Urteilskopf

104 Ib 381

60. Auszug aus dem Urteil vom 19. Dezember 1978 i.S. Schweizer Heimatschutz und Berner Heimatschutz gegen Schwab und Verwaltungsgericht des Kantons Bern
Regeste (de):

Regeste (fr):

Regesto (it):


Sachverhalt ab Seite 382

BGE 104 Ib 381 S. 382

Der Regierungsstatthalter von Erlach wies ein von Gottfried Schwab eingereichtes Abbruchgesuch betreffend das Bauernhaus Nr. 32 auf Parzelle Nr. 386 an der Hauptstrasse in Siselen aus Gründen des Ortsbildschutzes ab. Durch den Abbruch hätte Raum für Parkplätze, die Schwab für sein Restaurant benötigte, geschaffen werden sollen. Gegen den Entscheid des Regierungsstatthalters führte Schwab und die Gemeinde Siselen Baubeschwerde beim Regierungsrat des Kantons Bern. Dieser hiess die Beschwerde gut und erteilte die Abbruchbewilligung, um die Schwab nachgesucht hatte. Der Berner Heimatschutz focht diesen Entscheid beim Verwaltungsgericht des Kantons Bern an und beantragte, die Abbruchbewilligung aus Gründen des Ortsbildschutzes zu verweigern. Das Verwaltungsgericht wies die Beschwerde mit Entscheid vom 24. April 1978 ab. Der Schweizer Heimatschutz und der Berner Heimatschutz führen Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts. Sie beantragen im wesentlichen, der angefochtene Entscheid sei aufzuheben und die Bewilligung für den Abbruch des Hauses und die Erstellung von Parkplätzen sei zu verweigern. Das Bundesgericht tritt auf die Beschwerde nicht ein, aus der folgenden

Erwägungen

Erwägung:

3. Es stellt sich die Frage, ob der Schweizer Heimatschutz und der Berner Heimatschutz zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde legitimiert sind. a) Nach Art. 103 lit. c OG sind Organisationen zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde berechtigt, sofern eine Bestimmung des Bundesrechts sie zur Beschwerde ermächtigt. Im eidgenössischen Raumplanungsrecht befasst sich Art. 8 BMR mit dem Rechtsschutz im Bereiche des Bundes. Dieser Artikel verweist auf die allgemeinen Bestimmungen der Bundesrechtspflege und enthält keinen Hinweis, wonach irgendwelchen Vereinigungen
BGE 104 Ib 381 S. 383

