Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_454/2011

Urteil vom 30. September 2011
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichterinnen Pfiffner Rauber, Glanzmann,
Gerichtsschreiber Fessler.

Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle Basel-Landschaft,
Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.________,
vertreten durch Advokatin Doris Vollenweider,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Invalideneinkommen),

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom
14. April 2011.

Sachverhalt:

A.
Die 1949 geborene B.________ meldete sich im Februar 2006 unter Hinweis auf seit 1998 bestehende Rückenprobleme bei der Invalidenversicherung an und beantragte eine Rente. Mit Verfügungen vom 23. Juli 2008 sprach ihr die IV-Stelle Basel-Landschaft für die Zeit vom 1. Mai 2006 bis 30. November 2007 eine ganze Invalidenrente zu. Die hiegegen erhobene Beschwerde der B.________ hiess das Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, mit Entscheid vom 25. März 2009 insoweit gut, als es feststellte, dass ab 1. Dezember 2007 Anspruch auf eine Viertelsrente bestehe. In Gutheissung der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten der IV-Stelle hob das Bundesgericht dieses Erkenntnis (mit Ausnahme der Gerichtskosten und der Parteientschädigung) und die Verfügung vom 23. Juli 2008 auf und wies die Sache an die Verwaltung zurück, damit diese nach Abklärungen im Sinne der Erwägungen über den Anspruch der Versicherten auf eine Rente der Invalidenversicherung ab 1. Dezember 2007 neu verfüge (Urteil 9C_515/2009 vom 14.September 2009).

Nach weiteren beruflichen Abklärungen bestätigte die IV-Stelle Basel-Landschaft mit Verfügung vom 22. Juli 2010 den Anspruch auf eine befristete ganze Rente für die Zeit vom 1. Mai 2006 bis 30. November 2007.

B.
Auf Beschwerde hin sprach das Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, B.________ eine Viertelsrente ab 1. Dezember 2007 zu (Entscheid vom 14. April 2011).

C.
Die IV-Stelle Basel-Landschaft führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid des Kantonsgerichts vom 14. April 2011 sei aufzuheben.

B.________ lässt die Abweisung der Beschwerde beantragen. Kantonales Gericht und Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.

Mit Verfügung vom 22. August 2011 ist der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zuerkannt worden.

Erwägungen:

1.
Das kantonale Gericht hat in Anwendung der gemischten Methode (Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG und BGE 125 V 146) bei einem Anteil der Erwerbstätigkeit von 0,6 für die Zeit ab 9. August 2007 (mit Wirkung ab 1. Dezember 2007; Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV) einen Invaliditätsgrad von 40 % (0,6 x 42,44% + 0,4 x 36,8%; zum Runden BGE 130 V 121) ermittelt, was Anspruch auf eine Viertelsrente gibt (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
[bis 31. Dezember 2007: Abs. 1] IVG).

Das einzig umstrittene Invalideneinkommen für die Bemessung der Invalidität im erwerblichen Bereich durch Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG in Verbindung mit Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG) hat die Vorinstanz wie schon im ersten Entscheid vom 25. März 2009 (vgl. Urteil 9C_515/ 2009 vom 14. September 2009 E. 2) auf der Grundlage der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2006 des Bundesamtes für Statistik (LSE 06), ausgehend vom durchschnittlichen monatlichen Bruttolohn von Frauen für einfache und repetitive Tätigkeiten (Anforderungsniveau des Arbeitsplatzes 4) im privaten Sektor («Total»; Fr. 4019.-; LSE 06 S. 25), bestimmt (vgl. BGE 129 V 472 E. 4.2.1 S. 476). Unter der Annahme eines im Gesundheitsfall geleisteten Arbeitspensums von 60 % in einer leidensangepassten Tätigkeit, wobei der Versicherten gemäss Einschätzung der Gutachter der Klinik Rehabilitation/Akutgeriatrie des Spitals X.________ lediglich administrative (Hilfs-) Tätigkeiten zumutbar seien, und einer betriebsüblichen Arbeitszeit von 41,7 Wochenstunden ergab sich in Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung 2006/07 und eines Abzugs vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 von 10 % ein Invalideneinkommen von Fr. 27'557.20.

2.
Die Beschwerde führende IV-Stelle rügt eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung und daraus gezogene willkürliche rechtliche Schlüsse in Bezug auf das Anforderungsniveau des Arbeitsplatzes und den Abzug vom Tabellenlohn durch die Vorinstanz (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Offensichtlich unrichtig sei namentlich, wenn die Vorinstanz davon ausgehe, die vorgeschlagenen Stellenprofile würden dem von den Gutachtern des Spitals X.________ umschriebenen Belastungsprofil nur ungenügend Rechnung tragen; zumutbar sei lediglich eine sitzende Tätigkeit an einem Schreibtisch, bei welcher lediglich Dokumente abgelegt oder Korrespondenzen geführt werden müssten.

