6B_1034/2013 - 2014-03-31 - Infrazione - Vols en bande, révocation de la libération conditionnelle, droit d'être entendu, arbitraire

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1034/2013

Arrêt du 31 mars 2014

Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges fédéraux Mathys, Président,
Denys et Rüedi.
Greffière: Mme Livet.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Nicola Meier, avocat,
recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
intimé.

Objet
Vols en bande, révocation de la libération conditionnelle, droit d'être entendu, arbitraire,

recours contre l'arrêt de la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice du canton de Genève du 20 septembre 2013.

Faits:

A.
Par jugement du 8 mai 2013, le Tribunal correctionnel du canton de Genève a condamné A.________ pour vol en bande et séjour illégal à une peine privative de liberté de 10 mois, sous déduction de 150 jours de détention avant jugement, peine complémentaire à celles prononcées les 2 et 16 janvier 2013. Il a également renoncé à révoquer le sursis octroyé le 4 mai 2009 (peine pécuniaire de 80 jours-amende à 30 fr.) dont il a prolongé le délai d'épreuve de 2 ans et la libération conditionnelle accordée le 25 septembre 2012 (solde de la peine et délai d'épreuve de 2 ans et 2 mois) dont il a prolongé le délai d'épreuve d'un an et un mois.

B.
Par arrêt du 20 septembre 2013, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel formé par le Ministère public. Elle a révoqué la libération conditionnelle octroyée le 25 septembre 2012 à A.________, prononcé une peine d'ensemble de 2 ans et 6 mois, sous déduction de la détention avant jugement, dit que cette peine était complémentaire à celle prononcée le 16 janvier 2013 et confirmé le jugement de première instance pour le surplus.

En bref, il en ressort les éléments suivants.

Entre le 2 et le 9 décembre 2012, A.________ a, de concert avec B.________ et C.________, dérobé la monnaie contenue dans plusieurs horodateurs à Genève, pour un montant total de 40'932 fr. 15. Son rôle consistait à regarder ses deux comparses voler l'argent, le récupérer et le cacher dans un box proche de son appartement aux fins de changer la monnaie en billets, ce dont il s'occupait également. Il a en outre séjourné illégalement en Suisse du 1 er au 10 décembre 2012.

A.________, ressortissant roumain, est issu d'une famille de six enfants. Il s'est beaucoup occupé de sa mère décédée d'un cancer en 2006. Il a suivi un parcours universitaire, avec obtention d'une licence, ainsi qu'une école hôtelière. Après une faillite subie en 2006, il a travaillé dans la société de son père comme technicien en approvisionnement puis comme directeur marketing. Il souhaitait travailler dans cette entreprise, un poste vacant étant disponible. Son père malade avait l'intention de se retirer peu à peu des affaires.

A.________ a été condamné à quatre reprises : le 4 mai 2009, par le Tribunal de police genevois pour encouragement à la prostitution et séjour illégal, à 80 jours-amende à 30 fr., avec sursis pendant 4 ans; le 27 mai 2009, par la Cour correctionnelle genevoise, pour infraction à la LStup, à une peine privative de liberté de 6 ans et 6 mois; le 2 janvier 2013 par le Ministère public genevois pour incitation à l'entrée, à la sortie ou au séjour illégal, à une peine pécuniaire de 40 jours-amende à 30 fr., avec sursis pendant 3 ans et le 16 janvier 2013, par le Ministère public fribourgeois, pour vol d'importance mineure et faux dans les certificats, à une peine privative de liberté de 30 jours et une amende de 300 francs. Par jugement du 25 septembre 2012, le Tribunal d'application des peines et mesures (ci-après : TAPEM) a prononcé la libération conditionnelle de A.________ de la peine privative de liberté de 6 ans et 6 mois prononcée le 27 mai 2009 et fixé le délai d'épreuve à 2 ans et 2 mois, soit l'équivalent du solde de la peine.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral contre l'arrêt du 20 septembre 2013. Il conclut, avec suite de dépens, principalement à son annulation et à la confirmation du jugement de première instance, subsidiairement au renvoi de la cause à l'autorité inférieure. Il requiert par ailleurs l'assistance judiciaire.

