Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 647/2019

Urteil vom 31. Januar 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Christian Haag,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Verwaltungsverfahren, Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 28. August 2019 (VBE.2019.52).

Sachverhalt:

A.

A.a. Mit Verfügung vom 6. Februar 2002 sprach die IV-Stelle des Kantons Aargau der 1963 geborenen A.________ ab 1. August 2000 eine ganze Invalidenrente zu. Mit Verfügung vom 11. Januar 2008 stellte sie diese auf Ende des folgenden Monats ein. Auf Beschwerde hin wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau die Sache zu weiteren Abklärungen und zur Neuverfügung an die IV-Stelle zurück (Entscheid vom 19. Mai 2009). Diese verfügte am 1. Dezember 2010 die Weiterausrichtung der Invalidenrente ab dem Einstellungszeitpunkt.

A.b. Die IV-Stelle zog revisionsweise ein Gutachten des Swiss Medical Assessment- and Business-Centers (SMAB), Bern, vom 16. September 2016 bei. Mit Verfügung vom 8. Juni 2017 hob sie die Invalidenrente auf Ende des folgenden Monats auf, da keine Erwerbseinbusse der Versicherten mehr bestehe. Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau bestätigte dies mit unangefochtenem Entscheid vom 13. Dezember 2017.

A.c. Am 9. Juli 2018 meldete sich die Versicherte bei der IV-Stelle erneut zum Leistungsbezug an. Mit Verfügung vom 5. Dezember 2018 trat diese auf die Neuanmeldung nicht ein.

B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 28. August 2019 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt die Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei die Sache an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit sie auf das Gesuch vom 9. Juli 2018 eintrete. Eventuell sei die Sache an diese mit der Anweisung zurückzuweisen, weitergehende medizinische Abklärungen nachzufordern und gestützt darauf auf das obige Gesuch einzutreten.

Die IV-Stelle schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie das Nichteintreten der IV-Stelle auf die Neuanmeldung der Beschwerdeführerin vom 9. Juli 2018 bestätigte.

2.1. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung über die bei einer Neuanmeldung analog zur Revision anwendbaren Regeln (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; Art. 87 Abs. 2 f
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
. IVV; vgl. BGE 134 V 131 E. 3 S. 132, 133 V 108 E. 5 S. 110 ff.) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

Hervorzuheben ist, dass die Verwaltung nach Eingang einer Neuanmeldung vorab zu prüfen hat, ob die Vorbringen der gesuchstellenden Person betreffend die anspruchserhebliche Änderung der tatsächlichen Verhältnisse glaubhaft sind; andernfalls wird auf das Gesuch nicht eingetreten (vgl. Art. 87 Abs. 2 f
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
. IVV). Mit dem Beweismass des Glaubhaftmachens sind herabgesetzte Anforderungen an den Beweis verbunden; die Tatsachenänderung muss nicht nach dem im Sozialversicherungsrecht sonst üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 138 V 218 E. 6 S. 221) erstellt sein. Es genügt, dass für das Vorhandensein des geltend gemachten rechtserheblichen Sachumstands wenigstens gewisse Anhaltspunkte bestehen, auch wenn durchaus noch mit der Möglichkeit zu rechnen ist, bei eingehender Abklärung werde sich die behauptete Änderung nicht erstellen lassen (Urteil 8C 596/2019 vom 15. Januar 2020 E. 3.2).

2.2. Wird im Revisionsgesuch oder in der Neuanmeldung kein Eintretenstatbestand glaubhaft gemacht, sondern bloss auf ergänzende Beweismittel, insbesondere Arztberichte, hingewiesen, die noch beigebracht würden oder von der Verwaltung beizuziehen seien, ist der versicherten Person eine angemessene Frist zur Einreichung der Beweismittel anzusetzen. Diese Massnahme setzt voraus, dass die ergänzenden Beweisvorkehren geeignet sind, den entsprechenden Beweis zu erbringen. Sie ist mit der Androhung zu verbinden, dass ansonsten gegebenenfalls auf Nichteintreten zu erkennen sei (BGE 130 V 64 E. 5.2.5 S. 69). Kommt die Verwaltung auf die von ihr gesetzte Frist zur Einreichung von Beweismitteln zurück, sind die nachträglich eingereichten und im Verwaltungsverfahren miteinbezogenen Arztberichte im Beschwerdefall auch im kantonalen sowie im letztinstanzlichen Prozess zu berücksichtigen (Urteile 8C 892/2008 vom 23. Januar 2009 E. 3 und I 619/04 vom 10. Februar 2005 E. 2.2).