im bundesrechtlichen Rechtsmittelverfahren die Beschwerdelegitimation zuerkannt werden wollte. Aus Art. 8 BMR können die Beschwerdeführer demnach keine Legitimation für das Verfahren der Verwaltungsgerichtsbeschwerde ableiten (vgl. das Urteil des Bundesgerichts vom 14. März 1975, ZBl 76/1975, S. 398). Nach Art. 12
SR 451 Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)
LPN Art. 12 - 1 Ont qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ou fédérales:
1    Ont qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ou fédérales:
a  les communes;
b  les organisations qui se vouent à la protection de la nature, à la protection du paysage, à la conservation des monuments historiques ou à des tâches semblables, aux conditions suivantes:
2    L'organisation a le droit de recourir uniquement dans les domaines du droit visés depuis dix ans au moins par ses statuts.
3    Le Conseil fédéral désigne les organisations qui ont qualité pour recourir.
4    L'organe exécutif supérieur de l'organisation est compétent pour décider d'un recours.
5    Les organisations peuvent habiliter leurs structures cantonales et régionales, lorsqu'elles sont indépendantes sur le plan juridique, à faire opposition de manière générale et à faire recours dans des cas particuliers, pour leur champ d'activité local.
des Bundesgesetzes über den Natur- und Heimatschutz vom 1. Juli 1966 (NHG) steht unter anderem den gesamtschweizerischen Vereinigungen, die sich statutengemäss dem Natur- und Heimatschutz oder verwandten rein ideellen Zielen widmen, im Verfahren der Verwaltungsgerichtsbeschwerde das Beschwerderecht zu. Diese Bestimmung bezieht sich nach dem Aufbau des NHG nur auf Fälle, in denen bei Erfüllung einer Bundesaufgabe (Art. 24sexies Abs. 2
SR 451 Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)
LPN Art. 12 - 1 Ont qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ou fédérales:
1    Ont qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ou fédérales:
a  les communes;
b  les organisations qui se vouent à la protection de la nature, à la protection du paysage, à la conservation des monuments historiques ou à des tâches semblables, aux conditions suivantes:
2    L'organisation a le droit de recourir uniquement dans les domaines du droit visés depuis dix ans au moins par ses statuts.
3    Le Conseil fédéral désigne les organisations qui ont qualité pour recourir.
4    L'organe exécutif supérieur de l'organisation est compétent pour décider d'un recours.
5    Les organisations peuvent habiliter leurs structures cantonales et régionales, lorsqu'elles sont indépendantes sur le plan juridique, à faire opposition de manière générale et à faire recours dans des cas particuliers, pour leur champ d'activité local.
BV, Art. 2
SR 451 Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)
LPN Art. 2 - 1 Par accomplissement d'une tâche de la Confédération au sens de l'art. 24sexies, al. 2, de la constitution12, il faut entendre notamment:13
1    Par accomplissement d'une tâche de la Confédération au sens de l'art. 24sexies, al. 2, de la constitution12, il faut entendre notamment:13
a  l'élaboration de projets, la construction et la modification d'ouvrages et d'installations par la Confédération, ses instituts et ses établissements, par exemple les bâtiments et les installations de l'administration fédérale, les routes nationales, les bâtiments et installations des Chemins de fer fédéraux;
b  l'octroi de concessions et d'autorisations, par exemple pour la construction et l'exploitation d'installations de transport et de communications (y compris l'approbation des plans), d'ouvrages et d'installations servant au transport d'énergie, de liquides ou de gaz, ou à la transmission de messages, ainsi que l'octroi d'autorisation de défrichements;
c  l'allocation de subventions pour des mesures de planification, pour des installations et des ouvrages, tels que les améliorations foncières, l'assainissement de bâtiments agricoles, les corrections de cours d'eau, les installations de protection des eaux et les installations de communications.
2    Les décisions des autorités cantonales concernant les projets qui, selon toute vraisemblance, ne seront réalisés qu'avec les subventions visées à l'al. 1, let. c, sont assimilées à l'accomplissement de tâches de la Confédération.15
NHG) die Belange des Natur- und Heimatschutzes zu wahren sind. Nach Art. 24sexies Abs. 1
SR 451 Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)
LPN Art. 2 - 1 Par accomplissement d'une tâche de la Confédération au sens de l'art. 24sexies, al. 2, de la constitution12, il faut entendre notamment:13
1    Par accomplissement d'une tâche de la Confédération au sens de l'art. 24sexies, al. 2, de la constitution12, il faut entendre notamment:13
a  l'élaboration de projets, la construction et la modification d'ouvrages et d'installations par la Confédération, ses instituts et ses établissements, par exemple les bâtiments et les installations de l'administration fédérale, les routes nationales, les bâtiments et installations des Chemins de fer fédéraux;
b  l'octroi de concessions et d'autorisations, par exemple pour la construction et l'exploitation d'installations de transport et de communications (y compris l'approbation des plans), d'ouvrages et d'installations servant au transport d'énergie, de liquides ou de gaz, ou à la transmission de messages, ainsi que l'octroi d'autorisation de défrichements;
c  l'allocation de subventions pour des mesures de planification, pour des installations et des ouvrages, tels que les améliorations foncières, l'assainissement de bâtiments agricoles, les corrections de cours d'eau, les installations de protection des eaux et les installations de communications.
2    Les décisions des autorités cantonales concernant les projets qui, selon toute vraisemblance, ne seront réalisés qu'avec les subventions visées à l'al. 1, let. c, sont assimilées à l'accomplissement de tâches de la Confédération.15
BV ist der Natur- und Heimatschutz grundsätzlich Sache der Kantone. Daran hat der BMR nichts geändert. Der Schutz der Ortsbilder (Art. 2 lit. c
SR 451 Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)
LPN Art. 2 - 1 Par accomplissement d'une tâche de la Confédération au sens de l'art. 24sexies, al. 2, de la constitution12, il faut entendre notamment:13
1    Par accomplissement d'une tâche de la Confédération au sens de l'art. 24sexies, al. 2, de la constitution12, il faut entendre notamment:13
a  l'élaboration de projets, la construction et la modification d'ouvrages et d'installations par la Confédération, ses instituts et ses établissements, par exemple les bâtiments et les installations de l'administration fédérale, les routes nationales, les bâtiments et installations des Chemins de fer fédéraux;
b  l'octroi de concessions et d'autorisations, par exemple pour la construction et l'exploitation d'installations de transport et de communications (y compris l'approbation des plans), d'ouvrages et d'installations servant au transport d'énergie, de liquides ou de gaz, ou à la transmission de messages, ainsi que l'octroi d'autorisation de défrichements;
c  l'allocation de subventions pour des mesures de planification, pour des installations et des ouvrages, tels que les améliorations foncières, l'assainissement de bâtiments agricoles, les corrections de cours d'eau, les installations de protection des eaux et les installations de communications.
2    Les décisions des autorités cantonales concernant les projets qui, selon toute vraisemblance, ne seront réalisés qu'avec les subventions visées à l'al. 1, let. c, sont assimilées à l'accomplissement de tâches de la Confédération.15
BMR), um den es im vorliegenden Verfahren geht, wird selbst dann nicht zur Bundesaufgabe, wenn er im Rahmen der dringlichen Massnahmen auf dem Gebiete der Raumplanung erfolgt (vgl. den zitierten Entscheid des Bundesgerichts, ZBl 76/1975, S. 398). Aus Art. 12
SR 451 Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)
LPN Art. 12 - 1 Ont qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ou fédérales:
1    Ont qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ou fédérales:
a  les communes;
b  les organisations qui se vouent à la protection de la nature, à la protection du paysage, à la conservation des monuments historiques ou à des tâches semblables, aux conditions suivantes:
2    L'organisation a le droit de recourir uniquement dans les domaines du droit visés depuis dix ans au moins par ses statuts.
3    Le Conseil fédéral désigne les organisations qui ont qualité pour recourir.
4    L'organe exécutif supérieur de l'organisation est compétent pour décider d'un recours.
5    Les organisations peuvent habiliter leurs structures cantonales et régionales, lorsqu'elles sont indépendantes sur le plan juridique, à faire opposition de manière générale et à faire recours dans des cas particuliers, pour leur champ d'activité local.
NHG können die Beschwerdeführer folglich ebenfalls keine Beschwerdelegitimation ableiten. Eine andere Bestimmung des Bundesrechts, welche die Beschwerdeführer im Sinne von Art. 103 lit. c OG zur Beschwerde ermächtigen würde, ist nicht ersichtlich. Art. 103 lit. c OG fällt im vorliegenden Fall somit als Grundlage für die Beschwerdelegitimation ausser Betracht. b) Nach der allgemeinen Bestimmung von Art. 103 lit. a OG sind der Schweizer Heimatschutz und der Berner Heimatschutz beschwerdeberechtigt, wenn sie durch die angefochtene Verfügung berührt sind und ein schutzwürdiges Interesse an deren Aufhebung oder Änderung haben. Ein Verband kann beschwerdeberechtigt sein, wenn er durch die angefochtene Verfügung selber unmittelbar (z.B. als Verfügungsadressat) betroffen ist. Die Geltendmachung allgemeiner Interessen ist einem Verband hingegen (ausser in den Fällen von Art. 103 lit. c OG) verwehrt, denn nach Art. 103 lit. a OG ist zur Beschwerde nur legitimiert, wer durch die angefochtene Verfügung mehr als irgend jemand betroffen wird (BGE 103 Ib
BGE 104 Ib 381 S. 384

