Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 227/2009
Urteil vom 30. September 2009
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Grunder.
Parteien
P.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Guido Brusa,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17,
8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Neuanmeldung/Rentenrevision),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 14. Januar 2009.
Sachverhalt:
A.
In Bestätigung des Einspracheentscheids der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 27. Oktober 2004 und des Entscheids des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 12. Juli 2006 wies das Bundesgericht mit Urteil I 786/06 vom 29. Mai 2007 eine Beschwerde des 1956 geborenen, als Bauarbeiter beschäftigt gewesenen P.________ um Zusprechung einer Invalidenrente ab. Am 24. Januar 2006 meldete sich der Versicherte erneut zum Bezug von Leistungen der Invalidenversicherung an. Nach weiteren medizinischen Abklärungen (Berichte des Prof. Dr. med. A.________, Facharzt FMH für Anästhesiologie, Praxis für Schmerztherapie, vom 17. März 2006; des Dr. med. T.________, Facharzt für Innere Medizin FMH, FA Psychosomatische und Psychosoziale Medizin APPM, FA Manuelle Medizin SAMM, vom 23. März 2006; Gutachten des Dr. med. B.________, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, zusammen mit lic. phil. R.________, Fachpsychologe für Psychotherapie FSP, vom 19. Mai 2006) verneinte die IV-Stelle nach Verweigerung einer vom Versicherten verlangten Fristerstreckung für eine Stellungnahme zum Vorbescheid einen Rentenanspruch mangels Veränderung des Gesundheitszustandes (Verfügung vom 2. Oktober 2007).
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde, welcher unter anderem die Berichte des Universitätsspitals Z.________, Neurochirurgische Klinik, vom 26. Oktober 2004 und 13. Mai 2005, der Frau Dr. med. K.________, Innere Medizin FMH, vom 24. Oktober 2007 sowie ein Arbeitsvertrag mit der Firma X.________ vom 2. Oktober 2006 beigelegt waren, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 14. Januar 2009).
C.
Mit Beschwerde lässt P.________ beantragen, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids seien ihm die gesetzlichen Leistungen zuzusprechen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Mit zwei weiteren Eingaben lässt P.________ Auszüge eines Entscheids des Verwaltungsgerichts Luzern (LGVE 2008 II Nr. 30) sowie des bundesgerichtlichen Urteils 2C 261/2007 vom 29. September 2008 einreichen.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
|
a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
|
1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
2.
Gemäss Art. 57
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 57 Débats - Le président de la cour peut ordonner des débats. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
3.
3.1 Der Beschwerdeführer macht in formeller Hinsicht geltend, die Begründung des angefochtenen Entscheids lasse die Vorinstanz als befangen erscheinen, was sich daraus ergebe, dass diese mehrere Rügen übergangen, auf die beantragte Befragung seiner Person als auch der Hausärztin sowie auf die Durchführung eines zweiten Schriftenwechsels verzichtet, die eingereichten oder zum Beizug offerierten Berichte des Universitätsspitals Z.________ sowie der Klinik S.________ unberücksichtigt gelassen und schliesslich willkürlich ohne fachmedizinisches Wissen einen von den ärztlichen Auskünften abweichenden medizinischen Sachverhalt festgestellt habe. Dies komme einer "DesinteresseErklärung" in Bezug auf die Person des Beschwerdeführers als auch dessen vorgebrachten Argumente gleich. Angesichts der Fehlerhaftigkeit des angefochtenen Entscheids sei die gerügte, den Gehörsanspruch verletzende Mangelhaftigkeit des Verwaltungsverfahrens (die IV-Stelle habe dem Versicherten nach Erlass des Vorbescheids eine verlangte Fristerstreckung für eine schriftliche oder mündliche Stellungnahme verweigert) im kantonalen Prozess entgegen der vorinstanzlichen Auffassung nicht geheilt worden.