3.
3.1 Die Vorinstanz ist in Würdigung der Akten (Gutachten des Spitals X.________, Klinik Rehabilitation/Akutgeriatrie, vom 13. August 2007 samt ergänzendem Bericht vom 9. Oktober 2008 und Stellungnahme zu den von der IV-Stelle eingeholten konkreten Stellenbeschrieben vom 11. Januar 2010) zum Ergebnis gelangt, bereits die Mehrzahl der von der IV-Stelle vorgelegten Tätigkeiten als Sozialpädagogin sei mit dem medizinischen Belastungsprofil der Versicherten aus grundsätzlichen Überlegungen nicht vereinbar. Unter Berücksichtigung der gesamten objektiven und subjektiven Gegebenheiten des vorliegenden Einzelfalles sei der Tätigkeit als Sozialpädagogin stets eine gewisse physische Beanspruchung inhärent. Daraus hat die Vorinstanz geschlossen, auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt seien keine zumutbaren Verweisungstätigkeiten als Sozialpädagogin vorhanden, welche es der Versicherten ermöglichten, ein Einkommen in vergleichbarer Höhe des zuletzt erzielten Verdienstes zu erzielen.

3.2 Die IV-Stelle bringt insoweit richtig vor, dass die Gutachter des Spitals X.________ in ihrem Bericht vom 11. Januar 2010 bis auf eine sämtliche Stellen mit dem Anforderungs- und Belastungsprofil als grundsätzlich vereinbar resp. diesem relativ gut entsprechend beurteilten. Sie legt jedoch lediglich in Bezug auf drei Stellen dar, weshalb diese entgegen der Auffassung der Vorinstanz zumutbar wären, was im Rahmen der Kognition des Bundesgerichts in tatsächlicher Hinsicht (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) nicht genügt, um daraus irgendwelche Schlüsse tatsächlicher oder rechtlicher Natur zu ziehen.

Im Weitern rügt die IV-Stelle zu Recht, dass die Wahl des Anforderungsniveaus 4 auf der offensichtlich unrichtigen Feststellung beruht, gemäss dem Gutachten vom 13. August 2007 sei der Versicherten lediglich eine sitzende Tätigkeit an einem Schreibtisch, bei welcher einzig Dokumente abgelegt oder Korrespondenzen geführt werden müssten, zumutbar. Aus der Antwort der Ärzte des Spitals X.________ vom 9. Oktober 2008 ergibt sich, dass darunter grundsätzlich auch eine eher sitzende Tätigkeit an einem Schreibtisch zu verstehen ist, was unzweifelhaft über das blosse Ablegen von Dokumenten und das Führen von Korrespondenzen hinausgeht. Damit stellt sich aber die Frage, ob nicht vom Anforderungsniveau 3 (Berufs- und Fachkenntnisse vorausgesetzt) auszugehen ist, zumal wenn berücksichtigt wird, dass die Beschwerdegegnerin das Gymnasium besucht, danach eine Ausbildung zur Heilpädagogin absolviert und drei Jahre auf diesem Beruf gearbeitet hatte sowie nach rund zehn Jahren familienbedingter Abwesenheit vom Arbeitsmarkt während rund zwölf Jahren bis 2005 als Sozialpädagogin in einer Beschäftigungsstätte und Wohnheim tätig gewesen war. In diesem Zusammenhang verweist die IV-Stelle auf das Urteil 9C_235/2007 vom 8. Mai 2008 E. 3.4.1, wo
ausgeführt wurde, das Anforderungsniveau 3 setze nicht qualifiziertes und selbständiges Arbeiten voraus, wie es die - von der damals am Recht gestandenen Versicherten ausgeübte - bisherige Pflegefachfrautätigkeit verlangte, was grundsätzlich auch auf Heilpädagogen und Sozialpädagoginnen zutrifft. Wie es sich damit verhält, kann indessen offenbleiben.

4.
4.1 Wird das Invalideneinkommen auf der Grundlage der Schweizerischen Lohnstrukturerhebungen des Bundesamtes für Statistik ermittelt, ist der entsprechende Ausgangswert (Tabellenlohn) allenfalls zu kürzen. Damit soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad (vgl. LSE 94 S. 51) Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können (BGE 124 V 321 E. 3b/aa S. 323) und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann (BGE 126 V 75 E. 5b/aa in fine S. 80). Der Abzug ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen. Er darf 25 % nicht übersteigen (BGE 126 V 75 E. 5b/bb-cc S. 80; Urteil 9C_721/2010 vom 15. November 2010 E. 4.2).
Ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, stellt eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage dar (Urteil 8C_652/2008 vom 8. Mai 2009 E. 4 in fine, nicht publiziert in BGE 135 V 297). Dagegen ist die Höhe des (im konkreten Fall grundsätzlich angezeigten) Abzuges eine Ermessensfrage und daher letztinstanzlich nur bei Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung korrigierbar (BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 39; Urteil 9C_40/2011 vom 1. April 2011 E. 2.1).