2.3. Der Untersuchungsgrundsatz, wonach das Gericht von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhalts zu sorgen hat, spielt insoweit nicht, als es der beschwerdeweisen Überprüfung den Sachverhalt bzw. die Aktenlage zu Grunde legt, wie sie sich der Verwaltung bei Erlass der Nichteintretensverfügung boten (BGE 130 V 64 E. 5.2.5 S. 68; Urteil 8C 389/2019 vom 5. September 2019 E. 2.1).

2.4. Ob eine anspruchserhebliche Änderung nach Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
in Verbindung mit Abs. 2 IVV glaubhaft gemacht ist, stellt eine vom Bundesgericht nur unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG überprüfbare Tatfrage dar. Um eine Frage rechtlicher Natur handelt es sich hingegen, wenn zu beurteilen ist, wie hohe Anforderungen an das Glaubhaftmachen im Sinne von Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV zu stellen sind (Urteil 8C 596/2019 vom 15. Januar 2020 E. 3.3).

3.

3.1. Das kantonale Gericht hielt richtig fest, bei Erlass der rentenaufhebenden Verfügung vom 8. Juni 2017 sei die Versicherte laut dem SMAB-Gutachten vom 16. September 2016 aus orthopädischer Sicht in der angestammten Tätigkeit als Küchenhilfe zu 50 % und in einer leidensangepassten Tätigkeit zu 100 % arbeitsfähig gewesen. Psychischerseits habe keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit bestanden.

3.2. Nach der Neuanmeldung vom 9. Juli 2018 setzte die IV-Stelle der Versicherten am 17. Juli 2018 Frist bis 17. August 2018, um mit entsprechenden Unterlagen den Nachweis einer wesentlichen Änderung zu erbringen; andernfalls werde auf das Gesuch nicht eingetreten. Fristgemäss legte die Versicherte den Austrittsbericht der Rehaklinik B.________ vom 13. April 2018 betreffend ihre Hospitalisation vom 3. bis 23. März 2018, den Bericht des Dr. med. C.________, FMH für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, vom 20. April 2018 und das Zeugnis des behandelnden Psychiaters Dr. med. D.________ vom 7. August 2018 auf. Am 27. August 2018 erliess die IV-Stelle den Vorbescheid, sie werde auf die Neuanmeldung nicht eintreten. Einwandweise verlangte die Versicherte am 25. September 2018 eine angemessene Nachfrist für eine ausführliche Stellungnahme und eine allfällige Ergänzung der Anträge. Am 26. September 2018 gewährte ihr die IV-Stelle zur Nachbegründung eine nicht erstreckbare Fristverlängerung bis 26. Oktober 2018. Mit fristgemässer Eingabe legte die Versicherte den Bericht des Dr. med. D.________ vom 3. Oktober 2018 auf.

3.3. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, die IV-Stelle habe praxisgemäss (vgl. E. 2.2 hiervor) lediglich die von der Beschwerdeführerin innert der am 17. Juli 2018 gesetzten Nachfrist eingereichten Berichte der Rehaklinik B.________ vom 13. April 2018, des Dr. med. C.________ vom 20. April 2018 und des Dr. med. D.________ vom 7. August 2018 zu berücksichtigen gehabt. Mit diesen Berichten sei es der Versicherten aber nicht gelungen, eine anspruchserhebliche Sachverhaltsänderung glaubhaft zu machen. Den von ihr innert der am 26. September 2018 gesetzten Nachfrist aufgelegten Bericht des Dr. med. D.________ vom 3. Oktober 2018 habe die IV-Stelle zu Recht ausser Acht gelassen. Denn im Rahmen dieser Nachfrist sei die Versicherte lediglich zur Erhebung von Einwänden, nicht aber zur Einreichung weiterer Beweismittel berechtigt gewesen.