Considérant en droit:

1.

1.1. Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement sur la base des faits établis par la juridiction précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - à savoir arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Le grief d'arbitraire doit être invoqué et motivé de manière précise (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de manière détaillée et pièces à l'appui, que les faits retenus l'ont été d'une manière absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner à plaider à nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la manière dont ils ont été établis comme s'il s'adressait à une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 ; 133 III 393 consid. 6 p. 397).

1.2. Le recourant débute ses écritures par une présentation personnelle des faits. Dans la mesure où il s'écarte des faits retenus par la cour cantonale sans démontrer que ceux-ci auraient été établis de manière arbitraire, son exposé est appellatoire, partant irrecevable.

2.
Invoquant les art. 9 , 29 al. 2 Cst. et 89 CP, le recourant conteste la révocation de la libération conditionnelle qui lui avait été accordée le 25 septembre 2012.

2.1. Si, durant le délai d'épreuve, le détenu libéré conditionnellement commet un crime ou un délit, le juge qui connaît de la nouvelle infraction ordonne sa réintégration dans l'établissement (art. 89 al. 1 CP). Si, malgré le crime ou le délit commis pendant le délai d'épreuve, il n'y a pas lieu de craindre que le condamné ne commette de nouvelles infractions, le juge renonce à la réintégration (art. 89 al. 2 1 ère phrase CP). Il peut adresser un avertissement au condamné et prolonger le délai d'épreuve de la moitié au plus de la durée fixée à l'origine par l'autorité compétente (art. 89 al. 2 2 e phrase CP).

La nouvelle infraction doit revêtir une certaine gravité, à savoir être passible d'une peine privative de liberté ou d'une peine pécuniaire (cf. art. 10 CP). La commission d'un crime ou d'un délit n'entraîne toutefois pas obligatoirement la révocation de la libération conditionnelle. Selon l'art. 89 al. 2 CP, le juge renoncera à la réintégration s'il n'y a pas lieu de craindre que le condamné ne commette de nouvelles infractions. Par sa nature même, le pronostic à émettre ne saurait être tout à fait sûr; il doit suffire de pouvoir raisonnablement conjecturer que le détenu ne commettra pas de nouvelles infractions (arrêts 6B_663/2009 du 19 octobre 2009 consid. 1.2; 6B_303/2007 du 6 décembre 2007 consid. 6; cf. ATF 98 Ib 106 consid. 1b p. 107).

Pour émettre son pronostic, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble de tous les éléments pertinents. Outre les faits relatifs à la nouvelle infraction, il doit tenir compte du passé et de la réputation de l'accusé ainsi que de tous les éléments qui donnent des indices sur le caractère de l'auteur et sur ses perspectives de resocialisation. Pour apprécier le risque de récidive, il est indispensable de se fonder sur une image globale de la personnalité de l'auteur. Les facteurs déterminants sont ainsi les antécédents pénaux, la biographie sociale, les rapports de travail, l'existence de liens sociaux, les risques d'addiction, etc. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à certains critères et d'en négliger d'autres qui sont pertinents. De même qu'en matière de fixation de la peine, la motivation du jugement (art. 50 CP) doit permettre la vérification de la correcte application du droit fédéral. Dans l'émission du pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, de sorte que le Tribunal fédéral n'intervient qu'en cas d'excès ou d'abus, notamment lorsque le juge a omis de tenir compte de critères pertinents (arrêts 6B_663/2009 consid. 1.2 et 6B_303/2007 consid. 6 précités).

