Urteilskopf

103 V 16

3. Auszug aus dem Urteil vom 10. Januar 1977 i.S. Häberli gegen Ausgleichskasse des Kantons Bern und Versicherungsgericht des Kantons Bern
Regeste (de):

• Art. 21 Abs. 3

  SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 21 Droit - 1 L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation.
  1	L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation.
  2	L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral.
  3	L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais.148
  4	Le Conseil fédéral peut prévoir que l'assuré a le droit de continuer à utiliser un moyen auxiliaire remis à titre de prêt alors que les conditions mises à son octroi ne sont plus remplies.149

  IVG und Art. 14 Abs. 1 lit. a

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 14 Liste des moyens auxiliaires - 1 La liste des moyens auxiliaires visée par l'art. 21 LAI fait l'objet d'une ordonnance du DFI72, qui édicte également des dispositions complémentaires concernant:73
  1	La liste des moyens auxiliaires visée par l'art. 21 LAI fait l'objet d'une ordonnance du DFI72, qui édicte également des dispositions complémentaires concernant:73
  a	la remise ou le remboursement des moyens auxiliaires;
  b	les contributions au coût des adaptations d'appareils et d'immeubles commandées par l'invalidité;
  c	les contributions aux frais causés par les services spéciaux de tiers dont l'assuré a besoin en lieu et place d'un moyen auxiliaire;
  d	les indemnités d'amortissement en faveur des assurés qui ont acquis à leurs frais un moyen auxiliaire auquel ils ont droit;
  e	la somme prêtée en cas de prêt auto-amortissable octroyé aux assurés qui ont droit à un moyen auxiliaire coûteux pour exercer leur activité lucrative dans une entreprise agricole ou dans une autre entreprise, lorsque ce moyen auxiliaire ne peut être repris par l'assurance ou ne peut que difficilement être réutilisé.
  2	Le DFI peut déléguer à l'OFAS77 les compétences suivantes:
  a	déterminer les cas de rigueur dans lesquels les montants fixés en application de l'al. 1, let. a, peuvent être dépassés;
  b	fixer les limites du remboursement de l'assurance pour des moyens auxiliaires spécifiques;
  c	établir une liste des modèles de moyens auxiliaires satisfaisant aux exigences de l'assurance.78

  IVV.


• Voraussetzungen der Abgabe einer "myoelektrischen" Armprothese.

Regeste (fr):

• Art. 21 al. 3 LAI et art. 14 al. 1 lit. a RAI.


• Conditions de l'octroi d'une prothèse "myoélectrique" pour le bras.

Regesto (it):

• Art. 21 cpv. 3 LAI e art. 14 cpv. 1 lit. a OAI.


• Presupposti della fornitura di una protesi bracchiale "mioelettrica".

Erwägungen ab Seite 16

BGE 103 V 16 S. 16

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1. a) Gemäss Art. 8 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1	Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a	que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b	que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis	Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a	de l'âge de l'assuré;
b	de son niveau de développement;
c	de ses aptitudes, et
d	de la durée probable de la vie active.79
1ter	En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2	Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis	Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3	Les mesures de réadaptation comprennent:
a	des mesures médicales;
abis	l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater	des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b	des mesures d'ordre professionnel;
c	...
d	l'octroi de moyens auxiliaires;
e	...
4	...88

IVG hat jeder invalide oder von einer Invalidität unmittelbar bedrohte Versicherte gegenüber der Invalidenversicherung Anspruch auf Eingliederungsmassnahmen, wenn und soweit solche notwendig und geeignet sind, die Erwerbsfähigkeit wieder herzustellen, zu verbessern, zu erhalten oder ihre Verwertung zu fördern. Zu diesen Massnahmen gehören laut Art. 8 Abs. 3 lit. d