4.2 Die Vorinstanz hat unter Würdigung des Gewichtslimits und der zeitlichen Beschränkung insbesondere einer ununterbrochenen Sitzdauer gemäss dem ergänzenden Bericht des Spitals X.________ vom 9. Oktober 2008 zum Gutachten vom 13. August 2007 einen Abzug vom Tabellenlohn von 10% vorgenommen (E. 7.5 des angefochtenen Entscheids). In gewissem Widerspruch dazu hat sie an derselben Stelle festgehalten, dass den gesundheitlichen Einschränkungen bereits im Rahmen des medizinisch noch zumutbaren Anforderungsprofils Rechnung getragen werde.
4.3
4.3.1 Die IV-Stelle verweist in ihrer Begründung, weshalb ein Abzug vom Tabellenlohn nicht gerechtfertigt ist, im Wesentlichen auf das Urteil 9C_40/2011 vom 1. April 2011 E. 2.3.1. Danach bestimmen Anforderungs- und Belastungsprofil, wie das Einnehmen wechselnder Positionen, Vermeiden von Zwangshaltungen der Wirbelsäule sowie Hebe- und Traglimiten, das Spektrum der erwerblichen Tätigkeiten, welche unter Berücksichtigung der Fähigkeiten, Ausbildung und Berufserfahrung der versicherten Person realistischerweise noch in Frage kommen (Urteil 9C_624/2009 vom 7. Oktober 2009 E. 4.1.1). Davon zu unterscheiden ist die Frage, ob mit Bezug auf eine konkret in Betracht fallende Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage verglichen mit einem gesunden Mitbewerber nur bei Inkaufnahme einer Lohneinbusse reale Chancen für eine Anstellung bestehen.
4.3.2 Besteht somit - auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt (zu diesem Begriff BGE 110 V 273 E. 4b S. 276), was entscheidend ist - auch unter Berücksichtigung des Anforderungs- und Belastungsprofils ein genügend breites Spektrum an zumutbaren Verweisungstätigkeiten, rechtfertigen die betreffenden Einschränkungen grundsätzlich keinen (zusätzlichen) Abzug vom Tabellenlohn. Vorliegend ist insbesondere in Anbetracht der Ausbildung sowie der jahrelangen heil- und sozialpädagogischen Tätigkeit davon auszugehen, dass der Beschwerdegegnerin auch ohne berufliche Eingliederungsmassnahmen eine hinreichend grosse Palette (einfacher und repetitiver) Tätigkeiten vom Anforderungsniveau 4 zumutbar sind, was die Vorinstanz zwar nicht ausdrücklich so festgestellt, jedoch implizit angenommen hat. Die Beschwerdegegnerin bringt nichts vor, was zu einer anderen Betrachtungsweise führen könnte. Insbesondere rechtfertigt der Umstand allein, dass ihr gemäss dem Gutachten vom 13. August 2007 lediglich Tätigkeiten im zeitlichen Umfang von zwei Mal drei Stunden täglich zumutbar sind, keinen Abzug vom Tabellenlohn (unter dem Titel Beschäftigungsgrad; Urteil 9C_382/2007 vom 13. November 2007 E. 6.2 sowie Urteile des Eidg. Versicherungsgerichts U 454/05 vom 6.
September 2006 E. 6.6.2 und I 704/03 vom 28. Dezember 2004 E. 4.1.2).

4.4 Ohne Abzug vom Tabellenlohn ergibt die vorinstanzliche Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode einen Invaliditätsgrad von 36 % (0,6 x 36,05 % + 0,4 x 36,8% = 36,35 %; vgl. vorne E. 1), was für den Anspruch auf eine Invalidenrente nicht ausreicht (Art. 28 Abs.2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG). Zum selben Ergebnis würde führen, wenn auf das Anforderungsniveau 3 abgestellt und ein Abzug vom Tabellenlohn von 10 % vorgenommen würde. Die Beschwerde ist somit begründet.

5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen und der Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, vom 14. April 2011 aufgehoben.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 30. September 2011

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Meyer

Der Gerichtsschreiber: Fessler
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_454/2011
Date : 30 septembre 2011
Publié : 20 octobre 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Invalideneinkommen)


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
110-V-273 • 124-V-321 • 125-V-146 • 126-V-75 • 129-V-472 • 130-V-121 • 132-V-393 • 135-V-297
Weitere Urteile ab 2000
8C_652/2008 • 9C_235/2007 • 9C_382/2007 • 9C_40/2011 • 9C_454/2011 • 9C_515/2009 • 9C_624/2009 • 9C_721/2010 • I_704/03 • U_454/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • autorité inférieure • bâle-campagne • tribunal cantonal • tribunal fédéral • revenu d'invalide • quart de rente • question • emploi • frais judiciaires • marché équilibré du travail • recours en matière de droit public • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • rente d'invalidité • greffier • langue • décision • exactitude • rente entière
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