2.2. En substance, la cour cantonale a retenu que le recourant avait récidivé moins de trois mois après l'octroi de sa libération conditionnelle. Il ne pouvait se prévaloir de l'ignorance des effets d'une telle récidive puisqu'il reconnaissait avoir été dûment instruit en ce sens. La nouvelle infraction ne découlait pas d'un coup de tête ou d'un événement indépendant de sa volonté ou accidentel. C'était en toute conscience que le recourant avait accepté l'offre de son comparse qu'il avait eu le temps de refuser ou d'accepter. Le fait qu'il se soit engagé à payer de nouvelles et lourdes charges de loyer démontrait qu'il n'avait pas envisagé sérieusement de travailler en Roumanie dans l'entreprise de son père mais qu'il avait fait le choix, plus lucratif, de demeurer à Genève, alors même qu'il se savait non autorisé à y séjourner et y travailler. Sa participation aux vols en bande s'était étendue sur plusieurs jours, sans qu'à aucun moment il ne songe à abandonner son activité illicite, assurément trop rémunératrice pour qu'il y renonçât. Contrairement à ce qu'il laissait entendre, son rôle n'était pas subalterne, puisque de sa participation dépendait le recyclage de l'argent volé et, partant, son utilisation ultérieure à des fins
personnelles. Sa tâche n'était donc pas anodine et, comme il n'agissait pas sur le lieu des délits, il était moins exposé que ses comparses, ce qui s'était d'ailleurs vérifié avec son interpellation différée. Sa collaboration n'avait pas été aussi univoque qu'il voulait bien le dire. Son comportement après son interpellation aurait pu être qualifié d'exemplaire s'il s'était rendu après qu'il avait appris l'interpellation de ses comparses et s'il avait fourni à la police des renseignements utiles quant à la source de fabrication des clés utilisées pour voler dans les horodateurs. Il avait certes permis de confondre ses deux comparses et de comprendre la répartition des rôles entre eux. Mais ceux-ci avaient été pris en flagrant délit, l'un d'entre eux était porteur d'une clé ouvrant la façade des horodateurs et les renseignements confidentiels parvenus à la connaissance de la police auraient tôt ou tard permis leur mise en cause.

Selon la cour cantonale, la situation personnelle du recourant n'était pas de nature à modifier son appréciation. A fin septembre 2012, il avait déjà comme perspective de travailler dans l'entreprise de son père et possédait les qualifications requises pour y obtenir un poste à responsabilité. Les problèmes de santé de son père ne constituaient pas un fait nouveau et le recourant ne pouvait pas s'en prévaloir pour justifier un pronostic qui serait encore favorable. Le recourant omettait la lourdeur de ses antécédents que rien ne venait expliquer, pas même une situation économique difficile, même s'il y avait lieu d'écarter des antécédents significatifs les deux dernières condamnations eu égard à la période pénale concernée. Il avait manifestement peu appris de sa longue incarcération consécutive à sa condamnation de 2009. Peu d'individus en âge et en capacité de travailler disposaient d'autant d'atouts que lui, qu'il s'agisse de ses diplômes universitaires ou d'un emploi dans une entreprise familiale.

Au vu de ces éléments, la cour cantonale a retenu que la commission d'une nouvelle infraction dans le délai d'épreuve constituait un échec flagrant du pronostic favorable posé en 2012 par le TAPEM. Le recourant avait fait fi des possibilités concrètes de réinsertion dont il bénéficiait pour s'installer durablement dans la délinquance. Ses traits de caractère le poussaient vers l'appât du gain facile au détriment d'une activité lucrative régulière et autorisée. Ses antécédents, même pour partie non spécifiques, démontraient une incapacité de saisir les chances s'offrant à lui de s'écarter des moyens illicites pour vivre dans la société. Rien dans son comportement ou les perspectives d'avenir ne permettait d'écarter le risque de nouvelles infractions. L'art. 89 al. 1 CP imposait en l'espèce une réintégration du recourant.

2.3. A plusieurs reprises dans son argumentation, le recourant se réfère à l'appréciation des juges de première instance. Ce faisant, il perd de vue que la cour d'appel cantonale dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 398 al. 2 CPP). C'est ainsi en vain qu'il cite le jugement de première instance pour contester les faits retenus et l'appréciation de ceux-ci. De la sorte, il ne formule aucun grief recevable sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF.

