Urteilskopf

104 IV 110

29. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 12. Mai 1978 i.S. Polizeirichteramt der Stadt Zürich gegen M.
Regeste (de):

Regeste (fr):

Regesto (it):


Sachverhalt ab Seite 111

BGE 104 IV 110 S. 111

A.- a) M. fuhr am 15. August 1976, um 16.30 Uhr, mit seinem Taxi auf der Weststrasse in Zürich stadteinwärts. An der Verzweigung Weststrasse/Kalkbreitestrasse hielt er sein Fahrzeug wegen Rotlichtes vor dem Haltebalken des mittleren Fahrstreifens an. b) Die Weststrasse weist vor der Kreuzung mit der Kalkbreitestrasse in Richtung Stadtzentrum drei durch Leitlinien getrennte Fahrstreifen auf, die in Fahrtrichtung gesehen mit Richtungspfeilen markiert sind. Die linke Spur ist für die nach links abbiegenden Fahrzeuge bestimmt, die mittlere und die rechte Spur für Geradeausfahrt, die rechte Spur auch für Rechtsabbieger. Eine Fahrbahn für den Gegenverkehr ist nicht vorhanden (Einbahnstrasse). Vor der Kreuzung befindet sich ein Fussgängerstreifen. An dessen der Kreuzung abgewandter Seite quert ein Haltebalken die Strasse.
Der Verkehr auf der Kreuzung wird durch eine Lichtsignalanlage geregelt. Über der Fahrbahu hängen Ampeln für die mittlere und die rechte Spur. Rechts über dem Trottoir befindet sich etwas niedriger eine Wiederholung der über dem rechten Fahrstreifen hängenden Ampel. Für den linken Fahrstreifen ist kein Licht über der Fahrbahn selbst angebracht, sondern eine tiefer befestigte Ampel über dem linken Trottoir. Alle Verkehrslichter zeigen bei Rot und Grün Richtungspfeile entsprechend den Markierungen der Einspurstreifen. Die Ampeln haben gleichzeitig Rotlicht. Grünlicht erscheint zuerst für die Streifen in der Mitte und rechts, ca 2 1/2 Sekunden später auch für die Linksabbiegespur. c) Während M. auf dem mittleren Geradeausstreifen vor dem Rotlicht wartete, forderte ihn sein Fahrgast auf, nach links
BGE 104 IV 110 S. 112

in die Kalkbreitestrasse zu fahren. Als die Verkehrslichter auf grün schalteten, bog M. von der Geradeausspur her nach links ab. Dabei setzte er sich vor die in der Linksabbiegespur befindlichen Fahrzeuge, die dann hinter ihm in die Kalkbreitestrasse gelangten. Knapp vor dem Abbiegen betätigte er den linken Blinker.
B.- Das Polizeirichteramt der Stadt Zürich verurteilte M. wegen Übertretung von Art. 27 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 27 - 1 Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
1    Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
2    Lorsque fonctionnent les avertisseurs spéciaux des voitures du service du feu, du service d'ambulances, de la police ou de la douane, la chaussée doit être immédiatement dégagée.107 S'il le faut, les conducteurs arrêtent leur véhicule.108
und 39 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 39 - 1 Avant de changer de direction, le conducteur manifestera à temps son intention au moyen des indicateurs de direction ou en faisant de la main des signes intelligibles. Cette règle vaut notamment:
1    Avant de changer de direction, le conducteur manifestera à temps son intention au moyen des indicateurs de direction ou en faisant de la main des signes intelligibles. Cette règle vaut notamment:
a  pour se disposer en ordre de présélection, passer d'une voie à une autre ou pour obliquer;
b  pour dépasser ou faire demi-tour;
c  pour s'engager dans la circulation ou s'arrêter au bord de la route.
2    Le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispensé pour autant d'observer les précautions nécessaires.
SVG zu einer Busse von Fr. 70.-. Der Einzelrichter des Bezirkes Zürich sprach ihn frei. Das Obergericht wies am 16. Februar 1978 die Nichtigkeitsbeschwerde des Polizeirichteramtes Zürich ab.
C.- Mit der eidgenössischen Nichtigkeitsbeschwerde beantragt das Polizeirichteramt Rückweisung der Sache an das Obergericht zur Bestrafung des M. Dieser beantragt Abweisung der Beschwerde.
Erwägungen

Aus den Erwägungen:

