Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C 604/2011 {T 0/2}
Urteil vom 30. September 2011
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiber Nussbaumer.
Verfahrensbeteiligte
M.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Matthias Horschik,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 6. Juni 2011.
Sachverhalt:
Mit Verfügung vom 3. September 2009 lehnte die IV-Stelle des Kantons Zürich das Gesuch des M.________ um Ausrichtung einer Invalidenrente nach Ermittlung eines Invaliditätsgrades von 32 % ab.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich bei einem Invaliditätsgrad von 37 % mit Entscheid vom 6. Juni 2011 ab.
M.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides seien ihm die gesetzlichen Leistungen, insbesondere eine Rente, zu erbringen. Eventuell sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit diese über den Rentenanspruch neu entscheide. Ferner sei ein zweiter Schriftenwechsel durchzuführen.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
|
a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
2.
2.1 Das kantonale Gericht hat in umfassender Würdigung des medizinischen Dossiers, insbesondere gestützt auf die Beurteilung des Dr. med. O.________, FHM für Rheumatologie, Oberarzt Rheumatologie und Dr. S.________, Oberarzt Orthopädie/Handchirurgie an der Klinik X.________, erwogen, dass der Beschwerdeführer im ursprünglichen Beruf als Schlosser nicht mehr arbeitsfähig ist, ihm hingegen eine leidensangepasste Tätigkeit mit voller Arbeitsfähigkeit zumutbar ist. Die entsprechenden tatsächlichen Feststellungen des kantonalen Gerichts sind nicht mangelhaft im Sinne von Art. 97 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
![](media/link.gif)
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
eine psychologische Abklärung sei durch die IV nie durchgeführt worden.
2.2 Aus dem Umstand allein, dass der Beschwerdeführer seit November 2008 Antidepressiva einnimmt, kann nicht auf eine zusätzliche Einschränkung der Arbeitsfähigkeit geschlossen werden. Weder macht er geltend, dass er je eine psychiatrische Behandlung in Anspruch genommen hat noch ergeben sich aus dem gesamten medizinischen Dossier Anhaltspunkte für das Vorliegen einer schwerwiegenderen Depression mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit. Der Beschwerdeführer hat gegenüber den SUVA-Ärzten und weiteren Ärzten nie über psychische Beschwerden geklagt, sondern erstmals im Vorbescheidverfahren erwähnt, dass er Antidepressiva einnehme. Dass das kantonale Gericht und die IV-Stelle in psychischer Hinsicht keine weiteren Abklärungen getroffen haben, bedeutet daher weder eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes noch ist die Feststellung des kantonalen Gerichts hinsichtlich der Arbeitsfähigkeit offensichtlich unrichtig.
3.
3.1 Das Valideneinkommen hat das kantonale Gericht im Unterschied zur IV-Stelle unter Einbezug der Mittagszulagen von Fr. 300.- pro Monat für das Jahr 2008 auf rund Fr. 75'933.- festgesetzt. Hinsichtlich der vom Beschwerdeführer geltend gemachten Überstunden erwog das kantonale Gericht, massgebend sei nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit, ob der Versicherte aufgrund seiner konkreten erwerblichen Situation und seines tatsächlichen Arbeitseinsatzes vor dem Unfall wahrscheinlich weiterhin ein Zusatzeinkommen zufolge Überstundenarbeit hätte erzielen können, die blosse Möglichkeit dazu genüge nicht. Es stellte fest, dass der Beschwerdeführer vor dem Unfallereignis Überstunden geleistet hat. Gemäss den Einträgen im individuellen Konto betrugen die Einkünfte in den acht Monaten des Jahres 2004 Fr. 45'067.- und in den Jahren 2005 und 2006 Fr. 70'654.- und Fr. 70'198.-. Im Jahr 2006 seien Überstundenentschädigungen in Höhe von Fr. 810.90 und im Jahr 2007 in Höhe von Fr. 1'236.- zur Auszahlung gekommen. Daraus zog das kantonale Gericht den Schluss, dass der Beschwerdeführer im Jahr vor dem Unfall aussergewöhnlich viele Überstunden geleistet habe, die dann im April 2007 teilweise zur Auszahlung gelangt seien. Nachdem im
vorangegangenen Jahr 2006 keine erheblich über dem vertraglich vereinbarten Grundlohn erzielten Einkünfte eingetragen seien, sei nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit nicht nachgewiesen, dass der Beschwerdeführer ohne Gesundheitsschaden auch später regelmässig Überstunden geleistet hätte, welche nicht mit Freizeit abgegolten worden, sondern zur Auszahlung gelangt wären. Kein anderer Schluss lasse sich aus dem Verfahren vor dem Friedensrichteramt R.________, in welchem unter anderem eine Überstundenentschädigung für die Zeit von Oktober 2007 bis November 2008 strittig gewesen sei, ziehen.
