invalidität eines Rentenbezügers in einer für den Anspruch erheblichen Weise, so ist die Rente gemäss Art. 41

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 41

IVG für die Zukunft entsprechend zu erhöhen, herabzusetzen oder aufzuheben. Diese Bestimmung gilt sinngemäss auch für die Revision der Hilflosenentschädigung (Art. 86

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 86

IVV). Bei einer Verbesserung der Erwerbsfähigkeit oder Verminderung der Hilflosigkeit ist die anspruchsbeeinflussende Änderung für die Herabsetzung oder Aufhebung der Leistung von dem Zeitpunkt an zu berücksichtigen, in dem angenommen werden kann, dass sie voraussichtlich längere Zeit dauern wird; in jedem Fall ist sie zu berücksichtigen, nachdem sie ohne wesentliche Unterbrechung drei Monate angedauert hat und voraussichtlich weiterhin andauern wird (Art. 88a Abs. 1

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1	Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2	Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.

IVV). Schliesslich bestimmt Art. 88bis Abs. 2 lit. a

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1	L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a	si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b	si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c	s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2	La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a	au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b	rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.

IVV, dass die revisionsweise Herabsetzung oder Aufhebung der Renten und Hilflosenentschädigungen frühestens vom ersten Tag des der Zustellung der Verfügung folgenden Monats an erfolgt, es sei denn, der Bezüger habe die Leistung unrechtmässig erwirkt oder sei der zumutbaren Meldepflicht gemäss Art. 77

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 77 Avis obligatoire - L'ayant droit ou son représentant légal, ainsi que toute personne ou autorité à qui la prestation est payée, doit communiquer immédiatement à l'office AI tout changement important qui peut avoir des répercussions sur le droit aux prestations, en particulier les changements qui concernent l'état de santé, la capacité de gain ou de travail, l'impotence, ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de l'invalidité, le lieu de séjour déterminant pour fixer le montant de l'allocation pour impotent et de la contribution d'assistance, ainsi que la situation personnelle et éventuellement économique de l'assuré.

IVV nicht nachgekommen (Art. 88bis Abs. 2 lit. b

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
1	L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391
a	si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b	si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c	s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392
2	La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393
a	au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b	rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.

IVV). Diese Revisionsvorschriften beziehen sich lediglich auf Renten und Hilflosenentschädigungen, wogegen die Revision von Eingliederungsleistungen, d.h. die Herabsetzung oder Aufhebung solcher Leistungen wegen einer seit ihrer Zusprechung eingetretenen Veränderung der Verhältnisse, von Gesetz und Verordnung nicht ausdrücklich geregelt wird. Es rechtfertigt sich indessen, diese Fälle gleich wie Renten und Hilflosenentschädigungen zu behandeln und demzufolge Art. 41

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 41

IVG sowie die dazugehörigen Verordnungsbestimmungen in analoger Weise auch auf die Revision von Eingliederungsleistungen anzuwenden (nicht veröffentlichtes Urteil vom 25. Oktober 1966 i.S. Knecht). Die Vorinstanz begründet die Verpflichtung zur Rückerstattung in ihrem Entscheid mit dem Hinweis auf Art. 47

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 47

AHVG (in Verbindung mit Art. 49

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 49 Mise en oeuvre des mesures de réadaptation - L'office AI décide de mettre en oeuvre ou non des mesures de réadaptation (art. 28, al. 1, let. a), douze mois au plus tard après que l'assuré a fait valoir son droit aux prestations selon l'art. 29, al. 1, LPGA299.

IVG). Diese Bestimmung kann indessen in Revisionsfällen keine Anwendung finden. Sie gilt vielmehr nur, wenn einerseits die Verwaltung eine frühere formell
BGE 105 V 173 S. 175

rechtskräftige Verfügung in Wiedererwägung zieht, weil sie sich als zweifellos unrichtig erweist und ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist (BGE 103 V 128 mit Hinweis), und wenn anderseits der Fall nicht nach Art. 85 Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 85 Paiement après coup et restitution - 1 ...375
1	...375
2	Lorsqu'il s'avère qu'une prestation doit être diminuée ou supprimée à la suite d'un nouvel examen de l'invalidité de l'assuré, cette modification ne prend effet qu'à partir du mois qui suit la nouvelle décision. Pour les rentes, les allocations pour impotent et les contributions d'assistance, l'art. 88bis, al. 2, est applicable.376
3	Pour les créances en restitution non remises et irrécouvrables, l'art. 79bis RAVS s'applique par analogie.377

IVV zu beurteilen ist. Dies hängt - wie das Eidg. Versicherungsgericht in BGE 105 V 163 entschieden hat - davon ab, ob der zur Wiedererwägung der früheren Verfügung führende Fehler einen AHV-analogen Gesichtspunkt (etwa die Staatsangehörigkeit, den Zivilstand, den Wohnsitz, die Versicherteneigenschaft, die Berechnungsgrundlagen der ordentlichen Rente wie massgebendes durchschnittliches Jahreseinkommen oder anwendbare Rentenskala) oder aber einen spezifisch IV-rechtlichen Faktor (etwa die Bemessung des Invaliditäts- und Hilflosigkeitsgrades, die Beurteilung der Notwendigkeit und Geeignetheit von medizinischen und beruflichen Eingliederungsmassnahmen, von Sonderschulmassnahmen und Hilfsmitteln) betrifft; in jenem Falle gelangt Art. 47 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 47

AHVG, in diesem Art. 85 Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 85 Paiement après coup et restitution - 1 ...375
1	...375
2	Lorsqu'il s'avère qu'une prestation doit être diminuée ou supprimée à la suite d'un nouvel examen de l'invalidité de l'assuré, cette modification ne prend effet qu'à partir du mois qui suit la nouvelle décision. Pour les rentes, les allocations pour impotent et les contributions d'assistance, l'art. 88bis, al. 2, est applicable.376
3	Pour les créances en restitution non remises et irrécouvrables, l'art. 79bis RAVS s'applique par analogie.377

IVV (allenfalls dessen Abs. 3) zur Anwendung. b) Im vorliegenden Fall geht es unbestreitbar um die Revision einer Eingliederungsleistung. Die Verhältnisse erfuhren insofern eine erhebliche Veränderung, als die invaliditätsbedingte Notwendigkeit einer Begleitung der Beschwerdeführerin auf ihrem Schulweg auf anfangs 1977 wegfiel. Die mit Verfügung vom 21. Dezember 1973 zwar mit dem Hinweis "vorläufig", aber doch unbefristet zugesprochene Vergütung der Fahrauslagen einer Begleitperson kann daher nur mit Wirkung für die Zukunft aufgehoben werden. Anhaltspunkte dafür, dass der Vater der Beschwerdeführerin die Leistung unrechtmässig erwirkt habe oder der ihm zumutbaren Meldepflicht nicht nachgekommen sei, sind nicht ersichtlich. Somit ergibt sich, dass die von Januar bis Mitte Juni 1977 erbrachte Fahrauslagenvergütung für die Begleitperson nicht zurückgefordert werden kann.