2. Sind auf einer Strasse durch Leitlinien mehrere Fahrstreifen (Art. 1 Abs. 5
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 1 - (art. 1 LCR)
1    Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons.
2    Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé.
3    Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau.
4    La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules.
5    Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7
6    Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8
7    Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10
8    Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11
9    Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse.
10    Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12
VRV) markiert, dann darf sie der Fahrzeugführer (nur) wechseln, wenn er dadurch den übrigen Verkehr nicht gefährdet (Art. 44 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 44 - 1 Sur les routes marquées de plusieurs voies pour une même direction, le conducteur ne peut passer d'une voie à une autre que s'il n'en résulte pas de danger pour les autres usagers de la route.
1    Sur les routes marquées de plusieurs voies pour une même direction, le conducteur ne peut passer d'une voie à une autre que s'il n'en résulte pas de danger pour les autres usagers de la route.
2    Le même principe est applicable par analogie lorsque des files de véhicules placées parallèlement circulent dans la même direction sur des routes larges dont les voies ne sont pas marquées.
SVG). Die Leitlinien dürfen mit der gebotenen Vorsicht überfahren werden (Art. 52 Abs. 3
SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
OSR Art. 52 Indicateurs de direction avancés - 1 Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription blanche sur fond bleu seront placés sur les routes principales et sur les routes secondaires reliant des routes principales («Indicateur de direction avancé sur route principale»; 4.36). Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription noire sur fond blanc seront placés sur les routes secondaires importantes («Indicateur de direction avancé sur route secondaire»; 4.37). Sont indiqués sur un champ de couleur verte les lieux de destination accessibles par une autoroute ou une semi-autoroute, sur fond bleu ou sur un champ de couleur bleue les lieux de destination accessibles surtout par des routes principales, sur fond blanc ou sur un champ de couleur blanche les lieux de destination accessibles surtout par des routes secondaires.
1    Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription blanche sur fond bleu seront placés sur les routes principales et sur les routes secondaires reliant des routes principales («Indicateur de direction avancé sur route principale»; 4.36). Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription noire sur fond blanc seront placés sur les routes secondaires importantes («Indicateur de direction avancé sur route secondaire»; 4.37). Sont indiqués sur un champ de couleur verte les lieux de destination accessibles par une autoroute ou une semi-autoroute, sur fond bleu ou sur un champ de couleur bleue les lieux de destination accessibles surtout par des routes principales, sur fond blanc ou sur un champ de couleur blanche les lieux de destination accessibles surtout par des routes secondaires.
2    En dehors des localités, les indicateurs de direction avancés seront placés entre 150 et 250 m de l'intersection, à l'intérieur des localités entre 20 et 100 m, mais au plus tard au début du tronçon servant à la présélection.
3    Un seul indicateur de direction avancé peut suffire pour plusieurs intersections situées à moins de 300 m les unes des autres.
4    La direction de la route sera représentée par des traits correspondant au tracé des chaussées après l'intersection. Avant les carrefours à sens giratoire, on pourra utiliser le signal «Indicateur de direction avancé pour carrefour à sens giratoire» (4.54).134
5    L'«Indicateur de direction avancé avec répartition des voies sur route principale» (4.38) ou l'«Indicateur de direction avancé avec répartition des voies sur route secondaire» (4.39) peut être placé au début d'un tronçon servant à la présélection. Chaque voie de circulation sera indiquée par une flèche séparée; le premier alinéa est applicable en ce qui concerne la couleur et la disposition des champs.135
6    Sur les indicateurs de direction avancés, il est possible d'annoncer des restrictions à la circulation valables pour l'un des tronçons indiqués (p. ex. les restrictions de largeur ou de poids), en reproduisant le signal de prescription correspondant («Indicateur de direction avancé annonçant des restrictions»; 4.40).
7    La silhouette figurant sur le signal «Avions» (1.28) peut être ajoutée au nom des localités pourvues d'un aérodrome civil.
8    ...136
SSV). Das schweizerische Verkehrsrecht verpflichtet die Fahrzeugführer nicht, die einmal gewählte Spur womöglich beizubehalten. Vielmehr sind die allgemeinen Verkehrsregeln (Rechtsfahren, links Überholen, Einspuren usw.) zu beachten. Um ihnen zu genügen, ist nötigenfalls über Leitlinien hinweg die Spur zu wechseln. Werden die Fahrstreifen dagegen durch Sicherheitslinien (Art. 52 Abs. 1
SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
OSR Art. 52 Indicateurs de direction avancés - 1 Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription blanche sur fond bleu seront placés sur les routes principales et sur les routes secondaires reliant des routes principales («Indicateur de direction avancé sur route principale»; 4.36). Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription noire sur fond blanc seront placés sur les routes secondaires importantes («Indicateur de direction avancé sur route secondaire»; 4.37). Sont indiqués sur un champ de couleur verte les lieux de destination accessibles par une autoroute ou une semi-autoroute, sur fond bleu ou sur un champ de couleur bleue les lieux de destination accessibles surtout par des routes principales, sur fond blanc ou sur un champ de couleur blanche les lieux de destination accessibles surtout par des routes secondaires.
1    Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription blanche sur fond bleu seront placés sur les routes principales et sur les routes secondaires reliant des routes principales («Indicateur de direction avancé sur route principale»; 4.36). Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription noire sur fond blanc seront placés sur les routes secondaires importantes («Indicateur de direction avancé sur route secondaire»; 4.37). Sont indiqués sur un champ de couleur verte les lieux de destination accessibles par une autoroute ou une semi-autoroute, sur fond bleu ou sur un champ de couleur bleue les lieux de destination accessibles surtout par des routes principales, sur fond blanc ou sur un champ de couleur blanche les lieux de destination accessibles surtout par des routes secondaires.
2    En dehors des localités, les indicateurs de direction avancés seront placés entre 150 et 250 m de l'intersection, à l'intérieur des localités entre 20 et 100 m, mais au plus tard au début du tronçon servant à la présélection.
3    Un seul indicateur de direction avancé peut suffire pour plusieurs intersections situées à moins de 300 m les unes des autres.
4    La direction de la route sera représentée par des traits correspondant au tracé des chaussées après l'intersection. Avant les carrefours à sens giratoire, on pourra utiliser le signal «Indicateur de direction avancé pour carrefour à sens giratoire» (4.54).134
5    L'«Indicateur de direction avancé avec répartition des voies sur route principale» (4.38) ou l'«Indicateur de direction avancé avec répartition des voies sur route secondaire» (4.39) peut être placé au début d'un tronçon servant à la présélection. Chaque voie de circulation sera indiquée par une flèche séparée; le premier alinéa est applicable en ce qui concerne la couleur et la disposition des champs.135
6    Sur les indicateurs de direction avancés, il est possible d'annoncer des restrictions à la circulation valables pour l'un des tronçons indiqués (p. ex. les restrictions de largeur ou de poids), en reproduisant le signal de prescription correspondant («Indicateur de direction avancé annonçant des restrictions»; 4.40).
7    La silhouette figurant sur le signal «Avions» (1.28) peut être ajoutée au nom des localités pourvues d'un aérodrome civil.
8    ...136
SSV) getrennt, so ist ein Spurwechsel auch dann unzulässig, wenn niemand gefährdet wird. Diese Regeln gelten für alle Fahrstreifen, also auch für Einspurstreifen.
3. a) Unter der Herrschaft des MFG galt das Gebot des Rechtsfahrens auch bei der Annäherung an Verzweigungen, unabhängig von der weiteren Fahrtrichtung. Diese Regel entsprach den Verkehrsverhältnissen bei Erlass des MFG: Spärlicher
BGE 104 IV 110 S. 113