3.2 Die tatsächlichen Feststellungen des kantonalen Gerichts zum Aspekt der Überstunden sind für das Bundesgericht verbindlich (Art. 105 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
nichts, dass der Beschwerdeführer nach dem Unfall Überstunden geleistet hat.
3.3 Soweit der Beschwerdeführer unter Einreichung einer Vereinbarung vorbringt, er hätte als Fachexperte "Schweissen" inskünftig bei einer Drittfirma zusätzlich zu seinem hauptberuflichen Einkommen noch regelmässig Nebeneinkünfte erzielt, ist darauf nicht näher einzugehen. Beim entsprechenden Vorbringen handelt es sich um eine neue Tatsache und bei der eingereichten Vereinbarung um ein neues Beweismittel im Sinne von Art. 99 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
3.4 Schliesslich bemängelt der Beschwerdeführer beim Invalideneinkommen, dass die IV-Stelle und das kantonale Gericht auf die standardisierten Bruttolöhne der Tabellengruppe A der Lohnstrukturerhebungen (LSE) des Bundesamtes für Statistik abgestellt haben, da er nur noch leichteste manuelle Tätigkeit ohne grosse Ansprüche an Kraft und Beweglichkeit leisten könne. Auch sei der leidensbedingte Abzug von 20 % zu erhöhen, da er auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt praktisch arbeitsunfähig sei. Das kantonale Gericht hat auf das mittlere von Männern im Durchschnitt aller Wirtschaftszweige des privaten Sektors mit einfachen und repetitiven Tätigkeiten erzielte Einkommen abgestellt. Dieses habe im Jahre 2008 Fr. 4'806.- pro Monat (LSE 2008, Tabelle TA 1, Anforderungsniveau 4, Total, Männer) betragen. Unter Berücksichtigung einer wöchentlichen Arbeitszeit im Jahr 2008 von 41.6 Stunden ergebe dies ein Einkommen von Fr. 4'998.25 pro Monat, mithin rund Fr. 59'979.- pro Jahr. Hinsichtlich des Abzuges vom Tabellenlohn erwog das kantonale Gericht, der Beschwerdeführer sei im Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Rentenverfügung 42 Jahre alt gewesen. Bei der letzten Arbeitgeberin sei er insgesamt über 4 Jahre tätig gewesen. Die im
Zumutbarkeitsprofil formulierten positionellen Anforderungen und Gewichtslimiten schränkten das in Frage kommende (Lohn-) Spektrum erheblich ein, weshalb ein Abzug von 20 % angemessen sei. Daraus ergebe sich ein hypothetisches Invalideneinkommen im Jahr 2008 von rund Fr. 47'983.-, was bei einem Valideneinkommen von Fr. 75'933.- einen Invaliditätsgrad von rund 37 % ergebe. Dieser Einkommens-vergleich mit Abstellen auf die Lohntabelle Anforderungsniveau 4 ist in allen Teilen bundesrechtskonform. Den gesundheitlichen Einbussen in der Leistungsfähigkeit haben IV-Stelle und kantonales Gericht mit einem Abzug von 20 % vom Tabellenlohn gebührend Rechnung getragen, zumal der Abzug nach der Rechtsprechung auf maximal 25 % beschränkt ist (BGE 129 V 472 E. 4.3.2 S. 481; 126 V 75 E. 5 S. 78 ff.).
4.
Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 30. September 2011
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Nussbaumer