2.4. Le recourant prétend qu'il était arbitraire d'écarter son comportement exemplaire pendant la procédure alors que le tribunal de première instance l'avait retenu comme motif permettant de poser un pronostic favorable. En tant que l'argumentation du recourant consiste à opposer sa propre appréciation des faits à celle de la cour cantonale, elle est appellatoire, partant irrecevable. Pour le surplus, contrairement à ce qu'il affirme, la cour cantonale a tenu compte de son comportement durant l'enquête, même si elle a estimé qu'il n'était pas suffisant pour poser un pronostic favorable au vu des autres éléments retenus.

2.5. Le recourant soutient que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu qu'il avait déjà, lors de l'octroi de sa libération conditionnelle en 2012, comme perspective de travailler dans l'entreprise de son père en Roumanie. Il ressortirait du jugement du TAPEM du 25 septembre 2012 qu'il avait l'intention de retourner vivre en Roumanie auprès de ses proches et qu'il envisageait de créer sa propre société. On ne distingue pas, et le recourant ne l'expose pas, en quoi la situation serait différente aujourd'hui alors qu'il déclare à nouveau vouloir s'établir dans son pays pour y travailler. A tout le moins, le recourant n'expose pas en quoi la différence de projet professionnel - qui constitue dans tous les cas un projet de travailler en Roumanie - aurait une influence sur le pronostic. En effet, il n'en reste pas moins que le recourant est revenu en Suisse, alors qu'il avait conscience de ne pas disposer d'un permis à cet égard, pour y commettre à nouveau des délits graves, appâté par le gain facile, alors qu'il avait la possibilité, notamment en raison de sa formation universitaire, de trouver aisément un travail légal dans son pays d'origine. Ses projets de réinsertion sont, au vu de son comportement antérieur, difficilement
crédibles.

2.6. Le recourant fait grief à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que la récidive ne concernait pas les mêmes infractions et de ne pas avoir motivé pour quel motif elle écartait cet élément. Comme le relève lui-même le recourant, la récidive spéciale n'est pas une condition à la révocation de la libération conditionnelle (cf. art. 89 al. 1 CP). Quoi qu'il en soit, la cour cantonale a retenu que les antécédents du recourant, même pour partie non spécifiques, démontraient une incapacité de saisir les chances s'offrant à lui de s'écarter des moyens illicites pour vivre dans la société. Le recourant ne s'en prend pas à la motivation cantonale pas plus qu'il n'expose en quoi la commission d'infractions différentes pourrait avoir une influence positive sur le pronostic. Son grief est insuffisamment motivé, partant irrecevable, que ce soit sous l'angle de la violation de son droit d'être entendu (art. 106 al. 2 LTF) ou de la violation du droit fédéral (art. 42 al. 2 LTF) qu'il invoque.

2.7. Le recourant soutient que la peine prononcée violerait l'égalité de traitement dans la mesure où il serait sanctionné trois fois plus sévèrement que ses comparses. Il relève qu'il a été sanctionné d'une peine ferme alors que ses co-prévenus ont bénéficié du sursis, que sa libération conditionnelle a été révoquée et que cette révocation entraîne l'impossibilité de bénéficier d'une nouvelle libération conditionnelle au deux tiers de sa peine.

Il est renvoyé à la jurisprudence en matière de fixation de la peine et d'égalité de traitement (cf. ATF 135 IV 191 consid. 3.2 p. 193 s.; 121 IV 202 consid. 2d p. 204 ss; 120 IV 136 consid. 3a p. 144). En l'espèce, la peine plus lourde infligée au recourant se justifie par des circonstances personnelles différentes de celles de ses deux comparses, soit en particulier la récidive dans le délai d'épreuve de la libération conditionnelle. Cette circonstance autorisait le juge à prononcer une peine d'ensemble (art. 89 al. 6 CP) ferme pour laquelle, contrairement à ce que soutient le recourant, une nouvelle libération conditionnelle pourrait être envisageable si les conditions en sont remplies (art. 89 al. 6 2 e phrase CP). Par conséquent, la cour cantonale n'a pas violé le principe d'égalité de traitement et le grief du recourant est rejeté.