Motorfahrzeugverkehr auf schmalen Strassen mit ungesicherten Randstreifen. Das SVG trug den Veränderungen im Verkehr Rechnung. Art. 36 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
1    Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
2    Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police.
3    Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse.
4    Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité.
SVG verlangt vom Fahrzeugführer, bei der Annäherung an eine Verzweigung einzuspuren; nach links, falls er links abbiegen will, nach rechts, wenn er nach rechts abzubiegen beabsichtigt. Geradeaus darf grundsätzlich auf der ganzen Fahrbahn gefahren werden, sofern nichts anderes signalisiert ist. (Alle diese Bemerkungen beziehen sich auf den Verkehr in einer Verkehrsrichtung, ohne Berücksichtigung des dem Gegenverkehr dienenden Teiles der Strasse). Die Pflicht zum Einspuren gilt allgemein, nicht nur auf breiten Strassen mit oder ohne markierte Fahrstreifen (Art. 13
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 13 Présélection, changement de direction - (art. 34, al. 3, et 36, al. 1 et 3, LCR)
1    Les conducteurs doivent se mettre à temps en ordre de présélection lorsqu'ils obliquent. Cette règle vaut également ailleurs qu'aux intersections et, dans la mesure du possible, sur les routes étroites.84
2    Lorsqu'il se met en ordre de présélection pour obliquer à gauche, le conducteur ne doit pas utiliser la partie de la chaussée réservée à la circulation venant en sens inverse. Toutefois, sur les routes à trois voies marquées ou non, il peut utiliser la voie centrale en prenant les précautions nécessaires.
3    Sur les tronçons qui servent à la présélection, il est interdit de changer de voie pour effectuer un dépassement, à moins que les lieux de destination indiqués sur les voies empruntées par le véhicule dépassé et le véhicule qui dépasse soient les mêmes.85
4    En obliquant à gauche à une intersection, le conducteur ne prendra pas le virage à la corde. Lorsqu'à une croisée, des véhicules venant de sens opposés obliquent à leur gauche, ils se croiseront à gauche.
5    Si, avant d'obliquer, le conducteur est obligé de se déplacer vers le côté opposé à cause des dimensions du véhicule ou de la configuration des lieux, il doit prendre des précautions particulières et, au besoin, s'arrêter.
6    Lorsque le chargement d'un véhicule automobile ou d'une remorque masque la visibilité, le conducteur doit faire preuve d'une prudence particulière au moment de se mettre en ordre de présélection ou d'obliquer. Au besoin, il doit avoir recours à l'aide d'une tierce personne, qui surveillera la manoeuvre.86
VRV). Sinn dieser Regelung ist es, die Verkehrsströme rechtzeitig vor Verzweigungen zu entflechten. Damit wird vor allem die Gefahr von Kollisionen auf der Verzweigung gemindert. Angesichts verschieden stark belegter und durch unterschiedliche Hindernisse beeinträchtigter Fahrspuren erhöht das Einspuren ferner die Flüssigkeit des Verkehrs. Wichtig ist vor allem die Trennung der Linksabbieger vom übrigen Verkehr, weil sie oft wegen des Gegenverkehrs an der Verzweigung warten müssen und bei Beachtung der Einspurregeln die übrigen Verkehrsströme ungehindert rechts an ihnen vorbeiziehen können.
Um den angestrebten Zweck zu erreichen, muss rechtzeitig eingespurt werden. Anderseits würde zu frühes Einspuren das Gebot des Rechtsfahrens verletzen und das Linksüberholen verunmöglichen. Der geeignete Ort hängt von den konkreten Gegebenheiten ab und kann nicht allzu eng festgelegt werden (BGE 94 IV 123 E. 2, BGE 95 IV 82). b) Aus der Vorschrift des Art. 36 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
1    Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
2    Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police.
3    Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse.
4    Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité.
SVG, vor Verzweigungen einzuspuren, und aus dem damit verfolgten Zweck ergibt sich unausweichlich die Pflicht, gemäss der bei Erreichen der Verzweigung benutzten Einspurbahn weiterzufahren. Es wäre unvorstellbar, dass der Gesetzgeber zur Vermeidung von Kollisionen auf Verzweigungen allen Fahrzeuglenkern vorschriebe, entsprechend der später beabsichtigten Richtung einzuspuren, um auf der Verzweigung selbst dann aber wieder eine völlige Durchmischung zu gestatten, indem es der Laune der Strassenbenützer überlassen bliebe, z.B. aus der Linksabbiegespur in die Geradeaus- oder Rechtsabbiegespur hinüberzuwechseln
BGE 104 IV 110 S. 114