149). Die Erhaltung des Ortsbildes von Siselen ist ein allgemeines Anliegen, zu dem die beschwerdeführenden Verbände keine engere Beziehung haben als z.B. verschiedene Einwohner von Siselen oder dessen Umgebung. Unter diesen Umständen können der Schweizer Heimatschutz und der Berner Heimatschutz im vorliegenden Verfahren nicht als unmittelbar betroffen betrachtet werden. Es steht ihnen in dieser Hinsicht somit keine Beschwerdelegitimation zu. Neben den eigenen Interessen kann ein Verband auch die Interessen seiner Mitglieder vertreten. Diesbezüglich ist er zur Beschwerde berechtigt, wenn es sich um Interessen handelt, die er nach seinen Statuten zu wahren hat, die der Mehrheit oder doch einer grossen Anzahl seiner Mitglieder gemeinsam sind und zu deren Geltendmachung durch Beschwerde jedes dieser Mitglieder befugt wäre (BGE BGE 100 Ia 99 f.; vgl. auch BGE 101 Ib 110 mit Hinweis). Im vorliegenden Fall ist nicht nachgewiesen und es dürfte auch kaum zutreffen, dass die Mehrheit oder eine grosse Anzahl der Mitglieder der beschwerdeführenden Verbände selber zur Beschwerde legitimiert sind. Die Beschwerdebefugnis dieser Mitglieder wäre höchstens denkbar, wenn sie als Nachbarn durch den zur Diskussion stehenden Abbruch unmittelbar betroffen wären (vgl. BGE 104 Ib 248 ff. E. 5-7). Es braucht hier nicht weiter erörtert zu werden, wie weit der Kreis der Nachbarn zu ziehen ist. Da die Mitglieder der beschwerdeführenden Verbände auf dem ganzen Gebiet der Schweiz bzw. des Kantons Bern wohnen, ist im vorliegenden Fall eine nachbarliche Beziehung zum Streitgegenstand jedenfalls weder für die Mehrheit noch für eine grosse Zahl dieser Mitglieder gegeben. Aus diesem Grund muss die Beschwerdelegitimation des Schweizer Heimatschutzes und des Berner Heimatschutzes auch hinsichtlich der Interessen ihrer Mitglieder verneint werden. Somit fehlt die Legitimation der Beschwerdeführer sowohl gemäss lit. c als auch lit. a von Art. 103 OG. Auf die Verwaltungsgerichtsbeschwerde ist daher nicht einzutreten.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 104 IB 381
Date : 19 décembre 1978
Publié : 31 décembre 1978
Source : Tribunal fédéral
Statut : 104 IB 381
Domaine : ATF - Droit administratif et droit international public
Objet : Qualité des associations pour former un recours de droit administratif; art. 103 let. a et c OJ. Qualité pour recourir de