3.2
3.2.1 Hinsichtlich des geltend gemachten Anscheins der Befangenheit ist festzuhalten, dass das Gericht nach der Rechtsprechung (vgl. nachstehende Erwägung) sich bei der Entscheidfindung auf die Prüfung der allenfalls erheblichen Rügen beschränken darf. Dies hat die Vorinstanz getan, weshalb der angefochtene Entscheid der höchstrichterlichen Überprüfung standhält. Eine Parteilichkeit der kantonalen Richterinnen und Richter (vgl. Art. 30 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 30 Garanties de procédure judiciaire - 1 Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |
|
1 | Toute personne dont la cause doit être jugée dans une procédure judiciaire a droit à ce que sa cause soit portée devant un tribunal établi par la loi, compétent, indépendant et impartial. Les tribunaux d'exception sont interdits. |
2 | La personne qui fait l'objet d'une action civile a droit à ce que sa cause soit portée devant le tribunal de son domicile. La loi peut prévoir un autre for. |
3 | L'audience et le prononcé du jugement sont publics. La loi peut prévoir des exceptions. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
3.2.2 Soweit die formellen Rügen in der Beschwerde darauf abzielen, eine Verletzung des in Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Der Beschwerdeführer macht nicht geltend, er wisse nicht, warum sein Begehren um Zusprechung einer Invalidenrente abgewiesen worden sei und er vermöge die Beschwerde in materieller Hinsicht nicht zu begründen. Vielmehr setzt er sich mit den Erwägungen im angefochtenen Entscheid einlässlich auseinander. Die vorinstanzliche Begründung hinsichtlich der im Vorbescheidverfahren verweigerten Fristerstreckung ist zwar nicht ohne Weiteres nachvollziehbar, wie in der Beschwerde an sich zutreffend dargelegt wird, indessen erübrigen sich weitere Erörterungen zu diesem Punkt. Nach der Rechtsprechung ist von einer Rückweisung der Sache zur Gewährung des rechtlichen Gehörs an die Verwaltung selbst bei einer schwer wiegenden Verletzung des rechtlichen Gehörs abzusehen, wenn und soweit die Rückweisung zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führte, die mit dem (der Anhörung gleichgestellten) Interesse der betroffenen Partei an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren wären (BGE 132 V 387 E. 5.1 S. 390 mit Hinweisen). Davon geht implizit selbst der Beschwerdeführer aus, wenn er weder im Rechtsbegehren noch in der Begründung der Beschwerde eine Rückweisung an die Verwaltung oder das kantonale
Gericht aus formellen Gründen beantragt. Insgesamt ist die Rüge der Gehörsverletzung daher unbegründet.
3.2.3 Soweit der Beschwerdeführer Willkür in der Beweiswürdigung im Sinne von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
4.
4.1 Tritt die Verwaltung auf eine Neuanmeldung (Art. 87 Abs. 4
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office: |
|
1 | La révision a lieu d'office: |
a | lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou |
b | lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité. |
2 | Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. |
3 | Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
4.2 Referenzzeitpunkt für die Beurteilung einer anspruchserheblichen Änderung des Gesundheitszustandes bildet die letzte rechtskräftige Verfügung, welche auf einer materiellen Prüfung des Rentenanspruchs mit rechtskonformer Sachverhaltsabklärung, einer Beweiswürdigung und der Durchführung eines Einkommensvergleichs beruht (vgl. BGE 133 V 108 E. 5.4 S. 114 und 130 V 71 E. 3.2.3 S. 77).
4.3 Bei den vorinstanzlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit der versicherten Person handelt es sich grundsätzlich um Entscheidungen über eine Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.), welche das Bundesgericht seiner Urteilsfindung zu Grunde zu legen hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
5.
5.1 Das kantonale Gericht hat in pflichtgemässer Würdigung der Aktenlage mit eingehender und nachvollziehbarer Begründung erkannt, das sich der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers seit der massgebenden letzten Rentenablehnung nicht in einem für den Anspruch auf Rente erheblichen Ausmass geändert hat. Der Umstand, dass Prof. Dr. med. A.________ (Bericht vom 17. März 2006) und Dr. med. T.________ (Bericht vom 23. März 2006) hinsichtlich der lumbalen Rücken- sowie der Beschwerden im linken Knie statt einer vollständigen lediglich noch eine 20 %ige Arbeitsfähigkeit annähmen, komme einer anderen Einschätzung des gleich gebliebenen Sachverhalts gleich, was revisionsrechtlich nicht beachtlich sei. Die gemäss dem im vorinstanzlichen Verfahren eingereichten Bericht der Frau Dr. med. K.________ vom 24. Oktober 2007 radiologisch neu nachgewiesenen Diskusprotrusionen auf Höhe der vierten und fünften Halswirbelkörper (HWK) mit teilweiser Einengung des Wirbelkanals bewirkten keine über das bekannte Zumutbarkeitsprofil hinausgehende Arbeitsunfähigkeit. Schliesslich sei auch in erwerblicher Hinsicht keine revisionsrechtlich erhebliche Veränderung eingetreten, nachdem der Versicherte die verbliebene Arbeitsfähigkeit nach wie vor nicht in dem
ihm zumutbaren Umfang verwerte.
5.2 Die weitgehend appellatorischen Vorbringen in der Beschwerde vermögen das vorinstanzliche Ergebnis nicht in Frage zu stellen.
