Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
I 937/06

Urteil vom 30. November 2007
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Meyer, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Seiler,
Gerichtsschreiberin Amstutz.

Parteien
C.________, 1968, Beschwerdeführerin, vertreten durch die FaSo Fachstelle für Soziale Sicherheit GmbH, Niklaus Konrad-Strasse 18, 4501 Solothurn,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Kyburgerstrasse 15, 5000 Aarau, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 12. September 2006.

Sachverhalt:
A.
Die 1968 geborene, nach mehrjähriger Anstellung als Modeberaterin/stellvertretende Filialleiterin der Firma P.________ AG zuletzt ab 1. Mai 2002 als Filialleiterin der Firma D.________ GmbH tätig gewesene C.________ meldete sich am 7. Mai 2004 unter Hinweis auf Weichteilrheuma und Depressionen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau klärte die medizinischen und erwerblichen Verhältnisse ab und verneinte mit Verfügung vom 21. Oktober 2005 und bestätigendem Einspracheentscheid vom 13. Dezember 2005 einen Anspruch auf eine Invalidenrente.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde der C.________ wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 12. September 2006 ab.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde vom 3. November 2006 lässt C.________ beantragen, der vorinstanzliche Entscheid vom 12. September 2006 sei aufzuheben und es seien ihr die gesetzlichen Leistungen, insbesondere ab 1. Juli 2004 eine ganze und ab 1. September 2005 mindestens eine halbe Invalidenrente zuzusprechen.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen hat auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Am 1. Januar 2007 ist das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Da der angefochtene Entscheid vorher ergangen ist, richtet sich das Verfahren noch nach dem bis Ende 2006 in Kraft gestandenen Bundesgesetz vom 16. Dezember 1943 über die Organisation der Bundesrechtspflege (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG; BGE 132 V 393 E. 1.2 S. 395).
2.
2.1 Der angefochtene Entscheid betrifft Leistungen der Invalidenversicherung. Das Bundesgericht prüft daher nur, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt wurde (Art. 132 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG [in der Fassung gemäss Ziff. III des Bundesgesetzes vom 16. Dezember 2005 über die Änderung des IVG, in Kraft gestanden vom 1. Juli bis 31. Dezember 2006] in Verbindung mit Art. 104 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
und b sowie Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG [in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2006]).
2.2 Im Rahmen von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG ist die Möglichkeit, im Verfahren vor dem Bundesgericht neue tatsächliche Behauptungen aufzustellen oder neue Beweismittel geltend zu machen, weitgehend eingeschränkt. Nach der Rechtsprechung sind nur jene neuen Beweismittel zulässig, welche die Vorinstanz von Amtes wegen hätte erheben müssen und deren Nichterheben eine Verletzung wesentlicher Verfahrensvorschriften darstellt (BGE 128 II 145 E. 1 S. 150, 121 II 97 E. 1c S. 99, 120 V 481 E. 1b S. 485, je mit Hinweisen). Nach der zu Art. 108 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG ergangenen Rechtsprechung ist es ferner unzulässig, nach Ablauf der Beschwerdefrist neue Beweismittel beizubringen, es sei denn, das zu einem späteren Zeitpunkt unaufgefordert eingereichte Schriftstück enthalte neue erhebliche Tatsachen, welche eine Revision im Sinne von Art. 137 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG zu rechtfertigen vermöchten (BGE 127 V 353 E. 2 S. 355).
3.
3.1 Im vorinstanzlichen Entscheid werden die für die Beurteilung der Streitsache massgebenden Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt: Es betrifft dies die Bestimmungen und Grundsätze über die Begriffe der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG in der ab 1. Januar 2003 geltenden Fassung in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) und der Arbeitsunfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
ATSG; zum Ganzen BGE 130 V 343 E. 3.1 bis 3.3 S. 345 ff.), sodann die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der seit 1. Januar 2004 geltenden Fassung) und die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG, seit 1. Januar 2004 in Verbindung mit Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; BGE 130 V 343 E. 3.4 S. 348 f., 128 V 29 E. 1 S. 30 f.) und ferner die Rechtsprechung zur Bedeutung ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261, 122 V 157 S. 158 f., je mit Hinweisen) sowie zu deren Beweiswert (BGE 125 V 351 E. 3 S. 352 ff., 122 V 157 E. 1c S. 160 ff., je mit Hinweisen; vgl. auch BGE 132 V 393 E. 4.1 S. 400). Richtig wiedergegeben hat das kantonale Gericht zudem die Rechtsprechung, wonach somatoforme Schmerzstörungen ebenso wie die - auch als "Weichteilrheuma" bezeichneten -
Fibromyalgien nur ausnahmsweise eine Invalidität im Rechtssinne begründen (BGE 132 V 65 E. 4 S. 70 ff. [mit Hinweisen], 131 V 49 E. 1.2 S. 50 f.; BGE 130 V 352 ff. und 396 ff.), und wonach es sich bei depressiven Stimmungslagen in der Regel um (reaktive) Begleiterscheinungen des genannten Leidens und nicht um eine selbständige, vom Schmerzsyndrom losgelöste psychische Komorbidität handelt (BGE 130 V 352 E. 3.3.1 S. 358), es sei denn, sie lassen sich aufgrund ihres Schweregrades unbestreitbar von der somatoformen Schmerzstörung unterscheiden (Urteil 9C 131/2007 vom 3. Juli 2007, E. 3 mit Hinweisen).