2.8. Le recourant prétend que la cour cantonale aurait dû appliquer les mêmes règles que celles en matière d'examen de l'octroi du sursis pour constater que l'effet de choc de la nouvelle peine ferme suffisait à empêcher le recourant de récidiver et ainsi ne pas ordonner la révocation de la libération conditionnelle. Ce faisant, le recourant introduit des critères étrangers à ceux posés par la loi et la jurisprudence pour l'examen de la révocation de la libération conditionnelle. La cour cantonale n'avait pas à les examiner et son grief est infondé.

2.9. En définitive, le recourant ne cite aucun élément, propre à modifier l'appréciation de la cour cantonale quant au pronostic sur le comportement futur du recourant, qui aurait été omis ou pris en considération à tort par celle-ci. Au vu des circonstances, qui ont fait l'objet d'une motivation détaillée et conforme aux exigences de l'art. 50 CP à laquelle on peut renvoyer (cf. supra consid. 2.2), il n'apparaît pas que l'émission d'un pronostic défavorable procède d'un accès ou d'un abus du large pouvoir d'appréciation dont dispose la cour cantonale. Pour le surplus, le recourant ne conteste pas la quotité de la peine d'ensemble fixée par la cour cantonale et il n'y a pas lieu de l'examiner.

3.
Le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Il était d'emblée dénué de chances de succès. L'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais de la cause, qui seront fixés en tenant compte de sa situation économique, qui n'apparaît pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 31 mars 2014