Répertoire des lois
AFU: 2  8
Cst: 24sexies
LPN: 2 
SR 451 Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)
LPN Art. 2 - 1 Par accomplissement d'une tâche de la Confédération au sens de l'art. 24sexies, al. 2, de la constitution12, il faut entendre notamment:13
1    Par accomplissement d'une tâche de la Confédération au sens de l'art. 24sexies, al. 2, de la constitution12, il faut entendre notamment:13
a  l'élaboration de projets, la construction et la modification d'ouvrages et d'installations par la Confédération, ses instituts et ses établissements, par exemple les bâtiments et les installations de l'administration fédérale, les routes nationales, les bâtiments et installations des Chemins de fer fédéraux;
b  l'octroi de concessions et d'autorisations, par exemple pour la construction et l'exploitation d'installations de transport et de communications (y compris l'approbation des plans), d'ouvrages et d'installations servant au transport d'énergie, de liquides ou de gaz, ou à la transmission de messages, ainsi que l'octroi d'autorisation de défrichements;
c  l'allocation de subventions pour des mesures de planification, pour des installations et des ouvrages, tels que les améliorations foncières, l'assainissement de bâtiments agricoles, les corrections de cours d'eau, les installations de protection des eaux et les installations de communications.
2    Les décisions des autorités cantonales concernant les projets qui, selon toute vraisemblance, ne seront réalisés qu'avec les subventions visées à l'al. 1, let. c, sont assimilées à l'accomplissement de tâches de la Confédération.15
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SR 451 Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)
LPN Art. 12 - 1 Ont qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ou fédérales:
1    Ont qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ou fédérales:
a  les communes;
b  les organisations qui se vouent à la protection de la nature, à la protection du paysage, à la conservation des monuments historiques ou à des tâches semblables, aux conditions suivantes:
2    L'organisation a le droit de recourir uniquement dans les domaines du droit visés depuis dix ans au moins par ses statuts.
3    Le Conseil fédéral désigne les organisations qui ont qualité pour recourir.
4    L'organe exécutif supérieur de l'organisation est compétent pour décider d'un recours.
5    Les organisations peuvent habiliter leurs structures cantonales et régionales, lorsqu'elles sont indépendantes sur le plan juridique, à faire opposition de manière générale et à faire recours dans des cas particuliers, pour leur champ d'activité local.
OJ: 103
Répertoire ATF
100-IA-97 • 101-IB-108 • 104-IB-245 • 104-IB-381
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
qualité pour recourir • qualité pour agir et recourir • tribunal fédéral • permis de démolir • pré • décision • loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage • nombre • loi fédérale d'organisation judiciaire • protection de la nature • protection des monuments • bâtiment d'habitation • commune • cercle • restaurant • route principale • objet du litige • abeille • état de fait • conseil d'état • voisin • question
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