4.

4.1. Die Beschwerdeführerin bringt vor, mit dem Bericht des Psychiaters Dr. med. D.________ vom 3. Oktober 2018 habe sie eine Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes glaubhaft gemacht. Dessen Nichtberücksichtigung durch IV-Stelle und Vorinstanz sei willkürlich, verstosse gegen den Untersuchungsgrundsatz sowie das Gebot der Rechtsgleichheit und stelle eine nicht heilbare Gehörsverletzung dar. Es kann offen bleiben, ob dieser Bericht in die Beurteilung hätte einbezogen werden müssen. Denn die Versicherte kann daraus ohnehin nichts zu ihren Gunsten ableiten, wie sich aus Folgendem ergibt (zur diesbezüglichen Prüfungsbefugnis des Bundesgerichts vgl. Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; Urteil 8C 209/2017 vom 14. Juli 2017 E. 5.2.2).

Dr. med. D.________ führte am 3. Oktober 2018 aus, der Gesundheitszustand der Versicherten habe sich spätestens seit der stationären Behandlung in der Rehaklinik B.________ im März 2018 verschlechtert. Sie leide an einer depressiven Störung, gegenwärtig mittelgradigen Episode. Es kommt indessen einzig darauf an, welche Auswirkungen eine Erkrankung auf die Arbeitsfähigkeit hat (BGE 136 V 279 E. 3.2.1 S. 281; Urteil 8C 389/2019 vom 5. September 2019 E. 4.2.2). Diesbezüglich führte Dr. med. D.________ aus, seit Behandlungsbeginn im Jahre 2008 bestehe eine durchgehende 50%ige Arbeitsunfähigkeit. Diese Sichtweise wurde indessen mit dem SMAB-Gutachten vom 16. September 2016 entkräftet, wonach aus psychiatrischer Sicht keine Arbeitsunfähigkeit mehr bestand (vgl. E. 3.1 hiervor). Auf diese für die Beurteilung der weiteren Entwicklung massgebende medizinische Vergleichsbasis nahm Dr. med. D.________ im Bericht vom 3. Oktober 2018 keinen Bezug. Mit diesem Bericht und der darin geschilderten Befundlage macht die Beschwerdeführerin nicht glaubhaft, dass seit dem SMAB-Gutachten vom 16. September 2016 eine anspruchserhebliche Verschlechterung der Arbeitsfähigkeit der Versicherten eingetreten wäre. Daran vermag die von Dr. med. D.________ im
Vergleich zu diesem Gutachten gestellte anderslautende Diagnose nichts zu ändern (zu den psychosozialen Belastungsfaktoren siehe E. 4.2.1 hiernach).

4.2.

4.2.1. Unbeheflich ist auch die Berufung der Versicherten auf den Bericht des Dr. med. D.________ vom 7. August 2018, worin dieser auf die im Austrittsbericht der Rehaklinik B.________ vom 13. April 2018 festgehaltene Arbeitsunfähigkeit verwies. Denn in diesem Austrittsbericht wurde die wegen Krankheit angegebene 100%ige Arbeitsunfähigkeit nur für die Zeit des Klinikaufenthaltes vom 3. bis 23. März 2018 attestiert. Dieser Bericht stellt mithin bloss eine Momentaufnahme während der Hospitalisation dar (vgl. auch Urteil 8C 611/2017 vom 29. Dezember 2017 E. 5.2). Zudem hat die Vorinstanz gestützt auf den Austrittsbericht der Rehaklinik B.________ vom 13. April 2018 eingehend dargelegt, dass zwar von einer Verschlechterung der depressiven Problematik auszugehen sei. Diese sei aber vor dem Hintergrund psychosozialer Belastungsfaktoren bzw. einer negativen Reaktion auf die Rentenaufhebung zu sehen und damit invalidenversicherungsrechtlich irrelevant (vgl. BGE 140 V 193, 130 V 352 E. 2.2.5 S. 355). Soweit die Versicherte gegen die Annahme psychosozialer Belastungsfaktoren den Bericht des Dr. med. D.________ vom 3. Oktober 2018 ins Feld führt, ist dies unbeheflich (vgl. E. 4.1 hiervor). Im Übrigen bringt sie diesbezüglich keine
substanziierten Einwände vor.