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1	Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a	que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b	que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis	Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a	de l'âge de l'assuré;
b	de son niveau de développement;
c	de ses aptitudes, et
d	de la durée probable de la vie active.79
1ter	En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2	Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis	Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3	Les mesures de réadaptation comprennent:
a	des mesures médicales;
abis	l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater	des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b	des mesures d'ordre professionnel;
c	...
d	l'octroi de moyens auxiliaires;
e	...
4	...88

in Verbindung mit Art. 21 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 21 Droit - 1 L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation.
1	L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation.
2	L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral.
3	L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais.148
4	Le Conseil fédéral peut prévoir que l'assuré a le droit de continuer à utiliser un moyen auxiliaire remis à titre de prêt alors que les conditions mises à son octroi ne sont plus remplies.149

IVG zum Beispiel die Hilfsmittel, deren ein Invalider für die Ausübung der Erwerbstätigkeit bedarf. Zu den erwähnten Hilfsmitteln zählen unter anderem die in Art. 14 Abs. 1 lit. a

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 14 Liste des moyens auxiliaires - 1 La liste des moyens auxiliaires visée par l'art. 21 LAI fait l'objet d'une ordonnance du DFI72, qui édicte également des dispositions complémentaires concernant:73
1	La liste des moyens auxiliaires visée par l'art. 21 LAI fait l'objet d'une ordonnance du DFI72, qui édicte également des dispositions complémentaires concernant:73
a	la remise ou le remboursement des moyens auxiliaires;
b	les contributions au coût des adaptations d'appareils et d'immeubles commandées par l'invalidité;
c	les contributions aux frais causés par les services spéciaux de tiers dont l'assuré a besoin en lieu et place d'un moyen auxiliaire;
d	les indemnités d'amortissement en faveur des assurés qui ont acquis à leurs frais un moyen auxiliaire auquel ils ont droit;
e	la somme prêtée en cas de prêt auto-amortissable octroyé aux assurés qui ont droit à un moyen auxiliaire coûteux pour exercer leur activité lucrative dans une entreprise agricole ou dans une autre entreprise, lorsque ce moyen auxiliaire ne peut être repris par l'assurance ou ne peut que difficilement être réutilisé.
2	Le DFI peut déléguer à l'OFAS77 les compétences suivantes:
a	déterminer les cas de rigueur dans lesquels les montants fixés en application de l'al. 1, let. a, peuvent être dépassés;
b	fixer les limites du remboursement de l'assurance pour des moyens auxiliaires spécifiques;
c	établir une liste des modèles de moyens auxiliaires satisfaisant aux exigences de l'assurance.78

IVV aufgeführten künstlichen Glieder mit Zubehör, wie Fuss-, Bein-, Hand- und Armprothesen. Doch bestimmt Art. 21 Abs. 3

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 21 Droit - 1 L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation.
1	L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation.
2	L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral.
3	L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais.148
4	Le Conseil fédéral peut prévoir que l'assuré a le droit de continuer à utiliser un moyen auxiliaire remis à titre de prêt alors que les conditions mises à son octroi ne sont plus remplies.149

IVG, dass die Invalidenversicherung ausschliesslich Hilfsmittel in einfacher und zweckmässiger Ausführung abgeben dürfe. b) Nach der Rechtsprechung hat der Versicherte in der Regel nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren. Denn das Gesetz will die Eingliederung lediglich so weit sicherstellen, als diese im Einzelfall notwendig, aber auch genügend ist (vgl. Art. 8 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1	Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a	que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b	que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis	Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a	de l'âge de l'assuré;
b	de son niveau de développement;
c	de ses aptitudes, et
d	de la durée probable de la vie active.79
1ter	En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2	Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis	Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3	Les mesures de réadaptation comprennent:
a	des mesures médicales;
abis	l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater	des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b	des mesures d'ordre professionnel;
c	...
d	l'octroi de moyens auxiliaires;
e	...
4	...88

IVG; BGE 99 V 165, BGE 98 V 100; EVGE 1966 S. 103). Ferner muss der voraussichtliche Erfolg einer Eingliederungsmassnahme in einem vernünftigen Verhältnis zu ihren Kosten stehen (BGE 101 V 53 Erw. 3d mit Hinweisen).

