Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 422/03

Urteil vom 31. Oktober 2003
III. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Meyer und Lustenberger; Gerichtsschreiberin Fleischanderl

Parteien
L.________, 1960, Beschwerdeführerin, vertreten durch die Praxis X.________,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

(Entscheid vom 8. Mai 2003)

Sachverhalt:
A.
Die 1960 geborene L.________ ist verheiratet und Mutter von drei Kindern (Jahrgänge 1988, 1990 und 1993). Am 6. April 2000 meldete sie sich unter Hinweis auf eine seit längerer Zeit bestehende Fibromyalgie bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug (Rente) an. In der Folge holte die IV-Stelle des Kantons Zürich Berichte des Hausarztes Dr. med. H.________, Allgemeine Medizin FMH, vom 2. Juli 2000 und des Dr. med. A.________, Spezialarzt FMH für Rheumaerkrankungen, vom 23. Juli 2000 ein. Zusätzlich ordnete sie eine polydisziplinäre Untersuchung durch das Zentrum für Medizinische Begutachtung (ZMB) an, welches seine Expertise am 24. Juni 2002 erstattete, und veranlasste eine Abklärung an Ort und Stelle (Abklärungsbericht Haushalt vom 3. September 2002). Gestützt darauf lehnte die IV-Stelle das Leistungsbegehren - nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens - mangels rentenbegründender Invalidität ab (Verfügung vom 2. Oktober 2002).
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 8. Mai 2003 in dem Sinne gut, als es die angefochtene Verfügung aufhob und die Sache an die IV-Stelle zurückwies, damit diese, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, neu verfüge.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt L.________ beantragen, es sei ihr unter Aufhebung des kantonalen Entscheides sowie der Verwaltungsverfügung ab April 1999 eine halbe Rente, eventuell eine Viertelsrente zuzusprechen. In der Beilage reicht der Rechtsvertreter der Versicherten weitere Berichte des Dr. med. A.________ vom 30. September 2002 sowie des Dr. med. H.________ vom 29. Mai 2003 ein.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) nach den von der Rechtsprechung entwickelten intertemporalrechtlichen Regeln (BGE 127 V 467 Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b) in materiellrechtlicher Hinsicht auf den vorliegenden Sachverhalt nicht anwendbar ist. Ferner wurden im vorinstanzlichen Entscheid die gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze über den Invaliditätsbegriff (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und Abs. 1bis IVG), die Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; vgl. auch BGE 128 V 30 Erw. 1a mit Hinweis), bei nichterwerbstätigen Versicherten nach der spezifischen Methode (Art. 5 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
und Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV, je in der hier massgeblichen, bis 31. Dezember 2002 gültig gewesenen Fassung) und bei Teilerwerbstätigen nach der gemischten Methode (Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV [in der von 1. Januar 2001 bis 31. Dezember 2002 in Kraft gestandenen Fassung]) zutreffend wiedergegeben. Darauf wird verwiesen.
2.
Auf Grund der Akten steht fest, dass die Beschwerdeführerin im Gesundheitsfall seit August 1999 zu 60 % erwerbstätig und zu 40 % im Haushalt beschäftigt wäre, weshalb ab diesem Zeitpunkt die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode (Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV) zu erfolgen hat. Zu prüfen ist im Folgenden, in welchem Ausmass die Beschwerdeführerin bedingt durch ihr Leiden in der Arbeitsfähigkeit sowie in der Tätigkeit als Hausfrau beeinträchtigt ist.
3.
3.1 In seinem Bericht vom 2. Juli 2000 (samt Beiblatt) unterliess es der Hausarzt, Dr. med. H.________, sich präzise zur Leistungseinbusse der Beschwerdeführerin im Haushalt und im Erwerbsbereich zu äussern und hielt diesbezüglich eine detaillierte Abklärung für angezeigt. Gestützt auf seine Diagnose - Fibromyalgiesyndrom mit sekundären Depressionen - attestierte er der Versicherten für Tätigkeiten, die mit längerem Sitzen, Stehen, Heben oder Tragen verbunden seien, auf Grund einer verminderten physischen und psychischen Belastbarkeit jedenfalls eine reduzierte Arbeitsfähigkeit. Der Rheumatologe Dr. med. A.________ verzichtete in seinem Bericht vom 23. Juli 2000 ebenfalls auf eine Bezifferung der Arbeitsfähigkeit und begründete dies - unter Verweis auf einen beiliegenden Bericht vom 25. Juli 1994 - mit der einmaligen konsiliarischen Untersuchung vom 11. Juli 1994, welche es ihm nicht ermöglichen würde, eine umfassende Beurteilung abzugeben. Das durch die Beschwerdegegnerin eingeholte Gutachten des ZMB vom 24. Juni 2002 kommt sodann zum Schluss, dass die Versicherte an einer Somatisierungsstörung mit gelegentlichen Panikattacken bei hypochondrischer Persönlichkeit und einem Panalgiesyndrom leide. Weiter stellten die Fachärzte des