3.2 Bei der Beurteilung der Frage, ob eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung - oder ein sonstiger vergleichbarer pathogenetisch (ätiologisch) unklarer syndromaler Zustand (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 399; Urteil I 683/06 vom 29. August 2007, E. 2.2) - mit invalidisierender Wirkung vorliegt, ist kognitionsrechtlich (vgl. E. 2.1. hievor) Folgendes zu beachten: Zu den vom Bundesgericht im Rahmen von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG nur eingeschränkt überprüfbaren Tatsachenfeststellungen zählt zunächst, ob überhaupt eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung (oder ähnlich) vorliegt und - bejahendenfalls - ob eine psychische Komorbidität oder weitere Umstände gegeben sind, welche die Schmerzbewältigung behindern. Als Rechtsfrage frei überprüfbar ist, ob eine festgestellte psychische Komorbidität hinreichend erheblich ist und ob einzelne oder mehrere der festgestellten weiteren Kriterien in genügender Intensität und Konstanz vorliegen, um gesamthaft den Schluss auf eine nicht mit zumutbarer Willensanstrengung überwindbare Schmerzstörung und somit auf eine invalidisierende Gesundheitsschädigung zu gestatten (Urteil I 683/06 vom 29. August 2007, E. 2.2).
4.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdeführerin aufgrund des Sachverhalts, wie er sich bis zum Erlass des Einspracheentscheids vom 13. Dezember 2005 entwickelt hat (BGE 129 V 167 E. 1 S. 169), eine Invalidenrente zusteht.
4.1 Bei der subjektiv an unterschiedlich lokalisierten Schmerzen (vor allem rechtes Bein, insb. Knöchel, Knie, Hüfte..., ferner Ellenbogen ausstrahlend in Finger und Richtung Schulter) und zeitweiligen Gefühllosigkeiten an verschiedenen Hautstellen leidenden Beschwerdeführerin konnte nach den Feststellungen des kantonalen Gerichts trotz zahlreicher somatischer Abklärungen kein medizinisch objektivierbarer körperlicher Gesundheitsschaden ausgewiesen werden, der eine Arbeits-/Erwerbsunfähigkeit begründet. Die Verneinung eines leistungseinschränkenden körperlichen Gesundheitsschadens ist unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG nicht zu beanstanden. Dies gilt sowohl im Lichte der medizinischen Aktenlage, wie sie sich im Zeitpunkt des Einspracheentscheids vom 13. Dezember 2005 und des vorinstanzlichen Entscheids vom 12. September 2006 darbot (was von der Beschwerdeführerin nicht bestritten wird), wie auch im Lichte der letztinstanzlich neu beigebrachten Arztberichte des Kantonsspitals U.________ vom 19. und 26. Oktober 2006, in welchen nach einem am 18. Oktober 2006 durchgeführten Arthro-MRI an der rechten Schulter erstmals ausdrücklich eine chronische ventrale Schulterinstabilität mit Subluxation bei habitueller Bandlaxation und
(in den Vorakten erwähntem) Trauma vor 6 Jahren diagnostiziert wird. Über die prozessuale Zulässigkeit dieser neuen Beweismittel (E. 2.2 hievor) braucht nicht abschliessend entschieden zu werden. Selbst wenn die Berichte des Kantonsspitals U.________ zu berücksichtigen wären und die dort diagnostizierte Schulterinstabilität bereits vor dem Einspracheentscheid vom 13. Dezember 2005 bestanden haben sollte, ergeben sich aus den neuen Beweismitteln (wie aus den früheren medizinischen Akten) keine Anhaltspunkte für eine schulterbedingte Arbeitsunfähigkeit als Modeberaterin/Filialleiterin im hier massgebenden Beurteilungszeitraum bis Dezember 2005; nach der früheren Behandlung eines Schultergürtelsyndroms wurde nach dem Jahre 2003 (vgl. Berichte des Hausarztes Dr. med. T.________, Facharzt FMH für Physikalische Medizin und Rehabilitation/ Rheumatologie, vom 30. September und 15. Dezember 2003) weder von der Versicherten noch von den behandelnden Ärzten spezifisch von einschränkenden Schulterbeschwerden berichtet. Es kann somit auch im Lichte der neuen Berichte des Kantonsspitals nicht davon die Rede sein, die (iv-rechtlich allein relevante) Feststellung der Vorinstanz, die Versicherte habe "aus somatischer Sicht als voll arbeitsfähig zu
gelten", sei offensichtlich unrichtig oder sonstwie mangelhaft im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG.