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Mathys

La Greffière: Livet

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 89 - 1 Se, durante il periodo di prova, il liberato condizionalmente commette un crimine o un delitto, il giudice competente per giudicare il nuovo reato ordina il ripristino dell'esecuzione.
¹	Se, durante il periodo di prova, il liberato condizionalmente commette un crimine o un delitto, il giudice competente per giudicare il nuovo reato ordina il ripristino dell'esecuzione.
²	Se, nonostante il crimine o il delitto commesso durante il periodo di prova, non vi è da attendersi che il condannato commetta nuovi reati, il giudice rinuncia al ripristino dell'esecuzione. Può ammonire il condannato e prorogare il periodo di prova della metà al massimo della durata stabilita inizialmente dall'autorità competente. Se subentra al termine del periodo di prova, la proroga decorre a partire dal giorno in cui è stata ordinata. Le disposizioni sull'assistenza riabilitativa e sulle nome di condotta (art. 93-95) sono applicabili.
³	Se il liberato condizionalmente si sottrae all'assistenza riabilitativa o disattende le norme di condotta, è applicabile l'articolo 95 capoversi 3-5.
⁴	Il ripristino dell'esecuzione non può più essere ordinato trascorsi tre anni dalla fine del periodo di prova.
⁵	Il carcere preventivo sofferto durante la procedura di ripristino dell'esecuzione è computato nel resto della pena.
⁶	Se in seguito al nuovo reato risultano adempiute le condizioni per una pena detentiva senza condizionale e tale pena è in concorso con il resto della pena divenuta esecutiva a motivo della revoca, il giudice pronuncia una pena unica in applicazione dell'articolo 49. Alla pena unica sono nuovamente applicabili le norme della liberazione condizionale. Se deve essere eseguito soltanto il resto della pena è applicabile l'articolo 86 capoversi 1-4.
⁷	Se il resto di una pena divenuta esecutiva in seguito a una decisione di ripristino dell'esecuzione è in concorso con una delle misure previste negli articoli 59-61, è applicabile l'articolo 57 capoversi 2 e 3.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 89 - 1 Se, durante il periodo di prova, il liberato condizionalmente commette un crimine o un delitto, il giudice competente per giudicare il nuovo reato ordina il ripristino dell'esecuzione.
¹	Se, durante il periodo di prova, il liberato condizionalmente commette un crimine o un delitto, il giudice competente per giudicare il nuovo reato ordina il ripristino dell'esecuzione.
²	Se, nonostante il crimine o il delitto commesso durante il periodo di prova, non vi è da attendersi che il condannato commetta nuovi reati, il giudice rinuncia al ripristino dell'esecuzione. Può ammonire il condannato e prorogare il periodo di prova della metà al massimo della durata stabilita inizialmente dall'autorità competente. Se subentra al termine del periodo di prova, la proroga decorre a partire dal giorno in cui è stata ordinata. Le disposizioni sull'assistenza riabilitativa e sulle nome di condotta (art. 93-95) sono applicabili.
³	Se il liberato condizionalmente si sottrae all'assistenza riabilitativa o disattende le norme di condotta, è applicabile l'articolo 95 capoversi 3-5.
⁴	Il ripristino dell'esecuzione non può più essere ordinato trascorsi tre anni dalla fine del periodo di prova.
⁵	Il carcere preventivo sofferto durante la procedura di ripristino dell'esecuzione è computato nel resto della pena.
⁶	Se in seguito al nuovo reato risultano adempiute le condizioni per una pena detentiva senza condizionale e tale pena è in concorso con il resto della pena divenuta esecutiva a motivo della revoca, il giudice pronuncia una pena unica in applicazione dell'articolo 49. Alla pena unica sono nuovamente applicabili le norme della liberazione condizionale. Se deve essere eseguito soltanto il resto della pena è applicabile l'articolo 86 capoversi 1-4.
⁷	Se il resto di una pena divenuta esecutiva in seguito a una decisione di ripristino dell'esecuzione è in concorso con una delle misure previste negli articoli 59-61, è applicabile l'articolo 57 capoversi 2 e 3.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 10 - 1 Il presente Codice distingue i crimini dai delitti in funzione della gravità della pena comminata.
¹	Il presente Codice distingue i crimini dai delitti in funzione della gravità della pena comminata.
²	Sono crimini i reati per cui è comminata una pena detentiva di oltre tre anni.
³	Sono delitti i reati per cui è comminata una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 398 Ammissibilità e motivi - 1 L'appello può essere proposto contro le sentenze dei tribunali di primo grado che pongono fine, in tutto o in parte, al procedimento nonché contro le decisioni giudiziarie indipendenti successive e le decisioni di confisca indipendenti.268
¹	L'appello può essere proposto contro le sentenze dei tribunali di primo grado che pongono fine, in tutto o in parte, al procedimento nonché contro le decisioni giudiziarie indipendenti successive e le decisioni di confisca indipendenti.268
²	Il tribunale d'appello può esaminare per estenso la sentenza in tutti i punti impugnati.
³	Mediante l'appello si possono censurare:
^a	le violazioni del diritto, compreso l'eccesso e l'abuso del potere di apprezzamento e la denegata o ritardata giustizia;
^b	l'accertamento inesatto o incompleto dei fatti;
^c	l'inadeguatezza.
⁴	Se la procedura dibattimentale di primo grado concerneva esclusivamente contravvenzioni, mediante l'appello si può far valere unicamente che la sentenza è giuridicamente viziata o che l'accertamento dei fatti è manifestamente inesatto o si fonda su una violazione del diritto. Non possono essere addotte nuove allegazioni o nuove prove.
⁵	Se l'appello concerne unicamente i punti relativi agli aspetti civili, la sentenza di primo grado è esaminata soltanto nella misura prevista dal diritto processuale civile del foro.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
¹	Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
²	Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
³	La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
⁴	Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
¹	Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
²	La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti.
³	Di regola, il suo importo è di:
^a	200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario;
^b	200 a 100 000 franchi nelle altre controversie.
⁴	È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie:
^a	concernenti prestazioni di assicurazioni sociali;
^b	concernenti discriminazioni fondate sul sesso;
^c	risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi;
^d	secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200223 sui disabili.
⁵	Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.