5.2.1 Aus den Erwägungen des angefochtenen Entscheids ergibt sich eindeutig, dass das kantonale Gericht den Gesundheitszustand bzw. dessen Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit gestützt auf das den Einspracheentscheid der IV-Stelle vom 27. Oktober 2004 bestätigende Urteil des Bundesgerichts vom 29. Mai 2007 (I 786/06) festgestellt und mit dem Sachverhalt, wie er im Zeitpunkt bei Erlass der Verfügung vom 2. Oktober 2007 bestand, verglichen hat. Einzuräumen ist, dass die behandelnden Ärzte nicht informiert worden sind, ihre Auskünfte würden im Rahmen einer Revision eingeholt. Prof. Dr. med. A.________ (Bericht vom 17. März 2006) und Dr. med. T.________ (Bericht 23. März 2006) nahmen daher nicht Stellung zur Frage, ob sich der Gesundheitszustand im Zeitraum seit Erlass des Einspracheentscheids vom 27. Oktober 2004 erheblich verändert hat. Dieser Umstand ist jedoch, wie sich aus dem Folgenden ergibt, nicht entscheidwesentlich. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers wurde die als neu aufgetreten geltend gemachte Arthrose im linken Kniegelenk bereits unter anderem von Dr. med. O.________, Spezialarzt FMH für Orthopädische Chirurgie (Bericht vom 17. September 2003) bei deutlicher medialer Gonarthrose mit Reizerguss und
Bewegungseinschränkung diagnostiziert. Mit den im vorinstanzlichen Prozess eingereichten, vom kantonalen Gericht unerwähnt gelassenen Berichten des Universitätsspitals Z.________ vom 26. Oktober 2004 und 13. Mai 2005 wird einzig das vom Spital Y.________ (Bericht vom 3. September 2004) diagnostizierte chronische lumbospondylogene Schmerzsyndrom beidseits mit Diskushernie L5/S1 und Verlagerung der Wurzel S1 rechts nach dorsal (MRI [magnetic resonance imaging] der Lendenwirbelsäule vom 24. August 2004) mit ausgeprägter Osteochondrose L5/S1 bestätigt. Der Einwand, die "über Jahre chronifizierte(n) Schmerzen" hätten sich "verselbständigt" und seien als "eigene, spezielle, selbständige und zusätzliche Krankheit anzusehen" findet in den Akten keine Stütze. Insgesamt betrachtet beruht das vorinstanzliche Ergebnis, der Versicherte sei hinsichtlich der unverändert gebliebenen Beschwerden im Bereich der Lendenwirbelsäule und des linken Knies nach wie vor in einer adaptierten Erwerbstätigkeit vollständig arbeitsfähig, weder auf einer willkürlichen Beweiswürdigung, noch auf einer offensichtlich unrichtigen oder unvollständigen Sachverhaltsfeststellung.
5.2.2 Neu aufgetreten sind laut dem vom Versicherten eingeholten Bericht der Frau Dr. med. K.________ vom 24. Oktober 2007 Schulter-Arm-Beschwerden, die mit den am 15. März 2007 mittels einer MRI-Untersuchung der Halswirbelsäule (HWS) festgestellten Bandscheibenprotrusionen korrelierten. Das kantonale Gericht erwog, es hätten sich weder motorische Ausfallsymptome noch eine Wurzelbeteiligung, sondern lediglich eine Einengung des Wirbelkanals ergeben. Daher vermöchten die im Bericht der Frau Dr. med. K.________ erwähnten Befunde keine über das bekannte Zumutbarkeitsprofil hinausgehende relevante Arbeitsunfähigkeit zu begründen. Diese Feststellungen beruhen weder auf einer unvollständigen oder gar willkürlichen Beweiswürdigung, noch sind sie offensichtlich unrichtig. Dr. med. A.________ (Bericht vom 17. März 2006) zog trotz angegebener Schmerzen im Bereich beider Ellenbogen nicht einmal differentialdiagnostisch eine auf Veränderungen der HWS zurückzuführende, die Arbeitsfähigkeit zusätzlich einschränkende Schulter-Arm-Symptomatik in Betracht; klinisch war die HWS frei beweglich, und es waren weder irgendwelche Sensibilitätsstörungen noch motorische Ausfälle feststellbar. Den Auskünften der Frau Dr. med. K.________ vom 24. Oktober
2007 kann nicht entnommen werden, dass sich daran etwas geändert hat. Sie gibt nicht an, welche Befunde die klinische Funktionsprüfung des Nackens sowie der Schulter und der Arme ergab. Nach der medizinischen Literatur sind radiologisch sichtbare degenerative Veränderungen an den Wirbeln allein noch kein Beweis, dass irgendwelche Schmerzen in Nacken, Kopf oder Armen wirklich hier ihren Ursprung haben (ALFRED M. DEBRUNNER, Orthopädie Orthopädische Chirurgie, Bern/Göttingen/Toronto/Seattle 2002, S. 801). Daher ist die vorinstanzliche Schlussfolgerung, Frau Dr. med. K.________ beziehe sich lediglich auf Schmerzklagen des Versicherten und nicht auf objektivierende Untersuchungsresultate, nicht zu beanstanden.
5.3 Schliesslich ist gemäss angefochtenem Entscheid eine revisionsrechtlich erhebliche Veränderung in den erwerblichen Verhältnissen nicht ersichtlich. Der Beschwerdeführer bringt nichts vor, was die vorinstanzlichen Erwägungen, welchen das Bundesgericht nichts beizufügen hat, in Frage zu stellen vermöchte.
6.
Die Verfahrenskosten, die dem unterliegenden Beschwerdeführer aufzuerlegen sind (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
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1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 30. September 2009
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
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