4.2 Als Ursache einer allfälligen Invalidität fallen nach dem Gesagten einzig psychische Gründe in Betracht.
4.2.1 In psychischer Hinsicht stellte die Vorinstanz fest, die Beschwerdeführerin leide an einer - den somatoformen Störungen zuzuordnenden - undifferenzierten Somatisierungsstörung (ICD-10: F45.1) mit begleitenden depressiven Symptomen, wobei letztere nicht den Schweregrad erreichten, um einer selbständigen, vom psychogenen Schmerzsyndrom losgelösten Diagnose im Sinne psychischen Komorbidität zugeführt werden zu können. Diese tatsächlichen Annahmen des kantonalen Gerichts entsprechen der in Kenntnis der Vorakten und unter Berücksichtigung der geklagten Beschwerden erfolgten, nachvollziehbar begründeten medizinischen Beurteilung im Gutachten des leitenden Arztes Dr. med. S.________, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, und des Oberarztes med. pract. N.________, Psychiatrische Dienste X.________, Psychiatrische Klinik K.________, vom 7. Oktober 2005 und sind daher weder offensichtlich unrichtig noch das Ergebnis qualifiziert unrichtiger oder gar willkürlicher Beweiswürdigung. Der Vorinstanz hat im Rahmen der freien Beweiswürdigung namentlich haltbar begründet, weshalb sie dem Gutachten der Psychiatrischen Klinik im Diagnosepunkt vollen Beweiswert zuerkennt, mithin die Hauptkriterien der Vollständigkeit,
Nachvollziehbarkeit und Schlüssigkeit als erfüllt erachtet (Urteil I 568/06 vom 22. November 2006, E. 5.1; im einzelnen BGE 125 V 352 E. 3a, 122 V 157 E. 1c S. 161), und aus welchen Gründen sie jenen ärztlichen Meinungen (insbesondere Berichte des Dr. med. T.________ [ab 2003 bis 9. Juni 2004], und des med. pract. R.________ [Berichte vom 24./28. Januar 2005]) kein ausschlaggebendes Gewicht beimisst, die von einer (anhaltenden) mittelschweren oder gar schweren depressiven Episode mit eigenständigem Krankheitswert ausgehen.
4.2.2 Die Beschwerdeführerin hat der Verwaltungsgerichtsbeschwerde neu einen im Auftrag der Rechtsvertreterin erstellten Bericht der seit 3. Mai 2006 behandelnden Frau pract. med. H.________ vom 21. September 2006 beigelegt und zudem nach Ablauf der Beschwerdefrist unaufgefordert einen weiteren Bericht derselben (nicht als Fachärztin für Psychiatrie qualifizierten) Ärztin vom 30. Dezember 2006 sowie eine zu Handen der Rechtsvertreterin verfasste Stellungnahme des med. pract. R.________ vom 11. Dezember 2006 nachgereicht. Diese Beweismittel sind im Rahmen von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG allesamt als unbeachtlich einzustufen: So handelt es sich durchwegs nicht um Beweisstücke, welche die Vorinstanz von Amtes wegen hätte erheben müssen und deren Nichterheben eine Verletzung wesentlicher Verfahrensvorschriften darstellt (E. 2.2 hievor); Gegenteiliges wird von Beschwerdeführerin denn auch nicht geltend gemacht. Eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes als wesentlicher Verfahrensvorschrift im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG (s. etwa Urteile I 110/07 vom 25. Juni 2007 [E. 4.2.2], I 785/06 vom 31. Oktober 2007 [E. 4], U 320/06 vom 30. Oktober 2007 [E. 2.3], I 828/06 vom 5. September 2007 [E. 3.2.3]) kann der Vorinstanz umso weniger vorgeworfen
werden, als sie über die anfangs Mai 2006 bei Frau pract. med. H.________ begonnene ambulante psychotherapeutische Behandlung während des ganzen Verfahrens nicht informiert worden ist. Eine entsprechende Mitteilung wäre der Beschwerdeführerin bis September 2006 (Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau) aber ebenso möglich gewesen wie die Einreichung relevanter Behandlungsberichte der Frau pract. med. H.________. Neue Beweismittel erst im letztinstanzlichen Verfahren vorzubringen, obwohl sie - wie hier - schon im kantonalen Beschwerdeverfahren hätten geltend gemacht werden können und in Beachtung der Mitwirkungspflicht hätten geltend gemacht werden müssen, ist nach der Rechtsprechung mit der weitgehenden Bindung des Bundesgerichts an die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung gemäss Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG unvereinbar. Solche (verspätete) Vorbringen sind nicht geeignet, die tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz als mangelhaft im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG erscheinen zu lassen (in BGE 126 V 237 nicht publizierte E. 1b des Urteils H 297/99, publ. in: SVR 2001 AHV Nr. 6 S. 19; BGE 121 II 97 E. 1c S. 100; ferner Urteil B 15/05 vom 29. März 2006, E. 4.2, publ. in: SVR 2006 BV Nr. 26, S. 99). Die letztinstanzlich neu