und umgekehrt. Die Einspurpflicht würde dadurch völlig entwertet. c) Sind mehrere Einspurstreifen vorhanden, so lässt sich beim Fehlen entsprechender Markierungen nicht allgemein sagen, ob die äussersten Streifen nur den Abbiegern oder auch dem Geradeausverkehr dienen und ob eventuell mehrspurig abgebogen bzw. geradeaus gefahren werden darf. Erfordernisse und Möglichkeiten richten sich nach den konkreten Verhältnissen. Der Fahrer darf jedenfalls von der äusseren Spur aus in die betreffende Richtung abbiegen; im übrigen hat er nach pflichtgemässer Überlegung zu handeln. Zur Vermeidung von Unklarheiten und zur Erreichung einer einheitlichen Verkehrsordnung werden die Einspurstreifen bei bedeutenderen Verzweigungen regelmässig durch Einspurpfeile auf der Fahrbahn gekennzeichnet (Signal Nr. 406). Solche Bodenpfeile sind keine blossen Hinweise, sondern verpflichten den Fahrzeuglenker (BGE 98 IV 283 f.). Wer in die durch den Pfeil angegebene Richtung fahren will, muss diese Einspurbahn benützen. Wer in einen solchen Streifen eingespurt hat, muss darauf bleiben und in der durch den Pfeil angegebenen Richtung weiterfahren. Der Verteidiger bestreitet allerdings allgemein den zwingenden Charakter von Markierungen. Er setzt sich aber weder mit dem zitierten Urteil auseinander noch mit den unbestreitbar zwingenden Vorschriften von Art. 52 Abs. 1, 3, 4; 53 Abs. 1; 54 Abs. 2 SSV usw. Da der Beginn der Einspurstrecke nicht eindeutig feststeht, gelegentlich die zutreffende Spur nicht sofort erkannt wird und da schliesslich ein Spurwechsel durch bereits auf der angestrebten Spur verkehrende Fahrzeuge verzögert werden kann, ist das Einspuren auch nach Beginn der Pfeilmarkierungen noch solange zulässig, als die Spuren durch eine Leitlinie und nicht durch eine Sicherheitslinie getrennt sind. Eingespurt werden kann begrifflich nur bis zum Rande der Verzweigung bzw. bis zu einem dort markierten Haltebalken, handelt es sich doch dabei gemäss Art. 36 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
1    Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
2    Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police.
3    Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse.
4    Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité.
SVG um die Vorbereitung der Weiterfahrt auf der Verzweigung. Ein "Spurwechsel" jenseits des Haltebalkens auf der Verzweigung selbst ist undenkbar; vielmehr handelt es sich dabei um ein unzulässiges Befahren der Verzweigung entgegen der beim Einspuren gewählten Richtung. War die Spur durch einen Richtungspfeil
BGE 104 IV 110 S. 115

