Urteilskopf

104 V 57

11. Urteil vom 2. August 1978 i.S. Meier gegen Ausgleichskasse der schweizerischen Maschinen- und Metallindustrie und AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich
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Sachverhalt ab Seite 57

BGE 104 V 57 S. 57

A.- Gottfried Meier arbeitete vom 6. Dezember 1973 bis 23. Oktober 1976 bei der Firma C. AG Zürich im Mehrschichtbetrieb als Schaltwärter. Als solcher erhielt er zum Lohn noch Schichtzulagen. Für diese wurden keine Sozialversicherungsbeiträge entrichtet. Gottfried Meier wandte sich daher am 24. Dezember 1976 an die Ausgleichskasse der schweizerischen Maschinen- und Metallindustrie. Diese verfügte indessen am 10. Februar 1977, dass die Schichtzulagen als Unkostenersatz im Sinne von Rz. 41 der Wegleitung über den massgebenden Lohn zu betrachten seien, wobei sie sich auf eine entsprechende Bestätigung der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) stützte.
B.- Dagegen erhob Gottfried Meier bei der AHV-Rekurskommission des Kantons Zürich Beschwerde, die jedoch mit Entscheid vom 10. August 1977 abgewiesen wurde.
BGE 104 V 57 S. 58

C.- Durch Rechtsanwalt H. führt Gottfried Meier Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag: "Es sei festzustellen, dass die von der Firma C. AG gemäss Zulagenreglement für den dreischichtigen Überwachungsdienst ausbezahlten Zulagen zum individuellen Stundenlohn, nämlich Fr. 6.50 für 8 Stunden Morgen oder Mittag
Fr. 16.50 für 8 Stunden Nacht
Fr. 10.-- für 12 Stunden Tag
Fr. 20.-- für 12 Stunden Nacht
Fr. 22.-- für 12 Stunden Tag am Wochenende
Fr. 32.-- für 12 Stunden Nacht am Wochenende AHV-beitragspflichtiger Lohnbestandteil sind. Die Beschwerdegegnerin sei deshalb zu verpflichten, die entsprechenden Beiträge von der C. AG zu erheben." Während die Ausgleichskasse und die Firma C. AG Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragen, tritt das Bundesamt für Sozialversicherung für Gutheissung ein. Es fügte in seiner Vernehmlassung allerdings bei, dass es mit der SUVA Fühlung aufnehme, um abzuklären, warum die Schichtzulagen im vorliegenden Fall als Unkostenersatz behandelt würden. Am 1. Februar 1978 teilte das Bundesamt für Sozialversicherung unter Beilage eines Schreibens der SUVA vom 20. Januar 1978 dem Eidg. Versicherungsgericht mit, es möge zutreffen, dass den Arbeitnehmern, die Schichtzulagen beziehen, der unregelmässigen Arbeitszeit wegen Unkosten erwüchsen, die mehr als 10% der Zulagen (recte offenbar des ausbezahlten Lohnes) ausmachten. Doch dürfe als sicher angenommen werden, dass die Schichtzulagen nur zum Teil dem Unkostenersatz dienten, im übrigen aber gemäss Art. 7 lit. a
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
5    ...40
AHVV massgebenden Lohn bildeten. Welcher Teil der einzelnen Zulagen als Unkostenersatz betrachtet werden könne, sei eine Tatfrage. Eine Rückweisung an die Vorinstanz gemäss Art. 105 Abs. 2
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
5    ...40
OG könne daher gerechtfertigt sein.
Erwägungen

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1. Da im vorliegenden Fall keine Versicherungsleistungen streitig sind, hat das Eidg. Versicherungsgericht nur zu prüfen, ob der vorinstanzliche Richter Bundesrecht verletzt, sein Ermessen überschritten oder es missbräuchlich gehandhabt hat oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen
BGE 104 V 57 S. 59