eingereichten Beweismittel sind, da sie nach dem Gesagten früher hätten beigebracht werden können, insbesondere auch nicht als "neu" im Sinne von Art. 137 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG zu qualifizieren und somit nicht geeignet, eine Revision des Gerichtsurteils zu begründen (vgl. BGE 127 V 353). Demzufolge sind sie im vorliegenden Verfahren unbeachtlich.
4.3 Was die Frage der Arbeitsfähigkeit betrifft, hat die Vorinstanz nicht unbesehen auf die im Gutachten der Psychiatrischen Klinik K.________ angegebene Einschränkung von 50 % in der bisherigen (und einer anderen) Tätigkeit abgestellt; vielmehr ist sie - richtigerweise - von der Vermutung ausgegangen, dass eine undifferenzierte Somatisierungsstörung (wie eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung) oder ihre Folgen bei zumutbarer Willensanstrengung überwindbar sind und nur besondere Umstände, welche die Schmerzbewältigung intensiv und konstant behindern, eine abweichende Schlussfolgerung zu rechtfertigen vermögen (vgl. BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50). Das kantonale Gericht ist dabei in tatsächlich wie rechtlich nicht zu beanstandener Weise zum Schluss gelangt, dass die bei der Prüfung eines Ausnahmefalles rechtsprechungsgemäss zu berücksichtigenden Kriterien (vgl. die Hinweise auf die Rechtsprechung in E. 3.1 hievor sowie die zutreffenden Darlegungen in E. 3.4.1 des angefochtenen Entscheids) im hier zu beurteilenden Zeitraum nicht erfüllt sind. So fehlt es nach der verbindlichen Feststellung der Vorinstanz (E. 4.1 und E. 4.2 hievor) an einer psychischen Komorbidität. Rechtlich beizufügen bleibt in diesem Zusammenhang, dass selbst bei
Bejahung einer selbständigen depressiven Erkrankung diese im Lichte der hier zu berücksichtigenden Akten (vgl. E. 4.2 hievor) nicht derart schwer und ausgeprägt ist, dass von einer "intensiven und konstanten Behinderung" der Schmerzbewältigung gesprochen werden könnte, welche den Wiedereinstieg in den Arbeitsprozess unzumutbar macht. Vom kantonalen Gericht des Weitern unter dem Blickwinkel von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG zutreffend verneint und von der Beschwerdeführerin auch nicht bestritten wird, dass es an chronischen körperlichen Begleiterkrankungen, ferner an einem verfestigten, therapeutisch nicht mehr beeinflussbaren innerseelischen Verlauf einer an sich missglückten, psychisch aber entlastenden Konfliktbewältigung (primärer Krankheitsgewinn; "Flucht in die Krankheit") und am Scheitern einer konsequent durchgeführten ambulanten oder stationären Behandlung (auch mit unterschiedlichem therapeutischem Ansatz) trotz kooperativer Haltung der versicherten Person fehlt. Sodann liegt ein mehrjähriger, chronifizierter Krankheitsverlauf mit weitgehend unveränderter Symptomatik ohne länger dauernde Rückbildung zwar mit Bezug auf die Schmerzproblematik vor; dieser Verlauf ist jedoch für Somatisierungsstörungen diagnosespezifisch (ICD-10: F45.0/