markiert, liegt in einem solchen Verhalten auch eine Verletzung der aus dieser Markierung fliessenden Verpflichtung.
4. Umstritten ist im vorliegenden Fall die Bedeutung der grünen Pfeile in Signalampeln. Nach Auffassung des Beschwerdeführers handelt es sich dabei um eine verpflichtende Weisung an die Benützer der betreffenden Spur, in Pfeilrichtung weiterzufahren. Vorinstanz und Verteidigung sehen darin lediglich eine Erlaubnis zur Weiterfahrt in der angegebenen Richtung, wobei es dem Fahrzeugführer freistehen soll, unabhängig von seinem Standort eingangs der Kreuzung in irgendeine Richtung zu fahren, für die grüne Pfeile leuchten.
Art. 49 Abs. 3
SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
OSR Art. 49 Principes - 1 Sur les panneaux de localité, les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection (art. 50 à 53), les noms des localités seront inscrits dans la langue parlée dans les localités annoncées; en ce qui concerne les communes où l'on parle deux langues, il faut choisir la langue parlée par la majorité des habitants. Si le nom d'une localité est écrit différemment dans deux langues, l'avers du panneau de localité portera les deux orthographes, dans la mesure où la minorité linguistique représente au moins 30 % des habitants.
1    Sur les panneaux de localité, les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection (art. 50 à 53), les noms des localités seront inscrits dans la langue parlée dans les localités annoncées; en ce qui concerne les communes où l'on parle deux langues, il faut choisir la langue parlée par la majorité des habitants. Si le nom d'une localité est écrit différemment dans deux langues, l'avers du panneau de localité portera les deux orthographes, dans la mesure où la minorité linguistique représente au moins 30 % des habitants.
2    Les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection mentionneront en premier lieu des localités; au besoin, ils peuvent annoncer des destinations locales importantes (p. ex. la gare, le centre, l'hôpital). L'art. 54, al. 4 s'applique aux indicateurs de direction «Entreprise» et l'al. 9 du même article à la signalisation touristique et aux indicateurs de direction pour hôtels. Les symboles utilisés sur les indicateurs de direction, ainsi que leur signification, figurent à l'annexe 2, ch. 5.129
3    Les dispositions des art. 84 à 91 s'appliquent aux indicateurs de direction, aux indicateurs de direction avancés et aux panneaux de présélection placés sur les autoroutes et les semi-autoroutes.
4    Les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection des autoroutes et semi-autoroutes ne peuvent mentionner que les localités désignées par le DETEC130.131
SSV sagt, dass grüne Pfeile in Leuchtsignalen den Verkehr in der angegebenen Richtung gestatten. Die Pfeile erteilen somit zwar die Erlaubnis zur Weiterfahrt, aber nur in der angegebenen Richtung, woraus mittelbar die Pflicht folgt, die Fahrt in der Pfeilrichtung fortzusetzen. Runde Lichtsignale gelten an einer Verzweigung für den gesamten aus der betreffenden Strasse kommenden Verkehr, unabhängig von der weiteren Fahrtrichtung. Diese verbreitete Art von Signalen genügt somit, wenn nur Halt und Fahrt geregelt werden sollen, nicht aber die Richtung der einzelnen Fahrströme. Sind jedoch markierte Einspurstreifen vorhanden und ist für jeden oder einzelne dieser Streifen eine gesonderte Ampel mit Leuchtpfeilen angebracht, so kann das nur den Sinn einer optischen Weiterführung verpflichtender Einspurpfeile haben. Die Ampeln regeln dann den Verkehr für die betreffenden Fahrspuren und zeigen die Richtung, die von den einzelnen Fahrzeugen eingehalten werden muss. Wollte man mit der Vorinstanz den Richtungspfeilen solcher Ampeln die verpflichtende Wirkung absprechen, so wäre nicht einzusehen, wozu bei übereinstimmenden Phasen überhaupt Pfeile verwendet werden, statt den Verkehr generell mit rundem Grün- und Rotlicht zu steuern. Aber auch dort, wo nur eine Phase einer Fahrtrichtung verkürzt ist (wie im vorliegenden Fall), würde es genügen, hiefür Lichtsignale mit Richtungspfeilen anzubringen, im übrigen aber runde Signale ohne Pfeile zu verwenden. Dass auch diese anderen Signale mit Richtungspfeilen versehen wurden, zeigt, dass diesen eine besondere Bedeutung zukommen muss. Das Anbringen getrennter, mit Richtungspfeilen versehener Ampeln für einzelne Fahrstreifen erleichtert zudem das Einspuren
BGE 104 IV 110 S. 116

auf grössere Distanz, besonders wenn die Bodenmarkierungen durch vorausfahrende Fahrzeuge oder Schnee verdeckt sind. Auch unter diesem Gesichtspunkt wäre es widersinnig, die Weiterfahrt auf der Verzweigung entgegen der jeweils angezeigten Pfeilrichtung zuzulassen.
5. Die Regelung in der Bundesrepublik Deutschland entspricht der geschilderten Rechtslage in der Schweiz. Die Strassenverkehrsordnung sagt zum Einspurzeichen 297 (identisch mit Signal Nr. 406 SSV) in § 41 III Ziff. 5 Abs. 2: "Sind zwischen den Pfeilen Leitlinien oder Fahrstreifenbegrenzungen markiert, so schreiben die Pfeile die Fahrtrichtung auf der folgenden Kreuzung oder Einmündung vor". In der Begründung zu dieser Regelung heisst es: "Wenn sie (die Pfeile) zwischen Leitlinien oder Fahrstreifenbegrenzungen angebracht sind, die die einzelnen Fahrstreifen für die gleiche Richtung markieren, enthalten sie das Gebot über das Verhalten an der nächsten Kreuzung oder Einmündung. Gerade dort darf der durch die Markierung bis dahin geordnete Verkehr keinesfalls durcheinandergeraten... Der Text folgt einer Weltregel (Art. 28 Abs. 1 Satz 3 des Weltabkommens über Strassenverkehrszeichen)" (JAGUSCH, Strassenverkehrsrecht, 23. Aufl., StVO § 41 Rz 184 und 241). Zur Bedeutung des grünen Pfeils in Lichtsignalen sagt § 37 StVO: "Nur in der Richtung des Pfeiles ist der Verkehr freigegeben." Die Praxis hat daraus analog den Ausführungen in Erwägung 4 abgeleitet: "Der grüne Pfeil erlaubt die Weiterfahrt nur in der angezeigten Richtung und untersagt sie in anderen Richtungen, auch wenn Abbiege- und Geradeausspur noch weiter nebeneinander herlaufen" (JAGUSCH, a.a.O., StVO § 37 Rz 47). Damit stimmt auch überein der Entwurf einer Verordnung über Europäische Verkehrszeichen, ausgearbeitet von der World Touring and Automobile Organisation, der in Art. 94 Ziff. 1.3 sagt: "Das grüne Lichtzeichen (Lichtsignal) kann auch die Form eines oder mehrerer Pfeile haben; es bedeutet dann "Freie Fahrt" nur in Richtung der Pfeile unter Ausschluss aller anderen Richtungen." Auch im Hinblick auf den intensiven Tourismus empfiehlt sich eine Auslegung des SVG, die mit den Verkehrsregeln im Ausland möglichst übereinstimmt.
6. Der Kassationshof führte in BGE 98 IV 284 aus, es komme vor, dass vor allem ortsunkundige Fahrer erst unmittelbar
BGE 104 IV 110 S. 117