festgestellt worden ist (Art. 132
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
5    ...40
in Verbindung mit Art. 104 lit. a
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
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und b sowie Art. 105 Abs. 2
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
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OG). Rechtsfrage ist hier, was unter Auslagenersatz zu verstehen ist, Sachverhaltsfrage dagegen, ob durch die Schichtzulagen tatsächlich Auslagen vergütet worden sind.
2. Nach Art. 5 Abs. 2
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
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AHVG umfasst der für die Beitragspflicht aus unselbständiger Erwerbstätigkeit massgebende Lohn jedes Entgelt für in unselbständiger Stellung auf bestimmte oder unbestimmte Zeit geleistete Arbeit. In Art. 7
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
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AHVV werden die Bestandteile des massgebenden Lohnes aufgezählt, und es wird gleichzeitig festgehalten, dass diese dann nicht zum massgebenden Lohn gehören, wenn sie Spesenersatz darstellen. Spesen oder Unkosten können nach Rz. 41 der Wegleitung über den massgebenden Lohn besondere Auslagen für Verpflegung oder Unterkunft darstellen, wenn die Arbeit ausserhalb der ordentlichen Arbeitszeit oder fern vom Wohnort geleistet wird oder wenn die Arbeit unter erschwerten Umständen den vermehrten Verschleiss von Kleidern oder aussergewöhnliche Reinigungskosten verursacht. Wie die SUVA in ihrem Schreiben vom 20. Januar 1978 an das Bundesamt für Sozialversicherung zutreffend hervorhebt, sind Entschädigungen nur dann vom massgebenden Lohn auszunehmen, wenn es sich nachgewiesenermassen um Unkostenersatz handelt. Je nach Art und Grösse eines Betriebes können derartige Auslagen nicht immer individuell und bei jeder Lohnzahlung festgesetzt werden. Es kann sich daher rechtfertigen, derartige Entschädigungen zu pauschalieren und vertraglich bzw. reglementarisch festzulegen. Dabei wird nicht zu verhindern sein, dass nicht immer jede Auslage entschädigt wird, so wenig als die vereinbarte Entschädigung stets restlos belegt werden könnte. Allerdings haben solche Pauschalen den effektiven Unkosten zumindest gesamthaft gesehen zu entsprechen, d.h. sie müssen auf die im Einzelfall tatsächlich gegebenen Verhältnisse abgestimmt sein, zumal bei der Prüfung, ob Zulagen dem Unkostenersatz dienen, auf Grund der Gegebenheiten in der konkreten Situation zu entscheiden ist. Unerheblich ist, entgegen der Auffassung des Bundesamtes für Sozialversicherung, das sich auf Art. 9
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
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AHVV stützt, ob diese Unkosten 10% des massgebenden Lohnes betragen, da getrennt vergütete Unkosten auch dann zu berücksichtigen sind, wenn sie diesen Satz nicht erreichen (ZAK 1966 S. 255).
BGE 104 V 57 S. 60

3. Bei der Feststellung des Sachverhaltes ging die Vorinstanz von den Ermittlungen der SUVA aus. Darnach hatte der Beschwerdeführer als Schaltwärter die elektrischen Steuerzentralen zu überwachen. Die Arbeit musste im Dreischichtbetrieb, am Tag oder in der Nacht sowie an Sonn- und Feiertagen erbracht werden. Im Betrieb waren alle Arbeitnehmer dem Graphitstaub ausgesetzt, wobei der Grad der Verschmutzung je nach Arbeitsplatz unterschiedlich war. Mehrauslagen, so stellte die Vorinstanz in Übereinstimmung mit der SUVA fest, entstünden einmal durch die Schichtarbeit selbst, die der Arbeitnehmer durch Nichteinnahme der Mahlzeiten mit der Familie und wegen der ungewöhnlichen Essenszeiten in Kauf nehmen müsse. Weil Arbeitsbeginn und Arbeitsende zum Teil so lägen, dass die öffentlichen Verkehrsmittel nicht benützt werden könnten, seien dem Beschwerdeführer auch daraus zusätzliche Kosten erwachsen. Hinzu kämen noch weitere Auslagen für die Reinigung der Wäsche und Kleider. Dass solche Unkosten entstanden, machte der Beschwerdeführer bei der Vorinstanz teilweise selbst geltend. Auch das Bundesamt für Sozialversicherung anerkennt nunmehr das Bestehen solcher Auslagen. Somit stellt sich lediglich noch die Frage, ob die C. AG mit den Schichtzulagen nur derartige Unkosten begleichen wollte, was vom Bundesamt bestritten wird. Wie aus dem Zulagenreglement der C. AG hervorgeht, vergütete die Firma ausser diesen Schichtzulagen keine weiteren Spesen. Mit der Staffelung der Zulagen für Tag- und Nachtarbeit sowie während der Woche und am Wochenende wollte die C. AG offenbar den unterschiedlich anfallenden Unkosten Rechnung tragen. Wenn die Vorinstanz aus all diesen Gründen hier die Schichtzulagen ganz als Unkostenersatz einstufte, kann ihr nicht vorgeworfen werden, sie habe Art. 105 Abs. 2
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
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OG verletzt.
Dispositiv

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 104 V 57
Date : 02 août 1978
Publié : 31 décembre 1978
Source : Tribunal fédéral
Statut : 104 V 57
Domaine : ATF - Droit des assurances sociales (jusqu'en 2006: TFA)
Objet : Le salaire déterminant (art. 5 al. 2 LAVS et art. 7 lit. a RAVS) ne comprend pas les suppléments pour travail par équipes


Répertoire des lois
LAVS: 5
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
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OJ: 104  105  132
RAVS: 7  9
Répertoire ATF
104-V-57
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
salaire déterminant • frais généraux • autorité inférieure • office fédéral des assurances sociales • nuit • jour • travailleur • remboursement de frais • durée et horaire de travail • salaire • état de fait • calcul • décision • entreprise • nettoyage • salaire horaire • travail par équipes • avocat • travail de nuit • hors
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