F.45.1) und daher nicht ausschlaggebend; hinsichtlich der begleitenden depressiven Verstimmungen fehlt es nach dem unter E. 4.2 Gesagten bereits an einer eigenständigen Krankheitsdiagnose und somit auch an einer chronischen, weitgehend unveränderten (und auch bei entsprechender Therapiebereitschaft objektiv kaum veränderbaren) Symptomatik von erheblicher Schwere. Unstrittig zu bejahen ist hingegen ein zumindest zeitweise ausgeprägter sozialer Rückzug. Wenn die Vorinstanz jedoch im Lichte der Gesamtbeurteilung der Situation zum Schluss gelangte, das Kriterium des sozialen Rückzugs allein vermöge die Annahme einer ausnahmsweisen Unüberwindbarkeit der Schmerzen nicht zu rechtfertigen, ist dies im Ergebnis nicht als pflichtwidrige oder gar missbräuchliche Beweiswürdigung zu werten, sodass der vorinstanzliche Entscheid im Ergebnis zu bestätigen ist. Ergänzend ist festzuhalten, dass die Verneinung eines Rentenanspruchs selbst dann standhielte, wenn angesichts der sozialen Rückzugstendenzen und des geschwächten Selbstwertgefühls der Beschwerdeführerin von einer (zumindest vorübergehenden) Unzumutbarkeit der bisherigen - besondere Kontaktfreudigkeit und Sozialkompetenz verlangenden - Tätigkeit als Filialleiterin/Modeberaterin ausgegangen
würde. Die Versicherte könnte nämlich auch in einer Hilfstätigkeit (100%-Pensum), die keine spezielle Sozialkompetenz erfordert, jedenfalls ein rentenausschliessendes Einkommen erzielen (Einkommen ohne Gesundheitsschaden [Valideneinkommen]: 13 x Fr. 3'950.- = 51'350.- [Stand 2002, Monatslohn in der Firma P.________ AG gemäss Fragebogen Arbeitgeber vom 24. Mai 2004] respektive maximal 13 x 4'800.- = 62'400.- [Stand 2002/2003; Monatslohn von Fr. 4'800.- in der Firma D.________ GmbH gemäss Angaben der Versicherten; vgl. aber auch den geringeren, umgerechneten Monatslohn von 4'533.- gemäss Auszug aus dem Individuellen Konto, 05-12/2002]; Einkommen mit Gesundheitsschaden in leidensangepasster Tätigkeit [Invalideneinkommen] gemäss der vom Bundesamt für Sozialversicherungen herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2002/TA1/ TOTAL/Frauen/Anforderungsniveau 4: 12 x [3820 x 41.7/40] = 47'788.20 -> Invaliditätsgrad: maximal 23 %).
5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 134
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
OG; vgl. E. 1. hievor). Dem Prozessausgang entsprechend gehen die Gerichtskosten zu Lasten der Beschwerdeführerin (Art. 135
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
in Verbindung mit Art. 156 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
OG).

erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, Ausgleichskasse Promea und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 30. November 2007
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Meyer Amstutz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_937/06
Date : 30 novembre 2007
Publié : 18 décembre 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (IV) - Invalidenversicherung (IV)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OJ: 104  105  108  132  134  135  137  156
Répertoire ATF
120-V-481 • 121-II-97 • 122-V-157 • 125-V-256 • 125-V-351 • 126-V-237 • 127-V-353 • 128-II-145 • 128-V-29 • 129-V-167 • 130-V-343 • 130-V-352 • 131-V-49 • 132-V-393 • 132-V-65
Weitere Urteile ab 2000
9C_131/2007 • B_15/05 • H_297/99 • I_110/07 • I_568/06 • I_683/06 • I_785/06 • I_828/06 • I_937/06 • U_320/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • argovie • atteinte à la santé • atteinte à la santé physique • autorisation ou approbation • autorité inférieure • caractère de maladie • clinique psychiatrique • comparaison des revenus • connaissance • constatation des faits • d'office • devoir de collaborer • diagnostic • douleur • décision • décision sur opposition • déclaration • délai de recours • dépression • employeur • exactitude • examen • exception • extrait du compte individuel • fibromyalgie • frais judiciaires • fuite • incapacité de travail • loi fédérale d'organisation judiciaire • loi fédérale sur le tribunal fédéral • motivation de la décision • moyen de preuve • médecin • nouveau moyen de preuve • office ai • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • poids • pouvoir d'appréciation • pré • présomption • psychiatrie • psychothérapie • question • rapport médical • rente d'invalidité • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • salaire mensuel • soleure • sécurité sociale • tribunal des assurances • tribunal fédéral • trouble somatoforme douloureux • valeur • état de fait
AS
AS 2006/1243 • AS 2006/1205