ZMB unter Berücksichtigung der somatischen und insbesondere der psychischen Aspekte der Krankheit eine 40%ige Arbeitsunfähigkeit im erwerblichen Bereich fest und erachteten eine Teilerwerbstätigkeit der Beschwerdeführerin in ihrem angelernten Beruf als kaufmännische Angestellte im Ausmass von 60 % als zumutbar. In den letztinstanzlich eingereichten Berichten des Dr. med. A.________ vom 30. September 2002 und des Dr. med. H.________ vom 29. Mai 2003 wird ferner auf das Bestehen somatischer Beschwerden - darunter zunehmende Hüftschmerzen - hingewiesen, welche im ZMB-Gutachten nicht ausreichend berücksichtigt worden seien, ohne jedoch genaue Angaben zur Restarbeitsfähigkeit zu enthalten.
3.2 Mit Bezug auf die mit der gesundheitlichen Beeinträchtigung einhergehende Leistungseinbusse im erwerblichen Bereich lassen sich nach dem Gesagten unter anderem im Bericht des Dr. med. H.________ vom 2. Juli 2000 sowie im ZMB-Gutachten vom 24. Juni 2002 Hinweise finden. Während der Hausarzt die Arbeitsfähigkeit der Versicherten aus somatischer und psychischer Sicht für einfachere berufliche Tätigkeiten, die mit monotonen Stellungen verbunden sind, als vermindert einstuft, attestieren die Ärzte des ZMB der Beschwerdeführerin - unter vorwiegender Berücksichtigung der psychischen Beschwerden - in der Tätigkeit als kaufmännische Angestellte eine um 40 % eingeschränkte Leistungsfähigkeit. Der medizinische Befund des Rheumatologen Dr. med. A.________ vom 30. September 2002 gibt zwar Aufschluss über somatische, in erster Linie die Hüfte betreffende Schmerzen, spricht sich aber nicht über die dadurch bedingte Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit aus. Der aktuellste Bericht vom 29. Mai 2003, ausgestellt durch den Hausarzt Dr. med. H.________, hält alsdann fest, dass die vom ZMB bescheinigte 60%ige Arbeitsfähigkeit nur bezogen auf ein - fälschlicherweise angenommenes - 100 %-Pensum erklärbar sei.
Aus diesen Unterlagen erhellt, dass das aktuelle Beschwerdebild im für die Beurteilung massgeblichen Zeitpunkt des Verfügungserlasses (2. Oktober 2002; BGE 121 V 366 Erw. 1b mit Hinweis) zur Hauptsache durch die psychischen Beschwerden geprägt war. Dies ergibt sich einerseits aus den ausführlichen und umfassenden Abklärungen des ZMB vom 24. Juni 2002, welche die rechtsprechungsgemäss erforderlichen Kriterien für beweiskräftige ärztliche Entscheidungsgrundlagen vollumfänglich erfüllen (BGE 125 V 353 Erw. 3a mit Hinweis) und die daher herangezogen werden können, und andererseits aus dem im Bericht vom 30. September 2002 enthaltenen Hinweis des Rheumatologen Dr. med. A.________ auf die stark ausgeprägte subjektive Komponente des Leidens der Versicherten. Die hausärztlichen Angaben (vom 2. Juli 2000) datieren demgegenüber mehr als zwei Jahre vor Verfügungserlass beziehungsweise einige Monate danach (29. Mai 2003), weshalb darauf nicht ohne weiteres abzustellen ist. Die Tatsache, dass es sich bei den Dres. med. A.________ und H.________ nicht um psychiatrische Fachspezialisten handelt, lässt ferner den Schluss zu, dass diese sich primär mit den - eben gerade nicht im Vordergrund stehenden - somatischen Beschwerden der Versicherten
auseinandergesetzt haben.
4.
4.1 Was die Beurteilung der Leistungsfähigkeit der Beschwerdeführerin im Haushalt anbelangt, hat die Vorinstanz den von der Beschwerdegegnerin eingeholten Abklärungsbericht Haushalt vom 3. September 2002 als nicht massgeblich erachtet und die Sache zur weiteren medizinischen Abklärung an diese zurückgewiesen.
4.2 Dieses Vorgehen erweist sich vor dem Hintergrund, dass der Abklärungsbericht Haushalt jedenfalls dann allein keine beweistaugliche Grundlage darstellt, wenn es um die Bemessung einer psychisch bedingten Invalidität geht (in AHI 2001 S. 151 nicht publizierte Erw. 3d des Urteils S. vom 26. Oktober 2000, I 99/00; Urteile S. vom 28. Februar 2003, I 685/02, Erw. 3.2, G. vom 9. Juli 2002, I 676/01, Erw. 4, und V. vom 21. Juni 2001, I 22/01, Erw. 3a), als richtig. Der zur Abklärung der Invalidität im Haushalt ausgearbeitete Fragebogen ist vorwiegend für die Beurteilung der Invalidität infolge körperlicher Gebrechen ausgerichtet, weshalb für die Beurteilung psychischer Erkrankungen bei der Invaliditätsbemessung im Haushalt der medizinischen Begutachtung erhöhtes Gewicht beizumessen ist (Urteil G. vom 9. Juli 2002, I 676/01, Erw. 4). Im ZMB-Gutachten vom 24. Juni 2002 finden sich keine Anhaltspunkte für medizinisch begründete Einschränkungen im Haushalt sondern lediglich Ausführungen in Bezug auf die Arbeitsfähigkeit im Erwerbsbereich. Im letztinstanzlich eingereichten Bericht vom 30. September 2002 erwähnt Dr. med. A.________ seit einigen Monaten zunehmende Hüftschmerzen, nennt jedoch nicht deren Auswirkungen auf die Tätigkeiten im