4.2.2. Wenn Dr. med. D.________ am 7. August 2018 auf die "vermehrten somatischen gesundheitlichen Probleme" der Versicherten hinwies, hat die Vorinstanz richtig erkannt, dass ihm diesbezüglich die fachliche Kompetenz fehlt.

4.3. Betreffend den von der Versicherten angerufenen Bericht des Dr. med. C.________ vom 20. April 2018 erwog die Vorinstanz, er habe belastungsabhängige Schmerzen rechts bei medialbetonter Gonarthrose bei Status nach einer Kniegelenksarthroskopie rechts mit medialer Teilmeniskektomie 2016 attestiert. Da diese Diagnose bereits bei der SMAB-Begutachtung am 16. Dezember 2016 bestanden habe und der Bericht des Dr. med. C.________ keine Anhaltspunkte für eine Befundverschlechterung enthalte, sei keine erhebliche Veränderung erkennbar.

Die Versicherte bringt vor, gemäss dem Bericht des Dr. med. C.________ vom 20. April 2018 leide sie an belastungsabhängigen Knieschmerzen rechts bei medialbetonter Gonarthrose. Der Arzt habe ihr geraten, die Kniemuskulatur zu trainieren und habe für die Zukunft Infiltrationen und einen Gelenkersatz in den Raum gestellt. Hiermit wiederholt sie bloss ihren im kantonalen Verfahren vorgebrachten identischen Einwand, worauf von vornherein nicht weiter einzugehen ist (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 134 II 244 E. 2.1 und E. 2.3 S. 245 ff.; Urteil 8C 603/2019 vom 22. November 2019 E. 4). Hiervon abgesehen geht aus dem Bericht des Dr. med. C.________ vom 20. April 2018 nicht hervor, die im SMAB-Gutachten festgestellte Arbeitsfähigkeit (vgl. E. 3.1 hiervor) habe sich verschlechtert.

4.4. Der Einwand der Versicherten, sie habe wegen epigastrischen Problemen im Spital E.________ behandelt werden müssen, ist eine wörtliche und damit ebenfalls unbeachtliche Wiederholung des im kantonalen Verfahren Vorgebrachten.

4.5. Nach dem Gesagten ist der Vorinstanz im Ergebnis beizupflichten, dass die von der Versicherten mit der Neuanmeldung eingereichten ärztlichen Unterlagen (vgl. E. 3.2 hiervor) nicht ausreichen, um eine rentenerhebliche Verschlechterung ihres Gesundheitszustandes glaubhaft zu machen. Entgegen der Versicherten bestand für die IV-Stelle kein Anlass, weitere ärztliche Berichte nachzufordern (Urteil 9C 312/2009 vom 18. September 2009 E. 2.4). Somit bestätigte die Vorinstanz die Nichteintretensverfügung der IV-Stelle vom 5. Dezember 2018 zu Recht.

5.
Die unterliegende Versicherte trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 31. Januar 2020

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_647/2019
Date : 31 janvier 2020
Publié : 13 février 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Verwaltungsverfahren, Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente)


Répertoire des lois
LPGA: 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 87
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Répertoire ATF
130-V-352 • 130-V-64 • 133-V-108 • 134-II-244 • 134-V-131 • 135-II-384 • 136-V-279 • 138-V-218 • 140-V-193
Weitere Urteile ab 2000
8C_209/2017 • 8C_389/2019 • 8C_596/2019 • 8C_603/2019 • 8C_611/2017 • 8C_647/2019 • 8C_892/2008 • 9C_312/2009 • I_619/04
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • autorité inférieure • nouvelle demande • argovie • tribunal fédéral • tribunal des assurances • exactitude • rente d'invalidité • état de fait • moyen de preuve • état de santé • pré • délai • rapport médical • recours en matière de droit public • diagnostic • gonarthrose • mois • d'office • frais judiciaires
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