vor der Kreuzung bemerken, dass sie sich über die einzuschlagende Fahrtrichtung geirrt haben. Wer in diesem Fall seinen Entschluss ändere, sei nicht zu bestrafen, müsse aber auf alle übrigen Verkehrsteilnehmer Rücksicht nehmen. Die Vorinstanz stützt sich auf diese Erwägung. Der Beschwerdegegner habe seine Absicht erst geändert, als sein Fahrgast ihn an der Kreuzung zur Richtungsänderung aufforderte. Er habe keine Sorgfaltspflicht verletzt. a) Die zitierte Erwägung ist richtig, bedarf aber der Präzisierung. Erkennt oder deutet ein Fahrzeugführer, insbesondere der Ortsunkundige, die Einspurmarkierungen nicht rechtzeitig, so trifft ihn kein Vorwurf der Verkehrsregelverletzung, wenn er später einspurt, als dies normalerweise richtig wäre. Es soll vermieden werden, dass zeitraubende und lästige Irrfahrten entstehen. Zulässig ist der Spurwechsel jedoch auch für solche Fahrer nur im Bereich von Leitlinien und längstens bis zum Haltebalken bzw. zum Rande der Verzweigung selber. Sind die Fahrstreifen durch Sicherheitslinien getrennt oder hat das Fahrzeug die Kreuzung bereits erreicht, so muss der Fahrer gemäss seiner Spur weiterfahren und darf die Richtung nicht mehr ändern. Das gilt insbesondere dort, wo eine Richtung durch Einspurpfeile auf der Strasse und/oder Richtungspfeile in den Ampeln vorgeschrieben ist. b) Weder die Vorinstanz noch der Beschwerdegegner behaupten, dieser sei ortsunkundig. Das wäre bei einem seit Jahren in Zürich und Umgebung tätigen Taxifahrer und auf der vielbefahrenen Strasse auch unglaubwürdig. Falsches Einspuren an dieser Kreuzung bedeutete für den Beschwerdegegner keine beschwerliche Irrfahrt, sondern nur einen kurzen Umweg um den nächsten Häuserblock, und für den Fahrgast einen unbedeutenden Mehraufwand an Zeit und Geld. Der Beschwerdegegner hat sich über die Einspurstreifen und die Fahrtrichtungen keineswegs geirrt. Er fuhr auf der Mittelspur, um die Kreuzung geradeaus zu überqueren. Die Aufforderung des Passagiers war für ihn ebensowenig eine Rechtfertigung zu einem verkehrswidrigen Verhalten, wie wenn es sich links um eine verbotene Strasse gehandelt hätte. Anders entscheiden würde dazu führen, jede im letzten Augenblick getroffene Änderung der beabsichtigten Route anerkennen zu müssen, auch wenn es sich um Privatautos handelt.
BGE 104 IV 110 S. 118