Haushalt. Der Hausarzt Dr. med. H.________ kritisiert mit Bericht vom 29. Mai 2003 sodann zwar die durch das ZMB erhobenen Befunde bezüglich der Restarbeitsfähigkeit, verzichtet jedoch ebenfalls auf eine Einschätzung der haushaltlichen Leistungsfähigkeit.
Die im kantonalen Entscheid ausgesprochene Rückweisung zur fachmedizinischen Abklärung der gesundheitsbedingten Einschränkungen der Beschwerdeführerin im Haushaltsbereich ist vor diesem Hintergrund rechtens. Insbesondere wird es Aufgabe der beigezogenen Ärzte sein, sich zu den einzelnen Positionen der Haushaltsführung unter dem Gesichtswinkel der Zumutbarkeit zu äussern.
5.
Beizufügen bleibt, dass die Beschwerdeführerin in ihrer Verwaltungsgerichtsbeschwerde zu Recht auf einen per August 1999 vorzunehmenden Methodenwechsel hinweist. Es besteht unter den Verfahrensbeteiligten Einhelligkeit darüber, dass die Versicherte bis August 1999 ausschliesslich als Hausfrau tätig war und ihr unter Rücksichtnahme auf das jugendliche Alter der Kinder bis zu diesem Zeitpunkt keine zusätzliche Erwerbstätigkeit hätte zugemutet werden können. Für die Zeit bis August 1999 ist demzufolge für die Invaliditätsbemessung - diesbezüglich bedarf es entgegen der Auffassung der Vorinstanz keiner zusätzlichen Abklärungen seitens der Verwaltung hinsichtlich der Statusfrage mehr - auf die spezifische Methode abzustellen. Eine endgültige Festsetzung der massgeblichen Einschränkung im Hauhalt wird aber auch hier erst nach Einholung der zusätzlichen medizinischen Angaben möglich sein. Im Hinblick auf die somatischen Beschwerden, namentlich die im Bericht des Dr. med. A.________ vom 30. September 2002 erwähnten, seit einigen Monaten zunehmenden Hüftbeschwerden, bleibt anzumerken, dass der Beschwerdeführerin, sollte sich ihr Gesundheitszustand in dieser Hinsicht weiter verschlechtern und die Leistungsfähigkeit sowohl im Haushalt als
auch im erwerblichen Sektor dadurch beeinträchtigt werden, jederzeit der Weg der Neuanmeldung nach Massgabe von Art. 87 Abs. 4
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
in Verbindung mit Abs. 3 IVV offen steht.
6.
Zusammenfassend ergibt sich, dass die Verwaltungsgerichtsbeschwerde zwar mit Bezug auf die vorinstanzliche Rückweisung betreffend der nochmaligen Abklärung des Status der Beschwerdeführerin vor August 1999 begründet ist, nicht aber hinsichtlich des Hauptantrages auf eine Rentenzusprechung gestützt auf die vorhandenen Unterlagen. Dem gilt es im Entschädigungspunkt dadurch Rechnung zu tragen, dass die IV-Stelle der Beschwerdeführerin lediglich eine reduzierte Parteientschädigung zu zahlen hat (Art. 159 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
in Verbindung mit Art. 135
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
OG).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird im Sinne der Erwägungen abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die IV-Stelle des Kantons Zürich hat der Beschwerdeführerin für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse Grosshandel und Transithandel und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 31. Oktober 2003

Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der III. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 422/03
Date : 31 octobre 2003
Publié : 26 novembre 2003
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
5 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
OJ: 135  159
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
27bis 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Répertoire ATF
121-V-362 • 125-V-351 • 127-V-466 • 128-V-29
Weitere Urteile ab 2000
I_22/01 • I_422/03 • I_676/01 • I_685/02 • I_99/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
ménage • office ai • autorité inférieure • tribunal fédéral des assurances • mois • état de fait • femme au foyer • exactitude • décision • incapacité de travail • enquête médicale • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • nombre • diagnostic • perception de prestation • calcul • jour déterminant • décision • représentation en procédure • durée
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VSI
2001 S.151