BGE 103 V 16 S. 17

2. Im vorliegenden Fall ist unbestritten, dass der Versicherte von der Invalidenversicherung eine Armprothese beanspruchen kann. Streitig ist einzig, ob die Versicherung anstelle der mechanischen eine myoelektrische Prothese abgeben muss. a) Laut den Darlegungen des Bundesamtes für Sozialversicherung sind grundsätzlich drei Formen von Hand- bzw. Armprothesen zu unterscheiden: - Einfache Armprothese mit Haken und einer Schmuckhand.
- Schulterzugprothese mit beweglichem Daumen und Zeigefinger. Die Zangen- bzw. Greifbewegung von Daumen und Zeigefinger wird durch Züge ermöglicht, welche durch die Muskulatur des Schultergürtels betätigt werden. Diese Prothese eignet sich insbesondere für eine körperlich nicht allzu schwere Arbeit, erlaubt aber keine feinen Manipulationen. - Hochmechanisierte Prothese, die neben der Fingerbewegung auch eine Rotation des Vorderarms möglich macht. Hier haben sich am besten die elektrisch angetriebenen Behelfe bewährt, während pneumatische Prothesen nur noch ausnahmsweise verwendet werden. Die Steuerung der Bewegungen erfolgt bei den elektrischen bzw. myoelektrischen Prothesen durch die bei der Betätigung der Armmuskeln entstehenden sehr schwachen Aktionsströme, die mittels elektronischer Relais verstärkt werden müssen. Die Bewegungen selber entstehen durch einen batteriebetriebenen Elektromotor. Zu diesen letztgenannten Prothesen führte das Bundesamt für Sozialversicherung namentlich aus: "Die myoelektrischen Prothesen sind zwar noch nicht als ideal zu bezeichnen, aber im gegenwärtigen Zeitpunkt doch so weit entwickelt, dass die Sozialversicherungen (SUVA, MV, IV) solche in ausgesuchten Spezialfällen abgeben können ... Der richtige Gebrauch der myoelektrischen Prothese stellt sehr hohe Anforderungen an die Qualität des Amputationsstumpfes, an die Intelligenz sowie an die Geschicklichkeit des Amputierten. Es drängen sich deshalb sehr ausgedehnte Abklärungen durch Spezialisten auf, bevor die Sozialversicherungen derartige - in Anschaffung und Gebrauch sehr aufwendige - Behelfe abgeben. Der Amputierte selber ist zweifellos nie in der Lage, zu beurteilen, ob er eine solche Prothese benützen könne. Um eine möglichst rechtsgleiche und wirkungsvolle Praxis in der Zusprechung dieser in jeder Beziehung kostspieligen und anspruchsvollen
BGE 103 V 16 S. 18

Hilfsmittel zu erreichen, wurde den IV-Kommissionen die Weisung erteilt, alle Fälle, für die eine myoelektrische Prothese verlangt wird, durch einen erfahrenen Gutachter beurteilen zu lassen. Hiefür hat sich Dr. med. D., Leiter der Abteilung für experimentelle Orthopädie des Inselspitals, Bern, zur Verfügung gestellt. Wohl steht es dem Versicherten frei, auch einen andern Arzt zu Rate zu ziehen, doch haben sich die IV-Kommissionen in erster Linie an die Beurteilung durch den genannten Facharzt zu halten." b) Dr. D. erklärte im Bericht vom 24. Januar 1976, die Abgabe einer myoelektrischen Prothese sei vom orthopädisch-medizinischen Standpunkt zu befürworten, wobei indessen die Erwerbsfähigkeit kaum verbessert werden könne. Es frage sich, ob die Elektroprothese nicht einen Luxus darstelle, nachdem es möglich sei, den Zustand des Versicherten mit einer Schulterzugprothese zu verbessern. Auf diese Stellungnahme ist abzustellen. Daraus folgt nach dem in Erwägung 1b Gesagten, dass der Versicherte keinen Anspruch auf Abgabe des verlangten Hilfsmittels durch die Invalidenversicherung hat.