Der Beschwerdegegner hat nicht unmittelbar vor der Kreuzung in die Abbiegespur hinübergewechselt, wie dies im zitierten Entscheid des Bundesgerichts als vertretbar erklärt wurde. Erst nachdem er aus der Geradeausspur kommend über den Haltebalken gefahren war, bog er auf der Verzweigung nach links ab. Ob der Beschwerdegegner dabei genügend Rücksicht auf die übrigen Strassenbenützer genommen hat, braucht nicht geprüft zu werden, erscheint aber mindestens zweifelhaft. Es steht fest, dass er sich den korrekt eingespurten Linksabbiegern vor die Nase setzte und ihnen voraus nach links abbog.
c) Aus der erwähnten Erwägung des Kassationshofs kann daher nichts zugunsten des Beschwerdegegners abgeleitet werden.
7. In der Beschwerdeantwort wird die Meinung vertreten, bei besonderer Vorsicht sei es unter Umständen zulässig, "vom allgemeinen Verkehrsstrom abweichende Manöver durchzuführen". Wenn der Verteidiger damit zum Ausdruck bringen will, Verkehrsregeln dürften verletzt werden, falls niemand gefährdet werde, so ist diese Auffassung unhaltbar. Mit solcher Begründung könnten in verkehrsarmen Zeiten Rotlichtsignale, Geschwindigkeitsbeschränkungen, Sicherheitslinien usw. missachtet werden. Auch die vom Beschwerdegegner begangene Verkehrsregelverletzung wird nicht dadurch ungeschehen gemacht, dass keine Kollision erfolgte.
8. Der Beschwerdegegner hat die Einspurregeln mehrfach verletzt. Er fuhr in der Mittelspur von drei Einspurstreifen nicht geradeaus, sondern nach links. Er missachtete dabei die verbindliche Weisung der Richtungspfeile der Bodenmarkierung. Er missachtete ferner die Weisung der Lichtsignalanlage, deren grüner Pfeil für die Mittelspur ausschliesslich Geradeausfahrt gestattete. Er hat damit Art. 27 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 27 - 1 Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
1    Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
2    Lorsque fonctionnent les avertisseurs spéciaux des voitures du service du feu, du service d'ambulances, de la police ou de la douane, la chaussée doit être immédiatement dégagée.107 S'il le faut, les conducteurs arrêtent leur véhicule.108
, 36 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
1    Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
2    Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police.
3    Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse.
4    Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité.
SVG, 49 Abs. 3 und 53 Abs. 1 SSV verletzt.
Dispositiv

Demnach erkennt das Bundesgericht:
Die Nichtigkeitsbeschwerde wird gutgeheissen, der Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich vom 16. Februar 1978 aufgehoben und die Sache zur Bestrafung des Beschwerdegegners an die Vorinstanz zurückgewiesen.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 104 IV 110
Date : 12 mai 1978
Publié : 31 décembre 1978
Source : Tribunal fédéral
Statut : 104 IV 110
Domaine : ATF - Droit pénal et procédure penale
Objet : 1. Art. 36 al. 1 LCR. Devoir d'opérer une présélection et devoir de suivre la direction indiquée par la voie choisie, une


Répertoire des lois
LCR: 27 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 27 - 1 Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
1    Chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques.
2    Lorsque fonctionnent les avertisseurs spéciaux des voitures du service du feu, du service d'ambulances, de la police ou de la douane, la chaussée doit être immédiatement dégagée.107 S'il le faut, les conducteurs arrêtent leur véhicule.108
36 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
1    Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
2    Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police.
3    Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse.
4    Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité.
39 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 39 - 1 Avant de changer de direction, le conducteur manifestera à temps son intention au moyen des indicateurs de direction ou en faisant de la main des signes intelligibles. Cette règle vaut notamment:
1    Avant de changer de direction, le conducteur manifestera à temps son intention au moyen des indicateurs de direction ou en faisant de la main des signes intelligibles. Cette règle vaut notamment:
a  pour se disposer en ordre de présélection, passer d'une voie à une autre ou pour obliquer;
b  pour dépasser ou faire demi-tour;
c  pour s'engager dans la circulation ou s'arrêter au bord de la route.
2    Le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispensé pour autant d'observer les précautions nécessaires.
44
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 44 - 1 Sur les routes marquées de plusieurs voies pour une même direction, le conducteur ne peut passer d'une voie à une autre que s'il n'en résulte pas de danger pour les autres usagers de la route.
1    Sur les routes marquées de plusieurs voies pour une même direction, le conducteur ne peut passer d'une voie à une autre que s'il n'en résulte pas de danger pour les autres usagers de la route.
2    Le même principe est applicable par analogie lorsque des files de véhicules placées parallèlement circulent dans la même direction sur des routes larges dont les voies ne sont pas marquées.
OCR: 1 
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 1 - (art. 1 LCR)
1    Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons.
2    Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé.
3    Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau.
4    La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules.
5    Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7
6    Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8
7    Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10
8    Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11
9    Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse.
10    Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12
13
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 13 Présélection, changement de direction - (art. 34, al. 3, et 36, al. 1 et 3, LCR)
1    Les conducteurs doivent se mettre à temps en ordre de présélection lorsqu'ils obliquent. Cette règle vaut également ailleurs qu'aux intersections et, dans la mesure du possible, sur les routes étroites.84
2    Lorsqu'il se met en ordre de présélection pour obliquer à gauche, le conducteur ne doit pas utiliser la partie de la chaussée réservée à la circulation venant en sens inverse. Toutefois, sur les routes à trois voies marquées ou non, il peut utiliser la voie centrale en prenant les précautions nécessaires.
3    Sur les tronçons qui servent à la présélection, il est interdit de changer de voie pour effectuer un dépassement, à moins que les lieux de destination indiqués sur les voies empruntées par le véhicule dépassé et le véhicule qui dépasse soient les mêmes.85
4    En obliquant à gauche à une intersection, le conducteur ne prendra pas le virage à la corde. Lorsqu'à une croisée, des véhicules venant de sens opposés obliquent à leur gauche, ils se croiseront à gauche.
5    Si, avant d'obliquer, le conducteur est obligé de se déplacer vers le côté opposé à cause des dimensions du véhicule ou de la configuration des lieux, il doit prendre des précautions particulières et, au besoin, s'arrêter.
6    Lorsque le chargement d'un véhicule automobile ou d'une remorque masque la visibilité, le conducteur doit faire preuve d'une prudence particulière au moment de se mettre en ordre de présélection ou d'obliquer. Au besoin, il doit avoir recours à l'aide d'une tierce personne, qui surveillera la manoeuvre.86
OSR: 49 
SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
OSR Art. 49 Principes - 1 Sur les panneaux de localité, les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection (art. 50 à 53), les noms des localités seront inscrits dans la langue parlée dans les localités annoncées; en ce qui concerne les communes où l'on parle deux langues, il faut choisir la langue parlée par la majorité des habitants. Si le nom d'une localité est écrit différemment dans deux langues, l'avers du panneau de localité portera les deux orthographes, dans la mesure où la minorité linguistique représente au moins 30 % des habitants.
1    Sur les panneaux de localité, les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection (art. 50 à 53), les noms des localités seront inscrits dans la langue parlée dans les localités annoncées; en ce qui concerne les communes où l'on parle deux langues, il faut choisir la langue parlée par la majorité des habitants. Si le nom d'une localité est écrit différemment dans deux langues, l'avers du panneau de localité portera les deux orthographes, dans la mesure où la minorité linguistique représente au moins 30 % des habitants.
2    Les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection mentionneront en premier lieu des localités; au besoin, ils peuvent annoncer des destinations locales importantes (p. ex. la gare, le centre, l'hôpital). L'art. 54, al. 4 s'applique aux indicateurs de direction «Entreprise» et l'al. 9 du même article à la signalisation touristique et aux indicateurs de direction pour hôtels. Les symboles utilisés sur les indicateurs de direction, ainsi que leur signification, figurent à l'annexe 2, ch. 5.129
3    Les dispositions des art. 84 à 91 s'appliquent aux indicateurs de direction, aux indicateurs de direction avancés et aux panneaux de présélection placés sur les autoroutes et les semi-autoroutes.
4    Les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection des autoroutes et semi-autoroutes ne peuvent mentionner que les localités désignées par le DETEC130.131
52
SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)
OSR Art. 52 Indicateurs de direction avancés - 1 Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription blanche sur fond bleu seront placés sur les routes principales et sur les routes secondaires reliant des routes principales («Indicateur de direction avancé sur route principale»; 4.36). Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription noire sur fond blanc seront placés sur les routes secondaires importantes («Indicateur de direction avancé sur route secondaire»; 4.37). Sont indiqués sur un champ de couleur verte les lieux de destination accessibles par une autoroute ou une semi-autoroute, sur fond bleu ou sur un champ de couleur bleue les lieux de destination accessibles surtout par des routes principales, sur fond blanc ou sur un champ de couleur blanche les lieux de destination accessibles surtout par des routes secondaires.
1    Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription blanche sur fond bleu seront placés sur les routes principales et sur les routes secondaires reliant des routes principales («Indicateur de direction avancé sur route principale»; 4.36). Les indicateurs de direction avancés qui portent une inscription noire sur fond blanc seront placés sur les routes secondaires importantes («Indicateur de direction avancé sur route secondaire»; 4.37). Sont indiqués sur un champ de couleur verte les lieux de destination accessibles par une autoroute ou une semi-autoroute, sur fond bleu ou sur un champ de couleur bleue les lieux de destination accessibles surtout par des routes principales, sur fond blanc ou sur un champ de couleur blanche les lieux de destination accessibles surtout par des routes secondaires.
2    En dehors des localités, les indicateurs de direction avancés seront placés entre 150 et 250 m de l'intersection, à l'intérieur des localités entre 20 et 100 m, mais au plus tard au début du tronçon servant à la présélection.
3    Un seul indicateur de direction avancé peut suffire pour plusieurs intersections situées à moins de 300 m les unes des autres.
4    La direction de la route sera représentée par des traits correspondant au tracé des chaussées après l'intersection. Avant les carrefours à sens giratoire, on pourra utiliser le signal «Indicateur de direction avancé pour carrefour à sens giratoire» (4.54).134
5    L'«Indicateur de direction avancé avec répartition des voies sur route principale» (4.38) ou l'«Indicateur de direction avancé avec répartition des voies sur route secondaire» (4.39) peut être placé au début d'un tronçon servant à la présélection. Chaque voie de circulation sera indiquée par une flèche séparée; le premier alinéa est applicable en ce qui concerne la couleur et la disposition des champs.135
6    Sur les indicateurs de direction avancés, il est possible d'annoncer des restrictions à la circulation valables pour l'un des tronçons indiqués (p. ex. les restrictions de largeur ou de poids), en reproduisant le signal de prescription correspondant («Indicateur de direction avancé annonçant des restrictions»; 4.40).
7    La silhouette figurant sur le signal «Avions» (1.28) peut être ajoutée au nom des localités pourvues d'un aérodrome civil.
8    ...136
Répertoire ATF
104-IV-110 • 94-IV-120 • 95-IV-80 • 98-IV-279
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
intimé • présélection • changement de direction • signal lumineux • directive • autorité inférieure • volonté • circulation en sens inverse • comportement • cour de cassation pénale • circulation à droite • route • début • trottoir • exactitude • tribunal fédéral • décision • passager • diligence • marque
... Les montrer tous